La famille et la convention européenne des droits de l'homme
Extraits
Sciences politiques
La possibilité du cosmopolitisme. Burqa, droits de l'homme et vivre-ensemble
Le voile intégral porté par un certain nombre de femmes musulmanes a fait l'objet en 2010 d'une loi d'interdiction générale, à l'issue d'un débat qui a impliqué les plus hautes institutions de la République et mobilisé l'attention de nombreux citoyens. Le cas peut paraître très particulier et d'une portée limitée, mais il est cependant très révélateur. L'ouvrage part de l'analyse de la discussion qu'il a provoquée. Sa dissection minutieuse fait ressortir la contradiction entre la logique des juristes et la logique politique du législateur, une contradiction lourde de conséquences pour la vie collective. Bien au-delà du cas de la burqua, c'est l'ensemble des problèmes soulevés par le multiculturalisme et plus profondément encore par l'idéal du cosmopolitisme qui reçoit un puissant éclairage. Comment accorder les principes de droit et les exigences politiques du vivre-ensemble ?
02/2015
Droits de l'homme
Droits de l'Homme et libertés fondamentales. 8e édition
Les droits de l'homme et les libertés fondamentales constituent l'un des fondements essentiels de toute société démocratique. Ils représentent le patrimoine juridique commun de l'humanité compte tenu de leur universalisme. Le droit des libertés fondamentales est l'un des enseignements obligatoires des facultés de droit, et souvent des instituts d'études politiques. Ce livre se décompose en deux parties. La première est consacrée à la théorie générale des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle permet d'aborder leurs fondations et leurs reconnaissances nationales, européennes et internationales. Elle examine leurs modalités d'organisation et leurs systèmes de protection aussi bien au niveau des Etats - surtout la France - que des organisations internationales. La seconde partie présente le régime juridique des libertés physiques et des libertés intellectuelles. Cela permet d'examiner les principales libertés ou les droits les plus importants comme la sûreté personnelle, la liberté d'aller et de venir, le droit au respect de la vie privée, le droit à l'égalité, le droit à la vie et la dignité de la personne humaine, la liberté d'opinion et de conscience, la liberté de l'enseignement, la liberté de la presse, la liberté d'association, la liberté de réunion. Ce livre analyse aussi les défis posés à ces libertés par les sciences de la vie, la conversion numérique de nos sociétés et la quête permanente de sécurité accentuée par le terrorisme. Il n'oublie pas de traiter l'état d'urgence sanitaire face à la crise de la Covid-19. On a pu mesurer à cette occasion, davantage, l'importance de nos libertés fondamentales. Cet ouvrage a l'ambition de faire découvrir à un large public ces droits et ces libertés et de contribuer ainsi à l'éducation du citoyen. En effet, la présentation des droits de l'homme et des libertés fondamentales ne relève pas d'un simple exercice de technique juridique, mais contient une forme de foi dans leur valeur essentielle, sans oublier la rigueur scientifique indispensable.
08/2021
Droit de l'environnement
Introduction à la socialisation de la biodiversité. Essai sur les droits des communautés autochtones et locales dans la Convention sur la Diversité Biologique
La Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique a porté les communautés autochtones et locales sur la scène internationale. Avec elle, l'Homme a retrouvé une place fondamentale dans les questions liées à la gestion de la biodiversité. Son action n'est plus stigmatisée et ses connaissances et savoir-faire relatifs à la gestion de l'environnement ont été réhabilités et font maintenant partie intégrante du régime international pour l'accès et le partage des avantages et des bénéfices de la gestion de la biodiversité. Toutefois, ce processus d'incorporation des préoccupations des populations continue à éluder les questions de fond relatives à la protection et à l'utilisation durable des savoirs traditionnels. Impossibles à codifier dans un corpus juridique global et standardisé, qui s'en tient aux traités commerciaux et aux accords sur la protection intellectuelle tels que les brevets et les systèmes de certificat d'origine, dont le souci premier est de rentabiliser les projets biotechnologiques et de préserver les possibilités d'exploitation de ressources génétiques intéressantes pour l'industrie et la médecine. La prédominance de la lecture marchande des connaissances traditionnelles est assise sur la sous-estimation des liens culturels et anthropologiques que les communautés autochtones entretiennent avec la biodiversité.
08/2021
Philosophie
L'archipel de la conscience européenne
Dans cet essai qui tient à la fois du roman picaresque et de la saga, Alexis Philonenko, abandonnant les territoires de l'histoire de la philosophie, où il excelle, aborde la question de l'Europe et de son épaisseur métaphysique. Comment saisir la cohésion spirituelle d'archipels, aussi disséminés, où scintillent les promesses d'ères nouvelles ? A la lumière de récits de voyages, de narrations savantes ou de pages inédites de Kant, Philonenko traque le Groënlandais pour montrer qu'en pleine période éclairée, il est la figure emblématique du sous-homme (Untermensch). Puis il désigne les Chevaux de l'Apocalypse contemporaine : les derniers combats d'Europe et la guerre d'Algérie, la peste spirituelle et le statut difficile du débile mental, l'inversion de l'image de Dieu et le problème de l'assassinat ou de la famine agencée en crime de guerre. Ailleurs, le parcours de mondes oubliés permet à Philonenko de sillonner la Mer d'Edgar Poe ou la Terre d'Emile Zola, de montrer comment Parmentier et ses pommes de terre, Bernardin de St-Pierre et ses harengs auraient bien pu sauver la monarchie française sapée par les disettes. Puis d'autres pérégrinations font surgir les méditations sur le sport, la musique ou la philosophie, qui permettent de rencontrer Cassius Clay sur un ring, Ferdinand Alquié à l'université de Genève ou Fichte dans ses oeuvres.
01/1990
Droit
Histoire du droit de la famille. 2e édition
La contestation de l'institution familiale et les changements des moeurs qui ont marqué la fin du XXe siècle invitent à s'interroger sur les racines du droit français de la famille. En quoi les décrets de la Révolution de 1789 ont-ils marqué une rupture radicale avec l'ancien droit familial ? Comment le législateur révolutionnaire a-t-il appliqué au droit de la famille et des personnes les grands principes de la Déclaration des droits de l'homme ? Jusqu'où et sur quels fondements les rédacteurs du Code civil de 1804 ont-ils remis en cause le droit révolutionnaire dans le domaine de la famille ? Comment le droit de la famille est-il adapté à la libéralisation des moeurs ? Toutes ces questions sont abordées avec le souci d'aller à l'essentiel et de faire saisir les tendances du droit de la famille. Cette deuxième édition, revue et augmentée, vise à permettre une prise de conscience du lien entre les règles d'hier et celles d'aujourd'hui, car, plus que dans tout autre domaine, le droit de la famille actuel est la conséquence directe de l'évolution de vingt-cinq siècles d'histoire juridique. Cet ouvrage offre aux étudiants des facultés de droit une vue synthétique avant un examen. Il s'adresse aussi à tous les candidats aux concours dont les programmes comportent des épreuves de culture générale. Enfin, ceux qui désirent acquérir une culture d'histoire juridique seront attirés par la concision de l'exposé. Un index aidera le lecteur à accéder plus facilement à l'information recherchée.
12/2012
Droit
Les droits sociaux et le processus de constitutionnalisation de l'Union Européenne
La Constitution économique est l'ensemble des principes qui gouvernent le développement économique de l'UE. L'étude de cette Constitution met en évidence un développement que les pères fondateurs n'avaient probablement pas prévu : pour corriger les distorsions qui sont issues de la mise en oeuvre de la constitution économique, il faut également formuler une politique sociale. La mise en oeuvre de celle-ci nous conduit inévitablement à l'apparition des droits fondamentaux de nature sociale. L'interrelation des droits fondamentaux dans le processus de constitutionnalisation revêt un caractère politique. L'étude de ce processus est révélatrice de la place prédominante qu'occupent les droits fondamentaux, à l'instar des constitutions étatiques. L'UE est caractérisée par le fait qu'elle est une "communauté politique" composée d'Etats et de citoyens, sans espace public au sens classique, ni sentiment d'appartenance affirmé. La citoyenneté sociale, comme concrétisation des droits économiques et sociaux fondamentaux pour les citoyens européens, contribue à l'évidence à l'affirmation de cet espace public européen en devenir.
01/2021
Droit des personnes
Réussir ses TD Droit des personnes et de la famille. 11e édition
Comment réussir un commentaire d'arrêt ? Un commentaire d'article ? Un cas pratique ? Cet ouvrage offre aux étudiants français un précieux outil de travail pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile et organiser les connaissances en droit des personnes et de la famille.
01/2022
Famille
Introduction au droit des personnes et de la famille. Méthodologie juridique appliquée
Séance 1. L'identification des personnes Séance 2. Les cas de divorce Séance 3. La filiation Séance 4. Les mineurs Séance 5. La protection de la personnalité Séance 6. Pacs et concubinage Séance 7. Les majeurs protégés Séance 8. La protection du corps humain Séance 9. La preuve Séance 10. La formation du mariage
11/2023
Droits de l'homme
Droits de l’homme. Quelle universalité ?
Déclarés " universels " depuis 1948, les droits de l'homme n'ont jamais fait complète unanimité. Ils sont aujourd'hui confrontés à de nouvelles acceptions au nom du relativisme ou du communautarisme et leur universalité présumée ne recouvre pas nécessairement celle que revendique également d'autres dogmes et croyances. Ces droits de l'homme sont-ils enfin inclusifs de tous les autres droits qui fondent les sociétés ? Cet ouvrage repose la question de l'universalité des droits de l'homme en croisant les apports de la philosophie, du droit, de l'histoire, de l'anthropologie, de la théologie et de l'éthique. Outre l'intérêt épistémologique afférent à ce dialogue interdisciplinaire, l'apport scientifique du projet réside en la reprise, à nouveaux frais, d'un débat ouvert depuis trois décennies dans un certain flou sémantique, voire un dialogue de sourds. Les différentes contributions de ce volume permettent ainsi de dégager des concepts indispensables à la compréhension du sujet tout en offrant différentes analyses sur les convergences ou les contradictions entre droits de l'homme et religions (christianisme et islam principalement, mais aussi religions primitives). Elles traitent également les problèmes liés aux rapports entre : droit de l'homme et droits de la terre, droit national et droit local, nouvelles technologies et protection des mineurs, droits de l'homme et euthanasie... Autant de sujets qui peuvent éclairer les enjeux sociétaux et bioéthiques d'aujourd'hui.
11/2022
Littérature française
Histoire des hommes illustres de la famille de La Tour de Noé, (Éd.1875)
Histoire des juifs. De la sortie d'Égypte (1400) à l'exode babylonien / Graëtz ; trad. de l'allemand par M. WogueDate de l'édition originale : 1882-1897Sujet de l'ouvrage : Juifs -- HistoireTitre original : Geschichte der JudenLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2012
Littérature française
La Pologne et l'intervention européenne (Éd.1863)
La Neutralité de l'Espagne, ou instruction familière à l'usage de la nation britannique sur le génie, la politique et les forces de l'Espagne. Traduction de l'anglaisDate de l'édition originale : 1759Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Histoire des religions
La pensée européenne des religions
Dieu, Kyrios, Deus, Notre Père, Iahvé, Elohim, Adonai ; Jésus ou Allah ont indéniablement un "air de famille". Cela ne veut pas dire qu'on puisse les traduire les uns dans les autres sans précaution ni qu'ils soient identiques comme le laissent entendre un peu vite ceux qui prônent la notion de "religions abrahamiques". Il n'en demeure pas moins que ces trois religions se réfèrent à des Révélations. Elles nous recommandent de croire que Dieu s'est révélé lui-même, de diverses manières selon qu'on soit juif, chrétien ou musulman. Philippe Borgeaud insiste sur un point névralgique : pour l'historien ou l'anthropologue, l'islam, le christianisme, le judaïsme, le bouddhisme, l'animisme ou l'hindouisme n'existent pas en tant que tels, pas plus que les dieux auxquels on les associe. Il n'y a de religion que dans les paroles, les sentiments et les actes de ceux qui s'en proclament les acteurs ou les adversaires. Pour saisir cette divergence fondamentale, entre le sens commun et l'observation des sciences humaines, comparer les croyances entre elles est indispensable. Tout en interrogeant notre présent, posant la question de savoir si on peut encore "afficher de l'incroyance", Borgeaud analyse les systèmes de pensée religieuse. Dans ce livre, il nous propose de repenser les mythes et les récits fondateurs qui ont contribué à transformer des pratiques et des croyances ancestrales en "religions" modernes.
02/2021
Droit
La traite des enfants en Afrique. L'application des conventions internationales relatives aux droits de l'enfant en République du Bénin
Avec la codification des droits de l'homme et leur développement les conventions internationales relatives aux droits de l'enfant ont connu une adhésion quasi-universelle dans le cadre des Nations unies et au niveau régional, notamment africain. Le constat est donc unanime ! Les droits de l'enfant jouissent d'une protection affirmée, du moins sur le plan normatif. Dès lors, ne serait-on pas en droit de croire à l'effectivité desdits droits ? Sans doute, oui. Mais en réalité, une telle perception des choses perdrait de vue les difficultés liées à la mise en oeuvre des conventions sur le territoire des Etats parties notamment ceux dits «en voie de développement». Cet ouvrage, tout en faisant le tour de la problématique de la traite des enfants et de la mise en oeuvre des conventions relatives aux droits de l'enfant par les Etats parties, éclaire sur les aspects sociologiques et juridiques de la protection, et de la traite des enfants en Afrique de façon générale, et au Bénin en particulier. Aussi dévoile-t-il le paradoxe : d'une part, richesse normative, institutionnelle et financière en matière de protection des enfants ; et d'autre part, les graves violations dont font l'objet leurs droits...
05/2015
Droit communautaire
Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne. 14e édition
Le droit institutionnel et le droit matériel de l'UE réunis en un seul manuel ! Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel. Il peut donc accompagner l'étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l'UE est au programme. Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances. Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume...), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l'existence même de l'Europe, comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l'immigration, le droit d'asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme...
10/2022
Droit
La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives 50 ans après son adoption
Habituellement, la célébration de l'anniversaire d'un grand texte juridique est marquée par des compliments sur sa nécessaire utilité et son incontestable effectivité. A rebours de ce paradigme, l'axe de ce colloque international, tenu à Grenoble le 15 mars 2019, concerne le bilan et les perspectives de l'ineffectivité partielle ou totale de certaines dispositions de la Convention de Vienne de 1969 (CV) sur le droit des traités, texte au surplus supplétif. Une approche strictement théorique s'avérerait insuffisante pour appréhender l'ineffectivité de telle ou telle disposition de la CV, en raison de son indifférence à l'égard de la pratique. En revanche, la démarche pragmatique retenue permet bien de saisir la pratique étatique et la jurisprudence pertinente en la matière. L'originalité de cette thématique est indéniable parce qu'aucune recherche n'a jusqu'à présent été faite sur la "mauvaise" application de cette CV, les travaux existant se focalisant a contrario sur la "bonne application" de ce traité. Afin d'établir le bilan et envisager les perspectives de l'ineffectivité relative ou intégrale de dispositions de la CV, il convient de faire une distinction entre ce qui relève des domaines de l'inapplication et de la modification. Les raisons de cette inapplication peuvent être soit d'ordre temporel - la désuétude -, soit d'ordre structurel - les mécanismes verticaux et hiérarchisés inhérents à la nullité absolue étant inadaptés au caractère horizontal de l'ordre juridique international, caractérisé par l'égale souveraineté des Etats. Quant à la modification de dispositions de la CV, d'une part la pratique des Etats et la jurisprudence pertinente permettent de constater ces changements et, d'autre part, la nécessité d'une adéquation entre les faits et le droit laisse envisager certaines innovations textuelles.
11/2019
Littérature française
La Famille et l'autel ou Harmonies du christianisme dans l'homme, la nature et la société
La Famille et l'autel, ou Harmonies du christianisme dans l'homme, la nature et la société, par M. Du Breil de Marzan Date de l'édition originale : 1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2018
Critique littéraire
Musil et la littérature européenne
L'œuvre de Musil qui jusqu'à présent a surtout donné lieu de la part de la critique française à des ouvrages d'orientation philosophique sera abordée ici d'un point de vue essentiellement littéraire, dans un contexte européen.
Chaque chapitre étudiera un aspect différent de cette œuvre capitale qui est loin de se réduire à L'Homme sans qualités à partir de problématiques comparatistes successives qui mettront les livres de Musil en rapport avec ceux de Flaubert (" la bêtise consiste à vouloir conclure "...), de Dostoïevski (l'application laborieuse du " tout est permis "...), de Joyce, de Proust et de James (" les désarrois " dans les nouveaux romans de formation), d'André Breton et des surréalistes (les représentations de la folie et de ses " sympathisants "), de Valéry (la vision de l'Europe et la conception " extraterritoriale " du rôle de l'intellectuel)... D'autres questions rarement posées à propos de cette œuvre comme celle des formes brèves - importante malgré les apparences ! - ou des rapports entre le livre et la vie (" parler comme un livre ", persiflait le jeune Musil, " vivre comme on lit ", propose son héros Ulrich) complètent cet essai que conclut une évaluation des pouvoirs respectifs de la littérature et de la philosophie selon un écrivain qui disait " accorder à la littérature une importance qui dépasse de beaucoup celle des autres activités humaines ".
10/1998
Droit communautaire
Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne Tome 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne, 2e édition
L'instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne ! Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des Etats membres. Depuis la dernière édition de l'ouvrage, la jurisprudence de la Cour de justice s'est considérablement enrichie, qu'il s'agisse de la nature de l'Union européenne (arrêt Wightman de 2018 sur le retrait du Royaume-Uni) et de son ordre juridique (Avis 2/13 sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne des droits de l'Homme), de la protection des juridictions nationales au nom des valeurs de l'Union, de la primauté spécialement dans ses rapports avec les juges constitutionnels nationaux, des rapports avec le droit international public et privé, ou encore des droits fondamentaux et de la citoyenneté de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne.
01/2023
Droit pénal
Justice pénale et procès équitable
Une approche jurisprudentielle de la CEDH et des juridictions belges. Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?
06/2023
Droit
Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Edition 2020
Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés). Le Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales est autorisé à l'examen du CRFPA par l'Association des directeurs d'IEJ. Ce code est à jour notamment : du règlement du 25 juin 2019 relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'à l'enlèvement international d'enfants ; de la loi du 10 avril 2019 visant à renforcer et à garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations ; de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; de la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; de la loi du 1 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; de la loi du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.
08/2019
Droits de l'homme
Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Edition 2023
Spécialement conçu pour les étudiants et les professionnels qui s'intéressent aux droits de l'Homme et libertés fondamentales, ce recueil de textes, sans annotation ni commentaire, présente les sources, le régime juridique et les principales libertés et droits fondamentaux. Il est autorisé à l'examen d'entrée au CRFPA.
08/2022
Droit
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Postérité et actualité
Le 26 août 1789, l'Assemblée constituante adopte les derniers articles du texte de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui, traversant les siècles, deviendra l'un des textes fondamentaux de la Cinquième République. Si la Déclaration de 1789 est l'une des pierres angulaires de la garantie des droits de l'homme, l'étude de sa postérité et de son actualité interroge. Le présent ouvrage contribue à en dévoiler les éléments les plus essentiels au travers d'une douzaine de contributions complémentaires proposées par des docteurs et doctorants de la Faculté de droit et science politique de Nice. La Déclaration, sa lettre et son esprit, doivent ainsi être confrontés à l'histoire comme aux enjeux contemporains. A cet égard, le texte connaît une riche actualité depuis que le Conseil constitutionnel et l'ensemble des juridictions françaises s'en sont saisis. L'ouvrage propose ainsi une exposition de cet usage sur des questions essentielles du droit public comme du droit privé. Cette approche ne pouvait être suffisante sans l'éclairage du droit international, de l'histoire du droit et de la science politique, trop peu souvent mobilisés alors même que ces disciplines permettent de mieux cerner la Déclaration de 1789, ses usages et son influence. Telles sont les ambitions de cet ouvrage dédié à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, qui est une invitation au voyage à travers le temps et les disciplines.
02/2019
Ethnologie
La gens de droit maternel ou la famille matricarcale
Ahmeth Diouf s'appuie sur différentes disciplines pour expliquer la naissance de la famille et ses transformations, des IVe-Ve au XIIIe siècle. Il montre comment la société wolof passe de la famille consanguine à la gens de droit maternel, le premier groupe de parenté fondé sur la double interdiction de conjonction entre ascendants et descendants ainsi qu'entre descendants de sexe opposé. Ce premier groupe de parenté se construit à partir de la femme ancêtre et se trouve placé sous l'autorité de la femme. L'ouvrage analyse, suivant une méthode structurale, comment prennent naissance la prohibition de l'inceste et le mariage exogamique des cousins croisés matrilatéraux : contrairement à l'idée reçue, c'est l'homme qui est échangé, qui fait l'objet du don, et non la femme. Le passage à la famille paternelle s'opère dans la violence, par la naissance du segment paternel en marge de la société. L'auteur aborde divers thèmes, en étudiant la genèse et la nature des différents groupes de parenté : la cosmologie, la filiation, le système d'alliance, le totémisme, l'organisation sociale clanique, l'hérédité des fonctions, les termes de parenté, l'avènement du patriarcat, la formation de l'Etat, le droit coutumier. Sa réflexion éclaire la vie d'aujourd'hui et constitue une autre façon de rendre compte du passé.
11/2016
Droit
Le devenir juridique de la dignité. Une étude de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Malgré son origine philosophique et son indépassable indétermination, la dignité est incontestablement devenue une notion phare du droit international des droits humains. S'il existe de nombreuses et excellentes études juridiques sur la notion de dignité, aucune n'a, jusqu'à présent, analysé celle-ci dans le contexte spécifique de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Telle est l'ambition de cet ouvrage. Adoptée en 1981, la Charte africaine est le traité fondateur du droit africain des droits humains. Au-delà des droits et des devoirs qu'elle énonce, elle reflète également l'histoire du continent et traduit un combat politique pour l'émancipation et l'affirmation d'une philosophie et d'une anthropologie singulières. Le devenir juridique de la dignité dans la Charte africaine s'inscrit dans cette historicité propre. Sa place et sa signification dans l'économie générale du texte de 1981 se démarquent ainsi fortement de celles que lui accordent les autres traités de protection des droits humains.
06/2019
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Critique littéraire
Des témoins aux héritiers, l'écriture de la Shoah et la culture européenne
Ce recueil regroupant les contributions de seize chercheurs est une tentative de penser l'écriture de la shoah dans son historicité, à la fois comme événement objectivement survenu dans le passé, expérience personnelle de celui qui y a pris part, récit que la science en fait et mémoire qui modèle la culture dans laquelle cette transmission s'inscrit. L'axe principal d'interrogation est celui du rapport entre l'événement survenu, sa mise en récit (historiographique, testimoniale, littéraire) et la culture. A partir des oeuvres portant sur l'extermination des Juifs d'Europe perpétrée pendant la Seconde Guerre mondiale, des spécialistes venant d'horizons divers - historiographie, littérature, mais aussi sociologie, esthétique, philosophie, histoire de l'art - tentent de saisir dans un dialogue interdisciplinaire la logique des rapports complexes entre plusieurs formes de connaissance et de transmission de la Shoah. Il s'agit ici de rendre compte non plus des conditions qui ont rendu possible un tel événement, mais de la manière dont il est vécu, puis narrativisé, ainsi que du cadre même de son émergence. Comment une expérience historique (celle du témoin, du survivant) aboutit-elle à une connaissance partagée par tous ? Quelle en est la "gestion" symbolique pratiquée par nos institutions ? Enfin, comment une expérience historique devient-elle, pour le lecteur aussi une expérience artistique ? Quand et comment s'opère le passage du dire testimonial à un récit clairement formé à partir d'un projet poétique ? Quelles conséquences ce passage a pour la connaissance de la Shoah ? Enfin, peut-on parler d'une poétique des récits de la Shoah ?
05/2012
Concours administratifs
Le droit public aux concours. Droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, organisations européennes
Préparez-vous avec succès à l'épreuve du droit public aux concours. Cet ouvrage présente de façon méthodique et approfondie l'ensemble du programme de droit public des concours administratifs. Il se compose de quatre parties correspondant aux matières à connaître : - Droit constitutionnel : il organise les institutions et la forme de l'Etat et détermine les relations entre les citoyens et le pouvoir. - Droit administratif : il traite des règles d'organisation et de fonctionnement de l'administration de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics ainsi que des relations entre elle et les administrés. - Finances publiques : elles concernent la façon dont est construit et adopté le budget de l'Etat, mais aussi dont il est exécuté et les contrôles pesant sur les décisions budgétaires et fiscales. - Organisations européennes : cette partie examine les institutions de l'Union européenne et celles du Conseil de l'Europe ainsi que les rapports qu'entretient le droit national avec le droit issu de l'Union européenne et de la Convention européenne des droits de l'Homme. A l'issue de chaque partie, deux questions à réponses courtes ainsi qu'un questionnaire à choix multiples permettent à la fois de mieux identifier les attentes du jury et de réviser ses connaissances.
08/2022
Littérature française
Histoire des hommes illustres de la famille de La Tour de Noé (5e édition)
La Marine au siège de Paris, par le vice-amiral Bon de La Roncière-Le Noury, d'après les documents officiels... (Janvier 1872.)Date de l'édition originale : 1872Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
07/2013
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Histoire du droit
La danse du pendule. Les juristes et l'internationalisation des droits de l'homme, 1920-1939
La danse du pendule propose de faire de l'ambivalence et du principe d'incertitude, sujets de notre temps, des objets d'histoire, et invite à découvrir l'histoire de la Déclaration des droits internationaux de l'homme, adoptée à New York en 1929 par les juristes du prestigieux Institut de droit international, qui précède la Déclaration universelle de 1948. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, les violences de masse, les migrations forcées, l'apatridie et la protection des minorités engagent un processus d'internationalisation des droits de l'homme. C'est dans un temps dominé par les logiques impériales et nationales occidentales et par l'inégalité entre les sexes que naît le projet d'une Déclaration des droits internationaux de l'homme. A l'initiative du juriste russe André Nikolaïevitch Mandelstam, ancien drogman de l'ambassade de Russie à Constantinople et témoin du génocide des Arméniens, en exil à Paris, il se structure entre les associations de réfugiés apatrides, les sociétés savantes juridiques et des groupes d'intérêt transnationaux. Entre New York, Paris et la Société des nations à Genève surgissent les enjeux et les contraintes de cette déclaration, soutenue en France par Albert de La Pradelle et aux Etats-Unis par James Brown Scott, et de l'ambition de Mandelstam, de la transformer en une Convention mondiale des droits de l'homme en 1933. Pourtant, alors même que les persécutions anti-juives du régime nazi sont connues de tous, la dynamique d'internationalisation des droits de l'homme s'effondre de manière abrupte à la Société des nations puis s'enlise dans un débat civilisationniste sur la guerre italo-éthiopienne de 1935-1936. Cette étude puise à de nombreuses sources dont certaines inédites, de l'Institut de droit international, de l'Académie diplomatique internationale, de celles de la Dotation Carnegie pour la paix internationale et de la Section des minorités de la Société des nations. En associant l'étude des parcours, des discours et des pratiques des juristes internationalistes, ce livre montre que les droits de l'homme sont des entités instables, objets de projections et d'appropriations.
07/2021
