Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Extraits
Droit
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 6
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 6 / par M. F. Laferrière,... Date de l'édition originale : 1846-1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 3
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 3 / par M. F. Laferrière,... Date de l'édition originale : 1846-1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 4
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 4 / par M. F. Laferrière,... Date de l'édition originale : 1846-1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 5
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 5 / par M. F. Laferrière,... Date de l'édition originale : 1846-1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 1
Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 1 / par M. F. Laferrière,... Date de l'édition originale : 1846-1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Généalogie
Les difficultés posées par les noms en généalogie. 2e édition revue et augmentée
On croit connaître le nom et le prénom de son arrière grand-père, soldat tué en 1915, mais on ne le retrouve pourtant pas dans les listes de morts pour la France. On tient pour acquis le patronyme que l'on porte mais on ne le repère pas dans les tables décennales du XIXe siècle... Celui qui commence une généalogie ignore souvent que les noms n'avaient pas d'orthographe fixe et que nos ancêtres ne portaient pas toujours leur prénom d'état civil dans la vie courante. D'où des erreurs ou des pistes perdues. Ce guide indique les écueils de recherche liés aux noms et aux prénoms, selon les époques, selon les régions et selon les lettres initiales, certaines étant plus facilement déformées que d'autres.
09/2022
Droit
Code des hydrocarbures du Congo. Notes, commentaires, jurisprudence et éléments de droit comparé
Le Code des hydrocarbures concourt à l'édification du droit des hydrocarbures congolais. Par le biais de cet ouvrage, l'auteur apporte sa pierre à l'édifice. Il se livre à un vrai exercice de droit avec ses notes, commentaires, jurisprudences et éléments de droit comparé. Cet ouvrage constitue à juste titre un outil précieux de travail pour les professionnels de droit et de l'administration des sociétés pétrolières. Cette première édition est à jour de la loi du 12 octobre 2016, dans l'attente de ses décrets d'application.
04/2019
Poches Littérature internation
Babet de Picardie. Roman des aventures du sergent Saint-Pierre et de Babet Molina
"Le cou rompu et les épaules endolories par le havresac de toile bise, nous cheminions sans dire un mot. Le soleil dardait ses rayons sur un paysage de blé, coupé par la route poussiéreuse que nous suivions et qui descendait du coteau de Vimy-en-Gohelle où nous avions fait étape dans la grange du curé. Nous étions trois soldats du régiment de Picardie en route pour rejoindre le détachement de M Charpignon, notre lieutenant, qui nous attendait dans le village d'Allaine près de Péronne, avec cinquante recrues qu'il devait conduire à M de la Rochetullon qui commandait alors le 2e bataillon de notre régiment".
06/1992
Droit
Nouveau code des douanes et de navigation, arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire
Nouveau code des douanes et de navigation ... arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit européen - Textes
Droit public français et européen. 4e édition revue et augmentée
Droit public français et européen 4e édition revue et augmentée ne profondes évolutions impriment au droit public un renouveau. Cet ouvrage Lien traite les différents aspects, des institutions aux normes, de l'action publique au rôle des juges. Il repose sur une conviction, celle que le droit public français ne peut se concevoir aujourd'hui en dehors de l'espace européen. Chaque question est donc abordée non seulement du point de vue du droit interne, mais aussi sous l'angle européen, qu'il s'agisse du droit de l'Union européenne, de la Convention européenne des droits de l'homme ou des différent droits nationaux. Les auteurs accordent également une place particulière aux sources constitutionnelles, que la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité vient encore renforcer, et mettent en lumière le nouveau visage d'une justice administrative qui s'est modernisée pour mieux répondre à la forte croissance du contentieux et aux attentes des citoyens. Attentif à l'actualité, l'ouvrage replace les questions juridiques dans une perspective globale, s'attachant notamment au contexte historique et politique d'une France où le droit public, plus que dans tout autre pays, est ancré dans l'histoire nationale. Au-delà du droit, il décrit les réalités de la vie administrative, présente les enjeux des grandes politiques publiques et s'interroge sur la réforme de l'Etat. D'une approche novatrice, ce manuel complet s'adresse aux étudiant des facultés de droit et des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, aux professionnels du droit et à tous ceux qui s'intéressent au cadre juridique de l'action publique.
02/2024
Mathématiques
Exercices et problèmes de statistique et probabilités. 2e édition
Cet ouvrage accompagne l'étudiant en Licence (Sciences de la
Matière, Sciences de la vie) ou en Ecole d'ingénieurs dans son
assimilation des connaissances. Dans chaque chapitre, le
lecteur trouvera : Un rappel de cours concis ; Des énoncés
d'exercices et de problèmes ; Ces énoncés, en grande partie
extraits de sujets d'examen, comportent des questions
détaillées et progressives. Une rubrique "Du mal à démarrer ?
Si le lecteur est coincé dans la résolution d'un exercice et avant
d'aller voir la solution, des indications lui sont proposées. Les
solutions complètes de tous les énoncés. Chaque énoncé est
intégralement corrigé. Lorsque c'est utile, une rubrique « Ce
qu'il faut retenir de cet exercice » propose un bilan
méthodologique.
06/2012
DCG1 Introduction au droit
Toute la 1re année du DCG en fiches mémos. DCG 1, Fondamentaux du droit ; DCG 8, Systèmes d'information et de gestion ; DCG 9, Comptabilité, 2e édition
Toutes les UE de la 1ère année du DCG sous forme de fiches mémo : - UE 1 Fondamentaux au droit, - UE 8 Systèmes d'information et de gestion, - UE 9 ComptabilitéUn ouvrage synthétique et efficace pour revoir les fondamentaux. Cette édition est à jour des dernières réglementations. Pour se donner toutes les chances de réussite, utiliser en complément Toutes les épreuves de la 1ère année de DCG ainsi que les manuels de cours !
09/2021
Droit
Droit civil. Les régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés, 8e édition
Le droit des régimes matrimoniaux a traditionnellement pour objet l'ensemble des rapports pécuniaires des gens mariés. Il est aux biens des époux ce que le droit du mariage est à leur statut personnel. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs : un choix est laissé aux futurs époux entre la communauté, comportant plusieurs variantes, la séparation des biens et la participation aux acquêts. A défaut de choix formalisé par un contrat de mariage, s'applique le régime légal de la communauté réduite aux acquêts. En cours d'union, un changement de régime est toutefois possible, sous des conditions largement édulcorées par la loi du 23 mars 2019. A tous les époux, la loi impose cependant un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit "primaire". L'exposé des règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime) est suivi de l'étude des deux familles de régimes, communautaires et séparatistes. Réforme après réforme, le statut patrimonial des couples non mariés - partenaires liés par un pacte civil de solidarité (PACS) et concubins - se rapproche de celui des époux, davantage, toutefois, pour les premiers que pour les seconds. Bien qu'il ne puisse être qualifié de "régime matrimonial" le statut patrimonial des partenaires et des concubins mérite néanmoins qu'une place significative lui soit réservée dans le présent ouvrage.
09/2019
Critique littéraire
Le Roman de Torec. Edition bilingue
Le Roman de Torec conte l'histoire d'un jeune homme, Torec, qui part en quête de la couronne d'or volée à sa grand-mère longtemps avant sa naissance, et son mariage avec la jeune fille qui possède le diadème. Fondé sur quelques motifs de deux contes-types populaires, L'Anneau magique et L'Homme à la recherche de sa fiancée ou femme perdue, le récit trace le cheminement du héros éponyme. A travers de nombreuses aventures, autant d'épreuves, il retrouve la couronne et épouse la jeune fille, Miraude, qui la possède. Les éléments merveilleux de l'univers du conte associés à la réécriture de nombreux aventures et motifs de l'univers arthurien, tels l'adoubement, l'amour de loin, le tournoi pour la main d'une jeune fille, les festivités à l'occasion d'un mariage, le secours porté à une jeune fille en difficulté, les mises en garde contre un danger, les duels, le combat contre des lions et/ou des géants, les combats au gué d'aventure, caractérisent le récit comme une oeuvre intertextuelle et un roman arthurien nouveau et original. La technique narrative du récit rappelle celle du roman arthurien en vers, mais aussi celle du roman en prose avec ses annonces et clôtures d'épisodes. Le Torec, attribué à Jacob van Maerlant (1235-1290/1300) et inséré au xive siècle dans la trilogie Lancelot - Queste del Saint Graal - Mort le Roi Artu en moyen néerlandais, appelée Lancelotcompilatie (87000 vers), datée de 1320-1325, serait une traduction-adaptation d'un roman français perdu, Torrez, le Chevalier au cercle d'or. Le récit présente un intérêt certain pour le médiévisme européen, son modèle français présumé n'étant pas attesté à ce jour. Edition bilingue du texte intégral (selon l'édition G.H.M. Claassens, 2003).
05/2015
Récits de montagne
Le roman de Chamonix. Edition actualisée
Chamonix racontée comme un roman : une passionnante fresque humaine de plus de 1000 ans et une histoire d'amour entre une vallée et le massif qui la domine. On pourrait croire que l'histoire de Chamonix commence en 1786 avec la première ascension du mont Blanc, et qu'elle se résume à un essor touristique fabuleux, propulsant la vallée au rang des premières destinations mondiales... Qui se souvient qu'en 1786 justement, par un sacrifice financier immense, les Chamoniards se débarrassaient de toutes leurs charges féodales ? Trois ans avant la Révolution française, ils gagnaient leur liberté. Dans ce berceau longtemps recouvert de glace, les hommes se sont toujours obstinés à construire une vie meilleure. Résistant à ceux qui voulaient les asservir, faisant face au froid, aux glaciers et aux avalanches... Profondément attachés à leur territoire, mais ouvrant généreusement les bras à ceux qui voulaient jouir de leurs montagnes. A l'approche du centenaire des premiers JO d'hiver à Chamonix (1924), nous publions une nouvelle édition de cet ouvrage paru en 2015 enrichi d'un chapitre sur cet événement. Cent ans plus tard, la vallée a toujours les yeux tournés vers le mont Blanc, les alpinistes inventent de nouvelles manières d'arpenter la montagne, mais le réchauffement climatique fait reculer les glaciers et fondre l'optimisme.
11/2023
Généralités médicales
Manuel pratique des contre-poisons ou Traitement des individus empoisonnés, asphyxiés, noyés
Manuel pratique des contre-poisons ou Traitement des individus empoisonnés, asphyxiés, noyés ou mordus par des animaux enragés et des serpens ou piqués par des insectes venimeux : suivi des moyens de rappeler la vie dans les cas de mort apparente... (4e éd. , corrigée et considérablement augmentée) / par Hector Chaussier,... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables. et autres eaux de toute espèce. 3e édition
Régime des eaux, ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables, et autres eaux de toute espèce (3e édition) / par F. X. P. Garnier,... Date de l'édition originale : 1842 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire internationale
L'église en procès. La réponse des historiens
Les croisades étaient-elles une entreprise impérialiste à l'encontre de l'Orient musulman ? L'Inquisition a-t-elle brûlé des milliers d'hérétiques ? La chrétienté médiévale était-elle antisémite ? L'Eglise s'est-elle vraiment interrogée pour savoir si les femmes avaient une âme ? Les papes de la Renaissance ressemblaient-ils tous aux Borgia ? Pendant les guerres de Religion, les catholiques ont-ils fait preuve d'intolérance alors que les protestants incarnaient la liberté d'esprit ? Galilée a-t-il été condamné parce que les papes s'opposaient aux découvertes scientifiques ? L'Eglise du XIXe siècle était-elle par principe hostile à la modernité ? Dans les années 1930, le Vatican s'est-il aveuglé par anticommunisme sur les dangers du fascisme et du nazisme ? Autant de questions explosives en forme de réquisitoire dans un procès couramment fait à l'Eglise catholique. Les réponses données ici par quinze historiens visent d'abord à remettre en contexte chaque question dans son époque, avec le souci d'éviter tout anachronisme. Sans jamais remplacer la légende noire par une légende dorée, cette fresque alerte et passionnante redonne sa place à une investigation historique sans préjugés ni oeillères.
08/2019
Généralités
Réponse à un libelle diffamatoire commençant par ces mots, Au Citoyen premier consul
Réponse à un libelle diffamatoire commençant par ces mots : Au Citoyen premier consul. Les soussignés, habitans de la commune du Merlerault, chef-lieu de canton, arrondissement d'Argentan, département de l'Orne . Par un ami de la religion & du gouvernement Date de l'édition originale : 1802-1804 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature érotique et sentim
Le club des survivants Tome 1 : Une demande en mariage
Au domaine de Penderris, on soigne les corps et les âmes blessés. C'est ici qu'on accueille les valeureux officiers rescapés des guerres napoléoniennes. Et si lord Trentham, récemment anobli pour ses faits d'armes, a la chance d'être valide, son traumatisme n'en est pas moins profond. Désormais, il a un titre à transmettre, et doit donc se marier. Or quelle femme voudrait de lui alors qu'il se déteste lui-même ? Peut-être cette jeune veuve, lady Muir. Elle aussi a eu son lot de souffrances, mais c'est une lady raffinée, tandis que lui n'est qu'un rustre. Et il a beau être fou d'elle, un monde les sépare.
04/2015
Droit
Le droit international de la délimitation des frontières
Quand des Etats procèdent à la délimitation de leurs frontières, cette opération est éminemment politique. L'absence de l'accord politique est de nature à aboutir à l'intervention juridictionnelle pour qu'une telle délimitation soit effectuée. L'ouvrage montre, à cet égard, les apports des juridictions internationales en matière de délimitation des frontières. Cette délimitation peut concerner les frontières terrestres et fluviales. Mais elle peut également porter sur les frontières maritimes. S'agissant de la délimitation de ces derniers espaces, le plateau continental étendu — au-delà de 200 milles marins — est venu compléter les prétentions des Etats. Ce sont par conséquent les principes et règles de ces délimitations qui constituent le droit de la délimitation des frontières internationales. Ces règles et principes, d'origine conventionnelle ou coutumière voire découlant de l'interprétation purement juridictionnelle, sont exposés et analysés dans le présent ouvrage.
01/2021
Couple, divorce
Le droit européen des relations patrimoniales de couple
La mobilité croissante des couples et des familles et l'internationalisation des patrimoines sont des phénomènes auxquels les praticiens du droit patrimonial de la famille sont de plus en plus souvent confrontés. Qu'il s'agisse de conseiller des futurs époux ou partenaires à l'aube d'une union, d'accompagner des couples qui s'interrogent sur les conséquences d'un déménagement sur leurs relations patrimoniales ou de procéder à la liquidation d'un patrimoine commun en cas de dissolution du couple, il est nécessaire d'identifier la loi applicable aux relations patrimoniales au sein des couples. Bien souvent, le praticien sera aussi amené à s'interroger sur la validité d'un contrat conclu par les époux ou partenaires à l'étranger. En cas de litige, il sera également nécessaire de déterminer la juridiction compétente, voire de s'interroger sur les effets d'une décision étrangère. Ces questions sont rendues plus complexes par le temps long dans lequel s'inscrivent la plupart des relations de couple. Pour offrir une réponse à ces questions, le législateur européen a adopté en 2016 deux règlements : le premier vise les régimes matrimoniaux de couples mariés, le second les relations patrimoniales entre partenaires. Cet ouvrage a comme ambition d'offrir une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L'analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l'angle théorique que pratique. Fruit du travail d'une équipe internationale, elle offre une lecture réellement européenne des textes. Le commentaire est particulièrement attentif aux interactions entre les deux règlements analysés et les autres textes qui donnent forme au droit international privé européen, et singulièrement le règlement successions. Les auteurs ont également tenu compte de l'apport de la Cour de justice au droit international privé européen. L'ouvrage constitue un guide précieux pour éclairer tous les praticiens, avocats, notaires, magistrats, juristes au service de banques, de fiduciaires, de family offices ou de conseils en gestion patrimoniale. Il pourra aussi être utile aux étudiants, chercheurs et universitaires qui s'intéressent au droit international privé et au droit des relations patrimoniales familiales.
03/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. Droit de l'exécution des peines
Une fois la sentence prononcée, tout n'est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée. Cette fiche aidera les étudiants ainsi que les personnes qui préparent les concours à aborder le droit de l'exécution des peines : les principes, le régime d'application de la peine, les acteurs...
03/2024
Droit
Droit judiciaire privé. 7e édition
D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. A ce titre, il intéresse tous les acteurs ou futurs acteurs du débat judiciaire : magistrats, avocats, huissiers et, bien sûr, étudiants des facultés de droit. Il concerne aussi tous les juristes que le contentieux peut toucher un jour ou l'autre, s'ils veulent être à même de comprendre et d'orienter le procès dans lequel ils sont impliqués. Le droit judiciaire constitue également un incomparable révélateur du droit. En "prenant en main" le droit civil ou le droit commercial, il permet de mieux comprendre l'ensemble de leurs mécanismes. Peu de matières comportent une telle imbrication du raisonnement le plus abstrait et de la pratique la plus quotidienne. L'étude du droit judiciaire privé doit donc d'abord porter sur ses notions essentielles. Ensuite seulement pourront être abordées la procédure de l'instance, au sens strict, puis les voies de recours et les incidents de procédure. Cette nouvelle édition est à jour du droit positif au 14 août 2019. Elle annonce également les évolutions à venir résultant de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
12/2019
Droit
Droit pénal spécial. 6e édition
Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cet ouvrage détaille les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Il est à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle. Se côtoient ainsi des infractions "classiques", comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, la diffamation et l'injure, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus "modernes", comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement moral et sexuel, l'exploitation de la vente à la sauvette, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les infractions contre la personne : La protection de l'intégrité physique, La protection de l'intégrité morale. Les Infractions contre les biens : La protection de la propriété, La protection du créancier.
09/2019
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial. 6e édition
Tout ce qu'il faut savoir pour réussir son examen.
09/2021
Droit international public
Droit international public. 9e édition
Cet ouvrage présente l'ensemble du droit international public d'une manière aussi simple et aussi complète que possible : - présentation d'ensemble de l'histoire et de la théorie du droit international - formation du droit international - règles applicables à la communauté internationale : Etats, organisations internationales, personnes privées - règles applicables aux rapports internationaux : relations diplomatiques, responsabilité, règlement des différends et recours à la force, relations économiques, régime international des espaces, protection de l'environnement Points forts - Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière - Deux niveaux de lecture avec des passages en petit corps, pour aller à l'essentiel ou approfondir l'analyse - Des bibliographies récurrentes pour approfondir la réflexion - Des index détaillés des textes et de la jurisprudence
07/2022
Droit pénal
Droit pénal général. 5e édition
Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose. Cet ouvrage présente ainsi les sources du droit pénal avant d'appréhender les éléments que recouvre l'infraction. Une fois déterminée, l'infraction peut être réprimée, ce qui suppose de désigner les personnes qui en sont responsables puis de distinguer les sanctions pénales qui leur sont applicables. Points forts A jour des dernières réformes et notamment de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application - Des conseils de lecture en fin de chaque chapitre pour aller plus loin dans ces connaissances sur la matière
09/2022
Droit pénal
Droit pénal général. 6e édition
Le droit pénal général est affaire de principes. Il donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude de la procédure pénale, du droit pénal spécial ou encore du droit pénal des affaires. Ancré dans une forte tradition juridique, il doit néanmoins répondre aux attentes mouvantes de la société et constitue un droit très actuel. Le manuel est à jour des dernières réformes et des décisions les plus récentes de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel ainsi que des juridictions européennes.
08/2021
Droit international privé
Droit international privé. 6e édition
Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, le droit international privé se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire. Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats). Ce manuel s'adresse aux étudiants de master en droit privé et carrières judiciaires ou en droit international privé. Il intéressera également les étudiants préparant le concours d'avocat (CRFPA) ainsi que ceux suivant des masters spécialisés en droit civil, droit de la famille, droit notarial, droit des contrats, droit des affaires... souhaitant apporter une dimension internationale à leur spécialité.
10/2021
