Théorie générale du droit
Extraits
Notions
Aux origines de la théorie politique libérale. Droit de propriété et droit de nécessité chez Grotius
On définit trop volontiers la pensée politique libérale, censée caractériser la modernité, par l'idée qu'elle aurait affranchi les actions humaines du réseau de normes morales qui les entravaient dans la philosophie ancienne et médiévale pour ne plus les assujettir qu'à des motifs de prudence et de calcul de l'intérêt bien compris. Ce serait en particulier le cas du droit de propriété qui, dans son acception moderne, serait un droit inconditionnel d'acquérir issu d'un désir de satisfaction lui-même illimité, un droit censé ne permettre la maximisation de la richesse - son objet essentiel - qu'à la condition d'être absolu, libéré de toute obligation de prendre en compte les besoins de subsistance ou d'indépendance des tiers. Cet ouvrage tente au contraire de montrer, sur l'exemple de la théorie grotienne du droit d'appropriation, que la matrice libérale est profondément ancrée dans l'idée que les individus sont doués d'une égale valeur morale et que, en conséquence, aucune de leurs actions ne peut être légitime si elle n'est pas compatible avec cette égalité de valeur, si elle ne ménage pas les droits qu'ils ont en tant que personnes morales égales. Dans cette approche alternative, la propriété exclusive est légitime parce qu'elle répond non au désir, mais au besoin de subsistance de l'espèce humaine. Elle perd en revanche sa légitimité lorsqu'elle fait obstacle à la satisfaction de cette exigence.
10/2023
Droit pénal
Fiches de synthèse de droit pénal général. Edition 2024
Conçu par des professionnels juridiques de la formation, cet ouvrage, comme les autres fiches de la même Collection Editions La Baule (de Libertés Publiques, de Droit Pénal Spécial ou de Procédure Pénale) est destiné : aux étudiants en droit, aux candidats aux différents concours administratifs, aux candidats aux examens et concours professionnels (Examen Officier de Police Judiciaire - OPJ, Formation Qualifiante Brigadier - QB), aux candidats à tout examen et concours juridique ou judiciaire, afin de les aider dans leurs quotidiens opérationnels et de mieux aborder l'étude de leurs cours et de leur permettre de réviser dans la perspective de réussir les tests, devoirs et épreuves diverses... Que vous soyez en formation initiale ou continue, c'est le support idéal pour réviser et mémoriser le cours et pour vous préparer efficacement aux interrogations, tests et examens blancs. Il a pour objectif de par sa rédaction, sous forme de fiches actualisées de faire appel à votre mémoire rationnelle et de sa présentation, à votre mémoire visuelle. Faciles à consulter, vous rationalisez ainsi votre temps et vous structurez vos connaissances.
04/2024
Histoire du droit
Althusius et le développement des théories politiques du droit naturel
Ce livre de l'historien du droit Otto von Gierke, paru en 1880, fut longtemps un ouvrage classique en Allemagne. Gierke ne se contente pas d'y tirer de l'oubli le juriste calviniste Althusius, qu'il présente comme le père du fédéralisme. Il y propose une généalogie des concepts politiques modernes.
07/2021
Histoire du droit
Althusius et le développement des théories politiques du droit naturel
Ce livre de l'historien du droit Otto von Gierke, paru en 1880, fut longtemps un ouvrage classique en Allemagne. Gierke ne se contente pas d'y tirer de l'oubli le juriste calviniste Althusius, qu'il présente comme le père du fédéralisme. Il y propose une généalogie des concepts politiques modernes.
07/2021
Droit des obligations
Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale
Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression "contrat portant sur une chose future "signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
12/2022
Droit
Droit européen général de la santé. Bilan d'un droit moderne, 2e édition
Cet ouvrage, rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical, est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridiques modernes concernant la protection de la santé. Cette deuxième édition montre l'ampleur du travail réalisé par le droit européen général (droit du Conseil de l'Europe et droit de l'Union européenne) de la santé pour l'établissement d'une construction juridique générale destinée à renforcer l'effectivité du droit à la santé des personnes en Europe. La réalisation de ce bilan souligne aussi bien les forces et les initiatives que les insuffisances et les ambiguïtés de cette activité normative. Le droit de la santé n'est donc pas exactement cette branche essentielle du droit européen qu'il mérite d'être.
01/2019
Droit
Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin
Jean-Louis Hérin est un grand serviteur de l'Etat. Secrétaire général honoraire du Sénat, il a suivi une carrière exemplaire au sein de la Chambre Haute du Parlement français. Homme de plume et d'intelligence, il a marqué plusieurs générations de passionnés de droit constitutionnel et de droit parlementaire. Ses écrits vont cependant bien au-delà du droit public. Il a rédigé de nombreuses études de droit privé et de théorie générale du droit. Ses analyses ont trouvé place dans les rapports ou supports éditoriaux les plus prestigieux. Ses collègues et amis ont par cet ouvrage désiré lui rendre hommage.
10/2020
Philosophie
Théorie du sujet
Le propos fondamental du livre d'Alain Badiou est d'établir que le noyau de toute philosophie compatible avec le marxisme est une théorie du sujet. Mais laquelle ? Ni le sujet comme conscience (thèse de Sartre), ni l'hypothèse du sujet " naturel ", désirant ou substantiel, ne peuvent convenir. C'est du côté du sujet clivé tel que Lacan - notre Hegel - en fait théorie, qu'il faut chercher une issue. Alain Badiou trouve là de quoi refondre, non pas le thème, forclos, d'un sujet de l'Histoire, mais celui des sujets politiques. L'opération ne se peut faire sans étendre le concept lacanien du sujet, lié dès l'abord à deux types d'effets: l'occupation d'une place vide d'un côté, l'excès sur cette place vide de l'autre. Instrument de cette distinction : le couple algèbre/topologie. Il en résulte que le réel, pensable - comme le fait Lacan - sous le concept algébrique de l'objet cause, doit également être reçu sous celui, topologique, de consistance: ontologie en partie double. Le cœur de la question est atteint quand entre en dialectique avec la notion lacanienne du manque, la catégorie nouvelle de destruction. Qu'on ne s'attende pas à ne trouver ici qu'une discussion de théories. Mallarmé y voisine abondamment avec Mao Tsé-toung, Hilderlin avec Hegel, et le théorème de Gödel avec la situation des ouvriers immigrés.
10/2008
Philosophie
Théorie du drone
Le drone est l'instrument d'une violence à distance, où l'on peut voir sans être vu, toucher sans être touché, ôter des vies sans jamais risquer la sienne. Cette forme de violence télécommandée, qui à la fois supprime le face-à-face et fait éclater la distance impose de repenser des concepts apparemment aussi évidents que ceux de combattant (qu'est-ce qu'un combattant sans combat ?) ou de zone de confit (où a lieu, une telle violence, écartelée entre des points si distants ?). Mais, plus radicalement, c'est la notion de " guerre " qui entre elle-même en crise : le drone est l'emblème de la " chasse à l'homme préventive ", forme de violence qui débouche, à mi-chemin entre guerre et police, sur des campagnes d'exécutions extrajudiciaires menées à l'échelle globale. Cette tentative d'éradication absolue de toute réciprocité dans l'exposition à la violence reconfgure non seulement la conduite matérielle de la violence armée, techniquement, tactiquement, mais aussi les principes traditionnels d'un ethos militaire officiellement fondé sur la bravoure et l'esprit de sacrifice. Car le drone est aussi l'arme du lâche : celle de ceux qui ne s'exposent jamais. Cela n'empêche pourtant pas ses partisans de la proclamer être l'arme la plus éthique que l'humanité ait jamais connue. Opérer cette conversion morale, cette transmutation des valeurs est la tâche à laquelle s'attellent aujourd'hui des philosophes américains et israéliens qui oeuvrent dans le petit champ de l'éthique militarisée. Leur travail discursif est essentiel pour assurer l'acceptabilité sociale et politique de cette arme. Dans ces discours de légitimation, les " éléments de langage " de marchands d'armes et de porte-parole des forces armées se trouvent reconvertis, par un grossier processus d'alchimie discursive, en principes directeurs d'une philosophie éthique d'un nouveau genre - une " nécroéthique ", dont il est capital de faire la critique.
04/2013
Littérature française
Théorie du Bonheur
J'ai affirmé, un jour, être malheureux. Je me suis demandé pourquoi, et comment ne plus l'être. J'ai affirmé, plus tard, être heureux. A nouveau, je me suis demandé pourquoi, et comment le rester. Même si je suis d'abord parvenu à progresser empiriquement, quoique méthodiquement, vers le bonheur, c'est bien la philosophie qui m'a ensuite offert les meilleures explications quant à celui-ci. Je me suis alors proposé de les synthétiser dans cet ouvrage. Les recommandations que j'y ai incluses se basent sur un raisonnement logique, dont j'ai explicitement posé les définitions et hypothèses de départ. J'appelle " bonheur " un état conscient, indépendant des circonstances de la vie, et pleinement satisfaisant. Je préconise d'en confier la recherche à notre raison objective. Encore nous faut-il parvenir à la consulter, en nous efforçant, avec discipline, de dépasser les influences qu'exercent sur nous nos biais et nos émotions. Je propose de quelle manière appréhender divers thèmes de la vie, comme notre rapport aux autres, à la société, à la fortune, à l'univers, au temps, et à bien d'autres concepts encore, de sorte qu'ils contribuent à ce bonheur. Je démontre enfin que la recherche du bonheur devrait être le but de notre vie. En publiant Théorie du Bonheur, un procédé d'approche logique de celui-ci, j'espère aider tous ceux qui le liront dans leur poursuite de cet objectif.
12/2019
Sociologie
Théorie du gamer
Le monde tel que nous le vivons et le "ludespace" , l'espace des jeux vidéo, entretiennent des rapports ambivalents. D'une part, ce ludespace propose une représentation idéalisée de certaines de nos utopies contemporaines, qui voient leurs fantasmes s'y réaliser : rétribution juste des efforts et de la persévérance, récompense des savoir-faire ou égalité stricte face aux "règles" , à l'algorithme. Autant de souhaits qui ne se réalisent que très rarement en dehors du monde virtuel. D'autre part, le "monde réel" se trouve de plus en plus affecté par des valeurs qui sont celles du ludespace : un certain rapport à l'espace, sur lequel se greffent de plus en plus de données, analyses et soucis d'optimisation, une permanence des rapports de concurrence (dans les études, le travail, les relations personnelles). A la frontière de ces deux territoires, une subjectivité émerge : celle du gamer, avec son rapport particulier au monde et aux règles, perçus et réinterprétés à travers le jeu. Une position, une approche qui, transposée dans nos sociétés contemporaines, permet d'en décrypter les ressorts, voire de les subvertir. Se présentant comme une série de thèses regroupées sous les intitulés des jeux dans lesquels McKenzie Wark s'est plongé pour son étude, ce livre décortique les liens et subjectivités mis en oeuvre dans les jeux vidéo, de façon à la fois synthétique et programmatique. S'extirpant des oppositions souvent schématiques entre adoration ou défiance vis-à-vis de la technique, il propose des pistes à ceux qui souhaiteraient comprendre, voire déjouer les mécanismes contemporains de la reproduction sociale. Quant aux gamers, ils trouveront là enfin un outil, exigeant et accessible, pour réfléchir à leur propre pratique sans avoir à en passer par le sempiternel discours sur les "risques" . Il s'agit de rendre au joueur son statut de first player, dans un ludespace qui, de plus en plus, tend à le transformer en produit plutôt qu'en acteur.
01/2019
Philosophie
Théorie du kamikaze
Et si nous nous trompions ? Et si les attentats-suicides n'avaient rien à voir avec la guerre ? Et s'ils n'avaient rien à voir avec la religion ? Et si, même, ils n'avaient rien à voir avec quelqu'idéologie que ce fût ? Que se passerait-il si, en réalité, ce dont les kamikazes se voulaient les terrifiants acteurs était une simple surenchère appartenant au domaine des images ? En posant cette question, retraçant l'arc courant des premières explosions-suicides à la fin du XIXe siècle, jusqu'aux attentats meurtriers de Paris, en passant par les kamikazes japonais ou les auteurs de la destruction du World Trade Center, à New York, le 11 septembre 2001, c'est toute une histoire du flash visuel provoqué par la détonation des bombes portées, ou conduites, par les terroristes de l'absolu qui se trouve rejouée avec brio par Laurent de Sutter. Une histoire qui rejoindrait celle des spectateurs des médias de la postmodernité, ne quittant leur apathie organisée qu'au moment où un show plus violent que les autres finit par leur rappeler que, quelque part, le réel les attend.
05/2016
Littérature russe
Théorie du monologue
Né à Moscou le 29 août 1938, Vladimir Kazakov a eu une vie aventureuse. Il termine le lycée en 1955. Fréquente une école militaire d'où il est expulsé en 1956. Il entre ensuite à l'Université, d'où il est à nouveau expulsé en 1958. Pendant les quatre années suivantes, il travaille à Kolyma, au nord-est de la Russie connu pour son goulag et ceux qui s'y sont retrouvés, à l'instar de Varlam Chalamov... Il est tour à tour orpailleur, bûcheron, enseignant chez les nomades tchouktches, charpentier, soutier, marin, etc. De retour à Moscou, il erre un certain temps dans les rues. Devient joueur de cartes professionnel... En 1965, il commence à écrire ; l'année suivante, il fait la connaissance du poète avant-gardiste Andreï Kroutchenykh, lequel aura sur lui une influence incontestable. C'est alors qu'il se consacre entièrement à l'écriture (poésie, prose, théâtre). Il meurt à Moscou en 1988. Ses écrits paraissent clandestinement (samizdat), avant de circuler, à partir de 1971, en Occident, et tout particulièrement en Allemagne. "Théorie du monologue" paraît en 1982 (in le recueil "Vie de la prose", dans une édition allemande de langue russe comprenant des proses de la première moitié des années 1970... L'oeuvre de Vladimir Kazakov poursuit à sa manière les efforts artistiquesdes futuristes et des Obérious. Il est notamment à rapprocher de Alexandre Vvedensky, mais aussi, pour une certaine mise en scène de l'intime comme dans ce texte, de Guennadi Aïgui et de Sasha Sokolov dans son obsession narrative... "Théorie du monologue" peut d'abord surprendre par son titre en rapport à son contenu : 35 lettres d'amour adressées à une femme, entre décembre 1973 et juin 1974, sans que ses réponses à elle nous soient données. D'où toutefois l'indication que ce titre nous convie de recevoir, grave et ironique. Cependant qu'à lire ces lettres une à une, nous devons bien comprendre que réponses et lettres de la part d'Irina, la femme aimée, lui ont bien été transmises. Cependant encore il se pourrait qu'il se le soit imaginé... Livre d'amour alors, et amour que l'on aurait à juste titre droit de qualifier, tout comme chez Breton, de "fou" . Folie paraissant se préciser au fur et à mesure des lettres à la croisée des mots, à compter qu'il n'y a pas de véritable amour qui ne le soit pas, "fou" en miroir de ce que de l'être aimé nous recevons, toutes choses mises en rapport selon une synesthésie (dans des "lignes" de pluie, des rayons de lumière...) qui l'amplifie. C'est que ce livre démontre (et démonte) en ces lettres un rapport qui ne se peut théorisé que sous une forme inattendue à laquelle Vladimir Kazakov, coutumier des déplacements, se prête, traversant l'angoisse.
06/2022
Littérature française
Théorie des quatre mouvements et des destinées générales. suivi du Nouveau monde amoureux
"Théorie des quatre mouvements et des destinées générales" est l'oeuvre majeure du philosophe et sociologue français Charles Fourier. Dans cet ouvrage, Fourier développe sa vision d'une société idéale basée sur l'harmonie et la coopération. Il divise l'évolution sociale en quatre étapes ou "mouvements", allant de la sauvagerie à la civilisation. Fourier propose également une organisation sociale fondée sur des unités appelées "phalanstères", des communautés autonomes où les individus travaillent ensemble pour le bien commun. Le "Nouveau Monde Amoureux" est une partie de l'oeuvre où Fourier explore sa vision de l'amour et des relations humaines. Il prône une conception libérée de l'amour, où les sentiments et les désirs sont pleinement exprimés et respectés. Fourier envisage un monde où les relations amoureuses sont dépourvues de contraintes sociales et de conventions, et où chacun est libre de suivre ses inclinations naturelles. Ces idées révolutionnaires ont eu une influence considérable sur le mouvement utopiste et socialiste du XIXe siècle, et continuent d'inspirer les penseurs contemporains dans leur réflexion sur les alternatives sociales et économiques.
04/2024
Droit fiscal
Droit fiscal général. 13e édition revue et augmentée
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.
07/2021
Critique
Théories de théories
" Comme certains de mes livres, Théories de théories est une tentative de classement au moyen d'une forme. Son titre s'explique par le double sens du mot ''théorie'', c'est-à-dire une proposition générale sur un sujet donné et une succession d'êtres ou de choses à la file. (Quand on dit : il y avait une théorie de chats, cela signifie que plusieurs chats se suivaient les uns derrière les autres.) Il se passe en une journée, à partir du moment où, levé, on s'habille (" théorie des beaux vêtements "), et s'achève à la fin du jour ("théorie du coucher du soleil "). Entre les deux, je propose des théories sur tout ce que l'on appelle la vie, ou du moins la vie comme je l'entends. On y trouvera une théorie du désir, une théorie de l'amour, une théorie des ponts, si mal en point dans le monde de murs où nous vivons, une théorie des grandes vieilles actrices de théâtre, une théorie des mappemondes, une théorie du temps, une théorie de la couleur marron, une théorie du rire, une théorie du mot fin dans les livres, une théorie des odeurs, une théorie des fleurs coupées, une théorie de l'ombre et une théorie de la lumière, bien d'autres. Ces théories, pour moi, ressemblent aux bâtons de métal qu'on nous faisait frotter en classe de physique pour attirer la limaille de fer. Elles rassemblent ce qui est épars, à la merci des coutumes, des idées reçues, des superstitions, de l'ignorance, et proposent des interprétations plausibles. Elles ne cherchent pas à être ''vraies''. Théories de théories est, en quelque sorte, une boîte à outils. Je dois ajouter que ''théories'' ne veut pas dire abstrait. Mes théories, qui sont parfois longues, parfois courtes, le plus souvent des essais, quelquefois des fictions, se fondent sur des observations, des faits historiques, les remarques des auteurs les plus divers de tous les temps et de tous les pays. Des expériences sensibles, aussi. C'est mon livre le plus intime. A la fin, j'espère qu'on en aura retiré une certaine conception du monde, suivant ce que l'on pourrait appeler une pensée moirée, à la façon de la moire du tissu, changeante et variée comme la vie. "
09/2021
Physique, chimie
La relativité. Théorie de la relativité restreinte et générale ; La relativité et le problème de l'espace
"Génie des génies" selon TimeMagazine, prix Nobel de physique en 1921, Albert Einstein (1879-1955) a révolutionné les sciences. On lui doit notamment la théorie de la relativité restreinte (1905), résumée dans la célèbre formule E=mc2, qui dit que rien ne peut voyager plus vite que la vitesse de la lumière ; et la théorie de la relativité générale (1915), qui redéfinit la gravité de Newton et s'appuie sur le concept d'espace-temps. Il explique ici aux non-spécialistes les deux théories de la relativité ainsi que leurs enjeux scientifiques et philosophiques.
08/2016
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit. Une synthèse accessible sur le droit objectif et les droits subjectifs pour l'étudiant qui débute ses études, 16e édition
Cet ouvrage permet de mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ? L'introduction au droit dresse une présentation d'ensemble du droit qui régit les grands débats de notre société : l'euthanasie, le mariage homosexuel, la GPA... Le livre adopte une présentation classique : le droit objectif qui permet de comprendre ce qu'est la règle de droit, les sources du droit... et les droits subjectifs, qui sont les prérogatives reconnues à chaque sujet de droit. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible de l'introduction générale au droit. Il s'appuie largement sur les références jurisprudentielles et doctrinales pour permettre au lecteur d'approfondir ses connaissances. Points forts - Conforme au cours de Introduction générale au droit et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
08/2022
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. La responsabilité pénale et la sanction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, qui a institué le placement sous surveillance électronique, comme mode d'aménagement des peines, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal, consacrant, pour la première fois, un principe général de responsabilité pénale des personnes morales ainsi que celui de la responsabilité pénale personnelle et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale.
04/2024
Droit fiscal
L'impôt dans une économie mondialisée. Contribution à une théorie générale de l'impôt
Historiquement l'impôt et l' Etat sont consubstantiels . Aujourd'hui l'impôt et le monde sont consubstantiels. Nous sommes dans une situation paradoxale. Lever l'impôt est une prérogative de souveraineté nationale mais celui -ci est pensé ailleurs qu'au sein de l' Etat nation. L'essentiel des problématiques fiscales est aujourd'hui traité par l'OCDE. Depuis 2008, nous assistons à la réécriture du droit fiscal international. Le plan base erosion and profit shifting (BEPS) et l'outil inclusif, la convention multilatérale, s'efforcent de prévenir l'érosion des bases d'imposition et le transfert de bénéfices. L'OCDE met à la disposition, sans rien imposer, des standards internationaux en adaptant certaines notions, l'établissement stable, les dispositifs hybrides, l'utilisation abusive des conventions fiscales notamment, à la mondialisation et au développement des échanges. Le tout s'inscrit dans une exigence renforcée de transparence. Ces recommandations, que l'on assimile à la soft law, sont reprises par les directives et des règlements de l'Union européenne, qui peine à faire émerger une politique fiscale communautaire, sauf en matière de TVA pour laquelle on s'achemine vers un régime définitif. Si la concurrence doit être libre et non faussée, dans l'espace du marché intérieur, les moyens pour y parvenir ne sont pas pleinement satisfaisants. Les Etats intègrent les standards internationaux, les transformant en droit interne. Le droit fiscal communautaire finit par trouver sa traduction dans le droit des Etats membres. Nous assistons au rétrécissement du droit fiscal national, ce qui ne nous interdit pas de continuer à veiller au respect des principes constitutionnels et à la légalité. En participant au forum mondial de l'OCDE et aux instances communautaires les Etats peuvent espérer se faire entendre par d'habiles compromis que le Parlement viendra valider à l'occasion du vote d'une loi de finances. L'impôt est pensé par et dans une organisation internationale, l'OCDE, qui a fait de la soft law un moyen d'action très efficace car, les standards internationaux sont repris par les organisations régionales, dont l'Union européenne, et les Etats. Elle est la seule à proposer une théorie générale de l'impôt dans une économie mondialisée.
09/2021
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Généralités médicales
Traité de toxicologie générale ou des Poisons et des empoisonnements en général
Traité de toxicologie générale, ou des Poisons et des empoisonnements en général, par C. -P. Galtier,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Instruction de septembre 1753, sur les droits des fermes générales du roi
Instruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut , relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts & règlemens postérieurs. Du mois de septembre 1753 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire du droit
Généralité de Caen. Tarif des droits dépendans de la régie générale
Généralité de Caen . Tarif des droits dépendans de la régie générale... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires & sous signatures privées... Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Faits de société
Générale
"Au nom des femmes militaires, il n'est pas question de flancher". Cette pensée a souvent guidé Maryline Gygax Généro avant qu'elle ne devienne en 2017 la première femme directrice du Service de santé des armées. Une victoire pour elle, mais aussi pour toutes les femmes militaires qui, des années durant, ont dû supporter le sexisme de certains gradés, heureusement contrebalancés par la bienveillance de la plupart. Cet ouvrage retrace l'itinéraire exceptionnel d'une femme issue d'une famille modeste, qui franchit les portes d'un univers masculin, celui de la médecine militaire. Une femme métisse, confrontée parfois au racisme, mais fière de ses deux mondes. Qui mène plusieurs vies de front - scientifique, militaire et familiale. Qui bataille, tant pour féminiser l'uniforme et en finir avec les jupes serrées, que pour veiller à ce que ses troupes aient les moyens nécessaires afin de prodiguer un soin plus humain. Qui gère la crise Ebola en tant que directrice d'hôpital militaire. Qui, parvenue à la tête du Service de santé des armées, affronte avec brio la crise Covid-19. Dans notre société fracturée, cette histoire d'abnégation force l'admiration. Elle montre toute la puissance de l'engagement. Maryline Gygax Généro est médecin générale des armées en deuxième section, mariée à un médecin de l'armée de terre et mère de trois enfants. Stéphanie Touré a dirigé le programme d'actions culturelles d'un festival de musique en Seine-Saint-Denis.
03/2023
Droit
Qu'est-ce que le droit ? Théorie syncrétique et échelle de juridicité
"Qu'est-ce que le droit ?" est peut-être la plus essentielle des problématiques auxquelles les juristes doivent répondre. Or peu de questions touchant à l'homme et aux sociétés ont suscité des réponses aussi diverses et parfois antagonistes que "Qu'est-ce que le droit ?". Dans le vaste paysage des théories juridiques, il est difficile de savoir avec précision ce qu'est le droit. Faut-il dès lors se résigner à ne jamais disposer d'un objet-droit homogène et stable, dont l'identité serait finement établie et les frontières nettement tracées ? Pour étudier le droit, il importe pourtant de connaître ses spécificités parmi les différents modes de régulation sociale, cela afin de délimiter le champ des normes juridiques et donc circonscrire et borner l'objet d'étude. La définition du droit exposée dans la première partie de ce livre est une définition lexicographique, une définition scientifique. Il s'agit de constater ce qu'est le droit, quelles sont ses propriétés, au terme d'une enquête objective et empirique, excluant tout jugement subjectif et toute proposition personnelle. Comme la religion romaine qui accueillait dans son Panthéon tous les dieux grecs et étrusques, la théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit actuellement en vigueur dans la pensée juridique. Dans ce cadre, les diverses théories du droit ne sont plus des concurrentes, mais des associées. Elles ne s'opposent plus, mais se complètent. Ensuite, en appliquant les critères de juridicité ainsi recensés à une norme donnée, on peut mesurer son niveau de force juridique sur l'échelle de juridicité. Cette échelle, expliquée et expérimentée dans la seconde partie du livre, permet d'interroger les dimensions du droit. Or son application à de multiples formes de normativité indique que, dans le monde des normes sociales, les normes fortement juridiques côtoieraient les normes moyennement juridiques et les normes faiblement juridiques. En revanche, il ne semble guère exister de normes sociales non juridiques - les différences entre normes seraient de degré et non de nature. Ainsi l'échelle de juridicité invite-t-elle à retenir une conception graduelle du droit et un panjuridisme modéré. L'intérêt de cette nouvelle forme de rationalité de la pensée juridique est d'autoriser le juriste à s'ouvrir à tout type de normes sociales tout en sauvegardant l'autonomie conceptuelle du droit.
12/2017
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Histoire du droit
Thèse de doctorat. Théorie des cours d'eau. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Théorie des cours d'eau. Thèse pour le doctorat... par Henri Dieulouard,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
