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Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses

Extraits

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Equitation

Une vie à l'origine des poney-clubs en France. Mémoires de Louis de Pas avec des textes de Gisèle de Pas

Louis de Pas, jeune agriculteur dans les années 1950, ose faire le grand saut. Les poneys remplacent les vaches normandes, Louis de Pas crée un des premiers poney-club en France. Le fermier devient pionnier. Cet aventurier n'est pas seul, son amour avec Gisèle transcende leur destinée. Les charrettes deviennent diligences, les enfants affluents, l'aventure est lancée et prendra l'ampleur que l'on connaît aujourd'hui. Ce livre nous offre un beau cadeau : un récit d'aventures où la créativité, l'enthousiasme contagieux, le combat contre la maladie donnent envie de réaliser nos rêves, de sortir de nos zones de confort.

07/2023

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Critique

Figures littéraires de la dépression

Dans cet essai original, Patricia de Pas s'attaque à un sujet sensible : la dépression. Pour commencer, elle distingue les notions de dépression et de mélancolie puis les développe en analysant des oeuvres d'auteurs ou de personnages littéraires. Du fameux spleen de Baudelaire à la "mélancolie érotique" de Phèdre chez Racine, en passant par Goethe, Perec, Fernando Pessoa ou William Styron, Patricia De Pas dépeint les mille et un visages de la tristesse. Elle s'attache tout d'abord à définir cet insaisissable vague à l'âme puis à décrire ses causes et ses manifestations, en s'appuyant sur des extraits d'oeuvres, sur la médecine ou encore sur la psychanalyse.

11/2021

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12 ans et +

La seizième bougie d'Emma

C'est l'anniversaire d'Emma. Ses 16 ans. Elle attend l'événement avec impatience. Elle sait qu'elle aura droit à une belle surprise. Elle observe ses parents s'affairer. Elle regarde les invités arriver : sa grand-mère originale et son jeune compagnon au physique d'acteur hollywoodien, sa meilleure amie, Vera, et plein d'autres encore débarquent par dizaine et prennent possession de la maison, du jardin d'Emma, dans une ambiance étrangement feutrée et mystérieuse. Les cadeaux sont merveilleux, originaux, personnels. Son papa chante pour elle. Vera prononce un discours en son honneur. C'est sûrement sa plus belle fête d'anniversaire.

03/2018

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Littérature française

La manche

"Je le sais, moi, que l'aumône est un tunnel infini, un cycle infernal où la manche d'aujourd'hui cultive celle de demain. Je sais que les pièces achètent notre calme, qu'il n'y a pas de plus grande gamelle à chien docile qu'un petit pot rempli de pièces. Mais il se trouve que je crève la dalle. J'ai faim, j'ai froid, je suis seul ; trio de malheur qui, depuis l'éternité, emporte violemment les sans-abri du monde dans le piège de ce cérémonial, le jeu de la petite monnaie glissant chaque jour de mains propres en mains sales, et lie fatalement le destin de mon cul à celui du trottoir. La manche m'attache au sol, m'installe et me ligote". Dans le cinquième arrondissement de Paris, un jeune homme nous parle. A seulement vingt ans, il vit à la rue. Sa famille s'est désintégrée après une série de malheurs et, depuis, il tente de survivre avec une bande de compagnons hauts en couleur. Ensemble, ils affrontent le regard des passants : ceux qui font semblant de ne pas les voir, qui ont mauvaise conscience ou témoignent du mépris. Un soir, le narrateur rencontre Elise, une SDF poète à ses heures. Les mots et les poèmes d'Elise éveillent chez lui le besoin de lutter. Il pressent, et il sait, que son monde doit changer.

02/2024

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Sociologie politique

Cultures & conflits N° 122, hiver 2021 : Sexe, droit et migrations. La traite des êtres humains saisie par les institutions

Ce dossier, tiré pour partie du programme de recherche franco-allemand ProsCrim vise à éclairer la manière dont les politiques de lutte contre la traite à des fins d'exploitation sexuelle se déclinent. A partir de données empiriques il s'agit de proposer une analyse croisée des différents "intermédiaires" de l'action publique qui contribuent à "faire exister" la traite et à façonner les formes de régulation mises en oeuvre pour y répondre : professionnels du régalien, acteurs sociaux, mais aussi plus largement passeurs de frontières et experts de la traite. L'attention accordée aux valeurs, affects de ces acteurs en interaction, et aux circulations entre eux de savoirs et de pratiques dépassant les traditionnels clivages entre acteurs publics privés, répressifs ou assistanciels, esquisse ici les contours d'une construction collective de la traite comme problème social.

10/2021

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Buffets, apéritifs

Le petit manuel des petits fours. Pour des apéros de fête

Pâte à choux - pâte feuilletée - pâte à buns - pain de mie - pesto - légumes confits - tapenade - mini burgers - buns saumon & crème wasabi - éclairs à l'avocat - paris-brest chèvre pesto - mini blinis à la truite fumée - macarons foie gras... Pour un apéro dînatoire ou festif digne d'un chef !

12/2021

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Droit des affaires

Précis de droit comptable et aspects fiscaux. Comptabilité et présentation des comptes annuels des SA et SARL, Plan Comptable Normalisé, Règles d’évaluation, Approbation des comptes, Droit pénal…, Edition 2023

DROIT COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS L'objectif de ce Précis de droit comptable est de résoudre, dans un langage simple, l'essentiel des difficultés qui se présentent aux sociétés luxembourgeoises lors de l'élaboration de leur comptabilité ou de la présentation de leurs comptes annuels, et des questions fiscales qui en résultent. Comment enregistrer un contrat de crédit-bail ou une opération en devises ? Quand peut-on évaluer les immobilisations à la "juste valeur" ? Que doit-on inscrire dans l'annexe au bilan ? Comment organiser l'assemblée générale d'approbation des comptes ? Afin de rendre compte au mieux de la législation et des pratiques en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg, le Précis de droit comptable se situe au carrefour du droit des sociétés, du droit commercial, de la fiscalité, du droit comptable et des sciences économiques et comporte de nombreux cas pratiques qui facilitent la compréhension des principes exposés. Destinée aux praticiens - chefs d'entreprise, comptables, avocats, banquiers, analystes financiers, etc. - aussi bien qu'aux étudiants, cette nouvelle édition 2023 intègre l'ensemble des évolutions législatives, règlementaires et doctrinales.

05/2023

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Droit comparé

Les amendes en droit français et en droit européen. Des pratiques anticoncurrentielles

Les amendes prononcées par l'Autorité de la concurrence et la Commission européenne sont au coeur de leur politique de concurrence. Ces gendarmes de la concurrence sont aujourd'hui redoutés des entreprises. Au-delà des montants astronomiques des amendes infligées par ces autorités, cette politique de sanction a aussi permis à l'Autorité et la Commission de renforcer leur arsenal de détection en incitant les entreprises à s'autodénoncer et à coopérer, faisant ainsi peser sur l'ensemble des entreprises violant les règles antitrust un risque de sanction grandissant. Mais cette politique de sanction n'est pas seulement répressive, l'ambition de ces autorités de concurrence a été d'augmenter les amendes afin de dissuader quiconque d'enfreindre les règles antitrust. Les limites actuelles des amendes infligées par l'Autorité et la Commission les invitent autant à procéder à quelques ajustements s'agissant des amendes prononcées qu'à repenser et diversifier leur politique de sanction.

02/2022

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Droit

Cours de procédure civile. Faculté de droit de Grenoble. 3e édition

Cours de procédure civile, fait à la Faculté de droit de Grenoble , par M. Berriat-Saint-Prix... 3e édition... Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit

Cours de procédure civile, Faculté de droit de Paris. 4e édition

Cours de procédure civile, fait à la Faculté de droit de Paris , par M. Berriat-Saint-Prix. 4e édition... Date de l'édition originale : 1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Droit

Droit des affaires et sécurité alimentaire. Workshop de mars 2017

Le droit des affaires, qui trouve son origine notamment dans la liberté d'entreprendre, concerne pratiquement toutes les activités économiques : la production, la distribution... y compris même lorsque lesdites activités sont exercées par des entreprises publiques. Ce droit des affaires a intégré l'idée que la liberté d'entreprendre ou plus restrictivement la liberté contractuelle ne pouvait être sans limites ou contraintes. Outre les classiques encadrements tenant au droit de la concurrence, s'y ajoutent de manière très forte aujourd'hui, les contraintes environnementales, avec bien évidemment des nuances selon le secteur d'activité. Il est cependant un secteur où le droit des affaires se trouve fortement remis en cause dans ses origines libérales : la production et la commercialisation de produits alimentaires. Il ne viendrait à l'idée de personne de soutenir que les aliments sont des produits comme les autres. Outre qu'il s'agit pour une part d'entre eux de produits de première nécessité, ils sont tous soumis à un impératif majeur, celui de la sécurité. On comprend dés lors que Droit des affaires et sécurité alimentaire doivent composer et qu'a bien des égards, c'est l'impératif de sécurité alimentaire qui l'emporte sur le reste.

11/2019

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Europe et Droits de l'homme

Business et droit de l'Homme dans des conflits armés

Business et droits de l'Homme dans les conflits armés : une théorie de la responsabilité des entreprises pour des crimes internationaux. Une documentation riche en sources variées comme outil de plaidoyer pour une application du droit international plus effective aux entreprises et visant à limiter l'impunité des entreprises multinationales impliquées dans les activités criminelles.

12/2021

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Vins, alcools, boissons

Vin, droit & santé. Septième édition / septième millésime des actes des rencontres, Edition 2018

Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l'information et l'accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établissements de santé. L'association du vin, du droit et de la santé peut paraître iconoclaste, mais elle est apparue pertinente et heureuse, pour la valorisation de notre culture, pour notre géographie, pour la promotion des études scientifiques valorisant la santé publique, pour la promotion de la connaissance du monde du vin, droit et santé. Cette septième édition est le fruit d'une manifestation qui s'est tenue début novembre 2018 à la Cité du vin, co-organisée par l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP), l'Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV) et LEH Evénement, en partenariat avec le master Droit de la vigne et du vin de l'université de Bordeaux. Elle rassemble les contributions scientifiques présentées lors de colloque. Ce septième millésime, produit avec le soutien fidèle du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), offre ainsi plusieurs études inédites autour de la question aussi fondamentale que controversée : le vin est-il un alcool comme les autres ? L'ouvrage révèle ainsi les études de juristes, physiciens et agronome relatives à la définition juridique du vin et de la notion juridique du vin.

11/2019

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Droit des sûretés

Réforme du droit des sûretés. Table de concordance commentée

L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés a été publiée au Journal officiel du 16 septembre. La majorité des dispositions de cette réforme qui poursuit trois objectifs principaux, la sécurité juridique (rassemblant dans le Code civil les règles éparpillées dans divers codes), le renforcement de l'efficacité des sûretés et le renforcement de l'attractivité du droit français, entrera en vigueur le 1er janvier 2022. L'objectif de cet ouvrage est de reprendre les articles (près de 200 articles sont impactés) un à un est de permettre aux lecteurs de s'approprier cette importante évolution de la matière. Points forts Ce livre est l'outil indispensable pour tout juriste car il y trouvera : - l'intégralité des articles modifiés par l'ordonnance du 15 septembre 2021 - le texte intégral de tous les articles (anciens et nouveaux) - les rapprochements à opérer, soit avec un autre article issu de la réforme, soit avec une disposition préexistante du Code civil et d'autres codes - de brèves explications des modifications proposées et les observations de l'auteur, qui pourront ainsi s'inscrire en miroir du texte amendé - un index alphabétique très détaillé renvoyant aux articles nouveaux.

01/2022

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Droit des affaires

La réforme du droit de la régulation des jeux

L'ouvrage est issu des actes du colloque fondateur de la Chaire " Régulation des jeux " qui s'est tenu le 21 octobre 2020 visant à étudier les grands axes de réforme sur le secteur des jeux d'argent et de hasard.

05/2022

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Droit

Les usurae en droit romain : un manuscrit inédit

Récemment sortie d'archives familiales (et d'un carton), cette étude de jeunesse d'Emilio Albertario (1885-1948) traite de l'intérêt de l'argent en droit romain (usura pecuniae). Ecrit au tout début du XXe siècle, publié pour la première fois en 2016 et désormais mis à la disposition d'un public français, ce texte est une brillante et solide mise au point sur un sujet resté très actuel. Actuel et indémodable, tant la question des usurae fut travaillée et discutée pendant des siècles ! Avantageusement, le manuscrit de 1907 interroge les juristes, toutes époques confondues, sur cette question des usurae, à mi-chemin entre le droit et l'économie. Qu'il s'agisse des juristes romains, de leurs successeurs byzantins, et plus tard des juristes français ou allemands... Autant de lectures, de strates interprétatives, qui permettent de saisir l'ingénierie — évolutive dans l'histoire — du commerce de l'argent.

06/2019

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Histoire internationale

Manuel pratique des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance. ou Nomenclature raisonnée des pièces justificatives à produire à l'appui des comptes

Manuel pratique des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance, ou Nomenclature raisonnée des pièces justificatives à produire à l'appui des comptes... par M. Ch. Debuchy,... Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Littérature française

Evacuation des eaux pluviales en systEme sEparatif. par caniveaux superficiels : cas du versant droit de la riviére Mbinza

Le présent travail consiste à concevoir un réseau d'évacuation des eaux pluviales en système séparatif par caniveaux superficiels (cas du versant droit de la rivière Binza dans sa limite comprise entre la ligne de crête et la route de Matadi au quartier Binza Pigeon dans la Commune de Ngaliema ainsi que la conception et le calcul d'un bassin de rétenue. Partant de la situation existante sur terrain nous avons remarqué qu'une entreprise chinoise est entrain de réaliser les travaux en construisant les caniveaux superficiels dans la limite du Marché Delvaux et ces travaux sont supervisés et contrôler par l'Office des Voiries et Drainage(O. V. D). Notre étude présente une particularité qui est celui non seulement de la conception et le calcul des caniveaux superficiels mais aussi la conception d'un mécanisme dans le but de régulariser le débit des eaux, en cassant sa vitesse, pour éviter les érosions ; le débordement ainsi que les inondations d'où la conception et le dimensionnement d'un ouvrage dit bassin de retenue qui aura pour but de régulariser le débit, de casser la vitesse des eaux en stockant ces eaux et la restitution de ces eaux.

01/2022

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Droit

Equipements sportifs et socio-éducatifs. Guide technique, juridique et réglementaire

Les pratiques sportives et socio-éducatives ont évolué. Hygiène et sécurité, conditions toujours nécessaires, ne sont plus aujourd'hui suffisantes. Doivent s'y ajouter des éléments de confort, d'agrément, de convivialité, propres à accueillir des catégories d'usagers variées. Pour y répondre, l'équipement sportif, spécifique par ses volumes, ses surfaces éclairantes, les techniques auxquelles il fait appel, met en oeuvre des opérations complexes : offre diversifiée d'activités, services facilitant l'utilisation maximale des établissements, espaces favorisant les rencontres et multipliant les motivations de fréquentation... L'objectif étant que la solution choisie réponde aux besoins locaux, soit compatible avec les moyens de la collectivité et s'inscrive dans sa politique locale pour le sport, la jeunesse et les loisirs. Le lecteur trouvera, dans ce numéro Hors-Série du Moniteur, l'état de la réflexion engagée par la Mission technique de l'Equipement du ministère de la Jeunesse et des Sports avec ses partenaires sur les méthodes, procédés et techniques de nature à favoriser la qualité des services rendus et la "rentabilité sociale" des équipements. Le tome 2 de l'ouvrage propose notamment : les spécifications techniques et fonctionnelles, générales ou particulières à chaque type d'équipement : sols, couvertures en toile, thermique, éclairages, acoustique, hygiène, sécurité, accueil des personnes handicapées physiques, etc. les spécifications et recommandations techniques relatives au matériel sportif : matériels mobiliers ou immobiliers, d'initiation, d'entraînement ou de compétition, matériel de chronométrage, d'affichage ou de vidéo ; les éléments nécessaires à la programmation et à la conception des équipements spécifiques : piscines, salles d'activités sportives, terrains de sport de plein air, patinoires, vélodromes, centres équestres, parcours de santé, tribunes et gradins... Les dispositions réglementaires, administratives, financières et de gestion qu'il est nécessaires de connaître. Attendue depuis plusieurs années, cette édition répond aux questions que se posent les élus et responsables du développement des équipements de sports et de loisirs, les concepteurs et techniciens chargés de leur réalisation ainsi que les fabricants de matériels. Elle fournit également aux utilisateurs gestionnaires un éclairage inédit sur l'évolution des pratiques et de leurs installations supports.

01/1993

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Europe

Revue maritime et coloniale

Revue maritime et coloniale / Ministère de la marine et des colonies Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Histoire du droit

Le droit de la Réforme. La scission de l'ordre juridique et l'épistémologie du droit au début des Temps modernes

Après plusieurs siècles d'une historiographie de la Réforme protestante spécialisée par confessions et par pays, Mathias Schmoeckel renouvelle l'étude en proposant une approche comparative. Il décrit les idées juridiques de Martin Luther, Philipp Melanchthon et Jean Calvin sur le fondement du droit canonique, en les comparant avec la critique catholique. Cette comparaison permet de mieux saisir l'évolution d'une science juridique moderne, qui apprend à s'ériger sans s'appuyer sur le pape et sa garantie de vérité, mais qui ne s'affranchit que très lentement de la théologie.

06/2022

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Technologies

Traité des installations sanitaires et thermiques. 17e édition

Destiné à un public de professionnels ou d'élèves en cours de formation, cet ouvrage offre les informations les plus complètes dans le domaine des installations sanitaires. Il apporte au lecteur les connaissances nécessaires à la compréhension des systèmes qu'il sera amené à rencontrer lors de ses interventions. Le métier d'installateur sanitaire a subi de nombreuses transformations ces dernières années par l'évolution des matériaux et matériels utilisés (matériaux de synthèse, résines d'étanchéité, évolution de l'outillage...), et par la récente évolution réglementaire. Pour répondre à ces changements, cette 17e édition a été revue et actualisée. Des mises à jour ont été effectuées en fonction des nouvelles normes, et les points importants ont été mis en valeur.

11/2019

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Mathématiques

Dictionnaire des mathématiques. 10e édition revue et augmentée

"La mathématique classique grecque est unanimement considérée comme extraordinaire. Mais par la suite, les progrès furent sans cesse poursuivis par des mathématiciens arabes, européens, puis de tous les continents. Chaque époque, à sa façon, a marqué un tournant et posé dans l'édifice une pierre tout à fait remarquable. Aucune n'aurait pu se voir mise à l'écart d'un tel dictionnaire, à commencer par la mathématique classique grecque elle-même, malgré son âge respectable." Publié pour la première fois en 1979, ce dictionnaire est régulièrement mis à jour et augmenté puisque, selon ses auteurs, "au cours de la seconde moitié du XXe siècle, les mathématiques se sont enrichies de plus de résultats que pendant tous les siècles précédents". Désormais riche de plus de 8 500 entrées, il répertorie symboles et formules tout en replaçant la science mathématique dans un contexte historique, social, artistique et philosophique. Cette nouvelle édition fait également une place conséquente aux usages du numérique, aux langages de programmation, aux big datas, aux algorithmes et à l'intelligence artificielle.

11/2019

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Collectivités locales

Vademecum des collectivités locales et territoriales. 16e édition

Régions, départements, communes : mode d'emploi. Comment fonctionne une collectivité locale ? Quels sont les rôles et pouvoirs des élus ? Quelles sont les procédures de commande publique ? Telles sont, parmi d'autres, les questions essentielles auxquelles cet ouvrage permet de répondre. A jour des dernières dispositions fiscales locales, environnementales (plans climat-énergie, gestion des déchets), etc., ce Vadémécum aidera tout utilisateur à bien connaître tous les rouages d'une collectivité locale et territoriale.

01/2022

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Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

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Alsace

Traversée du Massif des Vosges. 10e édition

Les Vosges, traversées par le GR®5 décrit dans ce topoguide, sont une zone de contact et d'échanges grâce à la succession de cols. Les Parcs naturels régionaux des Vosges du Nord et des Ballons des Vosges, présentent des aspects variés : châteaux forts (dont l'incontournable Haut-Koenigsbourg), sommets panoramiques, tourbières, lacs, forêts abondantes riches en essences, chaumes étendues, et pour finir une majestueuse faune et flore.

09/2021

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Sciences de la terre et de la

Cours théorique et pratique de la taille des arbres fruitiers. 10e édition

Cours théorique et pratique de la taille des arbres fruitiers (10e édition revue et augmentée...) / par M. Dalbret,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit administratif général

Droit administratif. Edition 2023-2024

Ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit administratif général enseigné dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il constituera également une base de révision efficace pour la plupart des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE 1. La soumission de l'administration au droit : la portée du principe de juridicité 2. La soumission de l'administration au droit : le régime de la responsabilité civile de l'administration 3. Théorie générale de l'acte administratif 4. Le service public 5. La juridiction administrative 6. Les recours devant le juge administratif FREDERIC LOMBARD est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille-Université. JEAN-CLAUDE RICCI est professeur émérite à Aix-Marseille-Université et directeur honoraire de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dans la même collection, ainsi que de manuels dans la collection "HU Droit " , chez le même éditeur. Ce livre existe en version numérique.

08/2023

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Droit

La protection des droits de l'homme en Afrique. L'interaction entre Commission et cour africaines des droits de l'homme et des peuples

A tort ou à raison, l'Afrique est souvent considérée comme un "en-dehors" des processus de mise en place des droits de l'homme. Ces préjugés portés par une majorité de "citoyens du monde" ignorent bien souvent les démarches institutionnelles africaines dans l'appropriation du concept d'universalité rattaché aux droits de l'homme. Pour mieux comprendre le mécanisme africain, l'étude des rapports entre la Commission et la Cour africaines des droits de l'homme s'impose comme une nécessité. L'auteur relève que, plus de vingt ans après l'adoption de la Charte africaine et dix-sept ans après la mise en place de la Commission, l'institution de la Cour africaine en 2004 marque une profonde mutation de l'ordre juridique africain en matière de protection des droits de l'homme. Cette étude permet de cerner la complémentarité au regard du droit substantiel, tant pour ce qui est des compétences consultatives que contentieuses. Elle permet d'appréhender l'économie générale de la nouvelle procédure de protection des droits de l'homme en Afrique. Elle démontre ainsi l'imbrication des procédures devant la Commission et la Cour africaines au niveau de la saisine et de la recevabilité des requêtes. L'accent mis sur le caractère protectionniste contribue non seulement à la consolidation jurisprudentielle du système africain, mais aussi et surtout à son attractivité.

01/2020

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Droit constitutionnel

Traité des sièges et de l'attaque des places. Nouvelle édition. entièrement conforme au manuscrit présenté par l'auteur au duc de Bourgogne

Traité des sièges et de l'attaque des places , par le maréchal de Vauban. Nouvelle édition entièrement conforme au manuscrit présenté par l'auteur au duc de Bourgogne ; publiée... par M. Augoyat,... Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021