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Le droit en action sociale

Extraits

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DSCG1 Gestion juridique, fisca

Tout le DSCG 1 en fiches mémo. Gestion juridique fiscale et sociale, Edition 2023-2024

Cet ouvrage de fiches mémos synthétiques permet une révision efficace du cours. L'ouvrage couvre les 6 grands thèmes du programme (180h de cours) - L'entreprise et son environnement (50h) - Le développement de l'entreprise (20h) - Le financement de l'entreprise (20h) - De l'entreprise au groupe (40h) - La pérennité de l'entreprise (40h) - Les associations et autres organismes à but non lucratif (10h)A jour des dernières réglementations juridiques, fiscales et sociales (dernière loi de finance) Rédigé par une équipe de juristes et de fiscalistes. A utiliser en complément du manuel de cours DSCG 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale ! Un format bloc pour pouvoir réviser facilement partout !

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Sociologie politique

La revanche des contextes. Des mésaventures de l'ingénierie sociale, en Afrique et au-delà

Pourquoi les projets de développement, les interventions des ONG ou les politiques publiques nationales sont-ils tous soumis à d'importants écarts entre ce qui était prévu et ce qui se passe effectivement ? Cet ouvrage apporte une réponse documentée à ce " problème des écarts ". Les politiques publiques standardisées, telles les politiques de développement omniprésentes en Afrique, méconnaissent les contextes dans lesquels elles sont mises en oeuvre. Dans cette confrontation, les acteurs locaux jouent un rôle majeur. Les multiples stratégies de contournement des directives et protocoles officiels suivent des " normes pratiques " implicites ignorées des experts internationaux, mais que l'observation du terrain peut mettre en évidence. C'est un phénomène qui va au-delà du développement : tout se passe comme si l'Afrique révélait de façon paroxystique une revanche des contextes dont on peut trouver des exemples dans le monde entier. Pour analyser ces processus, un dialogue est noué entre d'une part des données de terrain particulièrement riches, et d'autre part une vaste littérature en sciences sociales revisitée afin de mieux rendre compte des réalités observées. Le diagnostic est structuré autour de quelques concepts clés : modèles voyageurs, normes pratiques, modes de gouvernance et logiques sociales. Tout entier consacré à une démarche analytique rigoureuse, sans complaisance et sans polémique, il se termine néanmoins par une prise de risque face à la redoutable question " que faire ? ", en suggérant de mettre les normes pratiques au centre de toute intervention et de valoriser les " experts contextuels " aujourd'hui invisibles. Ce livre constitue une contribution majeure à l'analyse des effets inattendus des politiques publiques.

04/2021

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Droit

Le droit du travail en infographies pratiques. Edition 2021

Besoin de comprendre le droit du travail ? Véritable outil qui rend accessible le droit du travail à tous, cet ouvrage est un support pédagogique et pratique pour tous ceux qui veulent comprendre la réglementation ou revoir leurs basiques. L'ouvrage Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cet ouvrage va à l'essentiel pour décrypter en un clin d'oeil la complexité du droit sans pour autant oublier de faire référence aux sources. Pour qui ? Cette édition a été pensée comme un mémo des process RH pour toutes les personnes confrontées aux problématiques du droit du travail : aussi bien les juristes que les non-juristes. Les plus : Une présentation en duo : pour chaque mot-clé, son infographie dédiée, ses textes et points clés ; Un classement thématique par ordre alphabétique ; Les références clés (code du travail + sites Internet) ; Des points de vigilance ; Version accessible en ligne.

01/2021

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Droit

L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile

A l'heure où la réforme du droit de la responsabilité civile semble imminente, l'expansion de la matière pose question. La crainte d'un enrayement de notre système invite à tout le moins à réfléchir aux moyens propres à contenir l'étendue du droit de la réparation. L'intérêt protégé est parfois envisagé au titre de ces outils de rationalisation. Issu des droits étrangers, il suscite cependant autant d'enthousiasme que de méfiance en droit français. Les réticences s'estompent lorsqu'on observe que l'intérêt protégé pourrait constituer un instrument utile à la redéfinition des conditions de la responsabilité civile que sont la faute et le préjudice. Actuellement fuyantes, ces conditions ne permettent qu'un filtrage imparfait des demandes en réparation. La précision de leur signification, par référence à la notion d'intérêt protégé, réhabiliterait la dimension sélective de telles exigences. L'attrait de l'intérêt protégé se révèle également au stade de l'analyse du mode de structuration de la responsabilité civile. Aujourd'hui organisé autour de la summa divisio des responsabilités contractuelle et délictuelle, notre droit laisse progressivement place à la mise en oeuvre d'une protection différenciée des intérêts. Assumée, repensée, cette hiérarchisation des intérêts pourrait porter une rude concurrence à la distinction traditionnelle des ordres contractuel et délictuel, jusqu'à, peut-être, la faire disparaître. Prix André Isoré (Prix de thèse) de la Chancellerie des Universités de Paris.

02/2019

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Concurrence, consommation

Le droit économique en 500 conseils. Concurrence / Distribution / Consommation

Le droit constitue aujourd'hui une arme stratégique au service de l'entreprise. Le Droit économique en 500 conseils fournit aux juristes et dirigeants d'entreprises des conseils efficaces dans le domaine du droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation en plaçant le juriste en situation réelle. Les extraits les plus pertinents des décisions citées sont reproduits dans la seconde partie de l'ouvrage.

02/2021

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Droit

Préparer son entrée en fac de droit. 3e édition

37 fiches pour les néo-bacheliers pour préparer leur entrée en faculté de droit L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. A chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ? ), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier. 37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit. Points forts - 37 conseils à l'usage des néo-bacheliers - Pour accompagner l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier

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Droit du travail et de l'emplo

Bien appliquer le droit du travail en Hôtellerie Restauration

Un guide pratique pour faciliter votre quotidien ! "Le médecin du travail a déclaré mon salarié inapte, que dois-je faire ? " "Comment négocier une rupture conventionnelle ? " "Puis-je licencier un salarié en arrêt-maladie ? " "Mon salarié ne vient plus. Que dois-je faire ? " "Comment réagir à un accident du travail de mon salarié ? " De facto, les hôteliers et restaurateurs sont constamment confrontés à des questions de droit du travail avec leur personnel. Il est cependant difficile de s'y retrouver pour un non juriste et les conséquences peuvent être lourdes pour l'exploitant d'un hôtel ou d'un restaurant (condamnation prud'homale, risque pénal...). L'objet de cet ouvrage est d'offrir un guide pratique et accessible pour répondre aux situations concrètes auxquelles les professionnels du secteur de l'hôtellerie restauration sont le plus souvent confrontés (embauche, temps de travail, rupture de contrat...). Avec des illustrations claires et pédagogiques, trouvez simplement les réponses à vos questions de droit social !

11/2022

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Droit pénal des affaires

Les infractions en droit pénal des affaires. 2e édition

Une présentation des principales infractions commises dans le cadre du fonctionnement de l'entreprise Le droit pénal des affaires a pour objet de lutter contre la délinquance économique et financière. Les infractions sont diverses et concernent autant les personnes physiques que morales. Cet ouvrage présente en 18 fiches les principales infractions qui peuvent être commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Il se propose de faire le panorama des différentes infractions issues du Code pénal (telles que l'extorsion, le chantage, l'escroquerie...), du Code monétaire et financier (délit d'initié, fraude fiscale) ou encore celles issues du Code de la consommation (publicité trompeuse, falsification...). L'auteur a adopté la même structure pour chacune des infractions : conditions préalables (si il y en a), élément légal, matériel et moral puis répression et/ou agravations. Points forts - Tous les différents types d'infractions présentés selon une structure identique : conditions, éléments moral, légal et matériel, répressions - 18 principales infractions

04/2021

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Droit constitutionnel

Le refus du mandat impératif en droit constitutionnel français

Cette thèse remet en question une croyance bien établie parmi les représentants politiques et même parmi les juristes : la Constitution française de 1958 interdirait la révocation des élus car ce mécanisme irait à l'encontre des principes juridiques qui doivent guider une démocratie comme la nôtre. En réalité, rien ne l'interdit expressément. Des exemples étrangers nous montrent même que la révocation des élus peut être mise en oeuvre et encadrée. Le refus de la révocation des élus n'est pas une impossibilité juridique mais une prise de position idéologique, qui peut évoluer suivant les gouvernants et leur conception de la démocratie. Points forts : la thèse retrace l'histoire des liens entre les élus et les électeurs depuis l'Ancien régime et jusqu'à aujourd'hui, pour dresser un panorama large des liens qui peuvent être imaginés entre eux. Prix de thèse 2021 de l'Assemblée nationale en droit parlementaire Mention spéciale 2021 en histoire parlementaire Prix Henri-Gazin 2019-2020 de l'Université de Bourgogne

04/2023

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Droit international public

Les clauses de règlement des différends en droit chinois

L'ouvrage expose les conditions d'existence, de validité et les effets de l'ensemble des clauses de règlement des différends en droit chinois, s'appuyant sur l'étude de milliers de décisions de justice chinoises, dont 1. 300 sont citées.

10/2023

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Droit

Réussir son cas pratique en droit de la famille

Ce livre, consacré à l'exercice du cas pratique en droit de la famille, est un outil pédagogique essentiel afin de comprendre la méthode du cas pratique et accompagner l'étudiant dans l'apprentissage de son cours. Il est destiné notamment aux étudiants ayant à leur programme le droit de la famille (en général, les étudiants de première année de licence) et aux candidats à l'examen d'entrée à l'école des avocats ayant choisi cette spécialité. Par ces exercices, l'étudiant apprend et révise, de manière ludique, les conditions d'application des textes et les définitions essentielles, tout en comprenant comment les appliquer à diverses situations pratiques. Après une introduction consacrée à la méthode, sont évoqués le concubinage, le pacte civil de solidarité (pacs), les fiançailles, le mariage, le divorce, la séparation de corps et de fait, puis le droit de la filiation. Des cas pratiques transversaux permettent ensuite de réviser l'ensemble du programme de droit de la famille.

03/2012

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Méthodes de travail

Préparer son entrée en fac de droit. 2e édition

37 fiches pour les néo-bacheliers pour préparer leur entrée en faculté de droit L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. A chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ? ), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier. 37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit. Points forts - 37 conseils à l'usage des néo-bacheliers - Pour accompagner l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier

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Droit du travail et de l'emplo

Le droit du travail en infographies pratiques. Edition 2023

Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cet ouvrage va à l'essentiel pour décrypter en un clin d'oeil la complexité du droit sans pour autant oublier de faire référence aux sources. Cette édition a été pensée comme un mémo des process RH pour toutes les personnes confrontées aux problématiques du droit du travail, aussi bien les juristes que les non-juristes. 3 nouvelles fiches viennent enrichir cette 3ème édition 2023 et 3 fiches sont exclusivement accessibles sur la version en ligne

01/2023

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Droit international privé

Le nouveau droit des sociétés en pratique. Questions choisies

DROIT BELGE Un examen pratique de l'impact du CSA sur le droit des sociétés après un peu plus d'un an d'application L'adoption, en 2019, du Code des sociétés et des associations a engendré des bouleversements importants pour les praticiens. Applicables dans un premier temps uniquement aux sociétés, associations et fondations constituées après l'entrée en vigueur du Code, soit à partir du 1er mai 2019, les nouvelles dispositions légales concernent, depuis le 1er janvier 2020, l'ensemble des sociétés, associations et fondations existantes. Le présent ouvrage examine les impacts de cette nouvelle législation, après un peu plus d'un an d'application. L'objectif des différents auteurs n'est pas de proposer une énième présentation théorique du CSA, mais bien d'exposer quelques points précis de la matière qui, chamboulés (ou non) par celui-ci, intéresseront le praticien. Sont ainsi successivement analysés : - l'impact de l'absence de capital dans la SRL ; - les restrictions à la cessibilité des titres et l'organisation de la gouvernance au sein de la SA via une convention d'actionnaires ou des clauses statutaires ; - la transmission des entreprises familiales ; - quelques questions spéciales relatives au contentieux sociétaire (l'expertise et l'action minoritaires, l'annulation et la suspension des décisions des organes et la désignation d'un mandataire de justice par le tribunal de l'entreprise ou son président) ; - la responsabilité des administrateurs de sociétés et d'ASBL ; - la liquidation déficitaire.

05/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Le droit du travail en infographies pratiques. Edition 2024

Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cet ouvrage va à l'essentiel pour décrypter en un clin d'oeil la complexité du droit sans pour autant oublier de faire référence aux sources. Cette édition a été pensée comme un mémo des process RH pour toutes les personnes confrontées aux problématiques du droit du travail, aussi bien les juristes que les non-juristes. De nouvelles fiches viennent enrichir cette 3e édition 2023 pour un total de plus de 130 infographies.

01/2024

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Méthodes de travail

Préparer son entrée en fac de droit. 4e édition

37 fiches pour les néo-bacheliers pour préparer leur entrée en faculté de droit L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. A chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ? ), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier. 37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit. Points forts - 37 conseils à l'usage des néo-bacheliers - Pour accompagner l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier

06/2023

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Méthodes de travail

Préparer son entrée en fac de droit. 3e édition

L'ouvrage est organisé autour de trois thématiques : la découverte de la faculté (et de l'Université en général), celle des premières semaines d'enseignement, puis une ouverture proposant aux étudiants de renforcer leurs compétences en dehors des cours. A chacune des questions que peut se poser l'étudiant (Qui sont leurs professeurs ? Comment fonctionne une université ? Qu'est-ce qu'une Licence ? Comment s'organiser durant le semestre ? ), sera formulée une réponse courte, claire et synthétique, sur un ton sérieux mais léger et aisément accessible, qui accompagnera l'étudiant(e) dans sa découverte de l'enseignement supérieur en général, et du Droit en particulier. 37 fiches pour les néo-bacheliers acceptés au sein d'une formation comportant des aspects juridiques pour bien préparer leur entrée en faculté de droit.

07/2024

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Développement durable-Ecologie

Droit des déchets en Afrique, le cas de la Côte d'ivoire

Les déchets que nous produisons font désormais partie intégrante des grands enjeux planétaires au même titre que les autres grands enjeux environnementaux de ce siècle : la déforestation, la rareté et la qualité de l'eau, le réchauffement climatique entre autres. La question des déchets présente le meilleur exemple qui illustre à la fois l'enjeu planétaire et le caractère spécifiquement local des questions d'environnement qui s'imposent à la planète. Le temps de la conscience de l'urgence est venu pour la Côte d'Ivoire de se donner les moyens et faire preuve de volonté politique, nécessaires, en général, en matière de protection de l'environnement, et surtout pour une réelle prise en charge de ses déchets dans son processus de développement. Les collectivités locales doivent résolument y être impliquées. L'ouvrage, se veut un réel stimulateur auprès des pouvoirs publics, des entreprises et des consommateurs que nous sommes tous et donc producteurs de déchets, pour faire naître en chacun de nous l'éco-conception et favoriser une meilleure gestion des déchets. Y sont successivement étudiés, les caractères généraux des déchets, le contexte international en matière de réglementation des déchets dangereux, la politique, les instruments pour sa mise en oeuvre et une analyse prospective de la gestion des déchets en Côte d'Ivoire.

04/2010

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Immigration

Regards croisés sur les mobilités et l’altérité. Recherche et action

Croisant des approches en psychologie, histoire de l'art, sociologie, cinéma, littérature ainsi que des témoignages, ce sont des problématiques de mémoire, d'identité, de domination, de violence et de résistance qui sont au coeur de cet ouvrage. Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin : 0cm ; mso-para-margin-bottom : . 0001pt ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 12. 0pt ; font-family : "Times New Roman", serif ; } Regards croisés sur les mobilités et l'altérité : Recherche et action s'adresse à un large public désireux d'approfondir ses connaissances concernant les problématiques liées aux mobilités, aux migrations, à l'exil et à l'altérité. L'ouvrage se caractérise par sa transdisciplinarité et couvre de multiples spécialités, de la littérature au cinéma et aux arts plastiques jusqu'à la sociologie et à la psychologie. Il croise des études académiques et des témoignages afin de proposer une réflexion singulière dans le domaine novateur et hybride de la recherche-action. Entre récits de vie, témoignages, oeuvres littéraires et artistiques, ce sont des problématiques de mémoire, de domination, de violence et de résistance qui sont au coeur de cet ouvrage. Le collectif Migrations et Altérités, à l'origine de ces recherches, est un groupe interdisciplinaire basé à Aix-Marseille Université. Il explore une pensée de l'altérité et de l'exil inscrite dans la réalité du monde et élaborée selon une démarche collective et participative, à travers la recherche-action. Cette approche a permis de confronter certaines notions et réflexions à un terrain, aux acteurs sociaux et surtout, aux personnes migrantes elles-mêmes, dans la perspective d'expérimenter des nouvelles modalités de formation et de création, aux retombées multiples et réciproques : somme toute, à élaborer une pensée en actes.

08/2022

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Aménagement du territoire

La Fabrique contemporaine des territoires. Regards en sciences sociales

La référence au territoire est omniprésente dans le discours contemporain. Elus, acteurs politiques, médias... tous s'accordent à parer le "territorial" de toutes les vertus, sans pour autant définir clairement ce qui le constitue. C'est ce à quoi s'attachent les auteurs de cet ouvrage qui livrent ici un panorama circonstancié des problématiques contemporaines auxquelles les acteurs des territoires sont à la fois confrontés et parties prenantes. Institutions publiques, monde associatif et ingénérie privée y trouveront la réponse à ce qu'est un territoire, comment il se fabrique et au nom de quoi il se gouverne.

10/2021

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Autres langues

Sociologie générale ou les sciences sociales en N'ko

Sociologie générale ou les sciences sociales en n'ko est un ouvrage de vulgarisation de la discipline sociologie en langue mandenkan transcrite à l'aide de l'Ecriture N'ko. L'originalité de l'ouvrage entièrement rédigé en N'ko réside dans le fait que l'auteur a su mettre non seulement en parallèle la pensée sociologique occidentale et la pensée africaine traditionnelle, mais aussi a su trouver les équivalents des concepts scientifiques dans une langue africaine, le mandenkan qui regroupe le bambara, le maninka, le dioula et le mandingo en Afrique de l'Ouest.

04/2017

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Histoire du droit

Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain. Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Nature de la légitime. Droit français : du Mode d'établissement des fondations. Thèse pour le doctorat... par André Lory,... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Littérature française

Passeurs de l'idéal social. De 1820 à 1890 - Roman social

Ce roman est une fiction sur fond de réalité. Il a pour cadre le monde paysan et la ville en fin du XIXe siècle. La terre à blé de la vallée du Geer a donné jour à la spécialité du tressage de la paille. Des chapeliers sont devenus des travailleurs de la mode très demandés à l'étranger. Lambert, 20 ans, est chapelier à Paris. Lorette, 19 ans, ouvrière de ferme, reste au village. La vie est dure pour les miséreux du travail et nous rappelle l'absence de sécurité sociale. A Liège, l'industrialisation prospère. De jour et de nuit, les nouveaux trains internationaux font circuler et se rencontrer des passionnés, animés de la volonté de chasser la misère, de changer les droits platoniques de liberté, égalité en législation sociale pour tous. Lambert fait de riches rencontres qui soulignent que l'élaboration progressive du droit n'est pas un hasard mais une détermination de chaque humain.

02/2022

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Droit

Les collectivités territoriales. L'essentiel à connaître, Edition 2022

Au plus près des dynamiques de réseaux et au coeur des processus d'innovations sociales, les collectivités locales sous contraintes réinventent au quotidien l'action de notre Etat décentralisé. Les élus, débutants et expérimentés, puiseront dans cet ouvrage des clés de l'action publique locale, mais également de la confluence d'exigences légales et réglementaires strictes du jeu politique, du droit, de l'économie, de la sociologie et de la culture générale.

01/2022

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Travail social

Intervention collective et développement des communautés. Éthique et pratiques d'accompagnement en action collective

Afin de mieux saisir la profession d'intervenant collectif dans sa complexité et sa spécificité, le présent ouvrage propose une analyse transversale de douze récits biographiques relatant l'expérience de personnes chevronnées et engagées dans des pratiques d'intervention collective notoires au Québec. Il importe de faire appel à l'expérience et à la réflexion critique de ces personnes dans le but d'aborder des dimensions peu explorées de cette profession atypique comme la posture éthique, la fonction d'accompagnement, les rapports complexes avec les élus locaux et bien d'autres.

12/2021

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Propriété littéraire et artist

Entre-temps : le bien culturel et le droit

Bien culturel et droit dans le temps : une approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine. Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels, ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui fac ? onnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d'urgence qui permettent dans l'immédiat de suspendre le temps en cas de menace). Mais ce n'est pas tant sous cet angle que nous intéresse la relation entre le temps et le droit. L'hypothèse de travail est la suivante : en quoi, sur ce territoire du droit du patrimoine, l'évolution du rapport au passé dans ce champ patrimonial modèle le rapport au temps présent et questionne d'une fac ? on nouvelle le rapport au futur ? Comment s'opère cette liaison culturelle du passé et de l'avenir ? Le patrimoine n'est pas seulement à prendre dans le droit comme un objet social. Il est aussi un passage, un certain mode de circulation dans le temps et l'idée ici est de comprendre dans quels termes le droit saisit ou non ce phénomène de passage.

05/2023

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Histoire du droit

Le Saint-Siège et le droit des gens

Le Saint-Siège et le droit des gens / par Louis Le Fur Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Sciences politiques

La justice dans la peau. Géopolitique de l'action humanitaire

Il est un " peuple " qui bouleverse les liens entre la force et la justice. Il est composé d'hommes, de femmes et d'enfants, faibles parce qu'ils vivent dans la misère et la faim... et pourtant forts de leur énergie et de la certitude d'avoir la justice dans la peau. Et qu'une catastrophe survienne, ils sont au milieu des gravats. Qu'une guerre éclate, ils prôneront la réconciliation, ils relèveront la tête. " C'est un témoignage âpre et prenant que livre Denis Viénot tout au long de ces pages qui sont autant de voyages au coeur de la condition humaine. Qu'il se trouve en Irak ou en Roumanie, dans la prison pour femmes de Riga, au Liban ou en Amérique du Sud, en Ouganda ou partout ailleurs sur cette planète qui souffre, Denis Viénot est aux côtés des faibles, des enfants et de leurs mères, des laissés-pour-compte de cette violence silencieuse qui naît de la pauvreté poussée à l'extrême dénuement, de l'incurie des grandes puissances quand elles choisissent l'égoïsme plutôt que le partage et la compassion. [... ] A travers ces pages s'inscrit en creux, l'air de rien, une profonde réflexion sur ce qui est juste, sur la noblesse et les limites de l'action humanitaire, avec cette idée qu'une souffrance vaut toujours la peine d'être prise en compte, que le fort, la main qui donne, n'est pas là pour assujettir la main qui reçoit. C'est aussi une leçon de ce livre. On se grandit au contact de ceux qui n'ont rien ", écrit Eric Fottorino dans sa préface.

04/2010

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Propriété littéraire et artist

Propriété intellectuelle et droit de l'information et de la communication en pratique

Dans les bibliothèques, médiathèques, services de documentation et d'archives, musées, services informatiques et services de communication, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur s'appliquent quotidiennement. Les réformes survenues depuis la loi DADVSI (2006), le statut du droit d'auteur des agents publics (août 2006), l'entrée en application du RGPD (mai 2018) ont rendu indispensable cette nouvelle édition entièrement refondue. Toutes les composantes de ces divers droits sont ici étudiées dans une présentation claire, accessible à tout non-juriste. Sans jamais jargonner, l'auteur, homme de terrain et formateur, présente simplement les mécanismes juridiques, les illustre de cas pratiques et souligne les questions importantes, émaillées de nombreux conseils. Dans cette nouvelle édition, une partie est consacrée spécifiquement à l'analyse juridique et aux solutions à apporter à de nombreuses pratiques professionnelles. Le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'information s'appliquant partout de la même manière, cet ouvrage s'adresse aux professionnels travaillant aussi bien dans les collectivités locales ou le secteur public que dans le secteur privé.

10/2023

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Ethnologie

L'esthétique sociale des Pulaar. Socioanalyse d'un groupe ethnolinguistique

L'esthétique sociale pulaar est une mise en ordre éthique de la vie sociale, une construction d'harmonies sociales symphoniques en tant que cette symphonie tient sa musicalité de l'orchestration qu'opère le devoir être. Elle est l'inventaire systématique de ce qu'il y a de beau et de laid dans le social relativement à ses valeurs, à ses normes, à ses règles et à ses codes qui commandent des postures, des relations, des rapports et des qualités appropriés. En définissant ce qui fait sens, l'esthétique sociale permet de donner sens aux choses, sens qui fait corps avec leur beauté dans la banalité routinisée du quotidien aussi bien que dans la sublimité et la gravité des événements singuliers. L'analyse porte donc sur la définition des actes et des événements esthétiques et sur l'esthétique du don, du dire, du faire et du comportement. On se donne ainsi la possibilité, par ces analyses, de déterminer les conditions sociales de production d'une belle parole par la forme et le contenu, d'une belle action, d'un beau comportement et de montrer que ce beau est, en définitive, à la fois une catégorie esthétique aussi bien qu'éthique. Ou mieux encore : ce beau n'est esthétique que dans la mesure où il est éthique. L'analyse des contradictions de la société pulaar du Fuuta Tooro a révélé des logiques et des stratégies fondées sur des rapports de castes et sur les représentations sociales que ces rapports produisent. C'est une manière de la confronter avec elle-même pour une nécessaire prise de conscience d'une auto remise en question intelligente que toute société est tenue d'engager en tenant compte de deux exigences apparemment contradictoires : la nécessité vitale qui commande de changer en changeant certaines valeurs et celle qui prescrit l'impératif d'en conserver certaines autres pour conserver son identité spécifique.

01/2017