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Extraits
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2023
Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
01/2023
Droit international privé
Comores - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : ·la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; ·la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; ·la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires. Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements et son décret d'application, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°22-005/AU du 23 juin 2022 portant loi de finances rectificative 2022 ·la loi n°22-012/AU du 27 décembre 2022 portant loi de finances 2023. Cet ouvrage a été édité et imprimé avec le soutien du Projet d'Appui à la Gouvernance Financière - PAGF.
03/2023
Droit international public
Congo - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°033-2022 du 16 août 2022 portant loi de finances rectificative pour l'année 2022 et de la loi n°77-2022 du 27 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.
01/2023
Droit international privé
Burkina Faso - Code général des impôts 2023
Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2023, notamment de la loi n°029-2022 du 24 décembre 2022 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.
02/2023
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2023
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2023
Droit international privé
Madagascar - Code général des impôts 2023
Le Code Général des Impôts de Madagascar est issu de la loi n°99-032 portant loi de finances pour 2000, en remplacement du Code Général des Impôts adopté par la loi n°77-005 du 22 décembre 1977 portant loi de finances pour 1978. Le nouveau Code a lui-même fait l'objet d'importantes refontes par la loi de finances pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2008. Ce Code est complété de ses décisions, décrets et arrêtés d'application ainsi que des principaux textes de la fiscalité malgache non codifiés : conventions fiscales internationales signées par Madagascar, incitations aux investissements, réglementation des zones économiques spéciales (loi n°2017-23 du 28 novembre 2017), fiscalité minière et pétrolière, réglementation du commerce hors taxes, etc. La présente édition a été mise à jour de : ·la loi n°2022-012 du 21 juillet 2022 portant loi de finances rectificative pour 2022 ; ·la loi n°2022-015 du 22 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023.
02/2023
Religion
Les livres historiques. Du livre de Josué aux livre des Rois
Yahvé est d'abord le Dieu de l'histoire et la Bible raconte aussi la chronique de son peuple. Que signifient cependant pour la foi ces récits de dynasties, de batailles et d'amours ? Cet ABC initie superbement au sens le plus spirituel de textes en apparence les plus prosaïques. Une lecture révélante. C'est Philippe Abadie, prêtre, docteur en théologie et en histoire des religions, et professeur d'exégèse biblique à l'université catholique de Lyon, qui se fait ici votre guide à la découverte des livres historiques de l'Ancien Testament - de Josué à Samuel, en passant par les livres des Juges et des Rois. Identification de l'auteur ou des auteurs, contexte scripturaire, historique, culturel et rédactionnel, analyse littéraire, structure et résumé, examen détaillé des grands thèmes, étude de la réception, de l'influence et de l'actualité, lexiques des lieux et des personnes, chronologie, cartes géographiques, bibliographie : les plus grands spécialistes de l'Ecriture se font votre tuteur. "Mon ABC de la Bible" ou la boîte à outils d'une lecture informée et vivante du Livre des Livres.
08/2020
Afrique
Mémoire à Napoléon III, empereur des Français sur les résultats d'une mission officielle en Afrique
Mémoire à Sa Majesté Napoléon III, empereur des Français, par le hadji Abd-el-Hamid Bey (Du Couret),... sur les résultats de la mission officielle que ce voyageur vient de remplir en Afrique... Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Arts divinatoires
Les missions d'âmes dans l'au-delà. Livre-Oracle
De tous temps, le Ciel n'a eu de cesse d'accompagner l'humanité. Les âmes qui quittent le plan terrestre reprennent leur cheminement céleste vers de nouvelles évolutions, mais continuent parallèlement, depuis les hautes sphères, à servir la nôtre. Grâce à sa connexion avec l'invisible, et à la science des nombres, Alexandra Gabriel nous propose un livre-oracle qui répond à nos questions à travers les différentes missions de vie et d'âme des défunts. Chacune d'elles est illustrée par une célébrité disparue, nous permettant d'obtenir une réponse profonde et spirituelle à notre problématique du moment. A chaque lecture, cela sonne juste, et nous donne de précieuses informations sur notre chemin de vie, notre carrière, notre vie personnelle ou encore les valeurs que cette personne a eu à coeur de défendre sur Terre et dans lesquelles nous pouvons nous reconnaître. Simone Veil, Yves Saint Laurent, Dalida ou l'abbé Pierre, autant de femmes et d'hommes inspirants pour nous soutenir, que ce soit dans le cadre d'une demande individuelle ou d'une mission collective. La puissance de la numérologie vous amènera à réfléchir sur des archétypes universels et vous apportera des clés pour éclairer votre cheminement intérieur, répondre à vos questionnements profonds, accompagner vos souhaits les plus précieux, mais aussi, vous aider à relever les grands défis de votre vie. A travers les célébrités qui sont à même de recevoir vos prières, vous comprendrez alors que le ciel ne vous abandonnera jamais...
11/2023
Manga
Love Mission Tome 3
Yukina continue son apprentissage de l'amour auprès de Shigure qui compte bien trouver un moyen de se libérer du chantage dont il est victime. Akira quant à lui refuse de laisser sa cousine aux mains du play-boy de l'école et oeuvre pour les séparer. Prise au milieu de ces deux garçons, le coeur de Yukina commence à s'éveiller. La situation se complique encore plus avec l'arrivée de Mami, la copine de Shigure ?!, Le triangle amoureux se transformera-t-il en quatuor ?
09/2013
Manga
Love Mission Tome 4
Mami, l'amie d'enfance de Shigure, revient à l'école et s'aperçoit que ce dernier est plus attaché à Yukina qu'il ne veut se l'avouer. Yukina de son côté, réalise aussi à quel point le jeune homme et Mami sont liés et hésite à continuer à lui donner des missions jusqu'à ce que Shigure lui-même lui ordonne de continuer, arguant qu'il prendra les rênes du jeu pour l'amener à tomber amoureuse de lui ! Mami échafaude alors un plan pour les séparer, mettant à profit les sentiments qu'Akira nourrit de toute évidence pour Yukina.
10/2013
Manga
Love Mission Tome 5
Les missions continuent entre Shigure et Yukina mais les sentiments qu'ils ressentent l'un pour l'autre perturbent leur bon déroulement. D'autant plus que Mami prend conscience de la valeur des sentiments de Shigure pour Yukina, ce qui a pour effet d'accroître sa jalousie. Elle invite tout le monde au parc d'attractions et dirige les événements avec brio afin que Yukina croie que Shigure est en couple avec elle et qu'Akira se rapproche de sa cousine. Ses manigances seront-elles démasquées et ces jeux de l'amour pourront-ils tenir la distance ?
01/2014
Manga
Love Mission Tome 6
Mami trouve un soutien inattendu en la personne d'Akira, avec qui elle s'allie pour rendre Shigure et Yukina jaloux. Mais Yukina tombe malade et Akira veille et soigne sa cousine. Shigure rend alors visite Yukina qui lui déclare tout de go que le lien qui les unit est tout ce qu'il y a de plus superficiel. Il le prend mal mais lui propose d'essayer de tisser un véritable lien entre eux. Y parviendront-ils ?
03/2014
Manga
Love Mission Tome 8
Durant la mission inversée, Yukina croise son ancien éducateur de crèche, M. Kirishima. C'est lui qui est responsable de son point faible. Ebranlée, elle ressent toutefois une douce chaleur envahir son coeur. Un nouveau personnage entre dans le quatuor. Participera-t-il à la danse ?
07/2014
Manga
Love Mission Tome 9
Yukina a rencontré, par hasard, son ancien éducateur de crèche qui est responsable de son point faible. Elle est perturbée par sa présence qui réveille en elle des sentiments enfouis. Prenant son courage à deux mains, elle décide de lui avouer qu'elle l'a aimé. De son côté, Shigure a du mal à supporter leur fréquentation, d'autant qu'une rumeur prétend que cet homme aurait abusé de l'une de ses anciennes protégées. Inquiet pour Yukina, il fonce la retrouver... Arrivera-t-il à la convaincre d'oublier l'homme qui est à l'origine de ses premiers émois ?
09/2014
Manga
Love Mission Tome 11
Une mission doit permettre à Yukina de choisir qui de Shigure ou d'Akira deviendra son petit ami. Elle finit par faire son choix... Mais réalise très vite que cela va la séparer du perdant... Parviendra-t-elle à trouver suffisamment d'inspiration pour écrire la suite des aventures de Lilia et du comte Louis ? Mais elle n'a pas le temps de pleurer sur son sort car elle vient d'être sélectionnée dans une compétition de popularité littéraire avec Dolce dont le prix est l'adaptation au cinéma du roman du vainqueur !
01/2015
Manga
Love Mission Tome 12
Yukina a choisi Akira comme petit ami. Shigure ne comprend pas sa décision et l'avertit sèchement que c'en est fini des missions avec elle. Or la jeune fille a besoin de lui pour le concours littéraire lancé entre elle et son concurrent Dolce. Elle décide alors d'aller voir Shigure pour lui expliquer de vive voix les raisons de son choix et espère atténuer la rancoeur qu'il a envers elle. Mais c'est à Hisame, le frère de Shigure, qu'elle fait, sans le savoir, ses confidences. Ce dernier, qui ne semble pas porter son frère dans son coeur, a l'air d'en tirer un certain plaisir. Pourquoi Hisame déteste-t-il son frère et que vient-il chercher ici ? C'est ce que Yukina va essayer de découvrir.
03/2015
Manga
Love Mission Tome 17
Yukina refuse de révéler à Shigure qu'elle est Yupina, l'auteur de romans à succès sur téléphone portable. Hisame profite de la situation pour la faire chanter et lui intime l'ordre de tomber amoureuse de lui. Yukina va-t-elle céder aux caprices de ce dernier qui la menace aussi de dévoiler sa véritable identité au grand public ?
01/2016
Manga
Love Mission Tome 18
Le jour du duel télévisé entre Yupina et Dolce approche. Mais il n'était pas prévu que Shigure soit parmi les spectateurs du direct ! Yukina réalise qu'elle ne pourra plus garder son identité secrète. Quelle sera sa décision : Shigure ou son roman ? Elle ne peut plus reculer... Tout s'accélère dans ce dix-huitième volume !
03/2016
Manga
Love Mission Tome 1
Yukina Himuro exerce ses talents d'auteure de romans à succès pour téléphone portable sous le pseudonyme de Yupina. À part son cousin Akira, personne autour d'elle, ne connaît son activité. Elle passe le plus clair de la journée à observer ses camarades de classe afin d'en tirer l'inspiration pour son histoire. Elle réalise un jour que ses lectrices sont avides d'émois sentimentaux qui sont inexistants dans son roman. Mais Yukina n'a aucune expérience dans ce domaine et sait qu'elle sera bien en peine pour décrire des sentiments qu'elle ne connaît pas. Sa rencontre avec Shigure, le garçon le plus populaire de l'école, sera-t-elle la source d'inspiration ?
05/2013
Manga
Love Mission Tome 2
Yukina n'est pas encore prête pour parler d'amour dans ses romans et sa popularité est en baisse. Loin de s'avouer vaincue, elle continue à jouer les tortionnaires avec Shigure afin qu'il lui en enseigne un peu plus sur les sentiments amoureux. La réalité dépasse vite la fiction et nos deux adolescents commencent à éprouver de curieuses sensations. Ce qui intrigue Akira, qui veille jalousement sur Yupina, et l'incite à vouloir entrer dans la ronde ! Un triangle amoureux semble être en train de se former...
07/2013
Manga
Love Mission Tome 7
Mami avoue son amour à Shigure. Ce dernier n'ayant jamais envisagé leur relation sous cet angle se sent très mal à l'aise et ne sait plus comment réagir avec elle... S'il décide de sortir avec Mami, Yukina comprend qu'elle ne pourra plus compter sur lui pour ses missions. Elle prend les choses en main et se pose officiellement en rivale amoureuse de Mami. La lutte entre les deux jeunes filles s'engage... Quel rôle jouera Akira dans ce quatuor de l'amour ?
04/2014
Manga
Love Mission Tome 10
Yukina est en panne d'inspiration suite à son chagrin d'amour avec M Kirishima. Mais lorsqu'elle reçoit un message de soutien de la part de Dolce, son rival littéraire, qui lui dit "faites de votre mieux ! lol", elle sort de sa torpeur et décide de pimenter son roman avec davantage de scènes d'amour. A la recherche de sensations plus fortes que celles qu'elle a eues jusqu'à présent, et motivée par le désir d'oublier M Kirishima, elle contraint Akira et Shigure à se battre en duel de rendez-vous pour obtenir ses faveurs et devenir son petit ami officiel. Les garçons vont-ils accepter sans broncher le nouveau défi de Yukina ?
10/2014
Manga
Love Mission Tome 13
Yukina est en pleine confusion de sentiments et le fossé se creuse entre Shigure et elle. De son côté, Hisame, fortement attaché à Mami, se montre excessivement jaloux de la relation que cette dernière entretient avec Akira. Sa frustration est immense mais sa fierté le pousse à faire craquer Mami. L'ambiance devient électrique dans le petit groupe. Arriveront-ils à réparer les torts qu'ils s'infligent ?
05/2015
Manga
Love Mission Tome 14
Alors qu'ils ne se sont pas vus pendant un long moment, Yukina et Shigure laissent exploser leurs sentiments, lors de leurs retrouvailles. Ils semblent maintenant vouloir rattraper le temps perdu. Yukina aurait-elle enfin pris conscience de qu'elle ressent pour Shigure et est-elle prête à marcher dans la même direction que lui ?
07/2015
Manga
Love Mission Tome 15
Yukina et Shigure ont pris conscience de leurs sentiments l'un pour l'autre. Leur "amour" franchit une nouvelle étape ! Mais qu'adviendra-t-il de la relation que partagent Yukina et Akira depuis leur plus tendre enfance ? L'histoire entre Hisame et Mami prend aussi un nouveau tournant... Tout s'accélère !
09/2015
Religion
Manifeste pour la mission
La mission est l'oxygène de l'Eglise. Partout où cette respiration fait défaut, les chrétiens étouffent et le monde autour d'eux. C'est pourquoi le Congrès Mission a voulu proclamer un manifeste missionnaire pour la France. Voici les dix thèses au point de départ de notre réflexion, le cadre raisonné de notre enthousiasme missionnaire. Ces dix idées-forces ne constituent pas une recette miracle pour garantir la bonne santé de l'Eglise catholique. Elles expriment le sentiment d'une urgence. Déjà pendant la Seconde Guerre mondiale, les abbés Godin et Daniel avaient tiré la sonnette d'alarme en publiant France, pays de mission. Leur best-seller s'est révélé prophétique. Nous appartenons à cette génération où le catholicisme est devenu une réalité minoritaire dans notre pays. Au point que l'imaginaire des nouvelles générations est en train de sortir de la matrice judéo-chrétienne, avec toutes les conséquences que nous pouvons constater sur la conception de la vie, de l'amour et de la mort. En réponse, notre devoir n'est pas de défendre une institution, ni même une culture, mais d'annoncer avec les mots d'aujourd'hui le salut en Jésus Christ.
09/2019
Science-fiction
Mission du dernier recours
2051, des observatoires, mis en orbite haute dans l'espace, révèlent qu'un astéroïde gigantesque se dirige droit vers la terre. S'il atteint son but, en 2055, la planète sera totalement détruite. Devant ce péril, tous les dirigeants du monde mettent leurs connaissances et leurs techniques en commun pour sauver la Terre. Jamais les habitants du monde entier n'avaient connu une telle solidarité. Plus de guerre, plus de famine, les terriens vivent en paix. Tous les savants et ingénieurs du monde se groupent pour mettre en commun leurs savoirs, leurs techniques et leurs usines dans un seul et même but : réunir toutes les énergies pour détruire cette menace. En ce matin du 5 février 2055, six astronautes embarquent à bord d'une fusée équipée de deux navettes spatiales. Pourront-ils sauver la planète ? Venez à bord et suivez en " live " cette " mission du dernier recours " pleine de rebondissements.
09/2019
Lecture 6-9 ans
Mission Foot Tome 1
"Découvrez notre collection BIG : un GRAND livre avec une histoire complètement FOLLE écrite avec de GRANDES LETTRES et des mots faciles à comprendre pour donner envie de lire à vos enfants ! Résumé : Je viens d'apprendre qu'on déménage ! Je dois laisser tomber mon équipe de foot et recommencer ma carrière à zéro... Et tu sais comment s'appelle mon futur village ? BALLON ! Eh oui ! Selon mes parents, c'est un signe que ce village est fait pour moi. Parce qu'à Ballon, tout le monde doit jouer au foot, non ? Pourtant, j'ai un mauvais pressentiment...
08/2019
Policiers
Mission secrète en Espagne
Après sa précédente mission secrète au Tchad, le héros de ce roman vient d'être nommé capitaine. Le SDECE le charge d'une nouvelle mission. Il devra s'infiltrer dans l'organisation indépendantiste révolutionnaire de l'ETA à Barcelone, où il doit rechercher et neutraliser un dangereux activiste français qui s'y est réfugié provisoirement. Après de nombreuses péripéties, il finira par le trouver, mais sa rencontre aboutira sur un imprévisible retournement de situation et l'entraînera malgré lui sur la piste du trésor de guerre de l'OAS.
05/2016
