La compétence consultative des juridictions internationales. Reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale
Extraits
Droit
De la jonction des possessions
De la jonction des possessions / par Daniel de Folleville,... Date de l'édition originale : 1871 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Revues
Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 72/2020
Contributeurs : Jean Balsamo, Dominique Brancher, Anne-Marie Cocula-Vaillières, Marie-Luce Demonet, Philippe Desan, Laurent Gerbier, Violaine Giacomotto-Charra, Thierry Gontier, Joan Lluís Llinàs, Romain Menini, Thomas Mollier, Olivier Pédeflous, Blandine Perona, François Roussel et Bernard Sève.
02/2021
Revues
Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 73, 2021
Le Bulletin paraît deux fois par an et propose alternativement des numéros spéciaux (actes de colloque, contributions sur un thème spécifique) et des livraisons "généralistes" qui accueillent les participations individuelles autour du texte des Essais.
11/2021
Critique littéraire
Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 68/2018
Le Bulletin paraît deux fois par an et propose alternativement des numéros spéciaux (actes de colloque, contributions sur un thème spécifique) et des livraisons "généralistes" qui accueillent les participations individuelles autour du texte des Essais.
03/2019
Critique littéraire
Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 67/2018
Le Bulletin paraît deux fois par an et propose alternativement des numéros spéciaux (actes de colloque, contributions sur un thème spécifique) et des livraisons "généralistes" qui accueillent les participations individuelles autour du texte des Essais.
07/2018
Revues
Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 74/2022
Contributeurs : Warren Boutcher, Terence Cave, Emma Claussen, Vittoria Fallanca, Raphaële Garrod, Neil Kenny, John O'Brien, Jennifer Oliver, Luke O'Sullivan, Jonathan Patterson et Valérie Worth-Stylianou.
03/2022
Gestion
Gérer des équipes internationales. Tirer parti de la rencontre des cultures dans les organisations
Cet ouvrage porte sur la dimension culturelle de la diversité et plus précisément sur le management des équipes interculturelles. On dresse dans une première partie le bilan des travaux qui sont dominés, en particulier dans le monde anglophone, par une approche quantitative des dimensions culturelles. Cette vaste mais synthétique revue de littérature met en évidence le modèle des facteurs de performance des équipes qui sous-tend l'essentiel des travaux. Dans une seconde partie, on présente les apports les plus récents des recherches qualitatives interprétatives sur la question de la gestion des équipes interculturelles. Les développements de cette seconde partie s'appuient notamment sur des recherches empiriques et sont largement nourris d'exemples précis d'équipes dans des secteurs variés, du nettoyage industriel aux télécommunications en passant par la coopération au développement, avec des ressortissants de nombreux pays d'Europe, d'Afrique et d'Asie. Une démarche originale d'accompagnement des équipes est détaillée et illustrée avec un cas dans un contexte franco-malgache. Des pistes concrètes sont présentées pour tirer parti de la rencontre des cultures sans faire l'impasse sur leurs limites et sur la nécessité d'adopter, dans chaque circonstance, une démarche à cet effet.
01/2013
Géopolitique
Relations internationales africaines à l'aune du droit international
En dépit d'héritages complexes, de la traite négrière aux conflits armés multiformes en passant par la colonisation, le continent africain tente bon gré malgré de se faire une place dans les méandres de ce monde nouveau en quête de repères communément appelé mondialisation. L'Afrique veut s'offrir tant bien que mal une place pour faire entendre sa voix dans le concert des nations. Pour retrouver les clés du futur et redéfinir les pôles d'influences concernant la gouvernance mondiale sur plusieurs domaines notamment sécuritaire, économique, sanitaire et de développement, et en s'appuyant sur les fenêtres que lui présente le droit international.
09/2021
Critique littéraire
Mener un projet international : bibliothèques françaises et coopération internationale
Internet, construction européenne, mondialisation : notre horizon ne s'arrête plus à nos frontières. Du jumelage à la coopération décentralisée, les municipalités demandent à leurs services de participer à des projets à dimension internationale. Processus de Bologne, formation tout au long de la vie, internationalisation des études, les universités font elles aussi appel à leurs services pour les accompagner dans ces évolutions. C'est dans ce contexte que s'inscrit ce volume, avec l'ambition de fournir à tous les professionnels des bibliothèques des clés de compréhension de ces nouveaux enjeux ainsi que des exemples concrets d'actions de coopération soutenus par des apports méthodologiques. Comment travailler et partager avec des partenaires étrangers ? Quelles sont les étapes fondamentales d'une coopération : de la convention à l'évaluation ? Qui sont nos relais en France et à l'étranger pour de tels projets ? C'est à travers ces questions que s'organise l'ouvrage, en proposant des éléments de préparation pratiques pour mener ces actions internationales et les pérenniser. Coordonné par Raphaëlle Bats, conservateur chargée des relations internationales à l'Enssib, et écrit par différents acteurs du terrain, l'ouvrage traite également de la mobilité des professionnels et des voyages d'étude, du bibliothécaire-formateur ou expert, d'action culturelle et de politique documentaire (du don des documents à l'avenir du patrimoine en Europe en passant par la lecture pour les enfants).
01/2012
Droit
Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent
Etablissant une relation entre un Etat ou l'une de ses émanations, d'une part, et un investisseur d'autre part, le droit des investissements étrangers se meut au-delà de la distinction droit public/droit privé. Compte tenu du fait qu'il se situe à un point de jonction entre le droit international et le droit interne, le droit des investissements pose d'importantes questions relatives à la loi applicable, ainsi qu'aux juridictions compétentes. Conçu comme un ordre juridique spécifique provenant de l'interaction entre les ordres juridiques international et interne, le droit des investissements engendre de multiples répercussions quant à son interférence avec l'ordre juridique interne. Cette interférence, n'étant soumise à aucune hiérarchie de compétence législative ou juridictionnelle, soulève de sérieuses interrogations : quel serait le droit applicable lorsque les droits interne et international ont vocation à s'appliquer dans un même litige ? Dans le même ordre d'idées, quelle serait la juridiction compétente si les institutions juridictionnelles internationales et internes sont toutes les deux compétentes selon leurs propres règles de rattachement pour trancher le litige ? Les réponses à ces interrogations ne sont pas évidentes et continuent de donner lieu à de vifs débats. La question n'ayant pas été tranchée de façon ferme et définitive, la présente étude proposera d'y apporter des éléments de réponse en démontrant la manifeste prééminence du droit international de fond et de l'arbitrage transnational de nature à permettre d'écarter l'application de la loi locale et d'exclure la compétence des juges internes. Cette prééminence fera enfin l'objet d'un examen approprié.
04/2019
Droit
La justice congolaise face aux crimes internationaux commis en RDC
Les différentes guerres et rébellions qui ont ravagé la République démocratique du Congo, ont fait en quelques années plusieurs millions de morts, ce dans une certaine indifférence ou apathie de la communauté internationale. On ne peut plus ignorer l'ampleur des crimes commis dans les zones de combats où le viol constitue une véritable arme de guerre. Devant la gravité de ces crimes dont la plupart ont été répertoriés dans le rapport Mapping des Nations Unies et l'absence de justice, l'évaluation faite de la justice congolaise et des quelques jugements rendus révèle son incapacité matérielle à répondre efficacement aux crimes et le manque de volonté politique à poursuivre les personnes ayant la plus grande responsabilité dans la commission de ces crimes odieux. Se pose alors la question du mécanisme judiciaire approprié (TPI, CPI, Chambres mixtes, Cour africaine des droits de l'homme...) pour réprimer les crimes commis en RDC avant et après l'avènement de la CPI. Cette dernière quelque soit sa vocation universelle, n'a ni le temps, ni les moyens financiers de répondre aux espoirs de toutes les victimes congolaises. La fermeture prochaine des Tribunaux pénaux internationaux ad hoc pour le Rwanda et l'ex-Yougoslavie ouvre donc la voie à la possibilité de création d'un tribunal pénal international ad hoc pour la RDC et l'institution des chambres spécialisées mixtes au sein des juridictions congolaises. En définitive, l'efficacité du dispositif judiciaire mis en place pour la répression des crimes internationaux dépend dans une grande mesure de l'agencement des rapports entre les juridictions internationales, internationalisées et nationales, mais également du rôle de la compétence universelle des tribunaux nationaux.
09/2014
Philosophie
Principes et organisation de la Société internationale révolutionnaire. catéchisme révolutionnaire ; Organisation de la Société internationale révolutionnaire
Cette société a pour objet le triomphe du Principe de la Révolution dans le monde, par conséquent la dissolution radicale de toutes les organisations et institutions religieuses, politiques, économiques et sociales actuellement existantes, et la reconstitution de la société européenne d'abord, et ensuite mondiale, sur les bases de la liberté, de la raison, de la justice et du travail.
04/2019
Histoire internationale
Orchestre rouge. L'internationale terroriste des années de plomb
Presque dix ans après Nos belles années de plomb, Gabriele Adinolfi, figure historique de la droite radicale italienne, revient sur cette tragique période qui a secoué son pays, avec un ouvrage choc longuement mûri qui intègre les apports de nombreux travaux ayant vu le jour depuis lors et constitue un gros pavé dans la mare du politiquement correct et des mensonges de l'historiographie officielle. Comme l'écrit Michel Drac, dans un extrait de sa préface : "Et notre nouveau Münchhausen (...) de décrire minutieusement le travail des services de renseignement, et des réseaux divers qu'ils actionnent. Et de remonter encore, derrière eux, aux forces qui les commandent, et qu'il nomme précisément, dans le cadre précis des années de plomb italiennes : la Commission Trilatérale, en guerre pour imposer sa vision du globalisme à d'autres forces oligarchiques transnationales, le coeur des réseaux maçonniques en Italie, et, dans le rôle d'un pôle associé mais néanmoins capable de définir des lignes d'interdiction aux autres pôles, le gouvernement et les sponsors internationaux de l'Etat d'Israël. Les enseignements de cette enquête sur l'Italie des années de plomb doivent être intégrés en France. Ces enseignements doivent être intégrés sous l'angle technique, organisationnel et théorique. La situation qui est en train de se créer en France est en effet dans une certaine mesure isomorphe à celle qui existait, mutatis mutandis, dans l'Italie des années de plomb".
09/2013
Sciences politiques
Dictionnaire des relations internationales. De 1945 à nos jours
Depuis la chute du mur de Berlin, les cadres de l'analyse internationale ont volé en éclats. Mondialisation, terrorisme, affrontements ethniques ou religieux, évolution des rapports de force. Avec près de 2500 entrées, ce dictionnaire donne les clefs pour comprendre le présent. Du conflit israélo-palestinien à la guerre en Irak, de Bretton Woods à la crise économique mondiale, de Yalta au 11 septembre 2001, les grands bouleversements qui ont structuré et continuent à modifier le monde sont analysés avec précision. Institutions, grandes puissances, mouvements sociaux, intellectuels et hommes politiques, tout est ici réuni pour éclairer le débat d'idées et les données socioculturelles ou économiques qui sont au cœur des enjeux internationaux. Mêlant avec brio l'analyse politique à la réflexion historique, Frank Attar présente une vision magistrale des relations internationales. Enrichi par des cartes et des index, cet ouvrage destiné à un très large public s'impose déjà comme une référence.
01/2009
Droit comparé
Certificat de coutume. Pratiques en droit des affaires internationales
Réunis au Conseil supérieur du notariat le 12 avril 2022, de nombreux experts ont livré leur réflexion sur la pratique - peu connue du grand public - du certificat de coutume dans le domaine des affaires internationales. La véritable plus-value de cette rencontre réside donc dans la volonté de lever le voile sur le certificat de coutume, qui constitue à l'heure actuelle un angle mort du droit international privé. Son nom est certes connu de tous mais son régime juridique apparaît encore embryonnaire. Cet ouvrage concrétise ainsi l'ambition de faire oeuvre constructive et de parvenir à des propositions concrètes, fruit d'une réflexion collective, mêlant les acteurs essentiels en la matière.
10/2023
Droit
Le dispositif de lutte contre le dopage. Evolutions et perspectives
La volonté du mouvement sportif et des Etats d'améliorer encore l'efficacité du dispositif international de lutte antidopage a conduit l'Agence mondiale antidopage à entamer une quatrième révision du Code mondial antidopage dont la dernière version entrera en vigueur en 2021. En outre, des exigences d'indépendance et d'impartialité des autorités internationales antidopage ont vu le jour. Pour y répondre, a été créé l'Agence de contrôles internationale (ITA) et ont été institués des modèles procéduraux spécifiques par l'Union cycliste internationale et la Fédération internationale d'athlétisme, garants d'une plus grande impartialité. Enfin, la place du Tribunal arbitral du sport interroge au sein de ce dispositif dès lors qu'il est désormais à la fois juge suprême des Sanctions prononcées par les autorités antidopage internationales et nationales, mais également, depuis peu, une instance disciplinaire remplaçant les fédérations sportives internationales qui lui délèguent leur pouvoir disciplinaire. Parallèlement, les exigences de conformité au dispositif international ont été accrues par l'Agence mondiale antidopage. La France a alors fait l'objet d'un audit réalisé durant l'année 2018 afin de vérifier la conformité du dispositif français de lutte contre le dopage aux règles internationales. Cet audit a conclu à la nécessaire réforme des dispositions françaises, lesquelles ont alors été modifiées par une ordonnance du 19 décembre 2018 entrée en vigueur au 1er mars 2019. Des évolutions profondes de notre droit interne en découlent : la suppression des pouvoirs disciplinaires des fédérations françaises en matière de dopage, au profit d'une compétence disciplinaire exclusive de l'Agence française de lutte contre le dopage, ainsi que l'institution d'une procédure de composition administrative permettant aux sportifs poursuivis de renoncer à l'audience disciplinaire et de conclure un accord avec l'Agence. Ce sont quelques-unes de ces évolutions majeures que s'efforceront de présenter les participants à ce colloque organisé à l'initiative de Cécile CHAUSSARD et de Thierry CHIRON, par le Laboratoire de Droit du Sport (CREDIMI) et le MASTER 2 Professions juridiques du sport. Pour présenter ces sujets, le colloque réunit un panel de professionnels issus tant des instances internationales (Agence mondiale antidopage, Agence de contrôles internationale, Tribunal arbitral du sport), étatiques (Agence française de lutte contre le dopage), que des fédérations sportives, nationales et internationales (Union cycliste internationale et Fédération internationale d'athlétisme), de la communauté scientifique et encore de celle des juristes, universitaires et praticiens.
07/2019
Littérature française
Une noble entreprise : l'Union internationale des amies de la jeune fille
Notice sur la constitution géologique de la région supérieure ou cévennique du département du Gard, par Émilien Dumas, lue à la session extraordinaire de la Société géologique d'Alais, septembre 1846 ; suivie d'un appendice présentant la série des terrains des deux autres régions (moyenne et inférieure), et d'un tableau synoptique de toutes les formations du GardDate de l'édition originale : 1872Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Autres éditeurs (P à T)
Radiset et Radisette. Et la Convention Internationale des droits de l'Enfant
Le développement sain des enfants est crucial pour l’avenir de toute société. Radiset et Radiset nous content l’histoire des Droits des enfants de l’antiquité jusqu’à nos jours. Le seul but de ce livre est de distraire les enfants en leur faisant prendre conscience qu’ils ont des Droits.
09/2021
Ethnologie et anthropologie
Revue germanique internationale N° 35 : La psychologie des peuples de Wilhelm Wundt
Professeur de psychologie à l'université de Leipzig, Wilhelm Wundt (1832-1920) n'a pas seulement dirigé la thèse d'innombrables étudiants qui ont fondé, sur son modèle, des instituts de psychologie expérimentale à travers le monde. Figure centrale de l'histoire des sciences humaines et sociales au tournant du XIXe et du XXe siècle, il a aussi contribué par sa Psychologie des peuples, à l'émergence de l'anthropologie comme discipline. Si le présent volume n'a pas l'ambition d'épuiser un champ de recherche essentiel pour la compréhension du développement des sciences humaines en Europe, il vise à explorer le rôle controversé de la psychologie des peuples, les liens qu'elle entretient, entre autres, avec la psychologie expérimentale, l'ethno-anthropologie, les sciences historiques, l'histoire des mythes et des religions. Auteur d'une oeuvre gigantesque complétée par un ensemble de manuscrits encore peu étudiés, Wilhelm Wundt a autant marqué de son empreinte la sociologie française (Durkheim) que l'ethnologie américaine (Franz Boas). Le souci de s'en démarquer (Husserl) était à tout le moins le signe d'une lecture attentive. Il a su démontrer, parfois à son corps défendant, que l'histoire des sciences ne saurait être enfermée dans des cadres nationaux.
06/2022
Sciences politiques
Atlas des relations internationales. Edition revue et augmentée
L'influence de l'Occident est-elle toujours aussi dominante ? Comment s'affirment les puissances émergentes telles que la Chine, l'Inde ou le Brésil ? Quel enjeu représentent les matières premières dans les relations internationales ? Les événements de la scène internationale ont de plus en plus de conséquences sur notre vie quotidienne. Pourtant, ils restent parfois difficiles à appréhender. Dans le flux bruyant et incessant de l'information, il n'est pas toujours facile de distinguer l'essentiel de l'accessoire, de prendre le recul nécessaire pour maîtriser les codes d'une planète mondialisée et saisir ses enjeux. Avec une indéniable clarté pédagogique, Pascal Boniface livre dans cet ouvrage une vision globale d'un monde complexe en mutation, par un mélange de profondeur historique et de décryptage de l'actualité, afin de nous aider à en comprendre les multiples ressorts. La deuxième édition de cet atlas propose 100 cartes mises à jour, accessibles et élégantes, permettant de synthétiser les phénomènes majeurs des rapports internationaux.
Economie
Intégrations régionales et prospective des territoires. Comparaisons internationales
La mondialisation en crise est en train de produire des impacts inédits sur la hiérarchisation des espaces économiques. De même, la montée des pays émergents. sans nécessairement conduire à des zones commerciales spécifiques, est en passe de contribuer à la formation de zones d'attractivité particulières, tout en créant des formes nouvelles originales de dépendances et d'interdépendances. De telles évolutions incitent à reposer en des termes nouveaux les dynamiques actuelles des intégrations régionales, et ce à partir d'une prospective des territoires que la recomposition des alliances géostratégiques et géoéconomiques dans le monde impose. C'est cette problématique cruciale pour le développement futur du système de l'économie mondiale que le présent ouvrage tente d'examiner, en interrogeant l'émergence des nouveaux acteurs de la mondialisation, en analysant les nouvelles formes de régulation internationales des crises, et en mettant en perspective les intégrations régionales et le devenir des territoires à la lumière de la nouvelle donne mondiale.
01/2015
Sciences historiques
L'internationale des républiques d'enfants (1939-1955)
Au cours de la Seconde Guerre mondiale, des millions d'enfants, orphelins ou brutalement séparés de leurs parents, sont recueillis dans des camps ou villages d'enfants. Cette aide humanitaire se double d'une utopie pédagogique. Instituteurs, prêtres, pédagogues, médecins ou psychiatres fondent, dans l'urgence et le dénuement, des communautés largement inspirées de l'éducation nouvelle et de l'autogestion : des " républiques d'enfants ". De l'Italie à la Hongrie, en France comme en Allemagne, les enfants se muent en jeunes travailleurs, ils élisent gouvernements et tribunaux. Dans l'esprit internationaliste d'après-guerre, ces citoyens doivent contribuer au relèvement de l'Europe anéantie. Les auteurs ont défriché les archives et tissent le récit vivant, incarné et parfois terrifiant de cet épisode méconnu. En quelques années, alors que le monde des adultes bascule dans la guerre froide, que les enfants grandissent, ce moment de foisonnement et d'expérimentation intenses tombe en effet dans l'oubli. Véritable point aveugle des années d'après-guerre, de l'histoire des pédagogies alternatives et des politiques humanitaires, il méritait d'être mis au jour.
08/2020
Sciences politiques
Les sociétés au risque des conflits. Perspectives internationales
Selon l'UCDP Conflict Encyclopedia réalisée par le Peace and Conflict Department de l'université d'Uppsala, il y aurait eu en 2011 27 conflits infra-étatiques, 1 conflit inter-étatique et 9 conflits en cours d'internationalisation. A ce constat, les chercheurs suédois ajoutent une tendance inquiétante : alors que depuis la fin de la guerre froide, le nombre d'accords de paix avait augmenté, on assisterait depuis 2008 à une inversion de la tendance : désormais, les accords de paix sont revenus à leur seuil des années 1970. Comment interpréter les évolutions de la conflictualité depuis la fin de la guerre froide ? C'est à cette question que des chercheurs canadiens et français tentent de répondre, en abordant à la fois les débats théoriques relatifs à la paix et à la sécurité, mais en traitant aussi bien, et c'est là une originalité de l'ouvrage, des conflits réels inter- et intra-étatiques ainsi que les conflits symboliques qui traversent nos sociétés démocratiques.
02/2013
Agendas adulte
Agenda de la solidarité internationale. Edition 2022
Depuis sa première édition en 2006, l'agenda de la solidarité internationale offre de multiples informations clés et dates choisies pour participer à la construction d'une autre société ! Initié et porté par RITIMO, cet agenda est un projet collectif de différentes organisations qui oeuvrent à la transformation sociale. Nous vous proposons chaque mois de revenir sur deux initiatives mises en place par des militant·es, des groupes ou des structures, afin de comprendre les grands enjeux des problématiques internationales, montrer le pouvoir des mobilisations et donner des envies d'engagement. Toutes les thématiques développées sont transversales et permettent d'alimenter la réflexion pour une solidarité au quotidien et pour faire évoluer nos habitudes, notre façon de concevoir le monde et notre impact sur ce dernier. En 2023, comme chaque année, nous vous proposons de nouveaux contenus, pour contribuer à approfondir notre réflexion et nos connaissances.
08/2021
Droit bancaire
Droit et techniques internationales de la titrisation
Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. Aspects juridiques de la titrisation dans une perspective à la fois internationale et pratique. L'auteur met en avant les nombreuses possibilités de montages, les problématiques juridiques essentielles et les solutions pour y remédier.
06/2023
Droit
Les mutations de la justice pénale internationale ?
L'organisation de la poursuite des responsables de crimes de masse se présente comme un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain. Un phénomène contemporain car si l'on met de côté le précédent controversé - mais néanmoins précieux - des Tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), la justice pénale internationale est née il y a vingt-cinq ans seulement, lorsque le Conseil de sécurité créa le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY). Un phénomène multidimensionnel puisque, depuis la "renaissance" de la justice pénale internationale en 1993, ce sont trois générations de juridictions qui ont été inventées. Les deux Tribunaux pénaux internationaux (ex-Yougoslavie et Rwanda) ; neuf juridictions dites hybrides, mêlant aspects de droit interne et de droit international ; et une juridiction pénale internationale permanente, la Cour pénale internationale (CPI). Un phénomène incertain enfin car si la CPI s'affirme ainsi comme la pièce centrale de la justice pénale internationale, si elle fait pleinement partie du paysage institutionnel international, elle peine à correspondre à l'idéal du glaive et de la balance. Cet ouvrage, qui reprend les actes des troisièmes journées de la justice pénale internationale tenues à Paris 2 début 2018, revient ainsi sur plusieurs des mutations contemporaines du phénomène (la fermeture du TPIY, le bilan de la CPI vingt ans après la conclusion du Statut de Rome, le développement de certaines expériences nationales ou mixtes). Il rassemble les contributions de Bruno Cotte, Lara Danguy des Déserts, Emmanuel Decaux, Aurélia Devos, Joël Hubrecht, Philippe Kirsch, Flavia Lattanzi, Catherine Mabille, Frédéric Mégret, Remy Ourdan, Virginie Saint-James, Damien Scalia, Pascal Turlan et Muriel Ubeda-Saillard.
11/2018
Droit
La protection internationale de l'enfant en droit congolais. Présentation du cadre familial et analyse de la pratique judiciaire et administrative de la République Démocratique du Congo en matière d'adoption internationale et d'enlèvement international d'
Cette étude est consacrée à l'examen des mécanismes de protection internationale au bénéfice de l'enfant prévus par le droit congolais. Pour ce faire, elle a choisi deux exemples en guise d'illustration : l'adoption internationale et l'enlèvement international d'enfants. Elle part de l'idée que la place de l'enfant dans la tradition africaine influe fortement sur son degré de protection dans le droit moderne, car l'autorité croit que l'enfant est déjà pris en charge par la famille élargie et le clan en application du principe de solidarité clanique, et qu'il ne peut donc tomber dans le besoin et l'abandon. Malheureusement, cette croyance est fausse. L'étude analyse le système de l'adoption en RDC où le Code de la famille de 1987 organise une adoption simple, à l'exclusion de l'adoption plénière. Elle analyse aussi le système de la garde d'enfants en cas de séparation parentale ou de divorce. Ici, la garde de l'enfant est automatiquement attribuée à l'un des parents, (souvent le père) et à son clan; et ce clan est déterminé à l'avance avant la naissance de l'enfant. Par ailleurs, le droit congolais fait la part belle aux règles coutumières bantoues d'après lesquelles l'enfant n'est pas un sujet de droit à part entière au même titre que les adultes et ne peut prétendre aux mêmes droits. Il appartient au contraire à sa famille et à son clan dont il doit assurer la survie. Et ce but de l'enfant se confond avec celui du mariage dans sa triple dimension d'alliance, de contrat et d'institution de protection. Dans ce contexte, l'Etat doit s'attaquer au dualisme juridique et donner un sens à son appartenance à la famille moniste pour permettre à l'enfant de bénéficier de la protection prévue par la CDE et le droit moderne en général. Ainsi posé, le problème dépasse le seul cadre de la RDC pour embrasser l'ensemble des pays subsahariens. Un premier regard cursif sur la situation dans les autres pays des Grands lacs africains (le Rwanda et le Burundi) a confirmé cette impression.
02/2013
Géopolitique
Géopolitique des extrêmes-droites. La pensée identitaire dans les relations internationales
Repli identitaire, nationalisme, fermeture des frontières... l'idéologie des extrêmes-droites semble aux antipodes du concept même de relations internationales. Quel sens a donc une approche géopolitique ? Au-delà du fantasme d'une "internationale brune" , l'histoire des mouvements d'extrême-droite montre que ses militants n'ont eu de cesse de sortir de l'isolement national en se nourrissant de théoriciens d'horizons divers dont les idées diffusent mondialement. Pensons à l'assassin de Christchurch se revendiquant d'Alain Soral et de son idéologie du grand remplacement. Reprenant la thèse du choc des civilisations de Samuel Huntington et convaincues que l'avenir sera constitué de grands ensembles civilisationnels conflictuels, les extrêmes-droites construisent ainsi une géopolitique identitaire censée lutter pour la survie de la race blanche. De quoi se nourrit-elle ? Sur quels discours s'appuie-t-elle ? Comment se mettent place ses réseaux internationaux ? C'est ce que décrit Stéphane François dans cette analyse originale des contenus idéologiques et les grandes phases de développement des extrêmes-droites de par le monde.
03/2022
Théâtre
La der des ders
Manipulation, soumission ou incrédulité : la guerre comme en 14, d'un petit village du bord de Marne jusqu'aux tombeaux ouverts du front... " Ce que j'ai pu consommer de Bretons... " disait Nivelle sans la moindre émotion, oubliant un peu vite que dans la poitrine de chacun d'entre eux, battait un coeur d'homme, qui avait tout autant que le sien le droit de continuer de battre... A la veille du centenaire de cette grande boucherie de notre histoire nationale que fut la guerre de 1914-18, Alain Roué dénonce avec un humour grinçant la façon dont une fois de plus l'Etat s'est permis de consommer à souhait la vie de centaines de milliers d'hommes. C'est sous la forme d'une pièce en cinq tableaux que l'auteur nous livre cette " Der des ders ", qui donne à réfléchir sur ces mots de liberté, d'égalité et de fraternité dont notre république semble si fière. Un bel hommage aux poilus sacrifiés le plus souvent inutilement, par des officiers parfois incompétents, à la botte de politiciens trop souvent cyniques et carriéristes.
06/2014
Critique littéraire
Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 69, 2019-1
Le Bulletin paraît deux fois par an et propose alternativement des numéros spéciaux (actes de colloque, contributions sur un thème spécifique) et des livraisons "généralistes" qui accueillent les participations individuelles autour du texte des Essais.
11/2019
