La notion de clause pénale
Extraits
Psychologie, psychanalyse
La cause des enfants
Entre les parents inquiets et des enfants revendicatifs, la voix de Françoise Dolto s'est fait entendre, en rupture avec le discours habituel sur l'enfant : auprès des centaines de milliers de lecteurs, ce livre d'entretiens avec un collectif d'enquête a eu un immense retentissement. Pour la première fois, le point de vue de l'enfant était pris en compte, ce fut le début d'un véritable changement. "Quiconque, disait-elle en effet, s'attache à écouter la réponse des enfants, est un esprit révolutionnaire". Il est vrai que puisant dans son expérience, son savoir, passant avec bonheur de l'ethnologie à la littérature, de la psychanalyse, bien sûr, au simple bon sens, Françoise Dolto a proposé avec La Cause des enfants une nouvelle approche : inventer un monde nouveau où l'enfant recevrait une éducation de vie. Ce livre est le fruit de cinquante années 'une écoute exceptionnelle : de ses intuitions de petite fille qui voulait être "médecin d'éducation" à ses premiers contacts avec ses petits malades, de son travail en équipe à l'expérience de la "Maison verte", à la fois témoignage et réflexion, l'audace ici le dispute à la sagesse. Une contribution lucide à la grande cause de notre siècle, celle des enfants.
12/1997
Procédure pénale
Fiches de synthèse de procédure pénale. Edition 2024
Conçu par des professionnels de la formation en matière pénale, vous disposez d'un support "sur mesure" pour réviser efficacement la "matière incontournable" : la procédure pénale ! Cet ouvrage a pour objectif de par sa rédaction sous forme de fiches de faire appel à votre mémoire rationnelle et de par sa présentation à votre mémoire visuelle. Vous rationalisez ainsi votre temps et vous structurez vos connaissances !
04/2024
Droit
Droit pénal du travail
Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est confronté à l'intervention d'une pluralité d'acteurs et se situe au carrefour de diverses sources (droit du travail, droit pénal, procédure pénale, droit de la santé, conventions collectives, droit européen notamment). Après une présentation des modalités tant formelles que substantielles d'engagement de la responsabilité pénale qui présentent certaines spécificités lorsqu'elles s'appliquent au monde du travail, la première édition de ce mémentos aborde tes principales infractions qui y sont rencontrées. Cet ouvrage intègre les récentes évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de la matière.
01/2021
Histoire du droit
Contribution à l'étude de la pénalisation du droit fiscal
La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au coeur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel interviennent la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le législateur et la doctrine. Le processus est constitué d'abord par l'identification de la notion de sanction fiscale. Elle a permis de délimiter les contours de cette notion, face notamment à l'évolution des formes de sanction en matière fiscale. Cette étape est primordiale. De cette qualification juridique découle l'application des principes de droit pénal de fond et de forme. La pénalisation du droit fiscal a eu pour conséquences d'accroître les garanties du contribuable, par la soumission de la répression fiscale, aux principes fondamentaux du droit pénal. Mais la pénalisation du régime juridique des sanctions fiscales reste encore aujourd'hui imparfaite. Une certaine souplesse est concédée dans l'application des principes fondamentaux du droit pénal. Elle résulte d'une tension constante entre la volonté de préserver un système de répression fiscale efficace et le respect des droits et garanties du contribuable.
07/2021
Philosophie
La notion d'humanité dans la pensée contemporaine
L'organisation contemporaine du savoir est telle que la notion d'humanité y joue une position relativement ambigüe. D'un côté, le développement des sciences de l'homme depuis le milieu du XIXe siècle, fait de l'humanité un domaine épistémologique de premier ordre. D'un autre côté, les notions de "nature humaine", d'"humanité" voire d'"humanisme" font régulièrement l'objet d'attaques frontales : en témoignent les différentes formes de morale ou de politique "antihumaniste", le constat philosophique de la "mort de l'homme" ou l'annonce d'une ère historique "post- ou trans- humaniste". Or, ces différentes acceptions de la notion d'humanité ne se superposent pas. Le groupe de recherche "L'humain impensé" cherche à clarifier la nature des débats contemporains autour de cette notion. Les différentes contributions présentées dans cet ouvrage participent à cet effort, en interrogeant l'humain aux prismes des questions de la philosophie, du langage, de l'art, et de la technologie.
06/2019
Droit pénal
Ecume de droit pénal
Un recueil des éditoriaux d'un auteur de renom consacrés à l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle en matière pénale. Des instantanés qui ont laissé derrière eux, comme une écume de droit.
03/2022
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Jaquette V de la victoire, Edition 2023
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 de confiance dans les institutions judiciaires. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2022
Philosophie
Notions fondamentales de morale
Cet ouvrage propose " une interprétation de certains concepts fondamentaux que nous utilisons tous quotidiennement lorsque nous consultons les autres ou nous-mêmes sur l'aspect moral de nos actions. Il essaie, sans jargon et sans présupposés érudits, d'initier le lecteur à la réflexion sur ces concepts ". Partant des questions du sens commun (le bien est-il relatif ? doit-on toujours suivre sa conscience ?), ce livre constitue une initiation à la philosophie morale tout autant qu'une invitation à la découverte de la tradition philosophique de Platon à Max Scheler, des stoïciens à Freud.
03/2011
Mathématiques
Algorithmes. Notions de base
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en informatique et de manière plus large à tous ceux qui veulent comprendre comment les ordinateurs résolvent les problèmes. Et pourtant ce n'est pas un manuel "classique"... Son objectif est de vous décrire la manière dont sont conçus les algorithmes, de vous expliquer les méthodes qui permettent de trier les informations ou de raisonner sur des problèmes simples qui peuvent être modélisés à l'aide de structures mathématiques appelées arbres. Il vous aidera aussi à résoudre des problèmes qui reposent sur des chaînes de texte, vous expliquera les principes de base de la cryptographie et ceux de la compression des données. Enfin vous comprendrez pourquoi et comment on sait à l'avance que certains problèmes seront longs et difficiles, voire impossibles, à résoudre à l'aide d'ordinateurs.
10/2013
Critique littéraire
Notions de stylistique générale
"La stylistique es une science relativement récente. Sans doute serait-il prématuré d'écrire son histoire, mais elle a déjà connu bien des vicissitudes... Si elle a remplacé la rhétorique, elle lui doit encore beaucoup, ses rapports avec la linguistique sont étroits et doivent être sans cesse précisés : un linguiste peut ne pas être un stylisticien, mais un stylisticien doit être aussi un linguiste. Science humaine et science critique, la stylistique traite des énoncés et d'un point de vue esthétique porte sur eux des jugements de valeur. En ce domaine le champ de recherche est immense. Il suffit de constater pour un même auteur, la disproportion entre les travaux concernant le fond et ceux qui concernent la forme des oeuvres. Pour les étudiants, le passage de l'explication littéraire à l'étude dite du style pose des problèmes redoutables. Ils ne disposent que de deux sortes d'ouvrages : des ouvrages généraux de linguistique ou de stylistique, des ouvrages d'exemples d'analyse de passages choisis. Entre des recherches générales très savantes et des exercices appliqués il y a semble-t-il un vide que cet ouvrage souhaite combler. "Extrait de l'avant-proposAvant propos -- IntroductionPREMIERE PARTIE I -- L'énonciation et ses élémentsII -- Les idiomes III -- Le dit et l'écritIV -- La personnalisationV -- Le temps VI -- Les modalitésVII -- Linéarité et verticalité de l'énoncéDEUXIEME PARTIE I -- Les genres fondamentaux et leur classificationII -- La conversationIII -- L'éloquenceIV -- La lettre V -- Genres imitatifs. Le genre dramatiqueVI -- Le genre narratif VII -- La maxime VIII -- La poésieConclusion
12/1998
Droit pénal des mineurs
L'encadrement pénal de la prostitution des mineurs
Bien que la prostitution des mineurs soit interdite sur notre territoire depuis presque deux décennies, celle-ci soulève encore des interrogations, notamment en matière de répression des auteurs. Quant aux mineurs eux-mêmes, des lois successives de fond comme de procédure sont venues améliorer leur protection. Il subsiste cependant encore des difficultés. Cette étude aborde l'enjeu du droit pénal sur cette notion encore fuyante. Les différentes recherches présentées partent d'analyses de textes législatifs, d'observations juridiques, d'archives.
02/2021
Droit international public
Droit international pénal. 2e édition
Le droit international pénal rassemble les normes, institutions et procédures interétatiques permettant de qualifier des comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression) et d'organiser de façon concertée la poursuite de leurs responsables : Partie 1 : Droit international pénal institutionnel - Tribunaux spécifiques : tribunaux militaires, tribunaux pénaux, autres juridictions - Juridiction pénale internationale permanente : Cour pénale internationale Partie 2 : Droit international pénal matériel - Incriminations : génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression - Modes de responsabilité - Motifs exonératoires Ce droit a été créé aux lendemains de la Seconde guerre mondiale avec les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo. Par la suite, des juridictions ad hoc ont été instituées puis la Cour pénale internationale. Ce droit connait aujourd'hui une dynamique importante, tant au niveau de ses institutions qu'au plan matériel. Points forts - Dynamisme de la matière - Un nouveau titre dans la collection des Manuels, dans la continuité du droit des relations internationales Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
08/2022
Droit
L'apport de l'Afrique à la justice internationale pénale
Quel est l'apport de l'Afrique au mouvement de pénalisation qui traverse le droit international ? Telle est la question à laquelle cet ouvrage propose d'apporter des éclairages au travers de contributions de plusieurs experts. C'est avec la fin de la Guerre froide que la justice internationale pénale tonnait un nouvel élan. D'une part, les tribunaux d'Etats européens s'engagent, au titre de la compétence universelle, dans la poursuite de responsables de crimes commis notamment en Afrique et restés jusque-là impunis. D'autre part, les crimes en ex-Yougoslavie, puis au Rwanda, conduisent à la création par l'ONU de tribunaux pénaux internationaux ad hoc et le Statut de Rome donne naissance à la Cour pénale internationale à laquelle adhèrent rapidement la plupart des pays africains. L'enthousiasme initial à l'égard de cette nouvelle juridiction permanente s'effrite toutefois progressivement, tandis que l'Afrique représente la majorité des situations sous enquête, devenant ainsi le centre de gravité du mouvement de pénalisation du droit international. Les risques de politisation, les limitations de sa compétence et une efficacité vacillant au gré de la collaboration des Etats laissent la porte ouverte à d'autres formes de justice qui, en Afrique, se concrétisent, entre autres, par une justice transitionnelle, des tribunaux pénaux internationalisés et une chambre criminelle au sein de la future Cour africaine de justice et des droits de l'Homme, autant de facettes visant à répondre à l'aspiration d'une justice régionale par les Africains et pour les Africains, mais présentant de nombreux défis pour l'efficacité de la justice pénale aux niveaux national, régional et international.
12/2018
Droit canonique
L’environnement juridique de la sanction pénale dans l'Eglise
Ce livre nous permet de découvrir que la sanction pénale est la résultante d'un processus sotériologique dans lequel la peine s'arrime à la miséricorde. Elle n'obéit pas à une dérive émotionnelle ; sans étouffer l'amour, elle l'accroit et le justifie. Le ius puniendi, dont jouit l'Eglise, est inné et fondé non seulement sur l'aspect sociétal mais aussi sur la nature sacramentelle de l'Eglise, "mystère de communion" . L'auteur expose l'environnement juridique pré-pénal et postpénal. La sanction pénale intègre dans son environnement les préalables appelés moyens pastoraux et les remèdes semi-pénaux. Appliqués légitimement, ils cèdent la place à la sanction pénale, à l'issue d'un procès contentieux, pénal ou administratif, lorsque tous les moyens de sollicitude susdits ne mènent pas le délinquant à la résipiscence. L'Eglise recourt ainsi à la sanction comme ultime moyen pastoral en vue de rétablir la dignité en réponse à une exigence communionnelle et un devoir de charité tripolaire : charité au délinquant, à la victime et à la communauté.
12/2023
Psychologie, psychanalyse
30 grandes notions de la psychologie. 2e édition
Comment s'y retrouver dans les multiples formes que prend la psychologie contemporaine ? Cet ouvrage répond à cette question sous une forme aisément accessible, en faisant état des connaissances les plus récentes dans ce domaine. II est divisé en trois parties : Les grands courants. Sont présentés les origines historiques, les développements théoriques et les découvertes empiriques de chaque approche, ainsi que leurs forces et limites. Les applications. La psychologie appliquée ne se limite pas à la psychothérapie. Elle s'exprime dans de multiples autres domaines : à l'école, au travail, dans les activités sportives, en justice, en politique, etc. Les débats majeurs. La psychologie fournit des éclairages spécifiques sur de grandes questions telles que la liberté et le déterminisme, les similitudes et différences entre l'être humain et les animaux, le rôle respectif de la raison et des émotions, etc.
03/2017
Droit international public
La notion d'infraction internationale par nature
La notion d'infraction internationale par nature. La notion d'infraction internationale par nature s'est consolidée au fil du développement du droit international pénal. Cette étude a pour objet de préciser le contenu et les contours de cette catégorie juridique particulière, par l'identification des critères stables des différents crimes relevant de cette catégorie, à savoir le crime d'agression, le crime de guerre, le crime contre l'humanité et le crime de génocide.
04/2022
Droit pénal
Cours de droit pénal général. Edition 2022-2023
Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines, le droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société en mouvement. Tout y est : l'étude de la loi pénale (principes fondamentaux) de l'infraction (classification, éléments matériel et moral), de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines (diversité, fixation...). Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2), intègre les dispositions de droit pénal de fond issues du Code de la justice pénale des mineurs qui est entré en vigueur le 30 septembre 2021 ; elle est à jour des récentes évolutions jurisprudentielles. Points forts - Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement - Présentation hyper structurée et logique
09/2022
Littérature française (poches)
Classe de mer
Récit de l'incompréhension et de la douleur, Classe de mer retrace le calvaire d'un jeune garçon confiant en ses 'meilleurs amis". Trente ans plus tard, la rancoeur est toujours là, tenace, et gronde la colère à l'encontre de ces adultes, parents, institutrices, moniteurs et pompiers, qui, indifférents ou indolents, n'ont jamais rien vu, ne sont jamais intervenus. Ce ne sont que des enfants. Oui, mais "ensemble, ce ne sont plus des enfants".
09/2019
Ecole des loisirs
Classe de volcan
Après " Classe de Lune " et " Classe sous-marine ", les élèves prennent place dans un hélicoptère, direction : une île volcanique ! Un petit amoureux de la nature se laisse rapidement envoûter par la beauté des fleurs. Distrait, il glisse vers le bord du cratère où il rencontre les êtres de lave.
01/2023
Réalistes, contemporains
Classe de mer
"Comment mes meilleurs amis - pêchant des moules avec des bottes en caoutchouc, pataugeant dans la vase, pleurant au moindre bobo - ont-ils pu/peuvent-ils, comme dans les contes, se métamorphoser la nuit ? " Au programme de la classe de mer : observation des crabes, activités nautiques, mais aussi, pour l'enfant en cours élémentaire, apprentissage de la loi du groupe, déployée au nez et à la barbe des adultes. Avec Classe de mer, Benjamin Taieb fait d'un récit intimiste une histoire universelle.
02/2022
Romans, témoignages & Co
Salle de classe
Qu'ont-ils ont fait, tous, tous les élèves de 3eB, à cette prof, Stella Godin ? Jeune, passionnée, heureuse. C'est ce qu'elle était avant de pénétrer dans leur salle de classe. Ils sont allés trop loin.
06/2021
Ecole des loisirs
Classe de lune
C'est le jour de la sortie scolaire, destination : la Lune ! La classe s'envole à bord d'un vaisseau spatial pour une journée riche en exploration. Une petite astronaute se tient à l'écart du groupe et profite de la vue pour croquer la planète Terre. Tout affairée à son dessin, elle ne se rend pas compte que ses camarades ont décollé sans elle. La voilà seule sur la Lune, mais l'est-elle vraiment ?
08/2021
Littérature française (poches)
Camarades de classe
La narratrice, Dominique, travaille dans la publicité. Son mari, François, est miné par la perspective d'un possible licenciement. Un jour, un ancien ami de lycée tente de renouer le contact grâce au site Internet "camarades- de classe.com ". Dominique répond à l'insu de son mari et sollicite les confidences... Dans la correspondance électronique qui naît s'affrontent des visions contradictoires d'un même passé. Ces gosses d'Aubervilliers, qui fréquentaient la même classe en 1964, ont connu des trajectoires diverses, marquées par Mai 68 et par la culture communiste. Mais la photo de classe autour de laquelle s'organisent ces retrouvailles recèle une énigme... En revisitant la banlieue rouge dans la période triomphante du parti communiste, Didier Daeninckx nous raconte, avec générosité, l'histoire d'une génération marquée par les bouleversements des années soixante et soixante-dix.
10/2009
Policiers
Vigilance de classe
Octobre 1994 : deux malfrats comparaissent devant la Cour d'assises pour un meurtre. Mais pourquoi donc Maurice et Albert, anciens de la Vigilance de classe, sont-ils si assidus dans le public des audiences ? Avec humour et une bonne dose d'autodérision, il fait vivre de nombreux personnages venus d'horizons divers : militants syndicaux, hommes politiques, patrons d'entreprise, magistrats, flics, voyous ... Inspiré de faits réels, ce roman plein d'imagination nous en dit peut-être plus sur cette époque que les nombreux documents officiels. L'auteur aime brouiller les pistes et, si le lecteur cherche absolument à démêler la fiction de la réalité, il va lui falloir du courage.
07/2018
Policiers
Voyage de classe
C'est le dernier voyage de classe qu'organise Frédéric Ruffor. Il est las, désespéré. Il ne se remet pas de la perte de sa femme. Rapidement, le déplacement scolaire tourne au cauchemar. Les masques tombent. Les souffrances anciennes ressurgissent et phag
04/2017
Policiers
Pour la cause
Boston, 1990. Tandis que les festivités de la Saint-Patrick battent son plein, treize toiles de maîtres disparaissent du musée Gardner. fleuron de la ville. Treize chefs d'oeuvre parmi lesquels un Rembrandt, un Vermeer. un Manet s'évanouissent tout bonnement dans la nature. Vingt ans plus tard, malgré une récompense de cinq millions de dollars offerte à quiconque permettrait de faire avancer l'enquête et malgré la participation plus qu'active du FBI, le mystère reste entier et les toiles introuvables. Du moins jusqu'à ce que Scott Finn, avocat, se retrouve mêlé à l'affaire. Chargé de la défense d'un petit malfrat, Devon Malley, il va rapidement découvrir que derrière le plus gros casse de toute l'histoire de l'art se cachent non pas des amateurs éclairés mais des hommes sans scrupules décidés à financer leur guerilla armée par tous les moyens...
09/2009
Littérature française
Robert la Cause
Les aventures quotidiennes de Robert dit la Cause et de sa douzaine d'amis, plus ou moins en lien avec les événements en France ou ailleurs, regroupées dans un album et publié tous les quatre mois, environ !
08/2016
Pédagogie
Les médias en classe. Kit pédagogique pour la classe de langue
Un guide pratique pour enseigner le français avec les médias. Quels médias utiliser en classe de langue ? Comment associer l'apprentissage d'une langue, la connaissance des médias et l'éducation aux médias ? Quelles activités langagières proposer ? Quelles sont les compétences visées dans le cadre de l'apprentissage ? Quelle typologie d'actes de paroles (exprimer son accord/son désaccord/exprimer son opinion, etc.) est à valoriser ? L'ouvrage propose une présentation pratique et de nombreuses astuces pour travailler avec les médias en classe. Il permet ainsi à tout formateur une prise en main rapide pour construire son cours en interaction avec des documents audiovisuels.
01/2021
Procédure pénale
Formulaire commenté de procédure. Tome 1, Procédure pénale
DROIT BELGE 107 modèles commentés de procédure pénale + conclusions en matière d'infractions Covid-19 ! Le droit de la procédure pénale tremble actuellement sur ses bases. Et si le Code d'instruction criminelle qui la régit est toujours - pour l'heure - celui de 1808, y ressemble-t-il encore ? Sous les assauts de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation, au gré des avancées conventionnelles et légales, le droit de la procédure pénale a pris un nouveau visage. Le champ d'action de l'avocat y a gagné en amplitude mais aussi en complexité. Multiples sont les possibilités offertes au plaideur de suivre, d'infléchir le cours d'une affaire, voire d'en choisir la solution pénale. Plus vaste, ce champ est devenu plus dense, plus difficilement pénétrable. Et le choix des armes aujourd'hui cornélien. Cet ouvrage, sous la forme de modèles commentés - première du genre -, fusionne l'essentiel du savoir utile à tous les praticiens du droit pénal (d'un jour ou de toujours) et compile tous les actes usuels de procédure pénale. Un traité théorique et pratique en somme, embrassant toutes les notions juridiques voulues et destiné à favoriser la facilité, l'efficacité, la célérité, la sécurité juridique avec lesquelles le lecteur - avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, étudiant - pourra déposer ou apprécier un acte de procédure et faire valoir ou recevoir un moyen de droit. A mettre entre toutes les mains, expertes ou non en matière pénale.
07/2021
Littérature étrangère
Nation et nationalisme dans la littérature gambienne. Nation, francophonie, anglophonie
Cet ouvrage se penche sur le sentiment national dans la littérature écrite gambienne d'expression anglaise. C'est une question majeure parce qu'elle est, dans le champ littéraire, le reflet de l'existence problématique du pays lui-même en tant que nation.
09/2013
