Actualités du contentieux constitutionnel : questions choisies
Extraits
Critique littéraire
Lettres choisies. 1943-1997
Icône de la Beat Generation, poète et intellectuel controversé, Allen Ginsberg est sans aucun doute l'un des écrivains les plus importants de l'Amérique du XXe siècle. Figure de proue d'un cercle littéraire avant-gardiste, référence des beatniks et inspiration des hippies, il a su révolutionner les conventions poétiques en imposant une écriture spontanée, libre et sans tabous. Ce sont ici plus d'une centaine de ses lettres qui ont été soigneusement sélectionnées, et qui révèlent l'écrivain érudit et engagé auteur des chefs-d'oeuvre incontestés que sont Howl et Kaddish, ses deux plus grandes fresques poétiques. Ses lettres avec certains des plus grands esprits et artistes de son temps donnent à voir son combat acharné contre la censure aux Etats-Unis et la guerre au Vietnam, pour la libéralisation des moeurs, l'acceptation de l'homosexualité, la légalisation des drogues et une conscience écologique. On y retrouve les influences marquantes de son oeuvre : jazz et rock, haïkus et mantras, culture pop et foi bouddhiste. Mais on y découvre également un Ginsberg plus intime. Au gré de ses séjours sur la côte Est ou la côte Ouest, en ville ou à la campagne, et de ses voyages au Maroc ou en France, en Amérique latine ou en Inde, le poète parle de ses doutes et de ses émotions, dans ce style à la fois comique et tragique qui lui est propre. C'est un document unique que nous offrent les lettres de ce maître du verbe. Témoignage inestimable de l'émergence d'une contre-culture, la correspondance de Ginsberg retrace plus de cinquante ans d'histoire sociale et culturelle sous une seule et même plume, celle d'un génie rêveur et décomplexé.
11/2013
Sciences politiques
OEuvres choisies. Nouvelle édition
Oeuvres choisies de Volney (Nouvelle édition...) / précédées d'une notice sur la vie de l'auteur [par Adolphe Bossange] Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
OEuvres choisies. Tome 5
Oeuvres choisies de d'Aguesseau, chancelier de France. Tome 5 Date de l'édition originale : 1819 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
OEuvres choisies. Tome 2
Oeuvres choisies de Lemierre. Tome 2 / ... Edition stéréotype... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Critique littéraire
Lettres choisies. 1920-1976
Lorsqu'on croit tout connaître d'un auteur, il manque encore sa vie intime, dont les lettres apportent la trace. On trouvera ici un autre Malraux, simple, drôle, ami fidèle, tantôt lyrique, tantôt farfelu. Et puis, un réseau d'amis qui s'appelaient Gide, Martin du Gard, Raymond Aron, Max Jacob, Louis Guilloux. Et la présence de l'histoire, quand il s'agit du général de Gaulle et d'Indira Gandhi. On entre ainsi, à travers ces lettres pour la première fois livrées aux lecteurs, à l'intérieur d'un des plus grands cerveaux de notre époque et on lit une oeuvre dans l'oeuvre, où il est de nouveau question du roman, de l'art et de la vie.
11/2016
Littérature francophone
Oeuvres choisies. Biographies alsaciennes
Oeuvres choisies de Louis Spach,... . Biographies alsaciennes Date de l'édition originale : 1866-1871 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Critique littéraire
Lettres choisies (1957-1969)
"A partir de 1957, Kerouac s'est détourné, lucide et rusé, de la misérable condition d'intrus sacralisé que lui réservait l'Amérique, refusant de lui sacrifier l'éclat et la singularité, la couleur et le rythme, la vitesse et la richesse, la fluidité et l'éclair de sa pensée. Octobre 1964 : "L'Amérique du Tous Ensemble, personne ne me fera ce coup-là". Avec la publication des lettres réunies dans ce volume, le temps est venu de mettre fin à la célébration rituelle de la confusion et de l'égarement de Jack Kerouac. Cette correspondance permet de prendre la mesure de sa maîtrise (imposant ses livres, en dépit de l'hostilité de fond des éditeurs) et de sa détermination (jusqu'au bout libre de ses mouvements, en dépit des efforts pour le brider). Et aussi de comprendre ce qu'il a voulu dire lorsqu'il écrit, par exemple, dans une lettre de janvier 1960 : "Une pensée plus nue change la mer". " Pierre Guglielmina.
11/2007
Littérature étrangère
Lettres choisies. 1917-1961
Lorsque l'écrivain Hemingway, dont le grand souci a toujours été d'écrire bien, d'écrire le mieux possible, écrivait des lettres - et l'on estime qu'au cours de sa vie, il en a écrit plus de 6000 -, ce n'était jamais en pensant à la postérité, mais, le plus souvent, pour se défouler, pour se distraire d'un travail harassant. Aussi dans les quelque 600 lettres qui sont présentées ici par Carlos Baker, biographe d'Hemingway et auteur d'un essai qui fait autorité sur l'écrivain, ne faudra-t-il pas s'attendre à retrouver le styliste sobre et précis des romans et des histoires brèves ou longues : c'est plutôt, serait-on tenté de dire, un Hemingway en pantoufles qui va s'offrir au lecteur, l'homme Hemingway avec ses défauts et ses grandes qualités. Et, en un sens, ce choix de lettres est comme un autoportrait sans retouches de l'une des personnalités les plus attachantes de la littérature américaine. On le suit depuis ses débuts à dix-huit ans dans le journalisme jusqu'aux dernières semaines d'une vie dominée par le désir constant d'atteindre à la perfection dans l'écriture. Exprimé plus ou moins ouvertement, c'est d'ailleurs là le thème des nombreuses lettres qu'il adresse à James Joyce, à Scott Fitzgerald, à Gertrude Stein, à Erza Pound, à son éditeur, à Marlène Dietrich, à Gary Cooper et à tant d'autres. Quant aux lettres à ses fils et à chacune de ses quatre épouses, elles nous révèlent un homme profondément aimant et responsable, de même celles à ses amis portent la marque d'un être éminemment sociable et fidèle. Et, ce qui ne gâte rien, ces lettres sont pour la plupart extraordinairement divertissantes : pleines de spontanéité et d'humour, elles décrivent les aventures d'Ernest Hemingway dans quelque deux douzaines de pays. Ce faisant, elles nous font entrer dans les coulisses de la composition de L'adieu aux armes, de Le soleil se lève aussi ou de Pour qui sonne le glas, et, somme toute, de la majeure partie des oeuvres de fiction.
10/1986
Droit
Droits constitutionnels et institutions politiques du monde contemporain. Etude comparative
Le présent ouvrage a pour objectif principal d'initier à la théorie du droit constitutionnel et aux droits constitutionnels du monde contemporain ; certes celui de l'Occident mais aussi ceux des démocraties socialistes post-soviétiques, ceux inédits et nouveaux des régimes islamistes, des régimes politiques latino-américains (vieux et nouveaux présidentialismes) et ceux spécifiques de l'Afrique. Le droit constitutionnel est ainsi vu dans sa confrontation avec les mondes nouveaux, les logiques messianiques, les métaphysiques religieuses et les contraintes de la mondialisation. De ce fait, il éclate et s'enrichit, s'enracine et adopte les expressions locales les plus inédites. De nouvelles potentialités s'ouvrent au droit constitutionnel : celles de régir la biosphère et l'environnement ; la production des aliments, de l'eau et des ressources hydriques ; l'agriculture nourricière... La diversité des droits constitutionnels ouvre un débat sur les modalités multiples de la démocratie et sur la nécessité de proclamer un " jus cogens " constitutionnel relatif au statut des gouvernants, à la transparence de la gestion, à l'irréductible dignité des citoyens et du peuple, à la séparation organique ou fonctionnelle des pouvoirs.
09/2010
Droit fiscal
Actualités en droit fiscal
DROIT BELGE Une analyse des mesures fiscales prises dans le contexte de la crise sanitaire Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur "les épaules les plus larges" avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l'oeil du cyclone. Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser. Les praticiens et spécialistes réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d'impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T. V. A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d'informations, etc.).
06/2021
Littérature étrangère
Essais choisis
"Ma patrie, c'est le langage" : cette formule de Jorge Semprún pourrait servir de titre à chacun des onze essais ici réunis. Extraits de trois recueils publiés aux alentours des années 2000 et qui constituent un univers de résonances, ces essais relèvent à la fois de l'étude linguistique - notamment entre le roumain et l'allemand -, de la réflexion poétique - sur le pouvoir des mots, qui peuvent surgir quand on s'y attend le moins - et du témoignage historique d'une exilée politique. Les lecteurs de Herta Müller y découvriront un ton parfois très personnel, où le récit de la Roumanie des années Ceausescu s'appuie sur certains événements privés bouleversants. Mais ce recueil peut également se lire comme une formidable entrée dans l'oeuvre de la lauréate du prix Nobel de littérature, tant il présente en un seul ouvrage le terrible tableau d'une société servant de matériau à la romancière, le rapport au langage singulier de la poétesse découpant des mots dans le journal, et la pensée analytique fulgurante de la théoricienne.
10/2019
Beaux arts
Correspondance choisie
Couvrant soixante-huit années, la Correspondance de Michel-Ange est un document unique. Seul témoignage autobiographique conservé du Maître, elle conduit au coeur de la vie quotidienne de l'Italie du XVIe siècle et raconte le destin exceptionnel de cet artisan qui atteint au statut d'artiste de génie. A travers les lettres adressées aux membres de sa famille, à ses commanditaires ou ses banquiers, à ses entrepreneurs ou à ses aides, se dessine le portrait tout en humanité d'un Michel-Ange dépouillé des atours "célestes" que lui ont valu ses oeuvres et sa notoriété. Autant que ses faiblesses, elles révèlent la fermeté de son tempérament, sa générosité, sa noblesse parfois dans les démêlés quotidiens, surtout sa fière conscience d'être un artiste sans égal.
05/2017
Critique littéraire
Morceaux Choisis
10 textes sous " Poèmes en prose et romans de la seconde période " 5 textes sous " Explication de soi-même " recueillis et préfacés par Maurice Zermatten
01/1967
Histoire internationale
Discours choisis
L'entrée de Barack Obama à la Maison-Blanche en 2009 a marqué un tournant dans l'histoire des Etats-Unis. Il s'est notamment imposé au fil des ans comme un orateur hors pair, et nombre de ses discours demeurent en mémoire. Cette anthologie en rassemble huit. Dans une langue tour à tour déterminée, grave ou encore exaltée, Barack Obama n'a de cesse de réaffirmer son amour et sa confiance en son pays et ses habitants et, quelles que soient les circonstances, de toujours véhiculer un message porteur d'espoir, à l'image de son slogan : Yes, we can ! "Parce que le plus puissant vocable de notre démocratie, c'est ce "Nous". "Nous, le peuple". "Nous vaincrons". "Oui, nous pouvons". Ce mot, personne ne le possède. Il appartient à tous. Oh, quelle glorieuse mission nous a-t-on confiée, de tâcher sans cesse d'améliorer ce grand pays qui est le nôtre !".
10/2018
Poches Littérature internation
Essais choisis
Outre la grande romancière qu'on connaît, Virginia Woolf fut aussi une formidable essayiste. Comptes rendus, essais esthétiques, pièces plus expérimentales ou plus personnelles : ces textes nous dévoilent le dialogue ininterrompu de Woolf avec la littérature, celle de ses contemporains comme celle des classiques. On découvrira aussi une femme engagée, pour la cause des femmes, pour le monde ouvrier, contre la guerre. L'essai est pour Woolf un lieu de confrontation avec la tradition littéraire, la culture mais aussi la société. Elle y affûte ses arguments, peaufine son style, travaille sa voix. Inlassablement, Woolf réinvente les possibles de l'écriture.
02/2015
Contes et nouvelles
Contes choisis
" Il s'appelait Charlie Mears ; fils unique de sa mère, laquelle était veuve, il habitait le nord de Londres, d'où il venait chaque jour à la Cité travailler dans une banque. Il avait vingt ans et débordait d'aspirations. Je le rencontrai dans un "billiard saloon" [1] où le marqueur l'appelait par son petit nom, tandis qu'il appelait le marqueur "Bull's eye" . Charlie m'expliqua, un peu nerveusement, qu'il n'était venu là que pour regarder ; et, comme ce n'est point un amusement bon marché pour les jeunes gens que de regarder les jeux d'adresse, je suggérai que Charlie ferait mieux de retourner chez sa mère".
04/2023
Poésie
Poèmes choisis
"A qui est depuis longtemps confiné dans la ville. Il est fort doux de perdre son regard. Dans le beau visage ouvert du ciel - d'exhaler une prière. En plein sourire du bleu firmament", John Keats. "Toute quête est une fuite à rebours. Ce que recherche Keats, c'est un refuge, un espace de repli pour accueillir la beauté et la vérité de l'univers, dans la joie, par une fenêtre grande ouverte (Spinoza aurait vu dans un tel asile une allégorie du bonheur). Cette sphère protégée, circonscrite, atemporelle, secrète et sacrée, où il se livre à toutes sortes d'expériences sensorielles, c'est le sanctuaire de la poésie", Lucien d'Azay.
10/2021
Littérature érotique et sentim
Choisis-moi
Stella Lawrence déménage en Australie pour fuir la rupture avec son premier amour Loucas et refaire sa vie. Elle se découvre une attirance envers les femmes lors de sa rencontre avec la patronne du Palace Holders, Anna, tandis que le passé de chacune est prêt à ressurgir pour empêcher leur relation. Les deux jeunes femmes vont tout faire pour être ensemble, leur attirance est évidente. Mais jusqu'à quel prix ? Et si le premier amour n'était finalement pas le plus fort de tous ?
10/2020
Poésie
Poèmes choisis
Essentiellement poète, mais aussi romancier et dramaturge collaborateur du Berliner Ensemble, Volker Braun est né en 1939 à Dresde. Sa vie et son oeuvre sont étroitement liées à l'histoire de la RDA dont il fut sans doute un des poètes les plus emblématiques malgré sa prise de distance critique très précoce avec les dérives du système bureaucratique qui trahissaient les principes initiaux. Dissident de l'intérieur en quelque sorte, surveillé par la Stasi, il développe une poésie intempestive, dans la tradition d'un Heine ou d'un Brecht, caractérisée par l'usage constant de l'ironie comme instrument d'analyse, virtuose et complexe dans ses formes. On y entend certes un désenchantement mais sans renoncement ni désengagement, le poète continuant jusqu'à aujourd'hui à réfléchir aux raisons de l'échec de la RDA comme aux impasses du modèle capitaliste occidental.
11/2018
Critique littéraire
Essais choisis
En France c'est surtout le succès au théâtre de Meurtre dans la cathédrale qui a popularisé le nom de T. S. Eliot. Ensuite c'est la traduction des Poèmes par Pierre Leyris qui a révélé l'extraordinaire originalité de la poésie d'Eliot en en proposant au public français une version qu'on peut dire définitive. Il restait en dernier lieu à présenter un panorama de son activité critique non moins variée, non moins importante que son activité poétique ou dramatique. Les Essais choisis qui composent ce recueil comblent cette lacune. Le présent volume s'ouvre sur La Tradition et le Talent individuel (1917) et La Fonction de la critique (1923) qui contiennent en substance le développement de sa pensée ultérieure. Suivent des études sur des dramaturges élizabethains - Shakespeare, Marlowe et leurs contemporains - des poètes - Milton, Marvell, Donne, Blake et Baudelaire. Il s'achève sur Edgar Poe et la France.
11/1999
Philosophie
Aphorismes choisis
Al-Farabi est l'une des figures les plus importantes de la philosophie médiévale : son influence sur Avicenne, Averroès et Maïmonide fut considérable, aussi bien par ses commentaires des œuvres d'Aristote que par ses œuvres d'éthique et de philosophie politique.
Les Aphorismes choisis ont connu une postérité remarquable clans la philosophie médiévale arabe et juive. Farabi y présente une excellente synthèse de sa pensée politique : en exposant les " nombreux principes tirés des propos des Anciens sur la manière dont les cités devraient être gouvernées et rendues prospères, les modes de vie de leurs habitants rendus meilleurs, et ceux-ci conduits vers le bonheur ". Il élabore une réflexion originale sur l'âme humaine, la nature de la cité, les qualités exigées de l'homme politique et la recherche du bonheur.
05/2003
Critique littéraire
Correspondance choisie
"Que puis-je encore faire ? J'ai presque tout tenté et nulle part je n'ai trouvé la paix" . Le lecteur, pour qui Pétrarque est d'abord le chantre de Laure, découvrira ici le passionnant portrait d'un infatigable voyageur (peregrinus ubique) amoureux et théoricien de la vie solitaire (le Val clos, la petite maison d'Arquà), les aléas d'une vie faite d'éclatants succès (le couronnement au Capitole) et de profonds chagrins (la perte des amis lors de la grande peste de 1348), l'homme de l'examen de conscience et celui des délicates missions auprès des puissants de ce monde, enfin le grand lettré qui, sans renier le message évangélique, fonde sur la redécouverte des Anciens l'espoir de jeter les fondements d'un monde meilleur. Pétrarque gardait copie de ses lettres depuis environ sa seizième année. Mais la décision de les réunir en un monument est liée à sa découverte, à Vérone en 1345, des Lettres à Atticus de Cicéron, qui, alternative aux Lettres à Lucilius de Sénèque, lui offraient le modèle d'une oeuvre promise à la durée à partir des contingences de la vie et de l'histoire. Il la réalisera avec un premier ensemble (Lettres familières, 24 livres), achevé en 1366, et un deuxième, de lettres écrites à un âge plus avancé (Lettres de la vieillesse, 18 livres), devenant à son tour le modèle des grandes correspondances humanistes, de Marsile Ficin, de Pic de la Mirandole, d'Erasme, et, à travers elles, des Lettres de Voltaire, de Rousseau, de Claudel et de Gide, dont nous sommes si friands. Dans le large choix de lettres présentées ici, traduction française et intégralité des notes sont celles des onze volumes de la collection des "Classiques de l'Humanisme" , parus entre 2002 et 2015.
02/2019
Jésuites
Sermons choisis
Les sermons de Bourdaloue sont passés à la postérité tant pour leur habileté rhétorique que pour l'art déclamatoire de leur auteur, capable de maintenir l'attention de son auditoire par la seule force de son verbe. Cette édition propose vingt sermons représentatifs de l'art du prédicateur et de la spiritualité de son temps.
04/2021
Poésie
Poèmes choisis
"L'oeuvre de Cabral est l'une des plus influentes dans la poésie moderne brésilienne. Il a profondément marqué, par son originalité, par la rigueur poétique et éthique de ses vers, les poètes brésiliens de la seconde moitié du XXe siècle. Ecrivain populaire (ses vers ont été mis en musique par Chico Buarque, et Caetano Veloso se réclame volontiers de lui), il est aussi reconnu comme un immense poète par ses pairs et la critique. Nous espérons, avec ce recueil, faire découvrir aux lecteurs de langue française une oeuvre d'une grande originalité, qui émeut profondément par le regard nouveau qu'elle porte sur le monde". Mathieu Dosse
04/2022
Littérature française
Essais choisis
" Essais choisis " est un recueil des plus beaux textes du philosophe américain R. W. Emerson. Il comporte : La confiance en soi, Société et Solitude, Le courage, Le Succès, La vieillesse, Lois spirituelles ? ; autant de thèmes qu'Emerson aborde avec son humanisme et son amour inspiré de la Nature. Ralph Waldo Emerson est un essayiste, philosophe, poète américain et chef de file du mouvement transcendantaliste du début du XIXe siècle.
06/2023
Critique littéraire
Morceaux choisis
Les Morceaux choisis sont un genre posthume. Seuls quelques rares auteurs, tel Charles Péguy, ont tenté l'exercice de leur vivant. Marc-Edouard Nabe reprend cette tradition. On trouvera ici des " morceaux ", toujours assez courts, agencés selon un alphabet thématique. Ils ne constituent pas une compilation, mais un florilège composant un portrait de Marc-Edouard Nabe à partir des vingt-sept livres qu'il a publiés. Les extraits sont sélectionnés et ordonnés selon une vingtaine de critères, tant politiques que littéraires ou personnels. Ce livre est le fruit d'un montage au sens cinématographique, qui fait apparaître le regard singulier d'un artiste sur le monde actuel. Bernard Frank avait dit quelque chose comme " Il n'est de bon Nabe que court ". En suivant cet adage, ce livre réjouira ses nombreux détracteurs qui en concluront que Nabe n'écrira plus et qu'il n'est plus nécessaire de lire tous ses livres pour s'en faire une idée. Pour les contredire une dernière fois et pour rendre justice à la pensée et à l'écriture nabiennes, ces Morceaux choisis donneront envie de relire ou de lire l'ensemble d'une œuvre occultée depuis vingt ans.
09/2006
Droit international public
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle congolaise
Le présent ouvrage traite de l'usage de la technique de déclaration de conformité sous réserve d'interprétation par la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo. S'insérant dans le thème général des techniques juridictionnelles applicables dans le règlement du contentieux constitutionnel congolais, il expose, dans un premier chapitre, le cadre théorique ou conceptuel de la formulation des réserves par le juge constitutionnel. Dans un deuxième chapitre, cette recherche fait état de la pratique congolaise de la déclaration de conformité sous réserve qui ouvre, au profit du juge constitutionnel, une troisième alternative décisionnelle au-delà des alternatives classiques que sont le prononcé des décisions de déclaration de constitutionnalité ou d'inconstitutionnalité pure et simple des textes déférés au contrôle. De nationalité congolaise (RDC), Alexandre-Chancel FUNGA LUFE MOTEMA est avocat au barreau près la cour d'appel de Kinshasa/Matete et assistant à la Faculté de Droit de l'Université pédagogique Nationale. Diplômé du Collège des Hautes Etudes de Stratégie et de Défense (2021), il est auteur de quelques publications dans le domaine des contentieux de droit public.
04/2022
Sécurité sociale
Guide du contentieux de la sécurité sociale. Edition 2021
La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a réformé en profondeur le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale. En effet, ces contentieux qui relevaient, avant le 1er janvier 2019 de trois juridictions différentes, sont désormais traités par le tribunal judiciaire à l'exception du contentieux de la tarification des accidents du travail confié à la cour d'appel d'Amiens. La loi de réforme pour la justice du 23 mars 2019 a affecté quant à elle directement et indirectement le contentieux de la Sécurité sociale. Ce guide, à jour des derniers textes, constitue un outil unique et complet pour tout praticien. Organisé sous forme de fiches et accompagné de modales d'actes de procédure, il a pour objectif de présenter de manière claire et opérationnelle cette nouvelle organisation. Les professionnels trouveront dans ce guide la réponse aux questions qu'ils se posent Comment saisir une commission de recours amiable ou une commission médicale de recours amiable ? Dans quels délais ? Durant la phase contentieuse, quelle juridiction saisir ? Dans quel délai ? Quelle est la procédure à suivre ? Quelles sont les voies de recours ? ide ? Composé de plus de 30 fiches dont 6 formules, le Guide du contentieux de la sécurité sociale s'adresse à tout praticien qui doit appréhender le contentieux de la Sécurité sociale et en particulier les avocats, les magistrats et les organismes de Sécurité sociale.
04/2021
Histoire des institutions
Les institutions de la Ve République. Edition 2021-2022
L'ouvrage présente les institutions de la Ve République, ses origines, ses fondements et ses mutations. Il intègre l'étude des règles constitutionnelles écrites (textes) et non écrites issues de la pratique (coutume, conventions, usages), et laisse une large place à la jurisprudence constitutionnelle, devenue une source à part entière du droit constitutionnel de la Ve République. La démarche pédagogique, fondée sur le recours aux tableaux, schémas, graphiques, encarts, mots-clefs, valorise en particulier l'actualité des problématiques. Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse claire, structurée et accessible des institutions de la Ve République à jour des dernières actualités constitutionnelles. Points forts - Conforme au cours de Droit constitutionnel - Les institutions de la Ve République - et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités constitutionnelles
08/2021
Littérature française
Le pouvoir normatif du juge constitutionnel gabonais. La Reconnaissance des droits non-écrits par la Cour Constitutionnelle
Cet ouvrage présente quelques éléments du contentieux constitutionnel gabonais, notamment un pan de l'expression du pouvoir normatif du juge Constitutionnel tel que prévu par le Constituant et enseigné à la Faculté des sciences juridiques et politique. l'ouvrage met l'accent singulièrement sur certains aspects de l'exercice du pouvoir créateur de la Cour constitutionnelle gabonaise, en partant de la justification de l'existence dudit pouvoir, de ses moyens particuliers d'expression et formule quelques critiques d'ordre juridique et politique.
10/2022
