Dorine Damiens

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017

C’est une journée dans la vie de Gam’, une journée qui contient toute une vie. Unité de temps, unité de lieu, unité d’action, matière première de tragédie classique que Denis Donikian sculpte en roman-monde. On est au pied du mont Ararat, sous le bleu du ciel et le rire des mouettes moqueuses, les pieds dans la boue, entre la grande décharge et le cimetière, peut-être le chemin le plus court pour raconter la vie sur terre. Et tout est vrai. Poète contrarié, journaliste-pamphlétaire clandestin, vagabond magnifique, fils en fugue, orphelin inconsolable, chiffonnier de fortune dans une Arménie en ruine qui ressemble diablement à sa décharge - cette “apocalypse en sursis”, Gam’ conduit cette danse folle, dangereuse et salvatrice, épique et dérisoire : la traversée d’un jour parmi les sans-riens qui fouillent les entrailles de la ville pour en faire leur festin. Et Gam’ nous prête ses yeux, ses oreilles et ses sens pour appréhender une réalité de fable ou de mauvaise blague historique aussi invraisemblable que réaliste, aussi anachronique qu’actuelle. On est à la marge - dans l’ombre toujours vaguement menaçante d’un régime qui pour être indépendant n’en est pas moins autoritaire, mafieux, expéditif ; où la police envoie au feu ses voyous en costards à la gâchette facile, où tous les cadavres doivent disparaître. Voici Dro, le “bouseux sensuel”, le patron de la décharge, qui a baptisé son chien et ses porcs préférés des surnoms des trois caricatures de présidents qui se sont succédés aux commandes de la petite république - et qui manie le tractopelle en scénographe de la pourriture. Voici Roubo, le gardien du cimetière, son voisin-frère-ennemi, collé toute la sainte journée à son tabouret, qui biberonne sa gnôle et surveille les entrées et sorties, aussi attaché à “ses” morts que l’autre l’est à ses porcs. Et voici les chiffonniers, hommes, femmes, enfants, dont le désespoir et les épreuves n’ont jamais entamé la fierté. L’humanité en deuil d’elle-même que nous présente Denis Donikian nous colle au cœur : elle est à part égale effrayante et attachante pour ce qu’elle ravive de souvenirs autant que pour ce qu’elle promet - parce qu’elle nous pend au nez. Le regard qu’elle pose sur son absence d’horizon (de la décharge, on voit le cimetière et vice-versa) est chargé d’une lucidité acérée, d’un humour de dépossédés et d’un sens de la fête proche de l’instinct de survie. C’est un pays, un peuple, qui a tout subi, injustice des hommes et de la nature, génocide et tremblement de terre, un pays qui s’est tout juste assez relevé, construit, pour céder aux fausses sirènes d’une comédie d’Indépendance conquise de haute lutte et aussitôt gangrénée par toutes les corruptions. Dans ce contexte sans merci, Denis Donikian échappe au folklore et aux lamentations légitimes pour mieux mener la ronde des affaiblis, explorer la hiérarchie sophistiquée de la misère et sonner l’heure du réveil. Aux confins d’un pays en charpie, dans l’urgence reçue en héritage, parce que quand “on n’a plus d’avenir à offrir, on patauge dans la fatalité”, comme un chant contestataire improvisé pendant qu’il est trop tard, Vidures est un hymne à la résistance humaine (à la survivance de l’humain), fort d’un constat paradoxal qui vaut pour tout un peuple : Vivre était encore possible après qu’on avait touché le fond. Vidures est une allégorie de l’Arménie dans un miroir tendu à toute la planète. Un hymne et un appel, un hymne et un coup de tonnerre pour rallumer les âmes, secouer les corps et rendre aux esprits le seul pouvoir qui vaille : celui des mots choisis, celui des histoires transmises, pour nourrir la mémoire qui est le meilleur moyen de transport vers l’avenir. Il y a dans ce texte une puissance rare et fondamentale - et fondamentalement singulière, qui évoque des grandes voix à la pelle (on pense à Beckett, à Shakespeare, à Céline, à Hrabal…) et/mais qui ne ressemble à rien. Il y a, au-delà du souffle narratif, un texte qui fonce vent debout contre les pseudo-fatalités de l’histoire, une révolte qui creuse et qui jaillit, une rage pleine d’amour contre ses semblables si aisément vaincus, si vite démissionnaires. Il y a, enlacés, la colère et la joie de vivre, l’ordure et la poésie, le rire et l’impossible. Le “vin fou des légendes” et la honte bus d’un même trait. Il y a les messies narcissiques et les révoltés désarmés, des hommes qui font les morts et des morts qui ne lâchent rien. Der Vorghomia ! crie au petit matin Gam’, perché sur sa colline qui domine la ville. Ce sont les premiers mots de Vidures. Ils signifient : Seigneur, prends pitié ! Pourtant, après avoir résonné tout au long du roman, ils sonnent à nos oreilles comme un toast et comme un cri de guerre. Comme une improbable promesse. Comme une prière active.

RESUMES Julien Bocholier. - Le "petit Homère" de Chateaubriand Cet article propose une première édition des essais de traduction de Chateaubriand contenus dans son exemplaire de l'Iliade (chants IX à XII) conservé à la Bibliothèque nationale de France (Smith-Lesouëf, 135). Après avoir proposé une datation de ces fragments, autour de 1805, et indiqué leur probable contexte de rédaction, nous examinons d'abord le rapport de Chateaubriand au texte grec, et notamment l'intermédiaire que constituait pour lui la traduction latine contenue dans son volume ; puis, nous étudions, dans Les Martyrs et Les Natchez, les passages susceptibles d'avoir été influencés par les extraits d'Homère traduits par l'auteur. Bénédicte Chachuat. - Note à Lucain, Bellum Ciuile Le vers 43 du chant 7 du Bellum Ciuile est l'un des vers les plus discutés du poème de Lucain : les éditeurs ne s'accordent pas sur le texte à éditer et nombreux sont ceux à avoir tenté de le corriger. Il s'agira dans cet article de montrer d'abord pour quelles raisons le texte transmis par les manuscrits doit être considéré comme corrompu, ce qui aujourd'hui n'est pas admis par tous les philologues. Après avoir localisé et expliqué l'erreur, nous envisagerons ensuite les différentes solutions, jusque-là insatisfaisantes, qui ont été proposées pour remédier à cette corruption. L'étude d'une conjecture inédite permettra enfin de dégager le sens attendu du passage à défaut de pouvoir reconstituer avec certitude le texte de Lucain. Catherine Dobias-Lalou. - Retour sur les contractions e+e du dialecte cyrénéen Dans sa synthèse sur le dialecte cyrénéen publiée en 2000, l'auteur proposait pour la contraction des voyelles brèves moyennes antérieures une explication grapho-phonétique originale qui n'a guère convaincu. Il semble opportun de rouvrir le dossier avec le recul du temps, bien que la documentation nouvelle ait fourni peu d'éléments discriminants. Les exemples les plus nombreux appartiennent à deux types morphologiques, les nominatifs pluriels comme ??? ? ? et les infinitifs actifs comme ??? ? ??? . En réexaminant la place de ces formes dans leurs systèmes flexionnels respectifs, on peut finalement expliquer les uns et les autres par des remaniements morphologiques, phénomène particulièrement développé dans les présents contractes en -? ? . Le dialecte cyrénéen appartient bien au dorien "sévère" . Antoine Foucher. - Les uersus aurei chez Virgile, des Bucoliques à l'Enéide En nous appuyant sur une définition stricte du uersus aureus, nous analyserons dans cet article les structures verbales, phoniques et métriques de ce type de vers dans les trois oeuvres majeures de Virgile pour y montrer l'influence de Catulle, mais aussi les évolutions en fonction des genres pratiqués par Virgile. Nous nous intéresserons aussi aux emplois du uersus aureus dans les oeuvres de Virgile : s'il est vrai qu'il apparaît souvent devant ponctuation forte, plus largement, il contribue à la colométrie virgilienne en s'associant à des structures syntaxiques déterminées, tout comme il est indubitablement associé à des structures ou à des thèmes particuliers, tels que la description. Bruno Helly. - Les datifs en et dans les dédicaces et épitaphes thessaliennes en alphabet épichorique (VIe-Ve s. av. J. -C.) Il est connu que dans les inscriptions thessaliennes des vie et ve s. av. J. -C. en alphabet épichorique, on trouve un datif singulier -? ?? , souvent simplifié en -? ? pour les noms féminins et masculins en /-a/, et un datif singulier -o ? simplifié en -o pour les noms en /-? /. Cependant, dans de nombreuses inscriptions de cette période, en particulier dans les épitaphes, ces datifs ont souvent été interprétés comme des génitifs de substantifs masculins, Un recensement exhaustif de ces inscriptions montre que ce sont bien des datifs qui sont utilisés dans les formules funéraires, associés aux substantifs ??? ? ? , ??? ? ? , ??? ? ??? ? , ??? ? et avec des verbes comme ??? ? ??? , ??? ? ??? ? ou même le simple ??? ? . On peut tirer de l'utilisation de ces datifs en -? ?? /? ? et -o ? /-o des informations non seulement pour l'histoire du dialecte, mais aussi sur la manière dont on exprimait à cette époque le rapport des vivants et des défunts au monument funéraire. Dimitri Maillard. - César et l'apparat royal Quand le 15 février 44, à l'occasion des Lupercales, César se présente vêtu de la toge pourpre et s'assoit sur une chaise curule dorée, le dictateur réactive une tradition selon laquelle ces deux éléments n'étaient associés que pour les anciens rois. Un point vient appuyer cette hypothèse : toge pourpre et chaise curule font partie des insignes de pouvoir offerts par le Sénat aux souverains alliés. Le propos s'attache à démontrer la nature royale de ces dons, qui pourraient se fonder sur un costume antérieur à l'apparat républicain. L'incompatibilité entre la chaise curule et la pourpre est levée par César aux Lupercales ; l'ensemble n'est pas commenté par ses contemporains, du fait du diadème tendu par Antoine ce jour-là, mais César réactivait en fait l'ancien apparat royal. Sophie Minon. - Dérivation en -? ? - ou en -o ? - : critères distributionnels. Le cas des anthroponymes en ??? ? ?? - vs - ??? ? ??? ? , -? ??? ? ? L'objet de cette étude était de vérifier, en prenant l'exemple des anthroponymes composés faits par dérivation en -? ? - ou en -? -, à partir du radical ??? ? °, si les échanges, abondamment représentés dans les composés lexicaux et anthroponymiques, entre les deux voyelles, en position soit de voyelle de jonction entre leurs deux membres, soit de voyelle prédésinentielle, prouvent un caractère interchangeable qui s'expliquerait morphologiquement par différentes formes d'analogies ou bien si d'autres motivations ont pu jouer, voire interférer avec la précédente. S'il est impossible de tirer de conclusions qui vaillent pour la série de noms dans sa totalité (trop de critères interfèrent, y compris celui de la mode, parfois induite par l'existence de tel porteur prestigieux du nom), il n'est du moins guère apparu que le critère aréal/dialectal, dont on a montré qu'il avait joué par exemple dans la distribution de /a : / et de /o/ prédésinentiels pour les composés du lexique, doive être, en revanche, invoqué pour leur distribution dans les anthroponymes en -? ??? ? ? /? ? et -? ? /? ??? ? ? de l'époque alphabétique. Dans la hiérarchisation de ceux qui ont véritablement contribué à la configuration de cette famille de noms, sémantique et pragmatique viennent en premier, et l'accent pourrait avoir parfois contribué au marquage du sens, tandis que certains choix morphologiques sont apparus comme infléchis par le rythme.

Un recueil de 22 nouvelles policières écrites par 22 auteurs de polar, policiers ou anciens policiers, dont sept lauréats du Prix du Quai des Orfèvres. Les marraine et parrain sont Danielle Thiéry et Jean-Marc Bloch. L'ouvrage est préfacé par Olivier Marchal. Pour chaque exemplaire vendu, 1, 50 ? sera reversé aux orphelins de la police (Orpheopolis). Reconnue d'utilité publique depuis 1925 et placée sous le haut patronage du Président de la République depuis 1947, Orphéopolis apporte une aide financière et matérielle, ainsi qu'une présence immédiate et un soutien régulier aux familles de policiers frappées par le décès d'un des leurs. Les orphelins sont accompagnés jusqu'à leur entrée dans la vie active. Lorsque c'est nécessaire, ils sont pris en charge au sein de villages d'accueil où ils bénéficient d'un suivi personnalisé.