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Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Extraits

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Histoire du droit

Précis servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes

Précis du sieur Dupleix, servant de réponse préparatoire au mémoire de la Compagnie des Indes Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Droit administratif général

Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise

A partir d'une méthode de sélection mêlant portée jurisprudentielle intrinsèque et volonté de faire jurisprudence, cet ouvrage rassemble 64 grandes décisions rendues par la cour administrative d'appel de Lyon et les tribunaux de son ressort, commentées par des universitaires. Y figurent des arrêts précurseurs, comme Gourez rendu en 1990 en matière de responsabilité hospitalière ou encore Plan de 1994, concernant la responsabilité du fait des lois. D'autres ont été choisis pour avoir soulevé des questions proprement juridiques et proposé des réponses inédites, suivies ou non par le Conseil d'Etat. La grandeur s'attache également aux décisions rendues par les juridictions du fond sur des sujets de société, dont la portée est nationale (laïcité, démocratie locale, transferts de compétences de l'Etat vers les collectivités ou cultures OGM) ou locale (stade de l'Olympique lyonnais, éléphantes du Parc de la Tête d'Or ou contentieux administratif du ski). Ce recueil contient encore des trouvailles remarquables, des décisions importantes mais peu connues. La témérité du juge local s'affiche parfois frontalement et se manifeste par des rébellions ou, plus subtilement, par l'émission de "ballons d'essai" qui tentent de remettre en question une jurisprudence établie du Conseil d'Etat, comme la série de jugements restée célèbre du tribunal administratif de Lyon qui prit le contrepied de la jurisprudence Intercopie. La nécessité d'une recherche sur la jurisprudence locale trouve ici exposés ses meilleurs arguments, tant il y a de l'audace et de l'inventivité mises au service du droit par les juges du fond. Ce projet a été collectivement porté par des universitaires de Lyon 3 (lEA) et de Clermont-Ferrand (CMH) ; il associe également des étudiants invités à illustrer certaines de ces grandes décisions.

08/2021

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Religion

Histoires de saints. Leur rôle dans la formation de l'Occident

Constitutif du christianisme et de la culture européenne, le culte des saints a dû son ampleur et sa persistance aux récits de vies, oraux ou écrits, qui ont commencé de se divulguer dans le Bassin méditerranéen dès le IIe siècle. C'est une histoire de ces histoires,- en même temps qu'une analyse de leur élaboration et de leur fonction dans la société chrétienne de l'Antiquité tardive à la fin du Moyen Age, que tente ici Aviad Kleinberg, historien des religions et professeur à Tel-Aviv. Qu'il s'agisse des martyres avant la conversion de Constantin, des Vies et des exploits ascétiques des Pères du désert ou de La Légende dorée, rédigée vers 1260 par le dominicain et archevêque Jacques de Voragine, les histoires de saints sont recueillies ou même inventées de toutes pièces par des gens d'Eglise. Elles sont le fruit de forces diverses et souvent en conflit : les conceptions des autorités ecclésiastiques, qui cherchent à imposer un canon de foi et de discipline valable pour tous, la croyance populaire, censée être ainsi entretenue et fortifiée, l'imagination et les partis esthétiques des auteurs. Au gré des transformations du christianisme, l'invention et l'intégration dans la culture de ces histoires sont inséparables d'un processus social complexe. En elles et avec elles, nous montre Kleinherg. c'est la force créatrice religieuse des communautés qui s'exprime, instaurant une vision du monde autre, souvent en contradiction avec celle de l'Eglise. Les Vies de saints contribuent ainsi à une autre théologie.

04/2005

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Droit

Mélanges de jurisprudence

Mélanges de jurisprudence. [Par Pierre-Louis Lacretelle aîné. ] Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Philosophie

Études sur le rôle de la pensée médiévale dans la formation du systeme cartésien

Si l'histoire de la pensée médiévale inclut celle de ses influences, comme l'histoire de la pensée moderne celle de ses sources, il est alors doublement légitime de se demander ce que peut nous apprendre sur la pensée cartésienne sa confrontation historique avec la pensée médiévale, au contact de laquelle elle s'est formée, et à l'encontre de laquelle elle s'est développée. Prenant la suite de travaux antérieurs, cet ouvrage d'Etienne Gilson envisage tout d'abord la confrontation dans une perspective génétique (en cherchant dans certaines doctrines médiévales les sources de thèses cartésiennes comme l'innéisme, l'étude des météores ou de la circulation sanguine), avant de considérer plus précisément le rapport de la métaphysique cartésienne et de la métaphysique médiévale à travers l'examen de certains points de doctrine particulièrement délicats. C'est ici notamment que sont rencontrés et éclaircis les problèmes de la critique cartésienne des formes substantielles, du " dialogue " de Descartes avec saint Augustin à l'occasion du cogito, avec saint Thomas dans la preuve de l'existence de Dieu par la causalité de l'idée, et avec saint Anselme dans la preuve dite " ontologique ". Le caractère novateur de la pensée cartésienne se trouve ainsi établi avec une acuité inédite.

10/1984

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Histoire de l'Eglise

Envoyés ensemble ! . Le rôle des femmes dans la mission de l'Eglise

La mission ? Le Christ l'a reçue du Père et l'a confiée à tous, hommes et femmes. Marie-Madeleine, une femme, est la première à annoncer la Bonne Nouvelle ! A l'écoute de l'Esprit Saint, les apôtres réunis en synode, bouleversent l'histoire : tous les hommes, juifs et païens, hommes et femmes, peuvent prier, partager le repas du Seigneur, agir ensemble, unis dans la même mission. Mais bientôt, le patriarcalisme écarte les femmes de toute vie publique, dommage ! Il faudra attendre le 20ème siècle pour qu'elles émergent de l'ombre et expriment leur compréhension de la Bible, leurs dons pastoraux, leurs désirs d'être réellement partenaires des hommes dans la mission confiée par le Christ. Diaconat ? Presbytérat ? Nouveaux ministères ? la question est posée dans les rencontres synodales aux quatre coins de la planète. Maintenant, c'est aux théologiens, évêques et laïcs ensemble de discerner la conduite de l'Esprit sur son Eglise ? un nouveau mode de vie ecclésiale est en train de naître.

09/2023

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Droit

Usages et coutume dans la jurisprudence administrative

Dans la jurisprudence administrative, l'usage — comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance — était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?

10/1998

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Droit

Travaux dirigés de droit de la protection sociale. 7e édition

Dans le droit fil des précédentes éditions, cette septième édition brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion et d'actualité, prenant la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts seuls ou groupés, et de questions plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques. Destiné en priorité aux étudiants de L3 et Ml droit et AES, l'ouvrage constitue également un excellent complément pour tous ceux qui préparent un examen ou un concours pour lesquels le droit de la protection sociale figure au programme. Thèmes abordés : L'organisation générale de la Sécurité sociale La protection sociale complémentaire Les sources internes et supranationales du droit de la protection sociale Le droit international privé de la protection sociale L'assujettissement au régime général L'assiette des cotisations du régime général Le calcul des cotisations du régime général Le contrôle et le recouvrement des cotisations Les assurances sociales du régime général L'assurance vieillesse du régime général L'assurance risques professionnels du régime général Les prestations familiales La sécurité sociale des indépendants Les régimes spéciaux de salariés Les régimes de protection sociale complémentaire Les contentieux de la protection sociale

07/2019

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Histoire de France

Histoire de France. Le roman de la nation

Oui, l'Histoire est une force, comme il existe des forces économiques ou des croyances religieuses : elle exerce une action sur la société. Mais de quelle Histoire s'agit-il ? Celle, héroïque, des bourgeois de Calais, tragique de la Saint-Barthélemy ou de la Commune de Paris, glorieuse ou honteuse pour tel épisode passé, mais qui recouvre combien de mythes, de querelles, de silences et de mensonges... Or il est une autre histoire, plus anonyme. Celle des habitants de ce pays, si semblables et si différents de leurs voisins, au travail comme à table, et si portés à la guerre civile... Comment expliquer ces traits, ces différences ? Marc Ferro confronte ici l'analyse de la société aux événements de cette histoire : n'est-ce pas réaliser le vieux rêve de Fernand Braudel ? Aujourd'hui où la souveraineté de l'Etat-nation est mise en cause, il est urgent de revisiter l'histoire de ce pays pour mieux comprendre comment elle a été vécue et comment on l'analyse maintenant.

08/2018

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Droit

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3 / , précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles et principes de cette Cour... en matière civile et criminelle... accompagné de tables alphabétiques... par F. -Jean Montainville,... Date de l'édition originale : 1805-1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Littérature érotique et sentim

L'Antre des nymphes

Enlevés au rayon des coquineries anecdotiques où on les enferme d'ordinaire, les trois textes du XVIIe siècle réunis ici parlent du sexe des femmes. En personne, en quelque sorte. Le philosophe La Mothe Le Vayer, incidemment précepteur royal, l'aristocrate déniaisé Adrien de Monluc et le malheureux roturier Claude Le Petit, brûlé vif à 23 ans, se jettent goulûment sur la chose, grandie à la dimension de mondes vivants, caverne pastorale ou ville fortifiée. Par la vertu d'un humour jouisseur friand de références aux Anciens, d'allégories retroussées et d'un savoir anatomique tout neuf, nos libertins se donnent licence de parler en mots propres de l'antre des nymphes, avec ses " membranes ailées ", ses buissons et ses ruisseaux, ses alcôves, ses humeurs ou ses abîmes inquiétants. Ils se livrent dans une littérature sous contrainte au massacre satirique des conventions, révérence faite à l'origine du monde, et lèvent d'un souffle vivifiant les voiles prudes jetés sur la sexualité.

06/2018

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Sciences de la terre et de la

Choix de l'emplacement des cimetières, commune d'Asquins, Yonne. Exemple des services que peuvent rendre la géologie et l'hydrologie

Choix de l'emplacement des cimetières : exemple des services que peuvent rendre la géologie et l'hydrologie (commune d'Asquins, Yonne) / par M. Max Le Couppey de La Forest,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. Hachette livre et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et Hachette livre les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2020

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Histoire de France

La révolte du papier timbré en Bretagne en 1675

"Le faix des charges publiques et des vexations fiscales, toujours croissant depuis dix ans, avait mis dans la province une pauvreté que les nouveaux impôts allaient sous peu réduire en misère ? ; les peuples ne pouvaient envisager cet avenir sans effroi ? ; ne sachant où trouver de secours ni de garantie quelconque sous ce régime implacable de centralisation ou plutôt d'usurpation administrative, ils passaient nécessairement de l'effroi au désespoir, et du désespoir à la révolte. Telle était la première, la véritable cause des troubles de la Bretagne [... ]. Ce n'était plus seulement les pays de Châteaulin, de Carhaix, et les alentours de Landerneau ? ; c'était la Cornouaille entière et les deux tiers du Léon ? ; dans l'évêché de Tréguier, les pays de Morlaix, de Lannion, de Guingamp ? ; dans le diocèse de Vannes, ceux d'Auray, d'Hennebont, de Pontivy, presque tout le duché de Rohan : toute la Basse-Bretagne était en feu".

07/2019

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Littérature française

J'aurais préféré m'appeler Dupont

Sa mère fait tout comme il faut, elle prend du sucre avec une pince, elle ne pouffe pas, elle sourit et baisse la voix pour ne pas déranger même quand il n'y a personne. Son père a des chaussettes en fil d'Ecosse, l'été il met des espadrilles bleu marine. Guillemette, elle, rêve de sabots en bois cloutés, d'aller au Flunch le dimanche à midi, d'intégrer le corps des majorettes et de danser avec les Clodettes. Ca ne peut plus durer. A sept ans, sa petite valise à la main, elle annonce à ses parents : "Je vous quitte".

05/2014

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Histoire internationale

Impressions de l'assassiné

Impressions de l'assassiné / par Robert de La Villehervé Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Histoire du droit

Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdiction des esleus

Le Procès civil et criminel... plus l'Election, ou de la Jurisdiction des esleus... par Claude Le Brun de La Rochette,... Date de l'édition originale : 1661 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Histoire du droit

Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdiction des esleus

Le Procès civil et criminel... plus l'Election, ou de la Jurisdiction des esleus... par Claude Le Brun de La Rochette,... Date de l'édition originale : 1618 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Histoire des idées politiques

Ni Dieu ni patron ni mari

"Nous avons décidé de faire entendre notre voix dans le concert social et d'exiger notre part de plaisirs au banquet de la vie. Et comme nous ne voulons dépendre de personne, brandissons nous-mêmes l'étendard rouge et partons au combat... sans dieu ni patron ni mari". Publié à Buenos Aires en 1896, La Voz de la Mujer est le premier journal anarchiste féministe. Dans ses pages, ses rédactrices proposent de fournir aux femmes prolétaires les outils, théoriques et pratiques, nécessaires à leur émancipation. Partisanes de l'amour libre, elles y expriment leur volonté d'en finir avec toutes formes d'oppressions, qu'elles soient religieuse, capitaliste ou patriarcale. Préface d'Hélène Finet.

10/2021

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Alpinisme, escalade

Les 100 plus belles voies des Pyrénées occidentales. 2e édition

En France ou en Espagne, de la vallée d'Aspe à celle de l'Esera en passant par Riglos, le massif de Néouvielle et la Bigorre : des grandes voies typées " escalade " ou " alpinisme ", sur tout rocher. Ce topo est le fruit d'un travail collectif de montagnards passionnés, qui ont parcouru toutes ces voies et les ont choisies pour leur beauté et leur originalité. Certains des itinéraires retenus sont sauvages et demandent une bonne connaissance du terrain aventureux de la haute montagne pyrénéenne. D'autres sont classiques, équipés, sûrs, et, parcourus lors d'une belle journée, ils laisseront un souvenir émerveillé. Mais tous permettront de progresser. Pour les grimpeurs à l'aise dans les degrés, alors ces voies seront l'occasion d'y guider un compagnon débutant et les joies de l'escalade associées au bonheur de la transmission rendront cette journée encore plus magique. Cet ouvrage est riche avec des descriptions abondantes, des tracés sur photos et des topos dessinés précis. Ce topo a été imaginé pour renseigner exhaustivement le grimpeur débutant, celui qui doute ou la cordée qui va se mesurer à son niveau maximum. Un certain nombre d'histoires parsèment les descriptions et les grimpeurs d'exceptions, guides et ouvreurs de génie y sont racontés. Le collectif de la Maison de la Montagne de Pau qui a permis la réalisation de ce livre a voulu transmettre toutes ces valeurs qui font qu'une course réussie est un moment unique. Cette nouvelle édition revue et corrigée est également enrichie de nouvelles voies, plutôt modernes, sous la forme de fiches pdf au format smartphone, téléchargeables grâce à des QR-codes.

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Littérature française

Manuel du cavalier, à l'usage de la compagnie des grenadiers à cheval du roi

Manuel du cavalier, à l'usage de la compagnie des grenadiers à cheval du roi , par M. L. L. de S. ,... Date de l'édition originale : 1752 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Biographies

Histoire de l'Amérique septentrionale. Tome 4

Histoire de l'Amérique septentrionale... par M. de Bacqueville de La Potherie,... . Tome 4 Date de l'édition originale : 1722 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Portugal

Histoire de la nation portugaise

Petit rectangle de terre au destin mondial, Etat auxcontours inchangés depuis le XIIIesiècle, le Portugalfrappe par son ancienneté et sa stabilité. Son peuplesemble installé comme à l'écart du tumulte du monde, fort de sa grandeur passée et de son ancrage atlantique. Des premiers Lusitaniens menés par Viriate, sorte de "Vercingétorix portugais" , aux stars du ballon rond, en passant par lageste des grands navigateurs, au premier rang desquels Vasco deGama, la nation portugaise est riche de héros du passé comme demoments de gloire. Pourtant, l'histoire portugaise ne manque pas non plus de zonesd'ombre, entre la brutalité des conquêtes coloniales, la traite atlantique et la dictature de Salazar. Au fil du temps, les questions relatives à l'identité nationale portugaise se sont multipliées, sousles coups de boutoir de crises économiques et sociales qui ontalimenté une émigration importante. Dans cet ouvrage, Yves Léonard analyse la construction progressive de la nation portugaise, ses socles communs, ses référenceshistoriques, mais aussi ses fractures politiques et culturelles. Il nousemmène, à travers l'histoire, la vie politique, l'économie, la littérature ou le sport, au coeur d'un pays dont la cohésion agrège unelarge diaspora.

05/2022

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Sciences historiques

Genèse de la nation française

La nation française se cherche depuis vingt-cinq siècles. De la communauté rassemblée autour de son roi à la nation souveraine et indivisible rêvée par la Révolution et mise en œuvre par la République, de la France des provinces et des clochers idéalisée par Maurras à celle, triomphante sous Pompidou, des zones industrielles et des métropoles, elle n'a cessé de se faire et de se défaire. Dans ce long processus, les influences extérieures et l'État ont joué un rôle décisif : Rome a jeté les fondements de la langue française ; les Germains de Clovis ont créé l'Etat et l'ont associé à l'autel ; l'immigration a, depuis Louis XI, contribué à la modernisation économique et nourri l'urbanisation. Aujourd'hui, ces deux constantes de la genèse nationale sont toujours à l'œuvre : l'État demeure indispensable pour garantir les solidarités ou pour assurer l'intégration des immigrés, l'ouverture se nomme désormais construction européenne ou mondialisation. Comme par le passé, la nation doit se réinventer, en une genèse permanente.

01/2000

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Histoire de France

Naissance de la nation France

La naissance de la nation française est l'un de ces grands sujets qui, depuis plus d'un siècle, ont passionné des générations sensibilisées par trois guerres. Colette Beaune le renouvelle de manière décisive par l'analyse de l'image de la France telle qu'on la voit, qu'on l'aime ou qu'on la rêve en cette fin du Moyen Âge. La France de l'imaginaire national et monarchique, c'est-à-dire de ce qui n'a d'existence que dans les esprits et les coeurs. Trois volets : d'abord l'histoire comme forme de conscience de soi et justification du présent par le passé, la façon dont la matière de France, à partir du XIIe siècle, l'a progressivement emporté sur la matière biblique et la matière de Rome dans la fascination des savants et des clercs. Ensuite, le sacré, c'est-à-dire le lien d'élection qui a fait de la France le peuple de Dieu, par l'intercession de saint Denis, Saint Louis et saint Michel. Enfin, et pour la première fois ici analysés, les signes et symboles à une époque où les lys et la croix blanche nous tiennent lieu de Marianne et de bonnet phrygien, où les lettrés voient dans la loi salique et la "langue françoise" des traits spécifiques de la nation, où le peuple déchiffre dans l'arbre et le jardin du Paradis l'image du territoire, et dans la princesse idéale la collectivité des habitants.

09/1985

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Notions

Petite philosophie de la nation

Certains ne lui accordent qu'une place secondaire ou voudraient même l'effacer. D'autres prétendent en faire un absolu. Mais de quoi parle-t-on quand on dit "nation", et que recouvre ce mot ? De la culture d'un peuple ? De sa volonté de vivre ensemble, de partager un destin et un idéal communs, et de faire valoir un héritage ? Ou bien de tout autre chose : de l'institution de services publics découlant de la reconnaissance du principe de dignité humaine ? Peut-on concevoir un individu sans nation, et, réciproquement, une nation sans individus ? Quelle relation la nation et l'Etat doivent-ils entretenir ? Sans une réelle souveraineté de la nation, l'Etat ne risque t- il pas de devenir un organe technocratique se détournant de l'intérêt général et de la justice sociale ? Cet essai propose de lever les confusions les plus répandues, à droite comme à gauche. En remettant la nation à sa juste place, notre démocratie ne pourrait-elle pas surmonter les divisions qui la minent, qui sapent la société et qui l'exposent à la tentation totalitaire ?

09/2022

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Philosophie

La notion d'humanité dans la pensée contemporaine

L'organisation contemporaine du savoir est telle que la notion d'humanité y joue une position relativement ambigüe. D'un côté, le développement des sciences de l'homme depuis le milieu du XIXe siècle, fait de l'humanité un domaine épistémologique de premier ordre. D'un autre côté, les notions de "nature humaine", d'"humanité" voire d'"humanisme" font régulièrement l'objet d'attaques frontales : en témoignent les différentes formes de morale ou de politique "antihumaniste", le constat philosophique de la "mort de l'homme" ou l'annonce d'une ère historique "post- ou trans- humaniste". Or, ces différentes acceptions de la notion d'humanité ne se superposent pas. Le groupe de recherche "L'humain impensé" cherche à clarifier la nature des débats contemporains autour de cette notion. Les différentes contributions présentées dans cet ouvrage participent à cet effort, en interrogeant l'humain aux prismes des questions de la philosophie, du langage, de l'art, et de la technologie.

06/2019

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Droit

Remontrance au conseil de surveillance de la censure

Remontrance au conseil de surveillance de la censure Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Littérature française

Les dimanches de Jean Dézert

"Les dimanches de Jean Dézert", ou l'histoire du désenchantement. Dézert est un employé de bureau qui s'ennuie ferme et "considère la vie comme une salle d'attente pour voyageurs de troisième classe". Grand amateur du dimanche - un jour "que si peu de personnes comprennent" - et fiancé malheureux de la fille d'un marchand d'objets de pompes funèbres, il n'arrive ni à atteindre le bonheur ni à se suicider par désespoir. C'est un romantique qui n'a pas pris conscience de son romantisme. Il a sans le savoir un désir d'universel et d'absolu mais ne parvient qu'à mener la vie terne de tout un chacun. On devine que ce n'est pas ce lieu commun que Jean de La Ville de Mirmont, auteur des très baudelairiens poèmes de "L'Horizon chimérique" - mis en mélodies par Gabriel Fauré - veut nous imposer dans ce portrait en partie autobiographique, mais plutôt un sens du paradoxe, voir du bouffon au sens que donnait à ce mot le jeune Victor Hugo. Il a un goût marqué pour l'ironie, les formules qui visent au coeur et pour ce que les romantiques allemands appelaient le "Witz", la saillie spirituelle, drôle et dérangeante. Ce qui compte pour cet ami proche de François Mauriac, c'est le style, un style dont l'ironie et la désinvolture font mouche.

02/2023

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Droit

La procédure et la jurisprudence de la cour pénale internationale

La Cour pénale internationale fête son dixième anniversaire d'entrée en fonction. Les grandes lignes de la procédure pénale adoptée par les Etats en 1998, dans le Statut de la Cour pénale internationale (CPI), suivent en partie celles développées devant le Tribunal pénal international pour l'Ex-Yougoslavie (TPIY) et le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR). Cette procédure a été complétée par un Règlement de procédure et de preuve (2002), un Règlement de la Cour (2004), du Greffe (2006), du Bureau du Procureur (2009), et un Code de conduite professionnelle pour les avocats exerçant devant la Cour (2006). La procédure pénale internationale retenue pour la CPI est le résultat d'une fusion des deux modèles théoriques, l'accusatoire et l'inquisitoire, le premier étant prédominant. Le système sui generis qui en résulte reflète l'évolution constatée en matière des droits de l'homme et des droits de la défense ; il pourrait devenir un nouveau système de référence source d'inspiration pour de nombreux Etats. Cet ouvrage rappelle l'essentiel du droit applicable en la matière et procède à l'étude de la procédure pénale internationale et de ses différentes phases vues dans la perspective des droits de la défense, de la personne sous enquête, du suspect et de l'accusé à un procès juste et équitable, conjointement à une étude de la jurisprudence de la Cour. Ses décisions apportent des clarifications importantes aux dispositions des textes restés vagues et contiennent des éléments de réponse à des situations non envisagées par les textes. Ce livre propose ainsi une analyse détaillée et documentée des décisions rendues par les différentes chambres de la Cour, composées de magistrats issus de cultures juridiques différentes et assistés de juristes de divers pays. Le lecteur, étudiant, enseignant, avocat, juriste, chercheur ou acteur agissant au sein d'organisations nationales et/ou internationales ou d'ONG, y trouvera une synthèse exigeante de la procédure et de la jurisprudence.

08/2012

ActuaLitté

Généralités médicales

Du Rôle de la médecine et des médecins dans la société. de leur influence sur le progrès et la civilisation

Du Rôle de la médecine et des médecins dans la société, de leur influence sur le progrès et la civilisation, par A. -L. Boyer,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020