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Extraits
Droit
Fiscalité pour non-spécialistes
La fiscalité est une donnée essentielle de la gestion d'une entreprise. Sans être expert, il est important d'en connaître les bases pour apprécier les enjeux des différentes options fiscales et entamer un dialogue constructif avec les spécialistes. Quels sont les régimes fiscaux des différentes formes d'entreprises ? Comment calculer le résultat imposable de l'entreprise et des groupes de sociétés ? Comment évaluer l'impact fiscal des restructurations et des transmissions d'entreprises ? Comment bien utiliser les bénéfices (distributions, réinvestissement) ? Comment calculer la TVA ? Comment mesurer la contribution économique territoriale ? Telles sont les questions auxquelles répond ce guide opérationnel. Dans chaque chapitre, des conseils pratiques, des exemples et cas concrets, des quiz et exercices vous préparent à l'analyse de la situation fiscale de votre entreprise.
05/2013
Droit international privé
RDC - Code général des impôts 2023
Le "Code général des impôts" de la République Démocratique du Congo est une compilation de plus de 220 textes légaux et réglementaires, exclusivement de nature fiscale et complétés d'une importante doctrine administrative. L'éditeur propose une vision moderne de la fiscalité congolaise en opérant un regroupement thématique des textes : - imposition des revenus et profits - imposition du patrimoine (impôt réel) - imposition des transactions (TVA) - régimes fiscaux particuliers (notamment fiscalité minière, régime des PME/PMI, incitations aux investissements) - procédures fiscales - fiscalité internationale L'ensemble de cet ouvrage, mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023 notamment des dispositions fiscales de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023, a été réalisée grâce au concours du cabinet EY RDC et du Professeur Mapapa Mbangala.
03/2023
Policiers
L'affaire Lepellier
La petite industrie provençale doit se renouveler d'urgence ou disparaître. Mais les réformes nécessaires font trop peur : il est difficile de faire du neuf avec du vieux. Chez les Lepellier, un assassinat se produit. Bien d'autres entreprises ont disparu ou ont eu de très grosses difficultés à s'adapter. On pourrait en décrire des cas jusqu'à la capitale, où la mécanique et l'article de Paris ont disparu avec la création de la TVA et les conditions créées par l'U.E. Le scénario policier est une pure fiction. Hôtel Polaris décrit la ville et les environs de Bourg-Saint-Maurice tels qu'on pouvait les voir en 1951. Basée sur un rêve, cette nouvelle joint à un petit coté coquin une mini-énigme policière
07/2015
Droit
Réglementation automobile. Edition 2019-2020
Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de six parties essentielles à la compréhension de la matière. rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : - le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire), - la vente automobile lies obligations du vendeur et de L'acheteur), -)'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations). - les accidents de la circulation et l'assurance (véhicules et personnes assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie), - l'environnement et l'automobile)activités automobiles classées et obligations environnementates), - la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société). Tout est mis en ouvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de ta pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
06/2019
Immobilier, droit de la constr
Marchand de biens : l'achat revente immobilier, méthodologie pratique et juridique
Le marchand de biens est un commerçant qui pratique l'achat-revente de biens immobiliers en qualité d'assujetti à la TVA, c'est un métier qui nécessite des compétences transversales complexes. Elles doivent être maîtrisées et appliquées par le donneur d'ordre qu'est le marchand de biens, dit "promoteur rénovateur" . Ce livre est destiné à ceux qui souhaitent se lancer dans le métier de marchand de biens de manière sérieuse et à ceux qui aimeraient découvrir ce métier et plus largement ce mécanisme d'achat-revente immobilier d'un point de vue technique, fiscal, juridique et opérationnel avec une vision de terrain. Il est également destiné à tous les professionnels qui travaillent avec les marchands de biens pour mieux comprendre les enjeux qui sont les leurs en matière d'achats-reventes de biens immobiliers.
07/2022
Assurances
Le controle des distributeurs d'assurance
L'ouvrage se compose de 5 parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; la vente (les obligations du vendeur et de l'acheteur) ; l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations notamment les nouvelles obligations introduites par le règlement n 2016/679 dit RGPD pour le réparateur automobile) ; les accidents de la circulation et l'assurance (véhicule et personne assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie) ; la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
06/2021
Droit
La dotation globale de fonctionnement DGF
La DGF est le concours le plus important versé, par l'Etat, aux communes, à leurs groupements dotés d'une fiscalité propre, aux départements et à la région d'Ile-de-France. Elle puise ses origines dans la nécessité de compenser, aux collectivités, la perte de recettes de fiscalité indirecte due à la suppression de la taxe locale, à la suite de l'extension, au commerce de détail, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cependant elle revêt, de plus en plus le caractère d'un instrument au service de priorités définies par les pouvoirs publics, au demeurant contradictoires : d'où l'ambiguïté de sa (ou de ses) fonction(s). Cet ouvrage, initialement très descriptif, compte tenu de la complexité du sujet, débouche sur un examen des perspectives offertes à la DGF, en renouvelant le débat.
02/1999
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
DCG4 Droit fiscal
DCG 4 Droit fiscal. 3e édition
A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 4 Droit fiscal et à l'épreuve correspondante. Accessible et à jour, le DCG 4 contient : - un cours développé de manière accessible et en conformité avec le nouveau programme (Introduction générale au droit fiscal - L'impôt sur les revenus des personnes physiques - Prélèvements sociaux - Imposition du résultat de l'entreprise - TVA - Taxes assises sur les salaires - Imposition du patrimoine - Notions de contrôle fiscal) ; - des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser ; - des exemples et des applications corrigées ; - un cas final conforme à l'épreuve de l'examen. Points forts - A jour du programme du DCG - A jour de l'environnement pédagogique du DCG (compétences attendues, savoirs associés et guide pédagogique) - La collection DCG permet d'apprendre efficacement le cours et d'être prêt le jour de l'épreuve
08/2021
Droit international privé
République démocratique du Congo précis fiscal. Edition 2023
Cette seconde édition du Précis fiscal de RDC s'adresse aux opérateurs économiques installés en République Démocratique du Congo ou qui souhaitent y conduire des activités. Grâce à l'expérience des collaborateurs fiscalistes du cabinet Ernst & Young RDC, il présente de manière ordonnée et synthétique les grandes problématiques fiscales des entreprises : - l'imposition des bénéfices (détermination du résultat fiscal) - l'imposition du patrimoine mobilier et immobilier - les retenues fiscales et sociales sur les salaires - la fiscalité des flux nationaux : TVA, droit d'accises, retenues à la source - la fiscalité des flux internationaux : prix de transferts, droits de douane - les spécificités de la fiscalité minière - les incitations aux investissements - les obligations des contribuables et leur contrôle par l'administration Le Précis a été mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2023, notamment de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023.
03/2023
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2023
Partenaire indispensable du praticien au quotidien, cet ouvrage est structuré en 3 parties : "Entreprise" : aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises "Particulier et patrimoine" : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine "Formalités et procédures" : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Les opportunités offertes par la réglementation fiscale sont mises en évidence par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques. Une liste complète de ces études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapide à l'information.
Droit fiscal
Fiscal. Dictionnaire pratique, Edition 2024
Partenaire indispensable du praticien au quotidien, cet ouvrage est structuré en 3 parties : "Entreprise" : aborde les règles relatives aux impôts sur les résultats, à la TVA, aux impôts locaux et aux diverses taxes à la charge des entreprises "Particulier et patrimoine" : traite les règles applicables à l'impôt sur le revenu et aux impôts sur le patrimoine "Formalités et procédures" : développe les obligations déclaratives, les règles relatives au contrôle et au paiement des impôts des entreprises et des particuliers. Chaque étude permet d'accéder efficacement à la solution recherchée et de mesurer les incidences pour tous les types d'impôts. Les opportunités offertes par la réglementation fiscale sont mises en évidence par le biais de développements sur la stratégie fiscale et de conseils pratiques. Une liste complète de ces études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapide à l'information.
04/2024
Droit
Manuel de procédure fiscale. 3e édition
DROIT BELGE La procédure fiscale est une matière en perpétuelle mutation. En témoignent les nombreuses réformes entrées en vigueur depuis la dernière édition du présent ouvrage en 2015 : - La lutte contre la fraude fiscale a notamment eu pour effet d'allonger des délais d'investigation et d'enrôlement et de voir l'émergence de nouvelles bases légales pour l'assistance administrative internationale. - Le droit pénal fiscal a connu des évolutions remarquables, notamment au niveau de la transaction pénale élargie et de nouveaux enseignements jurisprudentiels quant à l'application du principe ne bis in idem. - Le Service de conciliation fiscale a vu ses compétences et son cadre renforcés. - La Cour de cassation et la Cour de justice de l'Union européenne se sont penchées sur l'usage en matière fiscale d'éléments de preuve recueillis de manière irrégulière ou illégale. - Par arrêté royal du 17 mars 2019, la contrainte administrative en matière de TVA est supprimée et remplacée par le registre de perception et de recouvrement. - La loi du 13 avril 2019 a introduit le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales. - Etc. Autant d'évolutions qui justifiaient une nouvelle édition de ce manuel dont l'objectif renouvelé est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale, tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d'exemples fictifs, de références à la jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc. L'ouvrage couvre ainsi toutes les branches de la procédure fiscale, tant en matière d'impôt sur les revenus (dispositions générales et obligation de déclaration ; investigations et contrôle ; moyens de preuve ; procédure de taxation : rectification et imposition d'office ; délais d'imposition et de recouvrement des impôts sur les revenus ; recours administratifs ; recours judiciaires ; procédure pénale fiscale ; recouvrement de l'impôt et droits et privilèges du Trésor) qu'en matière de TVA et de droits de succession et d'enregistrement. Conçu par des praticiens pour les praticiens, cet ouvrage constitue un guide indispensable pour tous les professionnels de la fiscalité, qu'ils soient avocats, comptables, experts-comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprise ou agents des services publics des Finances.
12/2019
Droit fiscal
Droit fiscal général. Impôts : les nouveautés pour les particuliers, Edition 2024
Impôts 2024 : les nouveautés pour les particuliers Cet ouvrage aborde les sources et grands principes du droit fiscal, fait le point sur tous les prélèvements (impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, impôt sur la fortune...) mais aussi sur la TVA et les impôts locaux. Cette nouvelle édition sera à jour des dispositions de la loi de finances pour 2024 qui est en cours de discussion au parlement, et qui va fortement impacter les finances des ménages, avec notamment des mesures sur : - revalorisation des tranches du barème fiscal applicable à la déclaration de revenus 2024 - l'instauration d'un nouveau placement "vert" (PAEC) - l'alourdissement du malus automobile écologique - une nouvelle fiscalité des locations meublées... Points forts - En 48 pages le point complet sur les nouvelles mesures fiscales pour 2024 - Ouvrage qui permet de comprendre toutes les règles juridiques relatives à l'impôt et à ses fonctions - Ouvrage à jour de la loi de finances pour 2024
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2024
Loi de finances pour 2024 : d'importantes mesures pour les entreprises La loi de finances pour 2024 contient 4 orientations-clés pour la fiscalité des entreprises en 2024 : - le verdissement de la fiscalité - le renforcement de la lutte contre la fraude - et l'évasion et la transposition de diverses mesures de droit de l'Union, notamment l'imposition minimale des grands groupes et la TVA applicable aux petites entreprises - l'échelonnement de la suppression de la CVAE sur 4 ans pour une suppression totale en 2027 Cette nouvelle édition fait le point sur toutes ces mesures phares et fait le point sur toutes les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises. Points forts - En 48 pages le point sur toutes les nouvelles mesures pour 2024 - En 48 pages le point sur toutes les notions indispensables en matière d'impôts sur les sociétés - Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2024
Gestion
Fiscalité de développement pour entreprises citoyennes
Pour Soungalo Traoré, la structure-même de l'économie d'un pays est indicatrice de sa capacité de production. Il faut de grands groupes industriels, des champions, pour générer l'essentiel du PIB, en raison des économies d'échelle permises par le gigantisme. Il faut aussi en amont et en aval des sous-traitants, des fournisseurs, des distributeurs et des prestataires de services, constitutifs d'autant de PME créatrices d'emplois qualifiés et rémunérateurs. Seule une fiscalité soucieuse de développement davantage que de recettes budgétaires immédiates peut instaurer les protections indispensables à l'édification de groupes industriels nationaux et au différé temporaire d'imposition, nécessaire à l'intégration des PME informelles dans le secteur structuré. Les PME notamment, n'ont besoin que d'une " période franche " de TVA, de durée limitée, pour devenir des entreprises citoyennes, en lieu et place des simples objets de survie qu'elles sont pour la plupart, en Afrique subsaharienne. Une fiscalité en priorité soucieuse de développement, c'est ce que l'auteur détaille et défend dans cet ouvrage.
06/2020
Littérature française
Quand les loups avaient des plumes. Mémoires en chrysalide
Chère Grande Personne, j'ai quatre ans et je pousse les portes du monde. Je n'ai encore rien appris vraiment, mais j'en sais beaucoup. Quand je dis que je sais, je ne parle pas des déclinaisons latines ou du taux de la TVA sur les produits culturels. Je sais, par toute la puissance de mon instinct, par toutes les ondes que font courir les émotions sur la peau, la mienne et celle des autres. Je crois de tout mon coeur au pouvoir absolu et divin de l'amour qu'on me porte. Mon instant présent est tout, délicieusement pur. Mais je sais aussi que le compte à rebours a démarré. La touche " reset " de ma mémoire est enclenchée et mon petit doigt me dit que j'aurai bientôt oublié l'essentiel. Ce matin, une plume d'ange est tombée en planant doucement sous mon nez. Je l'ai ramassée, je l'ai trempée dans la gouache pour te confier, à toi Adulte, les quelques miettes encore croustillantes de ma première mémoire avant qu'elle ne s'efface.
03/2010
Droit fiscal
Fiscalité des opérations immobilières. Pour comprendre, maîtriser et exploiter les règles et régimes fiscaux
Crédit d'impôt, déficit foncier, fiscalité des revenus locatifs... le point complet La fiscalité immobilière est particulièrement complexe et en constante évolution, de nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. Cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d'un bien immobilier de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. Il satisfera les professionnels qui la pratiquent, les étudiants qui l'apprennent, et les contribuables à la recherche d'un renseignement. Son premier objectif est d'être accessible et pratique tout en étant le plus complet possible. Le professionnel de l'immobilier se doit de maîtriser ces règles pour accompagner et répondre aux interrogations des personnes désireuses d'investir... Points forts - Une présentation de chaque impôt et taxe d'un bien immobilier pour les professionnels de l'immobilier, les étudiants et les particuliers - Des formulaires, des tableaux, schémas et exemples illustrent les notions
09/2023
Littérature française
Le passeur de Dieu
Xavier, trente-deux ans, journaliste à Paris, ne supporte plus la vie qu'il mène. Usé par son rythme trépidant, lassé des amours éphémères, déçu par la médiocrité des liens, vidé de tout élan et ne sachant plus où trouver de la force pour éclairer sa vie, il décide de passer quelques jours dans un ermitage auprès d'un vieux moine, haut en couleur, à la stature spirituelle et humaine hors du commun. Un voyage initiatique aussi dense qu'imprévisible, ponctué de dialogues revigorants, riche de sagesse et de bon sens, plein d'émotion et parfois d'humour où la source du christianisme jaillit comme une leçon de vie. Le Père Michel-Marie Zanotti-Sorkine réside à Paris. Il exerce son ministère sacerdotal auprès de la Communauté des Auxiliaires du Coeur de Jésus où il reçoit toutes les personnes qui désirent le rencontrer. Il travaille également à divers projets artistiques et littéraires, donne des concerts, et intervient chaque semaine à la télévision nationale canadienne TVA dans l'émission "La Victoire de l'Amour" . Il est l'auteur d'une vingtaine de livres.
04/2021
Comptabilité générale
La comptabilité des auto-entrepreneurs. Toutes les astuces pour profiter à 100 % du statut
Les indispensables de la comptabilité pour les auto-entrepreneurs à la portée de tous La comptabilité simplifiée est l'un des atouts majeurs du statut d'auto-entrepreneur (ou micro-entreprise). Pour autant, combien ont gaspillé du temps et de l'argent par manque d'information ? Ce guide vous donne toutes les solutions d'optimisation pour bénéficier au mieux des avantages du statut d'autoentrepreneur. Ponctué d'exemples et de modèles pratiques, il vous aide à gérer simplement et rapidement votre comptabilité tout en évitant les risques et les mauvaises surprises. - Créer sa micro-entreprise et connaître toutes les aides - associées. - Gérer son livre de recettes, ses facturations et ses achats. - Maîtriser la fiscalité et les cotisations sociales. - Suivre au mieux sa trésorerie et optimiser sa rentabilité. - Connaître les seuils de chiffre d'affaires, la TVA et l'impact sur l'impôt sur le revenu. Votre compta n'aura plus de secret pour vous ! En bonus, des modèles de facture et registre à télécharger + l'agenda de l'auto-entrepreneur, pour ne plus laisser passer les échéances de déclarations obligatoires.
04/2024
DCG4 Droit fiscal
Exercices de Droit fiscal DCG 4. 102 exercices corrigés et expliqués. Conforme au PCG 2025 (arrêté 26 novembre 2023 portant homologation des règlements de l'ANC), Edition 2024
Véritable outil d'entraînement pour l'UE 4, Droit fiscal Le droit fiscal, matière de chiffres par définition, nécessite de s'entraîner de manière intensive. Cet ouvrage couvre l'intégralité du programme et développe les thématiques suivantes : l'impôt sur le revenu, les prélèvements sociaux, l'imposition du résultat de l'entreprise, la TVA, les taxes assises sur le salaire, l'imposition du patrimoine et le contrôle fiscal. Au total, des exercices corrigés pour permettre aux étudiants de s'entraîner et de mettre en applications les connaissances acquises dans le livre DCG 4 Droit fiscal, écrit par Pascale Recroix dans la même collection. Points forts - Véritable outil d'entraînement pour être prêt le Jour J - A jour du programme et de l'environnement pédagogique du DCG (compétences attendues et savoirs associés) - Cet ouvrage vient compléter l'ouvrage de cours écrit par le même auteur dans la même collection - Les exercices corrigés de la collection DCG permettent de s'entraîner efficacement et d'être prêt le jour de l'épreuve
05/2023
Actualité et médias
Impôts-mania. L'absurdité fiscale française
VOUS AVEZ LE SENTIMENT D'ETRE PRIS POUR DES PIGEONS ? VOUS AVEZ RAISON ! Notre système fiscal est d'un obscurantisme désarmant. Personne n'y comprend plus rien, et la hausse, la multiplication et la complexification folle de nos prélèvements (CSG, impôt sur le revenu, taxe carbone, TVA, droits de succession, etc.) nous donnent le sentiment d'être pris pour des idiots. Impôts, taxes, surtaxes, contributions, cotisations... Les Français, qu'ils soient actifs, retraités, propriétaires, automobilistes ou encore consommateurs, ont acquitté en 2018 plus de 1 000 milliards d'euros de prélèvements obligatoires, dont la plupart sont habilement dissimulés. Et alors que ces derniers n'ont jamais été aussi élevés et contestés, l'utilisation qui en est faite suscite également (et à juste titre) une insatisfaction grandissante. Résultat ? Les révoltes se multiplient et pourraient bien perdurer... sauf si nos gouvernants font enfin le choix de simplifier, réduire et surtout rendre plus transparents nos prélèvements. D'autres pays l'ont fait. Pourquoi pas nous ? Virginie Pradel nous dévoile les secrets de notre système fiscal absurde et opaque, et propose des solutions simples et immédiates pour sortir enfin de cette désastreuse "exception française" !
09/2019
Comptabilité
Droit fiscal DCG 4. Cours et applications corrigées, Edition 2022-2023
A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 4 - Droit fiscal Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 4 "Droit fiscal" , est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage : - un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : Introduction générale au droit fiscal - L'impôt sur les revenus des personnes physiques - Prélèvements sociaux - Imposition du résultat de l'entreprise - TVA - Taxes assises sur les salaires - Imposition du patrimoine - Notions de contrôle fiscal - le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 4, grâce à des exemples et applications corrigées - et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve Points forts - un cours entièrement rédigé et conforme au programme - des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser - des exemples et des applications corrigées - un cas final conforme à l'épreuve de l'examen
Assurances
Réglementation automobile. Edition 2023-2024
Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de cinq parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : - le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; - la vente automobile (les obligations du vendeur et de l'acheteur) ; - l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations) ; - les accidents de la circulation et l'assurance (véhicules et personnes assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie) ; - la fiscalité du véhicule (TVA, taxes liées à l'immatriculation et l'affectation du véhicule, le véhicule professionnel). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées. La Collection Droit & Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels dans leur pratique métier. Editeur spécialisé, L'Argus de l'assurance met tout son savoir-faire à portée de main : vous bénéficiez d'outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l'assurance.
06/2023
Droit fiscal
Comprendre les enjeux fiscaux de l'entreprise. Edition 2021
Les dirigeants qui maîtrisent bien la fiscalité applicable à leur entreprise peuvent réellement éviter des déconvenues coûteuses et faire des économies. D'où la nécessité, grâce à cet ouvrage pratique et illustré, de bien comprendre les fondamentaux de règles complexes et sans cesse en évolution. Comment choisir entre les différents régimes d'imposition des bénéfices et de TVA ? Cet ouvrage est un outil précieux d'aide à la décision. Il permet d'opter en pleine connaissance du gain fiscal envisageable et des obligations déclaratives qui s'imposent. Comment tirer profit du maximum d'allégements d'impôts ? Réductions, crédits d'impôt allégements d'impôts dans certaines zones géographiques... il est difficile de s'y retrouver dans la jungle des aides fiscales. Cet ouvrage fait le point sur les moyens de réduire la facture fiscale. Quelles sont les obligations fiscales à remplir, comment réagir en cas de redressement fiscal ? Cet ouvrage recense les différentes échéances fiscales à respecter et les modalités de paiement des impôts. Enfin, un chef d'entreprise averti en vaut deux et connaître les différentes procédures de contrôle de l'administration et les moyens de faire valoir en cas de litige est indispensable.
04/2021
E-Business
E-commerce. Tout savoir avant de créer une boutique en ligne ! 4e édition
Le secteur du e-commerce a cru l'année dernière dans l'Hexagone huit fois plus vite que le commerce traditionnel. Au total, ce sont près de 140 000 sites web actifs qui ont été recensés par la Fevad (fédération e-commerce, vente à distance). S'ajoutent à cela plus de 33 millions de cyberacheteurs français prêts à faire leurs emplettes sur ces derniers. Pour guider les auto-entrepreneurs, TPE et PME à se lancer dans le e-commerce, ce livre fourmille de conseils techniques à lire avant de se lancer, souvent trop rapidement. Par où commencer ? Que faut-il faire ? Quid de la TVA, de la localisation de la boutique, des textes et images descriptives de chaque produit ? Quelle offre d'hébergement choisir ? Quid des frais de port ? Le but n'est pas ici de décourager les futurs e-commerçants mais d'attirer leur attention sur les étapes à franchir, le chemin à parcourir, la patience à avoir, pour maximiser ses chances de réussite. La quatrième édition enrichie et mise à jour de cet ouvrage propose un nouveau chapitre pour gérer une boutique physique en plus d'une boutique en ligne.
10/2021
Faits de société
Cartel des fraudes. Tome 2, Les nouvelles révélations du juge prats sur les dizaines de milliards annuels de fraude fiscale et sociale
Dans le " CARTEL DES FRAUDES, LA SUITE ", le magistrat qui fut en charge au niveau national de la coordination de la lutte contre les fraudes fiscales et sociales revient sur les coulisses de la fraude fiscale et de la fraude aux cotisations sociales. Il plonge le lecteur dans le " coeur du réacteur ", révélant par exemple comment depuis 2011 l'administration s'est refusée à utiliser les moyens les plus efficaces de lutte contre la principale fraude fiscale, les escroqueries à la TVA qui coûtent des dizaines de milliards ; comment et pourquoi les " GAFAM ", Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft réussissent à optimiser leur facture fiscale en France ; comment s'est menée la bataille contre les comptes bancaires cachés à l'étranger, notamment au sein des banques suisses UBS et HSBC ; comment a été imposée contre la volonté de l'administration des finances la loi contre la grande fraude fiscale suite au scandale Cahuzac ; comment durant des années il a fallu batailler contre le fisc pour faire sauter le " Verrou de Bercy " qui interdisait à la justice de poursuivre la fraude fiscale sans le feu vert du ministre du Budget...
10/2021
Actualité et médias
Changement de propriétaire. La guerre civile continue
Que s'est-il passé depuis que l' " entreprise France ", comme on dit maintenant à l'Elysée, a changé de propriétaire, le 6 mai au soir ? Dans cette chronique des Cent Jours du sarkozysme triomphant " sans tabou ni complexe ", on assiste à l'installation d'un nouveau système. Derrière des mots neutres - bouclier fiscal, TVA sociale, franchise médicale -, il s'agit d'enrichir les riches en faisant payer les pauvres. Derrière l'hommage à Guy Môquet et aux martyrs du Vel d'Hiv, on rafle les sans-papiers qui n'ont pas " vocation " à rester parmi nous. L'oligarchie de la finance, de l'armement et du show-biz se resserre autour du président de tous les Français et l'asservissement des médias cimente le consensus ambiant. Mélangeant à dessein les sources les plus variées, s'aidant d'entretiens avec Jacques Rancière (sur la notion de populisme), Alain Badiou (sur la trahison chez les anciens maoïstes), et Daniel Bensaïd (sur l'actualité du marxisme), Eric Hazan donne à voir une évidence, que chacun est plus que jamais tenu de taire : la guerre civile continue.
10/2007
Actualité politique France
Où va le pognon ? Comment récupérer 100 milliards d'euros par an de fraude et de gaspillage pour rebâtir la France
Comment mettre fin aux gaspillages scandaleux pour rendre leur argent aux Français : le livre de combat de Nicolas Dupont-Aignan pour sa campagne présidentielle. 100 milliards d'euros à rendre aux Français Les Français et les entreprises n'ont jamais payé autant de charges et de taxes. Comment expliquer qu'un pays qui a battu trois fois le record mondial du taux de prélèvements obligatoires le plus élevé soit incapable de protéger ses citoyens face aux crises sanitaire et terroriste ? Quand aurons-nous les soignants, les policiers, les gendarmes en nombre suffisant au regard des impôts exorbitants que nous payons ? La raison de cette faillite est simple : des dizaines de milliards d'euros sont dilapidés dans des dépenses inutiles. Fausses cartes Vitale, retraites versées à des morts à l'étranger, escroquerie à la TVA, dépenses somptuaires, gabegie de la Commission de Bruxelles... L'auteur a identifié plus de 100 milliards d'euros que nous pouvons économiser rapidement, soit 6000 par an par famille. Avec du courage, il est possible de mettre fin aux gaspillages scandaleux pour rendre l'argent aux Français, investir dans l'avenir et créer des emplois durables.
10/2021
Economie
La rage de l'impôt. Matraque, révolte fiscale : comment y remédier
"Qu'est-ce que vous faites du pognon ? " Si vous aussi vous vous posez la question, ce livre est fait pour vous ! Des Maillotins aux Gilets jaunes, les révoltes fiscales jalonnent l'histoire de France. Au-delà de leur violence, elles cristallisent l'incompréhension du plus grand nombre face aux prélèvements de toutes sortes de l'Etat. Impôt sur le revenu, CSG, CRDS, TVA, TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques), ISF ou IFI..., ce livre vous amène à comprendre la finalité de ces impôts et comment fonctionne leur redistribution. Exposant les grandes théories fiscales, il permet de décrypter l'actualité, d'expliquer le sentiment d'injustice face à l'impôt et de saisir le sens des événements récents. La Rage de l'impôt poursuit aussi un objectif audacieux : vous inciter à réfléchir sur quels fondements décider de vos impôts pour pouvoir vivre en paix entre gens civilisés. C'est un sujet important, ne vous y trompez pas, car nous sommes au bord de la guerre civile. Mieux vaudrait, pour préserver la fraternité, aboutir à une politique fiscale non spoliatrice et harmonieuse.
08/2019
