Traits d'union
Extraits
Science-fiction
Enemy Tome 3 : Unions
Les deux bandes d'adolescents s'affrontent jusqu'à la découverte d'aliens. Confrontés à la faim, au froid, à une technologie programmée contre eux, et à l'étrangeté de l'autre espèce, les deux groupes humains n'ont qu'une solution : s'allier pour survivre. Les aliens, luttant aussi contre l'adversité, vont proposer aux ados de se reproduire ensemble, afin d'hybrider les deux espèces...
05/2023
Géopolitique
La demande d'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne
L'Europe est confronte e depuis fe vrier 2022 à une guerre qui met a mal ses certitudes d'une paix installée durablement sur le vieux continent. L'auteur s'intéresse ici aux rouages et complexités du processus juridique d'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne en temps de conflit. Il souligne les enjeux militaires, diplomatiques et politiques tant pour le pays concerné que pour les instances qui l'accueilleraient.
04/2023
Philosophie
Traits. Une métaphysique du singulier
L'individu, imaginé comme une entité unique et irremplaçable, n'existe pas. Mais alors, qu'est-ce qu'un individu ? Loin d'être une substance unique et permanente, il est plutôt constitué d'une constellation variable de "traits", c'est-à-dire de déterminations à la fois singulières et communes - à l'image d'un sourire ou d'un trait expressif susceptible de se répéter sur plusieurs visages. Pour soutenir cette thèse audacieuse contre une certaine célébration mystique de la singularité insubstituable, Paolo Godani utilise les ressources traditionnelles de la métaphysique et les instruments de précision de la philosophie analytique contemporaine, dans une perspective réaliste. Il procède ainsi à une élucidation des concepts d'individu, d'essence, de singulier, tout en s'attachant aux situations où ces questions acquièrent une portée concrète, qu'il s'agisse du désir ou de l'amour, de l'enfance ou de la mort.
02/2020
Littérature française
Disparu d'un trait d'encre
"Quand j'ai rencontré ce garçon, je songeais à un nouveau roman. Ce devait être une histoire entre un fils et son père. Un père mort brutalement. Un père auprès de qui il aurait été difficile d'exister. Un deuil à faire" L'écrivaine Aline Esse est interrogée par un inspecteur de police à la suite de la disparition inquiétante de l'homme à qui elle avait loué la maison de ses parents décédés. Cherchant à comprendre, l'écrivaine, à la lumière de son roman inachevé, revisite la relation particulière qu'elle a nouée avec ce locataire en qui elle a reconnu son nouveau personnage et qui s'est reconnu en lui, un professeur mal dans sa vie, mais admirant follement son artiste de père trop tôt décédé. Une mise en abîme entre réalité et fiction, nourrie de la fascination réciproque entre les arts d'Occident et d'Orient, coréen en particulier.
03/2022
Droit
Droit matériel de l'Union européenne. 8e édition
Le droit de l'Union européenne, qui prend le relais du droit communautaire depuis le traité de Lisbonne, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrage se propose d'en donner une présentation d'ensemble, de nature à permettre la compréhension des notions et règles fondamentales. Il traite des questions essentielles relatives au statut des citoyens européens, à la libre circulation des marchandises et des services, à la concurrence, aux relations extérieures de l'Union européenne. Il présente, d'une manière tout à la fois synthétique mais aussi très concrète, la substance du droit matériel de l'Union européenne dont les diverses composantes ont parfois tendance à s'éloigner les unes des autres, perdant ainsi de vue l'unité profonde qui les inspire. La présente édition prend en compte les modifications récentes intervenues dans les différents domaines du droit de l'Union, tels que le franchissement des frontières intérieures, le droit d'asile, la protection des travailleurs, le droit d'auteur, les OGM, l'énergie verte, les services financiers et l'union bancaire, les marchés publics, les relations transatlantiques et les accords de libre-échange avec les pays tiers. Il s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens soucieux de connaître et approfondir un droit en constante expansion.
12/2019
Droit
Le droit de l'Union européenne en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de l'Union européenne a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence de Droit ; aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à VENIN ; aux étudiants des Instituts d'études politiques ; aux candidats aux concours administratifs.
11/2019
Science-fiction
Réincarnations Tome 2 : L'union fait le courage
Sarah voit sa vie chamboulée lorsqu'elle se découvre être liée à un être mystique. Des facultés divines, une connexion psychique, un équilibre parfait, de quoi satisfaire pleinement ses envies d'évasion et de magie. Mais ce qui l'attend est loin d'être de tout repos car la jeune femme devra s'exposer à de nombreux dangers et combattre des créatures venues de civilisations perdues. Mais si Sarah n'était pas seule dans cette quête ? Si le Destin l'avait choisie pour s'allier à d'autres ? Car ce qu'elle s'apprête à découvrir risque bien de changer à jamais la donne.
09/2019
Droit
L'exception en droit de l'Union européenne
L'exception, entendue comme technique permettant d'adapter la règle aux variations des circonstances, est omniprésente en droit de l'Union européenne, sous des appellations variées : dérogations en droit du marché intérieur, exemptions en droit de la concurrence, clauses de sauvegarde, "opting-out", etc. Dans une Union qui superpose les niveaux de pouvoirs et qui nécessite une articulation entre les compétences, l'exception permet de moduler la règle générale et ainsi de donner corps au projet de faire vivre l'unité dans la diversité. Elle n'en constitue pas moins un défi pour la survie de l'ordre juridique européen, qui se caractérise par le principe d'uniformité du droit applicable. L'exception soulève ainsi des enjeux qui dépassent le cadre spécifique dans lequel elle trouve sa concrétisation et qui tiennent à la pérennité de l'Europe à géométrie variable. Les contributions ici rassemblées se proposent d'appréhender les grands domaines du droit européen (droit institutionnel, droit matériel, contentieux, droits fondamentaux, etc.) au prisme de l'exception, afin d'en prendre la mesure, d'en identifier les dynamiques et d'en évaluer la portée. A travers l'exploration d'un objet d'étude théorique, cette recherche contribue ainsi à une meilleure compréhension des mécanismes propres au droit de l'Union européenne, et nous renseigne sur le sens et la nature de l'intégration européenne.
06/2019
Droit
200 questions sur l'Union européenne. Edition 2020
Très complet, ce livre est constitué de 200 questions-réponses abordant l'essentiel des connaissances sur l'Union européenne. Il s'adresse également au public plus large des étudiants et à tout citoyen européen intéressé par l'histoire et l'actualité de l'Union européenne.
10/2019
Droit
Institutions de l'Union européenne. Edition 2022-2023
Pour mieux comprendre le fonctionnement des Institutions de l'Union européenne Le système institutionnel de l'Union européenne se distingue des systèmes institutionnels des pays membres (27 depuis la sortie du Royaume-Uni - Brexit - le 30 janvier 2020), et se caractérise en particulier par l'absence de séparation véritable des pouvoirs exécutifs et législatifs. Chaque institution de l'UE possède sa propre organisation et agit dans les limites des attributions qui lui sont conférées par les traités. Ces institutions pratiquent entre elles une coopération loyale. Cet ouvrage est une présentation des Institutions de l'Union européenne pour mieux faire comprendre leur fonctionnement. Points forts - 15 fiches présentant les différents organes constituant l'Union européenne - Pour mieux comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne
Sciences politiques
L'Union africaine face à la problématique migratoire
Les foules bigarrées qui accostent régulièrement sur les côtes européennes en provenance de l'Afrique interpellent l'opinion publique internationale. Le regard d'un Africain sur la gestion africaine des migrations internationales était devenu une nécessité, surtout que cette étude de par son caractère holistique intègre non seulement des causes des déplacements aussi bien internes qu'externes au continent africain mais aussi les conséquences directes de l'immigration africaine en Europe en général et en France en particulier. Tout au long de cette réflexion, une comparaison est faite entre la praxis des Etats africains et européens, celle des deux organisations régionales que sont l'U.A. et l'U.E. sans oublier celle des différentes communautés économiques régionales africaines. Dans cette contribution, l'auteur les dissèque respectivement, les analyse avec parcimonie, prend position et surtout fait des propositions concrètes dans le cadre d'un débat devenu inévitable de nos jours tant il traverse toutes les strates de la société internationale.
05/2010
Histoire internationale
L'Union africaine quinze ans après. Tome 2
Cet ouvrage de deux tomes d'une trentaine de contributions, est rédigé par des universitaires et diplomates de plusieurs générations et de plusieurs pays d'Afrique, qui ont bien voulu marquer un temps d'arrêt pour évaluer ce que l'Union africaine a pu faire depuis le lancement effectif de ses activités en 2002 à Durban en Afrique du Sud. Co-dirigé par deux spécialistes du régionalisme africain, il traite de la presque totalité des préoccupations majeures de l'Afrique d'aujourd'hui et de demain, à travers une pluralité de démarches méthodologiques et théoriques. Si le rappel historique a été privilégié par certains, l'analyse contextuelle et la prospective l'ont été par d'autres pour que l'ouvrage ne se limite pas à de l'analyse pour l'analyse, mais puisse apporter aux décideurs de l'Union africaine un appui aux réformes envisagées. Ont ainsi fait l'objet d'une revisitation et d'une relecture critique, la problématique de l'unité africaine, les notions d'auto dépendance et d'action collective, les institutions et programmes de l'Union, la situation des droits de la démocratie, des droits de l'homme, du maintien de la paix et de la sécurité, les relations extérieures de l'Union et l'hommage à quelques-unes de ses grandes figures.
05/2017
Religion
L'Etranger ou l'union dans la différence
L'Étranger ou l'union dans la différence (publié en 1969) est un des premiers livres de Michel de Certeau. À ce titre, il peut être lu comme une " genèse " de sa pensée, dans le cadre d'une réflexion sur l'expérience chrétienne. Le titre marque un " souci " constant chez lui, encore accentué par la suite : qu'en est-il de l'autre, de l'altérité, de l'étrangeté de l'altérité ? L'altérité peut être celle de Dieu, qui, au-delà de ce que les religions et les Églises enseignent, " demeure l'étranger pour nous ", l'inconnu, le méconnu. Elle est celle d'autrui, qui ébranle les certitudes, les traditions reçues, les évidences apprises, qui emporte toujours, dans le désir de " ce que nous ignorons ", vers d'autres rencontres, d'autres lieux, d'autres moments, dans une sorte de nécessité du voyage, d'une obligation d'aller toujours plus loin. Recommence ainsi sans cesse le geste biblique d'Abraham, sommé de partir vers un autre pays. Mais celui qui entreprend ce voyage doit renoncer à détenir une vérité universelle, avouer la particularité d'une appartenance s'il veut faire, dans la différence, l'expérience de l'union avec ceux qu'il rencontre.
10/2005
Droit européen des affaires
Droit du marché intérieur de l'Union européenne
En vertu de l'article 26, paragraphe 2, TFUE, le marché intérieur est un espace où circulent librement marchandises, personnes, services et capitaux. Sont ainsi consacrées par le droit de l'Union des libertés de circulation dont la Cour de justice de l'Union européenne a reconnu le caractère fondamental. Ce manuel a pour objectif de présenter l'ensemble des règles relatives aux libertés de circulation telles qu'elles sont essentiellement issues de la jurisprudence. Ces règles ont vocation à permettre l'élimination des entraves aux libertés de circulation qui restreignent l'exercice des activités économiques. Elles sont donc devenues un redoutable instrument pour contester les réglementations économiques des Etats membres. Toutefois, nombre de restrictions peuvent être justifiées par l'intérêt général lequel doit ainsi être concilié avec les exigences du marché. Les règles des libertés de circulation participent de la formation d'un droit de l'économie sociale de marché.
09/2021
Droit communautaire
Droit institutionnel de l'Union européenne. Les Manuels
Ce manuel offre une analyse détaillée des caractéristiques de l'Union européenne et de son organisation. Les auteurs présentent le cadre constitutionnel et l'ordre juridique de l'Union en accordant une large part aux apports jurisprudentiels qui participent grandement à la construction de la matière.
02/2023
Droit communautaire
Droit européen. Les institutions de l'Union européenne
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentées les différentes institutions qui composent l'Union européenne et qui lui permettent de fonctionner.
05/2023
Droit communautaire
Droit de l'Union européenne de la bioéthique
Cet ouvrage est innovant et original. Il porte sur la formation d'un "droit de l'Union européenne de la bioéthique" . L'organisation d'intégration s'affirme en effet comme une source formelle et substantielle du "biodroit" . Le droit de l'Union européenne de la bioéthique correspond à l'existence d'un corpus de textes, de règles, d'organes, de procédures, dont la systématisation et le développement traduisent la nature singulière et la dimension axiologique de l'organisation d'intégration. L'affirmation de cette nouvelle branche du droit de l'Union repose sur la consécration de la dignité humaine, mais aussi sur une logique institutionnelle et normative propre à la bioéthique. L'ouvrage contribue au renouvellement de l'étude du processus d'intégration à travers le prisme de la question éthique. Il permet d'aborder de manière singulière l'interrogation classique portant sur le sort et la nature juridique de l'Union à l'aune de la redéfinition des légitimités intégrative et étatique qu'implique la bioéthique. Suivant une démarche dynamique, l'ouvrage s'ouvre sur un chapitre liminaire sur la relation entre bioéthique et droit, avant de proposer des développements propres aux fondements axiologiques du droit de l'Union européenne de la bioéthique (Chapitre I), au cadre institutionnel de la bioéthique au sein de l'Union européenne (Chapitre II), à l'action normative de l'Union européenne en matière de bioéthique (Chapitre III), au marché intérieur et la bioéthique (Chapitre IV), et enfin, à l'autonomisation du droit de l'Union européenne de la bioéthique (Chapitre V).
08/2021
Droit social européen
Droit social de l'Union européenne. 4e édition
L'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'Etats. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les Etats se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L'Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d'entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s'il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d'entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l'égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l'emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, les auteurs s'attachent à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L'ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.
07/2021
Droit européen - Textes
Droit institutionnel de l'Union européenne. 10e édition
Une étude claire d'un système en perpétuelle évolution afin de mieux saisir les enjeux des débats actuels. Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens, juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne. A cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique.
09/2023
Esotérisme
O' Manuscrit. Le Chercheur ; La Rencontre ; L'Union
O' manuscrit rassemble les trois volumes de l'auteur Danois Lars Muhl, Le Chercheur, La Rencontre et L'Union. Dans ce roman initiatique, l'auteur emmène le lecteur dans un voyage à la découverte de soi. Son récit mêlant faits personnels et fiction est une ode au voyage ainsi qu'à la découverte de la spiritualité. Il partage sa quête initiatique depuis sa rencontre avec le Voyant dans les Pyrénées françaises ; le fruit de ses visions centrées sur Marie-Madeleine ; pour dévoiler enfin sa découverte du Graal, un état d'esprit et de coeur où l'ego et le corps sont des outils au service de notre âme.
02/2020
Histoire internationale
Kwamé Nkrumah, un pionnier de l'Union africaine
a la création de l'Union africaine, toute la presse occidentale, sans aucune exception, a brandi l'idée selon laquelle cette union était précoce, voire précipitée. Qui ignore que l'idée du panafricanisme est de loin antérieure à celle de l'Union européenne ? Ce fut Winston Churchill qui lança l'idée des "Etats-Unis d'Europe" en 1946. Le traité de Rome, qui crée le Marché commun, ne date que de 1957. Né de la diaspora noire, le panafricanisme remonte au contraire au XIXe siècle, avec pour précurseur Henry Sylvester-Williams, avocat de Trinidad. A vrai dire, la question noire se pose aux Etats-Unis depuis 1852, avec la publication de La Case de l'oncle Tom, roman de Harriet Beecher-Stowe, contre l'esclavage. Puis, elle s'amplifie avec la guerre de Sécession dès 1850 (1861-1865). La publication de The Souls of Black Folk, en 1903, fait de William Edwart Burghardt Du Bois le vrai père du panafricanisme ; puis suivra Marcus Garvey avec son panafricanisme messianique. Plus près de nous, Malcolm X, leader noir assassiné le 21 février 1965, effectua plusieurs voyages en Afrique, rencontrant notamment Kwamé Nkrumah, et mit au point sa théorie selon laquelle l'unité africaine serait la clé du problème noir. C'est donc l'ignorance de cette histoire qui fait dire que l'Union africaine est précoce. En fait, les ennemis de l'Afrique ont peur de son unité, car les pays unis sont toujours plus forts et effraient les pays d'en face. Voilà ce qui nous a poussé à écrire sur les pionniers de l'Union africaine. A tout seigneur, tout honneur, nous avons commencé par le premier panafricaniste africain : Kwamé Nkrumah.
05/2011
Droit
Le droit au juge dans l'Union européenne
Le droit au juge est depuis longtemps reconnu par des textes internationaux (Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, Pacte international des droits civils et politiques de 1966), régionaux (Convention européenne des droits de l'homme de 1950, Convention américaine relative aux droits de l'homme de 1969) et nationaux (Constitutions allemande de 1949, espagnole de 1978, italienne de 1948 et grecque de 1975, notamment).
De nombreux ordres juridiques font de manière plus informelle des applications législatives et jurisprudentielles du droit au recours juridictionnel sans nécessairement l'ériger en principe.
La Court de justice des Communautés européennes, carrefour des systèmes juridiques des Etats membres, a introduit très naturellement le droit à un recours juridictionnel effectif dans son catalogue jurisprudentiel des droits fondamentaux de la Communauté de droit.
La concentration de l'éclairage sur les droits fondamentaux matériels avait longtemps laissé dans l'ombre ce droit - moyen considéré comme secondaire. L'importance croissante attachée aux droits de l'homme dans l'Etat de droit n'a pas manqué de placer au premier plan un droit qui apparaît comme une condition de l'effectivité des règles juridiques et le fer de lance du droit au droit.
Le CEDORE, équipe de recherche relevant de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement de l'Université de Nice - Sophia Antipolis, a entrepris de lancer une étude pluridisciplinaire de ce droit sous la direction du professeur Joël Rideau, membre de l'Institut universitaire de France, en collaboration avec le professeur Fabrice Picod de l'Université de Saint-Etienne.
L'ouvrage est issu des travaux d'un colloque organisé en avril 1997 à Nice qui a rassemblé de hauts magistrats nationaux, européens et internationaux, des avocats ainsi que des universitaires spécialistes de différentes disciplines juridiques.
Sont successivement présentés : Le droit au juge dans les procédures françaises (juridictions judiciaires non répressives, juridictions répressives, juridictions administratives, procédures parajuridictionnelles) ; La constitutionnalisation du droit au juge (Allemagne, Espagne, France, Italie) ; L'européanisation du droit au juge (Convention européenne des droits de l'homme, Droit communautaire) ; Le vécu du droit au juge (juridictions judiciaires françaises, juridictions administratives françaises, Tribunal de première instance et Cour de justice des Communautés européennes).
Bien loin de se limiter à promouvoir un large accès au juge, le droit au juge remodèle l'organisation et le fonctionnement de la justice par les implications tirées du droit à un recours effectif et à une décision juridictionnelle effective quant au statut du juge, à ses pouvoirs et à l'exécution des décisions de justice.
Le droit au juge envahit dans son acceptation large l'ensemble de l'office du juge et le droit au juge informe alors le droit au juge.
07/1998
Histoire internationale
L'Union africaine quinze ans après. Tome 1
Cet ouvrage de deux tomes d'une trentaine de contributions, est rédigé par des universitaires et diplomates de plusieurs générations et de plusieurs pays d'Afrique, qui ont bien voulu marquer un temps d'arrêt pour évaluer ce que l'Union africaine a pu faire depuis le lancement effectif de ses activités en 2002 à Durban en Afrique du Sud. Co-dirigé par deux spécialistes du régionalisme africain, il traite de la presque totalité des préoccupations majeures de l'Afrique d'aujourd'hui et de demain, à travers une pluralité de démarches méthodologiques et théoriques. Si le rappel historique a été privilégié par certains, l'analyse contextuelle et la prospective l'ont été par d'autres pour que l'ouvrage ne se limite pas à de l'analyse pour l'analyse, mais puisse apporter aux décideurs de l'Union africaine un appui aux réformes envisagées. Ont ainsi fait l'objet d'une revisitation et d'une relecture critique, la problématique de l'unité africaine, les notions d'auto dépendance et d'action collective, les institutions et programmes de l'Union, la situation des droits de la démocratie, des droits de l'homme, du maintien de la paix et de la sécurité, les relations extérieures de l'Union et l'hommage à quelques-unes de ses grandes figures.
05/2017
Littérature française
Union des amis de l'ordre. Règlement organique
La France et Pie IX. Cris de douleur et d'espérance ; par l'auteur de : Le grand pape et le grand roi". (24 aout.)Date de l'édition originale : 1871Sujet de l'ouvrage : France (1870-1940, 3e République)Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF."
08/2016
Droit européen - Textes
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Commentaire article par article la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. L'ouvrage commente article par article la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne avec les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes et les plus pertinentes.
02/2023
Droit communautaire
La responsabilité sans faute de l'Union européenne
La responsabilité sans faute de l'Union européenne Souvent invoquée dans les recours en indemnité devant la Cour de justice de l'Union européenne pour pallier les obstacles à rengagement de la responsabilité extracontractuelle de l'Union européenne, la responsabilité sans faute est un concept flou dont la définition, la nature et l'existence même sont contestées. L'étude de ce concept, à partir de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, laisse cependant apparaître une construction prétorienne originale emprunte de l'influence des droits nationaux de la responsabilité publique. La responsabilité sans faute acquiert, au fil des arrêts rendus parla Cour de justice et le Tribunal, une consistance qui la fait apparaître comme une catégorie juridique regroupant plusieurs régimes de responsabilité dans lesquels la preuve d'une activité fautive des institutions de l'Union européenne ou de ses agents n'est pas nécessaire à l'engagement de sa responsabilité extracontractuelle. La responsabilité sans faute peine cependant à s'imposer comme une voie de droit effective à disposition des particuliers en raison, d'une part, des réticences du juge à la reconnaître expressément comme un principe de responsabilité extracontractuelle et, d'autre part, de l'interprétation rigoureuse des conditions de son bien-fondé.
03/2021
Europe administrative
Droit constitutionnel de l'Union européenne. 7e édition
La 7e édition de ce recueil reprend les plus importantes sources du droit constitutionnel de l'Union européenne en vigueur le 1er juillet 2022. La notion de droit constitutionnel désigne ici les sources du droit primaire de l'UE, tel qu'il résulte des traités constitutifs et des divers instruments qui les ont révisés et complétés, ainsi que les sources de droit dérivé qui portent sur des matières "constitutionnelles" (droits fondamentaux, citoyenneté, institutions), dont le recueil propose une sélection réfléchie. L'ensemble des textes est consolidé par l'incorporation des modifications intervenues après leur adoption. Par ailleurs, un index fin et maniable permet au lecteur de se retrouver aisément dans le recueil.
04/2023
Construction européenne
Suisse-Union européenne. L'adhésion impossible ? 4e édition
Cet ouvrage présente une synthèse claire sur les relations Suisse - Union européenne (UE). Il montre que celles-ci se résument à une seule formule : adhésion improbable, marginalisation impossible. Par conséquent, il a fallu pour la Suisse trouver une troisième voie entre ces deux pôles. L'ouvrage expose précisément l'inventivité qui a conduit à développer les concepts intermédiaires de zone de libre-échange, d'espace économique européen et d'accords bilatéraux. Ceux-ci constituent un défi pour les principes et les théories traditionnels de l'intégration européenne. Il rappelle que ces mécanismes ingénieux ont été engendrés dans la douleur et qu'ils ont provoqué d'intenses confrontations en Suisse. Il montre aussi les trésors de subtilité que recèlent les notions d'accord-cadre, d'union douanière et d'adhésion 'light'. Il constate que, paradoxalement, plus la Suisse se rapproche de l'UE, plus les perspectives d'adhésion semblent s'éloigner. Cette étude cherche aussi à comprendre les motivations profondes des réticences helvétiques à adhérer à l'UE. Plutôt que de les juger, elle les discute dans un débat largement ouvert.
05/2021
Droit européen - Textes
Les limites du droit de l'Union européenne
67% des Français n'ont pas confiance dans l'Union européenne, qui traverse depuis plusieurs années une crise de remise en cause. La question du droit européen revient sans cesse dans les critiques qui sont faites à l'institution, avec ou sans raison. Il était donc essentiel de déplacer cette problématique brûlante sur le terrain d'un échange scientifique apaisé. C'est chose faite avec cet ouvrage qui fait écho aux Journées d'études annuelles de l'Association Française d'Etudes Européennes consacrées aux limites du droit de l'Union européenne. Les auteurs ont délibérément fait le choix de se concentrer autour des limites juridiques qui freinent l'accomplissement des objectifs que l'UE s'est fixés, parmi lesquels l'accomplissement de la paix, l'établissement du marché intérieur ou encore la promotion de la cohésion économique et sociale.
03/2023
Droit contentieux communautair
Droit européen, Le contentieux de l'Union européenne
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentés les différents recours relevant du contentieux de l'Union européenne ainsi que les modalités de l'intervention du juge de l'Union dans le contentieux national.
03/2022
