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Le droit de la santé et du bien-être au travail. Prévention - (Ré)-intégration - Indemnisation

Extraits

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Droit

Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale

Premier manuel francophone consacré au droit de la propriété industrielle des produits de santé, cet ouvrage fait le point sur la place essentielle qu'occupent les brevets et les marques dans l'univers médicopharmaceutique. L'auteur y révèle une autonomisation importante de cette discipline, émergente au sein du droit de la propriété intellectuelle. Parce que les produits de santé sont, par nature, extraordinaires, ils se retrouvent au coeur d'une combinaison de régimes juridiques qui s'entrecroisent (brevet, autorisation de mise sur le marché, certificat complémentaire de protection). De même, les médicaments génériques bénéficient en droit de la propriété industrielle d'une faveur inconnue sur le marché des produits génériques de grande distribution. Ce particularisme se reflète également dans les craintes qu'inspirent la brevetabilité du vivant. Celle-ci soulève des questions significatives qui bousculent la délimitation classique de l'ordre public et des bonnes moeurs. Malgré certaines restrictions à la brevetabilité en droit commun (théorie scientifiques, méthodes mathématiques, variétés végétales), le domaine des brevets reste immense. Pourtant, le sentiment est inverse en matière sanitaire, car le droit paraît avoir voulu border la brevetabilité d'un mur de clôture bien haut (exclusion des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux, des méthodes chirurgicales, thérapeutiques ou de diagnostiques...). Le traitement de la contrefaçon, enfin, dénote certaines spécificités dans son analyse. Aujourd'hui, aucun spécialiste de droit de la santé ne peut plus ignorer le droit de la propriété industrielle et aucun spécialiste de droit de la propriété industrielle ne peut plus négliger le droit de la santé. Cette publication s'adresse à l'un et à l'autre, mais également au praticien et à l'étudiant à la recherche d'outils pour comprendre un droit rendu complexe par la technicité que revêt l'innovation médico-pharmaceutique et la délicate balance des intérêts en présence.

09/2020

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Zootechnie

Le bien-être des animaux d'élevage. Comprendre le bien-être animal

Le bien-être des animaux est aujourd'hui l'une des préoccupations fortes de notre société. L'amélioration des conditions de vie des animaux d'élevage implique une évolution des pratiques. Toutefois, ces évolutions nécessitent une harmonisation des notions entre les divers acteurs concernés. Ce fascicule synthétise les connaissances scientifiques actuelles sur la sensibilité et la conscience des animaux et retrace l'histoire philosophique et juridique de la prise en compte de leur bien-être. Toutes ces informations permettent de constituer une référence commune pour une même base de compréhension de ce qu'est le bien-être animal. Cet ouvrage s'adresse non seulement aux étudiants des filières agricoles ou en cursus universitaires et aux professionnels de l'élevage, mais aussi à tout citoyen s'intéressant à cet enjeu. Il est le premier d'une série de trois fascicules consacrés au bien-être animal. Les deux suivants ont respectivement pour thèmes l'évaluation et l'amélioration du bien-être des animaux d'élevage.

01/2021

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Zootechnie

Le bien-être des animaux d'élevage. Evaluer le bien-être animal

La volonté d'améliorer le bien-être des animaux implique de pouvoir évaluer le niveau de bien-être ou de mal-être d'un animal. Pour ce faire, l'évaluation doit être la plus fiable et la plus objective possible. Elle doit également se faire à l'échelle du plus grand nombre d'animaux. Dès lors, il faut des référentiels conçus par différents acteurs (scientifiques, industriels, associations) et basés sur des indicateurs différents selon l'espèce, le type de production, l'âge des d'animaux, ou encore le type d'élevage. Ces référentiels servent ensuite de guides pour les évaluations réalisées sur le terrain. Ce fascicule a pour objectif d'apporter un éclairage sur ces indicateurs, leurs caractéristiques et le processus d'intégration permettant d'obtenir une information homologuée sur le niveau de bien-être du troupeau.

06/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Les clauses sociales. Contribution à l'étude des rapports entre le droit du travail et le droit international économique, 1e édition

L'Union européenne figure parmi les principaux acteurs du commerce mondial aux côtés de la Chine et des Etats-Unis. Au-delà des enjeux économiques, elle voit dans sa politique commerciale un levier stratégique pour promouvoir certaines valeurs. Le Green Deal l'a illustré encore récemment en plaçant le développement durable au centre de l'action de l'UE. Or, si ce concept est souvent réduit à la promotion de l'environnement, cette thèse est l'occasion de montrer le bénéfice que peuvent également en tirer les travailleurs dans le monde. Elle vise aussi à souligner les difficultés que rencontre le droit à faire la synthèse des impératifs économiques des pays du Sud avec les exigences d'une croissance durable. Enfin, cette recherche propose des pistes d'évolution pour davantage encadrer l'activité des entreprises transnationales, notamment afin de les rendre comptables de leurs conséquences sociales et environnementales. Prix Francis Blanchard de l'Association française pour l'OIT - OCIRP

06/2022

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Littérature française

Du travail et de la passion

Emerveillée devant quelque chose ? Contente ? Furieuse ? Hésitante ? Est­ce selon l'expression du visage ? Ou le contexte ? D'aucuns diront que je suis émerveillée par un oiseau qui vole très bas, de passage devant ma fenêtre. D'autres diront que je suis tout simplement pensive. Sur ma trajectoire de vie. Sur la chance que j'ai d'être parmi mes amies et amis ; pour discuter de tout et de rien. Pensive sur ma responsabilité en tant qu'actrice de la vie. Sur ce que je peux apporter aux autres. Sur mes droits et devoirs. Sur des heures passées à imaginer des projets susceptibles d'améliorer mon travail. Sur les mots entendus de la journée ou la veille et qui résonnent encore dans ma tête, parce qu'ils sont importants. Sur des personnes anonymes croisées dans la rue. Ce regard peut exprimer beaucoup de choses. Et me prêter des intentions qui ne sont pas les miennes. Dans un monde où, de plus en plus, les gens se mettent à penser à la place des autres. A interpréter. Or donc, il se peut que je ne pense peut-être à rien. Peut-être à l'envie de m'envoler loin pour des moments de vacances. Finalement je suis la seule à savoir à quoi rime ce regard.

10/2015

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Droit

Droit et politique de santé publique en Nouvelle-Calédonie

Cet ouvrage reprend largement Le droit médical en Nouvelle-Calédonie (2005), codirigé naguère par Antoine Leca. Mais il actualise la matière et il élargit la focale à tout le droit de la santé et aux politiques publiques suivies en la matière. Si la compétence sanitaire de la Nouvelle-Calédonie a déjà soixante ans d'âge, force est de constater que celle-ci en a longtemps peu usé et qu'elle a "collé" autant que possible au droit métropolitain du milieu du XXe siècle, pour des raisons juridiques, mais aussi culturelles. Le développement du droit local n'a vraiment débuté qu'à la fin du XXe siècle, avec les nouveaux instruments (en particulier la loi du pays) offerts, après les événements des années 80 par la loi statutaire de 1999, pour remédier à la géographie, à la démographie et à l'économie particulière de cette collectivité. Certes les inégalités territoriales entre le Grand Nouméa suréquipé et la Brousse, les déserts médicaux et même sanitaires qu'on rencontre sur la côte est et dans les îles, ont amené d'intéressants partages de compétences, qui ont élargi le périmètre des soins paramédicaux et ont fait reconnaître le droit des pharmaciens à pratiquer certaines vaccinations, qui peinent à s'imposer en France métropolitaine. L'évolution des comptes de la CAFAT a conduit à prendre des mesures originales et inédites par rapport au modèle français comme le conventionnement sélectif. Mais grande est la crainte des responsables de s'écarter des standards et des normes du droit métropolitain, comme si la place de la Nouvelle-Calédonie était en Europe. La Nouvelle-Calédonie a besoin de bâtir un édifice original qui lui ressemble : il faut qu'elle abandonne les "copier-coller", ainsi que la référence et la révérence à un droit métropolitain qui ne correspond pas vraiment aux réalités locales.

04/2019

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Droit international public

La responsabilité du professionnel de la santé en contexte Africain. Etude de droit malien

La responsabilité du professionnel de santé en Afrique, particulièrement au Mali, a longtemps échappé au domaine du droit, eu égard aux valeurs socioreligieuses, à la coexistence de la médecine moderne et traditionnelle, et au manque ou à l'insuffisance d'encadrement juridique. Cependant, avec l'adhésion du Mali à plusieurs conventions internationales, de nombreuses réformes ont été opérées. Cet essai retrace l'évolution et l'état de la responsabilité du soignant dans un contexte où les populations, de plus en plus confrontées aux erreurs de soins et à la précarité des infrastructures et ressources en matière de santé au Mali et en Afrique en général, s'intéressent aux moyens sociojuridiques exploitables pour faire valoir leurs droits.

10/2022

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Maladies cardio-vasculaires

Prévention cardiovasculaire. Préserver son coeur et sa santé

Vivre mieux, plus longtemps ! Qui ne souscrirait pas à cet idéal qui n'est pas qu'une promesse ? Si la maladie cardiovasculaire est la première cause de mortalité au monde. elle a un redoutable ennemi : la prévention Ciblée et durable, celle ci est un rempart contre la survenue de l'infarctus, de l'hypertension artérielle, de l'AVC, des cancers et des complications de la Covid-19. Or la prévention reste le maillon faible de notre système de santé. En parallèle, toute la difficulté consiste à admettre de se soigner aujourd'hui contre un risque invisible et tordu En adoptant aussi tôt que possible, dans le cercle familial ou à l'école, les habitudes d'une alimentation saine et bio dans un environnement préservé, du plaisir d'une activité physique régulière ainsi que l'évitement des addictions, le vieillissement se trouve retardé pour profiter plus longtemps de notre autonomie et nos facultés Avec beaucoup de pédagogie, l'auteur démontre que prévention cardiovasculaire et bonne santé sont à portée de main. Toutes les facettes préventives sont abordées : connaissance des facteurs de risque et manière de les atténuer, choix alimentaires et hygiène de vie, automesure, traitements médicamenteux dépistage et suivi correction du diabète et du cholestérol, évitement des récidives et des prises en charge tardives. Autant d'aspects qui fondent le coeur de la prévention : susciter l'intérêt et faire les bons choix pour éviter la malade, simplement et à moindres frais. En effet, pourquoi se battre demain avec acharnement et souffrances contre des maladies graves alors que nous pouvons facilement agir aujourd'hui pour nous en prémunir ? Tel est le sens de cet ouvrage qui mériterait d'inspirer davantage notre quotidien et notre société dans son ensemble.

05/2021

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Histoire du droit

Quarante ans de droit(s) de la santé. Volume 1

L'Afds a 40 ans, un bel âge, où s'estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte. En ces 40 ans, qu'est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l'organisent ? Institutions, politiques, relations, il n'est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n'aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l'on en pressent l'importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d'appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu'en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l'application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ? Ces 40 ans nous sont apparus comme l'occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu'à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d'eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.

10/2022

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail. Préparation aux examens et concours, 5e édition

Les relations salariées individuelles et collectives. Cet ouvrage complet en droit du travail couvre les relations salariées individuelles et collectives. Il est spécialement destiné à la préparation des concours et examens de droit social. Cet ouvrage est doté d'exercices de révision, d'actualités en ligne.

09/2022

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Droit du travail et de l'emplo

Le droit du travail en cartes mentales

Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit du travail offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 27 cartes mentales.

07/2021

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Réussite personnelle

Bonheur et bien-être au présent. Mon journal de gratitude

Demain sera mieux. Aujourd'hui est (déjà) un très bon début. 3 mois, c'est un temps déterminé judicieusement pour vous faire prendre la plume avec le sourire chaque jour. Chaque page sera tournée vers de la gratitude, du bonheur et des tentatives de faire du jour présent quelque chose de beau, de grand, de fort et de toujours respectueux de votre personne. Construire paisiblement aujourd'hui pour établir un meilleur demain. La douce méthode du " . . Bien-être " créée par mes soins vous guidera à travers une simplicité d'exécution propice à développer de bonnes habitudes pour renforcer la personne merveilleuse que vous êtes, à l'aide d'écrits bienveillants sur vous et votre vie. Facile et abordable à tout un chacun. " S'aimer soi-même est le début d'une histoire d'amour qui durera toute une vie. " Oscar Wilde

06/2022

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Droit

Droit européen du travail. 6e édition

Un droit européen du travail, forgé dans le cadre de l'Union européenne, prend forme. L'environnement dans lequel il s'inscrit est présenté qu'il s'agisse des conventions adoptées par l'OIT ou des normes sociales élaborées dans le cadre du Conseil de l'Europe. Du droit européen du travail, traités, règlements, directives, accords collectifs de dimension européenne, arrêts de la Cour de Justice de l'Union européenne fixent progressivement le contenu. Deux ambitions l'animent : permettre la libre circulation des travailleurs, assurer l'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée. A la libre circulation des travailleurs un titre premier est consacré. D'une liberté à la fois proclamée et contrôlée, les divers aspects sont étudiés, y compris ceux intéressant la situation des salariés "mis à disposition". Des actions menées afin de permettre l'intégration du travailleur et de sa famille dans le pays d'accueil, la substance est examinée. L'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée est appréciée sur le double terrain des relations individuelles et des relations collectives de travail. Les règles applicables à l'établissement, à l'exécution et à l'extinction du contrat de travail sont analysées avant que ne soient observés le mouvement syndical européen, le droit européen de la représentation du personnel. celui de la négociation collective et celui des conflits collectifs du travail. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : La circulation des hommes : Circulation des non-salariés - Circulation des salariés. L'unification des normes : Relations individuelles de travail - Relations collectives de travail.

04/2019

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Histoire internationale

Entre guerre froide et intégration européenne. Reconstruction et intégration (1945-1963)

De 1945 à 1963, les relations franco-allemandes vivent une mutation fondamentale. En 1945, l'Allemagne, vaincue, occupée, bientôt divisée, doit regagner la confiance internationale ; le 22 janvier 1963, de Gaulle et Adenauer signent le traité de l'Élysée. Ce traité d'amitié et de coopération rapproche deux pays voisins, longtemps désunis en raison des guerres et de la construction concomitante de l'autre comme "ennemi héréditaire". Comment le rapprochement et la "réconciliation" ont-ils été possibles en un laps de temps si bref ? Les auteurs analysent les interactions entre la guerre froide naissante, le processus de construction européenne et les relations bilatérales. Dans l'optique d'une histoire franco-allemande intégrée, l'étude prend en compte les relations de la France avec la RFA et la RDA, bien que celles-ci aient alors été profondément asymétriques. Par-delà l'histoire "relationnelle", dans ses aspects diplomatiques et militaires, économiques et socioculturels, l'ouvrage propose une lecture comparée des évolutions des sociétés. Car le rapprochement des cultures politiques, des économies et des modes de vie de ces deux voisins dans l'Europe de l'après-guerre a été aussi un puissant facteur de "réconciliation" bilatérale et d'intégration européenne.

04/2012

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Jeux

Cahier de vacances bien-être. Plus de 70 jeux pour un tour du monde du bien-être

Apprenez comment prendre soin de vous avec ce cahier de 78 jeux sur le bien-être ! Un cahier ludique pour découvrir comment les différentes cultures se relaxent. Faites une plongée dans le bonheur à la danoise, à la japonaise ou encore à l'américaine... Réfléchissez, jouez et prenez du temps pour vous ! Yoga : des mots croisés, des rébus ou des phrases à trous tout en souplesseChakras : des vrai ou faux, des problèmes pour parvenir à l'équilibreReiki... : des quiz, des jeux de liaison... en toute sérénité Avec toutes les solutions en fin d'ouvrage

06/2024

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Enseignement professionel

Prévention santé environnement CAP. Edition 2019

Cet ouvrage consommable vise à rendre les élèves plus responsables et à les sensibiliser à la prévention au sein de leur environnement professionnel et personnel. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous - Il s'organise autour des 4 grandes thématiques énoncées dans le nouveau programme : - L'individu responsable de son capital santé - L'individu responsable de son environnement - L'individu acteur de prévention dans son milieu professionnel - L'individu consommateur averti A la fin de chacune d'entre-elles, des entraînements sont proposés. - Les chapitres sont abordés par une situation de départ ancrée dans le quotidien de l'élève qui permet de comprendre les notions associées importantes. - Certaines de ces notions sont reprises et approfondies tout au long de l'ouvrage afin de favoriser la consolidation des acquis et l'appropriation de nouvelles notions. - L'analyse de la situation privilégie la démarche de résolution de problème pour amener les élèves à développer des arguments à partir des faits scientifiques afin d'amener à un jugement plus autonome. - Des activités prennent appui sur des cas pratiques, des ? ches métier et des situations professionnelles pour mobiliser les connaissances des élèves. - Une rubrique " Activités numériques " propose des pistes de travail à partir de vidéos et de recherches Internet pour mettre les élèves en activité de façon motivante. - Des ? ches de secourisme sont proposées en fin d'ouvrage pour développer les compétences nécessaires à la formation des Sauveteurs Secouristes du Travail.

08/2019

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Enseignement professionel

Prévention Santé Environnement CAP. Edition 2020

La collection de référence en PSE est à jour de la réforme de 2019. Cette nouvelle édition est enrichie de 3 entraînements complets au CCF afin d'intégrer les modalités d'évaluation publiées au BO le 05/09/2019. - Des situations de départ attractives : texte, BD, infographie. Pour certains chapitres, une seconde situation d'entrée est proposée, notamment sous forme de vidéo - Un Mémo avec les notions essentielles sous forme de schémas, prolongé par un mémo rédigé et un mémo audio accessibles en ligne - Une méthodologie de résolution de problèmes : analyser la situation, mobiliser des connaissances, proposer des solutions - Des documents actualisés et des activités renouvelées - Une maquette claire et aérée, avec de nombreuses illustrations Le + de cette nouvelle édition : Trois exemples de sujet pour s'entraîner au CCF en fin d'ouvrage. Ce manuel est enrichi de ressources numériques foucherconnect ! Des pictogrammes indiquent au fil des pages des liens vers des vidéos, des enregistrements audio, des jeux sérieux et des flashcards en accès direct sur www. foucherconnect. fr.

03/2020

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Travaux professionnels (Bac pr

Prévention Santé Environnement CAP. Edition 2024

La collection de référence en PSE. Dans cette nouvelle édition, chaque activité précise les compétences abordées pour mieux préparer les élèves aux évaluations. - Des situations de départ attractives : texte, BD, infographie. Pour chaque chapitre, une seconde situation d'entrée est proposée, souvent en vidéo - Un mémo avec les notions essentielles sous forme de schémas, prolongé par un mémo rédigé et un mémo audio accessibles en ligne - Une méthodologie de résolution de problèmes : analyser la situation, mobiliser des connaissances, proposer des solutions - Une maquette claire et aérée, avec de nombreuses illustrations - 2 exemples de sujets pour s'entraîner au CCF avec des grilles d'évaluation par compétence - Un escape game pour réviser en équipe et de façon ludique Ce manuel est enrichi de ressources numériques gratuites foucherconnect : mémos audio et rédigés, vidéos, QCM interactifs, tutoriels, situations d'ouverture additionnelles, grilles d'évaluation par compétence

04/2024

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Technologie

Musée de prévention des accidents du travail et d'hygiène industrielle. Notice et renseignements divers

Musée de prévention des accidents du travail et d'hygiène industrielle : notice et renseignements divers / [par E. Cheysson] ; Conservatoire national des arts et métiers Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Risques

Compétences Compliance - Volume 1. Le référentiel sur mesure du Compliance Office

A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.

03/2023

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Conventions collectives

Le concours entre conventions et accords collectifs de travail

La détermination de la convention ou de l'accord collectif dont relève une relation de travail, entre un employeur et un salarié, recèle des complexités lorsque plusieurs conventions ou accords sont simultanément et potentiellement applicables. A l'aune des évolutions du droit de la négociation collective, l'ouvrage propose une définition de la notion de concours entre accords collectifs ainsi que des solutions de départage permettant la détermination de l'accord collectif effectivement applicable

01/2023

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Psychologie, psychanalyse

La prévention en santé mentale chez l’enfant et l’adolescent (ou quand éducation rime avec prévention)

Aujourd'hui, tout le monde parle de prévention, sans généralement savoir très bien de quoi il s'agit. Solidement étayé, cet essai analyse les différents aspects de la prévention en santé mentale chez l'enfant et l'adolescent. Contrairement à ce qui est observé en France, la prévention en santé mentale chez l'enfant et l'adolescent est devenue, dans les pays anglo-saxons, une priorité et une discipline à part entière, donnant lieu à de nombreux travaux. Tout en soulignant les limites des mesures sociétales et de la médecine de prévention, ces travaux montrent que l'école tient, en ce domaine, une place centrale. Ils montrent qu'en aidant l'école à devenir un lieu d'apprentissage de la vie, l'éducation pour la santé peut également permettre de répondre aux différents problèmes qu'elle rencontre. A condition qu'enseignants, parents, professionnels de la santé et responsables politiques acceptent de travailler ensemble...

07/2019

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Droit

Organisations sociétaires et droit du travail

Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l'égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s'est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier participe au renfort de la liberté de s'organiser, sur laquelle repose le fonctionnement des organisations sociétaires. Le constat est celui d'un échec : le droit du travail est aujourd'hui tributaire des organisations sociétaires. L'autonomie du droit du travail mérite d'être questionnée. Le droit du travail ne peut plus faire abstraction des règles du droit des sociétés sur lesquelles reposent les organisations sociétaires. Il s'agit de passer d'une construction du droit du travail à côté des organisations sociétaires, à une construction à leurs côtés. L'objectif de cette méthode est d'assurer au droit du travail une meilleure effectivité lors de son application au sein des organisations sociétaires. La maîtrise du droit des sociétés a révélé un nouvel acteur en droit du travail, en l'occurrence l'associé majoritaire. D'un côté, le droit du travail tente de le responsabiliser, soit en l'insérant dans la relation de travail grâce au co-emploi, soit en lui imputant de nouvelles obligations telles que l'obligation de contribution au plan de sauvegarde de l'emploi ou l'obligation de vigilance. D'un autre côté, les liens entre l'associé majoritaire et les salariés doivent être repensés. La négociation collective ou la (re)découverte de lieux de rencontre avec cet associé permettraient de renforcer ce lien.

11/2019

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Droit

Droit du travail. Cours et exercices

Ce manuel ambitionne d'offrir une large couverture du droit du travail. Très didactique, il est conçu à partir de plusieurs choix méthodologiques. Chaque chapitre comprend ainsi : ? un exposé clair des règles de droit positif ; ? des encadrés qui facilitent la compréhension et la mémorisation des dispositifs. Ils mettent en exergue les définitions, les fondamentaux, les évolutions jurisprudentielles ; ? des exercices diversifiés et leur corrigé qui permettent au lecteur de s'autoévaluer ; ? des indications bibliographiques qui offrent au lecteur la possibilité d'aller plus loin. L'ouvrage intègre les cinq ordonnances du 22 septembre 2017, la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 et la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018. Il est également à jour des solutions jurisprudentielles rendues jusqu'en septembre 2018. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours ainsi qu'à toute personne qui s'interroge sur une question de droit du travail.

01/2019

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Régime crétois

Pioppi : le nouveau régime crétois. Les vertus santé, longévité, beauté, bien-être de l'alimentation méditerranéenne

A Pioppi, dans ce petit village italien, les centenaires courent les rues et sont encore en pleine activité. Quel est leur secret ? Diabète, manque d'énergie, stress... la majeure partie de nos troubles du quotidien pourrait être évitée juste en repensant le contenu de notre assiette. Grâce au régime Pioppi, découvrez un mode alimentaire simple qui allie plaisir et santé : - Les grands principes de l'alimentation méditerranéenne : fruits et légumes frais, poisson, huile d'olive... - La santé au rendez-vous : profitez des bienfaits de cette alimentation pour soulager maladies chroniques, cholestérol, diabète... - Une alimentation équilibrée dans une hygiène de vie saine : les outils pour vous permettre de vous épanouir. - Potages, entrées, délices de la mer, desserts... 150 recettes méditerranéennes savoureuses et faciles. 4 semaines de menus santé pour satisfaire à la fois son organisme et son palais ! Marie Borrel, journaliste santé, est l'auteure de nombreux ouvrages sur le bien-être et les médecines naturelles aux éditions Leduc, dont Soulager l'arthrose sans médicaments et Ma bible anti-arthrose. Azra Piralic est naturopathe.

06/2024

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Droit

Droit nucléaire. La santé environnementale

Santé, environnement, sont deux termes qui nous sont familiers et que nous utilisons, sinon quotidiennement, tout au moins régulièrement, sans nous interroger véritablement sur ce qu'ils signifient l'un et l'autre. Or cette signification ne s'impose pas d'emblée, des sens différents sont proposés. De ce fait, la liaison de ces deux termes est source de difficultés : qu'est-ce que la santé environnementale, pourquoi utiliser cette expression ? Si l'on ajoute un troisième terme, celui de nucléaire, on ne peut que multiplier les interrogations, redoubler les problèmes. La santé est devenue une préoccupation essentielle dans le monde contemporain. Ce ne fut pas toujours le cas : pendant des millénaires le souci principal a été de survivre, et de se perpétuer. On ne peut parler de santé que dans la mesure, d'une part, où l'on dispose d'un certain recul, donc d'une certaine capacité de la penser, d'autre part, où les connaissances et les techniques permettent de réparer les dommages de santé, de redonner la santé, voire de l'améliorer. Pour nos prédécesseurs, la notion de santé environnementale n'aurait rien signifié, la notion d'environnement n'entrait pas dans la réflexion, encore moins les programmes d'action. Nous avons pris conscience de cet environnement, de sa fragilité, de sa vulnérabilité, même si la notion d'environnement demeure un objet de débats. Le nucléaire, en tant qu'objet de connaissances mais surtout en tant que source d'énergie, n'est guère plus ancien que la santé environnementale. Fantasmes, peurs et passions se conjuguent lorsqu'il s'agit de nucléaire. Le nucléaire fut d'abord, et demeure, une arme dont l'utilisation historique pour tuer des êtres humains demeure ancrée dans la mémoire collective. En tant que source d'énergie, le nucléaire comporte des risques, risques pour l'homme et risque pour l'environnement. Les accidents nucléaires qui ont eu lieu ont marqué durablement l'environnement. Il faut réparer l'environnement comme il faut réparer les êtres humains. L'environnement est abîmé par bien d'autres facteurs que le nucléaire (les déchets, notamment les plastiques, sont une source de préoccupations majeure), mais celui-ci présente des spécificités quant aux dommages qui peuvent être causés à l'environnement. Les contributions du présent ouvrage tentent d'apporter quelques éléments de réponse à tous ces questionnements.

09/2019

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Carrière et réussite

Etre résilient, confiant et constructif au travail

Charge de travail intense ? Le burn-out vous guette ? Reprenez votre carrière en main grâce à la collection "Mon manga Soft Skills". Composés de bulles façon manga ouvrant chaque grand thème, les ouvrages sont ensuite intégralement rédigés (rappels visuels sous forme BD). Des ouvrages faciles à manier, ciblés sur les 18-25 ans (génération Z) : - 1 à 3 objectifs par chapitre - l'essentiel de la théorie en contexte - des schémas de synthèse, des références pour aller plus loin

02/2024

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Droit du travail et de l'emplo

Le droit du travail pour les nuls. 5e édition

Les grands principes du droit du travail ! La France compte plus de 20 millions de salariés, tous régis par le Code du travail, mais la plupart méconnaissent son contenu. Rédigé de façon claire et simple, ce livre vous accompagnera tout au long de votre vie professionnelle, de la signature du contrat de travail jusqu'à la démission ou le licenciement, en passant par les questions essentielles de la rémunération, des congés ou des accords collectifs.

05/2021

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Assurances

L'assurance du risque professionnel en santé

Avec la loi du 4 mars 2002, dite "loi Kouchner" , les professionnels et établissements de santé sont devenus soumis à une obligation d'assurance, pour couvrir les dommages causés aux patients à l'occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins (CSP, art. L. 1142-2). L'assurance du risque professionnel en santé est ainsi venue s'ajouter à la liste des assurances obligatoires. Celle-ci a toutefois un domaine d'application particulier, quant aux personnes qui y sont soumises mais surtout quant au risque devant être garanti. Et l'application cumulée des règles propres au droit des assurances et de celles de droit de la santé peut être source de difficultés : - pour l'assureur, qui doit pouvoir apprécier dans quelle mesure et à quelles conditions sa garantie peut être enclenchée ; - pour le professionnel de santé, qui doit connaître l'étendue de son obligation d'assurance et celle de la couverture qu'il en retire ; - pour la victime d'un accident médical, qui peut s'inquiéter des modalités de son indemnisation par l'auteur responsable et l'assureur de ce dernier. Cet ouvrage se propose d'explorer ces différentes règles applicables à l'assurance du risque professionnel des acteurs de santé (principalement les professionnels et établissement de santé mais aussi les autres acteurs intervenant dans le domaine sanitaire), de la façon la plus large, la plus complète, et illustrée par la jurisprudence récente et pertinente. Il détaille ainsi le champ de l'obligation d'assurance (les personnes soumises, le contenu du contrat, l'étendue de la garantie, etc.), mais également sa mise en oeuvre, en revenant sur les conditions de la responsabilité dans le secteur de la santé et les procédures d'indemnisation, tout en mettant l'accent sur la place et le rôle de l'assureur dans ces mécanismes. Il s'adresse aux professionnels de l'assurance, de la santé et du droit, mais également aux étudiants, et plus largement à toute personne intéressée ou confrontée à ces problématiques.

04/2023

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Le jour de la gratitude au travail

Le Jour de la Gratitude au Travail réunit deux récits, mordants et drôles, sur le monde du travail, vu du côté féminin, au Japon. " Quel est votre but dans la vie ? " a-t-on demandé à Kyôko lors de son premier entretien d'embauche. " Vivre vieille ", a-t-elle répondu. Après avoir été virée pour avoir molesté son patron. la voilà qui accepte de rencontrer un homme infatué de lui-même et de la taille... de son entreprise. Dans le second récit, l'amitié qui unit la jeune Oikawa à son collègue de travail Futo est de nature assez spéciale. On a beau savoir que les liens qui se nouent au travail sont parfois très puissants, il est rare que le fantôme de votre collègue vous apparaisse, pris de hoquet, devant son appartement. Serait-ce parce qu'ils partagent un secret ? Ce secret que chacun de nous abrite, peut-être sans importance, mais que personne ne doit connaître. L'art d'Itoyama Akiko, c'est de savoir, dans le tableau d'ensemble, repérer le détail qui, soudain, bouleverse la perspective. Ses deux récits colorent la banale réalité du travail de la touche de l'imprévisible ; alors l'être humain révèle son excentricité cachée, et la lutte pour le pain quotidien, son ironique vacuité.

04/2010