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Cour de justice

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Violence

Le privilège de dénoncer. Justice pour toutes les victimes de violences sexuelles

Les femmes noires et racisées sont largement absentes du débat public lorsqu'il est question de violences sexuelles. Kharoll-Ann Souffrant explore les raisons historiques de ce constat à partir d'exemples tirés du Québec, de la France et des Etats-Unis. Entre les impacts de la colonisation et de l'esclavage, les stéréotypes liés à la sexualité des Noir·es ainsi que les failles du système de justice, elle révèle les dynamiques à l'oeuvre derrière la marginalisation des femmes afrodescendantes. La parole des survivantes noires serait-elle doublement invisibilisée, tant par les institutions patriarcales que par un certain féminisme blanc et libéral qui aurait accaparé le mouvement #MeToo ?

02/2023

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Droit

Prison, peine perdue. Pour une autre politique de sécurité et de justice

Depuis 2002, le consensus humaniste et républicain qui prévalait en matière de politique pénale est battu en brèche par la montée d'un discours sécuritaire porté par Nicolas Sarkozy. La droite a aggravé les effets pervers d'un système de sécurité et de justice aussi inhumain qu'inopérant. La présomption d'innocence, les garanties d'un procès équitable dans des délais raisonnables ne sont pas assurées, tandis que les conditions d'incarcération favorisent la récidive. Une autre logique s'impose, qui conjugue valeurs démocratiques et efficacité du service public de la sécurité et de la justice. Il est grand temps d'engager une politique volontariste qui mette fin au scandale de la surpopulation carcérale, développe les alternatives à la prison, et se donne les moyens de réussir la réinsertion d'une majorité de détenus. Mieux punir individuellement pour mieux protéger collectivement : c'est l'ambition de ce petit livre.

10/2006

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Institutions judiciaires

Code annoté - Huissiers de justice. À jour au 1er octobre 2021

Tous les textes de loi indispensables au huissier de justice. Un instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.

12/2021

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Lecture 9-12 ans

Les chroniques de Elementia Tome 1 : Le combat pour la justice

Trois nouveaux joueurs débarquent sur le serveur Elementia, un des mondes de Minecraft : Stan, Charlie et Kat. Ensemble, ils se rendent à Astoria, camp d'entraînement pour novices. Mais le roi d'Elementia, King Kev, devient de plus en plus autoritaire et tente de repousser tous les joueurs inexpérimentés : s'ils meurent, ils ne pourront plus revenir dans le jeu. Stan, Charlie et Kat sont bien décidés à renverser le tyran. Pour cela, ils doivent débusquer sa cache d'armes, aidés par d'autres joueurs révoltés… Mais la cache se situe dans le monde parallèle de The End ; pour l'atteindre, il faut d'abord traverser le dangereux monde du Nether et vaincre de nombreux ennemis…

10/2016

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sociologie du genre

Foutues pour foutues. Trente histoires de la justice faite aux femmes

A travers trente portraits individuels et collectifs, Foutues pour foutues dresse une Histoire de la justice faite aux femmes qui parcourt un millénaire et de nombreux pays. Les autrices, "Les neuf incorrigibles" , signent un ouvrage résolument féministe et accessible au plus grand nombre, illustré par trente oeuvres graphiques originales.

02/2023

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Droit

Curiosités juridiques. Les décisions de justice

Dans ce premier ouvrage, Curiosités juridiques compile plus de 250 brèves de jurisprudence, drôles, inattendues et insolites, présentant le droit sous un jour nouveau. Les curieux verront s'y côtoyer des poupées vaudous, des soucoupes volantes, des esprits diaboliques, des films pornographiques et "godes civils", des noms d'oiseaux, des animaux de basse-cour, des odeurs corporelles, du gaspacho, du beaujolais, Molière, Fort Boyard, Titeuf, Secret Story... En somme, une compilation de ce qui fait la saveur de notre système judiciaire.

10/2020

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Droit

Annuaire de Justice transitionnelle – 2021. 2021

L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace. Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.

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Littérature française

Dans les méandres de la justice

Aussi immature sur le plan affectif que brillant dans son métier d'expert de la finance, Gaëtan Le Bihoreau de la Roselière rencontre de grandes difficultés dans ses relations avec les autres. Alors que rien ne le préparait à cette aventure, il va se trouver embarqué dans une affaire criminelle, étant suspecté d'avoir commandité l'assassinat de l'ex petit ami de sa nouvelle compagne. La juge d'instruction, la psychologue de la prison, l'aumônier, les psychiatres désignés comme experts : chaque intervenant va se pencher sur son cas. Lui, dans un premier temps, campe sur une position mystique proche de la folie, et il n'a que faire de leurs questionnements et éclairages qu'il retourne contre son père. Derrière une façade de bon docteur écolo, bourgeois et catholique humaniste, Henri Le Bihoreau de la Roselière serait en fait un homme profondément égoïste. Bien évidement ce dernier ne se reconnaît pas dans ce portrait qui se précise à mesure que le dossier s'épaissit : il s'indigne, se lamente sur son sort et finit, contre l'avis de son avocat, par écrire à la juge pour se plaindre. Entendu, il va l'être, mais pas comme il l'aurait souhaité... La justice va suivre son cours, lourde et répétitive, avec son rythme et ses méandres, ses situations tour à tour pitoyables et cocasses, jusqu'au bouquet final : le passage devant les Assises. Confrontés à leurs fragilités, ni le fils ni le père ne sortiront indemnes de leurs tribulations judiciaires.

01/2014

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Droit comparé

Annuaire de justice transitionnelle. Edition 2020

L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace. Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.

11/2021

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Philosophie du droit

La justice en voie de déshumanisation

A propos de l'ouvrage Olivia Dufour poursuit sa réflexion sur l'état de la justice en France : apparition de l'intelligence artificielle dans les tribunaux, généralisation de la visioconférence, bunkerisation des palais de justice, explosion des cas de burn out dans la justice, autant d'événements qui évoquent une mutation profonde de la justice et amènent à s'interrogent sur la place de l'humain dans cette nouvelle configuration. Peut-on juger un homme sans l'avoir en face de soi ? Faut-il transférer tout ou partie du pouvoir de juger à la machine ? A-t-on raison de construire des palais remplis de systèmes de sécurité qui limitent la libre circulation des professionnels et des justiciables ? Et que dire des prisons les plus modernes ou le confort matériel ne compense pas l'absence de contact humain ? La justice n'échappe aux grandes évolutions qui marquent la société : pression gestionnaire, extension du domaine de la technologie, recul de l'humain au profit de la machine, confiance accrue dans les process et les algorithmes au détriment de l'intelligence individuelle et collective. Sera-t-on un jour jugé par des machines ? Mais alors, que deviendra l'homme dans tout cela ? Points forts - Une auteure connue et médiatique - Un sujet d'actualité touchant un public large

06/2021

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Institutions judiciaires

La bonne administration de la justice

La présence en droit positif de l'expression de bonne administration de la justice est aujourd'hui démultipliée. Au-delà de l'intensification de son utilisation par les juridictions internes et internationales, la référence à la bonne administration de la justice au sein des réformes portant sur l'organisation et le fonctionnement des juri­dictions se trouve, depuis quelques années, significativement renforcée. Ces récentes évolutions, couplées aux recherches approfondies déjà menées à ce sujet, ont conduit la jeune recherche à appréhender, dans le cadre du Laboratoire d'études juridique et politique de CY Cergy Paris Université, cet objet complexe que recouvre la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage retrace ainsi les actes du colloque organisé sur la bonne administration de la justice à CY Cergy Paris Université le 7 avril 2022. Les recherches effectuées en droit privé, en droit public et en droit inter­national portent sur sa construction (1), ses tensions (Il) et ses concrétisations (Ill). Les divers prismes d'étude adoptés mettent en lumière un consensus quant aux qualités que doit revêtir une justice qui se veut bien ad­ministrée. Cependant, cette diversité permet simultanément de réaliser que cette essence commune ne peut véritablement s'abstraire du milieu au sein duquel elle est amenée à évoluer. En cela, le présent colloque tend à démontrer que les contours de la bonne administration de la justice restent soumis aux contingences extérieures qui les modèlent, conduisant ainsi à la teinter d'une certaine touche de relativité. Le présent colloque a été organisé sous le contrôle d'un comité scientifique composé des professeurs Pierre Bourdon, Maxence Chambon, Laetitia Janicot, Lucie Mayer, Caroline Pelletier et Benjamin Remy.

05/2023

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Voies d'exécution

Confessions d'un huissier de justice

L'auteur de Confessions d'un huissier de justice " mêle des souvenirs et des anecdotes qui s'étalent sur plus de quarante années de la carrière d'un huissier de justice qui a eu accès à une quantité de populations hétérogènes, multiples et variées : l'exécution d'un jugement à l'encontre d'un débiteur demeurant avenue Montaigne offre bien des aspects différents de celle d'un autre, résidant à Aubervilliers. L'intérêt pour le lecteur est d'appréhender in concreto un secteur du droit dont l'intérêt et le déroulement sont souvent incompréhensibles et inconnus. Car ce métier méconnu est un formidable observatoire pour celui qui, curieux, sait voir. Les changements de la société, les hommes et les femmes, modestes, pauvres, riches, les célébrités ou les oubliés qui souffrent en silence et que la société laisse sur le bord de la route, sont l'objet de ses observations. Ce livre se lit comme un roman, découvrant pour la première fois toutes les facettes d'un métier plein d'humanité.

01/2022

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Droit

Le service public de la justice

Réformer la justice ? Cette question est au centre de vifs débats. C'est à l'institution - Chancellerie, juridictions, magistrats, etc. qu'il incombe de concrétiser la justice, facteur d'ordre, d'équilibre et de lien social. Or l'institution semble aujourd'hui bien faible, dans son organisation, dans ses moyens, dans ses modes de recrutement. Il faut donc qu'elle change. Car le devoir de la justice est de faire en sorte que tous les individus demeurent des citoyens, en leur fournissant des jugements dans un délai raisonnable et à l'exécution acquise. En cela, elle est un service public. Mesurer les formes et les enjeux d'une réforme décisive pour notre société: telle est l'ambition de ce livre de réflexion qui aborde notamment les thèmes de l'égalité, de l'attente des justiciables, de la structure de l'Etat, des moyens financiers, de l'organisation, de la déontologie et de la responsabilité des juges.

05/1998

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Littérature étrangère

Le goût amer de la justice

Dans notre petite affaire, cher Andrea, nous avons décidé de défendre un homme qui nous paraît ignoble et qui l'est probablement. Mais une seule chose nous intéresse : établir si la responsabilité d'Arturo Eliodoro peut être prouvée. Tout le reste est totalement négligeable. Nous le défendons parce que nous respectons et célébrons la loi. Mais nous respectons et célébrons avant tout l'individu qui risque de se transformer en victime si l'on idolâtre ou blasphème la loi. Andrea Marigliano est un jeune avocat ambitieux, fasciné par un vieux maître du barreau de Naples qui se remet tout juste d'un cancer : Federico Scalia. Il devient son élève et son confident ; ensemble, ils vont partager leur conception de la justice, de la beauté, et enfin, de l'existence. Lorsqu'un client peu avenant accusé de pédophilie leur demande de prendre sa défense, deux mondes vont alors s'entrechoquer... Au sein d'un univers corrompu par le pouvoir de la presse et le culte de l'ambition, Marigliano pourra-t-il l'emporter tout en respectant les valeurs de son maître ?

03/2010

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Droit constitutionnel

La transparence de la justice constitutionnelle

Les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle. Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d'autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux Etats-Unis. Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l'exigence de transparence de l'action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu'elle concerne la justice constitutionnelle, d'où l'intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux Etats-Unis sous l'angle de ses usages et de ses effets. Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l'accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d'audiences publiques et leur diffusion.

04/2023

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Droit

Code de justice administrative. Edition 2020

Textes à jour au 15 septembre 2019 Parmi les nouveautés : La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice ; Le décret du 26 décembre 2018 relatif au contentieux des jeux Olympiques et paralympiques de 2024 ; La loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) ; Le décret du 17 juillet 2018 relatif au désistement d'office et à la suppression de l'appel pour le contentieux de l'urbanisme ; Le décret du 6 avril 2018 ouvrant l'application Télérecours à l'ensemble des justiciables ; En annexes : un tableau récapitulatif des référés, le Tribunal des conflits, une annexe spéciale QPC, augmentée et mise à jour des dernières évolutions jurisprudentielles, et un annuaire des juridictions administratives.

11/2019

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Droit

Mémoires de justice. Barbie, Touvier, Papon

Son regard de professionnel croise celui de Noëlle Herrenschmidt qui, elle aussi, a assisté à ces trois procès et qui nous en restitue ici l'ambiance. Chacun de ces regards redonne, qui par l'écrit, qui par l'aquarelle, à ces procès leur chair, leur épaisseur humaine, leur densité émotionnelle, leur part inaboutie. Revenir sur ces procès vingt ans après permet à Michel Zaoui de retenir les enseignements, les acquis ou les manques, voire les contradictions de ce "crime de bureau". Qu'en a retenu la justice pénale internationale qui continue de se construire aujourd'hui ? C'est la question que se pose Antoine Garapon dans la postface.

03/2009

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Actualité médiatique France

Dans le ventre de la justice

Jamais le besoin de justice n'a été aussi fort, jamais elle n'a été aussi contestée. Le palais de justice est un ventre qui avale nos haines, nos vies, nos drames, nos peurs, et qui recrache des peines, des jugements, des arrêts. Riches et pauvres, célèbres et anonymes s'assoient un jour sur les mêmes bancs de bois, font face aux mêmes juges. Entrer là, c'est pénétrer dans les chambres à coucher, s'asseoir à la table familiale, partager les secrets d'Etat ou ceux de famille, partir en randonnée dans les plis de l'humanité. C'est pourquoi le sexe, le sang, l'argent constituent la matière première de ce livre. La justice qu'il nous décrit est une scène, souvent tragique, cruelle et drôle, inquiétante et touchante à la fois, un miroir tendu à chacun de nous. Plonger dans cet univers des palais et des procès, c'est prendre le risque de se voir bousculer, parce que les histoires les plus édifiantes ont leur part d'ombre, les héros, leur laideur ou que les plus grands salauds nous ressemblent. C'est accepter d'aller au-delà de soi-même, refuser la facilité d'un univers en noir et blanc et entrer tout crûment dans la complexité de la vie. On n'en sort pas indemne.

08/2006

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Romans de terroir

Le silence de Justine

Par une nuit de novembre 1872, sur les hauteurs de Rouen, Delphin Luce, un garçon de dix ans, et la jeune Justine Boulard sont sauvagement agressés, au retour de l'usine de tissage où ils sont employés. L'enfant périt dans cette attaque qui bouleverse la Normandie. Lorsqu'elle recouvre la parole, Justine varie dans la description de son agresseur et la police multiplie les arrestations, aiguillonnée par la presse, les rumeurs, les dénonciations. Enfin, à la surprise générale, la jeune fille désigne un proche, père de famille jouissant d'une honorable réputation. Faut-il la croire ? Confronté à la fragilité des témoignages, à l'ambiguïté des faits, aux silences de Justine qui réveillent les spectres de l'occupation prussienne récente, le juge d'instruction Julien Delavigne doit éclairer de bien sombres mystères. Avant de guider la justice vers un inattendu coupable...

04/2019

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Autres collections (9 à 12 ans

Le chapeau de Justine

Dans un passé lointain et merveilleux, la jeune Justine fait la découverte d'un curieux chapeau, dissimulé au pied d'un arbre dans le parc d'un château. Son ami le loup lui raconte alors l'étrange histoire de ce couvre-chef qui appartint autrefois à une petite fille prénommée Diane, que la châtelaine avait adoptée. Nous suivons avec plaisir les petits personnages, fillettes, elfes, lutins, animaux doués de parole, dans un environnement naturel accueillant et bienveillant pour découvrir au fil des rencontres une histoire pleine de rebondissements. Il en ressort que chacun participe de cet environnement et de l'harmonie plus vaste de l'univers et des planètes. Un récit qui enchantera ses jeunes lecteurs, et les adultes qui les accompagneront.

06/2024

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Droit

Les grandes décisions de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA

En créant entre les Etats parties au traité OHADA une Cour commune de justice et d'arbitrage, les rédacteurs de ce traité ont eu à l'idée de dynamiser par ce moyen l'oeuvre d'uniformisation en cours du droit des affaires en Afrique, notamment en s'assurant que les règles édictées sont interprétées et appliquées de la même manière dans l'ensemble des pays signataires. Une décennie après l'adoption des premières règles uniformes, il n'est pas prématuré de prendre la mesure de l'activité de la cour. Quelques interrogations apparaissent autour desquelles l'exercice peut se structurer : quelle est l'incidence de son activité sur la jurisprudence des juridictions étatiques ? La Haute juridiction est-elle parvenue à jouer son rôle unificateur en évitant des divergences de solutions dans l'espace juridique que couvre l'OHADA ? L'importance de telles interrogations se perçoit aisément lorsqu'on a présent à l'esprit que la création de l'Organisation a essentiellement répondu aux exigences d'entrepreneurs et d'investisseurs, notamment étrangers. Invités à s'installer en Afrique afin de contribuer à stimuler la croissance et juguler la crise économique, ils n'avaient pas de cesse de souligner l'obsolescence des textes et les décalages entre les législations des Etats, lesquels selon eux brouillaient la lisibilité des règles en vigueur, accroissant par contrecoup les risques d'exploitation...

05/2010

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Sociologie

Des hommes et des peines. Moments de Justice

"Le problème de la police, c'est la Justice". Je ne pensais pas entendre en 2021 une telle phrase, prononcée qui plus est par un représentant d'un syndicat policier, à quelques encablures de l'Assemblée nationale. Que de préjugés et de méconnaissance sur le fonctionnement de l'institution judiciaire ! Ce récit de moments de justice puisés dans ma mémoire, nourri par près d'un quart de siècle d'exercice professionnel, a pour ambition de mieux faire connaître et même de faire apprécier ce service public si souvent décrié et que j'aime tant.

09/2021

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droit pénal international

Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale. Sixièmes journées de la justice pénale internationale

Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021. A l'occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) de l'Université Paris-Panthéon-Assas ont proposé de faire le bilan du processus d'examen engagé à la Cour pénale internationale (dit "review process"), mais aussi de discuter de l'actualité judiciaire de la Cour et des derniers développements au sein des tribunaux hybrides et mécanismes ad hoc. Ce large tour d'horizon portant sur l'actualité en 2020 fait apparaître une justice pénale internationale sous tension, sur fond de crise sanitaire, entravant nombre des enquêtes et freinant l'engagement des poursuites. Mais un regard plus attentif permet aussi de voir de multiples dynamiques à l'oeuvre. La justice pénale internationale fait preuve de résilience et trouve des interstices pour se déployer et se renouveler, en attendant des vents plus favorables. Cet ouvrage rend compte de ce tableau nuancé. Il revient sur les dynamiques institutionnelles à l'oeuvre au sein de la Cour pénale internationale, l'activité judiciaire des différentes juridictions compétentes sur des crimes de droit international - avant de faire la part belle, en guise de synthèse, à quelques défis permanents de la justice pénale internationale.

06/2022

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Comics Super-héros

DC Infinite Frontier. Justice Incarnée

Issus des différentes Terres parallèles, les membres de la Justice Incarnée, emmenés par le Président Superman Calvin Ellis de Terre-23 et Thomas Wayne, le Batman la chronologie Flahspoint, enquêtent à travers le Multivers afin de circonscrire la menace que fait planer Darkseid sur l'ensemble des réalités.

07/2022

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Droit

Rapport annuel 2018. Edition 2018

Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.

07/2019

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Droit

Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).

01/2019

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Droit

Institution, composition et organisation de la haute cour de justice. Du haut jury des hauts juges

Institution, composition et organisation de la haute cour de justice . Du haut jury des hauts juges, accusateurs nationaux, greffiers, huissiers, employés ; des inculpés, prévenus, accusés condamnés. Par A. F. Dalize... Date de l'édition originale : 1795 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Romans historiques

JUSTICE POUR SURVIVRE L'itinéraire sanglant d'un harki

En 1962, les Accords d'Evian étaient signés, marquant ainsi la fin de la guerre officielle d'Algérie. Pourtant, alors que l'armée française est retournée dans les casernes, des dizaines de milliers de harkis et leurs familles allaient être exécutées de manière abominable par des rebelles, des combattants de la dernière heure. Dans ce décor sanglant, un harki, Larbi, allait tenter de sauver les siens.
Après avoir assisté à la mort de sa petite fille qui avait été violée à plusieurs reprises, il allait devoir échapper à une meute d'assassins afin de mettre les autres membres de sa famille en sécurité. Pendant leur fuite, le jeune fils allait être tué également. Le harki allait utiliser tous les moyens pour échapper à leurs poursuivants. Mais il n'allait pas sortir indemne psychologiquement de cette terrible épreuve.
Larbi avait d'ailleurs gravé à tout jamais dans sa mémoire le visage de l'un des bourreaux de sa fille... Justice pour survivre, l'itinéraire sanglant d'un harki : un roman cruel, effrayant, impitoyable !

08/2012

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Développement durable-Ecologie

La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière

La concentration, la dégradation voire parfois la prédation sont des menaces qui pèsent sur les terres agricoles. A cette problématique sociale, économique et écologique, cet essai répond avec trois éclairages — la géopolitique, le droit et la réflexion politique. Trois regards qui permettent, de manière indépendante et complémentaire, de poser les bases d'un projet politique fondé sur la redéfinition de la terre comme bien commun. Les auteurs proposent ainsi d'instaurer un système agricole qui soit juste, humaniste et équitable, capable de faire face aux enjeux mondiaux de l'alimentation pour tous et du changement climatique.

06/2019

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Histoire du droit

Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin

Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin Date de l'édition originale : 1659 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021