Système fiscal congolais. Pilier ou frein aux affaires ?
Extraits
Sciences politiques
Sommes-nous tous des descendants de Kimpa Vita ? Une question aux historiens congolais
Pourquoi les Congolais s'obstinent-ils à ressasser qu'ils sont des descendants de Kimpa Vita, alors que cette dernière n'a rien à voir avec les développements sociopolitiques de l'actuelle République démocratique du Congo ? Cet ouvrage démonte un "mensonge politique" répandu dans la société congolaise au grand mépris de l'histoire ; car il y a un paradoxe à vouloir s'approprier le mérite et les honneurs de ce grand personnage historique, alors qu'on n'appartient à sa descendance ni de près ni de loin. L'héritage de Kimpa Vita n'est pas comme celui du poète grec Homère, dont nombre de cités antiques revendiquaient la citoyenneté à cause de ses prouesses littéraires. Certains Congolais se considèrent sans gêne ni honte comme descendants de cette héroïne Ne-Kongo : une imposture !
03/2021
Phytothérapie
Booster son système immunitaire au quotidien. Et se soigner grâce aux antibiotiques naturels
C'est désormais chose connue que nous utilisons trop de médicaments à base d'antibiotiques, et ce pour des maladies qui ne le nécessite pas toujours. Mais avant tout, qu'est-ce qu'un antibiotique ? Quel est son action sur l'organisme ? C'est à ces questions que ce guide répond, avant de proposer des solutions naturelles alternatives à la prise de médicaments, mais tout aussi efficaces pour la plupart des pathologies bénignes.
11/2021
Droit du travail et de l'emplo
Résolution des conflits du travail en droit social congolais
Le malaise socio-professionnel perturbe souvent les bonnes relations de travail. Celles-ci ne sont pas toujours établies par le dialogue social. Ayant des effets négatifs sur le rendement des employés et la rentabilité des entreprises, ces différends sociaux et professionnels sont résolus par le droit social. C'est ainsi que le règlement durable des litiges individuels du travail et/ou des conflits collectifs du travail fait appel à l'intervention des autorités compétentes congolaises, et plus particulièrement à l'inspecteur du travail. Le présent ouvrage analyse la procédure légale de résolution définitive de ces différends professionnels au niveau de l'Inspection du travail, de la Commission de médiation et du Tribunal de travail.
12/2023
Poésie
Plier une hirondelle
Je traverse en courant un long couloir bien éclairé. Soudain je me retrouve devant une porte. Sur la plaque il est écrit CHAMBRE D'AMIS. La porte s'ouvre. La pièce est très petite, elle n'a pas de fenêtre. Les murs sont blancs, fraîchement repeints. Un homme aux longs cheveux noirs est assis sur le lit. Il m'appelle. Kouvitt didouditt. Je ne le comprends pas. Judith, viens avec moi. Je suis devant lui. Il passe les deux mains sous ma jupe. Il rit. Quelle espèce d'oiseau es-tu ? Il me plume. Ca fait mal. Deux soeurs, la forêt, la neige, la folie et le sexe : tout pour un poème long confessionnel. Tout pour saper et resaper le poème long confessionnel. Ruiner de ruines belles le poème long confessionnel. Toute la latitude nécessaire pour que Margret Kreidl exerce ce à quoi elle excelle : un saccage organisé. Nathalie Quintane
06/2020
Droit
Vers un droit fiscal de développement de l'Afrique. Analyse sous le prisme de la fiscalité camerounaise à partir de l'espace OHADA
En 1993, l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) voyait le jour avec pour objectif principal l'attractivité des investisseurs et le développement de l'activité économique dans un contexte africain. Cela impliquait alors un déferlement des investissements dans les Etats membres, une création multiple d'entreprises, et par conséquent un élargissement substantiel de l'assiette fiscale. Cette situation devait fort logiquement entraîner par voie d'incidence une mobilisation des recettes fiscales subséquentes. Seulement, à l'évidence, nos budgets restent encore fortement tributaires des emprunts, raison tirée d'un climat des affaires très peu propice à l'investissement, avec comme principale récrimination un maniement approximatif et inapproprié du levier fiscal comme instrument de développement et d'attractivité du territoire ; d'où la nécessité d'envisager une fiscalité d'attractivité efficace et une fiscalité communautaire effective comme gage d'un développement par la fiscalité, d'une mobilisation optimale, rationnelle et pertinente des recettes fiscales adéquates pour le financement des politiques publiques de développement.
03/2019
Société
Pétro-masculinité. Du mythe fossile aux systèmes énergétiques féministes
Une lecture féministe des enjeux énergétiques
01/2023
Actualité et médias
Bertrand le Magnifique. Enquête au coeur du système Delanoë
L'Elysée ? Il y pense depuis 1998. La succession de François Hollande ? L'implosion du PS le place en rival n°1 de Ségolène Royal pour devenir le patron de la gauche. Favori des municipales parisiennes de mars 2008, le maire Bertrand le Magnifique a pourtant un bilan contrasté. Certes, il a liquidé l'héritage chiraquien, ses gaspillages et ses passe-droits. Mais, l'aspirant homme d'Etat y a peut-être perdu son étiquette d'homme de gauche et sa générosité. Nombre de géants du CAC-40 ne regrettent ni Jacques Chirac, ni Jean Tibéri, eux qui n'ont jamais autant travaillé à Paris ! Quant aux opérations Paris-Plage, la Nuit blanche et Vélib', elles cachent bien des mystères... Sa promesse, tenue, de ne pas augmenter les impôts locaux n'a pas permis de garantir la qualité du service public offert aux Parisiens. Et de réorganisations en privatisations, ce n'est pas le grand amour entre celui qui se définit comme un super-manager et les quelque 45 000 agents titulaires et leurs syndicats, qui en arrivent à regretter ses prédécesseurs. Voici raconté, pour la première fois, le roman vrai du monarque Delanoë dans son bunker de l'Hôtel de Ville, au milieu de secrets jalousement gardés, de terribles colères, de querelles mortelles avec les Verts et de haines tranquilles entre socialistes.
01/2008
Actualité médiatique internati
Crise des urgences ou crise du système de santé ?
Cet ouvrage reprend les contributions du colloque organisé le 2 mars 2023 à la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-en-Provence par l'UMR ADES, avec le soutien de l'Association française de droit de la santé (AFDS) et de la délégation régionale de l'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH), sur le thème "Crise des urgences ou crise du système de santé ? " , auxquelles s'ajoutent quelques textes supplémentaires destinés à compléter l'approche du sujet. Le choix du thème du colloque nous a été inspiré à la fois par le constat d'un nombre d'études universitaires sur le sujet inversement proportionnel à la place que celui-ci occupe dans le débat public et, naturellement, par les vives tensions constatées avant l'été 2022, faisant craindre des fermetures de services dans de nombreuses parties du territoire. On sait que celles-ci ont conduit, à la demande du Président de la République tout juste réélu, à la constitution d'une mission flash confiée au docteur François BRAUN, alors président de SAMU-urgences de France. Le rapport remis à cette occasion s'ouvre par une affirmation qui a largement corroborée l'impression qui était la nôtre, à vrai dire largement inspirée par une kyrielle d'études publiées au cours des années précédentes : "La crise que vivent actuellement les services d'urgences n'est que la partie émergée d'une crise structurelle plus profonde qui touche l'ensemble de la réponse aux besoins de soins urgents et de soins non programmés et plus largement l'ensemble de notre système de santé" . En d'autres termes, les urgences ne constituent que le révélateur ou le réceptacle de difficultés plus larges qui affectent à la fois l'amont et l'aval, la médecine de ville et le secteur médico-social, et en définitive la totalité d'un système de santé encore vanté comme le meilleur du monde au début des années 2000.
01/2024
Actualité et médias
Les Voleurs de la République
Des millions de revenus évanouis dans les paradis fiscaux, des milliards de bénéfices de sociétés atterrissant sur des incomptes offshore sans avoir connu l’imposition, des milliards de TVA non collectés, et même parfois directement volés à la source, au Trésor public… L’État, qui n’arrive déjà pas à équilibrer son budget dans la crise, voit fondre dramatiquement, phénomène nouveau et très alarmant, ses recettes… La faible activité économique n’explique pas tout. La grande évasion fiscale tourne au pillage. Les chiffres de la fraude fiscale donnent le tournis : 60 milliards chaque année, soit 10 fois le déficit des retraites ! Un manque à gagner, du vol pur que pratiquent multinationales, particuliers et le crime organisé. La France réagit-elle ? À l’occasion d’une enquête parlementaire qu’il a dirigée avec Alain Bocquet, Nicolas Dupont-Aignan a auditionné dans le secret du huis clos des dizaines de juges, banquiers, hauts fonctionnaires, douaniers, repentis et infiltrés... Il raconte de manière vivante cette industrialisation de la fraude et dénonce les résistances aux changements indispensables. En dévoilant le scandale de l’escroquerie à la TVA, l’ambiguïté des gouvernements révélée par l’affaire Cahuzac, la faiblesse de l’état, Nicolas Dupont-Aignan prouve que le matraquage fiscal est le prix de notre renoncement. Oui, il est possible de baisser fortement les impôts de tous, à condition de s’armer contre la fraude fiscale. Pour cela, il faut un pacte révolutionnaire de modération fiscale et d’égalité devant l’impôt.
10/2013
Droit international privé
Guinée - Code général des impôts 2022
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. La présente édition a été mise à jour des dispositions de l'ordonnance O/2021/0011/PRG/ CNRD/SGG du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
02/2022
Droit fiscal
La responsabilité de l'Etat en matière fiscale
La responsabilité civile extracontractuelle de l'Etat en matière fiscale. L'ouvrage expose les principes civils à la base de la responsabilité extracontractuelle et l'application de ces principes en droit fiscal.
06/2022
BD tout public
L'Histoire Secrète Tome 28 : La Ville aux mille piliers
1993-1995. Les fantômes de Tchernobyl ne semblent pas vraiment apaisés et Erlin doit se rendre à l'évidence : son frère Dyo ne sera jamais hors d'état de nuire tant que le sarcophage de la centrale maudite ne sera pas scellé. De son côté, Reka poursuit sa conquête du marché mondial de la drogue. Quant à l'agent O'Neill, il effleure une vérité qui aurait pu changer le cours des vingt prochaines années...
11/2012
Agriculture
Paradoxe de l'agriculture congolaise
Le désengagement de l'Etat du secteur productif et la suppression des o¬ ces de commercialisation des produits agricoles ont drastiquement réduit la production agricole et appauvrit la paysannerie. L'auteur réattribue à l'Etat, aux pouvoirs locaux et à la planification agricole un rôle central dans la propulsion de ce secteur. Il dédie aux élites universitaires une place prépondérante dans la conceptualisation du développement agricole congolais.
02/2022
Littérature française
Le gourou. Une imposture congolaise
" La guerre qui ravage le Pool est la pire des guerres, la pire des sales guerres civiles. Mais, disons tout de suite que ce livre n'a pas été inspiré par les affrontements fratricides. Tout juste sert-il de fond sonore aux problèmes que les hommes et les femmes d'un pays rencontrent en cas de crise aiguë, crise politique, sociale et économique. Tous ces différents aspects seront abordés par petites touches et épisodes et non dans des traités spécifiques souvent fort savants, ennuyeux, pour ne pas dire incompréhensibles. "
06/2013
Actualité médiatique internati
Paradis fiscaux. Comment on a changé le cours de l'histoire
Avec la libéralisation économique des années 1980, les paradis fiscaux se sont placés au coeur du réacteur de la globalisation. Secret bancaire, trusts et évasion fiscale des multinationales ont coûté des centaines de milliards aux Etats et ont contribué à l'envolée des inégalités. Avec la crise financière de 2008, les gouvernements ont été contraints de réagir. Acculés, ils ont été capables, en agissant ensemble, de faire craquer le secret bancaire et de s'attaquer à l'évitement fiscal des entreprises avec la mise en place d'un impôt minimum mondial de 15 %. Guidé par celui qui a été le négociateur en chef de ce combat, le livre entre au coeur de la négociation internationale qui a permis ces avancées. Le lecteur fera le tour les paradis fiscaux, entrera dans les coulisses des négociations entre plus de 140 pays, assistera aux réunions et aux affrontements entre chefs d'Etat du G20, il sera confronté au lobbying des multinationales pour que rien ne change. Si des progrès restent à faire, le combat des quinze dernières années a permis d'introduire une régulation fiscale de la mondialisation qui vient contrebalancer quarante ans de libéralisme effréné. Pascal Saint-Amans a été l'architecte de la réforme de la fiscalité internationale au cours des 15 dernières années en tant que Directeur fiscal de l'OCDE. Ancien élève de l'ENA, il est aujourd'hui Professeur de politique fiscale à l'université de Lausanne.
05/2023
Droit international public
L'Etat de droit en droit congolais
L'Etat de droit est perçu comme un système d'organisation étatique dont la finalité est de réaliser la limitation du pouvoir. La notion se préoccupe, de nos jours, de la moralisation de la vie politique considérée comme préalable à l'avènement de la bonne gouvernance. Dans l'espace politique africain en général et congolais en particulier, l'Etat de droit est au coeur des préoccupations des constituants engagés dans la perspective de l'enracinement et de la consolidation des valeurs démocratiques. En République Démocratique du Congo, les mécanismes d'opérationnalisation de la donne sont confrontés à des obstacles de plusieurs ordres : politique, juridique, technique, socioéconomique, financier, psychologique voire culturel. L'effectivité du processus de juridicisation de la vie publique constitue, à n'en point douter, un antidote à la matérialisation de l'Etat de droit, dans ce pays en proie à des conflits d'origines controversées.
10/2021
Economie
Encyclopédie oeconomique ou Systême général. Tome 10
Encyclopédie oeconomique ou Systême général : 1° d'économie rustique... 2° d'économie domestique... 3° d'économie politique. Tome 10 / ... Ouvrage extrait des meilleurs livres... par quelques membres de la Société économique de Berne Date de l'édition originale : 1770-1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Diététiques
Smoothies verts. Un système immunitaire au top
Les smoothies verts sont une façon simple et exquise d'accedér aux propriétés thérapeutiques des légumes à feuilles vertes. Indépendamment du genre de régime que l'on suit crudivore, vegan, vegetarian ou typiquement français boire régulièrement des smoothies verts peut considérablement améliorer la santé.
05/2023
Histoire ancienne
Les grands récits occidentaux. Tome 1, Le pilier gréco-romain
De même que les individus ont une généalogie, les sociétés s'appuient sur plusieurs piliers culturels, qui eux-mêmes sont le produit de rencontres plus anciennes. C'est ainsi que la rencontre du monde attique (la Cité-Etat d'Athènes) et de la culture perse serait à l'origine de la révolution philosophique de la Grèce antique, dont l'influence se prolonge jusqu'à nos jours, constituant ce que nous appellerons le pilier gréco-romain. De l'autre côté de la Méditerranée, en Asie mineure et en Afrique du Nord, on peut repérer une influence des cultures mésopotamiennes ou égyptiennes sur le judaïsme, et de la culture grecque sur le christianisme naissant. A partir de la conversion de l'empereur Constantin au christianisme, se mettra en place, dans le monde gallo-romain, un fort pilier judéo-chrétien, qui continue lui aussi à influencer la marche du monde occidental. Si ces deux premiers piliers ont généré un grand nombre de figures paternelles, à commencer par Dieu le Père, le troisième, que nous qualifierons de pilier occidental, a donné et continue à donner plus de places aux figures maternelles, expliquant par exemple l'importance qu'a prise le culte de Marie à partir de la christianisation de la Gaule. En ces temps post-féministes, il paraît important de faire vivre des mythes qui, souvent, donnent sa pleine place à la puissance du féminin.
05/2018
Droit
Déclarez vos revenus ! Histoire et imaginaire d'un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle)
La déclaration au fisc de ses revenus, élément central de la révolution fiscale de 1914-1917, est devenue un rituel partagé par des millions de contribuables. Mais, au moment où cette obligation est en passe de disparaître pour un grand nombre de Français, son histoire reste encore mal connue. Pourtant, les enjeux symboliques et pratiques de la déclaration sont essentiels. En témoignent les résistances opposées au début du XXe siècle à une "inquisition fiscale" qui semble aller de pair avec le système déclaratif, les efforts récurrents de l'administration pour étendre l'obligation déclarative et l'utiliser comme instrument d'adhésion à l'impôt, ou encore les inquiétudes suscitées par les changements récents (fin de la déclaration papier, prélèvement à la source...). L'objet de ce livre est d'envisager la typologie documentaire et administrative de la déclaration de revenus sur le temps long, de ses premières applications au XVIIIe siècle jusqu'à ses utilisations contemporaines. La déclaration (presque) universelle des revenus remonte en effet à la France de Louis XIV qui a également instauré un premier prélèvement à la source. L'innovation du régime républicain, pendant la Première guerre mondiale, est d'utiliser l'obligation déclarative pour nouer un nouveau pacte fiscal entre les contribuables et la puissance étatique qui ne cesse d'être réinventé au cours du XXe siècle. Loin d'être un simple outil bureaucratique, la déclaration de revenus participe à la construction du sujet fiscal. C'est pourquoi ce livre s'attache également à restituer l'empreinte laissée par l'impôt dans l'imaginaire populaire, à travers les dessins, les gravures, les chansons ou les films.
11/2019
Développement personnel
Les sept piliers du bien-être
Tout le monde a le désir profond de vivre en bonne santé. Pourtant, l'accélération constante des rythmes quotidiens fait que nous négligeons le plus important : cet équilibre précieux entre le corps et l'esprit, entre soi et les autres, entre soi et le monde. Cet ouvrage n'a d'autre but que d'aider le lecteur, quel que soit son âge, à renforcer son énergie et sa vitalité, son calme et sa sérénité. Quelques minutes d'attention à soi dans la journée suffisent.
Ré-apprendre à dormir, manger, boire marcher, se laver, se purifier, se situer dans l'espace, voilà les sept piliers du bien-être !
05/1998
Philosophie
La révolution est le frein d'urgence. Essais sur Walter Benjamin
La découverte de l'oeuvre de Benjamin fut, pour Michael Löwy, une émotion qui a ébranlé bien des convictions et dont l'onde de choc s'est ressentie pendant plus de quarante années dans toute sa recherche sur les formes hétérodoxes du marxisme en Europe ou en Amérique latine. A la vision d'une révolution comme "locomotive de l'histoire" roulant inexorablement dans le sens du progrès, décrite par Marx dans La lutte des classes en France, Benjamin propose une version de la révolution comme "frein d'urgence", annonçant très tôt une critique du progrès et de la croissance, qui se développera plus tard dans la pensée critique et l'écologie radicale. Les essais rassemblés ici se concentrent sur la dimension révolutionnaire de l'oeuvre de Benjamin, où s'imbriquent et se confondent une approche inspirée d'un matérialisme historique, évidemment non orthodoxe, et des conceptions issues du messianisme juif, repensé à l'aune de son "amitié stellaire" avec son complice Gershom Scholem.
02/2019
Histoire internationale
Naples, 1343. Aux origines médiévales d'un système criminel
En 1343, un navire génois, empli de vivres, est intercepté dans le port de Naples par une population affamée agissant sous la conduite de membres de familles nobles. Le capitaine est sauvagement assassiné et la cargaison du navire est détournée. En 2005, dans la province de Naples, trois jeunes hommes menottés sont tués d'un coup de revolver dans la tête devant les portes d'un collège. Quels sont les liens entre ces deux faits divers, l'un et l'autre tristement banals rapportés à leur époque (dans un cas une révolte de la faim, dans l'autre un crime de la Camorra) ? Y en a-t-il même au-delà de leur localisation - mais n'est-ce déjà pas beaucoup quand le lieu en question, Naples, est connu pour être celui du crime organisé et de l'épanouissement d'un système clientéliste mafieux ? Amedeo Feniello invite le lecteur à revisiter l'épisode de 1343 comme étant révélateur de l'identité même de la ville, de la conception d'une "nation napolitaine" spécifique dont les origines sont à rechercher au XIIe siècle, lors de l'annexion de Naples par les Normands. L'intégration au royaume normand de Sicile s'est faite en effet au prix de la concession de larges pans du pouvoir souverain aux cinquante-sept grandes familles napolitaines, créant ainsi une structure politique divisée en parcelles rattachées à un territoire et marquées par une solidarité et un honneur propres. Cette appropriation clanique de la ville, devenue structure mentale, est liée à la vie la plus profonde de cette cité, à son imaginaire le plus archaïque, à sa part maudite, qui s'exprime aujourd'hui comme hier, en 2005 comme en 1343...
05/2019
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 153, février 2021
Sommaire - RFFP N°153 - Février 2021 - Editorial : Autonomie fiscale locale : la longue marche vers un retour aux origines, par Michel Bouvier Contrôle fiscal des entreprises : Quelles évolutions ? Quels nouveaux enjeux ? Avant-propos, de Jérôme Fournel Nouvelles formes, nouvelles modalités Contrôle fiscal : nouveaux enjeux, par Philippe Thiria Le datamining et le ciblage des opérations de contrôle fiscal à la DGFiP, par Stéphane Créange Contrôle fiscal à distance : évolution ou révolution, par Jean Sayag Quelle gouvernance du contrôle fiscal ? Quelle évaluation et quel suivi par le Parlement ? par Laurent Saint-Martin La mesure de la fraude aux prélèvements obligatoires : un enjeu démocratique sous-estimé, par Christophe Strassel Quel devenir du principe de confiance légitime ? par Virginie Restino Quelle gouvernance du contrôle fiscal dans un contexte international globalisé ? par Bernard Castagnède Quelle appropriation par les acteurs ? La nouvelle relation de confiance dans le contrôle fiscal des entreprises : vers plus de sérénité ? par Patricia Sellière et Frédéric Iannucci Réinventer le contrôle fiscal des entreprises dans la nouvelle relation de confiance ? Point de vue d'un directeur fiscal, par Bernard Bacci La formation à la DGFiP : faire rimer quantité et qualité, par Antoine Magnant Les nouveaux acteurs du contrôle fiscal, par Jean-Raphaël Pellas - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE La comptabilité publique : achever ou parachever la LOLF ? Première partie : L'alignement progressif de la comptabilité des princes sur celle des marchands, par Bernard Adans Les limites de la comptabilité générale appliquée aux comptes publics, par Jean-Paul Milot Fiscalité verte et "budget vert" : Critiques écologiques et perspectives financières, par Robin Degron Que reste-t-il de la gestion de fait ? par Emilien Quinart - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La certification des comptes locaux. Approche comparée. Rapport de FONDAFIP, étude coordonnée par Marie-Christine Baranger Les budgets participatifs locaux : un outil de participation citoyenne en développement mais aussi en trompe-l'oeil ? par Eric Portal Réflexions sur le cadre juridique du budget participatif, par Emilien Goguel-Mazet - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Constitution et lois de finances dans l'espace UEMOA. Quelques variations dans la régulation d'un domaine spécifique, par Moussa Zaki - CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Noureddine Bensouda II. - Vient de paraître
03/2021
Droit fiscal
Gestion fiscale du patrimoine 2024
L'exposé synthétique et actualisé est complété par de nombreuses études consacrées aux problématiques fréquemment rencontrées par les praticiens et proposées sous forme de fiches pratiques. Des fiches stratégiques décrivent les montages les plus performants et analysent les risques, notamment au regard de la procédure de l'abus de droit étendue aux opérations à motif principalement fiscal.
Economie (essai)
Chroniques critiques du système économique
Ce livre, regroupant des chroniques de l'émission "Le pourquoi du comment : économie et social" sur France Culture, répond à de nombreuses questions économiques et sociales que l'on se pose tous. Faut-il repousser l'âge de la retraite ? Les chômeurs sont-ils fainéants ? Pourquoi faut-il craindre la déflation ? Sait-on comment financer la transition écologique ? Combien coûte l'évasion fiscale ? Ces questions aussi diverses que variées font partie de notre quotidien mais il n'est pas toujours aisé de les poser et encore moins d'obtenir des réponses. Les autrices, spécialistes de ces questions, y ont répondu dans l'émission "Le pourquoi du comment : économie et social" sur France Culture. Ces chroniques sont ici rassemblées pour rendre accessible au plus grand nombre le savoir économique et social. A travers des fiches classées par thématiques, cet ouvrage pédagogique a pour objectif d'améliorer notre compréhension du monde et de la société. Une lecture indispensable pour mieux appréhender les enjeux économiques et sociaux actuels.
01/2023
Physique
Réfutation du systême des monades
Réfutation du systême des monades. Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Astronomie
Fabuleux paysages du système solaire
Depuis l'Antiquité, on a observé le ciel pour connaître ce qui se trouve au-delà de notre monde, découvrant au fil du temps l'étendue du système solaire, apparu il y a 4, 6 milliards d'années. Partez à la découverte de notre étoile, le Soleil, et des ses 8 planètes à la diversité époustouflante : Vénus et son désert brûlant, Mars rouge de poussière, Jupiter sous les tornades, Uranus la géante de glace... Pour chacune des planètes : fiche d'identité, présentation et schéma de sa structure, une grande planche de son paysage fantastique. Ecrit en collaboration avec l'ALMA, le plus grand observatoire du monde basé au Chili, on y apprend tout ce qu'il faut savoir sur l'immensité de l'Univers, ses trésors cachés, ses mystérieux paysages. Magnifiquement illustré par Aina Bestard, basé sur des dessins et gravures du XIXe siècle, un livre animé avec des calques et des grands dépliants.
10/2022
Science-fiction
La sagesse des piliers
Une fois par siècle, l'intégrité des Piliers qui soutiennent le Ciel de l'Empire doit être vérifiée. L'Empereur a confié cette lourde responsabilité à Libros Juggeros, apprenti eunuque. Après une période d¿endoctrinement dans la Capitale impériale, il découvre toute l'étendue du Monde. Au pied des Piliers nourriciers, les sujets de l'Empire sont rassemblés en communautés, toutes différentes, toutes étranges, toutes livrées à elles-mêmes. Et par-delà le Voile du Ciel, les Angénieurs veillent au grain..
06/2015
