La notion de clause pénale
Extraits
Littérature française
La sagesse de Claude
Des paroles à toutes les sauces ou des mots pour toutes occasions. Des paroles répétitives qui définissent le quotidien ou des paroles audacieuses qui cernent les moments profonds de votre vie. Des mots que l'on laisse échapper sans y avoir vraiment pensé ou des mots songés qui marquent votre volonté de vivre et de réussir. Des paroles banales dont vous ne vous souvenez plus ou des paroles mordantes dont même les autres se souviennent tellement elles sont lourdes d'émotion et de conséquence.
07/2017
Collège
La Classe de neige
C'est sûr, Nicolas l'appréhendait, cette classe de neige... Arrivé à la montagne, il s'aperçoit qu'il n'a pas sa valise ; et ce n'est que le début d'une longue série de cauchemars... Ecrite à "hauteur d'enfant" pour mieux dévoiler l'horreur des adultes, cette oeuvre au suspens haletant poursuit le lecteur bien après qu'il a refermé le livre. TOUT POUR COMPRENDRE - Notes lexicales - Contexte d'écriture et intertexte - Genre de l'oeuvre - Pour mieux interpréter TOUT POUR REUSSIR - Questions sur l'oeuvre - L'adaptation cinématographique - Histoire des arts GROUPEMENTS DE TEXTES - Figures d'enfants exclus - Figures de rêveurs - L'adolescence en questions ENTRETIEN AVEC L'AUTEUR CAHIER PHOTOS.
10/2023
Portugal
Histoire de la nation portugaise
Petit rectangle de terre au destin mondial, Etat auxcontours inchangés depuis le XIIIesiècle, le Portugalfrappe par son ancienneté et sa stabilité. Son peuplesemble installé comme à l'écart du tumulte du monde, fort de sa grandeur passée et de son ancrage atlantique. Des premiers Lusitaniens menés par Viriate, sorte de "Vercingétorix portugais" , aux stars du ballon rond, en passant par lageste des grands navigateurs, au premier rang desquels Vasco deGama, la nation portugaise est riche de héros du passé comme demoments de gloire. Pourtant, l'histoire portugaise ne manque pas non plus de zonesd'ombre, entre la brutalité des conquêtes coloniales, la traite atlantique et la dictature de Salazar. Au fil du temps, les questions relatives à l'identité nationale portugaise se sont multipliées, sousles coups de boutoir de crises économiques et sociales qui ontalimenté une émigration importante. Dans cet ouvrage, Yves Léonard analyse la construction progressive de la nation portugaise, ses socles communs, ses référenceshistoriques, mais aussi ses fractures politiques et culturelles. Il nousemmène, à travers l'histoire, la vie politique, l'économie, la littérature ou le sport, au coeur d'un pays dont la cohésion agrège unelarge diaspora.
05/2022
Sciences historiques
Genèse de la nation française
La nation française se cherche depuis vingt-cinq siècles. De la communauté rassemblée autour de son roi à la nation souveraine et indivisible rêvée par la Révolution et mise en œuvre par la République, de la France des provinces et des clochers idéalisée par Maurras à celle, triomphante sous Pompidou, des zones industrielles et des métropoles, elle n'a cessé de se faire et de se défaire. Dans ce long processus, les influences extérieures et l'État ont joué un rôle décisif : Rome a jeté les fondements de la langue française ; les Germains de Clovis ont créé l'Etat et l'ont associé à l'autel ; l'immigration a, depuis Louis XI, contribué à la modernisation économique et nourri l'urbanisation.
Aujourd'hui, ces deux constantes de la genèse nationale sont toujours à l'œuvre : l'État demeure indispensable pour garantir les solidarités ou pour assurer l'intégration des immigrés, l'ouverture se nomme désormais construction européenne ou mondialisation. Comme par le passé, la nation doit se réinventer, en une genèse permanente.
01/2000
Poches Littérature internation
Les hôtes de la nation
On a dit de Frank O'Connor qu'il était un "Flaubert au milieu des bocages irlandais". Ce recueil contient onze de ses plus célèbres nouvelles. Généreuses d'esprit et fines de sentiment, elles mettent en scène coutumes, piétés, superstitions, amours et haines à un moment où les conditions de la vie moderne déchirent inexorablement le tissu de la société irlandaise. Dans "Les hôtes de la nation", deux soldats britanniques emprisonnés se lient d'amitié avec leurs geôliers, qui reçoivent un jour l'ordre de les exécuter. Dans "Les bergers", un vieux curé se fait un devoir d'éloigner de la tentation une brebis égarée. Des histoires glanées dans un pub ou dans la rue, dont la thématique puissante et simple repose sur la chaleur humaine qui rend les complicités inévitables.
04/2017
Histoire de France
Naissance de la nation France
La naissance de la nation française est l'un de ces grands sujets qui, depuis plus d'un siècle, ont passionné des générations sensibilisées par trois guerres. Colette Beaune le renouvelle de manière décisive par l'analyse de l'image de la France telle qu'on la voit, qu'on l'aime ou qu'on la rêve en cette fin du Moyen Âge. La France de l'imaginaire national et monarchique, c'est-à-dire de ce qui n'a d'existence que dans les esprits et les coeurs. Trois volets : d'abord l'histoire comme forme de conscience de soi et justification du présent par le passé, la façon dont la matière de France, à partir du XIIe siècle, l'a progressivement emporté sur la matière biblique et la matière de Rome dans la fascination des savants et des clercs. Ensuite, le sacré, c'est-à-dire le lien d'élection qui a fait de la France le peuple de Dieu, par l'intercession de saint Denis, Saint Louis et saint Michel. Enfin, et pour la première fois ici analysés, les signes et symboles à une époque où les lys et la croix blanche nous tiennent lieu de Marianne et de bonnet phrygien, où les lettrés voient dans la loi salique et la "langue françoise" des traits spécifiques de la nation, où le peuple déchiffre dans l'arbre et le jardin du Paradis l'image du territoire, et dans la princesse idéale la collectivité des habitants.
09/1985
Notions
Petite philosophie de la nation
Certains ne lui accordent qu'une place secondaire ou voudraient même l'effacer. D'autres prétendent en faire un absolu. Mais de quoi parle-t-on quand on dit "nation", et que recouvre ce mot ? De la culture d'un peuple ? De sa volonté de vivre ensemble, de partager un destin et un idéal communs, et de faire valoir un héritage ? Ou bien de tout autre chose : de l'institution de services publics découlant de la reconnaissance du principe de dignité humaine ? Peut-on concevoir un individu sans nation, et, réciproquement, une nation sans individus ? Quelle relation la nation et l'Etat doivent-ils entretenir ? Sans une réelle souveraineté de la nation, l'Etat ne risque t- il pas de devenir un organe technocratique se détournant de l'intérêt général et de la justice sociale ? Cet essai propose de lever les confusions les plus répandues, à droite comme à gauche. En remettant la nation à sa juste place, notre démocratie ne pourrait-elle pas surmonter les divisions qui la minent, qui sapent la société et qui l'exposent à la tentation totalitaire ?
09/2022
Fantasy
PÉTALE DE SOUFRE
Ranimée en plein chaos, Emnhet sort d'une transe millénaire. Sans le vouloir, la succube se retrouve au coeur d'une guerre fratricide qui la mènera des palais infernaux jusqu'aux plaines africaines. La capitale des enfers Pandémonium vient de tomber entre les griffes de l'ordre de la mouche et de son abominable commandeur Belzébuth. Evincé de son royaume Satan n'est plus qu'un fugitif à abattre. Ses derniers partisans pourchassés à travers les sept royaumes sont systématiquement éliminés s'ils ne jurent pas fidélité à la junte désormais en place. Mandée par sa souveraine, Emnhet assiste, impuissante, à la destruction systématique des règles délicates édictées par Satan. Dans les bras de sa reine, elle hérite d'une mission importante : donner un fils mortel au nouveau maitre des enfers. A travers cet enfant de chair et de sang, l'ordre de la mouche espère corrompre une bonne fois pour toutes le monde des hommes. Embrasant sa nouvelle destinée, Emnhet devra choisir entre obéissance servile et rébellion. "Pétale de soufre" entraine le lecteur dans les frasques obscènes d'une Pandémonium exsangue pour mieux dénoncer la violence humaine. Sublimée par la guerre et la misère, Emnhet se retrouve fer-de-lance d'une rébellion hors norme. Piégée sur terre sans espoir de retour, elle réalise pour la première fois que son monde ne diffère guère de celui où elle se trouve. Sa luxure pour arme de séduction massive, elle poursuit un chemin initiatique qui la mène au bout d'elle-même. Ses croyances mises à mal par une déception sans borne la poussent dans ses extrêmes retranchements. Comment celle qui symbolise l'antithèse de la fécondité peut-elle protéger un nouveau-né ?
11/2022
Criminologie et sicence pénite
La justice restaurative en Espagne
Bien que les expériences de mise en oeuvre de la médiation dans le domaine pénal aient commencé à se manifester avant la fin du siècle dernier, la référence à la justice restaurative dans la législation espagnole est plus tardive. Et il a fallu attendre le Statut de la victime d'infractions pénales, en 2015, pour que le droit d'accès aux services de justice restaurative soit formellement reconnu aux victimes. Le modèle n'est pas à l'abri de controverses et trouve encore d'importantes résistances. En outre, en l'absence d'une régulation suffisante et en raison de la limitation des moyens disponibles, le renvoi à la justice restaurative apparaît très limité dans la pratique. En ce sens, étant donné les importants bénéfices à espérer de l'application des mécanismes restauratifs pour le système de justice pénale, pour la communauté et, surtout, pour la victime, il importe d'envisager l'adoption de réformes législatives opportunes permettant l'instauration d'un cadre pénal et procédural adéquat pour la justice restaurative, laquelle ne signifie pas une absence de réponse pénale mais une autre façon de répondre à l'infraction.
06/2021
droit pénal international
L'avenir de la justice pénale internationale. 2e édition
Discipline relativement récente, le droit pénal international tient une place toujours plus grande dans le règlement des conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour autant, le chemin est encore long jusqu'à la fin de l'impunité. En effet, bien que le droit pénal international ait connu de nets progrès depuis les années 1990, de nombreux obstacles demeurent à sa pleine effectivité, qui tiennent pour certains à la structure même de la communauté internationale. Le présent ouvrage a pour ambition de mettre en perspective les obstacles actuels et défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, cette étude fait voeu de réalisme et se veut une contribution à la fois aux plans théorique et pratique à un outil de résolution des conflits en pleine expansion.
03/2024
Littérature française
Notion de l'homme tirée de la notion de Dieu. Fragment du livre de L'Unité spirituelle
Essai médico-philosophique sur la douleur morale, par le Dr M.-A. Bidart,...Date de l'édition originale : 1860Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2013
Droit
La fraude pénale en droit de la sécurité sociale
Longtemps inexistant, le droit de la sécurité sociale est né d'une aspiration de l'homme, en tant qu'"animal social ", à la sécurité, dans ses liens à la communauté nationale. Afin de lutter contre les diverses fraudes à la sécurité sociale, parfois très sophistiquées, émanant de l'assuré, du salarié, de son employeur, ou parfois même des professionnels de santé, s'est développé, depuis la seconde guerre mondiale, un droit pénal de la sécurité sociale. Ce dernier a pris un relief particulier à l'époque contemporaine, marquée par la volonté des pouvoirs publics de lutter plus efficacement contre ce type de fraude, comme en attestent les lois successives de financement de la sécurité sociale et les rapports de la Cour des comptes. Ce thème de la lutte contre la fraude pénale en droit de la sécurité sociale intéressera tant les étudiants de droit ou d'économie que les praticiens du droit (magistrats, avocats, experts-comptables, conseils juridiques, entreprises, organismes de sécurité sociale, administrations associés à la lutte contre la fraude).
05/2013
Droit
Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale
La création de la Cour pénale internationale avait suscité beaucoup d'espoirs auprès des plusieurs populations, surtout celles qui étaient victimes des atrocités commises par des seigneurs des guerres. Mais plus d'une décennie après la création de cette juridiction exceptionnelle, plusieurs personnes et même des dirigeants politiques et des organisations régionales dénoncent son action et remettent en cause son existence. Il y a donc une nécessité, pour l'auteur du présent ouvrage, de revisiter le système de justice pénale internationale. Pour se faire, il mène une réflexion théorique qui porte sur les points forts et les aspects négatifs du système pénal international afin de trouver des voies et moyens pour améliorer son fonctionnement et son rendement. L'objectif de ce livre est de fournir au lecteur une compréhension globale du mécanisme de justice pénale internationale. Il propose une réflexion critique sur certains aspects de ce mécanisme et il décrit ses fondements, son fonctionnement et les difficultés que rencontre ce système depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI.
04/2019
Droit
Les sociétés de construction devant la loi pénale
Mireille Delmas-Marty a soutenu sa thèse de doctorat portant sur Les sociétés de construction devant la loi pénale en 1969 à l'université Paris II, sous la direction de Robert Vouin. Elle s'était intéressée à une discipline nouvelle, dont relevaient les scandales immobiliers de l'époque, le droit pénal des affaires. Robert Vouin avait relevé le caractère déjà précurseur de ses travaux : " Par son objet même, l'oeuvre de Mireille Delmas-Marty introduit son lecteur au coeur du droit de la construction, c'est-à-dire d'une branche du droit née, de nos jours, de la crise du logement, de l'activité des constructeurs face à cette crise et de la nécessité d'imposer un minimum d'ordre et tout d'abord d'honnêteté, à l'exercice de cette activité, dont l'aspect financier fait naître autant de tentations qu'il pose de problèmes ". Et de poursuivre : " Le droit de la construction n'est ici étudié que du point de vue des sociétés de construction. L'auteur y a trouvé l'occasion d'aborder le droit des sociétés, complexe en lui-même, dans l'une de ses applications les plus nouvelles, particulièrement propre à en souligner certains aspects ". L'édition originale de cette thèse a été publiée en 1972, aux éditions LGDJ dans la Bibliothèque de sciences criminelles (tome XIV). Très remarquée, elle rejoint aujourd'hui la collection des Anthologies du droit.
04/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale
Comment protéger efficacement le droit de la propriété intellectuelle ? Accroissant les dispositions pénales pourtant ineffectives, attribuant vainement une fonction répressive aux dispositions civiles et supprimant le pouvoir de sanction de la HADOPI - devenue l'ARCOM -, le législateur semble perdu. Après avoir démontré que cet enchevêtrement de dispositions forme la matière pénale et heurte certains droits fondamentaux, cette thèse remonte aux origines de la propriété intellectuelle pour proposer la création d'un droit pénal de la propriété. Cette solution, certes ambitieuse puisqu'elle implique la fusion du vol et de la contrefaçon, offrirait une protection efficace au droit de la propriété intellectuelle et renforcerait sa légitimité. Prix de la recherche 2019 décerné par l'Institut national des Hautes études de la sécurité et de la justice
02/2022
droit pénal international
Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale
La création de la Cour pénale internationale avait suscité de grands espoirs auprès des populations victimes d'atrocités commises lors de conflits armés. Mais plus d'une décennie après la naissance de cette juridiction à caractère universel, ils sont nombreux à dénoncer son action et à remettre en cause son existence. Selon l'auteur, il y a donc une nécessité à revisiter le mécanisme de justice pénale internationale. Points forts et faiblesses de ce système - depuis le Tribunal de Nuremberg jusqu'à la CPI - sont scrutés, afin de trouver les axes et les moyens d'améliorer son fonctionnement et son efficacité.
01/2023
Actualité et médias
Pour la Nation
Aujourd'hui, rien n'est plus politiquement incorrect que de célébrer la Nation - qui est devenue une référence fort mal vue, voire un tabou. A gauche, à droite, les intellectuels lui préfèrent les concepts de démocratie, de citoyenneté, de République. Et, face aux dérives nationalistes, aux aspirations des minorités régionales ou culturelles, aux enjeux de l'intégration européenne, de la mondialisation et du multiculturalisme, l'idéal de la Nation paraît définitivement obsolète. Pourtant, c'est au cri de "Vive la Nation ! " (à Valmy, le 20 septembre 1792) qu'est née la démocratie française. Et c'est depuis cette époque, pendant 150 ans, que la Nation a été intimement associée à l'idée de liberté et d'indépendance. Cela est vrai pour la France, mais aussi pour l'Europe - comme en témoignent les ardents plaidoyers d'un Goethe ou d'un Kant. Enfin, c'est par rapport aux Nations, et à leur coexistence harmonieuse, que s'est définie l'idéologie qui a présidé à la naissance de la SDN, puis de L'ONU. Comment la Nation, synonyme de partage et d'inclusion, a-t-elle pu devenir le symbole de l'exclusion ? Et cette Nation, est-elle encore d'actualité à l'heure de la construction européenne ou de la mondialisation ? Qu'en est-il, enfin, de cette idée face aux défis - et à la réalité - du flux migratoire ? Le livre d'Eric Besson alimentera, à coup sûr, débats et polémiques.
01/2010
Autres collections (6 à 9 ans)
La Potion magique
Une potion qui transforme l'ombre en lumière, la tristesse en sourire... LE ROMAN. "Pourquoi tu pleures, maman ? demande Mathilda ? - Je ne pleure pas ma chérie, c'est juste la fatigue qui m'irrite les yeux . Mathilda ne la croit pas, mais elle fait comme si, alors qu'elle les connaît, ces larmes. Ce sont toujours les mêmes : depuis que papa est parti et qu'il faut travailler deux fois plus pour "joindre les deux bouts" , comme dit maman" Il suffirait d'une potion magique, une potion qui transforme l'ombre en lumière, la tristesse en sourire... comme dans le film que Mathilda adore : "Mildread l'apprentie sorcière" , Alors lorsque dans la cour de récréation l Mathilda surprend la maitresse parler de "douleurs... malade... médecin... une vraie magicienne ! ... . Madame Ndiaye. "... . . Mathilda est stupéfaite, Madame Ndiye la concierge ! Madame Ndiaye, comme la concierge de l'immeuble ! ... Mathilda sait ce qui lui reste à faire. Mais justement comment faire ...
03/2023
Ouvrages généraux
La nation armée
La Nation armée : leçons professées à l'Ecole des hautes études sociales / par MM. le Gal Bazaine-Hayter, C. Bouglé, E. Bourgeois, le Cne Bourguet, E. Boutroux, A. Croiset, G. Demeny, G. Lanson, L. Pineau, le Cne Potez, F. Rauh (ou Rauch) Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Ouvrages généraux
La langue source de la nation
Cet ouvrage se donne un espace délimité, en très gros, par la coupure qui passe entre l'Europe marquée par la romanité (ouest) et une autre Europe (nord et est, Allemagne et domaine slave), étrangère à la première, incomprise, voire inconnue d'elle, inquiète de son être propre et saisie soudain du désir de faire de son étrangeté le principe d'une affirmation de soi. Ce renouveau commence par l'Allemagne au XVIIIe siècle et il se répercute dans le monde slave tout au long du XIXe siècle. En dégageant et en situant les moments saillants (textes, auteurs) de cette histoire qui est toujours active, il s'agit d'abord de se donner les moyens de la comprendre et, ensuite, en repérant ses points aveugles, d'inviter au souci de la maîtriser. Cet ouvrage a été rédigé par P. Caussat, D. Adamski, M. Crepon
04/2022
Droit pénal
La procédure pénale en schémas. 4e édition
L'objectif de ce manuel de droit pénal est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiquesgrâce à 2 approches juxtaposées : le cours traditionnel et des schémas .
06/2022
Théâtre
La première de la classe
La soirée commence mal pour Anne qui vit seule dans son studio. Sa vie sentimentale est au creux de la vague. L'arrivée impromptue d'Olga, son ancienne camarade de classe, qui vient de quitter son mari, déclenchera une remise en question. Retrouvailles ambiguës, dues au hasard ? Un face à face et un règlement de comptes : rancœurs, rivalités, trahisons, vérités enfin avouées, manipulations, mouvements de complicité et de tendresse, qui les renvoie toutes les deux à l'échec de leur vie.
04/2001
Lecture 6-9 ans
La classe de la sorcière
C'est la rentrée pour Léo et Clarisse… et pour la sorcière
Gardénia. Cette année, c'est elle la maîtresse. Au programme :
une délicieuse tarte aux enfants ! Au secours !
02/2012
Droit pénal
Le corps et la preuve pénale
L'objectif de chaque procès est de déterminer une vérité judiciaire. Pour cela, il est nécessaire que soient apportées différentes preuves qui vont conduire à préserver l'ordre social. Le corps n'échappe pas à un tel objectif : hier comme aujourd'hui, il fut et est utilisé à des fins probatoires. Ce dernier est un formidable objet d'investigations, très bavard, qui permet d'obtenir des informations considérées comme de plus en plus fiables et surtout, discriminantes. Pour autant, l'observation visuelle d'une personne ne suffit pas toujours pour que le corps devienne une preuve : la preuve corporelle est majoritairement une preuve scientifique et l'essor grandissant de la science permet un développement aisé de celle-ci. C'est ainsi que nos procédures judiciaires connaissent des recours de plus en plus importants au scientifique : l'homme de science est un allié de taille pour "faire parler" le corps et apporte un réel soutien au magistrat. Dans tous les cas, il est nécessaire qu'un juste équilibre soit trouvé entre l'intérêt général et la protection individuelle.
06/2021
Procédure pénale
La procédure pénale en cartes mentales
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de procédure pénale offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 22 cartes mentales.
07/2021
Histoire des idées politiques
Qu'est-ce qu'une nation ? Suivi de "La nation" de Marcel Mauss
Au moment même où l'idée même de nation semble voler en éclat sous la pression des communautarismes et de l'archipelisation de notre société civile, il est sans doute nécessaire de se reporter à certains textes aujourd'hui à (re)découvrir : celui du penseur chrétien Renan sur la définition de la Nation et celui de l'anthropologue Mauss dans les premières années du XXè siècle.
08/2021
Droit
La procédure et la jurisprudence de la cour pénale internationale
La Cour pénale internationale fête son dixième anniversaire d'entrée en fonction. Les grandes lignes de la procédure pénale adoptée par les Etats en 1998, dans le Statut de la Cour pénale internationale (CPI), suivent en partie celles développées devant le Tribunal pénal international pour l'Ex-Yougoslavie (TPIY) et le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR). Cette procédure a été complétée par un Règlement de procédure et de preuve (2002), un Règlement de la Cour (2004), du Greffe (2006), du Bureau du Procureur (2009), et un Code de conduite professionnelle pour les avocats exerçant devant la Cour (2006). La procédure pénale internationale retenue pour la CPI est le résultat d'une fusion des deux modèles théoriques, l'accusatoire et l'inquisitoire, le premier étant prédominant. Le système sui generis qui en résulte reflète l'évolution constatée en matière des droits de l'homme et des droits de la défense ; il pourrait devenir un nouveau système de référence source d'inspiration pour de nombreux Etats. Cet ouvrage rappelle l'essentiel du droit applicable en la matière et procède à l'étude de la procédure pénale internationale et de ses différentes phases vues dans la perspective des droits de la défense, de la personne sous enquête, du suspect et de l'accusé à un procès juste et équitable, conjointement à une étude de la jurisprudence de la Cour. Ses décisions apportent des clarifications importantes aux dispositions des textes restés vagues et contiennent des éléments de réponse à des situations non envisagées par les textes. Ce livre propose ainsi une analyse détaillée et documentée des décisions rendues par les différentes chambres de la Cour, composées de magistrats issus de cultures juridiques différentes et assistés de juristes de divers pays. Le lecteur, étudiant, enseignant, avocat, juriste, chercheur ou acteur agissant au sein d'organisations nationales et/ou internationales ou d'ONG, y trouvera une synthèse exigeante de la procédure et de la jurisprudence.
08/2012
Procédure pénale
Procédure pénale. 4e édition actualisée
Compte tenu de la pénalisation croissante de l'ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable. Garantie contre l'arbitraire et protectrice des droits de l'homme, elle constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial. L'étude de la procédure pénale conduit à envisager l'organisation judiciaire pénale (les juridictions de droit commun et d'exception), l'objet du procès pénal (les actions publique et civile), le droit commun du procès pénal (les principes directeurs et les preuves) et les différentes phases de la procédure (l'enquête, l'instruction, le jugement et les voies de recours). L'ouvrage est à jour, conformément aux réglementations en vigueur.
08/2022
Religion
La cause de Dieu
La Cause de Dieu ? Voilà qui suscite immédiatement la question : quel Dieu ? Car les confusions et les malentendus s'entassent sur ce «phonème-à-tout-faire». Le Dieu de monsieur Falloux, qui s'honorait d'être un «catholique mondain», n'a aucune parenté avec le Dieu de Victor Hugo et de Robespierre. Et il y a même, certainement, un athéisme salubre. Si je me réfère à Robespierre, c'est parce que dans son journal Le Défenseur, il s'écriait en juin 1792 : «O Dieu puissant, cette cause est la tienne !» C'est en ce sens que je dis. moi aussi, La Cause de Dieu, un Dieu dont l'autre nom est Justice. Justice et Amour ? Amour, quel mot difficile, ambigu, captieux ! Et que l'on ose à peine prononcer quand des milliers d'enfants innocents meurent, chaque jour, de faim. «Qu'est-ce que fait votre Dieu pendant ce temps-là ?», demandait Hugo le croyant. Et pourtant ! Ce que l'on devine au plus secret de chaque coeur humain, et qui est le contact avec la plus profonde identité de notre être, autrement dit avec Dieu, c'est bien un amour... Surgit là l'énorme et insoluble problème du mal. Alors oui, tant pis ! La Cause de Dieu, en ce double sens d'une passion de la justice et d'une espérance désespérée mais invincible dans la réalité vivante, et cachée, d'un Dieu-Amour. Henri Guillemin En ces temps troublés de religions dévoyées, il est précieux de relire cet essai, nécessaire et lucide.
03/2015
Droit pénal des affaires
La responsabilité pénale du chef d'entreprise. Essai de théorisation d'une responsabilité pénale en mutation
Cette thèse a pour objectif de démontrer qu'il existe un traitement pénal spécifique réservé au chef d'entreprise. C'est au travers des conditions d'imputation que la responsabilité pénale du dirigeant peut être qualifiée d' "extra-ordinaire" , dans le sens d'une responsabilité pénale dérogatoire du droit commun. La répression qui en découle connaît toutefois une mutation : d'autres moyens de nature répressive permettent de garantir l'éthique dans l'entreprise et d'affirmer que le droit pénal est en train de perdre le monopole de la sanction. L'étude distingue les mesures de "régulation" et les mesures d' "auto-régulation. Ce transfert de l'effectivité des règles éthiques à des mécanismes extrapénaux, conduit à faire de la voie pénale un outil au service d'alternatives à la répression pénale et à diminuer le champ de la responsabilité pénale du dirigeant.
10/2021
