Carnet Code civil 1804
Extraits
Histoire de France
La Russie contre Napoléon. La bataille pour l'Europe (1807-1814)
Pendant l'été 1812, Napoléon, le maître de l'Europe, envahit la
Russie avec la plus grande armée jamais vue, convaincu qu'il
allait tout balayer devant lui. Mais, moins de deux ans plus
tard, son empire s'était effondré, et la Russie avait triomphé.
Cet ouvrage est le premier à analyser en profondeur le rôle
crucial joué par la Russie dans les guerres napoléoniennes, en
faisant revivre avec une maîtrise sans précédent le combat
entre les deux empires. Exhumant le gisement inexploité des
archives militaires russes, il vient contrecarrer, par le biais
d'une démarche scientifique rigoureuse et de documents
inédits, les interprétations communément admises d'une
histoire qui s'était arrêtée à Borodino. Dominic Lieven revient
longuement sur la stratégie militaire, mettant à mal la thèse de
l'impréparation et de l'improvisation du commandement russe.
Il analyse les préparatifs de guerre, les différents plans d'action
élaborés par les généraux, la conception d'une retraite
défensive. L'étude des relations diplomatiques dévoile les
manoeuvres politiques et les tentatives d'alliance entre les
différents pays impliqués. Enfin, Dominic Lieven ne néglige
pas la dimension psychologique des grands personnages qui
ont fait cette histoire. Il nous livre dans leur épaisseur des
portraits vivants des généraux Koutouzov, Barclay de Tolly,
Bagration ou Tormassov, et s'interroge longuement sur
l'intelligence et la complexité du tsar Alexandre Ier. Il émerge
de cette recherche une fresque monumentale à la fois
palpitante et d'un réalisme extrême, le tout servi par un souffle
épique qui réconciliera les historiens les plus exigeants avec
les amateurs passionnés d'histoire napoléonienne.
03/2012
Histoire de France
Paris sous le consulat. Lettres d'un voyageur anglais (1801-1802)
1803. Paris brille au firmament des Arts et des Lettres, les Tuileries ressuscitent les fastes de la cour, Paris s'abandonne à une fringale de plaisirs tandis que bruissent les rumeurs de guerre, que Fouché corsète la police et que Mme de Staël, chassée de la capitale par Bonaparte, s'exile pour écrire. Cette année-là, sous le titre Paris as it was and as it is, le journaliste et écrivain britannique Francis William Blagdon fait paraître à Londres un recueil de lettres savoureuses, rédigées alors qu'il séjournait à Paris en 1801-1802. Esprit libéral et cultivé, caustique, paradoxal, Blagdon livre ici un portrait unique de la France du Consulat, une France à peine sortie de la tempête révolutionnaire et déjà sur le pied de guerre. En un style rafraîchissant, ces lettres soulignent les effets de la Révolution sur les sciences, la littérature, la religion, l'éducation, les moeurs, les manières, les divertissements... Blagdon observe et s'étonne, recueille documents et témoignages. Perplexe, il s'interroge sur la véritable nature de cette France nouvelle sortie de la Terreur, et se demande si ses institutions sont en mesure d'inspirer l'Angleterre, l'Europe, le monde. Un témoignage de première main sur une époque cruciale de l'histoire de France, traduit pour la première fois.
01/2016
Littérature française
Fou civil
Il est question ici d'un merle bègue qui mène sa barque dans le vaste monde C'est un oiseau d'une quarantaine d'années. Il vient de se séparer de sa femme et de quitter le toit qui abrite ses enfants, pris d'une bougeotte terrifiante. Il cultivait son jardin, il va maintenant sur les routes, heureux et malheureux comme tout être qui vit.
03/2014
Littérature française (poches)
État civil
"Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ?" demande Drieu la Rochelle au début de ce livre, un de ses premiers, en 1921. Il y raconte son enfance, son adolescence, ses tourments déjà et la quête des idées qui vont mener sa vie.
Comics
Civil War
Lorsqu'une école est pulvérisée par Nitro, le congrès des Etats-Unis réagit et propose une loi sur le recensement des surhumains. Iron Man se bat initialement pour empêcher qu'elle soit signée mais il est désormais bien décidé à l'appliquer. Captain America, quant à lui, refuse l'ingérence du gouvernement américain dans la vie de ses coéquipiers. Très vite, la situation devient explosive et deux camps se forment au sein de la communauté super-héroïque. C'est le début d'une guerre civile impitoyable entre justiciers.
03/2019
Littérature française
État civil
A partir de 1920, Drieu la Rochelle se mêle à tous les mouvements de son époque, tenté aussi bien par Charles Maurras que par Louis Aragon, par l'Action française que par le Communisme et le Surréalisme. Admirateur de Maurice Barrès, de Rudyard Kipling et de Friedrich Nietzsche, il affiche clairement ses contradictions et ses oeuvres se succèdent alors à un rythme soutenu. "Etat civil", aboutissement d'un ancien projet de livre intitulé "Histoire de mon corps", paraît à ce moment-là. "Saurai-je un jour raconter autre chose que mon histoire ? " se demande le futur auteur de "Rêveuse bourgeoisie", déjà obsédé par la décadence, qui dresse dans ce récit autobiographique un tableau lucide de son enfance et de son adolescence.
02/2023
Droit
Méga Code civil. 1re partie Art. 1er à 1099-1, Edition 2020-2021
Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d'annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du "petit" Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation systématique des bases de données juridiques. Le Mégacode civil, pour son édition 2020 fait peau neuve. Sur la forme d'abord, il est désormais divisé en 2 tomes : le premier, l'édition 2020, comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c'est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités, et les textes complémentaires nécessaires à la compréhension de ces matières. Sur le fond ensuite, cette édition voit la création d'une nouvelle zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, afin d'explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence : par exemple le respect de la vie privée confrontée à l'usage d'une caméra par le voisinage (sous l'art. 9). , l'intérêt légitime et les motifs "affectifs" tirés des relations parents-enfants permettant de changer de nom (sous l'art. 61), la preuve du divorce à l'ère des SMS et des réseaux sociaux (sous l'art. 259)... Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d'en comprendre l'évolution et d'en faire bon usage.
11/2019
Droit
Le code civil commenté à l'usage du clergé. 5e édition. Tome 2
Le code civil commenté à l'usage du clergé,... . Edition 5, Tome 2 / par M. le chanoine Allègre,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Code civil
Code civil de la République populaire de Chine traduit et commenté. Edition 2024
Ce code présente le Code civil chinois adopté par l'Assemblée populaire nationale de Chine le 28 mai 2020. Il se compose de trois parties : une présentant le code dans sa version d'origine, sa traduction en français et sa traduction officielle en anglais, les deux premières faisant l'objet de commentaires.
10/2023
Histoire de France
Napoléon en 1000 dates
Quand l'histoire fait date ! Peut-on résumer l'histoire de Napoléon en seulement 1000 dates ? Sans prétendre, bien entendu, à l'exhaustivité, cet ouvrage rend compte de la vie de l'Empereur à travers les dates les plus marquantes. A la manière d'un précis d'histoire, ce guide chronologique est un véritable outil permettant de suivre sa vie au fil des dates, divisées en cinq grandes périodes, de sa naissance (1769) au retour des Cendres, à l'Hôtel des Invalides (1840). Coiffé de son tricorne et de sa redingote grise, Napoléon est une icône qui marquera pour longtemps la mémoire nationale. Empereur républicain, doué d'un génie militaire hors norme, d'une grande détermination et d'une ambition sans borne, Napoléon a mené toute sa vie une quête de pouvoir absolu. De sa Corse natale à son exil forcé sur Sainte-Hélène, il est parti à la conquête de l'Europe et s'est rendu bien au-delà de ses frontières. Sur les bases d'une France post-révolutionnaire, il a créé un empire à son image. Notre société conserve de nombreux héritages de son empire : le Conseil d'Etat (1799), le lycée (1802), la légion d'honneur (1802), le Code civil (1804), etc. La postérité retient sa soif de gloire, restée inassouvie, son inépuisable quête du pouvoir et de conquête. Avec plus de 220 documents, tableaux, objets et de nombreux portraits des protagonistes de son épopée, suivez chronologiquement les exploits, les défaites, les amitiés, les rencontres, les événements qui jalonnèrent cette vie que Napoléon Bonaparte vivait à un rythme effréné.
06/2020
Loisirs et jeux
Mon carnet top secret. Avec un stylo magique et des accessoires !
Une nouvelle édition de ce coffret qui rassemble tous les accessoires pour créer le plus secret des carnets 100 % top secret ! Un carnet avec son cadenas codé pour bien cacher tous ses secrets ; un stylo mystérieux à encre invisible qui se révèle à la lumière bleue ; une roue pour décoder ou coder des messages secrets, une planche de stickers pour personnaliser son carnet, des infos et des pages conseils pour apprendre à communiquer secrètement.
11/2019
Coloriage, gommettes et autoco
L.O.L. Surprise! - Carnet de mode NED
Tu rêves de devenir une grande styliste ? Alors joue avec ce carnet de mode qui te permettra d'habiller tes poupées L. O. L Surprise ! Tu y trouveras tout le nécessaire pour créer des looks fabuleux. Grâce aux nombreux motifs, aux autocollants et aux pochoirs, révèle la grande créatrice qui sommeille en toi !
09/2023
Histoire et Philosophiesophie
Le monde dans un carnet. Alexander von Humboldt en Italie (1805)
C'est un banal carnet, oublié parmi les manuscrits du célèbre voyageur prussien, Alexander von Humboldt. Le titre inscrit sur la couverture — "Voyage de Paris en Italie avec Gay-Lussac, 1805" — fait attendre l'évocation de la lumière, de la beauté des paysages, de la nostalgie des ruines. Ce ne sont que chiffres et mesures, citations, notes brèves. Du magnétisme terrestre aux cosmogonies de l'Inde et de l'Amérique en passant par la minéralogie des Anciens et la chimie de l'atmosphère, les sujets les plus divers sont abordés, dans une langue qui mêle l'allemand et le français. Quelle(s) histoire(s) peut raconter ce calepin au lecteur d'aujourd'hui ? A partir d'une analyse au plus près de ces pages griffonnées, le livre interroge la façon dont Humboldt a visité l'Italie, au Mont-Cenis, à Tivoli, dans le cratère du Vésuve et dans les bibliothèques de Rome. Dans les notes du voyageur, archive d'un savoir en construction, se dessine, un demi-siècle avant Cosmos, l'ambition d'une science pensée à l'échelle du monde. Longtemps resté dans l'ombre de son expédition au Nouveau Monde, le court épisode du tour d'Italie d'Alexander von Humboldt trouve ainsi sa place singulière au coeur de l'entreprise savante du voyageur.
04/2017
Anglais apprentissage
Une autre démocratie en Amérique (1824-1844). Orestes Brownson, un regard politique
Le pasteur et écrivain réformateur Orestes Brownson, n'a eu de cesse, pendant une grande partie de sa carrière, de dénoncer les graves insuffisances de la société états-unienne de son temps et de réfléchir aux moyens de la conduire vers une "démocratie véritable". Sa démarche le distingue de son contemporain français Alexis de Tocqueville, qui a décrit la "démocratie en Amérique" comme un modèle qui porte en lui-même les remèdes à ses maux. Naomi Wulf retrace dans ce livre les débats d'idées qui ont eu lieu aux Etats-Unis dans les années 1820 à 1840, celles de la "démocratie jacksonienne", sur le sens à donner au mot démocratie. Elle met en lumière les désaccords, les incohérences et les paradoxes qui sont apparus à l'origine de la République américaine. En effet, l'époque pendant laquelle les partisans du président Andrew Jackson exercent une politique dite "démocratique" est celle d'une société en pleine mutation qui s'éloigne de la norme agrarienne pour entamer la révolution du marché et faire ainsi ses premiers pas vers le règne de l'industrie. Brownson et ses amis réformateurs dénoncent ce régime inégalitaire dans lequel l'Etat n'intervient qu'en faveur des plus riches et se désintéresse du bien-être et de l'éducation des pauvres. Le lecteur trouvera des rapprochements étonnants entre les deux extrémités de l'histoire de la démocratie moderne : depuis ses débuts mouvementés et contradictoires pendant l'ère du common man sous le président Jackson, jusqu'à ce qui peut paraître, de nos jours, une démocratie à bout de souffle, ouverte aux séductions du populisme. L'idéal dont avait rêvé la Jeune République naissante semble s'être dévoyé jusqu'à prendre un tour funeste ; cependant, Orestes Brownson, bien que désabusé par les échecs politiques du peuple, reste un modèle pour ceux qui continuent à penser que si le peuple le veut, oui, il peut rendre ses droits à une vraie démocratie.
11/2017
Histoire internationale
Lettres inédites sur l'histoire politique et littéraire des années 1806-1807
Lettres inédites de l'abbé Morellet,... sur l'histoire politique et littéraire des années 1806 et 1807, pour faire suite à ses Mémoires... Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Correspondance
Lettres berlinoises du petit-fils de Diderot à ses parents (1800-1801)
Les 127 lettres inédites adressées à ses deux parents. Abel et Angélique Caroillon de Vandeul, née Diderot, fille du philosophe, furent rédigées en Allemagne, et à Berlin pour l'essentiel, par leur fils, secrétaire à l'Ambassade de France en Prusse, entre 1800 et 1801. Diderot devient dans cette correspondance un personnage obsédant et une construction mémorielle qui en détermine largement le contenu. Reconnu par l'intelligentsia berlinoise, dont les frères Humboldt, Denis-Simon de Vandeul se sent en mission filiale dans cette Allemagne post-frédéricienne : il recueille les échos de ceux qui l'ont connu, comme le Prince Henri, frère de Frédéric II. Soucieuse alors de contrôler la publication parisienne des oeuvres de son père, Mme de Vandeul reçoit à Paris les voyageurs berlinois recommandés par son fils et poursuit avec lui un dialogue sur l'évolution des courants intellectuels contemporains. Il profite, par ailleurs, de la présence à Berlin de Louis Bonaparte pour l'accompagner à travers l'Allemagne et fournir à son père les informations économiques qui intéressent l'industriel. Cette correspondance familiale suivie témoigne de la curiosité sans vraies limites de son auteur pour un univers qu'il découvre et commente dans une période de conflits européens latents.
04/2021
Droit international public
Côte d’Ivoire - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi de finances n°2022-974 du 20 décembre 2022 portant budget de l'Etat pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2023
Code civil
Codes annotés 2021 - Droit civil. À jour au 1er octobre 2021
Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles.
11/2021
Histoire de France
Nouvelle histoire du Premier Empire. Tome 3, La France et l'Europe de Napoléon 1804-1814
Cette grande synthèse en quatre volumes retrace l'histoire d'un " empire " et des réactions qu'il suscita en son temps. Empire au sens d'" influence " d'abord, celle que les idées, la culture et les ambitions hégémoniques françaises exercèrent sur cette époque, dans le prolongement du Grand Siècle, du siècle des Lumières et, bien sûr, de la Révolution. C'est ainsi que l'aventure napoléonienne peut se replacer dans la longue durée. Empire au sens d'" institution " aussi, en ce que les gouvernements français imaginèrent des structures, avec leur fonctionnement et leur unité politique, afin de conquérir et d'organiser l'espace européen (et au-delà) pour réunir des peuples sous leur bannière par l'adhésion, l'intégration, la domination ou la suzeraineté. Si l'on ne peut échapper à la présence permanente de la volonté, de la personnalité et de l'œuvre de Napoléon qui ont marqué la période de leur empreinte, et si les développements de ce livre ont pour clef de voûte le cœur même de l'Empire (dans les deux sens évoqués plus haut), c'est-à-dire la France, il faut aussi " raconter " - en l'expliquant - un peu plus d'une décennie d'histoire de l'Europe, voire du monde, en dépassant à la fois la figure de l'empereur et les points de vue purement nationaux. Ce troisième volume propose une réflexion " transversale " sur les principes directeurs, le fonctionnement, les moyens et les buts du régime napoléonien, et une véritable plongée dans la France impériale, qui couvrait la France actuelle, mais aussi la Belgique, la Hollande, le Luxembourg, une partie de l'Allemagne, de l'Italie et des régions balkaniques. Après la description de l'État napoléonien, de sa place au cœur de l'organisation sociale et de ses principes de fonctionnement, sont esquissés les contours de la société, de son socle paysan à son économie, en passant par sa structure et le positionnement fluctuant des grands courants politiques. Le livre revient ensuite sur le projet napoléonien pour une Europe qui hésita longtemps entre la soumission et la résistance, en proposant une réflexion sur la géopolitique européenne de l'époque, la diplomatie impériale, ses outils d'unification, ses limites et les forces centrifuges qu'elle déchaîna.
08/2007
Ouvrages généraux
Ces esclaves qui ont vaincu Napoléon. Toussaint Louverture et la guerre d'indépendance haïtienne (1801-1804)
Cet ouvrage nous plonge au coeur du drame fondateur qui s'est noué sur la scène coloniale caribéenne au moment même où la France accomplissait sa propre révolution. Un drame en trois actes. Un : soulèvement des esclaves de Saint-Domingue - surnommée la "perle des Antilles" et la plus riche des colonies françaises - en 1791, suivi trois ans après de l'abolition de l'esclavage par la nouvelle Assemblée nationale française. Deux : envoi sur l'île par Napoléon Bonaparte d'un corps expéditionnaire dirigé par le général Leclerc, beau-frère de l'empereur, en vue de renverser le chef des rebelles, Toussaint Louverture, et de rétablir l'esclavage. Trois : victoire des insurgés et création, en 1804, de la première république noire de l'histoire : Haïti. C'est cette expédition coloniale désastreuse, qui fit des milliers de morts des deux côtés et restera comme l'une des plus cuisantes défaites de l'empire français, tenu en échec par d'anciens esclaves, que raconte l'historien Philippe Girard dans ces pages. Pour comprendre les enjeux et le déroulement de l'opération, il a mené des recherches de part et d'autre de l'Atlantique et puisé aux sources les plus variées, qu'elles soient militaires, diplomatiques ou commerciales. A travers le prisme de l'expédition Leclerc, qui en fut le paroxysme, c'est toute la Révolution haïtienne, cet événement majeur de l'histoire atlantique, qu'il fait revivre. "Philippe Girard propose un récit très maîtrisé en dix-neuf chapitre. Son apport principal n'est pas dans la forme toute classique que prend son ouvrage, dont la vocation est essentiellement pédagogique. Il s'agit davantage de restituer cette tragédie à travers l'épaisseur souvent complexe de ses explications, de ses situations, de ses intrications. (...) Son récit de la guerre d'indépendance haïtienne offre cette opération historiographique rare qui vise à la coexistence des regards, des représentations, des actions, expliquées selon les différentes parties en présence. A la manière dont Clint Eastwood a voulu comprendre la guerre du pacifique en deux films contrastés, Mémoires de nos pères et Lettres d'Iwo Jima (2006), l'historien propose ici un récit qui serait à la fois celui du Blanc et du Noir, du riche et du pauvre, du colon et du colonisé, du Français et de l'Haïtien". (Antoine de Baecque, Le Monde des Livres)
10/2021
Sciences historiques
Histoire du mariage
Le mariage a une histoire, que raconte ce livre : simple contrat privé entre deux familles dans le monde antique, il devient au Moyen Age un mariage-sacrement, monogamique et indissoluble, que régit l'Eglise. La Réforme protestante porte une première atteinte à l'institution en lui déniant son caractère sacramentel. Nouvelle secousse : la Révolution française retire à l'Eglise son pouvoir de marier pour le confier à l'autorité civile. Le code civil, enfin, se met en place, plusieurs fois remanié au gré de l'évolution des moeurs : c'est en 1884 que la loi Naquet autorise le divorce. Cette histoire vivante, centrée sur la France et l'Europe, croise les approches historique, juridique, sociologique, littéraire et artistique et balaye beaucoup d'idées reçues. Non, la crise du mariage ne date pas d'aujourd'hui : la Grèce et la Rome antiques pénalisaient les célibataires pour les inciter à convoler. Non, les familles recomposées ne sont pas une invention moderne: les couples de l'Ancien Régime duraient en moyenne une douzaine d'années, brisés par une mort précoce, et le veuf, ou la veuve, refondait une famille. Oui, en 1904, fêtant l'anniversaire du code civil, un député a proposé d'ajouter le mot " amour " aux devoirs mutuels des époux - fidélité, secours, assistance ! Aujourd'hui, l'émancipation des femmes, la libération sexuelle et les avancées scientifiques en matière de procréation ont largement bouleversé les données de cette "civilisation conjugale" mais l'institution a encore de beaux jours devant elle.
10/2009
Droit
La réforme du droit de la responsabilité civile. Regards croisés franco-dominicains. Actes des journées du 7 et 8 juin 2019
La République dominicaine a traduit fidèlement notre code civil de 1804 et suit de près nos évolutions jurisprudentielles et les travaux de la doctrine, en droit de la responsabilité civile. Ainsi, nous partageons la rédaction des 5 articles (art. 1382 s. civ.), issus du Code de 1804, qui ont forgé le droit de la responsabilité civile, qui scellent nos destinées communes. Articles que la France s'apprête à faire évoluer, et qui ont d'ores et déjà été renumérotés par l'ordonnance du 10 février 2016. C'est pourquoi, il est apparu opportun, dans le prolongement de travaux initiés en 2017 sur la réforme du droit des contrats, sous l'impulsion d'Anthony Abud-Queliz, qui avaient donné lieu à un colloque juste après l'adoption de l'ordonnance de février 2016, d'anticiper la réflexion et le dialogue sur les enjeux et orientations de la réforme de la responsabilité civile, volet manquant du triptyque de la réforme du droit des obligations français, après la réforme de la prescription et celle du contrat. Le présent ouvrage, a été précédé, en juin 2019, d'un colloque en République Dominicaine : il porte sur les lignes directrices du projet, présenté par la Chancellerie le 13 mars 2017, et sur les conditions de la responsabilité, sur lesquelles il est apparu utile de porter un regard croisé. L'ouvrage n'est cependant que le premier tome de ce travail comparatif qui se prolongera en échanges sur les autres aspects de la réforme, notamment sur les causes d'exonération et les effets de la responsabilité civile et sur les régimes spéciaux, dans les années à venir. Se succèdent ainsi, sur des thématiques communes, des interventions de rapporteurs français et dominicains qui nourrissent ce dialogue croisé fructueux.
10/2019
Droit
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 1
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. Tome 1 / ... par Jacques de Maleville,... Troisième édition Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Littérature française
Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 1
L'impôt sur le revenu : législation comparée et économie politique / par J. Chailley-BertDate de l'édition originale : 1892Sujet de l'ouvrage : Impôt sur le revenuLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Littérature française
Nouveau code civil proposé à la nation française et soumis à l'Assemblée nationale
Nos meilleurs Amis ou Bienfaits des bons livres, simples récits offerts à la jeunesse chrétienne. Nouvelle édition, revue et considérablement augmentée par l'auteur de la Méthode". 2e milleDate de l'édition originale : 1892Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf"
02/2016
Code civil
Tables de concordance commentées. Livre 2, Titre 3 et Livre 4 du Code civil
DROIT BELGE La loi du 19 janvier 2022 portant le Livre 2, Titre 3, "Les relations patrimoniales des couples" du Code civil et le Livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil a été publiée au Moniteur belge du 14 mars 2022 et est entrée en vigueur le 1er juillet 2022. L'objectif principal de cette loi est de "codifier" le Livre 2, Titre 3 et le Livre 4 du Code civil, ce qui implique notamment de modifier la numérotation, l'ordre et, plus généralement, la présentation des dispositions à codifier, mais également d'adapter la rédaction de celles-ci, dans un souci d'en assurer la concordance et la cohérence. Au-delà de ce travail de codification au sens strict, la loi apporte également un certain nombre de modifications de fond à la matière des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités. Afin de mettre à la disposition des praticiens concernés par cette matière un outil de travail efficace, Charlotte Aughuet et Katrijn Boone, juristes à la Fédération Royale du Notariat belge (FEDNOT), ont réalisé les tables de concordance contenues dans le présent ouvrage, qui établissent la correspondance entre les dispositions de l'ancien Code civil et les dispositions nouvellement numérotées, et inversement. Ces tables comprennent, en outre, au regard de chaque disposition, un bref commentaire indiquant si, par rapport à la disposition ancienne, la disposition nouvelle est inchangée, ou si elle a fait l'objet d'une modification de forme ou d'une modification de fond. Cette mention permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement, article par article, l'impact de la codification.
03/2023
Pléiades
Journaux et carnets. Tome 2, Les années 1890 à 1904
"Entre une oeuvre littéraire monumentale, et qui se suffit largement à elle-même, et une oeuvre non moins importante de pédagogue, de penseur religieux, de pamphlétaire social et de prédicateur, le Journal intime de Tolstoï serait-il voué au rang modeste d'un simple document humain ou historico-littéraire ? Le fait même que l'écrivain le relise constamment, qu'il le fasse lire, à la veille de son mariage, à celle qui sera sa femme et ne cessera désormais d'y avoir accès, qu'il le confie plus tard à ses disciples, tout cela montre que le Journal joue dans sa vie privée, familiale, publique, un rôle qui n'est pas celui d'un registre passif des événements. Le Journal intime est un élément constitutif de la personnalité de Tolstoï, et celle-ci fait sans doute plus étroitement partie de son oeuvre littéraire que celle de bien d'autres écrivains. "Poète de sa vie", comme Stendhal (selon un rapprochement paradoxal, mais fécond, que Stefan Zweig n'a pas été le premier à établir, et que l'on pourrait étayer par bien d'autres marques d'affinité), Tolstoï a bâti la majeure partie de son oeuvre romanesque, d'Enfance à Résurrection et au Père Serge, en passant par Les Cosaques, La Guerre et la paix, Anna Karénine, La Sonate à Kreutzer, autour d'une projection de lui-même, d'une "objectivation" de ses inquiétudes et de ses problèmes, comme une variante imaginaire de sa propre vie", Michel Aucouturier.
04/1980
Archéologie
Carnets d’excursions. Précédés d'un "Carnet de mémoire"
Il est exceptionnel aujourd'hui de pouvoir disposer d'un texte qui fixe la dynamique des découvertes au moment même où une discipline scientifique se met en place : c'est ce que nous offrent, pour la préhistoire, les Carnets d'excursions de François Daleau (Bourg, 1845-1927), restés inédits à ce jour. Cet ouvrage est l'édition complète du journal de fouilles, tenu au jour le jour par le découvreur de la grotte ornée de Pair-non-Pair en Gironde, entre 1869 et 1925, illustré de 1 126 dessins au trait de sa main. Il révèle le travail minutieux d'un observateur infatigable et d'un esprit curieux, mais est aussi le témoignage unique d'un monde en profonde mutation. Grâce aux observations que l'auteur a si soigneusement consignées sur le terrain, nous pouvons apprécier aujourd'hui l'originalité d'une méthode de fouille qui reste exemplaire pour l'époque. François Daleau peut, à ce titre, légitimement apparaître comme le père fondateur de l'archéologie préhistorique. Les Carnets d'excursions constituent, à cet égard, un document exceptionnel. Leur publication permet de rendre enfin à cet autodidacte érudit la place qui lui revient de droit dans l'histoire de la discipline.
02/2021
Droit des obligations
Traité de droit civil. Tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, 4e édition
L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle-ci. Une seconde partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.
10/2021
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
