Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts
Extraits
Droit
Fiches de Droit des contrats spéciaux. 2e édition
Le contenu : 35 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats spéciaux : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
04/2019
Musique, danse
Le dictionnaire des chansons de Claude François. Avec 1 CD audio
Rien ou presque n’a été dit ; comme si tout avait été caché, dissimulé. Oui, Claude François n’est pas qu’un chanteur à paillettes des seventies, un blondinet-bondissant pour minettes débiles avec des refrains idiots. Sur l’art qui a fait connaître cet artiste, la matière première qui nous l’a fait connaître, personne, quasiment avant le présent ouvrage, n’a, expliqué son travail. Nous ne savions pas à quel point son inspiration, son flair ont puisé dans le meilleur du répertoire anglo-saxon, ce qui donna chez lui d’excellentes versions françaises n’ayant pas à rougir, contrairement aux idées reçues, devant l’original. Mais aussi, pourquoi n’a-t-on jamais su que c’était un vrai musicien, un jazzman qui savait de quoi il parlait quand on causait rythme ternaire. Et ses textes, qui parlent de l’enfance, de l’écologie, de la peine de mort, du mal de vivre, de la Guerre Froide et bien sûr, de l’amour : rien. Pourquoi n’a-t-on jamais su, qu’en écoutant plus de 70% des chansons de cet artiste nous entendions – bien arrangés et produits – du Ray Charles ou du James Taylor ? Pourquoi ignorions-nous à ce point, et sans l’ombre d’un doute que, sans le savoir, nous fredonnions des mélodies d’Erroll Garner, de Stevie Wonder, de Glen Campbell ou de Jimmy Cliff ; que nous savourions du Cat Stevens comme du Michael Jackson ou encore du Bob Marley ? Pour les Everly Brothers, Trini Lopez, les Four Tops et les Supremes de Diana Ross on a su, un peu. En effet, c’était tellement gros que les identités des adaptations que fit Claude François de leurs titres, ainsi de Belles, Belles, Belles, Si j’avais un marteau, J’attendrai ou C’est la même chanson, ne pouvaient passer inaperçues. Ce qui permit de fournir un involontaire alibi aux pourfendeurs de l’artiste ; ces petits arbres qui cachent la forêt, là où, au fond des sillons noirs des 33 tours se nichent, comme timides et calfeutrés, des chefs-d’oeuvre inconnus.
03/2013
Concours administratifs
Préparer le concours de magasinier principal des bibliothèques de 2e classe. 3e édition
Vous trouverez dans cet ouvrage une préparation complète aux concours externe et interne de magasinier principal des bibliothèques de 2e classe. Il contient notamment : - Une présentation du concours, des épreuves et de la fonction de magasinier - Une méthodologie pédagogique et détaillée pour chacune des épreuves écrites et orales (note et questions pour l'admissibilité, classement et entretien avec le jury pour l'admission) - Un rappel des règles utiles en arithmétique assorti d'exercices corrigés - Les corrigés pas à pas de toutes les annales des épreuves écrites de 2011 à 2021 - Tous les sujets d'annales depuis 2004 - Un chapitre consacré à la préparation (auto-évaluation, planning, conseils) - Une bibliographie / webographie sélective
02/2023
Physique, chimie
Génie chimique et des procédés 2e année. Procédés de séparation et de réaction
Le génie chimique et des procédés est la spécialité des sciences de l'ingénieur qui étudie la conception, le dimensionnement et le fonctionnement des appareils industriels dans lesquels la matière subit une transformation physique et/ou chimique. Cet ouvrage présente les procédés de séparation se produisant avec équilibre entre phases (distillation, extraction liquide-liquide, absorption, cristallisation...). Il expose aussi le fonctionnement des divers types de réacteurs utilisés en milieu industriel, les principales méthodes d'automatisation des procédés chimiques ainsi que les méthodes de régulation associées. Le cours et les exercices corrigés présentés dans ce livre couvrent le programme de génie chimique de seconde année de DUT Chimie et BTS Pilotage des procédés, et sera aussi utile aux élèves ingénieurs.
09/2019
Romans historiques (poches)
La Grande Séparation
En 14-18, réglements de comptes é Roubaix. Sous occupation allemande, la ville est pillée, sa population prise en otage. Certains résistent, d'autres en profitent.
09/2014
Comics
Avengers : La séparation
L'heure la plus sombre des Avengers a sonné. Tout commence avec le retour d'un membre de l'équipe que l'on croyait mort. Confrontés à une terrible tragédie, les héros vont vivre le pire jour de leur longue carrière. Qui est derrière cette machination ? Quelles sont ses motivations ? Qui tombera sous les coups de l'ennemi ? Avec la participation de tous les Avengers !
10/2017
Littérature française
De la société (ou le nouveau contrat social )
Comme le dit un dicton populaire, "L'argent ne fait pas le bonheur". Cette citation se confirme de plus en plus aujourd'hui, illustrant à merveille les limites imposées par l'argent au sein de nos sociétés modernes. Ainsi donc, nous devrions essayer de changer nos institutions capitalistes en une économie plus solidaire et sans aspect monétaire, dans laquelle tout le monde pourra bénéficier du minimum vital : logement et nourriture. L'ajout de confort (voiture, voyages, etc.) sera assuré par le travail, et le superflu dépendra de la catégorie socio-professionnelle de chacun.
08/2015
Histoire du droit
Traité du contrat de constitution de rente
Traité du contrat de constitution de rente . Par l'auteur du Traité des obligations Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Psychologie, psychanalyse
Les enfants du divorce. Psychologie de la séparation parentale, 2e édition
Ouvrage consacré aux conséquences psychologiques de la séparation parentale sur l’enfant et aux techniques de médiation familiale et d’aide individualisée à mettre en oeuvre pour en atténuer les effets. Nouvelle édition entièrement revue et à jour des nouvelles lois concernant l’exercice de l’autorité parentale et la légalisation de la résidence alternée. De nombreux chapitres ont également été modifiés pour tenir compte de travaux permettant la comparaison avec les résultats de l’étude réalisée il y a douze ans. Ils apportant des précisions sur l’impact de la séparation parentale et des conflits parentaux sur l’estime de soi des enfants.
01/2011
Littérature anglo-saxonne
Le chien de Claude
Connaissez-vous les différentes manières de capturer les rats ? De faire fortune avec un tonneau de mazout vide et quelques morceaux de viande ? Avez-vous une idée des secrets que peut dissimuler une meule de foin ? Et que savez-vous sur les courses de lévriers ? Entrez dans l'univers de Roald Dahl où chaque éclat de rire est suivi d'un grincement de dents !
05/2008
Romans policiers
Les mystères de l’Echevinage. Phenice de Loudun, collectif sous la direction et avec la participation de Nicole Buresi.
Ce roman fait suite aux Mystères du lavoir, paru en 2021. En préparant les cérémonies des 300 ans de la gendarmerie de Loudun, le capitaine Gérault découvre un cadavre dans les jardins de l'Echevinage. Qui est-ce ? Que fait-il là sur cet escalier désaffecté ? Qui pouvait bien lui en vouloir ? Il va enquêter, comme dans les Mystères du lavoir, en s'appuyant sur son ami, le journaliste Lucien Legendre. Le roman nous entraîne une fois de plus dans cette cité de la Vienne qui mérite le détour...
03/2023
Gestion
Le dernier de la classe
Faut-il avoir beaucoup de chance pour devenir un grand patron ? Ou beaucoup de talent ? Ou de l'audace ? Un peu de tout cela, semble dire Antoine Riboud dans ce livre où il détaille, avec malice, les péripéties de son odyssée d'industriel. Car, pour cet ancien P.D.G. du groupe Danone, à l'intuition légendaire, à l'obstination farouche, le chemin fut long, très long, entre la petite entreprise de ses débuts et la prodigieuse multinationale qu'il a su bâtir jour après jour. De cet homme, auquel ses proches ne prêtaient guère d'avenir, on trouvera donc, ici, un autoportrait fidèle et pittoresque. Avec, en contrepoint, la chronique d'une économie française qui, en trente années, a connu des métamorphoses majeures. Dans sa vie - il est né en 1916 - Antoine Riboud a pris des risques et il s'est bien amusé. Un anticonformiste qui fut " Le dernier de la classe " avant de devenir l'un des tout premiers acteurs du capitalisme moderne.
04/1999
Droit
La notion de clause pénale
Incontestablement, une étude sur la notion de clause pénale s'imposait en raison des multiples intérêts qui y sont attachés. Intérêt théorique, d'une part, d'une notion qui se trouve au confluent des questions et des concepts aussi essentiels pour le juriste que la liberté contractuelle, la force obligatoire, l'équité, la peine privée et la séparation. Intérêt pratique, d'autre part, de mieux cerner une notion qui s'épanouit dans des domaines aussi variés que les droits des contrats, le droit du crédit, le droit du travail et jusque dans les libéralités. Enfin, plus de quinze ans après la réforme législative de 1975 qui a permis au juge de réviser les peines conventionnelles „ manifestement excessives s, il était particulièrement intéressant de rechercher si la clause pénale ressortait affaiblie ou, au contraire, régénérée de l'exercice du pouvoir de révision judiciaire. Dans ces diverses perspectives, l'auteur s'est livré à un important travail de clarification et de classification rendu nécessaire par l'impressionnant désordre terminologique et conceptuel qui règne dans la matière des clauses relatives à la formation, l'exécution ou la rupture du contrat, ainsi qu'à un examen minutieux de la Jurisprudence antérieure et postérieure à la loi de 1975. Parce qu'en définitive, il met eu lumière les traita caractéristiques de la notion de clause pénale et permet, notamment, de la distinguer des multiples clauses et indemnités avec lesquelles elle est trop souvent confondue, l'ouvrage intéressera non seulement ceux des étudiants, enseignants et chercheurs que l'exploration de l'univers contractuel passionne mais aussi ceux des praticiens qui s'y meuvent quotidiennement.
10/1998
Philosophie
Le contrat naturel
Peut-on considérer la nature comme un sujet de droit ? Comme martres et possesseurs, nous la dominons et la réduisons au statut d'objet. Pourtant, cette nature nous reçoit, nous accueille et nous fait vivre. Si nos extractions et nos exploitations la mettent en danger, la menace se retourne aujourd'hui contre nous. La nature nous conditionne et, désormais, nous conditionnons la nature. Ancienne et nouvelle, cette interdépendance appelle, pour Michel Serres, l'établissement d'un "contrat naturel", fondement d'un droit nouveau, d'une symbiose vitale, qui termine par un pacte la guerre que nous menons contre la nature. Passé entre les humains et le monde, jadis laissé hors-jeu par le contrat social, le Contrat naturel octroie une dignité juridique à la nature et définit les devoirs de l'humanité envers elle.
03/2020
Policiers
Le contrat Salinger
Journaliste désabusé, Adam Langer retrouve un jour une vieille connaissance : Conner Joyce, auteur de thrillers en perte de vitesse en pleine promotion de son dernier roman. Ce dernier lui confie avoir reçu une offre ahurissante : un homme d'affaires richissime lui a proposé d'écrire un roman rien que pour lui, moyennant une somme colossale. Seule particularité, le contrat s'assortit de certaines clauses assez particulières : 1/ le livre rejoindra la collection privée d'exemplaires uniques de l'homme d'affaire, pour lequel ont déjà travaillé des écrivains aussi prestigieux que Thomas Pynchon, Norman Mailer ou J. D. Salinger... et n'en sortira jamais. 2/ Le propriétaire se réserve le droit d'exiger de l'auteur quelques modifications de son cru. 3/ l'accord doit rester absolument secret. Bientôt, et tandis qu'un Conner visiblement aux abois s'obstine à tout raconter à son ami – lequel se passerait bien de ces révélations –, l'histoire prend une tournure des plus inquiétantes : l'offre n'a évidemment rien de philanthropique, et le contrat désormais signé aura des conséquences imprévues.
10/2016
discriminations, exclusion, ra
Le contrat racial
Image de Harriet Tubman : [Née entre 1820 et 1825 et morte le 10 mars 1913 à Auburn (Etat de New York), elle est une militante américaine en faveur de l'abolition de l'esclavage des Afro-Américains, puis militante contre le racisme et féministe. Figure de proue du Chemin de fer clandestin, ses actions lui valent les surnoms de Moïse noire, Grand-mère Moïse, ou encore Moïse du peuple noir. ] Résumé sur la 1ère de couverture : Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.
03/2023
Indépendants
La Réparation
"J'ai plongé mon coeur et mon âme dans ce projet qui est l'histoire la plus personnelle que je n'ai jamais racontée" Nina Bunjevac
10/2022
Littérature française
La réparation
« Je me suis d'abord trompée.Je me disais c'est trop facile, tu portes des sandales dorées, tu te complais dans des histoires d'amour impossible, tu aimes les bains dans la Méditerranée et tu crois qu'une fille comme toi peut écrire sur la Shoah ? Car c'est bien de cela qu'il s'agit. La petite Salomé, dont ma fille a hérité du beau prénom, mon arrière grand-mère, mes oncles et tantes, mes cousins, vivaient en Lituanie avant la guerre. Ils appartenaient à une communauté dont il ne reste rien. »Que s'est-il vraiment passé dans le ghetto de Kovno en 1943 ? Et pourquoi cette culpabilité en héritage ?Dans ce roman-vrai, Colombe Schneck remonte le temps et fouille les mémoires. Jusqu'à la découverte d'une vérité bouleversante.
08/2012
Science-fiction, heroic fantas
Chihuahua Tome 4 : Une classe de neige bien givrée
Pas d'école ce matin pour Paul, Groui, Gilbert et leurs amis, car c'est le jour du départ pour la montagne, en classe de neige. L'aventure commence dès le voyage en car et sa conductrice aux yeux instables... et se poursuit dans le drôle d'hôtel où ils sont hébergés - mais qui est son véritable propriétaire ? Sans compter que la pleine lune s'annonce, et avec elle la transformation de Paul en loup-garou... Bref, des vacances bien monstrueuses pour l'école Chihuahua !
03/2024
Religion
Albert de Mun et la séparation de l'Eglise et de l'Etat 1904-1907. "Soldat vaincu d'une cause invincible"
Cette étude se fonde sur le dépouillement d'archives jamais étudiées : les écrits intimes d'Albert de Mun, figure majeure du "ralliement" à la République prôné par Léon XIII dans les années 1890. Elle offre un aperçu original sur l'évolution de la pratique du ralliement, alors que le regain anticlérical qui suit l'affaire Dreyfus soumet les catholiques à un renversement complet des circonstances. Albert de Mun se montre plus que jamais, en 1904-1907, convaincu de l'opportunité des principes de Léon XIII. Absolument opposé à la séparation, il n'a de cesse de lutter contre son application. Cependant il met l'accent sur l'alliance nécessaire avec les républicains modérés et, en acceptant d'amender la loi, montre son refus de la politique du pire. Ebranlé par la défaite électorale subie par la droite en 1906, il en vient même à envisager la solution d'associations cultuelles "canoniques et légales", mais se soumet avec soulagement à leur condamnation par Pie X. La mise en lumière de cette période inconnue de la vie d'Albert de Mun est l'occasion d'une étude précise sur les positions des catholiques, parfois simplifiées, à l'époque de la loi de 1905. Cette étude se révèle particulièrement utile à notre époque sensible à la compréhension de la laïcité et de son histoire. Avec le soutien du Centre de recherche en histoire du XIXe siècle, de l'école doctorale d'histoire moderne et contemporaine et de la Faculté des Lettres de Sorbonne Université
03/2019
Pédagogie
Bien dans ma classe au quotidien grâce à la pleine conscience. Avec 31 séances audio de méditation guidée
La pleine conscience à l'usage des enseignants : une ressource pour trouver des espaces de calme et de bien-être dans le tumulte d'une classe du 21e siècle. Pour l'enseignant à l'école primaire, tenir le cap afin de mener tout son équipage du début au terme d'une leçon, du matin à la fin de la classe et de septembre à juin ressemble à une navigation au long cours. Or ce n'est pas toujours une croisière paisible pour le capitaine. Comment développer un savoir-être nouveau permettant à l'enseignant-capitaine d'être, d'une part, conscient de la complexité de sa profession, avec les divers facteurs de stress et les défis à relever au quotidien et, d'autre part, en mesure de faire face avec calme et discernement à l'ensemble de ces enjeux dans le tumulte de sa classe jour après jour ? Ce livre vous propose une approche progressive basée sur la " mindfulness " (pleine conscience). Il vous accompagnera dans votre cheminement vers un savoir-être fait de nouvelles habitudes, menant vers davantage de bien-être professionnel et personnel. Avec la " mindfulness " comme boussole intérieure, vous naviguerez en pleine conscience dans l'urgence et l'incertitude de chaque journée de classe.
09/2019
Droit
Leçons pratiques de droit des contrats
En 1804, les règles relatives au droit des contrats ne sont ni les plus claires ni les plus précises que l'on doive aux codificateurs. Aussi le droit des contrats devint-il au fil du temps principalement jurisprudentiel. Le rôle de la doctrine consistait alors à rendre compte de l'oeuvre de la jurisprudence et à l'expliquer en élaborant des concepts et en construisant des systèmes (que l'on songe à la cause ! ) grâce auxquels s'ordonnait le droit des contrats. Depuis 2016, le Code civil contient un droit des contrats plus clair et plus précis, même si certaines de ses règles sont critiquables. Dès lors, le rôle de la doctrine n'est-il pas appelé à évoluer ? C'est le parti pris par ces Leçons pratiques, qui se veulent résolument positivistes : outre qu'elles entendent naturellement rendre compte du sens et de la portée des dispositions nouvelles, elles visent à en mesurer l'impact réel eu égard aux règles du droit spécial et aux aménagements conventionnels permis.
03/2019
Science-fiction
Funèbres Tome 3 : Fin de contrat
«Désormais, je n'ai plus besoin de mon injection quotidienne visant à assurer mes fonctions vitales. Cela pourrait être positif, or, cette condition est également accompagnée d'une «faim» nouvelle que je ne peux me permettre d'ignorer, auquel cas... Mieux vaut ne pas y penser. Quoi qu'il en soit, il semble que certains aient décidé d'en finir avec les gens comme moi. Le dernier chapitre de Pharmadene doit être écrit, reste à savoir si je vivrai jusqu'à l'épilogue... !»
06/2015
Droit
Formulaire pour contrats de mariage. 3e édition
Formulaire pour contrats de mariage (3e édition) / par M. de Madre Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Finances publiques
Financement des contrats de la commande publique
Si la commande publique génère plus de 90 milliards d'euros chaque année, la question du financement de ses contrats devient de plus en plus prégnante, particulièrement lors de périodes économiques difficiles. Cet ouvrage examine les éléments juridiques visant à faciliter le fi nancement des investissements prévus dans le cadre des contrats de la commande publique. Dans une première partie sont décryptées les différentes techniques d'externalisation du financement des contrats (financement public ou privé, marché de partenariat, concession) ainsi que les paramètres à prendre en compte pour déterminer la procédure contractuelle la plus pertinente. Une deuxième partie rend compte des problématiques de financement à chaque étape de la vie des contrats (défi nition du besoin, procédures de passation, rédaction des clauses, etc.). Enfin, la dernière partie traite du suivi du financement au stade de l'exécution du contrat et des outils de gestion des risques et de contrôle afin d'évaluer les conditions de financement et le suivi de la performance des procédures mises en oeuvre. En outre, à travers des extraits de jurisprudence, de modèles de clauses et de conseils pratiques, cet ouvrage met en évidence les pratiques à privilégier et les écueils à éviter pour répondre aux besoins de financement dans les contrats publics. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux personnes intéressées par les marchés publics - juristes, responsables de marchés, avocats - et aux autorités concédantes qu'aux acteurs économiques et à tous ceux qui contribuent au financement de la commande publique.
03/2024
Techniques photo
Manuel de réparation du Kiev 88
Dans ce livre, vous trouverez tout ce qu'il faut savoir pour bien entretenir et faire la réparation d'un Kiev 88. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux réparateurs débutants qu'à ceux qui sont déjà plus experts.
02/2023
Techniques photo
Manuel de Réparation du Gomz Leningrad
Le Leningrad vaut vraiment le détour, c'est un boitier à armement motorisé et à objectif interchangeable. Le télémètre est intégré au viseur. Le viseur bénéficie d'une correction dioptrique. L'obturateur est armé par un moteur à ressort. Celui-ci permet d'atteindre la cadence de trois images par seconde. La réparation de ce boitier est facilement à la portée des débutants.
04/2021
Cyclisme, VTT
Réparation et entretien de mon vélo
Le guide du cycliste pratique et facile à consulter. VTT, vélo de route, vélo de course, vélo de ville, vélo à assistance électrique, vélo hybride... Entretenez et réparez tous les types de vélo. - Des explications adaptées à votre type de vélo. - Des conseils pour bien l'entretenir et le réparer. - Des instructions claires, illustrées étape par étape, pour remplacer les pièces défectueuses et procéder à tous les réglages.
04/2022
Albums photo ou naissance
Photos de classe. De la maternelle au lycée
L'album de photos classe indispensable pour conserver tous les souvenirs de sa scolarité ! Dans cet album aux grandes pages, colle tes photos de classe et tes photos d'identité de la maternelle, du primaire, du collège et du lycée. Note le nom de tes copains et de tes profs, colle tes plus jolis dessins et inscris tes meilleurs moments (souvenirs, amis, le bac...) A l'intérieur, des doubles-pages réservées aux photos souvenirs !
09/2022
langue des signes pour bébé
Même loin de toi, je t'aime ! 30 signes pour gérer la séparation avec bébé
Dans ce livre, découvrez 3 petites histoires illustrées en signes et en images pour éveiller votre bébé tout en passant un moment de grande complicité ! La couverture en mousse et les pages vernies permettent une manipulation facile et sans danger pour votre bébé ! Et grâce aux QR Codes, vous pourrez accéder à la vidéo de chaque histoire signée et racontée par Isabelle Cottenceau.
03/2023
