Eloi Larchevêque
Extraits
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 7e édition
Le droit des sociétés est une matière fondamentale du droit des affaires. Cette branche du droit régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les acteurs du fonctionnement de ces groupements : dirigeants, associés, organes de contrôle, etc. Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, sociétés civiles, etc.). Il est à jour des dernières lois et ordonnances (loi PACTE du 22 mai 2019, loi Soilihi du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, etc.). Ce sont également les avancées de la jurisprudence, extrêmement riche ces dernières années en droit des sociétés, qui ont été prises en compte. Le lecteur retrouvera ainsi, parmi de nombreuses autres solutions, l'apport des arrêts de la Cour de cassation relatifs à la cession de parts sociales et d'actions, à la situation de l'usufruitier de droits sociaux, aux droits des associés ou encore au devoir de loyauté des dirigeants.
09/2021
DCG2 Droit des sociétés
Droit des sociétés et des groupements d'affaires DCG 2
Cet ouvrage traite de l'intégralité du programme de l'unité d'enseignement "Droit des sociétés et des groupements d'affaires" , du diplôme de comptabilité et gestion (DCG), dans le cadre du cursus menant au diplôme d'expertise comptable. Il couvre le programme en 30 chapitres répartis en 6 grandes parties : -L'entreprise en société -Les principaux types de sociétés -L'économie sociale et solidaire -Les autres types de sociétés et de groupements -La prévention et le traitement des difficultés -Le droit pénal des groupements d'affaires. -Conforme au nouveau programme et au guide pédagogique -Mise à jour conforme à la loi PACTE n°2019-486 du 22 mai 2019, à la loi n°2019-744 du 19 juillet 2019, aux décrets d'application et à l'ordonnance n°2020-1142 du 16 septembre 2020 -Un cours synthétisé mais complet pour faciliter l'apprentissage des connaissances -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -Des ressources pour les enseignants prescripteurs -Des diaporamas animés avec schémas et présentation orale par l'auteure
09/2021
Communication
Organisation informationnelle de l'univers et du vivant. Génération de l'espace, des éléments physiques fondamentaux et massifs et constitution du vivant en modélisations multi-agents
Organisation informationnelle de l'univers et du vivant propose un modèle décrivant l'action initiale d'un élément informationnel générateur de l'univers en disposant d'énergie, produisant une quantité d'éléments informationnels qui se multiplient pour former d'autres éléments qui seront soit neutres, en constituant les éléments spatiaux de base, soit actifs en formant des éléments quantiques. L'ouvrage décrit la manière dont les éléments de base formeront l'espace par agrégation continue et représenteront le substrat des liens informationnels. Tout élément actif est immergé dans une enveloppe informationnelle lui permettant de poursuivre son organisation par des communications constructives. Une loi organisationnelle générale engage les éléments quantiques à s'agréger pour produire de nouveaux éléments quantiques plus complexes, puis des éléments moléculaires, des éléments matériels, des soleils et des planètes. Ceci conduit à produire les éléments de base du vivant, puis à réaliser son évolution organisée avec des reproductions suscitées par les communications entre les enveloppes informationnelles des organismes créés, en suivant l'action de la loi organisationnelle.
01/2022
Psychologie, psychanalyse
Mettre en oeuvre le projet de vie dans les établissements pour personnes âgées. 3e édition revue et augmentée
La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015 et la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale ont apporté de profonds changements dans la reconnaissance des usagers, le fonctionnement des établissements et la démarche du projet de vie. Cette nouvelle édition s'appuie sur une longue tradition d'accompagnement des projets de vie au sein du Réseau de consultants en gérontologie et prend en compte : la transformation continue des pratiques ; l'évolution du contexte législatif et réglementaire ; la place majeure accordée au droit des usagers ; le rôle essentiel du projet de vie dans la lutte contre la maltraitance ; le dispositif d'évaluation interne et externe des établissements et services ; les recommandations de "bonnes pratiques" édictées par l'ANESM. Les éléments méthodologiques proposés se veulent respectueux de la singularité des personnes comme des institutions et de ceux qui les animent. Un projet réussi est fait par, ou au moins avec, les personnes qui habitent les lieux, et pas seulement pour elles.
06/2017
Psychologie, psychanalyse
Il a fait de moi sa proie
"D'abord, il y a cette main qui me touche, ces bras qui m'enlacent de force, puis cette main, encore, qui se pose, s'immisce sur ma cuisse. Mon corps se met en mode défense. Puis vient le verbe : "Mais monsieur, je ne couche pas !" Monsieur feint de ne rien entendre, cela s'arrête là. Pour cette fois. Monsieur, c'est mon supérieur hiérarchique. Malgré les cauchemars, le dégoût, j'ai trouvé la force de me battre, de porter plainte, et d'attaquer en justice l'inattaquable : un notable puissant. Moi, la femme victime de harcèlement sexuel. Monsieur a été condamné. Puis, la loi sur le harcèlement sexuel a été abrogée. Le chasseur fut blanchi, son ardoise effacée. Une nouvelle loi, plus dure, mais non rétroactive, a été promulguée. Elle ne peut s'appliquer à son cas... Alors j'ai décidé de continuer le combat pour toutes celles dont les droits ont été bafoués. Pour pouvoir relever la tête et clamer : "Je ne suis plus une victime invisible, je suis une femme libre"
05/2013
Droit
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Quatrième rapport d'activité 1996-1997
La Commission des comptes de campagne et des financements politiques est une autorité administrative chargée du contrôle du financement des campagnes électorales dans les conditions prévues par la loi.
Elle reçoit et publie, par ailleurs, les comptes des partis et groupements publiques soumis à la législation relative à la transparence et à la clarification du financement de la vie politique.
Le présent rapport, consacré à l'activité de la Commission au titre des années 1996 et 1997, dresse, en particulier, le bilan du contrôle des comptes de campagne des candidats aux élections législatives générales des 25 mai et 1er juin 1997.
Il traite également des comptes des partis et groupements politiques déposés en 1996 et 1997 et permet, dans le prolongement du rapport précédent, de compléter le constat suite à l'interdiction du financement de la vie politique par les personnes morales édictées par la loi du 19 janvier 1995.
C'est l'occasion aussi pour la Commission de faire des propositions, limitées mais néanmoins nécessaires, d'amélioration de la législation.
10/1998
Droit
Le code des conventions collectives
Avec Le Code des Conventions Collectives, les Editions du Droit Social, offrent pour la première fois aux professionnels du Droit et de l'Expertise Comptable, aux Directions des Ressources Humaines, aux Directions Administratives & Financières, la possibilité de disposer d'un outil complet, maniable et compact sur les Conventions Collectives. Cet ouvrage est le résultat du travail minutieux de nos juristes en Droit social, qui, chaque jour, collectent les informations pertinentes du Journal Officiel, des Bulletins Officiels, de la presse générale et spécialisée, pour élaborer synthèses et analyses actualisées de Conventions Collectives. Ces 452 synthèses de Conventions Collectives dont 249 nationales, 203 régionales, départementales et sectorielles, sont complétées par la synthèse du Droit du Travail ainsi que les textes intégraux du Code du Travail
De par le bouleversement du temps du travail, une section est consacrée à la Loi des 35 heures et les accords de branches. La notion de loi négociée constitue pour l'histoire du Droit un cap majeur dans l'évolution des rapports du monde du travail de 1910 à nos jours.
11/1999
Littérature étrangère
Le goût amer de la justice
Dans notre petite affaire, cher Andrea, nous avons décidé de défendre un homme qui nous paraît ignoble et qui l'est probablement. Mais une seule chose nous intéresse : établir si la responsabilité d'Arturo Eliodoro peut être prouvée. Tout le reste est totalement négligeable. Nous le défendons parce que nous respectons et célébrons la loi. Mais nous respectons et célébrons avant tout l'individu qui risque de se transformer en victime si l'on idolâtre ou blasphème la loi. Andrea Marigliano est un jeune avocat ambitieux, fasciné par un vieux maître du barreau de Naples qui se remet tout juste d'un cancer : Federico Scalia. Il devient son élève et son confident ; ensemble, ils vont partager leur conception de la justice, de la beauté, et enfin, de l'existence. Lorsqu'un client peu avenant accusé de pédophilie leur demande de prendre sa défense, deux mondes vont alors s'entrechoquer... Au sein d'un univers corrompu par le pouvoir de la presse et le culte de l'ambition, Marigliano pourra-t-il l'emporter tout en respectant les valeurs de son maître ?
03/2010
Droit
Mesures pour le pouvoir d'achat et actualités sociales. Edition 2019
Le Président de la République a annoncé, le 10 décembre 2018, plusieurs mesures en faveur du pouvoir d'achat des salariés qui figurent dans une loi du 24 décembre 2018. L'essentiel des mesures concerne la possibilité pour les employeurs d'octroyer une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat à leurs salariés, le bénéfice d'exonérations de cotisations salariales et d'impôt sur le revenu, dès le 1er janvier 2019, sur la rémunération des heures supplémentaires et des heures complémentaires. Par ailleurs, l'actualité sociale est consacrée aux apports de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, qui tout en s'inscrivant dans la continuité des précédentes lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2018, modifie le calendrier initial d'entrée en vigueur de la réduction générale de charges sociales patronales, supprime le forfait social sur l'intéressement et la participation pour certaines entreprises... Ces réformes sont abordées de manière pratique sous forme de fiches techniques agrémentées d'exemples, de points de vigilance, et de recommandations concernant leur mise en oeuvre pratique.
02/2019
Droit
Droit du travail. Cours et exercices
Ce manuel ambitionne d'offrir une large couverture du droit du travail. Très didactique, il est conçu à partir de plusieurs choix méthodologiques. Chaque chapitre comprend ainsi : ? un exposé clair des règles de droit positif ; ? des encadrés qui facilitent la compréhension et la mémorisation des dispositifs. Ils mettent en exergue les définitions, les fondamentaux, les évolutions jurisprudentielles ; ? des exercices diversifiés et leur corrigé qui permettent au lecteur de s'autoévaluer ; ? des indications bibliographiques qui offrent au lecteur la possibilité d'aller plus loin. L'ouvrage intègre les cinq ordonnances du 22 septembre 2017, la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 et la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018. Il est également à jour des solutions jurisprudentielles rendues jusqu'en septembre 2018. Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours ainsi qu'à toute personne qui s'interroge sur une question de droit du travail.
01/2019
Policiers
Mauvaise prise
L'ancien militaire Daniel McEvoy s'apprête à quitter le monde sans foi ni loi de la pègre du New Jersey pour se concentrer sur sa nouvelle vie de patron de club. Mais lorsqu'il se retrouve au fond de l'Hudson, enfermé dans un taxi de la mort, après avoir été kidnappé par deux flics qui comptaient faire de lui le héros d'un snuff movie, il comprend qu'il n'en a pas fini avec les manigances et les vengeances des barons du crime de Cloisters. Si Dan veut survivre, il devra échapper à des malfrats qui se trouvent des deux côtés de la loi, et retrouver sa tante qui lui avait jadis tout appris sur l'art de caresser les filles. Suite de Prise directe (Série Noire, 2012), Mauvaise prise déploie à nouveau toute la verve iconoclaste d'Eoin Colfer, qui s'exprime à travers une série de personnages superbement à côté de la plaque et de situations burlesques et irrésistibles. La mafia du New Jersey, cocasse et nourrie de culture télévisuelle, en version très noire.
04/2017
Littérature française
La Laïcité à la Française. Ou le serment d'une République désabusée
Le présent document se présente en quelque sorte comme un "livret ouvert" sur la question importante de la laïcité en France en s'appuyant essentiellement sur des études, des rapports et des textes déjà existants en la matière, ainsi que sur des auteurs de renommée, spécialistes de la question. Depuis sa promulgation, le 9 décembre 1905, la loi sur la laïcité, appartient de fait à l'héritage culturel, moral et politique de notre pays depuis au moins la IIIème République. Résultat de longues années de gestation et de réflexions, entourées de son cortège de conflits souvent violents, mais avec en arrière-plan, cependant, un but unique tourné vers la recherche du "bien commun" , dans "le respect, la tolérance et le dialogue" . C'est dans ce sens que cette loi peut être appréhendée, sans se soustraire à sa vocation initiale ; avec le souci constant de la "justice et de l'équité" ; plus de cent après, à l'aube d'un nouveau siècle qui s'annonce tumultueux ; et en tenant compte bien évidemment des évolutions sociologiques de notre pays.
02/2023
Copropriété
La copropriété en difficulté. Tous les outils permettant de prévenir les difficultés et de redresser les copropriétés en difficultés avérées
Les copropriétés en pré-difficulté et en difficultés avérées En France, 15 % des copropriétés sont considérées comme fragiles, 10 % d'entre elles font face à de graves difficultés nécessitant une procédure lourde de rétablissement voire d'expropriation. Face à ce constat qui n'a cessé d'évoluer, plusieurs textes se sont succédé dont notamment la loi ELAN du 23 novembre 2018 et son ordonnance du 30 octobre 2019. Les nouveaux objectifs fixés par la loi CLIMAT et RESILIENCE risquent, à terme, de multiplier les copropriétés endettées incapables de faire face à ces nouvelles échéances. Ces textes ciblent les copropriétés en pré-difficulté, mais également les copropriétés en difficultés avérées et proposent des mesures alternatives ou complémentaires (plan de sauvegarde, division en volume, administration provisoire renforcée). Cet ouvrage a pour objectif, en associant les compétences de ces deux auteurs, de présenter, sous un angle pratique, les outils permettant de prévenir les difficultés et de redresser les copropriétés. Points forts - Les deux auteurs sont des spécialistes - Un ouvrage qui envisage cette question sous un angle très pratique - Toutes les dernières réglementations sont intégrées
12/2022
Droit constitutionnel
Le petit guide de l'amendement
Pour la seconde fois de la Ve République, depuis l'apparition du fait majoritaire en 1962, le gouvernement n'a pas la majorité absolue à l'Assemblée nationale. Le rôle des députés et des sénateurs devient ainsi déterminant et son expression, par voie d'amendement, incontournable. L'amendement est une modification proposée à un projet ou une proposition de loi. Droit individuel ou collectif, il constitue un instrument indispensable pour les parlementaires de la majorité comme de l'opposition, s'ils souhaitent améliorer la qualité de la loi ou exprimer une position politique. L'écriture d'un amendement est à la fois simple et complexe, encadrée par des règles de procédure souvent très strictes. Cet ouvrage présente les différentes étapes d'écriture, de dépôt et de défense de l'amendement, de façon didactique et pratique, en répondant à des questions telles que le cavalier législatif, le délai de dépôt, ou la demande d'un scrutin public. Collaborateurs, lobbyistes, journalistes, étudiants, ou citoyen pourront maîtriser rapidement les subtilités de l'amendement.
10/2022
Concours administratifs
Le droit disciplinaire dans la fonction publique. Catégories A+, A et B
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a modifié en profondeur le droit disciplinaire en complément de la loi Déontologie du 20 avril 2016. Quels sont les changements ? - Les sanctions disciplinaires sont harmonisées entre les trois versants de la fonction publique, avec notamment la création d'une sanction d'exclusion temporaire commune. - L'exercice du pouvoir disciplinaire par l'autorité administrative se doit de respecter certaines règles visant à garantir le respect des droits de la défense et à écarter les poursuites arbitraires. - L'effet des sanctions dans le temps est mieux encadré. - La contestation de la sanction disciplinaire est revue : les recours contre les sanctions devant les commissions internes sont supprimés. Au final, cet ouvrage expose les normes et décisions juridictionnelles les plus récentes permettant aux décideurs publics mais également aux étudiants et candidats aux concours administratifs d'avoir une connaissance à la fois théorique et opérationnelle de la procédure disciplinaire, quel que soit le versant de la fonction publique (Etat, territoriale et hospitalière).
04/2021
Droit international
Les relations patrimoniales des couples. Tome 213 Actualités de jurisprudence
DROIT BELGE Régimes matrimoniaux, cohabitation légale et union libre : le point à la lumière de la jurisprudence récente Le droit patrimonial des couples a connu ces dernières années une réforme législative importante (loi du 22 juillet 2018) et une coordination législative intégrant une partie du droit des régimes matrimoniaux dans le nouveau Code civil (loi du 19 janvier 2022 portant le livre 2, titre 3, "Les relations patrimoniales des couples" et le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil publiée au Moniteur belge le 14 mars 2022). La matière s'est enrichie d'une jurisprudence créative. Les cours et tribunaux affinent leur jurisprudence, de manière réactive et innovante. Les juges compensent les lacunes du législateur qui n'a pas pris en considération les besoins de protection des couples non mariés ou mariés en séparation de biens pure et simple. Les auteurs livrent une analyse approfondie et documentée de la jurisprudence des dernières années. Ils abordent aussi bien : - le droit des régimes matrimoniaux ; - les statuts des couples non mariés ; - la cohabitation légale ; - l'union libre.
09/2022
Roman d'amour, roman sentiment
Au nom du royaume
La loi du destin Tu portes mon enfant. Et bientôt, tu seras ma femme. Allegra n'oubliera jamais cette étreinte passionnée, offerte lors d'une soirée de bal par un homme masqué... Mais le destin lui joue un tour bien cruel. Cet inconnu n'est autre que le duc Acosta, son pire ennemi... La loi du royaume Le jour où Bailey découvre Raphael DeSantis chez elle, la rage l'envahit. Comment ose-t-il, alors qu'il va se marier à une autre ? ... Mais il est trop tard : Raphael a remarqué son ventre arrondi et a compris qu'il sera bientôt père, et pourra offrir un héritier à son peuple... Vengeance pour un milliardaire Le jour où Esther Abbott vient lui annoncer qu'il est le père de son futur enfant, Renzo croit à un canular. Et une rage irrépressible le gagne quand il comprend qu'il s'agit de l'ultime piège de son ex-épouse : convaincre une jeune femme sans le sou de devenir leur mère porteuse... Par honneur, et pour assurer sa lignée, il devra épouser Esther...
03/2022
Droit pénal
L'essentiel du droit de la peine. Edition 2022-2023
Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines). Cette nouvelle édition 2022 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) entrée en vigueur le 30 septembre 2021. Ponts forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances sur le droit de la peine applicable en 2022 - De nombreux schémas et tableaux illustrent les propos de l'auteur - Réviser et faire un point actualisé
Entreprise en difficulté, proc
Droit des entreprises en difficulté. 9e édition
Entreprises en difficulté : pour tout comprendre facilement ! Au cours des deux dernières années le droit des entreprises en difficulté a connu une agitation inhabituelle sous l'influence de différents facteurs : pandémie de covid, mesures sanitaires, et ensuite sortie de crise (loi 2021-689 du 31 mai 1921). Ensuite et surtout, une importante réforme du Livre VI du Code de commerce a été opérée par l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021. Mais la réforme ne se résume pas à cela. L'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 contient également un important volet portant sur l'articulation du Livre VI du Code de commerce avec le droit des sûretés. Il faut relever à ce sujet que le droit des entreprises en difficulté doit également intégrer les évolutions de ce droit des sûretés résultant de l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021. Enfin, la loi n° 2022-172 du 14 février 2022 a institué un statut d'entrepreneur individuel et l'instauration de deux patrimoines pour celui-ci.
10/2022
Ouvrages généraux
La résistance responsable dans le dépassement de la désobéissance civile. Repartir d'Etienne de la Boétie et de John Locke
La théorie de la désobéissance civile semble avoir clos le débat sur la forme de la résistance à adopter en démocratie. Cet ouvrage relance le débat et se demande si la théorie de la désobéissance civile est philosophiquement efficace et universalisable, contre la servitude de la loi ou du prince, dans un rapport qui prend en compte la rationalité du pouvoir politique, l'obligation de ceux qui gouvernent, la notion de l'acceptabilité et la responsabilité des sujets de la loi. Il interroge, à la fois, l'histoire des sociétés, la conception de la résistance dans la tradition philosophique et la rationalité de la résistance elle-même. Comme théorie politique, cet essai propose une résistance efficace, applicable à toutes les sociétés possibles et apte à résoudre le Problème des lois iniques et de la tyrannie du prince. Tout en évitant l'extrémisme, il insinue la conjugaison de la résistance avec la responsabilité dans la recherche des solutions qui vaillent à la fois pour le présent comme le futur de l'humanité.
05/2021
Décentralisation, collectivité
Les nouvelles concessions de service public. Enjeux et conséquences
Depuis le 1er avril 2016, un nouveau cadre réglementaire s'applique pour les délégations de service public (DSP) : pour le mettre en oeuvre, les collectivités doivent désormais se référer au Code général des collectivités territoriales, à la loi Sapin, à l'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 et au décret n° 2016-86 du 1er février 2016. Comment passer, suivre, faire évoluer une délégation de service public en respectant cette nouvelle réglementation ? Cet " Essentiel " s'adresse aux agents des collectivités de France métropolitaine qui connaissent la loi Sapin et souhaitent mettre à jour leur pratique. Les auteurs leur livrent ici les clefs de la pratique de la DSP conforme à la réglementation européenne transposée. A partir de la lecture exhaustive des textes et de l'expérience de dizaines de DSP comme conseils auprès des collectivités, ils signent un guide opérationnel qui permettra au lecteur une intégration immédiate de la réglementation dans sa pratique. Cette deuxième édition prend en compte l'ensemble les mises à jour qui ont eu lieu jusqu'en avril 2021.
05/2021
Religion
Le Midrash Rabba sur Ruth. Suivi de Le Midrash Rabba sur Esther
Dans le judaïsme, il y a la Loi biblique et le commentaire interprétatif de celle-ci (midrash). Toute une littérature rabbinique s'est développée au fil des siècles, notamment au Moyen Age. Elle permet de comprendre la Loi dans des circonstances historiques particulières, et de préserver ainsi ses prescriptions. Le midrash est une modalité d'interprétation du texte biblique qui apparemment est hors de la raison, préscientifique, énigmatique jusque dans son usage des règles du monde ordinaire. En réalité, cet exercice d'exégèse est d'une créativité foisonnante. Il donne sens aux silences du texte, aux analogies, métaphores, consonances, selon des lectures analogiques, métaphoriques, littérales, où la chronologie n'existe plus au regard de l'Eternité, où l'on circule du texte au commentaire jusqu'au dévoilement. Ainsi l'histoire d'Esther, histoire d'un complot fomenté contre les Juifs de Suse et qui pour finir se retourne contre le malfaisant, est-elle celle du judaïsme de l'Exil : Esther est la figure de l'intercession, elle annonce la fin de l'Exil et le retour d'Israël sur sa terre.
09/2009
Thrillers
Un braquage en toute legalité
A quelques kilomètres du centre de Bruxelles, trois jeunes hackers s'introduisent dans une banque de la galerie marchande du nord de la ville pour y pirater les systèmes informatiques. Leïla, employée de banque modèle, les sauvera de la prison mais cela ne sera pas sans contrepartie. Ce qu'elle leur demande en échange les sidère : "-- Vous voulez que l'on vous aide à braquer vos ex-employeurs sans enfreindre la loi ? ! Cette femme est folle, ma parole ! S'écria l'un d'eux, nerveux. Et pourquoi pas juste entrer dans une banque, crier "haut les mains" et prendre la caisse tant que vous y êtes ? -- Parce que cela est immoral, inconscient et illégal, alors que se servir dans les caisses d'une banque pour y prendre son dû, en suivant les préceptes de la loi à la lettre nous garantit l'impunité ! " Inspirée de plusieurs faits réels de sa vie, l'auteure consultante en informatique veut, dans ce premier roman, rendre accessible des droits souvent méconnus du public.
01/2022
Procédure civile
Code des procédures collectives. Annoté & commenté, Edition 2022
Tous les textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Tous les textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Les + de l'édition 2022 : Commentaires à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles ; Accès en ligne au texte intégral de près de 5000 arrêts ; Contenus additionnels en ligne ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code des procédures collectives regroupe, autour du livre VI du Code du commerce, l'ensemble des textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Chaque article est accompagné d'un vaste commentaire explicatif. L'édition 2022 est à jour des textes suivants : loi de finances pour 2022 ; ordonnance et décret des 15 et 23 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et décrets d'application du 29 décembre 2021 ; loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire et décrets d'application du 16 octobre 2021.
02/2022
Logements, guides pratiques
Locations immobilières. Locataires/Propriétaires : les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location
Locataires/Propriétaires : les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location Les locations sont nombreuses et cet ouvrage développe la réglementation des locations d'habitation principale nues ou mixtes, des locations meublées, des locations meublées de tourisme, des locations HLM, des locations commerciales et des locations professionnelles. Après les décrets d'application publiés de la loi ELAN du 23 novembre 2018, cet ouvrage fait le point sur les nouveautés qui intéressent les propriétaires bailleurs (encadrement des loyers, bail mobilité, location saisonnière...) mais aussi les locataires (réduction du préavis, pénalités...). Cet ouvrage se propose de dresser un panorama complet des différents types de locations immobilières : - La location d'habitation nue ou mixte professionnelle - La location meublée ; la location meublée pour de courtes durées - La location HLM - La location professionnelle et/ou commerciale - La location loi du 1er septembre 1948 - La location rurale - La location Code civil Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
04/2022
Autres philosophes
Des délits et des peines
L'été 1764, à Livourne, en Italie, un jeune homme de vingt-six ans publie anonymement un court essai traitant de "la cruauté des supplices et de l'irrégularité des procédures criminelles". Le marquis Cesare Beccaria, auteur de l'essai, ne va pas rester longtemps inconnu. Son texte connaît un succès foudroyant et se répand dans toute l'Europe. Beccaria pose les bases de la réflexion pénale moderne. Frère spirituel des Encyclopédistes, il entend fonder "en raison et en humanité" les principes d'une nouvelle justice criminelle. Il développe une pensée originale, qui voit dans la peine une garantie de la loi et non une mise hors la loi. Tenant d'une justice laïcisée, et soucieux de défendre l'utilité sociale, Beccaria dénonce la peine de mort et ses méfaits. Toute peine doit être rapportée à la liberté et non au pouvoir, à l'exigence sociale et non à l'arbitraire du souverain ou du juge. Beccaria, célébré par les Lumières, fut une référence fondamentale de la Révolution, et les principes de sa pensée continuent de nous influencer aujourd'hui.
04/2023
Code pénal
Codes pénal et procédure pénale. Edition 2024
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs : Dalloz actualité et Dalloz jurisprudence, en plus des codes pénal et de procédure pénale. Les + de l'édition 2024 du Code pénal : Refonte des annotations du Livre II (Infractions contre les personnes) par Le professeur Yves Mayaud Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Référence en droit pénal, le Code pénal Dalloz 2024 est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires rigoureusement sélectionnés et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Le Code pénal Dalloz 2024 est notamment à jour : de la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales de la Loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI) du décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Assurances
Assurances de personnes 2022-2023. Acteurs, principes généraux et règles techniques - Contrats individuels - Contrats collectifs
Pour vous permettre de gagner en efficacité, cet ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - les règles générales des contrats d'assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ; - les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fi scaux afférents ; - les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Evin), contrats d'assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs). A jour des dernières évolutions de la matière -loi n° 2021-402 sur le démarchage téléphonique du 8 avril 2021, dernières recommandations ACPR, ... - et enrichi des applications jurisprudentielles les plus récentes. Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées. Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur internet : www. reglementation- assurance. com
04/2022
Littérature française
La succession. selon le judaïsme, le christianisme et l'islam
Selon la loi de la Torah, Livre du judaïsme, les filles n'héritent pas lorsque le défunt avait des garçons. Cependant, selon les lois en vigueurs dans la majorité des pays, de notre époque, les filles héritent à part égale avec leurs frères. selon la bible et dans la première épître de Pierre, , le chrétien est considéré sur la terre pour y suivre le chemin d'obéissance de l'Homme parfait, obéir comme Il a obéi, y faire le bien, souffrir en suivant les traces de Christ, avancer vers le ciel sans y rien avoir comme part actuelle, sinon une espérance. Pour nous encourager, Dieu nous rappelle que notre héritage est céleste, un "salut" , dont nous entrerons en possession et qui est conservé, pour nous, dans les cieux (1 Pierre 1 : 4-5). Dans la loi musulmane, l'objectif principal de la succession consiste à faire en sorte que les parents survivants (ascendants et descendants), les personnes liées par le mariage ou le sang puissent hériter des parts des biens du défunt. Et selon le coran et la sunna. .
01/2022
Littérature française
La meilleure façon de marcher est celle du flamant rose
La loi de Murphy n'est rien comparée à la loi d'Enaid : tout ce qui est susceptible de mal tourner tournera plus mal encore qu'on aurait humainement pu le prévoir. Après avoir été quittée à Gdansk par téléphone, Enaid se rend à l'évidence : les fées qui se sont penchées sur son berceau ont dû s'emmêler les pinceaux. Comment expliquer, sinon, la sensation qu'elle a depuis l'enfance qu'il lui a toujours manqué quelqu'un ? Il y a de quoi se poser des questions quand les parents adoptifs sont en fait les grands-parents, que la mère est danseuse de nuit, que le père change de religion comme de famille, que les bunkers de l'ETA servent d'école buissonnière. Et que l'accident d'un instant devient la fracture de toute une vie... On peut se laisser choir ou faire le saut de l'ange. Etre boiteux ou devenir un flamant rose. Sur ses jambes fragiles, tenir en équilibre avec grâce par le pouvoir de l'esprit, un humour décapant et le courage de rester soi.
02/2018
