Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Extraits
Histoire du droit
Les arrêts illustrés By les barons du droit. 2e édition
Connaissez-vous les Barons du Droit ? Ces personnages hauts en couleur, mis en images par plusieurs dessinateurs, vont vous entraîner dans les coulisses des tribunaux et cours de justice. Ils vous feront découvrir (ou redécouvrir) ce qui fait le cauchemar de nombre d'étudiants en droit : les " arrêts ", ces décisions de justice aux noms extravagants, derrière lesquelles se cachent souvent de folles histoires. Les fameux arrêts Blanco, Perruche, Dame Dol & ; Laurent, Epoux Barbier, Benjamin, Koh Lanta, ou encore Morsang-sur-Orge n'auront plus de secrets pour vous. Mais n'ayez crainte, les Barons se sont pliés en quatre pour vous accompagner dans un tourbillon judiciaire à la fois drôle et rafraîchissant. Etudiants en droit, finies les nuits blanches passées à apprendre les arrêts avant de les oublier dès le lendemain de l'examen. Amateurs, curieux, et professionnels du droit, vous êtes chaleureusement invités à franchir le pas de la porte du Palais pour faire la connaissance de la rigoureuse Dame de Cassation, du malicieux/coquin Conseil d'Etat, du sage Tribunal des conflits, et des bambins Cour européenne des droits de l'homme et Cour de justice de l'Union européenne. Avec les Barons, c'est sûr, vous ne risquez pas de vous ennuyer ! Et ce sera justice !
10/2023
Multimédia
100 fiches pour comprendre le droit du numérique. 2e édition
100 fiches pour comprendre les nombreuses problématiques liées au droit du numérique rédigées de façon claire et accessible. Cette nouvelle édition mise à jour du 100 fiches pour comprendre le droit du numérique répond en 11 parties aux problématiques essentielles sur ce sujet d'actualité. Rédigé par un spécialiste, cet ouvrage traite de façon didactique les points suivants : le droit international privé : de nouveaux défis pour un droit pensé pour le monde analogique ; les libertés fondamentales et le numérique ; le droit civil : la difficulté de conclure des contrats et de prouver dans un univers dématérialisé ; le droit pénal : entre nouvelles infractions et nouvelles modalités de commission des infractions ; la procédure pénale : des adaptations des règles d'enquête et de procédure ; le droit d'auteur : le numérique comme révélateur des aspérités du régime ; les satellites du droit d'auteur : des créations de régimes nouveaux afin de répondre aux contingences économiques ; le droit des marques : de nouvelles sources de confusion ; la réglementation des prestataires techniques de l'internet ; le droit des données personnelles et le RGPD ; les monnaies numériques et l'intelligence artificielle.
07/2022
Aide sociale
Droit de l'aide et de l'action sociales. Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l’aide et de l’action sociales, 2e édition
Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l'aide et de l'action sociales L'aide et l'action sociales en France représentent 10 % des dépenses en protection sociale. Elles sont en partie mises en oeuvre par les départements et touches de multiples domaines : aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, enfance, jeunesse et famille... mais aussi la lutte contre les pauvreté et les nouvelles exclusions qui touchent désormais plusieurs millions de personnes en France. Cet ouvrage développe successivement les enjeux, les sources et les acteurs de l'aide et l'action sociales, les interventions sociales ciblées sur des catégories d'individus et les politiques transversales d'aide et d'action sociales. Il intègre les réformes les plus récentes intervenues ces dernières années, l'impact de la crise sanitaire de la Covid-19 et de l'inflation en 2022. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Droit
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit. qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. 3e édition. Tome 2
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. Edition 3, Tome 2 / ... par M. Bretonnier,... Troisième édition... par M. Boucher d'Argis,... Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Droit des organisations internationales africaines. Théorie générale, droit communautaire comparé, droit de l'homme, paix et sécurité
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Destiné aux étudiants de Licence, de Master, aux chercheurs, praticiens et autres spécialistes du droit international, des Droits de l'Homme comme du Droit communautaire, il leur offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. L'ouvrage s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie), Droit communautaire africain comparé (2ème partie), Droits de l'Homme, Paix et Sécurité en Afrique (3ème partie). Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africain, voire passées mutatis mutandis sous silence par les experts (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD, SADC).
06/2015
Français
Lire les classiques 1re Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Olympe de Gouges
Lire les Classiques La première collection permettant aux élèves de 1re de découvrir des classiques de la littérature grâce à des ressources innovantes. Redécouvrez ce classique de la littérature française autrement grâce à deux supports nomades et facile d'accès qui vous feront vivre une expérience innovante de lecture : un cahier de 64 pages ; le texte intégral de l'ouvrage Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne écrit par Olympe de Gouges téléchargeable en format PDF. Le cahier classique, destiné aux élèves de 1re voie générale, propose une nouvelle façon d'appréhender ce pilier de la littérature grâce à différents outils papiers et numériques tels que des QCM, du lexique ou encore des méthodes et sujets guidés pour se préparer efficacement à l'écrit et à l'oral du bac. Pour l'élève : un cahier papier augmenté où il pourra retrouver le texte intégral annoté, des QCM ou un exemple de chaque exercice de l'oral du bac. Pour l'enseignant : un cahier numérique à vidéoprojeter avec le texte complet de l'oeuvre, l'ensemble des corrigés ou encore des explications linéaires.
08/2021
Droit
Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme. 9e édition
La Convention européenne des droits de l'homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et ratifiée par la France le 3 mai 1974, fonde la protection européenne des droits de l'homme. C'est une charte vivante des droits et des libertés enrichie par une jurisprudence visant au "développement" des droits de l'homme, qui contribue à la formation d'un droit commun aux pays européens. Ce manuel reproduit des extraits significatifs des arrêts de la Cour et mentionne la portée de la jurisprudence européenne en droit interne.
09/2019
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail, droit vivant. Edition 2024
Droit social ; contrat de travail ; embauche ; période d'essai. travail précaire ; télétravail ; droit à la déconnexion ; relation individuelle du travail ; pouvoir du chef d'entreprise ; durée du travail ; bien-être au travail ; rupture ; démission ; licenciement pour motif personnel ; accord de performance collective ; activité partielle ; fait religieux en entreprise, prévention, risques psychosociaux, rémunération, mobilité, mobilité géographique, restructurations à froid, rupture conventionnelle collective, licenciement, démission, employabilité, motif économique de licenciement, syndicats, grève, conflit collectif, comité social et économique, négociation collective.
09/2023
Géographie humaine
Atlas des immigrations en France. 2e édition
Cet atlas permet d'appréhender l'histoire des immigrations sur le temps long et les visages multiples de la France au XXIe siècle : - Du XIXe siècle à nos jours, des ouvriers aux réfugiés politiques, des combattants coloniaux aux secondes générations : une histoire complexe et riche. - Etudiants, travailleurs, réfugiés, ultramarins, sans-papiers, sportifs, élus : un regard neuf et global sur les immigrations d'aujourd'hui. - Logement, éducation, intégration, religion, démographie, culture, mémoires, identités : des outils pour aller au-delà des idées reçues. Loin des fantasmes et des non-dits, les 120 cartes et infographies de cet atlas éclairent cette question dans sa complexité et sa diversité. Un livre pour une histoire globale, entre passé et présent, pour un regard inédit sur les immigrations qui font désormais partie de notre histoire commune.
11/2021
Droit
Droit des personnes
Traditionnellement enseigné en Licence 7 en droit comme en gestion et approfondit en Master, le droit des personnes est une matière qui recouvre des sujets essentiels. On y apprend notamment des thématiques portant sur la personnalité juridique, les actes d'état civil en passant parla protection du corps humain ou encore la capacité de la personne. Le manuel comporte trois titres. Le premier s'intéresse à l'existence de la personne au travers de l'acquisition de la personnalité puis de ses effets et de sa perte. Le deuxième titre se consacre à l'identification de la personne en traitant du nom, des accessoires et compléments du nom, du sexe, du domicile et des actes de l'état civil. Le troisième titre est dévolu à la question de la protection de la personne tant mineure que majeure. Outre le cours, des quizz, des cas pratiques comme des focus sur certains arrêts accompagnent les étudiants dans l'appréhension de la matière et leur permettent de vérifier les connaissances acquises lors de la lecture des différents chapitres. Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence, de Master, aux candidats aux concours et examens (CRFPA, ENM...) comme aux professionnels d'appréhender cette matière qui est au coeur de nombreuses problématiques.
11/2019
Droit
Droit des aînés
Cet ouvrage collectif s'inscrit dans le champ émergent du "Droit des aînés " ou du Elder Law et du Law and Aging, pour reprendre les expressions anglophones consacrées. Il s'agit de l'un des rares ouvrages francophones qui portent sur la protection des personnes âgées dans une perspective juridique. La variété des sujets que soulève la protection des droits des personnes aînées explique qu'il soit l'oeuvre de plusieurs auteurs dont les domaines de recherche sont variés.
Il regroupe des textes qui s'intéressent aux droits des personnes aînées lorsqu'il est question notamment : d'exploitation et de maltraitance, du rôle des institutions financières, des régimes de retraite, des régimes et mesures de protection des personnes inaptes ou en situation de vulnérabilité, des résidences pour aines, des locataires et de leur animal de compagnie, des crimes économiques, des droits des grands-parents, des droits des aines en Allemagne, en France, au Japon et en Suisse.
Il regroupe des textes qui s'intéressent aux droits des personnes aînées lorsqu'il est question notamment : d'exploitation et de maltraitance, du rôle des institutions financières, des régimes de retraite, des régimes et mesures de protection des personnes inaptes ou en situation de vulnérabilité, des résidences pour aines, des locataires et de leur animal de compagnie, des crimes économiques, des droits des grands-parents, des droits des aines en Allemagne, en France, au Japon et en Suisse.
04/2020
Droit des sûretés
Droit des suretés
Lorsque les créances sont à exécution immédiate, elles disparaissent aussitôt qu'elles sont nées. Mais quand l'exécution est différée, le créancier court un risque d'inexécution et cherchera bien souvent des garanties de paiement. En ce sens le droit des sûretés est lié au crédit auquel il ajoute la sécurité : il n'y a pas de crédit sans sûreté et d'économie moderne sans crédit. La sûreté est donc un instrument juridique majeur au service de l'économie de marché.
11/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le Droit des sociétés .
06/2022
Droit des biens
Droit des biens
Une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité " parlante " pour l'apprenant.
07/2023
Droit des obligations
Droit des contrats
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Assurances
Droit des assurances
Un cours clair, structuré et accessible de droit des assurances Le droit des assurances est partout. Il est de ces matières transverses, qui irriguent de plus en plus de branches du droit au fil de l'imagination des assureurs qui mettent sur le marché de nouveaux produits. Le droit des assurances devient omniprésent, il permet la bonne compréhension d'autres branches du droit telles que le droit de la consommation, le droit de la santé, le droit de la responsabilité naturellement mais aussi le droit des sociétés et le droit des transports. Le droit des assurances s'adapte en permanence aux nouveaux risques et aux évolutions de la société. La Covid-19 et l'assurabilité des pertes d'exploitation sans dommage en est un exemple. L'assurance des risques cyber, dont la sinistralité ne cesse d'augmenter, en est un autre tout comme la prise en charge des dommages consécutifs à des actes de terrorisme. Points forts - Conforme au cours de Droit des assurances dispensé - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant
09/2021
Propriété littéraire et artist
Droit des artistes
Les artistes sont aujourd'hui de plus en plus nombreux et oeuvrent dans des voies de plus en plus variées. Le présent ouvrage, axé sur la pratique, offre une vue d'ensemble de ces matières. A côté du principe fondamental de la liberté de création et de ses limitations (jusqu'où l'art peut-il être transgressif ? ), le lecteur trouvera un exposé détaillé des droits (droits d'auteur, propriété intellectuelle et industrielle - marques, dessins et modèles) lui permettant de protéger et de valoriser ses créations. Le lecteur trouvera aussi des dispositions légales (droit social et fiscal, droit contractuel) lui permettant d'exercer son activité artistique - très généralement fort aléatoire - avec une raisonnable sécurité et de solides perspectives. L'accent a été volontairement placé sur la présence de nombreux exemples jurisprudentiels, qui rendent la lecture de l'ouvrage accessible non seulement aux juristes et aux professionnels du droit ou de l'art, mais aux artistes eux-mêmes.
11/2021
Immobilier, droit de la constr
Droit des servitudes
Le droit des servitudes est le domaine de prédilection du juriste de proximité. Il se meut, en effet, dans un faisceau de rapports complexes, celui des relations de voisinage. Il oscille, sans cesse, entre la nécessaire protection d'un fondement de notre droit, la propriété, et le besoin d'assurer la paix sociale. Il est, à la fois, protecteur et pacificateur ? ! Cette vocation contradictoire engendre une législation complexe, multiple et disséminée qu'une Jurisprudence récente s'applique à faireévoluer, parfois avec audace. Dans ce foisonnement, cet ouvrage, qui s'appuie sur de nombreux cas pratiques et exemples concrets, se veut une synthèse utile à la prévention et à la résolution de la plupart des conflits que praticiens et étudiants peuvent avoir à connaître.
10/2021
Droit
Droit des obligations
Le droit des obligations en 18 thèmes : - une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices, - des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.
01/2019
Droit des personnes
Droit des personnes
Une vision renouvelée du droit des personnes qui intègre les grandes évolutions qui l'affectent (IA...) Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage. Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés. Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété. L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l'image, droit au déréférencement...
09/2023
Droit des obligations
Droit des obligations
DROIT BELGE
Le 21 avril 2022, la Chambre des représentants a adopté le nouveau livre 5 du Code civil. Après le droit de la preuve (livre 8), le droit des biens (livre 3), le droit patrimonial des couples (livre 2, titre 3) et les successions, donations et testaments (livre 4), c'est au tour du droit des obligations de faire l'objet d'un remaniement en profondeur. Que les praticiens se rassurent : dans une large mesure, Il s'agit d'une réforme à "droit constant" . Néanmoins, Il faudra se familiariser avec une présentation nouvelle, plus moderne, porteuse de clarifications, de consécrations et de quelques nouveautés. Le présent ouvrage, qui constitue les actes du troisième colloque de la revue Le Pli juridique, propose un aperçu complet de cette matière incontournable. Après une présentation générale, les contributions abordent tour À tour la formation du contrat et ses effets, les sanctions de l'inexécution, les modalités des obligations, leur transmission et leurs causes d'extinction. L'accent est mis sur les changements, tandis qu'une table de concordance permet de rendre justice à ces chers articles 1101 et suivants du désormais "ancien Code civil" .
05/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés
Ce manuel de droit des sociétés est destiné aux étudiants de licence et de master en droit. Il présente le droit commun et le droit spécial des sociétés. Le droit commun des sociétés traite de tous les aspects et toutes les étapes de la vie d'une société : - La création de la société : contrat de société, formation de la société - La personnalité morale de la société - Les acteurs de la vie d'une société : associés, dirigeants, salariés, intervenants extérieurs - Les mutations affectant la société, son actionnariat ou ses associés - La disparition de la société Le droit spécial des sociétés, quant à lui, vise les règles applicables en fonction de la forme sociale choisie par les associés : société en participation, société créée de fait, SARL, SA, SAS, société civile... ainsi que les sociétés et groupements particuliers : société européenne, société à mission et groupements d'intérêt économique. Points forts A jour des nouvelles évolutions de la législation relative aux sociétés (loi Pacte du 22 mai 2019, loi de simplification du droit des sociétés du 19 juillet 2019, loi Rixain du 24 décembre 2021, loi DADUE du 9 mars 2023) et des dernières jurisprudences.
09/2023
Droit
Droit des affaires
Le droit des affaires est une matière technique, souvent déroutante pour les étudiants et de plus en plus enseignée dès L2-L3. Conforme à l'esprit des Cursus-Droit, cet ouvrage offre un cours synthétique et de nombreux exercices corrigés. Un plus pour réussir ses examens.Christine Lebel est maître de conférences HDR en droit privé à la Faculté de droit de Nancy (Institut François Geny - Université de Lorraine).
10/2012
Droit
Droit des obligations
Parfaitement conforme à l'enseignement de droit en L2, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.
09/2012
Droit des affaires
Droit des affaires
Rendre compte de toutes les dimensions contemporaines du droit des affaires dans son pluralisme et son actualité A travers une sélection de thématiques, les autrices, de cet ouvrage, ont voulu rendre compte des mouvements qui traversent le droit des affaires pour en saisir les forces souterraines, qui sont des moteurs d'innovation et de changement. Le lecteur découvrira ainsi les fondamentaux du droit commercial et du droit des sociétés. Certains acteurs ou personnages-phares du droit des affaires sont l'objet d'une analyse plus spécifique. D'autres thématiques transversales permettent de rendre compte de toute la complexité de la vie des affaires et de l'organisation des entreprises. Les mises en situation permettent de contextualiser les sujets, afin de donner la dimension pragmatique ou encore réelle qu'un traitement purement théorique ne saurait à lui seul traduire. Le principal objectif visé par l'ouvrage est ainsi de former des juristes polyvalents, mais aussi actifs, agissants, capables d'appréhender le droit des affaires d'aujourd'hui dans toute sa complexité.
09/2022
Droit international privé
Droit des religions
Abattage rituel, financement des cultes, funérailles et inhumations, jours fériés, laïcité, prescriptions alimentaires et vestimentaires, statut des cultes, place des femmes dans les organisations religieuses... De l'Europe à l'Asie en passant par le continent américain, l'Afrique et l'Océanie, ce dictionnaire du Droit des Religions propose un panorama complet de la gestion du fait religieux par les pouvoirs publics. Il a également pour ambition de présenter les relations tissées, au cours des siècles, entre droits confessionnels propres à chaque religion, droits nationaux et droit international. Rédigés par les meilleurs spécialistes français et étrangers, juristes, sociologues, politologues et canonistes, les articles réunis dans cet ouvrage offrent à la fois une présentation d'ensemble, des perspectives comparatives et des clés de compréhension des débats et enjeux actuels liés aux régulations normatives du phénomène religieux dans des sociétés en pleine mutation. Entièrement revu et actualisé, ce volume sans équivalent est un guide indispensable pour comprendre l'évolution des activités et des institutions religieuses ainsi que leur prise en compte par les pouvoirs publics dans le cadre du pluralisme normatif contemporain.
12/2022
Philosophie du droit
Droit des usages
La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ; leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.
04/2021
Assurances
Droit des assurances
"Les grandes décisions du droit des assurances" regroupe l'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. Ces différentes décisions sont ordonnées par grandes thématiques, afin que le lecteur puisse trouve facilement l'information dont il a besoin : l'étudiant pour la préparation de ses cours ou TD, le professionnel pour la résolution de ses dossiers : - Le contrat d'assurance : formation du contrat, risque, vie du contrat, mise en oeuvre de la garantie, contentieux du contrat - Les assurances de dommages : règles communes, assurances de responsabilité civile, de protection juridique, des véhicules terrestres à moteur, de la construction - Les assurances de personnes : assurance sur la vie, assurances non-vie, assurances mixtes - Les entreprises d'assurance : forme et objet social, et contrôle des entreprises d'assurance, marché de l'assurance - Les intermédiaires d'assurance : courtiers, agents généraux, responsabilités - Les organismes et régimes particuliers d'assurances : fonds de garantie et d'indemnisation, caisse centrale de réassurance, garanties publiques pour le commerce extérieur, marchés publics, coassurance, conventions entre assureurs Points forts Premier ouvrage consacré aux grands arrêts du droit des assurances
03/2022
Propriété industrielle
Droit des brevets
Un ouvrage pratique consacré à l'étude approfondie des différents droits de propriété intellectuelle assurant la protection des créations à caractère technique : les brevets d'invention, internes et européens, à titre principale, mais également les titres connexes ou voisins que sont le certificat complémentaire de protection et les droits, internes ou communautaires, d'obtention végétale. L'ouvrage aborde également en détail le régime juridique de la protection et du transfert par contrat des connaissances techniques qui, sans être juridiquement appropriées, sont maintenues dans le secret par un opérateur économique communément qualifiées de "savoir-faire" .
04/2024
Droit des sûretés
Droit des sûretés
Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée. Ont également être créées, au sein du Code civil, la cession de créance à titre de garantie et la cession de somme d'argent à titre de garantie. Enfin dans une logique d'innovation, une ouverture très large est faite à la voie électronique pour la constitution des sûretés. Points forts - Le premier Domat conscacré au nouveau droit des sûretés - A jour de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021 - Des auteurs spécialistes et reconnus
09/2022
