Recherche

Les pourvois en cassation

Extraits

ActuaLitté

Manga

Love & Retry Tome 4

Mitsu fait sa rentrée à l'université, elle est encore très marquée par une rupture difficile et elle souhaiterait pouvoir entamer une nouvelle vie et pourquoi pas retrouver rapidement l'amour pour tourner la page. Lorsqu'elle tombe sur Kaede son ex, qui s'avère aussi être son nouveau voisin, les choses se compliquent. Il est plus beau et populaire que jamais, cela va-t-il raviver la flamme entre eux ?

08/2019

ActuaLitté

Manga

Love & Retry Tome 3

La seule personne qu'elle ne voulait absolument pas revoir : son ex petit ami ! Tout le monde a-t-il vraiment droit à une deuxième chance ? Mitsu fait sa rentrée à l'université, elle est encore très marquée par une rupture difficile et elle souhaiterait pouvoir entamer une nouvelle vie et pourquoi pas retrouver rapidement l'amour pour tourner la page. Lorsqu'elle tombe sur Kaede son ex, qui s'avère aussi être son nouveau voisin, les choses se compliquent. Il est plus beau et populaire que jamais, cela va-t-il raviver la flamme entre eux ?

05/2019

ActuaLitté

Manga

Love & Retry Tome 7

Après l'avoir retrouvé à l'université, Mitsu s'est remise en couple avec Kaede, son ex qui avait été son premier amour au collège. Ils vivent heureux ensemble désormais, mais pour réaliser son rêve de devenir médecin, Kaede décide de partir étudier cinq ans à l'étranger. Ne voulant pas que leurs sentiments s'effacent pendant ce temps-là, il décide alors de demander Mitsu en mariage ! L'une au Japon, l'autre à New-York. Alors que les époux vivent loin l'un de l'autre, Kazuha propose à Mitsu de voyager seule avec lui ? ! Voici le dénouement de cette histoire d'amour !! Dans ce dernier volume, on n'acceptera rien d'autre qu'un happy end !

07/2020

ActuaLitté

Manga

Love & Retry Tome 6

Mitsu fait sa rentrée à l'université, elle est encore très marquée par une rupture difficile et elle souhaiterait pouvoir entamer une nouvelle vie et pourquoi pas retrouver rapidement l'amour pour tourner la page. Lorsqu'elle tombe sur Kaede, son ex, qui s'avère aussi être son nouveau voisin, les choses se compliquent. Il est plus beau et populaire que jamais, cela va-t-il raviver la flamme entre eux ?

02/2020

ActuaLitté

Manga

Love & Retry Tome 2

La seule personne qu'elle ne voulait absolument pas revoir : son ex petit ami ! Tout le monde a-t-il vraiment droit à une deuxième chance ? Mitsu fait sa rentrée à l'université, elle est encore très marquée par une rupture difficile et elle souhaiterait pouvoir entamer une nouvelle vie et pourquoi pas retrouver rapidement l'amour pour tourner la page. Lorsqu'elle tombe sur Kaede son ex, qui s'avère aussi être son nouveau voisin, les choses se compliquent. Il est plus beau et populaire que jamais, cela va-t-il raviver la flamme entre eux ?

02/2019

ActuaLitté

Manga

Love & Retry Tome 1

La seule personne qu'elle ne voulait absolument pas revoir : son ex petit ami ! Tout le monde a-t-il vraiment droit à une deuxième chance ? Mitsu fait sa rentrée à l'université, elle est encore très marquée par une rupture difficile et elle souhaiterait pouvoir entamer une nouvelle vie et pourquoi pas retrouver rapidement l'amour pour tourner la page. Lorsqu'elle tombe sur Kaede son ex, qui s'avère aussi être son nouveau voisin, les choses se compliquent. Il est plus beau et populaire que jamais, cela va-t-il raviver la flamme entre eux ?

02/2019

ActuaLitté

Variété internationale

Les Inrocks N° 19, avril 2023

En couverture : LANA DEL REY : Liberté, spiritualité, authenticité : confidences exclusives à JD Beauvallet Dossier spécial : les penseurs et penseuses de demain : Claire Marin, Tal Madesta, Louisa Yousfi, Guillaume Faburel, Emma Bigé Rencontres avec : Philippe Katerine / Thomas Bangalter, l'après Daft Punk / Jim Jarmusch version musicien / Noémie Merlant actrice en feu / Makoto Shinkai, le nouveau Miyazaki Portraits : le retour d'Everything but the Girl / Nouveaux visages : Sofian Khammes, 47 Meow, Erwan Sene / Steve Mackey, bassiste de Pulp / Marion Siéfert, dramaturge connectée Reportages : Basquiat, Warhol et la musique / Depeche Mode démodé ? / Jeanne Dielman... , un sacre décrypté / Ovidie et Vanessa Springora : la fin du sexe ? Et toujours, plus de 50 pages de critiques Musiques, Cinémas, Livres, Arts, Séries, Jeux vidéos, Podcasts Pour finir, le CD sampler 15 titres

03/2023

ActuaLitté

Chanson française

Les Inrockuptibles N° 20, mai 2023 : Héros Daho. Avec 1 CD audio

En couverture : HEROS DAHO : Etienne Daho répond aux questions de 22 artistes (La Femme, Françoise Hardy, Jehnny Beth,...) + dossier spécial Dossier spécial Cannes : La sélection 2023 / Rencontre avec Pedro Almodóvar / Comment vont les salles de cinéma ? / Nos 25 palmes d'or depuis 1964 Rencontres avec : John Waters / Flavien Berger / Didier Eribon / Rencontre avec la musicienne électro Caterina Barbieri Portraits : Hommage à RyÅ "ichi Sakamoto / Salomé Saqué : faire entendre la jeunesse / Le retour des Moldy Peaches Reportages : Random Access Memories de Daft Punk, 10 ans déjà / L'IA va-t-elle dévorer la musique pop ? / Des photographes de presse pour un regard informé Et toujours, plus de 50 pages de critiques Musiques, Cinémas, Livres, Arts, Séries, Jeux vidéo, Podcasts + Le CD sampler 15 titres

04/2023

ActuaLitté

Philosophie

Bodin et la souveraineté

Comment disposer d'un pouvoir politique suffisamment dégagé de toute entrave pour pourvoir en toutes circonstances la communauté des lois dont elle a besoin ? Comment instituer ce pouvoir pour que, dans le même temps, sa liberté ne se tourne pas en moyen d'oppression ? Telles sont les deux questions auxquelles le concept bodinien de souveraineté tente de répondre sans les séparer. Parce qu'il faut un pouvoir qui ne soit jamais paralysé, c'est à une souveraineté indivisible et sans partage qu'il appartient de faire la loi et de pourvoir à son exécution. Mais parce que cette souveraineté n'existe que pour la défense de la république et de ses membre l'arbitraire en est nécessairement exclu. En imaginant une combinaison possible entre l'efficacité du pouvoir et la garantie des sujets, l'œuvre politique de Jean Bodin (1529-1396) se situe donc aux origines de la réflexion moderne sur le droit de l'Etat.

10/1998

ActuaLitté

Histoire de France

Les Russes en France en 1814. Des faits, des imaginaires et des mémoires

Débutée en janvier 1814, la campagne de France conduit, dès la fin du mois de mars, les troupes impériales russes alors à la tête des armées alliées victorieuses, à entrer dans Paris, devant une population médusée et apeurée. Pour la première fois de son histoire, Paris est occupé et le restera durant six semaines. Si la campagne de France a produit une riche historiographie sur le plan militaire, les études ayant trait à l'occupation de 1814 ont été plus éparses. Archives militaires, diplomatiques, sources publiques et privées à l'appui, les meilleurs spécialistes du sujet dressent dans cet ouvrage un tableau sociétal, culturel et mémoriel de cette occupation. Ils entendent notamment en saisir les causes et les modalités, mais aussi, à travers les perceptions et les représentations nées de la confrontation franco-russe dans les imaginaires politique, littéraire et artistique, mettre en avant la mémoire collective qu'elle a suscitée en France comme en Russie.

12/2019

ActuaLitté

Avocats

Code de l'avocat. Annoté & commenté, Edition 2024

A jour du nouveau Code de déontologie (prix de lancement de 40 jusqu'au 31/12/2023) Les + de l'édition 2024 : - Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. - Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...). - Jurisprudence complète sur l'ensemble du corpus. - Commentaires complets. - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national) et à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il permet aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Outre une jurisprudence détaillée, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation. Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment : les textes relatifs à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décrets des 13 avril et 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre et surtout décret du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et le réglement professionnel des avocats au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, en vigueur le 2 mai 2023 ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées ; le règlement intérieur du CNB applicable au 1er janvier 2022 ; les décisions à caractère normatif des 11 mars et 9 décembre 2022 portant sur la parentalité dans le contrat de collaboration et la féminisation des titres et fonctions ; le décret du 30 juin 2022 modifiant le décret du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat. L'ensemble est enrichi d'un vaste commentaire synthétique et d'annotations de jurisprudence exhaustives.

10/2023

ActuaLitté

Marchés publics

Contrats publics N° 231, mai 2022 : Achèvement de la procédure : points de vigilance

L'achèvement de la procédure de passation

05/2022

ActuaLitté

Beaux arts

Notice de plus de 36000 estampes de toutes les écoles anciennes et modernes. Partie 2. Vente par suite de cessation de commerce de M. E. Lechevalier

Notice de plus de 36000 estampes de toutes les écoles anciennes et modernes qui seront vendues par forts lots par suite de cessation de commerce de M. E. Lechevalier : deuxième vente... Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

ActuaLitté

Littérature française

En route vers les îles

Des amis dans l'Ouest de la France, leurs destins, leurs amours à la fin du vingtième siècle. En chemin la deuxième guerre mondiale viendra se rappeler à leur souvenir.

07/2016

ActuaLitté

Littérature étrangère

Catalogue d'une collection d'objets d'art et de curiosité. par suite de cessation de commerce de M. Hervoit

Catalogue d'une collection d'objets d'art et de curiosité... dont la vente... aura lieu par suite de cessation de commerce de M. Hervoit... / [expert] Febvre Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

ActuaLitté

Ethnologie

Des sauvages en Occident. Les cultures tauromachiques en Camargue et en Andalousie

Dans la corrida classique, d'origine andalouse, le taureau est mis à mort. Dans la course camarguaise, les règles proscrivent son exécution ; il est traité comme un héros qui porte les valeurs de la collectivité. Frédéric Saumade, à partir d'études de terrain effectuées en Andalousie et en Camargue, met au jour toute la cohérence qui, au-delà de la différence des jeux d'arènes et des techniques d'élevage, relie ces pratiques. Dans les deux cas, le bovin "sauvage" apparaît comme une métaphore de la société. L'homme entre en contact avec la bête afin d'établir avec elle un dialogue traduit dans le rite et le langage tauromachiques. Cette relation est considérée selon une double temporalité : celle de l'histoire, constitutive de la mythologie taurine, et celle qui suit et répète le cycle des saisons. Ainsi se révèlent une éthique traditionaliste - replacer l'homme dans une nature idéalisée - et des aspirations modernes exprimées dans le spectacle urbain des arènes.

03/1994

ActuaLitté

Autres éditeurs (A à E)

Le tigre et le pissenlit

L'histoire d'une amitié pas comme les autres, entre un tigre et un pissenlit, écrite et illustrée par Lee Gee-eun, récompensée pour son travail à la Foire de Bologne en 2021.

02/2024

ActuaLitté

Droit

La fin des questions de compétence ? Actes des 9e rencontres de procédure civile

Cet ouvrage constitue les actes des 9èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 7 décembre 2018 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche "Sorbonne Justice et procès (IRJS)" de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). A l'heure de la création des tribunaux judiciaires et de la disparition programmée des tribunaux d'instance et de grande instance (loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice), il était utile de faire le point sur les questions de compétence et de s'interroger sur leur éventuelle disparition. Tout un chacun connaît les avantages et les inconvénients de l'uniformité. Entre particularisme et généralité, il faut trouver la bonne mesure. C'est ce qu'ont tenté les participants de ces neuvièmes rencontres en confrontant les aspects théoriques et comparatistes, techniques et pratiques de la réflexion.

06/2019

ActuaLitté

Grèce-Crète

Corfou et les îles Ioniennes en quelques jours

Un guide tout en couleurs, complet et ultrapratique pour découvrir les îles Ioniennes, qui s'égrènent le long de la côte ouest de la Grèce continentale, et jouissent d'un climat plus frais que le reste du pays. Une exploration approfondie des îles connues et moins connues de l'archipel : Corfou, Paxi et Antipaxi, Leucade, Céphalonie, Ithaque et Zante. Corfou, ses musées, son héritage vénitien, ses criques baignées d'une eau bleu cobalt, mais aussi ses collines plantées de cyprès et ses villages préservés à l'écart des côtes. La petite île de Paxi, avec sa côte est animée dans les ports de Lakka, Loggos et Gaïos, et sa côte ouest sauvage et préservée. L'île de Leucade, reliée au continent par un pont, mais néanmoins encore largement préservée du tourisme, ses criques et ses plages propices au kitesurf. Céphalonie, la plus grande et celle dont la faune et la flore sont les plus variées, dont le littoral dentelé dissimule de séduisantes criques bordées de plages aux eaux claires. Ithaque, une île de poche mais assez spectaculaire pour alimenter le mythe d'Ulysse. Zante, qui se divise entre une partie est très touristique, et une partie ouest au paysage spectaculaire et rude, où d'imposantes falaises calcaires plongent dans des eaux turquoise Le riche héritage culturel : vénitien, italien, français, anglais... Des suggestions de randonnées sur des îles plus vertes que les autres îles grecques et donc plus propices à ce mode de découverte. Les plus belles plages. Des excursions en Albanie, à Ksami et jusqu'au site grec de Butrint, et vers le nord de la Grèce continentale (Parga, Gorge de Vikos, Zagoria) Tout sur les transports pour rejoindre les différentes îles.

05/2022

ActuaLitté

Droits des étrangers

Les droits des étudiantes et des étudiants étrangers en France

Le statut de l'étudiante ou de l'étudiant étranger a connu d'importantes mutations ces dernières années. Libéral à l'origine, il a subi les assauts répétés des politiques de maîtrise de flux migratoires. De ce fait, les étrangères et étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Par ailleurs, ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, possibilités de changement de statut très limitées, etc. Ce cahier juridique a pour objectif de permettre aux étudiantes et étudiants étrangers, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiante ou l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention ou au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions ces étudiants peut travailler pendant leurs études ou changer de statut. Enfin, un modèle de recours est publié en annexe afin de permettre aux intéressé·e·s de contester des refus de visa.

07/2021

ActuaLitté

Archéologie

Sur les traces des Gaulois et des Romains en Vendée

Comment l'archéologie peut-elle nous aider à mieux comprendre les Gaulois et les Gallo-Romains qui vivaient sur l'actuel territoire vendéen ? Les fouilles archéologiques menées en Vendée depuis 30 ans, notamment dans le cadre des opérations préventives liées aux travaux d'aménagement du territoire, ont considérablement enrichi et renouvelé nos connaissances sur son occupation à l'âge du Fer et à l'époque romaine. L'exposition "Sur les traces des Gaulois et des Romains en Vendée" est l'occasion de présenter des objets inédits, témoins des savoir-faire et des modes de vie de nos ancêtres. Entre actualités archéologiques et relecture des collections anciennes, ce catalogue met en lumière l'évolution de la recherche à travers le regard des archéologues d'hier et d'aujourd'hui.

11/2021

ActuaLitté

Policiers

Terreurs nocturnes

De retour au pays après plusieurs années passées entre New-York et Paris, Maxime Fouchard pense pourvoir mener une vie simple, loin du tumulte des grandes villes. Il est heureux de retrouver son ami d'enfance et de renouer avec ses racines bretonnes. Une série de meurtres va tout bousculer.

01/2013

ActuaLitté

Comics Super-héros

Marvel-Verse : Doctor Strange

Ayant perdu l'usage de ses mains, le célèbre neurochirurgien Stephen Strange parcourt le monde à la recherche d'un remède. Ce voyage va l'emmener au-delà des frontières de la science, dans le domaine du surnaturel : il va devenir le Docteur Strange, Sorcier Suprême et défenseur de la Terre contre les forces occultes qui menacent de détruire le monde ! A l'occasion de la sortie du film Dr Strange in the multiverse of madness, nous vous proposons un recueil d'histoires emblématiques du personnage pour apprendre à mieux le connaître.

05/2022

ActuaLitté

Policiers

Les faisans des îles

Cinq personnages plus ou moins filous doivent transporter cinq millions de dollars destinés à un guerillero aux Philippines afin de fomenter un coup d'Etat. Mais est-il bien raisonnable de confier autant d'argent à des individus aussi peu recommandables ? L'idée est de diviser la somme en cinq, mais bientôt une autre idée émerge : chacun va vouloir garder le fric pour soi et tout le monde trompe tout le monde dans un jouissif jeu de dupes. On retrouve pour notre plus grand plaisir les personnages de "Voodoo Limited" : le Chinois Arthur Case Wu, dit Artie et son garde du corps Quincy Durant dans une aventure totalement débridée à l'efficacité narrative totale.

05/2017

ActuaLitté

Poches Littérature internation

Les Sentinelles des blés

Contre l'avis de son mari, Mingli part pour Pékin à la recherche de sa fille adoptive, Rongrong, dont elle est sans nouvelles depuis des mois. Là-bas, cette quadragénaire découvre le vrai visage de son enfant et un trait de sa personnalité qu'elle ne soupçonnait pas. Cet étonnant voyage renvoie Mingli au socle de mémoire sur lequel s'est construite sa vie, et plus particulièrement à son enfance partagée avec Ruifang, la mère biologique de Rongrong, aujourd'hui perdue dans la folie. Une mémoire au coeur de laquelle brille, comme un leitmotiv poétique, l'image des sentinelles des blés, ces herbes folles dont les épis montent la garde à l'orée des champs. Roman à part dans l'oeuvre de Chi Li, Les Sentinelles des blés est le portrait subtil d'une femme mue uniquement par ses intuitions et l'attention lucide et bienveillante qu'elle porte à son entourage.

05/2015

ActuaLitté

Droit

Le guide pratique de la passation d'un marché à procédure adaptée (Mapa). De la définition des besoins à l'achèvement des procédures, 2e édition

L'achat public est un acte fondamental qui engage la collectivité dans ses choix. Celle-ci doit donc être en mesure de contracter avec les opérateurs économiques, dans les meilleures conditions, au prix correspondant à la prestation attendue. Or, les procédures d'achat nécessitent une technicité et un réel "savoir-faire", tant dans le cadre de procédures formalisées que dans celui des marchés à procédure adaptée (MAPA). L'acheteur public doit respecter les trois principes fondamentaux de la commande publique : la liberté d'accès aux marchés publics, l'égalité de traitement des candidats, la transparence des procédures, au risque d'exposer sa collectivité à un contentieux. Pour ce faire, il lui faut maîtriser les textes législatifs et règlementaires comme la jurisprudence qui précise le droit applicable à la commande publique. Ce guide pratique présente, de façon didactique, comment procéder à la passation des MAPA dans les meilleures conditions. Il rappelle les dispositions juridiques indispensables en les illustrant par des exemples, des mises en garde et des conseils extraits des dernières jurisprudences ; ses nombreuses annexes constituent autant d'aide à la rédaction. L'ouvrage évitera ainsi les errements sources de contentieux. Il permettra de souscrire avec des opérateurs économiques avec l'assurance de répondre au mieux aux besoins des collectivités, tout en respectant une bonne utilisation des deniers publics. A travers dix chapitres, l'ouvrage présente comment gérer efficacement les étapes de l'achat public : de la définition du besoin à l'achèvement de la procédure, en explicitant les règles relatives à la rédaction des pièces, au choix des critères et à une publicité adaptée, à la dématérialisation... Il traite également des cas particuliers, tels les marchés publics inférieurs à 25 000 € HT, la négociation, les spécificités des marchés de maîtrise d'oeuvre ou encore l'offre anormalement basse. Intégrant toutes les évolutions du code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019, ce guide pratique de passation des MAPA s'enrichit de plusieurs documents types, téléchargeables sur le site des Editions Sorman, qui faciliteront à l'acheteur public ses mises en concurrence et sécuriseront ses procédures.

10/2019

ActuaLitté

Gestion des ressources humaine

L'essentiel de la paie. 54 fiches pratiques pour comprendre et mettre en oeuvre la paie, 3e édition actualisée

Cet ouvrage de référence est une synthèse pragmatique et opérationnelle des dispositifs qui encadrent une paie aujourd'hui. -54 fiches pratiques qui peuvent être regroupées en trois grandes thématiques : les éléments du brut, les cotisations sociales, les éléments non soumis à cotisation-Chaque fiche est articulée en trois temps : juridique avec des arrêts de cassation, fonctionnel avec les règles de gestion et une application chiffrée, technique avec l'intégration dans la déclaration sociale nominative (DSN).

06/2023

ActuaLitté

droit pénal international

Le mandat d'arrêt européen

Le mandat d'arrêt européen constitue un formidable espoir pour la coopération judiciaire au sein de l'Union européenne. L'instrument normatif reflète en effet la volonté des Etats d'appliquer le système de la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale. Cette volonté se laisse mesurer par l'abandon, pour une liste de trente-deux infractions énumérées par l'article 2-2 et quand la personne encourt une peine d'au moins trois ans d'emprisonnement dans l'Etat membre d'émission, le contrôle de la double incrimination, qui est caractéristique de l'extradition. Elle peut se manifester également si on regarde la réforme qu'elle intègre concernant la fin du refus d'extrader les nationaux. La consécration du principe peut aussi être appréciée par la judiciarisation complète de la procédure. Alors que la procédure d'extradition est basée sur un système dualiste où le dernier mot revient au politique, la décision-cadre donne compétence à l'autorité judiciaire pour prononcer sur l'opportunité de remettre la personne selon les possibilités de refus offertes par la décision-cadre. La procédure de remise est donc devenue rapide, mais sans sacrifier les droits et libertés des personnes remises. Pour renforcer cette protection, l'instrument normatif consacre un contrôle juridictionnel interne et supranational. Cette évolution s'accompagne de la création des acteurs européens pour faciliter le travail des juges et pour assurer la cohérence de l'action judiciaire dans cet espace unique. Ainsi, le nouvel instrument fait appel au service d'Eurojust et du ministère public européen. Aziz En Nefkhaoui est professeur de droit privé à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Casablanca (Maroc), où il enseigne l'introduction au droit, le droit pénal général, la procédure pénale et le droit de l'Union européenne pour le Master. Il est auteur de quatre ouvrages : Traité de procédure pénale, Précis de droit pénal spécial, Droit pénal général, et Introduction au droit.

02/2023

ActuaLitté

Beaux arts

303 Arts Recherches Créations N° 31/1991

72 - Les papeteries sarthoises, histoire et patrimoine 44 - Carrière d'Edmond Bertheux, peintre 53 - Le bâtiment des Archives départementales 49 - Collection de Pierre-André Mordret, conservée au musée Saint-Jean d'Angers 85 - Château d'eau près de Luçon 303 - La Grand-chambre de la cour de cassation et son décor 303 - La Jarretière, Maine-et-Loire, photographies

09/1991

ActuaLitté

Couple, famille

Comment tomber amoureux d'un parfait inconnu en 36 questions (et 4 minutes de silence)

Lorsque son couple prend fin après dix années de vie commune, la conception que Mandy Len Catron se fait de l'amour s'effondre. Alors elle cherche des réponses... jusqu'à en faire le sujet de sa thèse. Qu'est-ce qu'un couple réussi ? Pourquoi sourit-on bêtement devant Pretty Woman ? Faut-il vivre à deux pour être heureux ? Mandy se plonge dans les études scientifiques et les données sociologiques, jusqu'à ce qu'elle redécouvre une célèbre méthode qui permettrait à deux parfaits étrangers de tomber amoureux. D'abord sceptique, elle décide de la tester elle-même et propose à Mark, un garçon qu'elle connaît à peine, de lui accorder 90 minutes de son temps pour répondre à 36 questions. Depuis ce jour, Mark partage sa vie. L'expérience vous tente ? Il vous suffit de trouver un inconnu et d'avoir la vie devant soi.

02/2019