Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires
Extraits
Droit
Code des sociétés. Annoté et commenté, Edition 2023
Le Code de référence de tous les groupements à but lucratif, à prix de lancement ! Le Code de référence de tous les groupements à but lucratif Les + de l'édition 2023 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - du décret du 14 juin 2022 relatif à l'identification des actionnaires, la transmission d'informations et la facilitation de l'exercice des droits des actionnaires ; - du décret du 26 avril 2022 relatif à la mise en extinction du régime de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée ; - de la loi du 24 décembre 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle ; - de l'ordonnance du 22 décembre 2021 et du décret du 1er février 2022 modernisant le cadre relatif au financement participatif.
Histoire de la médecine
Les Hôpitaux de la Croix-rouge française en temps de guerre, hôpitaux auxiliaires du territoire. Les organiser et les faire classer
Les Hôpitaux de la Croix-rouge française en temps de guerre (hôpitaux auxiliaires du territoire) ; comment les organiser et les faire classer ? / Louis Lespine Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit international privé
Le règlement intérieur. les alertes professionnelles
Le règlement intérieur Depuis le 1er septembre 2022, le règlement intérieur doit comporter de nouvelles dispositions. En application de la loi du 21 mars 2022 (L. n° 2022-401, JO 22 mars), il doit rappeler l'existence du dispositif de protection des lanceurs d'alerte. Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 50 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l'entreprise. Rédigé par l'employeur, il est soumis à l'avis du comité social et économique, puis communiqué à l'inspecteur du travail, déposé au greffe du conseil de prud'hommes et porté à la connaissance des personnes travaillant dans l'entreprise par tout moyen. Ce document fixe exclusivement les règles relatives à la santé, à la sécurité et à la discipline. Il précise notamment la nature et l'échelle des sanctions que peut prendre l'employeur, ainsi que la procédure disciplinaire à respecter. Il rappelle également les dispositions relatives aux harcèlements sexuel et moral et aux agissements sexistes. Celles-ci ont été pour partie réécrites par la loi du 21 mars 2022 afin de rapprocher la protection des victimes ou témoins de harcèlement de celle dont bénéficient les lanceurs d'alerte. Il est en outre possible d'y inscrire une clause de neutralité restreignant, sous certaines conditions, la manifestation des convictions religieuses, politiques et philosophiques des salariés. Point spécial : Les alertes professionnelles Ces dispositifs, encadrés par la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, organisent les modalités selon lesquelles les salariés et des tiers ayant un lien professionnel avec l'entreprise peuvent signaler à l'employeur des violations susceptibles d'affecter sérieusement son activité ou d'engager sa responsabilité. Ce texte a fait l'objet de différentes modifications par la loi du 21 mars 2022. Ainsi, cette dernière fixe une nouvelle définition du lanceur d'alerte, renforce son statut protecteur et étend celui-ci à son entourage. Cette loi prévoit également un assouplissement de la procédure de signalement, permettant de saisir alternativement la voie interne ou externe. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2020
04/2023
Divers
Les rues de Lyon N° 105 : Les hôpitaux à Lyon
L'histoire des hôpitaux lyonnais.
09/2023
Sociologie
Règlement et programme des pensionnats
Règlement et programme des pensionnats / Institut des petits frères de Marie Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Généralités médicales
Mémoire sur la nécessité d'un règlement général au sujet des enterremens et embaumemens. 2e édition
Mémoire sur la nécessité d'un règlement général au sujet des enterremens et embaumemens . Par Jacques-Jean Bruhier,... Seconde édition, revue, corrigée... Date de l'édition originale : 1749 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Eternel sur ordonnance
Le 15 septembre 2015, Elizabeth Parrish devient la patiente zéro d’une expérience américaine inédite. A double titre : à 44 ans, la PDG de la société BioViva Usa se fait injecter les supports d’une thérapie génique élaborée en vue d’agir sur le vieillissement cellulaire et d’allonger de manière substantielle la durée de vie de l’espèce humaine. Cette activité est obtenue par l’intermédiaire des télomérases, protéines enzymatiques aux fonctions de réparation des parties extrêmes des chromosomes. Elle soulève une vive réaction de la part de la communauté scientifique : cette expérimentation s’est effectivement réalisée en l’absence des pré-requis cliniques (les habituels essais en phase 3 et 4) indispensables et légaux. Elle sèmera le trouble en déclarant qu’elle aurait génétiquement rajeuni de vingt ans et qu’elle s’apprêterait à mettre sur le marché en 2020, par l’intermédiaire de sa société, des produits issus de cette recherche. Inspiré en 2003, Eternel sur ordonnance est achevé et publié en 2008. Cette histoire imaginée repose sur des faits et données scientifiques vérifiés concernant les télomérases. Au travers de la folle expérimentation Parrish, c’est tout l’improbable du roman qui s’envole. Eternel sur ordonnance raconte l’histoire d’une de ces folies du genre humain.
04/2020
Policiers
Assassinat sur ordonnance
Ceci est le témoignage d'un médecin de campagne qui après plus de quarante années au service de ses malades et de ses confrères a fait l'erreur de " monter " à Paris. Il y a effrayé par ses travaux et ses prises de position le microcosme parisien ordinal ce qui lui a valu une haine mortelle de ses collègues. Ce n'est pas une autobiographie, encore moins un roman, mais un récit désespéré d'une illusion de la vie, victime de la tromperie de confrères et de collaborateurs. Ils ont sans aucun scrupule obtenu son bannissement du corps médical, au prix de mensonges éhontés devant la justice. C'est aussi le constat malheureux de l'égoïsme et de l'appât du gain des médecins, en particulier des spécialistes qui ont fait passer leurs intérêts particuliers avant toute humanité même envers un confrère en détresse, surtout s'ils lui étaient redevable. C'est le récit de la fidélité des malades et du personnel soignant du service hospitalier qu'il dirigeait, mais aussi l'investissement des personnels des associations sanitaires qu'il avait fondées et présidait depuis des décennies. Enfin, c'est la confirmation de la réputation odieuse faite à l'Ordre qui est décrit comme un véritable " panier de crabes parisiens ", aux mains de " cliques " uniquement soucieuses de conserver leurs privilèges. Malheureusement, ils possèdent le droit de vie ou de mort de leurs confrères de province ou qui ne pensent pas comme eux, à l'aide d'une justice d'exception héritée des années noires de l'histoire de notre pays.
02/2019
Policiers
Médoc sur ordonnance
A quelques pas du Fort-Médoc, non loin des berges de la Gironde, le cadavre non identifié d'une femme est découvert au matin, un tire-bouchon planté dans la nuque. Alors qu'il s'apprêtait à passer un été paisible dans sa maison ombragée de Grangebelle, Benjamin Cooker se retrouve plongé dans une histoire sordide où, bien malgré lui, ses talents d'onologue sont mis à contribution. Dans la touffeur de l'été girondin, accompagné de son assistant Virgile Lanssien et de sa responsable de laboratoire Alexandrine de la Palussière, il va mener une enquête qui le conduira à fréquenter d'étranges personnages : un patron de presse hâbleur et arrogant, une galeriste parisienne férue d'ésotérisme, un universitaire complexé qui rase les murs, un marabout africain réfugié dans les ruelles bordelaises du quartier Saint-Michel, une vieille fille aigrie au destin contrarié. Que se cache-t-il à la Clinique des Engoulevents, un établissement spécialisé dans la désintoxication alcoolique que dirige le Dr René Charleville, médecin affairiste et un brin cynique ? Si le vin peut être bon pour la santé, il commet parfois de sérieux dégâts quand on le consomme sans modération.
10/2012
Policiers
THC sans ordonnance
Le corps d'un trafiquant de cannabis est retrouvé près de la frontière espagnole, affreusement mutilé. Or, l'individu, connu de la police, avait été déclaré mort deux ans plus tôt. Sur le chemin de l'enquête, alors qu'un tueur redoutable vient de s'évader, les accidents et les cadavres s'accumulent. Dans cette histoire aux rebondissements multiples, le Dr K fait appel à quelques-uns de ses personnages fétiches.
01/2021
Romans policiers
Héritage sur ordonnance
Lorsque le docteur Bertrand Caromb commence sa consultation, ce jour de décembre 2020, il ne se doute pas que celle-ci va bientôt tourner au cauchemar. Entraîné bien malgré lui dans un tourbillon incontrôlable, les secrets de son passé le rattrapent au vu et au su de tous. Dans une atmosphère où la Covid grippe tous les rouages, sauf pour ce qui le concerne, il tente d'échapper aux mâchoires de l'étau policier et judiciaire. Plus il se débat et plus ce dernier se resserre sur lui. Alors qu'il pense avoir vécu le pire, celui-ci reste à venir...
06/2021
Poésie
Ordonnance du réel
Petites proses poétiques abordant les grandes questions humaines : vie, mort, amour, réel, etc.
11/2021
Littérature française
Nouvelles sur ordonnance
Praticien hospitalier, Denis Labayle nous fait découvrir un monde aussi divers, aussi fou que la vie. "Le mensonge amoureux", "Bistrot", "Le ventre de Célestine" sont autant de récits tendres sensuels, drôles, cruels. Autant d'histoires inattendues. L'histoire d'un homme pieux qui voulait la mort de son épouse. L'histoire d'une femme qui demande à ce qu'on lui morde le ventre pour conjurer le mauvais sort. L'histoire de la jeune et troublante cancéreuse dont le médecin ne fera jamais son deuil… Ce que raconte ici Denis Labayle, c'est la vérité, imprévisible, parfois joyeuse, souvent impitoyable.
04/2013
Généralités médicales
Quiproquos sur ordonnance
La cardiologie est enseignée en Faculté, mais pas la quiproquologie... Et c'est bien dommage, car aucun virus ne circule aussi librement que celui de la mécompréhension entre patient et médecin. Les médecins sont les plus gravement atteints : ils ne sont pas " équipés pour " comprendre tout patient un tant soit peu " hors norme ", surtout s'il vient d'ailleurs ; et même, tout patient, diront les esprits chagrins ! Alors, quand un médecin et un ethnologue décident de confronter leurs expériences, il en résulte un ouvrage étonnant. En Lorraine, avoir froid aux pieds peut trahir l'approche de la male-mort, un simple mal au dos peut signifier une impuissance chez un Maghrébin, les vieux du Berry redoutent de finir en greffons pour transplantation abusive... Au-delà des anecdotes savoureuses et au fil d'un parcours qui revient sur toutes les grandes étapes de la vie, on comprend pourquoi toute consultation est une rencontre où deux cultures se frottent l'une à l'autre et parfois s'affrontent. Et l'on mesure à quel point notre médecine occidentale prend ses préjugés pour la vérité. Quitte à aller droit dans le mur !
11/2006
Policiers
Naissances sur ordonnance
Marissa Blumenthal a tout pour elle : beauté, réussite, bonheur. Tout sauf l'essentiel : elle ne parvient pas à avoir un enfant, en dépit des traitements les plus coûteux. Décidée à se battre jusqu'au bout, elle va chercher à tout savoir, malgré l'hostilité ou le silence des médecins, sur l'affection très rare dont elle est victime. Et nous verrons alors comment le rêve le plus légitime d'une femme peut se transformer en un cauchemar. Des centres de fécondation artificielle de Boston ou d'Australie à la puissante Fertility Inc. de Hong Kong, le romancier de Avec intention de nuire, ancien chirurgien et maître du suspense, nous fait découvrir, au fil d'une intrigue haletante, les coulisses diaboliques d'une science dévoyée dans les trafics du "marché de la vie" , et les enjeux éthiques et financiers de la technologie biomédicale.
04/1999
Littérature française
Délation sur ordonnance
Au cours des années 2000, Oreste Bramard est amené à expertiser la bibliothèque de feu Grégoire Saint-Marly, médecin oculiste à Pau, à la demande de la petite-fille et héritière du notable. Un jour, une étrange " ordonnance " s'échappe sous ses yeux d'une édition originale des Beaux Draps, de Céline. C'est une lettre de délation datée du 19 décembre 1942, dénonçant auprès de la préfecture quatre " mauvais Français ", et signée : Grégoire Saint-Marly ancien combattant de 14-18, père de quatre enfants. Oreste et la jeune femme comprennent alors que la bibliothèque renferme des secrets. Conçue par le médecin bibliophile comme une " chasse au trésor ", la découverte de documents cachés leur permettra de reconstituer fidèlement ce qui s'est réellement passé. Grégoire ne s'était probablement pas douté que ses propres enfants, Maurice, Laure, Marie et Charles, étaient d'une manière ou d'une autre liés aux personnes qu'il avait dénoncées : un instituteur ; un fonctionnaire ; un avocat ; et un journaliste, ancien amant de Mme Saint-Marly. Parmi ces " mauvais Français ", on trouve un communiste et résistant, un gaulliste, un arriviste forcené, et un Juif. Et, pour couronner le tout, trois d'entre eux sont francs-maçons. En livrant ces hommes aux autorités de Vichy, Grégoire Saint-Marly ignorait qu'il poussait son fils Charles vers le peloton d'exécution. Que Maurice, qui fréquentait les truands de la rue Lauriston, deviendrait un roi du marché noir, avant de trouver la rédemption. Et comment ne pas évoquer le destin de sa fille Laure, amoureuse d'un officier allemand, et de son autre fille, Marie, la discrète émancipée, dont les faits de résistance étaient passés inaperçus ? A travers les destins enchevêtrés de ces personnages, Bernard Prou reconstitue une période trouble où chacun s'est déterminé à agir selon son coeur et selon sa conscience.
11/2017
Théâtre
Profit sur ordonnance
Profit sur ordonnance a l'apparence d'une fiction d'anticipation angoissante. La trame se noue autour des enjeux de la commercialisation d'un antidépresseur dangereux, le Bienet'Mor, évalué pour ses effets indésirables par le comité de vigilance européen. En toile de fond, patients et professionnels de santé confrontent leurs inquiétudes du quotidien, dans un système médical qui les dépasse, les déshumanise et les broie. L'un d'eux, un neurochirurgien en plein doute sur la médecine actuelle, va se heurter aux machinations d'une firme pharmaceutique.
12/2018
Littérature française
Mariage sur ordonnance
Maintenant que vous êtes guéri, pourquoi ne pas songer à vous remarier, dit le psychiatre à son confrère généraliste, devenu son patient à force d'échecs répétés. Mais le remède à la solitude peut s'avérer être un plongeon dans l'inconnu. . Ce roman mènera le lecteur dans un pays de l'Est jusqu'à une petite île de la pointe de la Bretagne balayée par les tempêtes, et enfin dans une prison de la région parisienne. Mariage sur ordonnance, l'histoire d'un homme qui, pris au piège, ne peut s'en sortir que par lui-même, va tout perdre mais finira par retrouver sa dignité et la voie du salut.
06/2022
Thrillers
Morts sur ordonnance
Morts sur ordonnance est une saga palpitante au coeur de l'incroyable destinée de Masha, Frank, Jeff et Gunther. Quatre vies aux antipodes, unies par un tourbillon de drames et d'espoirs. Entre une médecin dévouée, un ancien détenu en quête de rédemption, un millionnaire déchu et un serveur aux prises avec la précarité, les rebondissements vous tiendront en haleine. Au fil des pages, révélations bouleversantes et secrets insoupçonnés éclairent leurs chemins, dévoilant une intrigue captivante, où chaque moment est une surprise.
04/2024
Histoire du droit
Règlement du Conseil d'Etat concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil
Règlement (du Conseil d'Etat) concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Droit européen - Textes
L'ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires. Commentaire du règlement UE n° 655/2014. Belgique, France, Luxembourg
Le Règlement 655/2014 a établi une Ordonnance européenne de saisie conservatoire (OESC) des comptes bancaires permettant aux juges des Etats membres d'ordonner la saisie de comptes bancaires situés dans d'autres Etats membres et, le cas échéant, de rechercher des informations permettant d'identifier l'existence de comptes bancaires dans d'autres Etats. Entrée en vigueur depuis 2017, cette procédure européenne, quoique uniforme, n'est pas complète et nécessite une application coordonnée des dispositions du Règlement avec les règles nationales applicables aux institutions équivalentes des Etats membres (saisie conservatoire, saisie-arrêt). L'ouvrage propose un commentaire systématique des dispositions du Règlement et une analyse des problèmes de mise en oeuvre qu'il soulève, en particulier dans le cadre de leur coordination avec les dispositions de droit national. Il se concentre plus particulièrement sur l'application du Règlement en France, en Belgique et au Luxembourg, dont les droits des mesures conservatoires sont différents, et qui ont choisi d'offrir des procédures de recherche des informations très différentes. L'ouvrage est une source indispensable pour les avocats spécialisés dans le recouvrement des créances, pour les huissiers de justice et pour les banques tiers-saisi.
11/2021
Histoire du droit
Les codes de la législation forestière. Nouvelle édition. Code forestier, ordonnance réglementaire du 1er août 1827, code de la pêche fluviale et de la chasse
Les codes de la législation forestière : comprenant le code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, le code de la pêche fluviale, le code de la chasse et les règlements concernant la louveterie... (Nouvelle édition) / publiée avec l'autorisation de M. le directeur général des fôrets, par M. Charles Jacquot,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Exercice médicale
Histoires d'Hopital. images et témoignages
Un reportage réalisé par David Cesbron dans les principaux hôpitaux de Bourgogne-Franche-Comté durant plus de 2 années. Les nombreuses photographies (plus de 250) sont accompagnées de témoignages des différents membres du personnel hospitalier, aussi bien des professeurs que des agents d'entretien. Certains témoignages se situent dans le contexte de la Covid mais la plupart concernent la vie des hôpitaux CHU en général. Les textes sont des recueils de témoignages libres qui se présentent sous des formes différentes : anecdotes, critiques, poésies, ou simples témoignages de vécu. La qualité des photographies et la diversité des textes offrent un résultat éditorial particulièrement remarquable.
10/2022
Littérature française
Les ménages militaires. Les filles du colonel
Correspondance de M. de Rémusat pendant les premières années de la Restauration. 6 / publiée par son fils Paul de Rémusat,...Date de l'édition originale : 1883-1887Sujet de l'ouvrage : France -- 1814-1815France -- 1814-1830 (Restauration)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2016
Histoire du droit
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies, octobre 1735-Septembre 1736
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc. , concernant les fermes royales unies Date de l'édition originale : 1741-1742 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies, octobre 1736-Septembre 1737
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc. , concernant les fermes royales unies Date de l'édition originale : 1741-1742 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Policiers
Entorses au règlement
Ray Weiss est policier ordinaire à Chicago. Jack Fiore, son collègue instructeur. l'emmène coincer en flagrant délit les braqueurs d'une bijouterie. Quand il s'agit de trouver des cadeaux d'anniversaire pour les amies, les ripoux savent jouer sur le décalage alarme-arrivée de la police. L'ennui, c'est que Ray est un moment seul sur les lieux tandis que Fiore va chercher du renfort, et Ray découvre un cadavre qui n'était pas prévu au programme. Grain de sable encore plus ennuyeux dans la mécanique des habitudes, une certaine inspectrice Sloane Pearson, venue d'ailleurs, est mise sur l'affaire, et Ray. qui la trouve fort sympathique. se demande jusqu'où il va pouvoir se taire et couvrir ses collègues, ou s'il va rester honnête, avec les risques que cela comporte. Entre témoin, acteur, coupable, complice ou balance, il lui faudra choisir un rôle.
06/2009
Littérature française
Règlement de contes
Quand on ouvre le Mag de Sud Ouest et que l'on se rend au rendez-vous hebdomadaire des "Règlements de contes" de Zocato, ce n'est pas une simple chronique qui vous attend mais un monde. Celui de Viceent Bourg, dit Zocato, ainsi baptisé dans les années soixantes par un vieux banderillero borgne qui lui apprenait les rudiments de la tauromachie du côté de Malaga. Pourquoi Zocato ? Parce que Zocato veut dire gaucher en jargon gitano-andalou. Ce baptême dit tout de Vincent Bourg. L'improbable merveilleux guidé par une logique irréfutable qui s'échappe par un trou de souris vers un univers parallèle. Le contes de Zocato coulent de cette eau fondatrice. Ils sont autres, élucubration poétique qui retombe sur ses pattes comme le chat d'Alice disparaît en ne laissant que son sourire. Ils disent à la fois la tendresse de celui qui écrit et son espoir d'adoucir l'existence. Ils racontent les petits cailloux de l'enfance et les rencontres sur les chemins de la vie. Ils disent sans le dire qu'il existe une autre dimension, loufoque, foutraque, improbable. Et qu'il suffit de suivre Zocato pour y entrer.
10/2021
Policiers
Règlement de comptes
Lors des années 2100, en France, dans un monde similaire à celui de nos jours, une jeune femme prend une décision qui va la contraindre à devenir tueuse à gages et à laisser tous ceux qu’elle aime derrière elle. Les années passent, il n’y a désormais presque plus de nourriture naturelle sur terre. La tueuse vit au jour le jour, mais elle découvre des mystères sur sa propre vie. Elle rencontre de nouvelles personnes dont une qui lui donnera l’espoir de retrouver sa vie d’avant.
03/2020
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
