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Situation sur les droits humains au Togo

Extraits

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Littérature érotique

Les moelleuses au chocolat

Création vengeresse, puissance libératrice, magie féérique, nouveau sens organique, jeu épistolaire, folie douce, péché capital : sept nouvelles toutes en érotisme et chocolat, qui embrassent les genres de l'imaginaire et les enrobent d'une liqueur cacao à vous faire fondre... sans oublier l'humour, épice indispensable pour lier ces créations concoctées avec amour & gourmandise. Evidemment, chaque nouvelle est complétée par ses recettes exclusives et coquines, à cuisiner à deux (ou plus). " Par ce plaisir, Eve naquit alors à la vie réelle. "

02/2024

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Alimentation

Les Véganes au pouvoir

Les véganes : pour beaucoup une utopie " à la mode " plutôt qu'un mouvement politique réaliste. Mais prenons un peu de recul pour imaginer, dans sa globalité, un monde dans lequel nous ne consommerions pas de produits animaux : un tel projet de société pourrait-il advenir ? C'est à cette question que Thomas Lepeltier a choisi de s'intéresser, pour permettre à chacun de se forger sa propre opinion. Abolition des abattoirs, viande in vitro, changement de cap de l'agriculture... quels sont les choix de société, politiquement organisés, qui pourraient nous faire basculer dans l'ère du véganisme ? Des choix qui non seulement répondraient à des exigences éthiques fondamentales, mais seraient en outre réalistes sur un plan pratique. Une base de réflexion précieuse pour les citoyens d'une société à la croisée des chemins.

12/2021

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Actualité médiatique France

Les analphabètes au pouvoir

Notre société vit au rythme de prédictions qui nous menacent de catastrophes imminentes. Pour retrouver la politique et peser sur notre destin, il faut, inspiré par la personnalité du Père Joseph, s'émanciper du court terme, réintroduire les invariants de l'histoire et comprendre les urgences véritables.

02/2024

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Romans historiques

Les soeurs au firmament

Ce livre est un chant à la gloire des femmes. Malgré de lourds handicaps, après avoir vécu des moments terribles, elles ont conservé une volonté, un courage, gérés avec intelligence. Elles se sont dressées, non pas, pour être à égalité avec les hommes, mais pour se surpasser et affirmer leur féminité. Leur besoin d'amour est insatiable malgré l'impossibilité de rencontrer l'âme soeur, le sort continuant toujours à s'acharner sur la famille fondée avec force. Avec détermination, comme des tigresses, elles font face pour tenter de sauver leurs proches.

04/2024

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Tout-carton

Au feu les pompiers...

"Au feu les pompiers... mon château qui brûle ! C'est pas moi qui l'ai brûlé, c'est le cuisinier ! Non, c'est pas moi, c'est le jardinier ! Non non, c'est pas moi, c'est sa majesté ! Mais non non non, c'est pas moi, c'est le brigadier ! " A chaque double page, apparaît un personnage qui enrichit la comptine si bien connue de tous, en jouant avec elle. Un récit original, amusant et fantaisiste qui ne manquera pas de donner envie de chanter !

02/2024

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Cuisine familiale

Les recettes au miel

Le miel est connu depuis toujours pour ses qualités curatives. Dans l'Antiquité, il était déjà extrêmement utilisé comme étant la base de nombreuses recettes. Cet ouvrage nous fait à nouveau redécouvrir le miel et ses innombrables variétés dans de nombreuses recettes, sucrées mais également salées, mettant ainsi en avant ce produit naturel et bon pour la santé.

03/2023

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Policiers

Au feu, les pompiers

Six incendies en vingt-quatre heures, deux morts, plusieurs blessés. Helen Grace n'a jamais vu ça. Comme si quelqu'un tentait de réduire la ville en cendres... Accompagnée de son équipe et bien décidée à arrêter. le pyromane acharné, Helen sait qu'elle ne peut se permettre le moindre faux pas : non seulement cela aurait de lourdes conséquences sur la survie des habitants, mais sa carrière serait également finie. Pourtant, alors que Southampton s'embrase et que de plus en plus d'immeubles partent en fumée, les sombres penchants de la détective prennent le pas sur sa raison...

03/2018

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Livres rabats, tirettes

Au lit les amis

Il est l'heure d'aller au lit. Et pour s'endormir, chacun a son petit secret. Soulève les couvertures pour les découvrir.

04/2021

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Autres encyclopédies (6 à 10 a

Mon encyclopédie Père Castor. Les animaux, le corps humain, la terre

500 réponses aux pourquoi ? des 6-9 ans

08/2021

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Livres 3 ans et +

Super Canard sauve la ville

Accompagne Super Canard et son ami Chat dans leur exploration de la ville en quête de solutions pour améliorer la vie des animaux. Pour choisir comment l'histoire continue, il suffit de choisir un chemin et de retrouver son logo sur les onglets sur la droite. A la fin de chacun des 18 chapitres, c'est au lecteur de décider de la suite de l'histoire en choisissant le chemin que doivent prendre Canard et Chat. Avec deux fins possibles et de nombreux chemins pour y parvenir, c'est le lecteur qui décide de l'histoire !

01/2020

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Bac pro

Accompagnement soins et services à la personne Tome unique (SMS, Biologie, Nutrition-Alimentation)

Cet ouvrage est conforme à la pédagogie de la réforme. En partant de contextes et situations professionnels facilement transposables à des contextes locaux, ils placent l'élève dans une démarche inductive pour un apprentissage spiralaire et multi-disciplinaire. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous - Ce tome unique consommable regroupe les 4 disciplines : Biologie, Physiopathologie et Microbiologie + Sciences médico-sociales + Nutrition-Alimentation + Techniques professionnelles. - Il propose des parcours pédagogiques construits par des enseignants de terrain, et tirés de situations réelles afin de croiser les compétences et savoirs à mobiliser. - L'accent est mis sur la préparation au raisonnement clinique, sur l'utilisation des logiciels professionnels NETSoins et NETVie, et sur l'éducation à la santé. Structure de l'ouvrage - Une approche multidisciplinaire qui nourrit le réalisme de chaque situation. - Trois contextes professionnels en structure médico-sociale d'accueil de la personne en situation de dépendance (multi-accueil, ALSH, MECS, CLIC, Ehpad, pôle femme-mère-enfant d'un centre hospitalier, DIME) : chaque contexte se décline en 4 situations, chacune dédiée à un bloc de compétences. - Douze situations professionnelles variées : une personne (enfant, adolescent ou adulte en situation de handicap, personne âgée) est prise en soins par une équipe professionnelle. - Des séquences disciplinaires avec des activités variées, un mémo à compléter et un quiz interactif. - Une synthèse sous forme de carte mentale, et des activités transversales qui préparent au raisonnement clinique et à l'utilisation des logiciels professionnels NETSoins et NETVie. - Des propositions d'activités à réaliser en co-intervention avec le professeur de Français. - Des fiches détachables sur les métiers, l'anatomie et les techniques professionnelles. - Une présentation des épreuves (épreuve écrite du bloc 4 et épreuve E33 du bloc 3).

04/2023

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Philosophie du droit

Droit de la "guerre atypique". Réflexions sur le lawfare, le droit de la guerre économique et informationnelle

Dans cet essai, l'auteur fait le constat que parallèlement au droit des conflits armés, il existe un droit des conflits non armés et donc "atypiques" , tels que les cyber attaques, les campagnes de manipulation de l'information, les actions dirigées contre des sociétés transnationales ou encore l'application de sanctions économiques, qui sont ressenties comme des agressions ou mises en oeuvre à cet effet. Par ailleurs, le lawfare, très utilisé par les militaires, consiste à utiliser des règles de droit pour les réinterpréter ou proposer des règles alternatives, autrement dit à exercer une forme de "guerre du droit" . Il existerait donc un ensemble de règles juridiques internes ou internationales visant à créer un dommage aux intérêts fondamentaux d'un Etat, que l'auteur analyse comme un droit de la guerre atypique dans cet essai. Il étudie ainsi : - les contours du droit de la guerre atypique : contexte et forme de la guerre atypique (guerre économique, guerre informationnelle, lawfare...) - les outils juridiques : le droit de la guerre atypique économique (sanctions économiques, application extraterritoriale de règles de droit interne, protection des investissements) et le droit de la guerre atypique informationnelle (cyberattaques, cyber-espionnage, campagnes de manipulation de l'information, lois anti Fake News, provocation au terrorisme) Points forts Une étude inédite du droit de la guerre, qui prend un relief à l'heure de la guerre en Ukraine

11/2023

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Introduction au droit civil

Droit civil. Tome 1, Introduction au droit : personnes - familles, personnes protégées, biens - obligations - sûretés, 41e édition

A propos de l'ouvrage Ce Manuel présente le droit civil français : introduction au droit, droit des personnes, de la famille, des personnes protégées, des biens, des obligations, des sûretés... Un classique de la littérature juridique, régulièrement tenu à jour. Points forts Un exposé sous une forme aussi condensée que possible, mais sans sacrifier aucun élément technique important Lexique des principaux termes juridiques employés permettant d'acquérir la maîtrise du langage du droit A jour de la réforme du droit des sûretés prévue en juillet 2021

08/2021

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Histoire internationale

Héros d'humanité

Les héros d'autrefois s'étaient couverts de gloire sur les champs de bataille. Celles et ceux d'aujourd'hui ont fait progresser la conscience humaine : Helder Camara, Las Casas, Gandhi, Mandela, Aung San Suu Kyi, Schoelcher, sans oublier les martyrs de l'écologie (Diane Fossey, Chico Mendes, Bruno Menser) ou les peuples en lutte pour préserver leurs droits et ceux de leur environnement. Tous se sont engagés, souvent au péril de leur vie, à défendre de grandes causes : lutte contre l'esclavage ou les excès du colonialisme, pour la démocratie, les droits de l'homme et plus récemment l'écologie. Leur détermination fut nourrie par leur haute élévation spirituelle, liée à leur appartenance religieuse, voire à une spiritualité laïque et athée. « Leur message s'est propagé dans le monde entier en en faisant des citoyens du monde. La stature de ces héros d'humanité offre des références exemplaires ; en particulier pour les jeunes engagés dans les valeurs contemporaines de la solidarité, de la convivialité, de l'écologie, des droits humains et de la paix. C'est à eux que je songeais en écrivant ce livre, conscient que le message de ces héros jalonne et renforce la marche de l'humanité vers plus de conscience, plus d'humanisme, et plus de respect mutuel entre les hommes et les peuples. Ces héros sont, avec les saints dont il fut question dans mon dernier ouvrage, Heureux les simples, des modèles d'humanité. »

01/2013

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Gestion

L'humain au coeur d'un système travail réinventé. Pour assurer la pérennité du service public

Le travail a-t-il changé ? Quels en seraient les facteurs de rupture ? Les paradoxes sont nombreux : si l'individu s'investit toujours autant dans son travail, les RPS et autres burn-out se multiplient. La GRH a réduit l'engagement de la personne à un résultat, une compétence, quand l'apport du sujet et de la situation de travail ont été mis de côté, comme s'ils n'avaient pas d'importance... Entre reconnaissance au travail et récompense, la question est posée entre l'utilité sociétale de l'agent et son utilité économique. Pour les collectivités territoriales, les réformes à répétition qui les ont ébranlées ont rouvert la boîte de Pandore des grands enjeux stratégiques qui font désormais partie de la régulation des territoires pour laquelle elles ont besoin de plus d'autonomie et de moyens. Désormais, l'espace et le temps se conjuguent au pluriel et la "posture" en situation de chacun remplace la compétence. Pour les usagers, l'intelligence de la situation de travail a mis en avant le rôle de l'agent et du manager, édifié sur un socle de valeurs partagées, leur marquage sociétal. Afin de répondre à la question : par mon travail, je sers à quoi ? L'ouvrage analysera la structure des situations à risques dont celle relative à la crise sanitaire : est-elle ou non un facteur de rupture du système travail ? Il proposera une méthodologie simple et innovante, pour analyser chaque situation de travail et identifier ce qui construit "l'alliance" dans la relation. A la fois cible et acteur, le facteur humain "fait système" avec le travail. Comment l'ignorer encore ?

01/2021

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Ethique et droit

La personne face à l'intelligence artificielle

La dissémination de l'intelligence artificielle dans tous les pans de la société confronte la personne à de nouvelles problématiques dont le colloque organisé par la faculté de droit du Mans le 14 novembre 2019 se fit l'écho. L'intelligence y fut d'abord envisagée comme le reflet de la personne juridique, à travers l'examen des questions de responsabilité, de propriété ou de personnalité qu'elle soulève, puis comme le reflet de la personne humaine, par l'examen des questions juridiques et philosophiques attachées à la ressemblance à l'humain, vivant ou mort, des bots ou robots. L'intelligence artificielle fut ensuite envisagée comme le relais de la personne et de son corps, par l'examen des questions éthiques et juridiques rencontrées dans le cadre de l'acte médical, de la recherche médicale ou plus largement dans le cadre du système de santé, puis comme le relais des activités humaines, qu'elles soient conventionnelles ou judiciaires.

06/2021

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Droit

Au nom de Hegel. Les juristes néo-hégéliens et la philosophie du droit de la République de Weimer au Troisième Reich

Après 1945, la recherche historique allemande et française s'est d'abord focalisée sur la figure emblématique de Carl Schmitt, qui a été vite répertorié comme le "juriste du Troisième Reich". Pourtant, sous le nazisme, les juristes néo-hégéliens se sont eux aussi amplement illustrés à l'avant-garde du droit völkisch. Tandis que Schmitt a été écarté de ses fonctions, l'engagement idéologique de ces juristes en faveur du nazisme a longtemps été passé sous silence. Dès lors, les auteurs néo-hégéliens se sont refait une place et un nom dans l'université allemande d'après-guerre - comme en témoigne l'exemple du plus connu d'entre eux, Karl Larenz. Le présent ouvrage tente de lever le voile sur le cas des néo-hégéliens allemands en explorant leur discours tout au long de la période qui va de la République de Weimar au Troisième Reich. Peut-on parler d'un mouvement néo-hégélien chez les juristes d'outre-Rhin comme d'un ensemble cohérent aux contours clairs et à la stratégie univoque? Faut-il voir dans son recours au nom de Hegel une simple instrumentalisation du philosophe à des fins politiques ou bien l'expression d'un projet philosophique original? On examine ici les trajectoires individuelles des penseurs, non pas du point de vue de leur filiation - réelle ou présumée - à la pensée de Hegel, mais dans une double perspective qui interroge simultanément la cohérence de leur discours et la cohésion institutionnelle de leurs travaux. A travers le cas des néo-hégéliens, la question de la continuité entre la République de Weimar et le Troisième Reich reçoit un éclairage particulier, qui intéresse aussi bien l'histoire, que le droit et la philosophie.

08/2010

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Gestion

Orchestrer l'intelligence collective. Des repères pour les dirigeants, les managers et les responsables des ressources humaines afin de générer une performance durable

La révolution technologique actuelle entraîne une transformation culturelle qui nécessite une plus grande attention aux logiques humaines en entreprise. Mais il n'est pas aisé d'oublier les recettes qui ont mené au succès par le passé. Il le faut pourtant. Car l'incapacité à se réinventer entraîne une activité frénétique et désincarnée en même temps qu'une perte de sens. Or, le plus souvent, ces modes de management produisent tôt ou tard des effets inverses : désengagement ou surmenage. Charlotte du Payrat s'est appuyée sur son expérience professionnelle, ses observations, ses échanges et ses passions, pour mettre en lumière les obstacles à surmonter et les réflexions à aborder en vue d'orchestrer l'intelligence collective en entreprise. Son ouvrage est un guide et une invitation, qui permet de : - dépasser la pensée managériale purement rationnelle et analytique ; - prendre en compte les diff érentes facettes de l'intelligence humaine en entreprise : émotionnelle, situationnelle, interpersonnelle, etc. ; - adopter une vision systémique des organisations et des interactions qui y ont cours ; - se former à de nouvelles méthodes de travail collaboratives, réinventer ses postures managériales et enclencher des synergies collectives vertueuses où chacun se sent engagé. Dirigeant, Responsable des Ressources Humaines ou manager, vous tenez entre vos mains l'ouvrage opportun pour accompagner l'émergence de l'intelligence collective autour de vous. Le temps presse, car il ne s'agit ni plus ni moins de l'enjeu stratégique majeur qui doit permettre d'inscrire votre entreprise dans un avenir durable et confiant.

10/2019

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Droit du travail et de l'emplo

Comprendre les droits du chef d'entreprise. Edition 2021

Les conditions d'exploitation d'une entreprise déterminent le statut de son dirigeant. Impossible donc de connaître ses droits sans avoir au préalable répondu à quelques questions. De prime abord, s'agit-il d'entreprendre seul, en famille ou encore de prendre des associés ? Quelle est l'activité envisagée ou déjà exercée ? A partir des réponses à ces questions fondamentales, cet ouvrage pratique aborde tous les aspects du statut d'un dirigeant. Y sont notamment exposées toutes les informations relatives aux revenus qu'il peut tirer de l'entreprise (salaire ou dividendes ? avantages en nature, intérêts de comptes courants d'associé, loyers perçus de la société, cumul avec un contrat de travail), à l'étendue et au coût de sa protection sociale, aux modalités d'imposition de ses revenus et de son patrimoine (impôt sur le revenu et IFI) ainsi qu'à l'étendue des risques encourus en cas de défaillance de l'entreprise. Fort de tous ces renseignements présentés sous forme de fiches synthétiques illustrées d'infographies, le chef d'entreprise sera à même de prendre les décisions adaptées à ses besoins.

06/2021

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Droit

LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE 1789-1992

Les droits de l'homme constituent un véritable enjeu pour l'Europe de demain. Comment parvenir en effet à prolonger l'héritage de 1789 en affrontant les questions du présent sans hypothéquer l'avenir ? C'est pour réfléchir à cette question que l'Ecole normale d'instituteurs d'Amiens a organisé ce séminaire européen des droits de l'homme en Europe. Les textes de ces actes sont réunis autour de trois axes : - l'homme des droits de l'homme, dans ses dimensions philosophique, éthique et anthropologique (fondements philosophiques des droits de l'homme, exclusions et racismes) ; - les questions d'éthique à travers l'éducation aux droits de l'homme et les faits de société (la procréation médicalement assistée, l'expérimentation médicale).

02/1994

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Droit constitutionnel

Les translations de compétences en droits constitutionnel et administratif

Dans le cadre de travaux décentralisés de l'Association française de droit constitutionnel, s'est déroulée à Dijon, le 13 octobre2022, une journée d'études consacrée au phénomène des translations de compétences entre différentes autorités, qu'elles soient constitutionnelles, administratives ou même privées. A cette occasion, telles sont, au travers d'études de cas, les interrogations qui ont été soulevées : quelles sont les autorités supérieures de l'Etat qui ne disposent plus de certains pouvoirs qui leur étaient initialement confiés par les textes et logiques constitutionnels, parce que ces pouvoirs ont été déplacés vers d'autres autorités ou captés par elles ? Quelles sont les raisons qui peuvent justifier une telle modification des grands équilibres institutionnels ? Quels sont les problèmes que soulèvent ces translations de compétence, au regard des principes de légitimité et de responsabilité politiques ?

03/2024

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Sciences politiques

La diplomatie non gouvernementale. Les ONG peuvent-elles changer le monde ?

Comment assurer la survie de la planète et permettre une vie habitable pour tous en son sein ? Comment tenir les objectifs du millénaire pour le développement qui visent à réduire de moitié la pauvreté et la malnutrition à l'horizon 2 015 ? La diplomatie des gouvernements, si nécessaire soit-elle, a besoin de l'action des citoyens pour être plus efficace, comme le prouve l'intervention des ONG dans l'espace public mondial. Depuis quinze ans, cette diplomatie non gouvernementale a permis des avancées non négligeables : campagnes d'opinion pour la défense des droits humains, des droits économiques et sociaux, des droits de l'enfant, actions en faveur des agriculteurs familiaux et pour la souveraineté alimentaire, mobilisations pour la protection de l'environnement, l'interdiction des mines antipersonnel, la production des médicaments génériques, l'annulation de la dette des pays pauvres et le lancement de taxes internationales. Ce livre, qui repose sur une longue expérience des négociations internationales, examine les processus diplomatiques de ces quinze dernières années et propose des clés de lecture aux analystes qui s'intéressent à la construction d'un Etat de droit international. Il donne aussi des pistes d'action aux responsables d'associations et aux citoyens engagés dans la construction d'une mondialisation soucieuse du respect des droits sociaux et environnementaux. En décrivant l'étonnant pouvoir d'influence des ONG au regard de leurs modestes moyens, Henri Rouillé d'Orfeuil jette les bases d'une participation plus active des citoyens au gouvernement du monde.

03/2006

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Sciences politiques

Le nouveau visage des droites américaines. Les obsessions morales, raciales et fiscales aux Etats-Unis

Les droites américaines, ébranlées un temps par l'élection de Barack Obama, tentent de fédérer, par millions, des partisans qui expriment la nostalgie d'un «rêve américain» révolu ou mythifié et la crainte de la tin d'un leadership mondial. Marie-Cécile Naves, spécialiste des Etats-Unis contemporains, passe au crible la vie politique des années Obama et explique la stratégie des droites américaines (Républicains, Tea Party, libertariens, droite religieuse, etc) pour devenir des forces de propositions et récupérer les voix d'une société inquiète face à la modernité et l'ouverture. Elle décrypte une Amérique complexe, paradoxale et divisée qui se dévoile dans ses contradictions et ses obsessions, et qui prépare l'après-Obama. Ce livre complet, richement documenté, permet de comprendre les idéologies, les évolutions et les défis des droites américaines dans le contexte économique, social et politique actuel. Et parce que les Etats-Unis constituent un miroir pour la France, Marie-Cécile Naves pointe la convergence de certaines controverses des deux côtés de l'Atlantique, occasionnant ce qu'il faut bien désormais appeler une nouvelle guerre culturelle.

03/2015

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Droit

Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle

Pour les juristes français, les formes du testament sont le résultat d'une combinaison produite par l'influence du droit romain, des coutumes de l'ancienne France et de la législation révolutionnaire. L'apport du droit canonique à la formation du droit moderne et contemporain du testament, bien que majeur, est le plus souvent totalement passé sous silence. La réintroduction du testament au XIIe siècle est incontestablement due à la redécouverte du Corpus Juris Civilis. Cet ensemble fournit du procédé une définition particulièrement claire, l'entendant comme un acte de dernière volonté révocable. L'influence du droit romain, d'abord importante dans le Midi, a donc conditionné la diffusion de l'institution dans la pratique. Très tôt, cependant, s'est opéré un mouvement de simplification des formes exigées. La plupart des règles romaines sont écartées. L'Eglise n'exige en réalité aucune formalité, mais seulement des preuves de l'acte. Cette attitude très souple permet au plus grand nombre de tester, le plus souvent simplement par oral. Ouvrir à chacun une telle possibilité a bien sûr d'abord pour but de permettre à tous les chrétiens d'effectuer des legs pieux susceptibles, au-delà du rachat de leurs fautes, de venir enrichir le patrimoine ecclésiastique. Cette politique n'en débouche pas moins sur une promotion sans précédent de l'acte à cause de mort et de la liberté de disposer.

12/2021

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Droit

Le droit autrement. Mélanges offerts au Professeur Jean-Pierre Poly

En décembre 2014 se sont réunis à l'Université Paris Nanterre des collègues, amis et disciples de Jean-Pierre Poly pour célébrer son départ en retraite. Composé sous la direction de Gilduin Davy et Christian Lauranson-Rosazt, cet ouvrage présente l'essentiel des contributions qui furent alors offertes. Tout en rendant hommage à l'oeuvre riche et dense du dédicataire, il livre un aperçu du vaste champ de la recherche juridique que, durant plus de quarante ans, Jean-Pierre Poly a arpenté. Les chemins qu'il a empruntés au cours de sa carrière forment en effet un entrelacs disciplinaire où principalement se mêlent histoire, droit et anthropologie, comme a pu le révéler l'un de ses ouvrages maîtres, La Mutation féodale, et les débats passionnés et passionnants alors engagés. Dans le sillage de Georges Duby, de Jean-François Lemarignier ou de Jean Gaudemet, Jean-Pierre Poly a bâti une oeuvre éclectique mais souvent hétérodoxe. A travers plus de soixante- dix contributions, articles, ouvrages ou chapitres d'ouvrages, ses travaux offrent un regard original sur les articulations du droit à la société d'autrefois.

08/2017

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Droit

Droit au séjour et violences conjugales et familiales. 2e édition

Droit au séjour et violences conjugales et familiales Les violences subies dans le cadre conjugale ou familial peuvent être prises en compte pour décider de l'octroi d'un titre de séjour, de son renouvellement et, éventuellement, du droit au retour en France en cas de menace de mariage forcé. Face à l'ampleur du phénomène des violences faites aux femmes, les mesure législatives successives ne sont pas à la hauteur des besoins. Malgré la prise en compte de cette problématique dans les différentes réformes sur l'immigration, notamment la loi Collomb de 2018, de nombreuses femmes restent exclues de toute possibilité d'accès à un titre de séjour ou du renouvellement. L'ordonnance de protection, qui permet l'octroi d'un titre de séjour à toutes les femmes victimes de violences conjugales et familiales, quelle que soit leur situation administrative, n'est malheureusement pas beaucoup utilisée. Cette note pratique s'attache à présenter les différents cas envisagés par la loi pour tenir compte des violences conjugales et familiales dans le cadre du droit au séjour des étrangers et des étrangères.

01/2020

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Droit international public

Singularités juridiques africaines. Ce que l'Afrique apporte au droit

L'inventivité juridique des sociétés africaines actuelles n'a pas retenu toute l'attention qu'elle mérite. Un préjugé répandu consiste trop souvent à y présenter les règles de droit comme une sorte d'artifice condamné à osciller entre mimétisme et ineffectivité, entre extraversion et désincarnation. Contre cette idée reçue plus ou moins vulgarisée, l'auteur donne dix exemples, évoque dix thématiques touchant des problématiques juridiques majeures, sur lesquelles l'Afrique a créé, patiné, enrichi ou sublimé des principes ou des institutions. Dix exemples à travers lesquels, en restant fermement dans le champ de la modernité, le continent africain peut certainement prétendre à une manière d'antériorité et, peut-être, d'exemplarité. L'ouvrage repose ainsi sur la conviction que le développement du droit s'accomplit sur le mode horizontal de l'osmose, de l'hybridation et du polycentrisme. Il est une exhortation à regarder ce qui se fait ailleurs, une invitation à l'écoute et au dépaysement.

06/2023

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Droit constitutionnel

Contentieux constitutionnel comparé. Une introduction critique au droit processuel constitutionnel

Le constitutionnalisme actuel accorde aux juges un rôle considérable. Garants du respect de la norme suprême, ils assurent le bon fonctionnement des pouvoirs publics et la protection des droits fondamentaux. Les antagonismes politiques les plus vifs, de même que les questions éthiques les plus complexes, se présentent dorénavant devant eux plutôt que devant les institutions représentatives classiques. Ce traité aborde successivement l'histoire de la justice constitutionnelle, la méthodologie de l'étude comparative de la justice constitutionnelle, la magistrature constitutionnelle, la juridiction constitutionnelle, les litiges constitutionnels, la procédure constitutionnelle et la décision constitutionnelle. De l'Afghanistan au Zimbabwe en passant par la Corée du Sud, l'Equateur, les Etats-Unis ou la République tchèque, cet ouvrage offre la première étude exhaustive de la justice constitutionnelle. En couvrant près de 200 systèmes, l'analyse revêt une ampleur inégalée. Elle associe de manière pionnière la perspective réaliste de la political jurisprudence et celle, technique, du droit processuel. Elle éclaire ainsi avec une précision inédite le pouvoir des juges dans les sociétés contemporaines, tout en explorant l'imaginaire profond dont est solidaire la justice constitutionnelle. Unique en son genre, cet ouvrage est ainsi destiné aux étudiants, aux enseignants, aux chercheurs en droit et en science politique aussi bien qu'aux praticiens du contentieux constitutionnel, notamment avocats et magistrats. Il intéressera également le citoyen désireux de se familiariser avec l'Etat constitutionnel contemporain.

06/2021

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Histoire du droit

L'École de droit d'Alais au XIIIe siècle, mémoire

L'Ecole de droit d'Alais au XIIIe siècle, mémoire lu à l'Académie des inscriptions et belles-lettres, par Eugène de Rozière,... Date de l'édition originale : 1870 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit pénal

Droit pénal. A jour au 1er août 2021, Edition 2021

Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées. Les textes ont été mis à jour au 1er août 2021. Le relevé des nouvelles lois intégrées figure dans l'avant-propos de ce code. Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.

10/2021