Eloi Larchevêque
Extraits
Livres 3 ans et +
Le fils du Colonel des Chasseurs de la Couronne Dorée [KAMISHIBAI
Voici l'histoire d'un petit garçon qui se prend pour le roi de la forêt. Le garnement entend bien faire respecter sa loi et les animaux se prosternent devant son toupet ... jusqu'au moment où ... le petit effronté tombe sur plus rusé que lui. Version Kamishibai Format traditionnel (370x275mm) D'autres formats disponibles, contacte l'éditeur
02/2020
Littérature française
Une bonne conscience
Dix photos insolites, le temps de la retraite, une poésie sur les nuages, ma foi : humilité et orgueil. Pensées avant Prévert, des mathématiques loi de l'esprit, comment contrer l'athéisme, un peu de sagesse sous forme de poème ; les lois de Murphy et encore bien d'autre chose agrémentent un temps de passion pour la lecture.
01/2015
Droit des sûretés
Réforme du droit des sûretés
La réforme du droit des sûretés est attendue depuis plusieurs années. La loi PACTE a prévu une habilitation pour le Gouvernement à la mener par voie d'ordonnance, prolongée en raison de la crise sanitaire. Cette habilitation portait sur le cautionnement, la sûreté réelle pour autrui, les privilèges immobiliers spéciaux, l'hypothèque légale et les nouvelles sûretés réelles.
02/2022
Poésie anthologies
Le désir en nous comme un défi au monde
Le désir en nous comme un défi au monde met en lumière la poésie contemporaine ! Ici, la curiosité et la diversité l'emportent sur le dogme ! Le désir en nous comme un défi au monde se veut un témoin de l'éclectisme de la création poétique actuelle. Ici, aucun courant poétique ni aucune doctrine littéraire ne font la loi.
02/2021
Couple, divorce
Guide du divorce. Edition 2023-2024
A jour de la loi de réforme de la justice, ce guide est l'ouvage de référence pour maîtriser toutes les procédures de divorce et leurs conséquences patrimoniales. Constitué de fiches pratiques, il répond à toutes les problématiques juridiques liés à la séparation et constitue un outil opérationnel pour résoudre les conflits engendrés par ces situations complexes.
Littérature française
Château de singes
L'expérimentation animale est de nos jours encadrée par la loi. Malheureusement, la maltraitance des animaux demeure. Cette situation, Chloé et Léo, deux lycéens, la vivront amèrement lors d'une sortie académique. Ils voudraient décrier cette infamie. Cependant, comment y parvenir sans en subir les conséquences ? Fort heureusement, ils peuvent compter sur l'aide de leurs amis. Pourtant...
07/2022
Littérature française
Une histoire. Vérité ou mensonge ?
Voici l'histoire - réelle ou fictive ? - d'un homme que la vie a transformé. Voici le récit de la double vie d'un homme qui, pour sa famille, à laquelle il voue un attachement inconditionnel, exécute des missions très particulières, aux limites de la loi... Tueur ou bon père de famille ? Les lectrices et les lecteurs en décideront...
10/2021
Droit du travail et de l'emplo
Les entreprises et la justice. Guide juridique des dirigeants
Les chefs d'entreprise sont soumis à de fortes contraintes juridiques que la loi leur impose de respecter sous peine d'engager leur responsabilité. Nourri de l'expérience professionnelle de l'auteur, cet ouvrage apporte un éclairage complet sur les différentes juridictions compétentes pour les entreprises et sur les facteurs de risque du monde des affaires.
10/2021
Thrillers
Bal de culs-de-jatte à la morgue
Hugo Samson, commissaire de police, est resté plusieurs jours sans donner de nouvelles à son amie légiste, un peu, beaucoup, amoureuse de lui. En son absence, les cadavres ont tendance à s'amonceler à la morgue. Même le procureur Laurier a jugé utile d'y tester la fraîcheur des tiroirs. Mais que fait la loi ? Que fait Hugo ?
10/2022
Livres 3 ans et +
Mowgli de la jungle
Chassé par le tigre Shere Khan, Mowgli, le petit d'homme nu, trouve refuge chez les loups. Il grandit au sein du Clan, entouré de l'ours Baloo et de la panthère Bagheera. Mais Shere Khan rôde toujours, et Mowgli doit affronter de nombreuses épreuves avant de trouver sa place : c'est la Loi de la Jungle.
11/2018
Comics
Judge Dredd Tome 2
Lorsque toute la technologie de Mega-City One cesse de fonctionner d'un seul coup, Dredd va devoir affronter le chaos sans armes, sans véhicule et surtout sans renforts ! La suite des aventures de Judge Dredd chez IDW, le juge le plus coriace de Mega-City One, continue de faire respecter la loi au travers d'histoires explosives !
07/2017
Copropriété
Copropriété forcée et organisation volumique. Modèles et clauses commentées
Des modèles de statuts et de règlement d'ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche. L'auteur propose des modèles de statuts et de règlement d'ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.
02/2023
Arts divinatoires
Oracle Manifestation. Renaître et manifester sa pleine lumière
54 cartes illustrées accompagnées d'un message positif et rassurant pour apprendre à manifester et activer la loi de l'attraction. Des messages écrits par Aurore Widmer, spécialiste de l'accompagnement spirituel et de l'éveil de la conscience chamanique. Une très belle fabrication, tout en fer à dorer sur les tranches et verso des cartes.
03/2023
Aventure
Michel Vaillant Tome 70 : 24 heures sous influence. Opé l'été BD 2023
Les 24 heures du Mans. Les Audi Diesel y font la loi depuis quelques années. Michel Vaillant et Steve Warson constituent une équipe de choc pour les contrer. Le troisième pilote, Dylan Montusset, est un néophyte prometteur. Jouant ce pari, Jean-Pierre Vaillant espère bien ajouter une course de plus au palmarès prestigieux de l'Ecurie.
06/2023
Littérature française
Justice, où es-tu ?
Jeannot, jeune journaliste du journal "l'Arrière-plan" , est chargé de mener une enquête sur Jack Letruand, accusé, par Fred et Fabien, d'escroquerie, menaces et maltraitance psychologique. Cet homme, sans foi ni loi, aux discours fallacieux, s'acharne à nier les faits, voire à les retourner contre ses accusateurs... Mais où est donc la justice ?
06/2022
Autres films pour enfants
Santiago des mers : La disparition de la boussole magique
Mille sabords ! Bonnie Bones, la pirate sans foi ni loi, a manigancé un plan pour voler la boussole magique de Santiago. Accompagné de Lorelai et Tómas, le petit pirate se lance dans une course effrénée pour récupérer sa boussole, sans oublier de faire le bien sur les mers des Caraïbes. Ahoy, à l'aventure, les pirates !
04/2024
Droit
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 12e édition
Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte" ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi numéro 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés.
09/2019
Assurances
Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.). De la mer à la terre
L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances. Prix de l'Ecole doctorale de l'Université de Montpellier 2017 Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie française Prix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse 2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droit Trophée K2 - Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2 Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021
01/2023
Droit des sociétés
Code des sociétés. Annoté & commenté, Edition 2023
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs. Les + de l'édition 2023 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - de la loi de finances pour 2022 ; - de la loi du 24 décembre 2021 visant à accélerer l'égalité économique et professionnelle ; - de la loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; - de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant création du registre national des entreprises ; - de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés.
09/2022
Religion
De l'exil aux tranchées 1901 / 1914-1918. Le témoignage des soeurs
A la suite de la loi de juillet 1901 sur les associations, dont le titre III visait spécialement les congrégations, puis de la loi de juillet 1904 leur interdisant tout enseignement, des milliers de religieux et notamment de soeurs enseignantes, car elles étaient les plus nombreuses, furent confrontés à la fermeture de leurs écoles et pensionnats. Ces faits sont connus. Mais l'histoire des institutions est une chose, l'histoire des personnes en est une autre. Si les documents administratifs et les chiffres abondent, les témoignages des soeurs directement concernées sont rares. Ce livre est parti du constat de ce silence et de la volonté d'observer l'impact des décisions législatives au niveau de la micro-histoire: comment les communautés y ont-elles fait face? Comment les soeurs, individuellement, ont-elles vécu leurs implications concrètes: la sécularisation, l'exil ou le changement de métier? C'est à partir de documents de première main, extraits des archives d'une douzaine de congrégations féminines, que ce livre tente de donner la mesure du grand retournement opéré par des actrices méconnues de l'Histoire: celui des soeurs enseignantes hors-la-loi devenues des "demoiselles" au service de l'enseignement libre diocésain, ou bien gardes malades et catéchistes dans les paroisses, bonnes d'enfants dans des familles, voire ouvrières d'usine, ou bien encore nouvelles missionnaires, expatriées par la force des choses; celui de la fermeture des pensionnats transformés en hôpitaux militaires où les soeurs infirmières (ou devenues telles) soignèrent les soldats de la Grande guerre. De l'exil aux tranchées, de 1901 à 1914-1918, des soeurs témoignent...
07/2014
Religion
Dieu dans l'Eglise en crise. Réflexion sur un grand mystère
Dieu est Dieu nom de Dieu ! Et non pas son avatar trop humain, sentimentaliste et compassionnel. La sortie de crise pour l'Eglise passe par le retour à la transcendance et au mystère. Polémique, et appelé à la susciter, ce grand livre est aussi un merveilleux voyage théologique. Dieu est Dieu, et non pas son avatar trop humain, sentimentaliste et compassionnel. La sortie de crise pour l'Eglise passera par le retour à la transcendance et au mystère ; par le renoncement à la démagogie pour la théologie ! C'est la grande idée d'Augustin Pic dans ce livre original et stimulant. Pour regagner les hommes de plus en plus indifférents, l'Eglise tend à prêcher une synthèse entre ce que Dieu est véritablement et ce que le monde actuel voudrait qu'il soit. Dès lors, on redéfinit les contours de la morale, on donne le primat à la conscience individuelle, on relativise la loi naturelle. Tout semble permis : d'un Dieu offrant un amour inconditionnel (ce qui est vrai), on en vient à une sorte d'amour sans conditions (ce qui est faux), où la loi divine tend à n'être plus qu'un stimulant idéal, voire à disparaître comme loi. Contre pareilles dérives, mais sans jamais tomber dans les jugements sommaires ni dans le rigorisme, Augustin Pic essaie de penser le Dieu de la foi. Un Dieu absolu, qui demande expressément qu'on l'écoute et qui ne transige pas avec son amour. Il y va de l'homme, prunelle de ses yeux, tel qu'il le veut de toute éternité. Au-delà de sa dimension polémique, appelant la polémique, ce grand livre est un merveilleux voyage théologique.
02/2020
Code civil
Tables de concordance commentées. Livre 2, Titre 3 et Livre 4 du Code civil
DROIT BELGE La loi du 19 janvier 2022 portant le Livre 2, Titre 3, "Les relations patrimoniales des couples" du Code civil et le Livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil a été publiée au Moniteur belge du 14 mars 2022 et est entrée en vigueur le 1er juillet 2022. L'objectif principal de cette loi est de "codifier" le Livre 2, Titre 3 et le Livre 4 du Code civil, ce qui implique notamment de modifier la numérotation, l'ordre et, plus généralement, la présentation des dispositions à codifier, mais également d'adapter la rédaction de celles-ci, dans un souci d'en assurer la concordance et la cohérence. Au-delà de ce travail de codification au sens strict, la loi apporte également un certain nombre de modifications de fond à la matière des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités. Afin de mettre à la disposition des praticiens concernés par cette matière un outil de travail efficace, Charlotte Aughuet et Katrijn Boone, juristes à la Fédération Royale du Notariat belge (FEDNOT), ont réalisé les tables de concordance contenues dans le présent ouvrage, qui établissent la correspondance entre les dispositions de l'ancien Code civil et les dispositions nouvellement numérotées, et inversement. Ces tables comprennent, en outre, au regard de chaque disposition, un bref commentaire indiquant si, par rapport à la disposition ancienne, la disposition nouvelle est inchangée, ou si elle a fait l'objet d'une modification de forme ou d'une modification de fond. Cette mention permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement, article par article, l'impact de la codification.
03/2023
Assurances
Les grands principes de l'assurance
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l'objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l'article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d'encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d'assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n'excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
04/2023
Presse, audiovisuel
Code de la communication. Annoté & commenté, Edition 2023
Obtenir les réponses juridiques à ses questions liées à l'information et la communication, quelqu'en soit le support (presse, internet, audiovisuel, plateformes vidéos, réseaux sociaux). Les plus de l'édition 2023 : - Tous les textes régissant l'information, la communication et les médias ; - Une structure thématique facile à appréhender ; - Un traitement de l'ensemble des règles de régulation de toute expression publique sur tous supports ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette nouvelle édition, refondue et mise à jour, réunit l'ensemble des textes régissant l'information, la communication et les médias, présentés sous un plan facile d'usage : Cinéma Audiovisuel Presse Communication numérique Publicité Journalistes Livre Vie privée et droits de la personnalité Sont traitées l'ensemble des règles de régulation de toute expression publique (droit pénal de l'information régi par la loi du 29 juillet 1881 ainsi que par le Code pénal ou d'autres textes épars ; vie privé et droits de la personnalité ; loi du 30 septembre 1986 sur la communication audiovisuelle, LCEN...), sur tous supports (presse écrite et en ligne, audiovisuel, réseaux et médias sociaux, plateformes vidéo...). Sont également présentés : le régime des aides de l'Etat à la presse, le statut des entreprises et des activités de communication ; celui des journalistes... Cette nouvelle édition est à jour des dernières réforme d'un secteur au coeur de la révolution numérique : - Le décret n° 2022-469 du 1er avril 2022 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique - Le décret n° 2022-440 du 28 mars 2022 instituant un médiateur du portage de la presse - Le décret n° 2022-462 du 31 mars 2022 pris pour l'application de l'article 1er de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire (audiences filmées) - La nouvelle chronologie des médias et les décrets modifiant la partie réglementaire du Code du cinéma et de l'image animée ; les décrets du 30 décembre 2021 relatifs à la contribution à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles - La loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs - Le décret n° 2021-1922 du 30 décembre 2021 fixant les principes généraux applicables aux communications commerciales audiovisuelles fournies sur les plateformes de partage de vidéos
Droit
Le mariage des étrangers
Depuis la précédente édition de ce Cahier juridique, en 2009, une innovation importante est intervenue : l'ouverture du mariage aux personnes de même sexe par la loi du 17 mai 2013. Pour permettre aux personnes étrangères de se prévaloir de cette avancée même si leur loi nationale ne l'autorise pas - ce qui est évidemment le cas pour la très grande majorité d'entre elles -, le législateur a expressément et libéralement prévu qu'il suffisait que l'un au moins des membres du couple ait son domicile ou sa résidence sur le territoire d'un Etat qui l'autorise. Cette disposition devrait donc permettre en pratique à la plupart des couples de même sexe franco-étrangers - et même aux couples étrangers dont l'un des membres est établi en France - de s'y marier. La loi du 17 mai 2013 a par ailleurs introduit pour la première fois, dans le code civil, une référence à la nationalité des conjoint·e·s. Jusqu'alors, les articles du code civil qui traitent du mariage ne contenaient aucune disposition spécifique concernant les personnes de nationalité étrangère. On aurait tort d'en déduire l'existence d'une stricte identité de traitement en la matière entre Français·e·s et étranger·e·s. Les règles relatives au contrôle de la validité du mariage, en particulier, sont censées s'appliquer à tous les couples, quelle que soit la nationalité des futurs conjoints. En réalité, elles sont essentiellement destinées à contrôler, voire à empêcher les mariages entre personnes françaises et étrangères, surtout si ces dernières résident sur le territoire français en situation de séjour irrégulier. Pour les couples franco-étrangers, se marier est devenu une véritable course d'obstacles où tous les prétextes sont bons pour disqualifier un dossier. Les futurs époux doivent donc connaître précisément la loi qui leur est applicable ainsi que les documents qui peuvent leur être demandés. Ils ne doivent pas hésiter à contester devant les tribunaux toute décision tendant à retarder ou à s'opposer à la célébration du mariage reposant sur des soupçons sans fondement. Ces précautions valent autant pour les mariages célébrés en France que pour ceux célébrés à l'étranger, qui font l'objet d'un contrôle tout aussi suspicieux. Après un exposé détaillé de la législation applicable et des procédures à suivre, ce cahier juridique met donc à disposition des modèles de recours permettant aux intéressé·e·s de faire valoir leurs droits !
04/2014
Littérature française
Tout paradis n'est pas perdu. Chronique de 2015 à la lumière de 1905
"Cette chronique est à cheval sur les années 2014-2015. Le thème m'en a été offert par le Front national qui, aussitôt prises quelques mairies, s'empressa d'imposer le menu unique dans les cantines scolaires. On n'en attendait pas moins de Marine Le Pen, mais ce qui changeait dans son argumentaire, c'était l'alibi de la laïcité. C'était au nom de la loi de 1905 qu'elle pouvait en toute impunité stigmatiser les enfants musulmans. Grâce à quoi on a vu se joindre à sa voix tous les laïques purs et durs qui au nom d'une stricte lecture de cette loi se retrouvait de facto en comité de soutien du Front national tout en jurant, main sur le cour, être évidemment en désaccord avec son idéologie. Ah bon. On peut donc faire une chose et dire son contraire. Ce qui doit plus ou moins s'appeler de la schizophrénie. Ce qui valait la peine de s'interroger sur les motivations des uns et des autres et de se pencher sur ladite loi de séparation des Eglises et de l'Etat. Mais en fait d'églises il s'agissait de la seule église catholique, les autres faisant de la figuration - l'Islam, qui se trouve à la source de ces querelles sur le menu et le voile, il n'avait pas droit au chapitre, les musulmans d'Algérie n'ayant pas le statut de citoyen. Loi dite de séparation mais plutôt accommodante avec l'Eglise, continuant de chômer les fêtes religieuses, de meubler son calendrier des noms des saints et de servir du poisson le vendredi dans toute les cantines. C'est au milieu de cette chronique qu'une autre actualité, tragique, s'invita brutalement dans la réflexion. L'exécution de l'équipe de Charlie au nom de l'offense faite au prophète nous rappelait que ce droit à la représentation des figures sacrées avait été pour notre société le fruit d'un long débat qui avait occupé tous les premiers siècles du christianisme. Débat tranché en 843, à Nicée, sous un argument de haute volée : l'image n'était pas une idole mais une médiation pour s'approcher du divin. Tout notre monde envahi d'images vient de cet arrêté. L'art occidental lui doit tout. Et donc, paradoxalement, la caricature de ces mêmes figures sacrées. "Jean Rouaud
01/2016
Droit fiscal
Fonds de dotation : un outil au service de l'intérêt général. Ressources et financements
Annoncé comme "un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques", les fonds de dotation instaurés par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 ont profondément modifié le paysage institutionnel des organismes sans but lucratif. Avec près de 2500 créations depuis la promulgation de cette loi, ce type d'organisme vient directement concurrencer les fondations et autres organismes dédiés à l'intérêt général en offrant de nouvelles perspectives dans la mise en oeuvre de politiques de mécénat par les entreprises, les particuliers, les associations voire les collectivités locales. C'est pourquoi l'auteur propose une réflexion dynamique sur les aspects liés à la création et la gestion des fonds de dotation. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage aborde de façon compréhensible et immédiatement opérationnelle de nombreuses questions telles que les différents enjeux stratégiques liés au choix de la structure porteuse d'une ou plusieurs activités d'intérêt général, les avantages et les contraintes tenant à la gestion de cette nouvelle structure juridique ainsi que différents aspects touchant à sa gouvernance et son optimisation fiscale. Il détaille les nouvelles obligations en matière de transparence financière qui pèsent sur elle depuis la loi du 24 août 2021 confortant les principes de la République et son décret d'application du 16 mai 2022. II précise les nombreux avantages qu'elle offre sur le plan fiscal et patrimonial. Enfin,cette nouvelle édition intègre les différentes modifications apportées par loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) et son décret du 22 janvier 2015 ainsi que celles introduites par les instructions fiscales du 13 juin 2014 en matière de restructuration des fonds de dotation (transformation, fusion, scission et apport partiel d'actif). D'une manière générale, cet ouvrage permet de s'interroger sur les véritables enjeux qui se posent depuis l'apparition de cette nouvelle entité juridique, notamment en ce qui concerne la définition du concept d'intérêt général, la question de son appartenance au secteur de l'ESS ainsi que les différentes contraintes liées à la coexistence ou la complémentarité des fonds de dotation avec les autres institutions sans but lucratif existantes : associations et fondations. Un ouvrage indispensable pour les porteurs de projet d'intérêt général relevant du domaine du mécénat, mais également pour les entreprises souhaitant Inscrire concrètement leur démarche dans une perspective collective et durable.
03/2024
Musique, danse
Esthétique musicale. Résumé élémentaire de la technie harmonique et complément de cette technie. et l'Exposé de la loi de l'enchaînement dans la mélodie, dans l'harmonie et dans leur concours
Esthétique musicale : résumé élémentaire de la technie harmonique et complément de cette technie ; suivie de l'Exposé de la loi de l'enchaînement dans la mélodie, dans l'harmonie et dans leur concours / par le Cte Camille Durutte,... Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique. du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques... / par A. Hativet,... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Sciences de la terre et de la
Loi des haras et des remontes : membres du grand conseil des haras, jury des primes, compte rendu. Prime des juments poulinières de demi-sang normand, Mesle-sur-Sarthe, Orne, 10 octobre 1873
Loi des haras et des remontes : membres du grand conseil des haras, jury des primes, compte rendu détaillé de la prime des juments poulinières de demi-sang normand décernée le 10 octobre 1873, au Mesle-sur-Sarthe (Orne)... choix d'un jury, méthode à suivre pour opérer le classement des poulinières / par Cogeon,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
