Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels
Extraits
Ethique et droit
Contrat et pouvoir. Etude de droit privé
A propos de l'ouvrage La quasi-totalité des rapports de droit privé abritent des rapports de pouvoir, même s'il a été fait le choix, dans le Code civil de 1804, d'appréhender ces rapports comme des contrats. Tout oppose le contrat et le pouvoir : le contrat est un accord de volonté, tandis que le pouvoir se caractérise par la faculté d'imposer sa volonté à autrui. Parallèlement, de nombreuses évolutions du droit privé s'expliquent par la reconnaissance du pouvoir dans le contrat, que ce soit le développement de l'ordre public, la multiplication des obligations d'information, les phénomènes généralement décrits comme des manifestations du solidarisme contractuel, la consécration du contrat d'adhésion... La réforme du droit des contrats de 2016, qui accorde une place sans précédent au pouvoir dans le contrat constitue l'une des manifestations les plus récentes de la reconnaissance du pouvoir dans les rapports contractuels. Cet essai vise à analyser les rapports entre contrat et pouvoir, entre le rétablissement de l'équilibre contractuel, détruit par les rapports de pouvoir qu'abritent les rapports contractuels, et la reconnaissance du dualisme de la plupart des rapports de droit privé qui sont à la fois des rapports contractuels et des rapports de pouvoir. Points forts Une réflexion originale sur le contrat à l'aune de la réforme du droit des obligations de 2016
11/2021
Développement durable-Ecologie
ICPE Installations classées pour la protection de l'environnement. De la création à la cessation
Est-ce que votre exploitation est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)? Indispensable pour tous les responsables d'exploitation, cet ouvrage vous donne les clés pour comprendre les principes et la nomenclature ICPE. Véritable guide dans les démarches à faire, ce livre présente la structure de la nomenclature ainsi que des extraits du Code de l'environnement, du Code de l'urbanisme, un glossaire et un index détaillant les substances et les activités.
02/2019
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des associations. Edition 2023
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
Droit pénal
Droit et pratique des saisies et confiscations pénales. Edition 2024-2025
Maîtriser le droit et la pratique des saisies et confiscations pénales. Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le droit pénal français, elles ont connu depuis quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en oeuvre, que ce soit les peines complémentaires de confiscation, dont les conditions ont été étendues, ou les procédures de saisie, passées d'un rôle probatoire à une fonction patrimoniale. Ces évolutions, législatives puis prétoriennes, ont été accompagnées par la création d'une institution nouvelle : l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, l'Agrasc. Pensées comme outils de lutte contre la délinquance et la criminalité dans leurs aspects patrimoniaux, les saisies et confiscations pénales obéissent à des règles dont l'application soulève des difficultés sans cesse renouvelées pour l'ensemble de la chaîne pénale, policiers, gendarmes, magistrats du parquet et du siège. En effet, comment identifier le propriétaire économique réel d'un bien immobilier, comment saisir des actifs financiers dématérialisés, comment confisquer un bien indivis ou commun ? La jurisprudence y répond par touches successives, en tenant compte d'un cadre conventionnel international et européen à la fois offensif et protecteur des droits fondamentaux. La troisième édition de l'ouvrage, à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décermbre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, comme de dispositions législatives ponctuelles plus récentes, présente l'ensemble du dispositif législatif et jurisprudentiel encadrant les saisies et confiscations pénales. Elle examine aussi les règles de l'entraide judiciaire internationale adoptées dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies et du Conseil de l'Europe, ou issues du règlement (UE) 2018/1805 du 14 novembre 2018 concernant la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et des décisions de confiscation entre les Etats membres de l'Union européenne, applicable depuis le 19 décembre 2020 ainsi que leurs premières applications jurisprudentielles. Il s'adresse autant aux magistrats du siège - notamment aux juges d'instruction - et membres du ministère public, greffiers, qu'aux enquêteurs, avocats, commissaires de justice, notaires ou responsables juridiques d'établissements financiers. La première édition de cet ouvrage a été couronné par le prix du Livre de la pratique juridique 2019 à l'occasion du XIe salon du Livre juridique organisé par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel. Docteur en droit, Lionel Ascensi est magistrat, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l'Université d'Angers, où il est membre du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique (UPRES EA 4337).
Droit des personnes
Droit des personnes et de la famille. Edition 2021-2022
Une présentation structurée et illustrée du droit des personnes et de la famille à jour des récentes réformes 2020-2021. Le droit des personnes et de la famille a fait l'objet ces dernières années de modifications profondes touchant des domaines multiples : loi sur la protection des victimes de violences conjugales, réforme du divorce, pension alimentaire, nouveaux pouvoirs du juge aux affaires familiales en matière de médiation... Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit des personnes et de la famille, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent cette matière. Cette édition 2021/22 intègre les dernières actualités législatives et jurisprudentielles ; l'auteur s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour expliquer les grands principes. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas
06/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021-2022
L'essentiel sur le Droit constititionnel
09/2021
Droit administratif général
Droit administratif. Edition 2021-2022
Ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit administratif général enseigné dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il constituera également une base de révision efficace pour la plupart des concours administratifs.
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2021-2022
Votre programme de droit constitutionnel L1 traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de décision et de texte, cas pratique, QCM et QRC). Les corrigés sont conformes aux attentes de votre professeurs et à ce que vous pouvez réaliser dans le temps imparti. 3 copies réelles (notées 7, 13 et 17) sont reproduites et commentées dans le dossier. Des commentaires et des conseils sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles.
09/2021
Droit des affaires
Droit commercial. Edition 2021-2022
Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial. Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant. Ce sont les VRP, les gérants, les agents commerciaux, les commissionnaires, les courtiers... Enfin, il n'y a pas de commerçant sans fonds de commerce et le droit commercial pose des règles relatives aux modalités d'exploitation mais aussi aux opérations sur ce fonds de commerce comme le nantissement ou l'aliénation... Cette édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Droit fiscal
Droit fiscal. Edition 2021-2022
Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales. Points forts - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2021-2022 - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - Conforme au cours de Droit fiscal et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
09/2021
Concours administratifs
Droit public. Edition 2025-2026
Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité rendre compte de la dynamique qui caractérise aujourd'hui le droit public : si sa finalité demeure la satisfaction de l'intérêt général, ses sources se multiplient et les techniques mises en oeuvre par l'administration se diversifient. Cet ouvrage présente donc dans chaque chapitre : - L'historique du thème traité, - Les connaissances de base s'y rapportant, - Le bilan de l'actualité, qui présente les évolutions les plus récentes et les interrogations qu'elles suscitent, - Les perspectives qui permettent d'approfondir la réflexion. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage dont la clarté de l'exposé et l'actualisation ont fait l'objet d'une attention particulière et qui lui offre les outils nécessaires au développement de sa réflexion.
07/2024
Droit des obligations
Cours de droit des obligations. Edition 2021-2022
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...). Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification. Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
08/2021
Droit des obligations
Droit des obligations. Licence 2, Edition 2021-2022
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme de droit des obligations (L2) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire, cas pratique, QRC et QCM). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
09/2021
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit et droit des personnes et de la famille. Edition 2021-2022
Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu Votre programme d'Introduction générale au droit (L1-S1) et de Droit des personnes et de la famille (L1) traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire de textes et de décisions, cas pratique, QRC). Toutes les épreuves sont corrigées et conformes aux attentes de votre professeur/correcteur. Un dossier en début d'ouvrage présente 3 copies réelles (notées 6, 12 et 17/20) commentées. Des commentaires et des conseils, de méthodologie notamment, sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles. Points forts - Un univers "copie d'examen" traitant l'ensemble du programme - Des sujets développent les différents types d'exercices - Des corrigés conformes à ce qui est demandé à l'étudiant en matière de longueur et de contenu - En marge, des commentaires du correcteur pointent les "bonnes" et les "mauvaises" pratiques
09/2021
Actualité et médias
Une année en France. Réferendum/banlieues/CPE
Mai 2005 : non au référendum sur la Constitution européenne.
Novembre 2005 : embrasement des banlieues.
Mars 2006 : mouvement anti-CPE.
Une année, trois séquences politiques et autant de refus.
Circulant parmi ces trois non, interrogeant leur cohérence autant que leurs contradictions, s'épargnant les imprécations du pamphlet ou le surplomb essayiste, ce texte à six jambes propose une cartographie littéraire de ce moment de la vie politique française.
03/2007
Droit
Droit des obligations. Edition 2023
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations. Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.
Droit des personnes
Droit des personnes handicapées 2023
Un ouvrage synthétique, précis, intégrant les modifications récentes intervenues par exemple en matière de droit du travail (congés, suivi médical, aménagements...) ou encore les nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité pédagogique (unités d'enseignement externalisées, ULIS). Il décrypte également les innovations en matière de soutien aux aidants, de protection sociale et revient sur les ajustements relatifs aux mesures de protection juridique.
Assurances
Droit des assurances. Edition 2023
L'assurance dans tous ses états, découvrez l'ouvrage mis à jour au 1er janvier 2023. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
Préparation au CRFPA
Droit des obligations. Edition 2023
Cet ouvrage est consacré à l'épreuve phare de l'examen d'accès dans un CRFPA, le droit des obligations. Tous les candidats passent obligatoirement cette épreuve, quelle que soit l'épreuve de spécialité qu'ils choississent en complément. Cette épreuve est généralement une consultation juridique (cas pratique) mais elle peut prendre aussi la forme d'un commentaire d'arrêt. Toutes les matières au programme de cette matière sont reprises dans l'ouvrage : - contrats et autres sources des obliagtions - responsabilité civile - régime général de l'obligation - preuves Points forts - L'épreuve reine de l'examen d'accès au CRFPA dans la collection dédiée - Comprend des cas pratiques et des focus sur des questions d'actualité ou des points de difficulté
03/2022
Préparation au CRFPA
Droit des affaires. Edition 2023
Le droit des affaires est l'une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Si tous les étudiants ont fait du droit des affaires au cours de leurs études, plusieurs années ont pu s'écouler depuis ces cours nécessitant une remise à niveau. De même, les matières elles-mêmes ont pu évoluer en raison de lois nouvelles importantes ou de revirements de jurisprudence. Afin d'aider au mieux les candidats à cet examen à se préparer à cette épreuve, cet ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (commerçants et sociétés commerciales, actes de commerce, fonds de commerce, opérations bancaires et financières, droit des procédures collectives) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, des dernières actualités de la matière et des cas pratiques avec corrigés. Points forts - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit des affaires - Les sujets corrigés des examens depuis 2017 - A jour de la réforme des procédures collectives du 15 septembre 2021
04/2022
Comptabilité
Processus 3 - BTS CG 2ème année. Edition 2021-2022
En BTS Comptabilité et Gestion 2ème année, le Processus 3, dans la collection Les Processus CG, mis à jour avec les dernières actualités fiscales, aborde les notions du référentiel par les compétences et propose des liens avec le Processus 7 et les compétences Pix. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous - Une approche par les compétences. - Des chapitres construits autour d'une situation professionnelle filée associée à une ou plusieurs compétences, pour aborder les notions en contexte. - Les questions relevant du Processus 7 sont balisées par un pictogramme pour favoriser une approche transversale et faciliter le travail des enseignants. - Un balisage par chapitre indique chacune des compétences Pix abordées. - Des bases PGI utiles à la réalisation des activités sont proposées gratuitement sur le site compagnons. - De nombreuses applications permettent de mettre en oeuvre les compétences dans des contextes différents et d'approfondir le sujet du chapitre. - Des fiches ressources claires et concises fournissent à l'étudiant l'essentiel des savoirs pour réaliser les activités proposées et acquérir les compétences visées.
06/2021
Littérature érotique et sentim
CPE. Tome 1, Ça pourrait exploser
Léa Guterbour s'apprête à faire une nouvelle rentrée au collège Jules Ferry dans lequel elle est CPE. Cela devrait être une routine, mais cette année, tout ne va pas s'avérer aussi facile que prévu pour cette "presque" quarantenaire à la mauvaise foi démesurée. Un ex-mari qui refait sa vie, un colocataire prof de maths avec qui elle aime bien dormir, deux enfants en garde alternée, une mère excentrique, des collègues et des élèves aussi bruyants qu'attachants... autant d'éléments avec lesquels elle va devoir apprendre à composer. Quand Jérôme Marchand, le nouveau prof d'Arts Plastiques, débarque à son tour... Ca Pourrait Exploser !
12/2019
Roman d'amour, roman sentiment
Ice and fire Tome 3 : Engagement
La vie d'adulte est loin d'être un long fleuve tranquille et, ça, ils l'ont bien compris. Dévya hait Zaren de toutes ses forces. A cause de lui, elle ne fait plus confiance aux hommes. Alors qu'elle envisage de se reconstruire, elle doit d'abord faire face à son passé avec lequel elle pensait en avoir fini. Injustice. C'est le mot que Zaren veut mettre au goût du jour pour retrouver celle qu'il considère comme la femme de sa vie. Pour lui, c'est officiel, les autres femmes : c'est terminé. Mais l'arrivée de sa nouvelle colocataire pourrait bien le faire changer d'avis. L'amour ne se contrôle pas, il se partage. Pourtant, Zaren n'a jamais été aussi déterminé à récupérer ce qui lui appartient. Que choisir : survivre aux flammes sulfureuses du passé ou combattre pour un futur amour incertain ?
01/2023
Romance sexy
Ice and fire Tome 1 : Séduction
Joueur, distant et sans coeur, voici les trois mots qui ressortent lorsque l'on demande de décrire Zaren Sprinck. Dévya, brillante étudiante au caractère de feu, est à deux doigts d'atteindre l'objectif qu'elle s'est fixée : une bourse d'études pour son école de paysagiste basée à Chicago. Toutefois, son rêve est remis en cause lorsqu'elle fait la connaissance de celui qu'elle considère comme l'individu le plus détestable qu'elle n'ait jamais rencontré : Zaren. Deux personnes aux antipodes l'une de l'autre, mais qui partagent pourtant bien plus qu'ils le pensent. Une attraction forte, une attirance sexuelle non permise et un début de sentiments qui est interdit. Mais comment réussir à rester éloigné d'un être qui hante nos nuits ? Jamais l'union de la glace et de la lave n'a été aussi passionnelle que destructrice.
06/2022
Romance sexy
The Players T1, Under the Ice
Il représente tout ce qu'elle déteste, elle est tout ce qu'il désire... Hockeyeur hors pair et fraîchement nommé capitaine de l'équipe, Isaiah se blesse avant le début de la saison. Maddison, nageuse émérite, rêve quant à elle de plonger dans le bain des Jeux Olympiques. Il n'aime pas les histoires d'amour, elle a été blessée et n'a plus de temps à leur consacrer. Elle est rigoureuse et control freak, il est libéré et carpe diem. Pourtant, les deux sportifs passent un marché : devenir sex friends, afin d'éliminer toute frustration avant une performance sportive. Et les effets ne se font pas attendre : à chaque rencontre avec le beau brun, Maddison voit sa confiance en elle grimper. Très vite, et malgré les limites qu'ils se sont imposées, elle comprend qu'il lui en faudra plus. Plus de sexe, plus de passion... et plus du sourire charmeur d'Isaiah. Et merde !
Littérature érotique et sentim
CPE. Tome 2, Ce passé envahissant
Après une rentrée rocambolesque, Léa pensait le calme revenu. Elle trouve ses marques avec Jérôme, mais tout le monde ne voit pas cette nouvelle entente d'un bon oeil. Une mystérieuse inconnue rôde autour de Léa, des mots anonymes sont glissés sur son pare-brise et une vague d'absentéisme étrange touche les élèves du collège Jules Ferry. Pour couronner le tout, Samuel, son amour de jeunesse, refait surface et sème la zizanie dans son coeur et dans sa relation avec Thomas, son beau colocataire. De multiples rebondissements se profilent dans la vie de notre CPE qui aura bien besoin de ses proches pour faire face à Ce Passé Envahissant.
12/2020
Romance sexy
Ice and fire Tome 4 : Rébellion
Fady Chade est une femme moderne ; rebelle, sexy et indépendante, il est hors de question qu'elle perde son temps avec un homme ! Pourquoi se contenter d'un quand on peut en avoir plusieurs ? Aucun sentiment, seulement des nuits de plaisir avec des hommes différents pour ne jamais s'attacher. C'est ce qu'elle s'impose depuis toujours. Perdre le contrôle ? Ce n'est pas envisageable. Mais le retour d'Aaron, son premier amour, pourrait réduire tous ses plans à néant. Extrêmement attirant, il met la jeune femme dans ses états. Sans compter sur sa rencontre avec Eliam, un mystérieux beau brun, qui ne la laisse pas indifférente. Fady ne sait plus sur quel pied danser. Sécurité ou imprudence ? Tendresse ou Passion ? Mieux vaut suivre son coeur plutôt qu'essayer de le combattre.
10/2023
Comptabilité
Droit fiscal DCG UE4. Edition 2022-2023
L'ouvrage traite en 35 chapitres les 7 grandes parties du référentiel : -La taxe sur la valeur ajoutée -L'imposition du résultat dans le cadre de l'entreprise individuelle -L'imposition du résultat dans le cadre des sociétés -L'impôt sur le revenu des personnes physiques -L'imposition du patrimoine, - Les taxes assises sur les salaires -La notion de contrôle fiscal. -Conforme au nouveau référentiel, à jour de la loi de finances 2022. -Des fiches de cours présentant les savoirs à connaître -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -De nombreuses ressources pour le prescripteur
Immobilier, droit de la constr
Droit de l'immobilier. Edition 2023-2024
Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit de l'immobilier : lois, financement, fiscalité, transactions, gestion locative et copropriété.
DCG3 Droit social
Droit social DCG 3. Edition 2023-2024
Le droit social est un droit en perpétuelle évolution. Cet ouvrage est à jour des dernières modifications en la matière. Chaque chapitre propose : - un cours structuré qui met en évidence les concepts et les mécanismes fondamentaux du droit social ; - de nombreux exemples concrets, références à la jurisprudence permettant un approfondissement des mécanismes juridiques dans une approche vivante de la matière ; - des synthèses de cours renforcées ; - des applications exigeant une démarche de réflexion, d'analyse du sujet, ainsi que des QCM. Pour vous entraîner à l'épreuve de l'examen : - Dans le manuel : un choix d'exercices progressifs (du QCM au cas d'application pour exploiter la réglementation exposée dans le chapitre correspondant tout en exigeant l'apprentissage de savoir-faire). - Sur le site : tous les corrigés des applications largement commentés (QCM, cas, commentaires d'arrêts), des mises à jour (en cours d'année) en fonction de l'actualité.
