Le petit Paie. L'essentiel en bref, Edition 2024
Extraits
Droit des obligations
L'essentiel du droit des obligations. Edition 2021-2022
Une présentation du régime général des obligations : notions d'actes juridiques, de faits juridiques. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des obligations est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en quatre parties : - le contrat : les principes généraux, le consentement, la forme du contrat, le contenu du contrat, la sanction des conditions de fond du contrat, les effets du contrat, la durée du contrat, la cession du contrat, l'inexécution du contrat - la responsabilité civile : dommage, lien de causalité, responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait d'autrui, responsabilité du fait des choses, accidents de la circulation, mise en oeuvre de la responsabilité civile - les quasi-contrats : gestion d'affaires, paiement de l'indu et enrichissement injustifié - le régime des obligations : les modalités de l'obligation, les opérations sur obligations, les actions ouvertes au créancier, l'extinction de l'obligation, les restitutions Cette nouvelle édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit des personnes
L'essentiel du droit des personnes. Edition 2021-2022
Une présentation des connaissances indispensables en Droit des personnes : la personnalité juridique, l'état de la personne et la protection des mineurs et majeurs vulnérables. Avec la première partie sur la personnalité juridique, il s'agit de déterminer le commencement, la fin de la personnalité (personne physique ou personne morale), les situations hybrides telles que l'absence ou la disparition ainsi que les modalités de protection de la personnalité juridique (corps humain, vie privée, image). La deuxième partie est consacrée à l'état de la personne, c'est-à-dire aux éléments d'identification de la personne tels que le nom, le prénom, le domicile, aux modalités de protection de l'état de la personne et aux actes de l'état civil. Tandis que la troisième partie est consacrée à la protection des mineurs et majeurs vulnérables : condition juridique du mineur, autorité parentale, patrimoine, tutelle du mineur, protection occasionnelle du majeur, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, mandat de protection future... Cette nouvelle édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Droit des sociétés
L'essentiel du droit des sociétés. Edition 2021-2022
Le droit des sociétés peut être considéré comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur création à leur liquidation... Cette branche du droit s'intéresse par ailleurs aux relations entre les différentes parties prenantes de la société (associés, dirigeants et salariés), ainsi qu'aux relations que la société entretient avec les tiers (commissaires aux comptes...). L'ouvrage reprend la dialectique de la première édition et continue de présenter les modifications légales et réglementaires opérées par ces lois et par les nouveaux textes prévoyant le cadre canonique de la matière. Vous trouverez donc ici les éléments "essentiels" des réformes et l'environnement juridique actualisé de la matière. En outre, l'ouvrage s'efforce d'intégrer les nouveautés jurisprudentielles qui prennent en considération les nouvelles dispositions du Code de commerce ou tendent à analyser les dispositions antérieures à la lumière de la modification observée. L'ouvrage présente via des encadrés, les modifications légales et règlementaires opérées par ces lois. Vous trouverez donc ici, les éléments essentiels des réformes. Points forts - Une vision claire, structurée des règles applicables à la société et à ses différentes formes
08/2021
Droit administratif général
L'essentiel du droit administratif général. Edition 2021-2022
Le droit de l'administration et de l'activité administrative à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. Il s'agit de définir les règles de fonctionnement de l'administration d'une part, et celles permettant la soumission de l'administration au droit, ce que l'on appelle le principe de légalité. La particularité du système français est que le droit administratif est indépendant. Le contrôle de l'administration est effectué par un juge spécifique (juge administratif), et il est effectué en vertu d'un droit spécifique (administratif). Il y a donc séparation des autorités administratives et judiciaires, et autonomie du droit administratif par rapport au droit privé. Cet ouvrage présente de façon claire les connaissances qu'un étudiant doit avoir en droit administratif en quatre parties : le principe de légalité administrative ; l'organisation administrative ; l'action administrative ; le contrôle de l'action administrative. Cette nouvelle édition 2021 intègre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Points forts Réviser et faire un point actualisé A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
08/2021
Calendriers adulte
Mini-organiseur familial l'essentiel Mémoniak. Edition 2022-2023
La version sobre et élégante de notre mini-organiseur familial Mémoniak ! Avec à l'intérieur : - Une double-page par mois sur 16 mois, de septembre 2022 à décembre 2023 - Des cases journalières pour noter les rendez-vous et activités de toute la famille - Un bloc de listes de courses pour ne rien oublier ! - Des pages bonus : un calendrier des fruits et légumes de saison, l'emploi du temps des enfants, les infos sur les enfants, les n° utiles... - 8 aimants ultrasolides pour accrocher son organiseur sur le frigo et plus de 400 stickers pour personnaliser au mieux sa vie de famille - Une pochette pour ranger listes, coupons et infos utiles - Un stylo-feutre aimanté Dans la même gamme "Essentiel" : l'agenda l'essentiel !
Droit international privé
L'essentiel du droit international privé. Edition 2022-2023
Une synthèse claire et structurée des principes régissant le droit international privé La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent les conditions des étrangers en France. Cet ouvrage est une synthèse claire et structurée d'une matière réputée difficile et obscure. Il met l'accent sur les principes issus du droit de l'Union européenne, qui ont profondément renouvelé la matière. Cette nouvelle édition est à jour des récentes évolutions législatives. L'ouvrage présente en deux parties le droit international privé, matière réputée, à juste titre, difficile : la première partie présente les conflits de lois : méthode directes, approche conflictualiste, méthode des conflits de lois, application de la loi désignée par la règle de conflit ; la seconde partie présente les conflits de juridictions : compétence directe, compétence indirecte et effets des jugements étrangers. Points fortsRéviser et faire un point actualiséA jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentiellesSous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2022
Vie de famille
L'essentiel du calendrier familial. Septembre 2022 à décembre 2023, Edition 2022-2023
S'organiser rime avec simplicité ! Le kit complet pour organiser sa vie de famille avec efficacité ! 70 activités pour simplifier son quotidien accessibles via des QR codes : repas du soir en moins de 30 minutes, projets déco en moins d'une heure, recettes de produits d'entretien en mois de 5 minutesUne grande page détachable par mois et de grandes cases pour noter les RDV et événements du quotidienUn espace mémo pour toute la familleLe rappel des vacances scolaires Mais aussi : -2 pinces clips fantaisie pour accrocher les documents importants -2 grandes pages de stickers -2 maxi aimants pour accrocher le calendrier au frigo -Une pochette pour ranger ses papiers -Un bloc de courses de 80 pages
06/2022
Concours administratifs
Concours Gardien de la paix. Edition 2024-2025
Toutes les épreuves : Résolution d'un ou de plusieurs cas pratiques. QCM à choix multiple de culture générale. QCM à choix multiples de langue étrangère. Tests psychotechniques. Epreuves physiques. Entretien de recrutement avec le jury. - QCM, exercices d'entraînement et sujets d'annales pour réviser et s'entraîner. Inscriptions : mai à juillet 2024. Epreuves : septembre 2024
Concours administratifs
Thèmes essentiels d'actualité. Edition 2022-2023
Les principaux thèmes d'actualité des domaines clés des concours (culture générale, questions sociales, économie, relations internationales) sont présentés sous forme de fiches pour faire le point et se préparer aux concours. Chaque thème est développé de manière claire et approfondie selon des aspects et une méthode bien structurés proposant : - une présentation du thème et de ses enjeux ; - un historique regroupant les grandes dates à connaître ; - les connaissances de base présentant une analyse claire des éléments essentiels du sujet ; - le bilan de l'actualité exposant le thème dans son contexte le plus proche et précisant toutes ses évolutions actuelles ; - les perspectives développant la réflexion sur l'avenir et les évolutions possibles du sujet. L'ouvrage, rédigé par une équipe de spécialistes dans chaque discipline, est un outil indispensable pour la préparation des épreuves écrites et orales.
09/2021
Introduction historique au dro
L'essentiel de l'introduction générale au droit. Edition 2022-2023
Cet ouvrage permet de mieux comprendre la notion et les fondements du droit. Quelle est la différence entre droit objectif et droits subjectifs, entre droit privé et droit public ? Le terme "droit" revêt deux significations : d'une part, l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société (droit objectif) ; d'autre part, la faculté de faire un acte, d'user ou de disposer d'une chose ou d'exiger quelque chose de quelqu'un (droit subjectif). Les deux premières définitions justifient la présentation de cette introduction générale au droit en deux parties : - le droit objectif : présentation de la règle de droit ; la règle de droit et les autres règles d'organisation sociale ; la compréhension de la règle de droit ; la loi ; la jurisprudence ; la coutume ; les autres sources du droit. - les droits subjectifs : les sources des droits subjectifs ; la classification des droits subjectifs ; les personnes physiques ; les personnes morales ; la preuve des droits ; l'exercice abusif des droits. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Les thèmes fondamentaux du programme - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2022
Droit
L'essentiel des institutions de l'Union européenne. Edition 2022-2023
Pour comprendre le fonctionnement des institutions de l'Union européenne Cet ouvrage présente les Institutions de l'Union européenne et a pour ambition de faire mieux comprendre le fonctionnement de ces institutions en développant successivement de façon synthétique et structurée : - les traités européens et la construction européenne ; - les acteurs institutionnels de l'Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice ; la Cour des comptes ; les institutions de l'Union économique et monétaire ; les autres organes de l'Union européenne ; - les actes juridiques de l'Union européenne : les différentes sources du droit de l'Union européenne ; les principes applicables aux actes juridiques de l'Union. Le livre tient compte des évolutions les plus récentes de la construction (ou déconstruction) européenne (avec notamment la sortie du Royaume-Uni et le Brexit, la crise Ukrainienne). Points forts - A jour des actualités européennes les plus récentes - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Sécurité sociale
L'essentiel du droit de la protection sociale. Edition 2021-2022
Une présentation rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des règles juridiques gouvernant le droit de la protection sociale Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger contre les risques sociaux (tels que la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse...). Cet ouvrage est une présentation rigoureuse et pratique des dispositifs de la sécurité sociale et de l'aide sociale financée par l'Etat et complétée par des prestations octroyées par les organismes privés. Cet ouvrage traite successivement des institutions en charge de la protection sociale (diversité des régimes, sources du droit, architecture des régimes) et des prestations sociales (financement, attributions et recours (financement, prestations et contentieux de la sécurité sociale). Cette nouvelle édition 2021 a pour objectif de donner aux étudiants, aux professionnels et aux assurés sociaux cette connaissance des évolutions récentes de notre droit de la protection sociale. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2021
Droit constitutionnel
L'essentiel des institutions de la Ve République. Edition 2022-2023
Une présentation des Institutions de la Ve République Ce livre ne se contente pas d'aborder le texte de la Constitution du 4 octobre 1958, il se réfère également à la pratique constitutionnelle et à la jurisprudence qui façonnent quotidiennement le droit constitutionnel, particulièrement depuis l'introduction dans notre droit positif de la "question prioritaire de constitutionnalité" . Il insiste beaucoup sur la réalité du droit constitutionnel de la Ve République afin de ne pas avoir une vision ni trop idyllique ni trop livresque et déconnectée de la réalité. Ainsi cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit constitutionnel de la Ve République de façon claire et structurée : les caractères généraux de la Ve République. Elle aborde l'esprit, les évolutions et la nature profondément démocratique de la Ve République ; l'organisation des pouvoirs politiques : le président de la République, le Gouvernement et le Parlement ; les contre-pouvoirs : le Conseil constitutionnel, les juridictions ordinaires et les contre-pouvoirs non juridictionnels. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières actualités constitutionnelles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2022
Fonction publique
L'essentiel du droit de la fonction publique. Edition 2021-2022
Le point sur la modernisation et la transformation de la fonction publique Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux plus de 5, 5 millions de fonctionnaires et agents publics (20% de la population active). La fonction publique fait l'objet depuis quelques années de profondes réformes qui modifient progressivement sa physionomie avec, d'une part, la réduction significative du nombre de corps d'emplois dans la FPE et, d'autre part, l'inscription de la gestion des ressources humaines en son coeur. Cette nouvelle édition 2021 fait le point sur les apports de l'importante loi n° 2019-828 du 6 août 2019 et intègre les normes législatives et réglementaires sur la gestion de la fonction publique aux temps du Covid-19, ainsi que les décisions juridictionnelles les plus importantes permettant au lecteur de comprendre les enjeux du droit de la fonction publique. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
10/2021
Agendas jeunesse
Agenda Le Petit Prince. Edition 2021-2022
Au fil des pages de cet agenda se dévoile toute la magie du Petit Prince, avec les aquarelles originales du chef-d'oeuvre d'Antoine de Saint-Exupéry, ses citations mythiques et des autocollants reproduisant ses plus beaux dessins.
06/2021
Lorraine
Petit Futé Lorraine Vosges. Edition 2023-2024
La Lorraine se situe au coeur de l'Europe. Terre de contrastes entre moyenne montagne et plaine, la Lorraine est parfois rude comme les paysans qui la peuplaient il y a encore quelques années, et attachante par ses nombreuses ressources très authentiques. Ici on fait le plein d'oxygène et les sportifs s'adonnent au VTT, parapente, escalade ou ski. Les nombreux plans d'eau et lacs de Gérardmer, ou les rivières, encore bien préservés de la pollution, conquièrent les adeptes de la baignade, de la planche à voile, de la pêche ou du canoë. La Lorraine doit surtout ses atouts à la nature qui l'entoure et à la Moselle qui serpente en son coeur. Si en Lorraine l'or blanc fait généralement référence au sel exploité à divers endroits depuis plusieurs siècles, cette expression concerne également la neige, présente surtout dans les Vosges et qui chaque année fait la joie de très nombreux skieurs amateurs ou chevronnés. C'est pourquoi, contrairement à d'autres régions, la Lorraine reste attractive même pendant les mois d'hiver. Un petit tour par Nancy et Metz permet de découvrir les plaisirs de la table en Lorraine comme ailleurs - on sait bien manger.
09/2023
Sri Lanka, Maldives
Petit Futé Sri Lanka. Edition 2023-2024
Une larme dans l'océan Indien. C'est ce à quoi ressemble sur une carte, la petite île du Sri Lanka, tout au sud du gigantesque sous-continent indien. Elle fut longtemps connue sous le nom de "Ceylan" , pays mythique évoquant les épices et surtout le thé. Mais qu'importe le nom. Sri Lanka reste une île enchanteresse et une destination merveilleuse. Pour la richesse de sa culture, sans doute : l'île abonde en sites archéologiques de premiers plans. Pagodes, dagobas monumentaux et sites exceptionnels sont légion. La culture bouddhiste dominante a produit depuis plus de 2000 ans des trésors d'architecture et de sculpture que l'on rencontre dans les musées et sur les sites un peu partout dans l'île.
08/2023
Afrique
Petit Futé Cap-Vert. Edition 2024-2025
Petit pays lusophone, le Cap Vert n'est plus la destination confidentielle qu'elle était il y a quelques années. Popularisé par Cesaria Evora qui le chante si bien, cet archipel de l'océan Atlantique, à quelque 450 km des côtes du Sénégal, a en effet beaucoup à offrir : des paysages à la teinte ocre et brûlée, des volcans actifs ou non pour les trekkeurs, des plages de sable blanc ou noir qui s'arc-boutent dans des eaux turquoises, une architecture issue de la période coloniale portugaise à Mindelo à São Vicente ou São Filipe a Fogo, un climat chaud et ensoleillé... C'est ce kaléidoscope d'ambiances et de paysages que le Petit Futé vous fait découvrir à travers une édition entièrement consacré à l'archipel.
05/2022
Iles grecques
Petit Futé Iles Grecques. Edition 2024-2025
Les îles grecques ont bien plus qu'une seule histoire à nous raconter. Le patrimoine culturel et artistique hors norme est omniprésent dans chacun des villages traversés : chapelles byzantines, ruines, cloîtres. Terres de contrastes aux multiples écosystèmes, les îles regorgent d'une variété de paysages : entre montagnes et étendues de plage, les promenades à faire sont saisissantes. L'archipel possède les deux hôtes les plus accueillants du monde : le soleil tout d'abord, présent toute l'année. Chaleureux, les habitants offrent sans compter les vins originaux de leur pays accompagnés de mezzes cuisinés avec l'huile d'olive, nectar de l'arbre sacré de l'Olympe. Les épicuriens trouveront à travers ce de quoi être comblés : toute occasion est bonne pour faire la fête.
02/2024
Italie
Petit Futé Lacs italiens. Edition 2024-2025
Les montagnes et les lacs du Nord de l'Italie n'ont cessé d'enchanter le voyageur, depuis les romantiques en quête d'une nature sauvage jusqu'à l'aristocratie européenne venue y trouver un lieu de villégiature préservé et grandiose dès le début du XXe siècle. Cette région mythique pour tout explorateur et que l'on désigne communément comme la région des Grands Lacs englobe une vingtaine de lacs centrés sur la Lombardie mais aussi les régions du Piémont, du Trentin et de la Vénétie. Pour la plupart d'origine glaciaire, ses lacs se déploient au pied des Alpes et jouissent d'un climat bénéfique, une aubaine pour le voyageur. Ils s'appellent le lac Majeur, le lac de Côme, le lac d'Iseo, le lac de Garde... autant de noms prestigieux qui méritaient largement que le Petit Futé leur consacre un guide à part entière.
06/2024
Nouvelle-Zélande
Petit Futé Nouvelle-Zélande. Edition 2024-2025
La Nouvelle-Zélande est terre de nombreuses espèces endémiques de plantes, d'arbres, et d'oiseaux, et ses côtes abritent une grande variété de mammifères marins protégés. En un mot, la Nouvelle-Zélande est LA destination pour le passionné de nature. C'est aussi un pays riche d'une culture multicolore et passionnante, à commencer par les Maoris, le premier peuple de Polynésiens à découvrir ces terres : leurs habiletés artistiques et artisanales subjuguent, tandis que leurs danses guerrières ou haka intimident. Avec toutes ces facettes, impossible de ne pas aimer un tel territoire si époustouflant !
01/2024
Aquitaine
Petit Futé Pays Basque. Edition 2024-2025
A cheval entre les Pyrénées et l'Océan Atlantique, le Pays Basque est la région de la gastronomie et des férias. L'attachement du peuple d'Euskadi à ses racines a créé une société où cohabitent tradition et avant-garde culturelle (le Guggenheim de Bilbao). Que vous vous perdiez dans ses recoins pittoresques, que vous participiez à une ancestrale fête de village, assistiez à une course de taureau ou profitiez de l'exaltation de San Sebastian, la Pays Basque est terre d'authenticité.
06/2023
Droit
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. Edition 2022-2023
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2022 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
Droit
L'essentiel du régime général des obligations. Edition 2022-2023
Une présentation rigoureuse et à jour du régime général des obligations Le régime général des obligations englobe les règles communes à toutes les obligations indépendamment de leur source qui peut être contractuelle, quasi-contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle ou encore légale. Une fois née, une obligation vit, circule, peut se transformer et enfin s'éteint. Etudier la vie, la circulation, la transformation et l'extinction d'une obligation, c'est étudier son régime juridique. Le régime général des obligations s'inscrit dans la suite de l'étude du droit des obligations (droit du contrat et droit de la responsabilité extracontractuelle). Il précise les règles permettant d'assurer la sauvegarde du droit de créance et détermine les modalités dont peut être affectée une obligation. Mais son domaine est vaste. Il met en relief le fait qu'une obligation peut revêtir un caractère complexe lorsque le débiteur est par exemple tenu d'exécuter plusieurs obligations ou lorsqu'il existe une pluralité de débiteurs et/ou de créanciers. S'intéressant à la vie de l'obligation, il en régit la transmission et la transformation. Enfin, il a vocation à régir l'extinction de l'obligation. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière
Droit des régimes matrimoniaux
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux. Edition 2021-2022
Une présentation du droit des régimes matrimoniaux qui organise les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension du droit des régimes matrimoniaux est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée, en deux parties : la première partie sur le régime primaire présente les dispositions relatives aux rapports pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers qui sont applicables à l'ensemble des époux : charges du mariage, gestion des biens à caractère professionnel ou non, crise du ménage, logement familial... la seconde partie est consacrée au fonctionnement et à la dissolution des principaux régimes matrimoniaux. Le régime légal de communauté d'acquêts s'applique à défaut de régime conventionnel. Il est le plus répandu. Les époux peuvent également opter pour des régimes conventionnels tels que la séparation de biens ou la participation aux acquêts qui sont les plus répandus, outre les variantes du régime légal tel que, par exemple, le régime de communauté universelle. Les époux ont également la possibilité de modifier leur régime matrimonial. Cette nouvelle édition 2021 intègre les apports récents législatifs et jurisprudentiels. Points forts - A jour des apports récents de la jurisprudence - Sous forme rédigée, rigoureuse et pratique, une présentation de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
08/2021
Droit des obligations
L'essentiel du régime général des obligations. Edition 2021-2022
Une présentation rigoureuse et à jour du régime général des obligations Le régime général des obligations englobe les règles communes à toutes les obligations indépendamment de leur source qui peut être contractuelle, quasi-contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle ou encore légale. Une fois née, une obligation vit, circule, peut se transformer et enfin s'éteint. Etudier la vie, la circulation, la transformation et l'extinction d'une obligation, c'est étudier son régime juridique. Le régime général des obligations s'inscrit dans la suite de l'étude du droit des obligations (droit du contrat et droit de la responsabilité extracontractuelle). Il précise les règles permettant d'assurer la sauvegarde du droit de créance et détermine les modalités dont peut être affectée une obligation. Mais son domaine est vaste. Il met en relief le fait qu'une obligation peut revêtir un caractère complexe lorsque le débiteur est par exemple tenu d'exécuter plusieurs obligations ou lorsqu'il existe une pluralité de débiteurs et/ou de créanciers. S'intéressant à la vie de l'obligation, il en régit la transmission et la transformation. Enfin, il a vocation à régir l'extinction de l'obligation. Points forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière
09/2021
Droit constitutionnel
L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel. Edition 2021-2022
Les méthodes de contrôle et les normes contrôlées Le contentieux constitutionnel peut être défini comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution. Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution. En créant le Conseil constitutionnel, la Constitution de 1958 rompait, timidement, avec ce qu'il était convenu d'appeler le "légicentrisme" . Composée de neuf membres, nommés pour 9 ans non renouvelables et renouvelés par tiers tous les 3 ans, le Conseil constitutionnel a pour fonction, selon l'article 61 de la Constitution, de contrôler la conformité à celle-ci des lois "avant leur promulgation" . Ce contrôle se faisait sur le recours de quatre autorités seulement : le président de la République, le Premier ministre, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat. On parlait alors de contrôle a priori. Par la révision du 23 juillet 2008, entrée en application le 1er avril 2010, le constituant a ouvert l'accès au Conseil constitutionnel, il peut être saisi après la promulgation des lois, au moment leur application, on parle alors de contrôle a posteriori. Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières actualités constitutionnelles
08/2021
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. Edition 2021-2022
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2021 est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
09/2021
Droits de l'homme
L'essentiel du droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
Tout sur les libertés fondamentales proclamées en Europe et dans la Constitution française L'essentiel des connaissances nécessaires à la compréhension du droit des libertés fondamentales est exposé dans cet ouvrage, de façon claire, rigoureuse et synthétique. Il se décompose en trois parties principales : les sources des libertés fondamentales : elle présente les sources historiques et juridiques des libertés fondamentales ; les garanties des libertés fondamentales : elle décrit les garanties juridictionnelles nationales et internationales des libertés fondamentales, ainsi que les limites générales de ces libertés ; l'étude matérielle des libertés : elle introduit les grandes lignes du régime des principales libertés fondamentales. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
06/2021
Procédure civile
L'essentiel des procédures civiles d'exécution. Edition 2022-2023
Une présentation de l'ensemble des procédures civiles d'exécution applicables en 2022 L'ouvrage présente de manière simple et accessible, en 14 chapitres, l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas exécutée spontanément. Cet ouvrage synthétise l'essentiel des connaissances du droit de l'exécution, qu'il s'agisse des moyens de pression (comme l'astreinte), des modes amiables de recouvrement, des mesures conservatoires, ou des mesures d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire avec notamment la "fusion" des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires en une seule profession de commissaire de justice, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2022. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
07/2022
