Dernières réflexions sur les articles relatifs aux travaux publics publiés par M. Henri Fonfrède. dans L'Indicateur des 28, 29, 30 décembre 1828
Extraits
Code public
Code général de la propriété des personnes publiques. Edition 2023
Toutes les règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques. Les plus de l'édition 2023 : - Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels - L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Treizième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement. L'édition 2023 est notamment à jour : - De la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ; - De l'ordonnance du 6 avril 2022 relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte ; - Des deux décrets du 7 avril 2022 avril relatifs au système de télépéage et transposant la directive n° 2019/520 du 19 avril 2019 ; - Du décret 11 mai 2022 relatif à la déconcentration des décisions d'attributiuon du foncier acquis par l'Etat en vue d'opérations d'aménagement ; - Du décret du 4 juillet 2022 relatif aux espaces urbains et secteurs occupés par une urbanismation diffuse de la zone dite des cinquante pas géométriques en Guadeloupe et Martinique ; - Du décret du 22 décembre 2022 relatif à la convention confiant l'aménagement, l'entretien et l'exploitation du domaine public fluvial de l'Etat à une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités en vue d'assurer la valorisation de ce domaine ;
Droit de l'environnement
Code de l'environnement. Edition 2022
A jour de la loi Climat et résilience et des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP L'ensemble des dispositions relatives au droit de l'environnement Les + de l'édition 2022 : à jour de la loi Climat et résilience à jour des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale, l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire, inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition est à jour : du décret du 29 juin 2021 réformant l'évaluation environnementale et la participation du public, du décret du 30 juillet 2021 portant dispositions d'application de la loi ASAP en matière d'environnement, du décret du 19 août 2021 sur les sols pollués, de la loi du 22 août 2021portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, des nombreux décrets d'application de la loi Economie circulaire publiés en 2021 et relatifs aux déchets (information sur le tri, biodéchets, boues d'épuration, produits en plastique, identification des substances dangereuses, filières de responsabilité élargie des producteurs, etc. .), de l'ordonnance du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies, de l'ordonnance et des 4 décrets du 17 novembre 2021 relatifs aux véhicules à faibles émissions, de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale.
03/2022
Sports
L'année du rugby 2017
Les plus beaux matches de la saison 2016-2017, le portrait des plus grands joueurs, les photos les plus étonnantes et tous les résultats de l'année du rugby racontés par L'Equipe. DES BLEUS DE TOUTES LES COULEURS Après avoir frôlé l'exploit à l'automne contre les Australiens (23-25) puis les All Blacks (19-24), l'équipe de Guy Novès décroche la troisième place du Tournoi des Six Nations, sa meilleure performance dans la compétition depuis 2011. Le match contre le pays de Galles entre même dans l'histoire : vingt minutes de temps additionnel, des mêlées et des pénalités qui s'enchaînent, avant l'essai victorieux (20-18) de Damien Chouly. Hélas, la tournée de juin en Afrique du Sud marque un nouveau recul pour le capitaine Guilhem Guirado et ses hommes, malgré l'arrivée ou la confirmation de nouveaux talents (Baptiste Serin, Jefferson Poirot, Damian Penaud...). EUROPE : CLERMONT EN FINALE Clermont va-t-il enfin connaître le triomphe en Coupe d'Europe ? Après avoir battu son vieil ennemi toulonnais en quarts de finale (29-9), l'ASM sort les Irlandais du Leinster (27-22) en demies grâce à deux drops inoubliables de Camille Lopez. Mais la finale continentale, la troisième des Auvergnats en quatre ans après celles de 2013 et 2015, les voit tomber à Edimbourg (17-28) contre les Saracens, tenants du titre. Un essai superbe de Rémi Lamerat fait perdurer l'espoir, mais les Anglais d'Owen Farrell, l'ouvreur international dont le talent rappelle tant Jonny Wilkinson, développent un niveau de jeu rarement croisé en club dans l'hémisphère Nord. TOP 14 : CLERMONT ENFIN SACRE La Rochelle domine la phase régulière grâce à un pack magnifique où règnent Uini Atonio et Kevin Gourdon. Mais Toulon, au terme d'une saison compliquée durant laquelle les entraîneurs se succèdent, fait parler son expérience en demi-finales (18-15). Le dernier match de la saison réunit au Stade de France le RCT et Clermont, qui s'est défait du Racing 92 (35-31). Les Auvergnats surmontent leur malédiction des finales et l'emportent après avoir tremblé jusqu'à la dernière seconde. La joie n'en est que plus intense pour Aurélien Rougerie, Morgan Parra et les leurs, fiers de pouvoir brandir le deuxième bouclier de Brennus du club après celui de 2010
09/2017
Services publics
L'essentiel du droit des services publics
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... Cet ouvrage préssente l'évolution des principes fondamentaux de la matière, les nouvelles formes de gestion publique ou privée, le développement d'un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes. L'auteur abordera successivement : - La création, la suppression et l'organisation des services publics - Le régime juridique des services publics (SPA, SPIC...) - Les modes de gestion des services publics (convention de délégation, contrat de concession...) - Les grands principes des services publics (mutabilité, neutralité, continuité, égalité...) Au final, une présentation claire et rigoureuse du droit des services publics. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
10/2021
Droit
Comprendre simplement les marchés publics. 3e édition
Le Code de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2019 regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu'elles passent une commande de biens ou de services. Ce code précise notamment les organismes - pouvoirs adjudicateurs, entités adjudicatrices - qui y sont soumis, les contrats concernés, les règles de passation - seuils, publicité, commissions d'appel d'offres, délais -, etc. Sa compréhension, sa maîtrise et sa mise en oeuvre peuvent dérouter les professionnels qui doivent s'y conformer. Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage chronologique, analyse chaque étape de tout type de marché public : préparation, passation, exécution, règlement des litiges et contentieux. Chaque fiche permet de situer facilement toutes les étapes de la procédure : choix de la procédure applicable, publicité, critères d'attribution, prix, paiement, etc. De nombreux schémas et tableaux explicitent les mécanismes les plus techniques tels que les procédures de passation, les obligations des parties, le paiement ou les recours. Ces documents complètent les nombreux exemples, conseils et pièges à éviter lors de la mise en oeuvre des contrats. Enfin, les tableaux de correspondance entre la réglementation issue du Code de 2006, les textes de 2015-2016 et le nouveau Code de la commande publique permettent de retrouver ses repères. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens de tous niveaux - responsables de marchés, assistants, etc. - qu'aux non juristes - ingénieurs, architectes, entrepreneurs, etc. - qui souhaitent s'initier et comprendre le fonctionnement du droit des marchés publics.
11/2019
Littérature française
Congrès des amis de la paix universelle à Bruxelles en 1848 : séances des 20, 21 et 22 septembre
Coïncidence et rapports de la tuberculose et du cancer / par Joseph Le Goupils,...Date de l'édition originale : 1882Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
02/2016
Littérature étrangère
Les sentiers des rêves et autres microfictions
Les Sentiers des rêves, 160 micro-fictions qui font moins d'une page, et souvent seulement quelques lignes, au sein de huit sections : Littérature (20) ; Organismes (20) ; Choses (24) ; Chroniques sociales (21) ; Aborigènes (21) ; Sentiments (20) ; Rêves (24) ; Le monde du Jianghu (20). L'auteur taïwanais Walis Nokan offre là une riche succession de mini-récits d'aventures ou de mini-drames tirés aussi bien de ses lectures, de ses expériences intimes, de son observation des choses et des gens, que de la tradition chinoise, notamment en ce qui concerne le monde des arts martiaux. Son humour et son imagination poétique font merveille dans ces brèves évocations où le réel et l'imaginaire s'entremêlent. C'est une découverte qui s'inscrit dans la continuité de la collection Taiwan Fiction, et plus particulièrement dans la lignée de Wu Mingyi avec son Magicien sur la passerelle, publié en 2017 à l'Asiathèque. Le livre bénéficie d'une traduction élégante de Coraline Jortay, la traductrice des chroniques culinaires qui rythment l'ouvrage Taipei, histoires au coin de la rue, publié en 2017 par l'Asiathèque dans la même collection. Walis Nokan sera dans les Hauts-de-France du 21 au 25 mai 2018 (à Béthune et dans les environs) à l'occasion d'une semaine consacrée à Taïwan. Il sera aussi présent à Bruxelles les 19 et 20 mai pour plusieurs rencontres.
05/2018
Histoire de France
Les premiers républicains grassois. Procès-verbaux des sociétés populaires de Grasse (29 janvier 1794 - 29 décembre 1794) et de Plascassier (27 avril 1792 - 28 septembre 1794)
Le Musée d'Art et d'Histoire de Provence de Grasse conserve les procès-verbaux manuscrits des délibérations de deux Sociétés populaires : la Société de la ville de Grasse et la Société d'un de ses hameaux, Plascassier. Ces manuscrits ont été acquis par M. de Mougins-Roquefort, conseiller à la Cour des Comptes d'Aix en 1876, et donnés plus tard, en 1923, au musée de Grasse. Les deux registres in folio des délibérations quotidiennes de la Société républicaine de Grasse (Ms 40/1, 378 pages, et Ms 40/2, 232 pages) couvrent respectivement les périodes suivantes : 10 pluviôse an II (29 janvier 1794) - 28 thermidor an II (15 août 1794) pour le premier, 29 thermidor an II (16 août 1794) - 9 nivôse an III (29 décembre 1794) pour le second. Les deux petits cahiers des délibérations, très irrégulières, de la Société de Plascassier (Ms 41/1, 38 feuillets et Ms 41/2, 25 feuillets) s'étalent sur une période plus large : 27 avril 1792 - 29 pluviôse an II (17 février 1794) et 30 pluviôse an II (18 février 1794) - 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794) pour le second. Ces documents n'ont jamais été publiés. Les Sociétés populaires de Grasse et de Plascassier elles-mêmes n'ont jamais été étudiées autrement que dans une histoire générale, soit du département du Var soit de Grasse, au cours de la période révolutionnaire. Un seul auteur a abordé très succinctement la question, au sujet de la Société de Plascassier. En publiant l'intégralité des procès-verbaux de ces deux Sociétés, les auteurs ont voulu approcher au plus près leur vie quotidienne, différente et complémentaire selon que les membres habitent dans la ville ou dans son hameau. D'autre part, alors que la plupart des procès-verbaux des délibérations de la Société de Grasse sont perdus pour la période qui va de 1791 au début de début de 1794, ceux de Plascassier, qui commencent avec la création de ce club en 1792, permettent de jeter un regard sur la Société de la ville qui l'a créé, qui lui a donné son règlement et qui le domine dans la plupart de ses décisions. Puis, à partir du 10 pluviôse an II jusqu'au début de l'an III, les procès-verbaux des délibérations de la Société grassoise prennent, en quelque sorte le dessus. Ils permettent en effet de saisir directement, en cette période privilégiée de la vie des sociétés politiques, les préoccupations et les actes du club des sans-culottes, tant au niveau local de ses interventions auprès de la municipalité et du district de Grasse, qu'au niveau national de sa correspondance et de son réseau d'affiliations. Tout cela avec pour toile de fond, une guerre omniprésente et quasiment ininterrompue.
01/2018
Troisième République
La Commune au jour le jour. Le Journal officiel de la Commune de Paris (20 mars - 24 mai 1871)
Proclamée le 18 mars 1871 et écrasée par les troupes versaillaises le 28 mai, la Commune de Paris fait paraître, du 20 mars au 24 mai, son Journal officiel qui publie les décisions les plus importantes que prend le Paris révolutionnaire de 1871. Tout d'abord dans le domaine militaire où il s'agit d'organiser une armée démocratique et efficace contre la menace prussienne et surtout versaillaise. Le grade de général est aboli, les officiers sont élus. Ensuite c'est dans l'ensemble des domaines sociaux, la Commune entreprend son oeuvre de transformation. Pour résoudre les problèmes de logement, le Journal officiel annonce que "réquisition est faite de tous les appartements vacants". Pour ce qui est de l'éducation, la mairie du 3e arrondissement "informe les parents des élèves qui fréquentent nos écoles qu'à l'avenir toutes les fournitures nécessaires à l'instruction seront données gratuitement par les instituteurs, qui les recevront de la mairie". Au fil des pages, nous croisons Gustave Courbet, le peintre membre de la Fédération des artistes qui se préoccupe des "besoins et des destinées de l'art contemporain". La condition ouvrière est bien entendu au centre des publications. La décision, par exemple, est prise "sur les justes demandes de toute la corporation des ouvriers boulangers", de supprimer le travail de nuit et publiée, le 20 avril 1871, au Journal officiel. Le Paris communard n'est pas isolé. Le 22 mars apparaît dans les colonnes du quotidien officiel une déclaration d'une éphémère Commune de Marseille, six jours plus tard, un soutien de la Commune d'Algérie est publié. Le Journal officiel rapporte également des "Nouvelles étrangères". Le 16 avril 1871, c'est le "meeting de Londres pour la Commune de Paris" qui est relaté. L'ouvrage qui reprend des extraits sélectionnés du Journal officiel, nous propose le quotidien vivant de la Commune de Paris qui dura un peu plus de deux mois, du 18 mars 1871 à la "Semaine sanglante" du 21 au 28 mai 1871.
02/2021
Droit de l'environnement
Code de l'énergie. Annoté & commenté, Edition 2021
Les + de l'édition 2021 : - à jour ... , - Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées). - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables. La 8e édition du Code de l'énergie Dalloz est à jour de l'arrêté du 9 juin relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d'électricité, de l'ordonnance du 22 juillet sur les procédures du comité de règlement des différends et des sanctions, du décret du 11 août sur les autorisations de travaux dans les concessions d'énergie hydraulique, des arrêtés des 5 et 8 octobre relatifs aux certificats d'économies d'énergie, ... Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l'énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.
06/2021
Sciences historiques
Sire, de grâce, une Particule Tome A
Conjointement avec Etienne Chapelain de Seréville TOME A : 2 350 NOTICES Premier nom : d'A Dernier nom : d'Azy Exemples de notices figurant dans le Tome A : AGNIEL de CHENELETTE : Lyonnais. Echevin de Lyon en 1726, acquisition de la terre de Chénelette en 1734, jugement rectificatif par la Cour impériale de Lyon le 24 mai 1863, comte romain le 20 février 1864. Eteinte, dans les mâles, le 20 février 1927. ALICHOUX de SENEGRA (d') : Languedoc (Boussargues, diocèse de Béziers), Rouergue. Condamnée en 1667, se désiste en 1668. Assignée, après condamnation, les 30 mai 1697 et 23 avril 1716. Maintenue les 25 juin 1718, et 31 mai 1730. Demande, en 1787, sans succès, une maintenue de noblesse d'extraction. Preuves pour les Ecoles Militaires, en 1788. Comparant, en 1789, en Rouergue. Famille éteinte au début du XXe siècle. AMYOT du MESNIL GAILLARD, variante AMIOT du MESNIL GAILLARD : Normandie. En voie d'accession à la noblesse, au XVIIIe siècle, par charge de Trésorier général des finances de Rouen, en 1759, mais cette famille n'eut pas la deuxième génération requise par cette charge. AUCAIGNE de SAINTE CROIX, olim AUCAIGNE SAINTE CROIX : Bourgogne. Bourgeoisie. Décret du 5 janvier 1878. Comte romain personnel, le 18 mars 1893. Titre porté mondainement de nos jours.
10/1996
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Avec jaquette, Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Droit international public
La restitution des biens publics culturels aux Etats étrangers
Il n'existe à ce jour aucun texte légal en droit interne qui fait application de critères communs à la restitution de biens culturels. Chaque restitution se règle, au cas par cas, par le biais d'un accord bilatéral entre la France et l'Etat qui en fait la demande conduisant ainsi à une profusion de législations particulières à l'image de la loi de restitution de têtes maories à la Nouvelle-Zélande ou celle des biens pillés au Bénin et au Sénégal lors de la colonisation. La problématique des restitutions se limite souvent à des aspects de morale, de justice ou de diplomatie. Pour autant, le principal frein aux restitutions est juridique. Deux doctrines s'opposent à la possibilité d'un retour des biens culturels à leurs pays d'origine : l'approche propriétariste et l'approche domaniste. L'intérêt grandissant de ce sujet dans le débat public et l'apparition de nouvelles théories de droit international invitent à refondre le régime juridique de la restitution des biens culturels aux Etats étrangers.
07/2022
Napoléon
Cahiers de Sainte-Hélène. Les 500 derniers jours (1820-1821)
Le meilleur témoignage sur la fin de Napoléon. Présent à Sainte-Hélène du début à la fin de la captivité, Henri Gatien Bertrand a laissé un témoignage majeur, notant au jour le jour les propos de son maître, les tensions avec Hudson Lowe et la vie tumultueuse de la petite communauté française. La présente édition publie les deux dernières années des Cahiers dont, pour la première fois, l'année 1820, demeurée entièrement inédite et sur laquelle il n'existe aucun autre témoignage français direct, alors qu'elle est charnière. Scribe du triste quotidien de l'exil, le grand maréchal raconte la transformation graduelle, jour par jour, heure par heure de Napoléon se métamorphosant en malade, puis en mourant. Tel un greffier, il consigne dans son journal la lente agonie de son Empereur et maître qu'il sert avec une loyauté qui force l'admiration tant le dernier Napoléon est difficile. Le 5 mai 1821 à 17h49, il est le premier à embrasser la main morte de celui qui a gouverné sa vie pendant vingt ans. Liés dans l'exil, les deux hommes le sont dans la mort et pour l'éternité, puisque Bertrand a rejoint Napoléon aux Invalides en 1847. L'édition de ce document capital pour la compréhension des derniers mois de la vie de Napoléon a été établie par François Houdecek. Après Las Cases et Gourgaud, cet émouvant témoignage du général Bertrand constitue le nouveau joyau de la "Bibliothèque de Sainte-Hélène", fondée et dirigée par Thierry Lentz.
03/2021
Supports pédagogiques
Cap Maths GS. Boîte de matériel pour la classe, Edition 2015
Le matériel conçu pour 32 élèves ? Les jeux de cartes ? Les cartes collectives grand format ? Les plateaux de jeu (jeux de l'oie, lotos.) ? Le matériel grand format à découper : bandes numériques, quadrillages. Contenu de la boîte 540 cartes individuelles (5,6 cm x 8,7 cm) 2 jeux de 26 cartes formes 18 cartes points de couleur en 6 exemplaires 8 cartes personnages en 2 exemplaires 20 cartes nombres en 7 exemplaires + 1 jeu de 31 cartes nombres 6 cartes points du dé en 6 exemplaires 10 cartes points organisés en 6 exemplaires 12 cartes points non organisés en 6 exemplaires 24 cartes de couleur1 carte vierge100 cartes collectives (11,5 cm x 17,8 cm) 12 cartes collections d'objets 6 cartes points du dé en 2 exemplaires 20 cartes points organisés 9 cartes points non organisés 40 cartes à jouer4 cartes carrés de couleur 3 cartes cache 276 carrés de couleur (4,5 cm x 4,5 cm) 36 carrés rouges 36 carrés verts 36 carrés bleus36 carrés orange36 carrés jaunes 96 carrés bicolores 20 planches de loto (19 cm x 19 cm) 4 planches formes en 2 exemplaires 6 planches nombres et quantités en 2 exemplaires 9 planches prédécoupées (35 cm x 25 cm) 8 planches formes 1 planche chiffres 4 petits posters (50 cm x 35 cm) Plateaux et supports de jeux, matériel à découper 16 grands posters (70 cm x 50 cm) Plateaux et supports de jeux, matériel à découper, affiches.
06/2015
Beaux arts
Le préraphaélisme
LE LIVRE Le terme Préraphaélite fait référence, de façon très large, aux peintres britanniques de la seconde moitié du dix-neuvième siècle associés à William Holman Hunt (1827-1910), John Everett Millais (1829-1896) et Dante Gabriel Rossetti (1828-1882). Ces derniers s'étaient rencontrés à l'école de la Royal Academy, et fondèrent en 1848 la Pre-Raphaelite Brotherhood. Le terme sera employé au sens strict pour désigner ces artistes en tant que membres fondateurs, sur une période relativement courte de cinq ans, durant laquelle ils travaillèrent en un groupe uni, qui se rebellait contre les normes et les standards de la Royal Academy : ils souhaitaient un retour aux origines de l'art, associé à une réflexion sur une réforme sociale, politique et artistique. L'ouvrage retrace l'histoire complète du mouvement en la replaçant attentivement dans le contexte de production, tout en mettant en avant les parcours et les oeuvres de ses représentants. La place des femmes, importante dans le mouvement et l'impact social et politique des Préraphaélistes, notamment via les arts décoratifs, sont également étudiés.
03/2019
Marchés publics
Contrats publics N° 227, janvier 2022 : Actualité du contentieux des contrats publics
Actualité du contentieux des contrats publics
01/2022
Marchés publics
Contrats publics N° 228, février 2022 : Contrats et montages immobiliers publics
Contrats et montages immobiliers publics
02/2022
Droit de l'environnement
Droit rural
Ce Précis Domat de droit rural est destiné aux étudiants de master droit et intéressera également les professionnels : - Espace rural : aménagement de l'espace rural, SAFER, servitudes, chemins - Activité agricole : organisation de l'exploitation agricole, fonctionnement de l'exploitation, distribution et valorisation des produits Points forts Alliant pédagogie et réflexion doctrinale, ce Précis Domat apporte une connaissance approfondie de la matière. A jour des derniers textes et de la jurisprudence, notamment : - Loi climat et résilience du 22 août 2021 - Loi du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale - Loi du 23 décembre 2021 sur l'accès au foncier agricole - Loi du 14 février 2022 sur l'entrepreneur individuel - Loi 3DS du 21 février 2022 - Loi du 2 mars 2022 sur l'assurance récolte et les risques climatiques en agriculture
11/2022
Littérature française
Etude sur le faible taux d'adhésion aux méthodes PF au Burundi
Sur un échantillon de 280 femmes en âge de procréer mariées, une étude descriptive, complétée par une démarche analytique en calculant le chi- carré et les OR avec un IC à 95% complétée des KII. Concernant la variable dépendante, les résultats de notre étude nous ont révélé que 22, 14% des femmes en âge de procréer ont utilisé les MC. Après analyse statistique des résultats, nous avons trouvé que les variables comme : Age du répondant (L'OR est de 5, 42 et son IC95%= [2, 35-12, 45]) ; Niveau d'instruction de la femme (Le Chi-carré calculé (0, 95 ; 2)= 16, 51 pv=0, 0002) ; niveau d'instruction du partenaire (Le Chi-carré calculé (0, 95 ; 2)= 14, 51 pv=0, 0007) ; profession du mari (Le Chi-carré calculé (0, 95 ; 2)=18, 19 avec p v=0, 001) ; statut matrimonial de la femme (L'OR est de 3, 73 et son IC95%= [2, 06-6, 77]) ; la religion (L'OR est de 2, 55 et son IC95%= [1, 25-5, 78].) ; le lieu de résidence (L'OR est de 0, 37 et son IC95%= [0, 17-0, 80]) ; Accès aux informations en rapport aux méthodes PF (L'OR est de 4, 97 et son IC95%= [1, 15-21, 39]) ; Avoir connu des cas de mort-née (L'OR est de 4, 55 et son IC95% = [1, 36-15, 25]) ; Discussion en famille du PF (L'OR est de 2, 24 et son IC95%= [1, 18-4, 26]).
07/2019
Marchés publics
Les nouvelles règles d'exécution des marchés publics. Les règles communes aux marchés de travaux, de fournitures et de services
L'exécution des marchés publics à l'aune de la réforme de 2017 L'ouvrage aborde dans un langage clair et accessible l'exécution d'un marché public à l'aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. Illustré d'exemples concrets, il a une dimension particulièrement pratique.
11/2022
Droit pénal
Code de la sécurité intérieure 2023, Annoté et commenté. 5e éd.
Un outil essentiel au quotidien des acteurs de la sécurité à prix de lancement (60 jusqu'au 31 mars 2023 puis 80) ! Les + de l'édition 2023 : - un code au coeur de l'actualité ; - des commentaires éclairants et des annotations sélectionnées pour leur pertinence ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu Le Code de la sécurité intérieure Dalloz regroupe le code de la sécurité intérieure étayé des commentaires et annotations d'éminents spécialistes des matières qu'il aborde, ainsi que le code de la défense et celui du service national. L'édition 2023 est notamment à jour : - de l'ordonnance et du décret du 30 mars 2022 relatifs aux modalités d'organisation, de fonctionnement et d'exercice des missions du Conseil national des activités privées de sécurité ; - du décret du 14 avril 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers ; - du décret du 21 avril 2022 modifiant le titre IV du livre II du code de la sécurité intérieure relatif aux traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale ; - du décret du 27 avril 2022 modifiant le décret n° 2018-383 du 23 mai 2018 autorisant les traitements de données à caractère personnel relatifs au suivi des personnes en soins psychiatriques sans consentement ; - du décret du 3 mai 2022 diverses dispositions d'application de la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés en matière de vidéoprotection et d'activités privées de sécurité ; - du décret du 17 juin 2022 relatif aux matériels de guerre, armes et munitions, aux opérations sensibles intéressant de la défense nationale ou la sécurité nationale ; - du décret du 3 août 2022 relatif à la réserve opérationnelle de la police nationale ; - du décret du 12 août 2022 relatif à l'extension des destinataires d'images de vidéoprotection ; - du décret du 24 août 2022 relative à la mise en oeuvre des compétences du préfet de police et de celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône.
01/2023
Littérature française
Nos Ardennes
Nos Ardennes rassemble six articles publiés dans Le Courrier des Ardennes entre le 5 octobre 1882 et le 7 février 1883. Souvenirs d'un Messin est un article paru dans La Lorraine artiste dans les livraisons des 3 janvier et 18 septembre 1892.
03/2023
Gestion financière
Les financements publics des EHPAD. Comprendre et agir
Un EHPAD est un établissement d'hébergement qui assure l'accueil de personnes figées dépendant et qui prodigue des sans. A ce titre, il bénéficie de financements publics et dot répondre à de nombreuses obligations réglementaires. Cet ouvrage propose une vision simple des grands principes de financements régissent les EHPAD, du niveau national é celui de l'établissement. Il rappelle les mécanismes fondamentaux de le comptabilité et de l'analyse financière appliquée aux EHPAD. Cette présentation favorise une lecture éclairée des documents budgétaires et réglementaires ainsi que le compréhension des leviers d'actions permettant une gestion optimale des ressources. Cet ouvrage s'adresse aux directions d'EHPAD et à leurs équipes, aux professionnels des autorités publiques et aux étudiants se destinant travailler dans le secteur du grand âge et de autonomie.
02/2022
Services publics
Droit des services publics. 4e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en AES, en science politique et à ceux qui préparent des concours administratifs. Ils y trouveront une approche renouvelée de la notion de service public, à la lumière du droit européen ; une mise en perspective des modes de gestion des services publics, spécialement locaux, des conséquences de ces modes de gestion sur le principe de libre administration, ainsi qu'une étude des concessions qui modifient le droit applicable à la gestion déléguée des services publics ; une étude approfondie des différentes lois du service public, en particulier de la neutralité ; une réflexion sur la situation des agents travaillant au sein des services publics, qui doivent s'adapter au changement de gestionnaire de l'activité.
08/2021
Immobilier, droit de la constr
Construction et maintenance des ouvrages publics
La construction et la maintenance des ouvrages publics (bâtiments et infrastructures) est une matière vivante et incontournable, car elle se situe au coeur des enjeux du service public et de l'aménagement du territoire. Pour preuve depuis 2019, le Code de la commande publique, les nombreux textes qui organisent la maîtrise d'ouvrage publique (loi MOP notamment) ont bouleversé la matière ... dernièrement encore la mise en place des C. C. A. G. (cahiers des clauses administratives générales), qui sont des contrats-types proposés par le gouvernement, applicables aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre. Dans ce contexte de révision de textes majeurs en matière de construction publique, il nous a paru opportun de publier ce GUIDE qui porte sur la conduite de projets immobiliers publics, qui présentent la spécificité d'être très encadrée juridiquement. Points forts - Privilégier une approche pratique de la matière, conjuguant exigence opérationnelle et sécurité juridique - Donne une méthodologie pour rédiger les principales clauses techniques, administratives, juridiques et économiques des contrats, en assurer la passation puis le suivi - Met à disposition des modèles de clauses administratives Le public intéressé est celui des acteurs et parties prenantes à l'acte de construire des ouvrages et bâtiments publics : les agents issus des filières technique et administrative de la fonction publique, les titulaires de mandats électifs et élus locaux, les entreprises privées, architectes, et sociétés exécutant des marchés publics, les établissements publics, les sociétés d'aménagement et d'assistance à maîtrise d'ouvrage
04/2023
Fonction publique
Droits et obligations des agents publics
Un ouvrage clair, simple et précis pour comprendre et maîtriser les droits et les devoirs des agents publics en poste ou sur le point de passer un concours. Ce manuel présente en une trentaine de chapitres clairs et concis les droits et les obligations des agents publics en poste ou sur le point de passer un concours. Chaque chapitre suit la même structure : la définition, la base légale citée explicitement, le développement avec d'une part les explications, et d'autre part, la jurisprudence ancienne et récente, et enfin, un conclusion. Ce manuel présente en une trentaine de chapitres clairs et concis les droits et les obligations des agents publics en poste ou sur le point de passer un concours. Chaque chapitre suit la même structure : la définition, la base légale citée explicitement, le développement avec d'une part les explications, et d'autre part, la jurisprudence ancienne et récente, et enfin, un conclusion. L'ensemble des droits et des obligations est ainsi clairement exposé et facilement mémorisable.
07/2024
Droit constitutionnel
L'expérimentation publique dans tous les états. Revue Horizons publics no 22 juillet-août 2021
Depuis plus de vingt ans, l'Etat et ses administrations ont recours à l'expérimentation comme méthode de politique publique pour tenter de transformer l'action publique. Au sens du droit public, elle consiste à autoriser une dérogation sur le terrain, pendant une durée limitée, une mesure, une politique, une organisation ou une technologie, et d'en mesurer les effets de façon jugée objective. De nos jours, de nombreuses institutions publiques, dont le Conseil d'Etat ou France Stratégie, s'efforcent de diffuser plus largement une approche qui peine encore à décoller en France. D'où viennent ces méthodes expérimentales pour innover au sein de l'Etat ? Quelles conceptions de l'expérimentation promeuvent-elles ? Pourquoi les collectivités territoriales n'utilisent pas ou peu le cadre juridique actuel de l'expérimentation ? La loi du 19 avril 2021 relative à la simplification des expérimentations aura-t-elle un effet d'entraînement ? Quelles sont les nouvelles approches de l'expérimentation qui se déploient dans les villes et les territoires ? La crise du covid-19 va-t-elle accélérer cette méthode, voire transformer l'administration en organisation apprenante ? Ce numéro d'Horizons publics explore sans détours les différentes dimensions de l'expérimentation publique et les nouvelles approches en plein essor (design, numérique, living lab, etc.).
09/2021
Magie
Séances des 24 décembre 1882 et 5 janvier 1883, compte-rendu
Compte-rendu des séances du 24 décembre 1882 et du 5 janvier 1883 / fondation de l'Union Spirite française Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
