Le recouvrement des créances publiques des collectivités territoriales. Le rôle du comptable public dans le recouvrement des créances publiques des collectivités territoria
Extraits
Droit communautaire
Les accords interinstitutionnels, vecteurs de parlementarisation des relations extérieures. Etude des accords interinstitutionnels et de leur usage dans le cadre de la procédure de négociation et de conclusion des accords internationaux
Inscrits dans le paysage institutionnel européen depuis sa fondation, les accords interinstitutionnels sont des actes qui visent à introduire des engagements, possiblement contraignants, dans le champ des rapports entre les institutions européennes. Poursuivant leur volonté de remplir les tâches qui leur sont assignées par les traités, les institutions ont témoigné très tôt d'un réel intérêt pour ces instruments qui leur permettent de mettre en place des mécanismes de collaboration ayant bénéficié au déroulement de nombreux processus décisionnels. Les développements composant la présente étude tendent à examiner les conditions auxquelles les institutions peuvent conclure et mettre en oeuvre des accords interinstitutionnels. L'analyse de ces instruments en tant qu'actes juridiques est complétée par une étude de leur usage dans un domaine délimité, soit la procédure de négociation et de conclusion des accords internationaux. A cet égard, nos développements tendent à démontrer que le recours aux accords interinstitutionnels a essentiellement servi les intérêts du Parlement européen en lui permettant de renforcer son influence durant le déroulement de cette procédure. Ce faisant, il s'agit de considérer ces actes comme des vecteurs de parlementarisation du principal processus décisionnel s'inscrivant dans la mise en oeuvre des relations extérieures de l'Union européenne.
05/2021
Cerveau et psychologie
Neuropsychologie et troubles des apprentissages chez l'enfant. Les dys- au sein des troubles du neurodéveloppement, 3e édition
L 'ensemble de la symptomatologie des troubles cognitifs spécifiques au sein des troubles du neurodéveloppement chez l'enfant a été rassemblé en un seul volume entièrement révisé pour cette 3e édition afin de tenir compte des études les plus récentes. Le premier chapitre précise la terminologie de ces troubles définit clairement ce que sont et ne sont pas les situations de dys- décrit la démarche générale conduisant à leur diagnostic et rappelle les spécificités du bilan neuropsychologique. Les troubles sont ensuite successivement développés et richement illustrés selon qu'ils affectent le langage oral le geste la mémoire l'attention et les fonctions exécutives le langage écrit ou le nombre et le calcul. Les auteurs adoptent une stratégie propre à la neuropsychologie : à partir de la description des notions développementales et du fonctionnement typique du domaine considéré sont abordés les mécanismes pathologiques sous-jacents aux symptômes. Ces processus sous-tendent la description des symptômes et les préconisations thérapeutiques rééducations aménagements scolaires contournement de la situation de handicap... De nombreux exemples de cas cliniques accompagnés de reproductions d'exercices écrits de retranscriptions d'entretiens de tests d'évaluation et plus de 20 vidéos illustrent ces mécanismes et facilitent leur compréhension.
06/2021
Linguistique
Détachemens de la langue primitive, celle des Parisiens avant l'invasion des Germains. la venue de César, le ravage des Gaules
Détachemens de la langue primitive : celle des Parisiens avant l'invasion des Germains, la venue de César, & le ravage des Gaules, par M. Le Brigant,... Date de l'édition originale : 1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Documentaires jeunesse
Le monde des chevaliers. La vie et la légende des chevaliers au temps des châteaux forts
Entendez-vous, jeune écuyer, l'appel de votre seigneur pour partir en guerre ? Une fois adoubé et armé chevalier, vous allez combattre lors des grandes batailles de la Guerre de Cent ans ou partir en croisade pour libérer la Terre sainte. Protégé par une lourde armure et un bouclier frappé de vos armoiries, vous apprendrez à manier l'épée, l'arbalète ou le trébuchet. Vous aurez la chance d'assister aux exploits des plus grands héros du Moyen Age : Du Guesclin, Jeanne d'Arc ou Richard Coeur de Lion. En temps de paix, vous découvrirez aussi la vie quotidienne derrière les épaisses murailles d'un château fort, les plaisirs de la chasse, des tournois et des banquets. Découvrez la vie et la légende des chevaliers au temps des châteaux forts. Comme si voue y étiez !
09/2013
Dictionnaire français
Le Petit Robert de la langue française. Edition des 50 ans
Pour ses 50 ans, le Petit Robert s'illumine de 22 oeuvres originales de l'artiste peintre Fabienne Verdier, commentées par Alain Rey. Chaque tableau se déploie en diptyque, triptyque ou quadriptyque. Véritable voyage poétique au sein du dictionnaire, cette édition anniversaire rend hommage à la force créatrice de la langue française.
Décentralisation, collectivité
Le nouveau manager territorial. Le management humain au coeur des dispositifs pour attirer et fidéliser
Ce livre entend, avec humilité, proposer une nouvelle approche de ce que peut être le management public d'aujourd'hui et de demain dans un contexte de profondes transformations : écologiques, démographiques, numériques, économiques, technologiques, politiques... S'appuyant sur l'histoire des évolutions des organisations du travail et sur de nombreux travaux en sciences humaines, cet ouvrage propose, non pas de déconstruire les représentations du management mais bien de donner un éclairage inspirant de pratiques managériales expérimentées et adaptées aux nouvelles aspirations des agents publics. La relation au travail est en constante évolution. Du travail physique et essentiellement manuel pour les générations qui nous ont précédés, à une charge mentale qui s'intensifie de plus en plus, le management s'impose aujourd'hui au coeur de la gestion des ressources humaines et comme un moyen d'atténuer les injonctions contradictoires. Au-delà des outils traditionnellement enseignés, le manager doit pouvoir mobiliser différentes connaissances et puiser dans la philosophie notamment les sources d'inspiration pour apporter un cadre rassurant, une confiance, un respect propices à la sérénité et à la créativité des agents. Replacer les valeurs du service public et les droits fondamentaux de chacun permet sans doute de retrouver une boussole commune.
05/2023
Théâtre
La Révolte des Vignerons dans le Midi viticole : Fresque en 3 actes. d'après des documents de 1907
09 juin 1907, plus de 600 000 personnes manifestent dans les rues de Montpellier alors que la ville ne compte pas plus de 80 000 habitants. Des vignerons et leurs familles, menés par Marcelin Albert et Ernest Ferroul, hurlent leur colère et défient la république. Le Midi viticole est en crise. Mais qui se souvient encore de ces événements qui engendreront les plus grandes manifestations jamais vues depuis la révolution ? Pourtant, par son ampleur et ses effets, la crise de 1907 marquera durablement l'histoire viticole française. Elle sera notamment à l'origine de la naissance du système coopératif viticole, de la création du service de répression des fraudes, et de la définition légale du "vin" naturel Ainsi s'exprime Nicolas Bon de "vin-terre-net" qui a accepté de compléter, sur le plan documentaire, le travail de mémoire réalisé par Charly Samson sous forme de pièce de théâtre. Afin que nul n'oublie.
01/2019
Histoire de l'art
Le vignole de poche ou Mémorial des artistes, des propriétaires et des ouvriers. contenant les règles des cinq ordres d'architecture
Le vignole de poche, ou Mémorial des artistes, des propriétaires et des ouvriers, contenant les règles des cinq ordres d'architecture ; dessiné et gravé par Thierry fils,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
Proposition des stratégies de gestion des déchets générés. par les marchés Fer, Relais et Jeudi dans la ville des Cayes
La production des déchets participe pleinement dans la dégradation de l'environnement, mais sa bonne gestion procure des avantages sanitaires, environnementaux et économiques. C'est pourquoi l'étude consiste à proposer des stratégies de gestion des déchets générés par les marchés Fer, Jeudi et Relais dans la ville des Cayes. Pour atteindre cet objectif, la méthode de sondage par choix raisonnée est utilisée sur une population de 200 marchands à raison d'une soixantaine de marchands par marchés. L'étude propose à la Mairie des Cayes de construire des espaces propres et modernes aux marchés Relais et Jeudi pour une meilleure installation des produits agricoles. Assurer la collecte quotidienne et la valorisation des déchets agricoles générés au niveau des marchés Relais, Jeudi et Fer, en faisant du compost, produire de l'électricité pour vendre aux ménages et réutiliser les déchets industriels à des fins économiques par la formation et la sensibilisation des différents intervenants dans la gestion des déchets dans les trois (3) marchés de la ville des Cayes afin d'éviter tout risque de contamination.
03/2022
Histoire des idées politiques
Sur l'institution de la force publique, discours
Discours sur l'institution de la force publique , par Réné Girardin, commandant de la garde nationale d'Erménonville. Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Marchés publics
Guide de la commande publique. Passation - Exécution - Contentieux
Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc. Cet ouvrage propose, au moyen de 300 questions, de répondre simplement et rapidement aux interrogations des entrepreneurs et personnels des administrations publiques qui traitent des contrats de commande publique. Tout d'abord, il permet de déterminer quelle formule convient le mieux à chaque type de besoin. Ensuite, cet ouvrage dissèque les règles de passation et d'exécution des principaux contrats de commande publique : marchés publics, marchés de partenariat, concessions, délégations de service public. Il identifie et explicite les voies de droit ouvertes en cas de conflits : référé précontractuel et contractuel, recours ouverts aux parties et aux tiers... Enfin, des tableaux récapitulatifs des procédures et de nombreux exemples rassemblent les informations essentielles et illustrent abondamment l'ouvrage. Cet ouvrage est destiné aux responsables de marchés, juristes et entrepreneurs qui souhaitent acquérir rapidement et simplement des connaissances en droit de la commande publique.
10/2023
Fonction publique
Droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Cette 8e édition présente de manière structurée et accessible les règles en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agents. Cet ouvrage présente les différents aspects de la fonction publique en se basant sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique ainsi que sur la jurisprudence. Le droit de la fonction publique est soumis régulièrement à des réformes dont la plus récente touche la déontologie et les droits et obligations des fonctionnaires ; elle est développée dans le livre. Cette nouvelle édition 2021-2022 se base sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique (Constitution, droit international, lois, règlements), ainsi que sur la jurisprudence, indispensable à une compréhension plus concrète de l'application de ces textes. Points forts Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Conforme au cours de Droit de la fonction publique et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
08/2021
Généralités médicales
La Viande de boucherie et l'alimentation publique
La Viande de boucherie et l'alimentation publique, par M. L. Baillet,... Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Economie
Une histoire de la dette publique en France
Première histoire moderne de la dette publique en France, de François Ier à François Hollande, ce livre montre que nos gouvernements ont très longtemps maltraité leurs créanciers. Jusqu'au XXe siècle, la principale cause de la dette publique était la guerre. Au XIXe, s'ajoutent les travaux publics et, au XXe, les dépenses sociales. Le sujet demeure d'actualité. Si, en France, la dernière de ces banqueroutes violentes date de 1797, les gouvernants en avaient déjà inventé une autre forme, sournoise, engendrée par l'infl ation. Les deux guerres mondiales retiendront ce modèle. Aujourd'hui les rentiers de l'Etat français sont protégés, tant par des indexations que par l'existence de l'euro qu'émet la banque centrale européenne... jusqu'à la prochaine guerre ?
02/2019
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2023
Le seul code qui propose la partie législative du CGFP et regroupe des textes commentés et annotés en droit de la fonction publique. Les plus de cette édition : - Partie législative du code de la fonction publique composée de 8 livres : Droits, obligations et protections ; droit syndical et dialogue social ; recrutement ; ressources humaines ; carrières et parcours professionnels ; temps de travail et congés ; rémunération et action sociale, prévention et protection en matière de santé et sécurité au travail. - Une présentation accessible à tous les agents et leurs administration - Une approche transversale et thématique - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2023 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière.
Marchés publics
Code de la commande publique commenté. Edition 2023
Le Code de la commande publique commenté 2023 est un instrument de travail conçu pour l'acheteur comme pour l'entreprise candidate ou soumissionnaire. Les commentaires des articles apportent des conseils pratiques et précisent leurs modalités d'application à la lumière des décisions jurisprudentielles. Cette 21e édition intègre notamment les incidences de la loi de finances rectificative pour 2022 du 16 août 2022 relatives à la facturation électronique, la jurisprudence du Conseil d'Etat sur les conditions de l'indemnisation pour imprévision des titulaires d'un contrat public, les dispositions relatives aux circonstances imprévisibles. Placés en fin d'ouvrage, les textes complémentaires au Code de la commande publique permettent au lecteur d'embrasser l'ensemble de ses parentés avec les autres codes. Des tables de concordance et de jurisprudence complètent les outils proposés. Enfin, l'index détaillé a été enrichi, pour une recherche toujours plus rapide et précise.
Géographie
Au pays des Peuls de Haute-Casamance. L'intégration territoriale en question
Région méridionale du Sénégal, la Haute-Casamance a fait
l'objet de peu d'attention de la part des chercheurs en sciences
sociales, contrairement à son homologue de la basse vallée, à
vocation touristique et piscicole, sur le devant de la scène
grâce à une rébellion qui n'en finit pas. A l'écart du Sénégal
"utile", cette région périphérique est pourtant au centre de
fructueux échanges entre les deux Guinées, la Gambie et le
Nord du pays, et elle possède un riche potentiel pastoral et
agricole. Elle est devenue le deuxième bassin arachidier du
Sénégal depuis la fin des années 1990, et ses dernières
réserves sylvicoles attisent les appétits fonciers des marabouts
de la zone sahélienne. Au sein du monde peul de l'Afrique de
l'Ouest, le Fuladu (région des Peuls de Haute-Casamance) a la
particularité d'avoir été une zone de refuge pour de nombreux
peuples d'origine captive qui se sont fulanisés et pour des
éleveurs qui ont fui leur terre d'origine du fait des crises
politiques ou climatiques, des guerres ou de l'impossibilité de
vivre leur religion. Cet ouvrage, fruit de cinq années de
recherches, tente de combler ce vide. Il analyse les raisons de
la lente mise en valeur de cette région, en mettant en avant les
conditions d'utilisation des ressources agrosylvo-pastorales par
les différents peuples qui composent le Fuladu. A travers
l'étude de la décentralisation, il montre la faible intégration
politique de la Haute-Casamance au niveau national et la
difficile structuration politique de ce territoire au peuplement
diversifié. Les différentes tentatives de l'Etat sénégalais pour
développer cette région de savane et la rattacher au reste du
pays, notamment par l'introduction de la culture du coton, ont
porté peu de fruits et se sont heurtées à la primauté donnée à
l'élevage extensif.
11/2011
Littérature étrangère
Une drôle de femme. Trajectoire d'une féministe dans la Turquie des années 50
Nermin n'est pas une fille comme les autres. Apprentie poétesse aux idéaux socialistes, elle mène une vie de bohème dans la grouillante Istanbul sans se préoccuper de ses origines modestes ou de son sexe. Depuis sa petite chambre, elle lit les grands auteurs russes et compose. Dans la République turque conservatrice des années 60, elle fait figure d'excentrique. Bientôt, l'apprentie femme moderne se fait une place auprès des intellectuels – parfois même jusque dans leur coeur. Car bien sûr écrivains, architectes, peintres et journalistes s'accordent au masculin. Mais Nermin est déterminée, et tant pis si dans sa quête d'épanouissement et de plaisir, elle ne trouve pas de modèle. Tant pis si elle doit remplir le regard de ses parents de reproches et de déception. L'émancipation est un choix autant qu'un combat.
04/2018
Sciences politiques
Rome dans les années de plomb. L'inscription urbaine des violences politiques (1966-1982)
Des milliers d'attentats armés, mélange dramatique d'assauts sur les institutions étatiques et de règlements de comptes dans le rue ; des dizaines de personnes assassinées, souvent des militants très jeunes, mais aussi de gens au hasard, se trouvant malheureusement au mauvais endroit au mauvais moment ; le massacre de son escorte et le kidnapping en plein jour de l'homme politique le plus important du pays, Aldo Moro, finalement exécuté par ses geôliers "brigadistes" après 55 jours de captivité. La superposition de cette offensive subversive avec des épisodes de terrorisme international, de gangstérisme, d'abus des forces de l'ordre, de scandales de corruption, dans une énorme période de crise de la vie démocratique italienne. Dans l'après-68, Rome a été l'incubateur et l'épicentre d'une expérience de violence politique parmi les plus longues et atroces de l'Europe occidentale. Par une approche interdisciplinaire, cette étude reconstruit la relation entre le territoire urbain et la mise en oeuvre d'une contestation armée, à caractère meurtrier, dans le cadre de la "guerre froide" et de la modernisation nationale, brutale et déséquilibrée, activée par le boom économique (1958-1963). Un travail très vaste et articulé - sans précédent dans la littérature historiographique, grâce notamment à des documents inédits et à l'élaboration d'infographies urbaines - qui a fait ressortir les particularités de la violence politique pratiquée à Rome, tout en attribuant la juste proportion au "poids" de la Capitale d'Italie dans le déploiement à l'échelle nationale de la "stratégie de la tension" (1969-1974) et des "années de plomb" (1975-1982).
12/2019
Littérature française
Le Salon de Saint-Quentin. Exposition de la Société des Amis des arts. Études critiques
L'aviation pendant la guerre... (Nouvelle édition augmentée et mise à jour) / Gustave Crouvezier ; préface de Maurice Barrès,...Date de l'édition originale : 1916Sujet de l'ouvrage : Guerre mondiale (1914-1918) -- TransportLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
03/2017
Sciences de la terre et de la
De l'éducation des lapins ou De l'art de les loger dans des garennes domestiques
De l'éducation des lapins, ou De l'art de les loger dans des garennes domestiques... / par P. -J. -F. Luneau de Boisjermain Date de l'édition originale : 1798 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Sciences de la terre et de la
Rôle et place de la recherche pour le développement des filières cotonnières en évolution en Afrique
Avec le nombre croissant de partenaires dû à l'évolution des filières, il faut imaginer des mécanismes et des modalités nouveaux de dialogue. La mise en oeuvre d'une structure de coordination par l'interprofession est une solution possible. L'un des grands défis est de mieux prendre en considération la diversité des situations et des contraintes à laquelle les paysans sont confrontés, de mieux répondre à la demande du marché tout en gérant de façon durable les ressources naturelles. C'est tout l'objet du projet concernant la nouvelle culture du cotonnier, virage majeur pris par le Cirad et auquel se sont déjà associés certains de ses partenaires.
01/2000
Philosophie du droit
Des bonnes moeurs à l'autonomie personnelle. Essai critique sur le rôle de la dignité humaine
Durant près de deux siècles, les bonnes meurs ont exercé un contrôle subtil sur les choix individuels en imposant un certain modèle de comportement. Elles furent cependant progressivement délaissées par la Cour de cassation au nom d'un nouvel impératif de neutralité guidant désormais le droit de la famille. Symbole d'une contrainte morale ressentie comme autoritaire et illégitime, les bonnes meurs ne pouvaient correspondre à la montée en puissance de l'éthique. Ainsi, à la conception d'un droit-modèle succéda celle d'un droit-principe dont la dignité humaine constitue la première manifestation. Consacrée en 1994 par le Conseil constitutionnel, la dignité humaine semblait pouvoir s'opposer au risque d'instrumentalisation de l'homme qu'ont fait naître les innovations techniques dans le domaine biomédical. Malheureusement, elle est demeurée insaisissable, aucun consensus n'ayant été dégagé autour de sa définition. Il est alors par trop aisé de confondre ce principe avec le sens qu'il revêt dans le langage courant, plus subjectif, et qui permet à l'individu d'imposer sa propre conception de la dignité. Privée de sa dimension transcendante, la dignité humaine n'oppose alors qu'une faible résistance à l'avènement de l'autonomie personnelle. Construite en porte-à-faux par la Cour européenne des droits de l'homme, l'autonomie personnelle offre à l'individu la possibilité de déterminer lui-même les règles auxquelles il se soumet et impose la liberté comme dogme du droit des personnes.
02/2024
Sociologie politique
Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre
La présente étude propose une analyse d'ensemble du transfert du concept de genre dans le droit. Longtemps innommé, ce concept, comme les études qui y sont consacrées, attise fréquemment la méfiance, voire la défiance des juristes. Cependant, le genre est un outil particulièrement pertinent pour comprendre les fondements et les mécanismes des règles juridiques permettant une différenciation des personnes en fonction d'attributs sexués. Avec la libéralisation des moeurs et sous la pression des luttes féministes et LGBTQI+ pour l'égalité, le droit a connu des mutations profondes s'inscrivant dans un mouvement général d'effacement des distinctions juridiques entre les sexes, les sexualités et les identités sexuées. Le concept de genre est devenu l'instrument juridique ad hoc pour appréhender l'architecture sexuée du droit, mais également pour en ambitionner la refonte. Son transfert dans le droit est apparu nécessaire pour parvenir à instaurer une égalité réelle entre les personnes. Depuis 2015, le genre est ainsi devenu une notion juridique présente dans l'ordre juridique français. Face à cette imbrication entre droit et genre, l'étude révèle leurs influences mutuelles qui se manifestent principalement par une neutralisation réciproque de l'un et l'autre. En définitive, l'étude de la transposition juridique du genre est l'occasion d'une réflexion générale sur les impensés et les non-dits du droit dans sa catégorisation sexuée des individus.
02/2024
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 160/2022
SOMMAIRE - RFFP N° 160 - Novembre 2022 Editorial : Pour un modèle de gouvernance financière publique dans un monde de multi-crises, par Michel Bouvier Le financement de la recherche en France, par Marine Michineau Le financement de la recherche au Maroc. Quelles perspectives ? , par Noureddine Bensouda Le financement de la recherche en Italie, par Sylvie Schmitt Le financement public de la recherche au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le financement public de la recherche en Allemagne : fondements et configuration juridiques, par Arne Pautsch (traduction de Jérôme Germain) Le financement public de la recherche et le contrôle par le Tribunal de Contas (Cour des comptes portugaise), par José F. F. Tavares et Paulo Nogueira da Costa Le financement de la recherche-innovation au Maroc, par Saaïd Amzazi La fiscalité de la recherche, par Philippe Thiria La question du financement de la recherche au Maroc et en France : quatre points centraux, par Driss Ouaouicha Quelle gouvernance des financements de la recherche pour mieux répondre aux besoins des territoires, par Fabien Bottini CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Le contrôle financier de l'Etat, un système multi-acteur en pleine mutation, par Robin Degron Résonances du droit public de la statistique, par Jean-François Boudet Le rejet de la loi de règlement : un inédit à ne pas réitérer ! , par Jean-Pierre Camby CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Les collectivités face à la première vague de la Covid-19. Discussion autour du concept de résilience financière, par Céline du Boys CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE La dette publique au Vietnam : comparaison entre méthode de détermination et réalité, par Thi Phuong Thao Ha et Thuc Huong Giang Nguyen CHRONIQUE D'HISTOIRE DES CRISES FINANCIERES John Law, fils du Dieu des vents, par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue Française des Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé.
12/2022
La vie quotidienne
Au fil des émotions. Dis ce que tu ressens
Mettre des mots justes sur ce que l'on ressent, comprendre ses émotions et celles des autres n'est pas chose facile. Ce livre unique en son genre y invite votre enfant. Avec respect, délicatesse et empathie, il propose 42 émotions illustrées, finement décrites et mises en relation les unes avec les autres, pour que chacun les accueille en toute sérénité.
10/2016
Critique littéraire
Une nation de lecteurs ? La lecture en Angleterre (1815-1945)
Cet ouvrage est le premier rédigé en français sur l'histoire contemporaine de la lecture en Grande-Bretagne. L'étude présentée ici comble donc un manque en faisant apparaître l'importance de la lecture en Angleterre de la période victorienne à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Sont ici analysés, grâce à une présentation chronologique, les modalités de l'alphabétisation de la population, l'émergence de nouveaux lectorats, le rôle des cabinets de lecture, la création de bibliothèques publiques, les pratiques et les modes de lecture spécifiques de ce pays. Leur évolution au fil des décennies est mise en regard du contexte politique, économique et social. Comme Bibliothèque publique et Public Library, d'Anne-Marie Bertrand, publié dans la même collection, Une nation de lecteurs ? La lecture en Angleterre (1815-1945) contribue à la réflexion sur les fondements de la lecture privée et publique. Au-delà de l'identification de spécificités anglaises à l'intérieur du monde anglophone, cette étude contribue à enrichir l'analyse comparée des représentations de l'imaginaire collectif occidental autour de la lecture.
12/2010
Droit
L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
La première réforme d'ampleur du droit des obligations depuis l'édiction du Code civil vient d'aboutir avec la ratification de l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats par la loi n°2018-287 du 20 avril 2018. Les contrats administratifs ne semblent pas avoir été pris en compte par les promoteurs de la réforme, qu'il s'agisse de la Chancellerie, du Parlement, ou des différents projets portés, en leur temps, par d'éminents spécialistes du droit civil. Pourtant, l'influence du droit civil sur le droit des contrats administratifs est certaine, et ancienne. Bien qu'effectuée par le juge administratif sous réserve d'inventaire, elle révèle l'utilité des règles du droit des obligations pour le droit des contrats administratifs. Les meilleurs spécialistes du droit des contrats administratifs - de droit public comme de droit privé - ont donc accepté de se pencher sur la question de l'influence éventuelle de la réforme du droit des contrats sur le droit administratif. Seuls les aspects ayant été véritablement modifiés par la réforme ont été étudiés. Ils restent néanmoins exposés dans l'ordre dans lequel ces questions sont présentées dans le Code civil, tant cet ordre s'imposait de lui-même. Sous la direction de Julien MartinLes auteurs : Jean-François Brisson, Pascal Combeau, Florence Crouzatier-Durand, Stéphanie Douteaud, Jean-David Dreyfus, Pierre-Yves Gahdoun, Jean Gourdou, Laurent Leveneur, François Lichère, François Llorens, Frédéric Lombard, Julien Martin, Fabrice Melleray, Pierre Mousseron, Laurent Richer, Sébastien Saunier, Déborah Senanedj, Jean-Baptiste Vila.Préface d'Yves Gaudemet
07/2019
Religion
Louise du Néant. Ou Le triomphe de la pauvreté et des humiliations suivi des Lettres
Elle se nommait Louise de Bellère du Tronchay. Née en 1639, elle appartenait à la meilleure noblesse de l'Anjou. Comblée de tous les biens de la fortune, de la grâce physique et de l'intelligence, elle brillait dans les petites cours de sa province natale. Longtemps elle
louvoya entre projets de mariage et aspirations charitables jusqu'à ce que, vers sa trente-cinquième année, un sermon, proféré par un
obscur prédicateur, la précipitât dans une crise de conscience qui la conduisit aux bords incertains de la folie et de la vocation mystique. Enfermée à la Salpêtrière, considérée comme folle par les uns, comme possédée ou comme sorcière par les autres, elle subit les effroyables conditions de vie faites aux internées. Le salut lui vint, toutefois, de quelques prêtres qui s'intéressèrent à elle et reconnurent l'authenticité de son expérience intérieure. On la fit sortir de la basse-fosse où elle croupissait. Elle devint soignante des folles et des pauvres. Elle devint surtout, dans l'exercice de son
dévouement et dans l'approfondissement de son rapport à Dieu, Louise du Néant - un extraordinaire exemple d'abnégation personnelle, de rigueur acétique et d'illumination mystique. Son aventure, extérieure et intérieure, est ici doublement rapportée : par la biographie écrite par le jésuite Jean Maillard qui fut son dernier
confesseur et dont l'ouvrage fut publié en 1713 et par un recueil de lettres de Louise du Néant qui, de 1679 à 1693, couvrent toute l'étendue de sa carrière. Ces lettres s'imposent, à nos yeux, comme un témoignage curieux de la vie à la Salpêtrière, mais plus encore comme l'une des expressions littéraires les plus remarquables de
l'amour mystique. Catherine de Gênes, Catherine de Sienne, Thérèse d'Avila n'ont pas trouvé d'accents plus vivants et plus persuasifs pour traduire, avec les mots de chaque jour, le mystère intime de l'union divine.
01/2006
Religion
L'autorité des évêques et le gouvernement de la vie et du ministère des prêtres
Comment les évêques gouvernent-ils concrètement leurs prêtres ? En cas de défaillance dans l'accomplissement de la charge épiscopale, est-il possible d'envisager des sanctions ? Le présent ouvrage tente d'aborder ces sujets d'actualité et d'apporter des propositions pour l'exercice authentique du ministère ecclésial. L'évêque détient une autorité inhérente à la succession apostolique, à la plénitude du sacrement de l'ordre, aux multiples pouvoirs que lui confèrent le droit canonique et, pour les évêques africains en particulier, les réalités sociales, culturelles et politiques. Ce sont des hommes que l'on ne peut que difficilement contester. Si en Afrique l'autorité épiscopale est parfois confrontée aux problèmes de tribalisme, d'abus de pouvoir de certains prêtres, de désobéissance, force est de constater que des évêques abusent également de leur autorité et de leur pouvoir et n'assument pas vraiment leur responsabilité au préjudice des prêtres. La loi universelle de l'Eglise catholique et d'autres normes en vigueur ont été élaborées pour être observées et l'exemplarité devrait normalement venir d'en haut. Reste alors à savoir si, par rapport à la volonté de l'autorité suprême de l'Eglise manifestant une évolution en termes de sanctions, les Eglises particulières avancent plus largement en matière de contrôle, de vigilance et de protection des droits de chacun.
04/2020
