Eloi Larchevêque
Extraits
Manga
Le sommet des dieux Tome 4
À travers le regard et les souvenirs du héros-photographe Fukamachi Makoto, le lecteur pénètre dans un monde à part où cohabitent la dure loi de la montagne et la folle passion des hommes. Entre poésie, action et suspense, ce manga nous emmène très loin au coeur de l'Himalaya...
05/2011
Western
Renégat Tome 3 : Rédemption
Personne ne connaît son vrai nom... Pour tout le monde, il est juste l'Ecossais, un barman teigneux qui ne se laisse pas marcher sur les pieds. Mais, dans un monde où le colt fait la loi, il faut savoir choisir ses ennemis. L'Ecossais l'apprendra à ses dépens...
08/2021
Manga
Le sommet des dieux Tome 3
A travers le regard et les souvenirs du héros-photographe
Fukamachi Makoto, le lecteur pénètre dans un monde à part
où cohabitent la dure loi de la montagne et la folle passion des
hommes. Entre poésie, action et suspense, ce manga nous
emmène très loin au coeur de l'Himalaya...
01/2011
Autres collections (9 à 12 ans
Moi, Félix, sans papiers
Moi, Félix, 10 ans, sans-papiers. En France, je suis un clandestin, un hors-la-loi, un étranger. Mais même si la Côte d'Ivoire me manque, pas question d'y retourner porter des sacs de café ou travailler dans les champs. L'avenir est incertain, mais demain, je serai français.
09/2021
Autres éditeurs (P à T)
Le Jour où Vicky Dillon Billon n'a pas bu son bol de lait
L'histoire de Vicky Dillon Billon raconte comment une petite fille devient une terrible hors-là -loi de l'Ouest américain après s'être fait gronder par sa mère. Elle se lance dans une grande chevauchée sauvage dans laquelle sa colère pourra s'exprimer et se transposer en jeu imaginaire.
03/2022
Autres éditeurs (K à O)
La Vie en Couleurs
"Dans un monde où la loi des couleurs interdit tout ce qui n'est pas bleu, un petit garçon sera-t-il assez courageux pour défier les règles et avouer son amour du JAUNE à son père ? Une célébration d'être soi-même et de vivre la vie joyeusement en COULEURS ! "
04/2023
Droit fiscal
Droit fiscal général
Le droit fiscal étudie outre le régime juridique des différents impôts, les conditions d'élaboration et d'application de la loi fiscale, les organes compétents en matière fiscale, les prérogatives de l'administration, les garanties accordées aux contribuables, les rapports entre le fisc et les contribuables et enfin le contentieux fiscal.
01/2024
Droit fiscal
Top actuel Fiscalité du patrimoine 2022-2023
Cet ouvrage, à jour de la loi de finances 2021, s'intéresse à la fiscalité du patrimoine. Plan de l'ouvrage : - Les impôts locaux - Les revenus financiers - Les revenus fonciers - Les plus-values des particuliers - L'impôt sur le revenu des particuliers - L'imposition du capital - Les droits de mutation
02/2022
Seinen/Homme
Le sommet des dieux Tome 2
A travers le regard et les souvenirs du héros photographe Fukamachi Makoto, le lecteur pénètre dans un monde à part où cohabitent la dure loi de la montagne et la folle passion des hommes. Entre poésie, action et suspense, ce manga nous emmène très loin au cœur de l'Himalaya...
09/2010
Aventure
Capablanca Tome 5 : Le Puits aux Oubliés
Dans la Catalogne du 17ème siècle, à une époque où rêgnent les hors-la-loi et les voleurs, la mort d'une femme déclenche une enquête tragique et complexe. Le jeune Joan Muntada devient le protagoniste involontaire de cette histoire : pour fuir un destin funeste, il devient un bandit célèbre : Capablanca !
10/2021
Droit rural
Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres. 4e édition
Loin des représentations d'un monde rural à présent révolu, l'agriculteur mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité professionnelle exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes de ces dernières années, en dernier lieu la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, pour réaliser combien l'agriculteur et le droit attaché à son activité sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Les contemporains urbains, les voisins rurbains et tertiaires de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et mêmes surveillent l'adaptation aux technologies de pointe, aux énergies renouvelables, etc., avec une attention jamais démentie. L'actualité factuelle met tous les jours en lumière les enjeux alimentaires et énergétiques nationaux et mondiaux dont il est un des acteurs non institutionnels. L'exploitant agricole se situe donc dans le temps, mais aussi dans l'espace qui n'est plus intégralement dévolu à son activité, partagé qu'il est entre des prescriptions et un maillage territorial multidisciplinaire, avec lesquels il doit composer. Cet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun grâce, notamment, à la jurisprudence inventive à laquelle il donne lieu. Il n'y a pas d'agriculture sans territoire, ainsi que cela apparaît dans les textes des douze dernières années (loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005, loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006, loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010 et loi d'avenir du 13 octobre 2014). C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire, les baux ruraux à long terme, dont le bail cessible hors du cadre familial. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.
08/2017
Droit
Code du travail annoté et commenté. Edition 2022
A jour notamment de la loi pour renforcer la prévention de la santé au travail, de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er octobre 2021, de l'intégration des questions environnementales dans le dialogue social par la loi Climat ou encore des nombreux textes relatifs aux aides à l'embauche Les plus de la nouvelle édition : - Prévention de la santé au travail, réforme de l'assurance chômage, aides à l'embauche... - Présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (et à la sortie de crise) sous les articles concernés et en Appendice ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et commenté. Le Code du travail Dalloz présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réformes de l'assurance chômage, des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ainsi que des nouvelles modalités d'emploi des salariés étrangers sont maintenant effectives. Cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension. Il trouvera en outre : - Une table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence). Le Code du travail 2022 est notamment à jour : - de la loi pour renforcer la prévention en santé au travail du 2 août 2021 et des décrets d'application du 4 et 9 août 2021 dont la plupart des dispositions entreront en vigueur le 31 mars 2022 ; - de la loi Climat du 22 août 2021 qui intègre les questions environnementales dans le dialogue social et un certain nombre de dispositifs de la formation professionnelle ; - de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er octobre 2021 ; - des dispositions successives relatives à l'activité partielle de droit commun et à l'activité partielle de longue durée (APLD) ; - des nombreuses dispositions relatives aux aides à l'embauche (v. notamment Décret du 30 août et du 28 octobre 2021).
Religion
Un cri pour la vie. Il faut protéger l'embryon humain !
Saviez-vous que Ludwig Van Beethoven et Jean-Paul II devaient être avortés ? Ces fait vécus racontés par François Granger dans ce "Cri pour la vie" nous rappellent combien chaque enfant est une bénédiction pour le monde. Or, des experts ont pu calculer qu'en France, depuis la loi de 1975 sur l'avortement, sept millions d'enfants ne sont pas venus au monde. Depuis 1975 un milliard et demi d'avortements ont été pratiqués dans le monde. L'auteur démontre dans ce livre que la crise de notre pays et la crise mondiale prennent leurs sources dans cette crise de la vie. "L'avortement est le plus grand destructeur de la paix dans le monde" dit mère Teresa. Jean-Paul II le compare aux "abominables génocides nazis et communistes du XXe siècle" et aujourd'hui, ces lois nous menacent tous, car "par un glissement, on parvient au stade où ce n'est rien de tuer un foetus, et puis on trouvera que ce n'est rien de tuer un nouveau-né. Et puis, on trouvera que ce n'est rien de tuer un vieillard. Et l'on finira par une sorte de conception Hitlérienne" comme l'avait prédit Jean Rostand dès 1972. La démocratie se mue en Etat totalitaire, obligeant les citoyens à financer l'application d'une loi de mort, les femmes y deviennent toujours plus esclaves des pulsions des hommes, les animaux sont mieux protégés par le législateur que les embryons. L'échec de ces lois est mis en évidence ici de manière flagrante. Il faut donc les détruire car "une loi injuste n'est pas une loi" (Jean-Marie Le Mené, 2004). L'auteur nous aide à cultiver une conviction simple : le goût sacré de la défense de la vie, à travers l'exemples d'hommes d'Etat qui ont su s'opposer avec courage à ces lois comme le Roi Baudouin en 1990. Ce livre-choc nous réveille dans la vérité. Ce "Cri pour la vie" s'adresse à la conscience de tous, à commencer par les parlementaires, députés et sénateurs, puis aux scientifiques, chercheurs, médecins, journalistes, croyants ou non-croyants.
10/2013
Faits de société
Mariage pour tous vs Manif pour tous
Quand le 3 juillet 2012, Jean-Marc Ayrault annonce la programmation de la loi sur l'ouverture du mariage et de l'adoption pour les homosexuels pour le premier semestre 2013 lors de son discours de politique générale à l'Assemblée Nationale, les opposants se font rares pour polémiquer sur la question. A-t-on estimé alors que le gouvernement n'irait pas au bout de sa démarche, comme il le fera pour le droit de vote des étrangers ? Espérait-on que la crise économique et la menace de récession allaient dissuader la majorité d'agir ? Ou le vent des vacances soufflait-il déjà avec frénésie après une année électorale éreintante ? Toujours est-il, qu'à l'époque, seules deux voix se font alors entendre pour condamner ce projet : celle attendue de Christine Boutin, la pasionaria du PaCS et celle d'Alain Escada de l'institut Civitas. Dès juin, les deux hérauts de la cause intégriste, ont envahi les plateaux et accaparé les micros, les médias leur offrant une certaine légitimité pour se faire les porte-voix privilégiés des opposants à ce projet de loi. Avec le secret espoir d'être les leaders d'une nouvelle croisade. La loi dite "Taubira", qui ouvre les droits du mariage et de l'adoption aux couples de même sexe sera finalement promulguée officiellement le 18 mai 2013. Mais au bout de quel périple ? La France sera comme fracturée en deux pendant 10 longs mois, agitée et secouée sur une loi qui donnait des droits sans en retirer un seul aux autres. La France de mai 2013 n'est assurément plus la même que celle que conquit François Hollande un an plus tôt. Et c'est parce que s'est joué ici, l'un des débats de société les plus intenses de l'Histoire de la Cinquième République, avec pour la première fois une interaction immédiate entre tous les citoyens, qu'ils soient de la sphère politique, médiatique ou simples anonymes, qu'il convient de prendre le temps de comprendre ce qu'il s'est exactement passé et quelles auront été les conséquences sur la vie politique et sur le quinquennat de François Hollande.
05/2015
Actualité politique France
La sécurité globale. Perspectives juridiques & éthiques. Volume 36
La "sécurité globale" a défrayé la chronique française une année durant. Du dépôt de la première proposition de loi le 14 janvier 2020 à la promulgation le 25 mai 2021 de la loi pour une sécurité globale respectueuse des libertés en passant par la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2021, le texte n'aura cessé d'animer de nombreux et profonds débats. Ceux-ci ont pu porter sur le rôle du Parlement dans l'élaboration d'un texte téléguidé par le ministère de l'Intérieur, sur la tentative de création d'un délit de "provocation à l'identification" peu clair, sur l'abandon de compétences régaliennes en matière de sécurité au profit de délégations ou d'externalisations au secteur privé, sur la place des outils numériques dans la sécurité publique, sur la protection des données personnelles dans une société du contrôle, sur la nécessaire moralisation du secteur de la sécurité privée, sur la place de l'éthique dans les réflexions sécuritaires, ou encore sur l'origine et le sens du concept fuyant de "sécurité globale" . Organisé pendant les débats parlementaires, le colloque virtuel du 26 mars 2021 visait à analyser et à contextualiser la proposition de "loi sur la sécurité globale" en s'appuyant sur la comparaison à l'international. Il s'agissait à la fois de réfléchir à la conformité du texte en cours de discussion au Parlement français aux standards internationaux en matière de droits de l'homme, au droit de l'Union européenne ou encore à la Constitution, tout en révélant les mouvements de fonds et dynamiques communes à plusieurs Etats. Ces évolutions sont liées à des conceptions sécuritaires de la société contemporaine parfois peu assumées, et rendues confuses par des discours juridiques et politiques nébuleux. En outre, les nouveaux modèles normatifs font massivement appel aux nouvelles technologiques, tout en faisant trop souvent l'économie d'une réflexion éthique quant à leur usage. L'ouvrage, qui s'inscrit volontairement dans une actualité brûlante, analyse ainsi sous les angles juridiques et éthiques le paradigme de la sécurité globale (I), le contenu de la loi (II) et la conformité du droit français aux standards et droits internationaux (III).
10/2022
Assurances
Code des assurances, code de la mutualité. Annoté et commenté, Edition 2024
Tous les textes indispensables à la compréhension du droit des assurances. Les + de l'édition 2022 : - A jour de la loi du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - Richesse des annotations et des textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code des assurances Dalloz comprend le code des assurances proprement dit, les textes indispensables à la compréhension de la matière, le code de la mutualité compte tenu de la proximité de la matière et des acteurs pour ce qui concerne les règles financières et la prévoyance. Il est complété de commentaires, d'annotations de jurisprudence constamment actualisées et de bibliographies approfondies. Il aborde également : - la responsabilité civile de droit commun, - la responsabilité des constructeurs, - les accidents de la circulation, - la protection des consommateurs, - la convention AERAS révisée, - l'intervention de l'assureur au procès pénal, - les recours des organismes sociaux, - l'indemnisation des victimes d'infractions, - les marchés publics, - les agents généraux, - les courtiers, - les assurances obligatoires. Cette 28e édition est à jour notamment : - de la loi n° 2021-1837 du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - du décret n° 2021-1552 du 1er décembre 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ; - du décret n° 2021-1487 du 15 novembre 2021relativf aux modalités d'approbation et de modification des modèles internes prévus dans le cadre prudentiel Solvabilité II ; - du décret n° 2021-1400 du 29 octobre 2021 sur le fonctionnement des instances de gouvernance des sociétés d'assurance mutuelles ; - de la loi n° 2021-1308 du 9 ocobre 2021 sur diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; - de la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 sur la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement. - V. C. assur. , art. L. 112-2-2, L. 513-3 à L. 513-9.
05/2022
Droit
Confiance et droit public
La confiance est dans l'air du temps. D'un côté, celle-ci semble être devenue un but politique que le législateur s'efforce de poursuivre par le biais de textes dédiés comme par exemple la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance ou la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice, justifiée par la volonté de "rétablir la confiance de nos concitoyens dans notre justice". De l'autre, elle fait l'objet d'un renouveau dans le discours juridique. D'une part, le principe européen de protection de la confiance légitime, qui renvoie à l'attente de la part du justiciable d'une prévisibilité et d'une stabilité des normes, exerce une influence de plus en plus importante sur le droit français. D'autre part se multiplient les dispositifs - textuels ou jurisprudentiels - de confiance, ayant pour objet de renforcer la transparence, la déontologie, l'intelligibilité du droit ou encore la sécurité juridique. Cet engouement pour la confiance peut apparaître suspect et appelle assurément une posture critique, non seulement pour ne pas céder aux effets de mode, mais pour comprendre et analyser un tel phénomène. Il convient donc de se méfier de la confiance ! Les contributions réunies dans le présent ouvrage le montrent parfaitement : si elles attestent de la montée en puissance de la confiance, elles n'en témoignent pas moins des difficultés et des tensions affectant son usage dans le champ du droit public.
07/2019
Critique littéraire
Sept méditations sur Kafka
Cet ouvrage habilement construit d'Alvaro de la Rica se propose d'éclairer un aspect peu commenté de l'oeuvre de Kafka, son rapport à la Loi juive. A travers ses textes, principalement Le procès et Dans la colonie pénitentiaire, mais aussi à travers la correspondance, le journal et les témoignages des proches de Kafka, Alvaro de la Rica analyse la complexité de l'attitude du grand auteur tchèque de langue allemande face à la Loi. Pour Kafka, nous dit de la Rica, elle n'est pas un simple moyen de répression, mais plutôt la promesse d'un sens caché. L'écrivain espagnol tente donc de placer l'oeuvre de Kafka au-delà du constat de l'absurde qui domine souvent nos lectures de l'oeuvre kafkaïenne et pousse sa réflexion jusqu'à une perspective prophétique, notamment par rapport aux événements de la Shoah. Puis, ces Sept méditations sur Kafka reviennent aussi sur le rapport conflictuel qui existe pour Kafka entre l'art et la vie. La conception quasi-religieuse de l'écriture - comme un devoir, une faute, ou un péché qu'il ne parvient pas à expier - la transforme en drame quotidien selon de la Rica, mais cette attitude l'amène également à une distance et donc à une réflexion constante sur notre réalité. La Loi est à la fois promesse, frustration et vertige pour Kafka, et cette complexité constitue sans aucun doute l'une des clefs pour cerner au mieux la puissance d'une oeuvre singulière et comparable à nulle autre dans son siècle.
10/2014
Sociologie
Tombés du Nid T1
Au nom de chaque enfant... ... ainsi commence l'histoire d'un enfant secouru ou assisté. Des secours étaient accordés aux premiers et une prise en charge - provisoire ou définitive - pour les seconds faisait d'eux des pupilles de l'Etat. Les enfants mis sous la protection de l'Etat bénéficiaient de la protection des enfants du 1er âge et du nourrisson, selon la loi du 23 décembre 1874 ; les enfants placés sous la tutelle de l'Etat sont appelés "pupilles de l'Assistance publique" à partir de 1849. Les enfants étaient apportés au bureau ouvert en exécution des articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1904 ; les enfants moralement abandonnés en exécution des articles 17 et 18 (tome II) de la loi du 24 juillet 1889. Les lois des 27 et 28 juin 1904 rassemblent toutes les dispositions concernant l'ensemble des enfants assistés. Les orphelins de père et de mère étaient admis à l'Hospice dépositaire. Un livret individuel de pupille était délivré aux enfants secourus et assistés. Des soins médicaux, aux placements, vêtures, certificats de domesticité ou autres engagements, comptes de pupilles, mariage, décès, tout était consigné. Ce livre est le fruit d'un long travail de recherches qui me tenait particulièrement à coeur, en référence à mon vécu. Ce volume commence en 1873 et se termine en 1940. Le deuxième volume complétera le premier avec les pupilles de la Nation des deux guerres mondiales : 1914-1918 et 1939-1945. Ce volume commence en 1914 et se termine en 1990.
12/2019
Droit administratif général
Droit administratif. 29e édition
Un ouvrage de référence à jour des dernières grandes nouveautés, une nouvelle équipe d'auteurs ! La vingt-neuvième édition de ce Précis reflète les évolutions et transformations du droit administratif au cours des deux années écoulées marquées, tout d'abord, par la crise sanitaire. Cette situation a conduit à l'adoption d'une législation d'exception et, surtout, a posé la question de la confrontation entre les préoccupations de protection de la sécurité et de préservation des libertés. La période récente a également vu l'aboutissement de plusieurs réformes législatives importantes : loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ; loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale. De même, plusieurs solutions jurisprudentielles nouvelles s'inscrivent dans les débats sociétaux contemporains. C'est le cas, notamment, du contentieux climatique et de l'" affaire du siècle ". Pour traiter de ces évolutions, cette nouvelle édition s'enrichit du travail des Professeurs Gabriel Eckert et Pierre Soler-Couteaux. Elle est destinée aux étudiants de licence (2 et 3), aux candidats aux divers concours administratifs, et à tous ceux qui veulent s'initier à une discipline dont la complexité s'accroît avec le développement du droit de l'Union européenne et l'apport de la jurisprudence constitutionnelle et européenne.
09/2023
Histoire de la philosophie
La religion selon Hobbes. Lecture du Léviathan III et IV et du De Cive III
Hobbes, philosophe anglais contemporain de Descartes, Pascal et Spinoza, est surtout connu pour sa philosophie politique et sa théorie du contrat social. Si, comme le soutient Hobbes, l'état de nature est un état de guerre de chacun contre chacun, on comprend qu'il est plus sage de renoncer à ses droits individuels en les confiant à une seule instance, le Prince, à condition que tous fassent de même et simultanément. C'est donc le Prince qui concentre les pouvoirs et assure l'ordre et la sécurité. Mais se pose alors, en régime chrétien, la question du rapport entre la souveraineté politique et le pouvoir religieux. Comment articuler ces deux pouvoirs ? Le salut se réduit-il à la paix civile, à la prospérité et à la sécurité? Où et quand se situe le Royaume des cieux et comment y entrer ? Ces questions, décisives en régime chrétien, font l'objet des dernières parties du Citoyen et du Léviathan, souvent négligées. Pourtant elles rejoignent des interrogations contemporaines analogues dans d'autres courants religieux, par exemple dans l'islamisme qui entend faire de la loi religieuse, la charia, la loi civile. Ce livre, qui reprend un cours pour les étudiants de philosophie et la traduction du chapitre XIV du De Homine, entend donc présenter et élucider la conception hobbesienne de la religion, exposer certaines critiques et montrer comment l'affirmation du caractère indivisible de la souveraineté conduit à passer du magistère spirituel à l'obéissance à la loi civile, confortée et nourrie par une médecine de l'âme.
01/2022
Droit
Mutualité et cohérence du régime matrimonial
La critique de la procédure de changement de régime matrimonial issue de la loi du 13 juillet 1965 atteignit son paroxysme avec l'entrée en application de la Convention de La Haye consacrant la liberté de l'opération dans la sphère internationale. La loi du 23 juin 2006 a réformé la procédure interne, faisant du contrôle du juge l'exception et de l'intervention du notaire le principe. Cette réforme ne satisfait pourtant pas qu'il s'agisse de l'égalité entre les couples, de la protection des créanciers des époux, ou de la garantie de l'intérêt de la famille, clef de voûte de l'opération. Si la loi de 2006 n'a pas fait de la mutabilité du régime une opération cohérente, l'abrogation du principe d'immutabilité qu'elle consacre rend toute sa cohérence à la matière elle-même. Une définition plus stricte de la notion de changement de régime matrimonial peut être dégagée. La définition du régime matrimonial lui-même exclut alors avec certitude le régime primaire. L'abandon de l'immutabilité met ainsi en exergue la cohérence du régime matrimonial. Les transferts en nature d'un patrimoine à un autre sont le reflet de la vie du couple et ne sauraient être limités. Loin d'être l'immutabilité en nature, ce sont les rétablissements en valeur qui assurent la cohérence du régime. Celle-ci peut alors être considérée comme le fondement de la théorie des récompenses. La cohérence du régime matrimonial, liée à l'équilibre des valeurs, procède donc de la liberté disciplinée laissée aux époux.
08/2014
Droit
La location d'actions et de parts de SARL. La réforme du droit des successions et la transmission des entreprises
La location d'actions et de parts sociales a été consacrée et organisée par la loi du 2 août 2005 (complétée par le décret du 27 mars 2007). Elle permet d'abord de faciliter la transmission d'entreprises en société, mais elle peut aussi servir à d'autres choses comme le renforcement temporaire de la fraction de capital détenu par un associé ou la possibilité pour un associé de bénéficier d'un loyer (revenu fixe) à la place d'un dividende (revenu variable). Cette importante innovation méritait une analyse approfondie. Les principaux thèmes abordent la nouvelle institution pour elle-même, mais aussi pour la rapprocher des notions auxquelles elle se rattache ou qui l'entourent : Le dispositif spécial relatif à la location d'actions. L'apport du droit commun du bail à la location d'actions. La location et usufruit : parenté ou extranéité ? La location d'actions à la lumière du crédit-bail d'actions. Aspects fiscaux. La loi du 23 juin 2006 a profondément réformé le droit des successions et des libéralités. Les possibilités d'aménagement anticipé de la transmission et de la gestion de la future succession sont largement améliorées et accrues. Compte tenu de la situation démographique, la transmission d'entreprise est encore pour de nombreuses années une question d'actualité. Pour présenter les nouveautés de la loi pour la transmission des entreprises, quatre grands thèmes ont été retenus : La continuation de l'entreprise par un héritier. La continuation de l'entreprise par un mandataire. Les nouvelles possibilités d'anticipation successorale. Aspects fiscaux.
07/2008
Sciences historiques
Le cléricalisme ? Voilà l'ennemi ! Une guerre de religion en France
Alors que la République romantique de 1848 avait pensé réconcilier les républicains avec le catholicisme se produisit sous le Second Empire une deuxième rupture. Pendant près d'un siècle, les peurs, les haines et les menaces réciproques marquèrent la vie politique et le climat religieux du pays. La loi de 1905 en constitua le paroxysme et posa les jalons d'une pacification. L'objet de ce livre n'est pas, à partir d'un récit, de distribuer blâmes et éloges, de justifier ou excuser les attitudes des uns et des autres. L'historien n'est pas un juge qui, à un siècle de distance, instruit un procès. Notre propos a pour objectif de comprendre le déchaînement de la violence, verbale ou physique, symbolique ou réelle. Pour saisir les ressorts de ce qui fut vécu comme un drame, il est indispensable de contextualiser la loi de 1905, de ne pas la penser exclusivement comme fondation d'un ordre nouveau, communément appelé " laïcité à la française ", mais également comme manifestation d'un état conflictuel à comprendre. Il est non moins essentiel de ne pas rester prisonnier des explications données par les protagonistes et de soumettre à l'analyse non seulement les discours officiels au Parlement mais également les attitudes, les gestes et les cris lors des affrontements dans les rues des villes et des villages. Ainsi cette perspective historique autour de la loi de Séparation apporte une contribution à la compréhension de la laïcité et permet de préciser les enjeux des interrogations actuelles.
10/2005
Policiers
Cargaison mortelle
Entrepôts délabrés, quais déserts et brumeux où s'entassent des conteneurs venus du monde entier : Le Havre, comme tous les grands ports, abrite gangs et trafics interlopes. Tout le contraire d'un havre de paix... Borel est bien placé pour le savoir. Son job ? La traque des clandestins. Depuis la chute du mur, il a vu grossir le flot des transfuges de l'Est. Des pauvres types qui ne veulent que survivre. Mais la loi est la loi, et l'ex-flic poursuit sa moisson d'arrestations. Jusqu'à cette nuit où le poignard d'un Roumain ensanglante son contrôle de routine. Qui est ce fuyard plus agressif que les autres ? Ce meurtre ne cacherait-il pas une sale affaire ? Autant de questions que devra démêler le commissaire Correto, vingt ans de service à la Criminelle, assisté d'un journaliste local et d'un stagiaire " qui en veut ". Des docks embrumés aux bars enfumés, des centres d'accueil pour immigrés à un consulat où se terrent des diplomates pas très nets, les trois hommes aboutiront à des navires en partance pour le Canada, avec, au fond de leurs cales, une cargaison inconnue du registre de bord : une " cargaison mortelle ". Dans l'atmosphère glauque d'un port du Havre réinventé Philippe Huer, l'auteur de Quai de l'oubli, La Main morte (Grand Prix de littérature policière 1995) et La Nuit des docks, orchestre une intrigue nourrie du sang de l'actualité. Cargaison mortelle : un nouveau péril venu des pays post-communistes, où les maffias font désormais la loi.
09/2016
Littérature française
Le choix de Jules mon père
Jules, le héros du livre, est né au XIXe siècle. Il a 17 ans quand paraît la loi de la Séparation de l'Eglise et de l'Etat. Cette loi, sage et mal comprise, est reçue comme une insulte faite aux chrétiens dans le vieux pays chouan qui prêche la croisade où entrent avec enthousiasme notre jeune homme et bien d'autres garçons et filles avec lui. Les chefs religieux encouragent leur ardeur pour sauver leurs écoles qui dorénavant ne peuvent être dirigées que par des laïques. Ils soutiennent toute cette jeunesse qui est aidée, choyée, favorisée, honorée, applaudie. Mais avec le temps et les années, l'admiration pour ces sauveurs baissa peu à peu. On les considéra plutôt comme de simples domestiques nécessaires au service de l'Eglise. Enfin, leur sort sera confié à la charité chrétienne. Ce sera le petit-fils d'un rabbin, plein de respect pour leur dévouement et leurs compétences, qui signera la loi pour les tirer de leur misère. Jules recevra en 1916 la direction de la nouvelle école Saint-Pierre de Saumur. Il y restera près de trente ans à travers vents et marées. C'est dans ce décor qu'il vivra tous les évènements de la France associés aux siens propres, avec les deux grandes guerres mondiales mais aussi les congés payés, la retraite et la sécurité sociale, l'électricité, le nucléaire et la conquête spatiale. Il prendra sa retraite dans sa famille, chez lui, à l'ombre de son clocher où l'attendra une nouvelle et dernière épreuve.
03/2021
Théologie
Sur les lois de l'Ancien Testament. Quatre questions disputées ; Traité sur les préceptes cérémoniels ; Neuf points sur les préceptes judiciels ; Mystère du parcours de la Loi et de la Synagogue, Edition bilingue français-latin
Ces textes du franciscain Pierre de Jean Olivi (1248-1298), rédigés dans les dernières années de sa carrière, offrent une version scolastique de la doctrine chrétienne sur la nature et le statut de la Bible hébraïque. Quatre questions disputées portent sur la pertinence des différents types de préceptes. Suit un dossier composite, sans doute constitué par le théologien en vue de la rédaction des questions ou d'un traité perdu ou jamais écrit. Sous des angles variés, ces textes visent à rendre raison des lois de l'Ancien Testament, imparfaites quoique données par Dieu et dont le christianisme se présentait comme l'accomplissement.
La contribution d'Olivi à la réflexion sur la "Loi ancienne" est marquée par sa dépendance envers Thomas d'Aquin et par l'usage du Guide des égarés de Maïmonide, enrôlé dans l'effort scolastique de rationalisation de la Loi et de construction du sens chrétien. Dans le contexte languedocien de la fin du XIIIe siècle, l'usage et la discussion des interprétations maïmonidiennes suggèrent la possibilité de contacts avec des juifs réels. Outre les différents niveaux de contexte (biographique, scolastique, local), la présentation traite des singularités matérielles des textes et des vicissitudes de leur transmission, et envisage les représentations des juifs produites par le discours sur la Loi.
Livrant la pensée sur le judaïsme d'un théologien majeur de la fin du XIIIe siècle, ces textes intéressent tout à la fois l'histoire du travail scolastique, celle des approches chrétiennes de la Bible hébraïque et celle des relations entre juifs et chrétiens au Moyen Âge.
05/2022
Littérature française (poches)
L'arrêt de mort
Jamais un livre n'aura été, à ce point, l'espace éprouvé de sa loi.
Souveraine gravité de l'arrêt de mort ! L'implacable sentence, l'infaillible décret s'abat, comme un couperet, sur chacune de ses pages et, une fois au moins, de la manière la plus visible, non pour séparer en deux parties presque égales, le récit mais, au contraire, pour marquer de sa coupure le passage de l'une à l'autre, de la vie à la mort afin de les confondre ensuite.
Il y aura, désormais, ce qui s'est écrit avant l'arrêt, le redoutant et, cependant, fasciné, tournant autour et ce qui s'est écrit après - en même temps ? -, l'acceptant, le subissant ou mieux, l'appliquant.
A l'image, peut-être de ce qui, à la suite de "ce profond coup de hache ", s'est creusé au milieu de la paume de J. "...et si cette ligne s'appelle bien ligne de chance, je dois dire que son aspect rendait cette chance tragique ".
La loi est regard de la mort. Trois personnages - une même irréfrénable passion - vont vivre et mourir de l'humanité infinie et de la glaciale cruauté de ce regard ; entourés de quelques témoins occasionnels, garants de la plausibilité de l'histoire, vont vivre la mort de l'autre et mourir de leur propre mort.
Loi de l'univers et du livre. "Ce qui arriva était arrivé depuis longtemps. " Et quelle est cette parole de mort qui ne serait point silence ? "L'extraordinaire commence au moment où je m'arrête. "
11/1998
Immobilier, droit de la constr
Vademecum de l'immobilier. Edition 2024
Le Vademecum de l'immobilier 2024 est l'aide-mémoire incontournable des professionnels de l'immobilier au quotidien, mais également une référence pour les étudiants. Rédigé par des experts, c'est un ouvrage complet et actualisé régulièrement, conçu par des professionnels pour des professionnels (en devenir ou accomplis). Outil idéal pour trouver une information, il est particulièrement apprécié pour renseigner un client en rendez-vous ou vérifier un point lors de la confection d'un dossier. HOGUET, ALUR, ELAN, loi Climat et Résilience, loi 3DS... Ce guide intègre toutes les nouveautés relatives aux métiers de l'immobilier et vous permet de visualiser de façon synthétique et efficace les implications de ces fondamentaux réglementaires. Acquisition, assurance et garanties, fiscalités de l'immobilier et de l'investissement, financement, construction, copropriété, mutation, épargne, immobilier financier, crowdfunding... : visualisation efficace de l'ensemble des éléments du marché de l'immobilier, direct et indirect, grâce à cet outil d'un format ergonomique et pratique. Cet ouvrage intègre naturellement les nouveautés fiscales et juridiques impactant le secteur immobilier. Il conserve tous les points de rappel des dispositifs immobiliers d'incitation à l'investissement locatif et offre une place de choix à la pierre papier et plus généralement l'immobilier financier. Le Vademecum de l'Immobilier 2024 est un outil incontournable pour les professionnels de l'immobilier dans une actualité sans cesse en mouvement. Accompagné de graphiques, tableau, schéma, texte de loi ce Vademecum vous offrira une synthèse complète et précise de l'immobilier pour vous accompagner dans votre travail au quotidien.
07/2024
Sociologie
Rénover l'action socialeet médico-sociale. Histoires d'une refondation, 2e édition
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale ne s'est pas contentée de réformer la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions. Elle a fait acte de refondation en organisant pour les quelque 32 000 établissements et services concernés des règles communes. Trois lignes directrices émergent de
cette construction législative : la priorité donnée aux droits des personnes ; une diversification accrue des prises en charge et des accompagnements et l'introduction de l'évaluation de leur qualité ; une reconstruction plus rigoureuse des procédures de planification, d'autorisation, d'allocation des ressources et de contrôle. Pour mieux connaître ce texte refondateur et faciliter sa mise en œuvre, les auteurs se sont fixé cinq objectifs : retracer la généalogie du secteur social et médico-social et l'historique de sa législation ; témoigner des conditions d'élaboration d'une réforme du point de vue d'une administration centrale ; présenter le
contenu de cette réforme, ses principaux enjeux, le contexte dans lequel elle s'est construite et la teneur de ses décrets d'application ; se livrer à un exercice de droit comparé avec la loi hospitalière ; prendre en compte enfin l'incidence de ce cadre législatif et réglementaire sur les professionnels, les bénévoles, les acteurs et décideurs de terrain. Cette seconde édition, très sensiblement revue, actualisée et augmentée de la présentation de la vingtaine de décrets publiés ou à paraître et de nouveaux commentaires, tente d'accompagner, par la pédagogie, l'évolution du fonctionnement des institutions de ce secteur stratégique.
06/2005
