Code de la route spécial examen. Permis B, Edition 2022, avec 1 DVD-ROM
Extraits
Poésie
Ahuc. Poèmes stratégiques, 1985-2012, avec 1 DVD
AHUC, poèmes stratégiques réunit une constellation de textes destinés à rendre compte du parcours de Serge Pey, dans son ensemble : le but étant de situer enfin cette oeuvre à sa vraie place dans la poésie d'aujourd'hui. Il fallait concevoir pour cela un volume suffisamment conséquent, qui rende compte de ses différents modes d'intervention. Le choix de textes opéré par Serge Pey au sein de ses vastes archives vise à représenter les diverses facettes de sa poésie : rituelle, politique, oraculaire, philosophique, traversée d'éclairs et d'images habitées... On verra notamment comment l'influence surréaliste initiale s'y déploie selon une logique nouvelle, marquée par les arts ancestraux et les visions des peuples premiers. L'auteur a également tenu à enluminer son livre : une cinquantaine d'inscriptions et de dessins viennent ainsi enrichir ses poèmes, de toute leur lumière matérielle. Un DVD joint à l'ouvrage présente la poésie de Serge Pey in situ, dans une série de performances spécialement conçues pour ce livre et filmées à Toulouse en 2011.
10/2012
Documentaires jeunesse
Merveilles de la Terre. Avec 1 DVD
Embarquez pour un tour du monde en 80 pages et découvrez les splendeurs de la nature. Des profonds canyons du Colorado aux forêts de pierre d'Australie, du désert infini du Sahara aux étendues blanches du continent antarctique, des geysers d'Islande aux volcans tempétueux du Pacifique, des sources brûlantes des abysses aux lumières magiques des aurores boréales... Des photos spectaculaires pour voir la Terre autrement ! Une plongée inoubliable au cœur des volcans les plus fascinants de la Terre : le Stromboli, l'Etna, le Piton de la Fournaise, le Mauna Loa, le Nyiragongo, le Vanuatu... Ces montagnes de feu fument, rougeoient, explosent, laissent échapper des coulées de lave et des jets de matières incandescentes, puis se calment avant de faire de nouveau éclater leur colère. Un DVD de 104 minutes pour s'émerveiller - devant l'incroyable puissance de notre planète !
11/2007
Droit
Code de commerce annoté. Edition 2022
L'édition 2022 est notamment à jour des textes suivants : décret du 10 mai 2021 sur la procédure d'exonération totale ou partielle des sanctions pécuniaires prévue au IV de l'article L. 464-2 du code de commerce ; décret du 18 mars 2021 relatif aux mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; décret du 24 février 2021 mettant en cohérence les dispositions réglementaires avec la réforme de la transparence et des pratiques restrictives de concurrence ; loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique ; loi du 3 décembre 2020 d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ; ordonnance du 16 septembre et décret du 29 décembre 2020 portant création d'un chapitre relatif aux sociétés cotées. L'ouvrage comprend le code officiel et de nombreux textes complémentaires intéressant la matière, notamment ceux liés à la crise sanitaire du covid-19. Il est enrichi d'annotations de jurisprudence et de références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-delloz.fr
Préparation au CRFPA
Code de procédure administrative. Edition 2022
Le texte officiel du Code de justice administrative et du Code des relations entre le public et l'administration complété par des textes intéressant la procédure administrative dans un format poche et autorisé aux examens.
06/2021
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition 2022
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition 2022
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2021
Droit de l'environnement
Code de l'environnement. Edition 2022
A jour de la loi Climat et résilience et des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP L'ensemble des dispositions relatives au droit de l'environnement Les + de l'édition 2022 : à jour de la loi Climat et résilience à jour des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale, l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire, inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition est à jour : du décret du 29 juin 2021 réformant l'évaluation environnementale et la participation du public, du décret du 30 juillet 2021 portant dispositions d'application de la loi ASAP en matière d'environnement, du décret du 19 août 2021 sur les sols pollués, de la loi du 22 août 2021portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, des nombreux décrets d'application de la loi Economie circulaire publiés en 2021 et relatifs aux déchets (information sur le tri, biodéchets, boues d'épuration, produits en plastique, identification des substances dangereuses, filières de responsabilité élargie des producteurs, etc. .), de l'ordonnance du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies, de l'ordonnance et des 4 décrets du 17 novembre 2021 relatifs aux véhicules à faibles émissions, de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale.
03/2022
Documentaires jeunesse
les catastrophes naturelles. 3e édition. Avec 1 DVD
La Terre se met parfois dans des colères terribles ! Pluies torrentielles, cyclones, éruptions volcaniques, séismes... Les cataclysmes ne manquent pas et on déplore chaque années des milliers de victimes. Cet ouvrage propose un tragique inventaire des catastrophes qui menacent notre planèt, car les comprendre c'est mieux les prévenir. Ainsi, des vents violents balayant tout sur leur passages aux cyclones - ces tueurs des mers chaudes -, en passant par la foudre ou le tourbillon diabolique des tornades : tous les phénomènesmétéorologiques sont ici décryptés. Mais le risque ne vient pas que du ciel... Séïsmes, raz-de-marée, éruption volcaniques frappent partout les hommes. Loin de vouloir dramatiser la situation de notre planète, l'auteur dresse iciun tableau objectif des dangers, et les explique. Il montre aussi comment l'homme tente aujourd'hui de prévoir les effets souvent dévastateurs de la Nature. Le DVD : Un pan de l'île de Palma s'effondre durant une éruption, envoyant dans la mer des millions de tonnes de roche. Cet éboulement géant crée une vague de 650m de haut qui traverse l'océan Atlantique à la vitesse vertigineuse de 720 km/h et dévaste entièrement le littoral des Etas-Unis. Ce n'est pas le scénario d'un film catastrophe, mais d'une thèse que le Centre de recherches Benfield Hazard expose ici sur un prochain méga-tsunami, en s'appuyant sur des faits similaires ayant déà existé dans l'Histoire et sur de nombreuses expériences scientifiques.
12/2009
Alsace
La route des vins d'Alsace. Edition 2023. Avec 1 Plan détachable
Laissez-vous guider par nos auteurs ! Au cours de leurs innombrables tournées, ils ont déniché pour vous des lieux inoubliables ou insolites : - Les incontournables (classés 1, 2 ou 3 étoiles) : Riquewihr, Colmar, Obernai ... - Les coups de coeur : pédaler sur la véloroute du Vignoble d'Alsace ; Célébrer le vin et la vigne à la fête des Vendanges de Barr ; Réviser ses connaissances au musée du Vignoble et des Vins d'Alsace, à Kientzheim ... - Les bonnes adresses pour tous les budgets : se restaurer, prendre un verre, shopping, sortir, se loger - Des suggestions d'itinéraires : La route des vins d'Alsace en 3 jours - De nombreux plans détaillés. - Un plan d'ensemble détachable pour retrouver les adresses et les principaux sites étoilés de la destination. - Toutes les infos mises à jour dans cette nouvelle édition. Pensez à utilisez en complément notre Carte Régional Alsace Lorraine n°516, notre Guide Vert Alsace Massif des Vosges. MICHELIN vous GuideVert la France de vos rêves !
02/2023
Agendas jeunesse
Mon agenda créatif spécial sixième. Edition 2024-2025
UN AGENDA 100 % PERSONNALISABLE, COUVERTURE ET PAGES INTERIEURES : - + de 80 autocollants - 1 planche de pochoirs - Des cartes à découper - Des modèles de couverture à télécharger - Et 30 tutos DIY ! Un agenda qui donne envie de s'appliquer à noter ses devoirs ! - Une page par jour pour noter sérieusement les devoirs - Une page par semaine à personnaliser pour relâcher un peu la pression - Des conseils - Des activités manuelles et des espaces dessin pour développer ta créativité - Des jeux et des blagues pour le fun - Une couverture plastifiée super résistante pour y glisser la création de ton choix et protéger ton agenda toute l'année. Tout pour une année scolaire réussie !
06/2024
Droit pénal
Médiation. Mode d'emploi, Edition 2022-2023
Une voie amiable pertinente, favorisant des solutions innovantes et la poursuite des relations entre parties. Recommandée ou imposée par le législateur, la médiation s'infiltre dans le domaine judiciaire et conventionnel et dans toutes les matières du droit. Elle constitue désormais une voie amiable pertinente, favorisant des solutions innovantes et la poursuite des relations entre parties. Au lieu de sanctionner, la médiation tente de trouver un point d'équilibre entre des vérités qui s'affrontent. C'est dire combien il est important d'appréhender et d'apprivoiser cette " justice " privilégiant écoute et dialogue au conflit dont l'issue est tranchée par une décision judiciaire. Avocates rompues à l'exercice de la négociation et du contentieux, médiatrices confirmées depuis plus de vingt ans, les auteures ont identifié les multiples questions rencontrées dans leurs dossiers. Elles apportent des réponses pragmatiques, issues de leur expérience de terrain, accompagnées de recommandations et de mises en garde. L'objectif visé est de tracer le cadre et les limites de cette pratique invitant à en user avec discernement.
07/2022
Logements, guides pratiques
Location mode d'emploi. Edition 2022-2023
Droits et obligations du locataire et du bailleur + A jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan et de ses décrets d'application (notamment ceux du 12 avril 2019 et du 22 janvier 2020, d'encadrement des loyers, respectivement à Paris et à Lille et celui du 21 juin 2019, de plafonnement des honoraires). + 34 chapitres, 32 exemples d'actes et de courriers + Pratique, précis, complet et accessible à tous La signature d'un bail d'habitation (vide, meublé résidence principale, "mobilité" , meublé de tourisme ou saisonnier) entraîne, pour le bailleur comme pour le locataire, des droits et des obligations multiples qu'il est essentiel de connaître. En effet, les relations entre les signataires sont complexes et peuvent parfois devenir conflictuelles : impayé de loyer ou de charges, lieux dégradés, transformation des locaux sans autorisation, imputation du coût des réparations à effectuer, congé mal délivré... Cette 16e édition est à jour des derniers développements contentieux et des nouveaux textes, dont la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, et ses décrets d'application (notamment ceux du 12 avril 2019 et du 22 janvier 2020, d'encadrement des loyers, respectivement à Paris et à Lille et celui du 21 juin 2019, de plafonnement des honoraires). Pratique, précis, complet et accessible à tous, cet ouvrage est l'outil indispensable pour les bailleurs comme pour les locataires, grâce notamment aux nombreux exemples d'actes qu'il contient.
BTS parascolaire
De la musique avant toute chose ? Anthologie, Edition 2021-2022
Une anthologie sur le thème de culture générale et expression au programme du BTS pour les sessions 2021-2022. Une sélection de documents clés et de nombreux outils pour préparer l'épreuve. En plus : des playlists pour faire résonner le thème ! Les questions abordées - En quoi et pourquoi la musique est-elle une composante essentielle de nos vies ? L'être humain est sensible au son et au rythme. Pour chacun de nous, la musique est source de plaisir et de souvenirs heureux. - La musique est-elle un art accessible à tous ? C'est une discipline exigeante mais sa création et sa diffusion sont désormais facilitées par les outils numériques. Cette démocratisation n'entraîne-t-elle pas cependant une certaine standardisation ? - La musique est-elle un art engagé ? La musique peut prendre une dimension politique ou sociale. Doit-on alors l'appréhender comme un art essentiellement fédérateur ? Ou, avant tout, laisser à chacun la possibilité d'exprimer ses goûts musicaux ? L'anthologie - Une sélection problématisée de documents pour maîtriser le thème : essais, articles de presse, textes littéraires, photos, films. - Un guide de lecture pour chaque document (introduction, notes explicatives, questions clés) - Des playlists commentées et accessibles sur la chaîne YouTube Hatier www. classiques-et-cie. com, en accès gratuit réservé aux enseignants
09/2020
Belgique
Bruges & la côte belge. Edition 2023. Avec 1 Plan détachable
Laissez-vous guider par nos auteurs ! Au cours de leurs innombrables tournées, ils ont déniché pour vous des lieux inoubliables ou insolites : - Les incontournables (classés 1, 2 ou 3 étoiles) : Le Markt et le Beffroi, Le Dijver, L'hôpital Saint-Jean ... - Les coups de coeur : admirer la ville depuis les canauxen bateau ; Dévorer une gaufre à l'avoine de Bruges ; Traverser le Plat Pays à vélo ... - Les bonnes adresses pour tous les budgets : se restaurer, prendre un verre, shopping, sortir, se loger - Des suggestions d'itinéraires : Bruges en 3 jours - De nombreux plans détaillés. - Un plan d'ensemble détachable pour retrouver les adresses et les principaux sites étoilés de la destination. - Toutes les infos mises à jour dans cette nouvelle édition Pensez à utilisez en complément notre Carte National Belgique, Luxembourg n°716, notre Guide Vert Belgique. MICHELIN vous GuideVert l'Europe de vos rêves !
02/2023
Poches Littérature internation
Tsiganes. Sur la route avec les Rom Lovara
Préface de Jacques Meunier Dans une ville des Flandres de l'entre-deux guerres, un gosse de douze ans observe un campement de nomades. Il y rencontre d'autres enfants, sympathise, oublie l'heure et disparaît pendant six mois. Quand il revient, c'est pour annoncer à ses parents qu'il part sur la route avec des dresseurs de chevaux, vivre avec eux la fraternité du voyage, les itinéraires secrets, et partager les hérissons grillés au coin du feu. Chose incroyable, sa famille accepte. C'est cette histoire, la sienne, que Jan Yoors raconte, dans ce qui est devenu un bréviaire de l'insoumission et un témoignage inespéré sur la culture de tout un peuple : un peuple affamé de liberté, fascinant et pourtant tellement méconnu.
01/2011
Société et citoyenneté
Mon premier code de la route
Grâce à cet ouvrage, les enfants découvrent, à partir de 5 ans, les premières notions du Code de la route, au travers d'activités ludiques favorisant le développement d'un comportement responsable face aux dangers de la route et l'acquisition des règles indispensables à suivre pour être protégé à pieds, en vélo ou sur la route.
06/2023
Société et citoyenneté
Mon premier code de la route
Cet ouvrage permet aux enfants du primaire de découvrir le Code de la route à travers des mises en situation et des jeux. Ils retiennent en particulier les comportements à adopter en tant que piéton, passager et rouleur. L'approche attractive des informations, en lien avec les programmes de "l'attestation de première éducation à la route" (APER), suscite l'intérêt de l'enfant et favorise la compréhension des dangers, des règles de sécurité et l'acquisition de comportements sûrs et responsables. Un livre d'activités indispensable et complet pour apprendre à circuler en toute sécurité.
05/2021
Italie
Italie du Sud. Naples, côte amalfitaine, Pouilles, Edition 2021-2022, avec 1 Plan détachable
Arpenter les ruelles de Naples. Explorer Pompéi et Herculanum. Parcourir les Pouilles, du littoral jusqu'aux oliveraies. Découvrir Matera et ses habitats troglodytiques. Se ressourcer dans les parcs de la Sila et de l'Aspromonte. DANS CE GUIDE, MIS A JOUR PAR NOTRE EQUIPE : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre voyage ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité/prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 40 cartes et un plan détachable avec toutes nos adresses positionnées Indépendance, découverte, respect et partage. Merci à tous les routards qui sont solidaires, qui partagent nos convictions.
03/2021
Livres 3 ans et +
La chose perdue. Avec 1 DVD
J'étais à la plage, je complétais ma collection de capsules de bouteilles. C’est alors que j’ai vu la chose. J’ai dû la regarder un bon moment. Il faut dire qu’elle avait l’air très bizarre, à la fois triste et un peu perdue. Plantée sur le sable, pas vraiment à sa place. Mais elle s'est montrée très amicale. J’ai joué avec elle une bonne partie de l’après-midi. Les heures passant, il devenait de plus en plus évident que personne ne viendrait la chercher. Je l'ai emmenée chez Pete. Pete a un avis sur à peu près tout. Il m'a dit : « Je peux pas te dire, vieux. C’est vraiment bizarre. Peut-être qu'elle n’appartient à personne. Peut-être qu'elle ne vient de nulle part. Il y a des choses comme ça… tout simplement perdues ».
09/2012
Religion
Dépasser la violence. Avec 1 DVD
La violence "est comme une pierre jetée dans un lac : les vagues se propagent en cercles concentriques au centre desquels se trouve le "moi". Tant que le "moi" survit sous quelque forme que ce soit, grossière ou très subtile, il ne peut y avoir que violence", nous dit Krishnamurti. Le philosophe nous invite à remonter aux racines de la violence individuelle et collective envers soi-même, envers les autres et dans le monde, pour s'en affranchir et laisser vivre et s'exprimer en nous la paix et l'amour. Krishnamurti aborde également, au cours des treize entretiens réunis dans cet ouvrage, les questions de la liberté, de la révolution intérieure et de la spiritualité authentique. Un DVD sous-titré en français d'un entretien enregistré en 1980 à Ojai, en Californie, élargit et complète le texte.
11/2019
Documentaires jeunesse
Protéger la nature. Avec 1 DVD
Avec le réchauffement climatique, l'écologie est devenue un enjeu international. En Europe comme dans le reste du monde, l'équilibre entre les animaux, les végétaux et leurs milieux naturels a bien souvent été rompu. De la taïga à la Méditerranée, du littoral aux Alpes en passant par les villes et les campagnes, cet ouvrage recense l'exceptionnelle biodiversité de notre continent et les actions entreprises pour préserver ses ressources et ses beautés naturelles. Le DVD : Depuis la fin de la dernière glaciation, une faune unique s'est adaptée au milieu polaire et à ses contraintes. Aujourd'hui, le réchauffement climatique menace toutes les espèces emblématiques du froid : ours blanc, caribou, manchot empereur mais aussi toute une faune et une flore terrestres et marines encore mal connues. Avec le recul de la banquise, c'est une extinction de masse qui se prépare, dont l'impact, loin de se limiter aux zones arctique et antarctique, concerne l'ensemble de notre planète.
04/2008
Littérature étrangère
La fiction Fidel. Avec 1 DVD
Je pense parfois que tout cela a été un cauchemar, un mauvais film, un roman médiocre, ou un exécrable feuilleton télé, une plaisanterie lourde ; et que cela n'a pas été ma vie, mon existence avec Fidel Castro, comme n'importe quel Cubain qui, tant qu'il vivra, ne pourra jamais se libérer de son passé avec Fidel. Fidel, une sorte de Frankenstein, créé par lui-même. Créé par les Cubains eux-mêmes ? Nourri par les Américains ? Je n'aurais jamais pensé écrire un livre sur Fidel Castro, et moins encore un recueil d'essais, où je me consacrerais à analyser la personnalité de l'homme qui s'est maintenu au pouvoir pendant un demi-siècle, et dans l'histoire de Cuba beaucoup plus d'un demi-siècle ; et dans la mentalité cubaine, il restera sûrement encore pour un temps impérissable ; car les séquelles castristes ne s'effaceront pas aussi facilement que nous le supposons ou le désirons, nous les Cubains.
02/2009
Cinéastes, réalisateurs
Sur la voie. Avec 1 DVD
Le livre : «?Conduire, marcher, raconter?» texte de Mathilde Girard. Œuvres de Pierre Creton? : vidéogrammes, collages, photographies, documents, dessins, monotypes, affiches, gravures, couture sur papier, photocopies découpées... ; Filmographie de Pierre Creton. Le DVD 6 films de Pierre Creton : Sept pièces du puzzle néolibéral (1997, 21 min) ; Mercier et Camier (co-réal. Sophie Roger, 1998, 8 min) ; Le voyage à Vézelay (2005, 30 min) ; Les vrilles de la vigne (2007, 10 min) ; Le grand cortège (2011, 59 min) ; Sur la voie critique (2013-2017, 150 min).
03/2021
Droit
Code de commerce. Edition 2023
La référence des étudiants et des professionnels du droit des affaires.
Codes des affaires
Code de commerce. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Contenus additionnels en ligne. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; - l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; - le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; - le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; - l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; - le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; - la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Codes des affaires
Code de commerce. Edition 2024
Livre Ier. Du commerce en général Livre II. Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique Livre III. De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité Livre IV. De la liberté des prix et de la concurrence Livre V. Des effets de commerce et des garanties Livre VI. Des difficultés des entreprises Livre VII. Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce Livre VIII. De quelques professions réglementées Livre IX. Dispositions relatives à l'Outre-mer
Droit
Code du numérique. Edition 2022
Cette première édition rassemble tous les textes utiles aux praticiens et aux professionnels du droit et du numérique : - les textes portant spécifiquement sur les sujets numériques (e-administration, données à caractère personnel, données publiques, données de santé, obligations des opérateurs et des acteurs du numérique...) ; - les dispositions concernant le numérique dans les textes généraux (recherche, Code de commerce, contrats et preuves, cybercriminalité...) ; - les textes traditionnels et leurs jurisprudences dans les activités numériques et l'internet (droit de La propriété intellectuelle, Code civil, droit de la presse, etc.). Tous les textes sont organisés de manière logique et commentés pour permettre à l'utilisateur de trouver rapidement l'information dont il a besoin.
Code civil
Code civil annoté. Edition 2022
L'édition 2022 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. A noter notamment : l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets des 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents ; le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété ; la loi du 30 juillet 2020, les décrets des 30 septembre et 29 décembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires et les violences conjugales ; la loi du 17 juin 2020 et les décrets des 30 juillet, 27 novembre et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce ; un Appendice en fin d'ouvrage où figurent les principaux textes pris en matière civile pendant la période d'urgence sanitaire liée à la covid-19 ; et des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de nationalité, filiation, successions, sociétés, responsabilité civile... L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr.
06/2021
Code du travail
Code du travail. Edition 2022
Le Code du travail encadre et sanctionne tous les rapports entre employés et employeurs. Chacun d'entre nous doit donc pouvoir se référer à un Code du travail parfaitement à jour. Que vous soyez salarié, demandeur d'emploi, employeur, DRH, représentant syndical ou étudiant, vous aurez toujours sous la main les textes à jour. Cette édition du Code du travail regroupe les articles législatifs en L et les articles réglementaires en R, R et D qui en précisent l'application, pour vous permettre d'accéder plus rapidement à l'information.
10/2021
