Droit congolais annoté des accises. Un enjeu à l'ère de la mondialisation et de l'intégration économique
Extraits
Littérature française
L'un et l'une, l'enfant de l'amour et le droit à la vie
L'auteur, Gérard Ouazana, imagine raconter à sa petite-fille, Mélodie, le parcours de sa vie, et notamment son combat face aux divers malheurs, qui jalonnent naturellement une existence. Il ne s'est jamais remis de la perte de Marion, sa fille unique, ni de celle de son mari, alors jeunes parents d'une petite Mélodie. Ils furent au nombre des morts dans un attentat islamiste perpétré à Paris, en 1995. Ils ont, de fait, laissé la petite Mélodie, orpheline, âgée de trois ans à peine ! Son papy, qui était alors séparé de son épouse, reforme son couple. Ils sont, dès lors, plus que jamais unis autour de leur petite-fille, pour l'élever dans l'amour et l'accompagner le plus loin possible. Un jour, Mélodie, devenue une jeune femme, cède au désespoir d'un grand amour malheureux. Elle est enceinte de son compagnon, qui vient de l'abandonner. Face à son désespoir, allant même jusqu'à des idées de suicide, son grand-père lui écrit avec le récit de sa vie, ses états d'âme, son histoire, ses propres drames, ses angoisses et ses espoirs. Il lui livre ses peurs, dévoile les qualités, mais aussi les faiblesses de son vécu, avec ses failles et ses excès. Sans jamais perdre l'espoir toutefois, que toute vie, y compris avec ses drames, mérite toujours d'être vécue. Cet échange, l'auteur a voulu le résumer dans son titre : L'un et l'une, L'enfant de l'amour et le droit à la vie.
01/2020
Droit
Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2021
Sciences politiques
Droit au miroir des cultures. Pour une autre mondialisation
A l'âge de la globalisation, théoriciens du Droit et chercheurs en sciences sociales s'interrogent de plus en plus sur l'adéquation de leurs outils face à la complexité et à l'interdépendance du monde contemporain. Certaines questions se font de plus en plus pressantes. Comment partager des valeurs et des préoccupations communes tout en respectant la diversité de nos cultures ? Comment repenser notre vivre-ensemble ? Sur quelles bases refonder l'organisation juridique, politique et économique du monde contemporain ? Et quel rôle y joue le droit ? Cet ouvrage fait le pari que des réponses adaptées ne pourront émerger qu'à travers des dialogues entre les diverses cultures de l'humanité. II invite le lecteur à redécouvrir le droit par quelques détours anthropologiques le menant d'Afrique, en Asie en passant par l'Amérique du Nord et par des expériences plus proches de nous, mais souvent ignorées, telles que les pratiques alternatives du droit. Ces détours permettent finalement d'éclairer sous un jour nouveau la recomposition actuelle du champ juridique entre droit, gouvernance et développement durable. Ils ouvrent ainsi un nouvel horizon pour penser une " autre mondialisation ".
01/2010
Concurrence, consommation
Le droit des concentrations économiques. 2e édition
L'ouvrage projeté propose une vue complète et synthétique du droit français des concentrations dans ses différents aspects juridiques, institutionnels et normatifs sans négliger sa dimension économique.
04/2022
Droit
Le constitutionnalisme à l'épreuve de l'intégration dans l'espace CEDEAO. Contribution à l'étude de la protection des droits fondamentaux depuis l'ouverture démocratique en Afrique
L'étude du constitutionnalisme dans l'ordre juridique de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), sous le prisme de la protection des droits fondamentaux, paraît particulièrement intéressante tant l'organisation ouest-africaine a connu une profonde mutation. Au départ économique, la CEDEAO a transcendé sa dimension initiale pour atteindre la supranationalité, seul moyen à l'effcacité avérée qui lui permettra à la fois de se saisir de son ambition communautaire et de ne pas manquer le rendez-vous de la mondialisation. Pour autant, le constitutionnalisme ne semble pas pénétrer définitivement l'ordre juridique ouest-africain qui n'est qu'à son stade embryonnaire. Mais, devant les exigences d'un renouveau démocratique africain, il a fallu se tourner résolument vers la création d'un environnement juridique et politique propice à la réalisation du projet d'intégration africaine.
08/2020
Communication - Médias
Politique(s) de communication, enjeux et défis de la mondialisation. Reculs et avancées de l'expérience gabonaise
Pas de démocratie sans information libre et de qualité. Comment y parvenir avec des relations asymétriques entre médias et journalistes, pouvoirs et institutions, populations urbaines et rurales dans un contexte international ? Comment garantir la liberté des médias contre les velléités de contrôle des pouvoirs politiques ? Les politiques de communication au Gabon se sont construites, depuis l'Indépendance, au travers de multiples tensions entre autocratie et démocratie. Elles ont connu diverses régressions et avancées, tant dans la volonté de promotion du développement que dans le respect des droits et libertés. L'ouvrage d'Arthur Félicien Sabi-Djaboudi vise à contribuer à la compréhension de cette lente évolution, parcourant les périodes de décolonisation, de parti unique, de libéralisation de la vie publique jusqu'à l'actuel basculement dans les mondes numériques. La critique menée par l'auteur offre des bases non seulement pour dessiner une nouvelle configuration médiatique, mais pour redéfinir l'économie de la communication au Gabon, et refonder ainsi la communauté politique.
04/2021
Droit
Les dynamiques d'intégration en zone franc en lien avec la zone euro. Tome 2, Les nouvelles régulations économiques et/ou l'économie de l'intégration
Ce deuxième tome de Les dynamiques d'intégration en zone franc en lien avec la zone euro fait des propositions sur les nouvelles dynamiques d'intégration en Afrique. Ainsi la prise en compte des partenariats public-privé (PPP) et des dimensions institutionnelles, sociales et anthropologiques est considérée comme de nouvelles régulations économiques et monétaires en Zone Franc Africaine et en zone euro. L'auteur aborde entre autres les grandes familles institutionnelles en économie ou la macroéconomie historique du courant européen contemporain. Il met en exergue différents outils issus des travaux d'auteurs hétérodoxes d'inspiration keynésienne, marxiste, régulationniste, conventionnaliste, évolutionniste. Il montre que la monnaie devient un instrument d'unification des territoires et aborde la question des déséquilibres des balances des paiements intrazones. En général bien qu'ayant choisi des chemins inverses, les dimensions de l'intégration européenne ne présentent pas de risque de transposition aux PVD de la Zone Franc Africaine (ZFA) et l'Economie politique de l'Intégration et/ou le régionalisme institutionnel sont des nouvelles formes de régulation en Afrique.
09/2019
Sociologie politique
La diplomatie féministe est un sport de combat. Les droits des femmes, un enjeu mondial
Pourquoi un livre sur la géopolitique des droits des femmes ? Les femmes sont les plus impactées lors des conflits, des crises climatiques ou sanitaires et pourtant, elles sont toujours minoritaires dans les lieux de pouvoir. Alors que les idées féministes infusent nos sociétés, un phénomène de régression est à l'oeuvre sur tous les continents : en Afghanistan, en Iran mais aussi en Pologne et récemment aux Etats-Unis. Dans un monde où une femme sur trois est victime de violences et où elles comptent pour moins de 15 % des chefs d'Etat, il est urgent de faire de l'égalité de genre une priorité stratégique des politiques étrangères. Ce livre dévoile les coulisses de la lutte diplomatique de haute intensité qui se joue sur la scène internationale autour de la liberté des femmes. Quelles sont les stratégies et les alliances déployées par des Etats comme le Canada, le Mexique, la Suède ou la France ? Comment les militantes féministes se battent-elles pour défendre leurs droits et conquérir l'égalité réelle sur le terrain, au Salvador, en Libye, en Corée du Sud et ailleurs ? Au rythme actuel, il faudrait attendre encore un siècle et demi pour résorber toutes les inégalités entre les femmes et les hommes ! Innovante, inclusive, engagée, au Nord et au Sud, la diplomatie féministe est un sport de combat qui nous concerne toutes et tous.
10/2023
Philosophie du droit
Gastronomie et droit. Entre droit culturel et droit économique
Les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques.
L'ouvrage aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.
05/2022
Littérature française
Naissance de Rebecca à l'ère des tourments
Tu te trompes Augustino, il existe de la bonté dans chaque être qui vit, du moins, une petite part que tu ne peux nier, pense à ceux qui sauvent le monde sans faire de bruit, des femmes, des hommes ordinaires, pas à ceux qui te perdent, pense, mon cher petit-fils, à la gratitude que tu dois à tes parents, à la vie, à nous tous qui t'aimons depuis ta naissance, Mère dirait toutes ces paroles, sa main, celle qui ne tremblait pas, dans la main de son petit-fils, en cette nuit de Noël, les êtres les plus différents seraient réconciliables, il serait enfin là près d'elle, pense à Jenny qui soigne chaque jour, dans d'insoutenables conditions, des malades atteints du sida, en Chine, les mots se bloqueraient-ils soudain auprès de l'enfant buté, devant sa grande taille, ses cheveux en broussaille, ils avaient tant à se dire et peut-être si peu de temps, Augustino, je veux te dire que tu es dans l'erreur, je ne puis accéder à tes pensées si sombres, car vois la beauté de mon jardin, la nuit, entends le chant des cigales, leurs modulations, entends, vois, mais Augustino, peut-être, n'entendrait-il rien, ne verrait rien...
05/2009
Droit
Droit de l'économie numérique. E-commerce et dérégulation européenne, française, internationale, africaine, congolaise des télécoms
Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d'ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Au départ, les Etats-Unis, puis l'Europe ont organisé les services de la société de l'information autour de la politique de dérégulation. Pour l'Afrique, le " mimétisme contraint o a conduit à la même ouverture des marchés et aux réformes de l'Etat. Les accords de l'OMC, la confrontation des marchés, l'internationalisation des réseaux, la multinationalisation des acteurs y contribuent. Aujourd'hui, l'Etat fait face à des polycentres du pouvoir normatif et aux géants planétaires du Net. L'indépendance du Net postule la régulation seulement par le code informatique et par le marché. Quoique tourneboulés, les paradigmes du droit offrent deux approches possibles de législation via le contenu des activités réseautées ou via leur contenant. Le réseau est, en effet, la voie électronique pour le commerce à distance. Il est l'artère de l'économie informationnelle. Il monétise la valeur du clic d'ordinateur ainsi que les intelligences sans cesse inventives. Il faut appréhender les enjeux dans le champ d'un Droit de l'économie numérique. Pour autant, les millefeuilles législatifs européen et français offrent deux axes d'analyse. L'acquis communautaire a profilé, à travers le temps des technologies, d'utiles institutions juridiques : téléachat (1989), contrats à distance (1997), commerce électronique (2000), fourniture des services financiers à distance (2002). Les mesures de libéralisation des télécoms (ONP) ont aguillé l'harmonisation de régime des communications électroniques (Paquet Télécom). Grâce à la passerelle multilatérale de l'OMC (1994-1997), les standards européens empreignent les systèmes juridiques africains et congolais... Le droit comparé en révèle les transpositions, les transplantations, les transfigurations...
04/2019
Développement durable-Ecologie
L'arctique. A l'épreuve de la mondialisation et du changement climatique
Si l'Arctique est souvent perçu comme un bout du monde glacé, peuplé de rares autochtones et d'ours polaires faméliques, son étude révèle qu'il concentre bon nombre d'enjeux auxquels sont ou seront confrontées toutes les régions de la planète. Enjeux environnementaux, car l'Arctique est menacé par le réchauffement climatique, et les conséquences sur son écosystème y sont plus radicales qu'ailleurs. Enjeux sociaux et politiques à travers les revendications post-coloniales des populations autochtones, et qui sont particulièrement riches de débats et d'innovations en termes de gouvernance. Enjeux économiques autour d'une région dont les nombreuses ressources (halieutiques, minières, énergétiques) attirent les convoitises dans un contexte de mondialisation des échanges et d'épuisement de certaines réserves. Enjeux géopolitiques, enfin, pour ce "nouveau théâtre de la puissance" qu'est l'Arctique, zone charnière entre Etats-Unis, Europe et Russie, et objet d'intérêt croissant de la part de la Chine. Cet ouvrage présente l'ensemble des défis posés à ce territoire méconnu, et pourtant véritable laboratoire de l'avenir de la Terre.
10/2019
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Littérature française
Le droit à l'alimentation. Au regard de la sécurité sanitaire des aliments et la protection des droits fondamentaux en Haïti
La problématique de la sécurité sanitaire des aliments ou l'innocuité des aliments représente un enjeu d'ordre public qui nécessite une intervention multidisciplinaire. Ce problème représente un axe important de tous les gouvernements soucieux de la protection de la santé publique. Cette question est abordée dans le sens de Foucault avec la notion de la pastoralité où l'Etat doit protéger l'individu de manière collective et individuelle. Notre analyse consiste à montrer pourquoi cette ineffectivité dans le système de sécurité sanitaire des aliments dans le pays et en quoi elle représente un accroc a l'effectivite de certains droits fondamentaux dans le pays comme le droit à une alimentation saine, le droit à la santé. Car, l`innocuité des aliments participe aussi à la concrétisation de manière digne du droit à l'alimentation comme droits économiques, sociaux et culturel de la personne. A cet effet, aborder l'innocuité alimentaire dans ce sens est important. Car, elle vise à donner aux consommateurs agroalimentaires l'assurance et une sorte de protection maximale contre tous les risques susceptibles de rendre les aliments préjudiciables à la santé dans la consommation des aliments.
04/2022
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Droit
La vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme. Conception(s) et fonction(s)
Maladie, handicap, dépendance, déracinement, précarité... La vulnérabilité offre de multiples visages, mais sa prise en charge est un enjeu politique et sociétal, que ni le droit ni les juges ne peuvent ignorer. Chargés de veiller au respect de normes communes de protection, la Cour européenne des droits de l'homme et le Comité européen des droits sociaux s'y réfèrent de plus en plus dans leurs appréciations. Cependant, il ne s'agit pas, pour ces institutions, de s'attacher alors à une vulnérabilité générale, propre à tout être mortel : la notion apparaît plutôt, dans leur jurisprudence, comme un facteur de différenciation, source d'obligations renforcées au profit de certains sujets ou de certaines catégories de la population. Comment cette évolution se concilie-t-elle avec les principes d'universalité et d'égalité ? De quelle manière et sous quelle forme la vulnérabilité s'inscrit-elle dans la garantie des droits de l'homme ? Son traitement juridique donne-t-il lieu, au-delà d'une protection globale et indifférenciée, à des formes cohérentes, synergiques, de protection spéciale ? Telles sont les problématiques auxquelles entend répondre cette recherche, menée au sein de l'Institut européen des droits de l'homme de l'Université de Montpellier, en proposant une analyse exhaustive de la jurisprudence européenne relative à la vulnérabilité depuis 2005.
03/2019
Psychologie, psychanalyse
Eclectisme et intégration en psychothérapie. Intérêts et enjeux d'une profession
Qu'est-ce que l'éclectisme et l'intégration en psychothérapie ? L'intégration est-elle réalisable ? En pleine " guerre des psys ", une telle ambition n'est-elle pas une provocation, une gageure impossible voire une mauvaise farce ? Le pari relevé par l'auteur est de montrer pourquoi et comment une approche intégrative est possible et souhaitable au-delà d'un simple éclectisme technique et cela en dépit des conflits d'écoles. Dans ce but, Françoise Zannier s'est livrée à une étude allant du cadre le plus abstrait au plus concret des psychothérapies, tout en restant dans le champ de la culture occidentale pour les besoins de son travail. Après une clarification des bases épistémologiques de celui-ci, elle examine d'une manière à la fois historique, comparative et critique, le contexte scientifique des psychothérapies, pour en arriver à l'étude du courant de pensée dont elle est un porte-parole et finalement à des considérations théoriques et pratiques concernant la construction et la mise en oeuvre d'un modèle éclectif-intégratif. Un autre fil conducteur a consisté à faire une synthèse de questions qui dans chaque partie nécessitaient d'être abordées, afin de faire apparaître une représentation aussi claire que possible des tenants et aboutissants de l'approche en question. Cela étant, loin de vouloir répondre à toutes les questions, ce livre représente surtout un point de vue, celui d'un auteur engagé dans la défense d'idées lui paraissant les meilleures ou en tout cas les plus dignes d'intérêt dans sa discipline.
03/2010
Droit communautaire
Droits fondamentaux et intégration européenne. Bilan et perspectives de l'union européenne
Les droits fondamentaux ont été progressivement insérés dans le processus d'intégration européenne en vue de donner une légitimité à celle-ci, voire d'en être le ciment. Ils ont été érigés comme valeurs de l'Union européenne ; ils constituent l'ossature de l'intégration européenne. Toutefois, les droits fondamentaux ne sont pas protégés de la même manière ou au même niveau au sein de l'Union européenne. La place, le rôle et les contradictions des droits fondamentaux favorisent-ils l'intégration européenne ? Conscient du fait que celle-ci est une aventure au long cours, le présent ouvrage propose une analyse à la fois rétrospective et prospective du rôle - positif ou négatif - des droits fondamentaux dans l'intégration européenne.
06/2021
Marques et logos
Les enjeux de la marque à l'ère du digital et du post consommateur
Cet ouvrage novateur porte un r egard croisé sur différentes notions telles que la marque , le c omportement du consommateur, ou encore le marketing digital, avec une approche transdisciplinaire (sciences de gestion, sciences de l'information et de la communication, et sociologie).
10/2022
Science-fiction
L'Enjeu des Indécis
Le virus qui a frappé la planète de plein fouet est sur le point de disparaître lorsque David apprend que sa soeur est en danger. Il va devoir faire des choix importants qui vont bouleverser son environnement professionnel, et sa vie personnelle afin de la sauver. Ses aventures vont le conduire de Lyon à Boston, en passant par Marseille, afin de contribuer à faire cesser les actions d'une puissante organisation qui veut faire basculer le monde dans l'extrémisme.
Thrillers
L'enjeu des indécis
David, ce "monsieur tout le monde" mène une vie parfaite à Lyon. Un jour, tout bascule. L'entreprise pour laquelle il travaille a des liens avec une organisation extrémiste. Le jeune homme se retrouve mêlé à un chantage, il n'aura d'autre choix que d'accepter de changer de vie et de trahir son employeur. Au même moment, il découvre que sa soeur est en prise avec la mafia marseillaise. Les événements vont faire voyager David de Lyon à Boston, en passant par Marseille. Il apprendra à distinguer le vrai du faux, et à faire confiance aux bonnes personnes. Plongez avec lui au coeur de l'insoupçonnable, bien au-delà de ce que vous imaginez.
06/2023
Europe et Droits de l'homme
Droit européen des droits de l'Homme. Droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel mène une réflexion sur les droits garantis par la Convention européenne des droits de l'homme : - Droits généraux de la personne : droits inconditionnels (droit à la vie, interdiction des mauvais traitements, des discriminations, de l'esclavage et du travail forcé) et droits conditionnels (libertés fondamentales, intimité personnelle, droits civils et politiques, droits économiques et sociaux) - Droits spéciaux du justiciable (principe de légalité, droit à la liberté et à la sûreté, droit à un procès équitable) Points forts - Comprend des fiches "L'Essentiel" synthétisant les points importants à retenir, les arrêts majeurs et les questions d'actualité - clarté des références légales et jurisprudentielles grâce aux encadrés reproduisant articles de la Convention européenne et extraits des principaux arrêts de la Cour européenne, aisément identifiables
07/2021
Droit comparé
La contribution de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples à la protection des droits des détenus
Organe institué par la Charte africaine des droits de l'Homme et des Peuples, la Commission africaine exerce une mission de contrôle du respect des droits de l'Homme en Afrique depuis 1987. Dans ce cadre, elle a rendu, de 1987 à 2020, un ensemble de 58 décisions à travers lesquelles elle participe à la protection des droits des détenus en Afrique. Cette démarche est axée sur deux composantes à savoir, la reconnaissance des droits des détenus et leur mise en oeuvre. Ainsi, la Commission a mis à profit son activité interprétative pour donner de la substance aux droits généraux reconnus par la Charte et adapter ces derniers au cadre de la détention. Cette dernière a donc institué des normes et principes, exigeant le respect et la protection de la dignité humaine, la protection de l'intégrité physique ou morale ainsi que le droit aux relations sociales et le droit à la légalité de la détention du détenu. Par ailleurs, la Commission a élaboré et institué les mécanismes (contentieux et non contentieux) et de suivi, à travers lesquels elle contrôle les mesures adoptées par les Etats pour donner effet aux droits des détenus. Ainsi, cette recherche met en lumière les points positifs et les limites de cet apport. Ces limites, qui sont dues à des facteurs internes et externes à la Commission, ont donné lieu à des recommandations dont la prise en compte permettra de renforcer ce mécanisme et rendre la protection des droits des détenus plus effective.
06/2023
Pédagogie
le droit de l'enfant à être éduqué
La convention de l'ONU sur les droits de l'enfant est, actuellement, le texte le plus ratifié dans le monde. Cependant, il reste un texte mythique qui peut laisser imaginer que les enfants ont désormais tous les droits et l'adulte n'a plus qu'à baisser les bras, à démissionner devant la toute puissance de l'enfant. D'autres, au contraire, peuvent interpréter ce texte comme une légitimation du statut de l'enfant égal à celui de l'adulte, allant jusqu'à promouvoir le droit de l'enfant à avoir le même pouvoir décisionnaire que l'adulte. Il me semble pourtant que ce texte a pour principal objectif de rappeler les besoins et l'intérêt fondamental de l'enfant et de signifier à l'adulte sa responsabilité éducative envers l'enfant, son devoir de protection, son droit d'accompagner l'enfant vers un avenir d'homme et la nécessité d'élever l'enfant dans et à la dignité et au respect. Ainsi, la mission principale de ce texte serait d'interpeller chacun sur un des droits fondamentaux de l'enfant, celui d'être éduqué. En effet, pour grandir, l'enfant a besoin d'être intégré dans un projet qui lui permette d'appréhender le monde dans un climat de sécurité, de confiance et d'autorité.
02/2001
Droit constitutionnel
L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé
Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.
12/2023
Droit social européen
Le droit de la santé et du bien-être au travail. Prévention - (Ré)-intégration - Indemnisation
DROIT BELGE Le droit de la santé et du bien-être au travail prend forme depuis vingt-cinq ans dans le paysage du droit social belge. Cette discipline nous accompagne tout au long de la vie professionnelle, de la prévention jusqu'à l'indemnisation. Jacques van Drooghenbroeck présente dans cet ouvrage l'ensemble de l'encadrement légal avec, au centre, le Code du bien-être au travail qui constitue les nouvelles fondations de cette matière. L'auteur souhaite aussi baliser, stabiliser et critiquer une discipline du droit qui fut longtemps sur-volée, voire ignorée des cursus académiques ainsi que de la recherche juridique. Il propose de nombreuses pistes de réflexions et analyse tous les points saillants de cette matière au rythme des étapes clés du contrat de travail. Passant de la prévention et de situations critiques en droit du travail à l'indemnisation des risques rencontrés par la sécurité sociale, l'ouvrage abolit de la sorte le mur factice qui, trop souvent, cloisonne les deux disciplines. Ce périple autour de la santé au travail se clôture sur le travail des personnes en situation de handicap. Finalement, à chaque fois que nécessaire, l'auteur dresse le constat de l'acclimatation relative et souvent tardive de ce droit de la prévention à la crise sanitaire de la Covid-19, laquelle méritait davantage d'intégration, d'actualisation fine et d'activation des acteurs et des mécanismes ô combien éprouvés en ce domaine de la prévention.
10/2022
Droit
La protection internationale des droits de l'homme dans les situations de crise en Afrique : le droit à l'épreuve des faits
Plusieurs pays d'Afrique subsaharienne sont, depuis de nombreuses années, déchirés par des instabilités chroniques comme les guerres civiles, les troubles internes graves, les coups d'Etat militaires et constitutionnels sanglants, les contestations postélectorales violentes, les clivages identitaires, etc. Ces instabilités ont fait le lit de violations massives des droits de l'homme dans la plupart des cas. Les exemples récents des guerres au Mali, en RCI, en RDC, en RCA, au Tchad, au Soudan, au Sud-Soudan, et des crises électorales en Guinée, au Togo ou au Kenya illustrent éloquemment l'ampleur de ces tragédies dans le continent noir. Après une étude des facteurs de ces instabilités, l'ouvrage présente dans un premier temps la physionomie des violations des droits fondamentaux des populations civiles les plus vulnérables (les femmes, les enfants, les déplacés forcés, etc.) ainsi que des personnes engagées dans les hostilités. Dans un deuxième temps, il aborde la question des solutions pratiques, institutionnelles, juridiques, judiciaires et parajudiciaires, que la communauté internationale met en oeuvre avec un succès plus ou moins mitigé. Toutefois, le constat général qui se dégage est que le dogme de la souveraineté et le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats sont fondamentalement remis en cause au nom de la "Responsabilité de protéger". L'ouvrage retrace dans une analyse fine et systématique le renouveau de la protection des droits de l'homme par le droit international.
11/2014
Droit comparé
Les missions essentielles de la justice constitutionnelle en droit comparé français, béninois et congolais
La justice constitutionnelle est, sans doute, l'un des principaux instruments dont se sert l'Etat pour assurer la protection des droits et libertés fondamentaux des citoyens. C'est ainsi qu'en France, au Bénin et en République Démocratique du Congo, les missions essentielles de la justice constitutionnelle se résument au contrôle de la constitutionnalité des lois en vue de garantir la suprématie de la constitution sur d'autres normes juridiques, la protection des droits et libertés fondamentaux des citoyens face aux dérives liberticides des pouvoirs publics et la régulation du fonctionnement des institutions face au risque de blocage que pourrait occasionner la survenance de certains faits volontaires ou involontaires au sein de l'univers politique.
10/2021
Economie
DE LA DEPENDANCE A L'INTERDEPENDANCE. Mondialisation et marginalisation : une chance pour l'Afrique ?
La maîtrise du rythme d'intégration au processus de mondialisation de l'économie mais aussi la capacité à développer et à maîtriser une économie de proximité deviennent des facteurs déterminants dans la réussite du défi que le XXIè siècle lance à l'Afrique subsaharienne à savoir : organiser la cohérence des actions de manière collective.
L'Afrique subsaharienne dispose-t-elle d'une capacité d'influence doublée d'une capacité de relance économique endogène pour relever ce défi ? La conception publique du développement, les programmes d'ajustements conjoncturels à répétition, la convention de Lomé ont-ils favorisé la mondialisation ou la marginalisation de l'Afrique subsaharienne ? existe-t-il une chance réelle de réorganisation des fruits de la croissance à partir des taux de croissance économique enregistrés entre 1995 et 1997, supérieurs à ceux des pays à revenu élevé ? La circulation effrénée du capital, la profitabilité des échanges, la globalisation de la production permettront-elles à l'Afrique subsaharienne de retrouver les réflexes de création de la richesse de manière endogène ? A quand l'association de la société civile à la construction d'une Afrique interdépendante ? en 2020, le processus de mondialisation aura-t-il permis de réduire ou d'accroître la marginalisation actuelle de ce continent ? De quelle souveraineté économique disposeront les états en 2020 ?
En libéralisant son commerce sans pour autant augmenter sa production et en subissant les conditionnalités de l'aide, l'Afrique subsaharienne doit se prémunir contre une certaine pensée unique. Les concepts tels que développement durable, bonne gouvernance, co-développement, réduction de la pauvreté etc. apparaissent comme de l'habillage économique qui varie en fonction des priorités des bailleurs de fonds internationaaux agissant en courroies de transmission des revendications des forces du marché et de leurs réseaux clientélistes au nord et au sud. Renforcer et stabiliser un tel système ne peut qu'aller à l'encontre de l'intérêt des populations marginalisées.
A force de récurrence, la marginalisation est en voie de banalisation dans un monde de plus en plus interdépendant. Mais alors, n'est-ce pas un développement conditionné et conditionnel que semble réserver le XXIè siècle à l'Afrique subsaharienne ?
09/1998
Histoire des idées politiques
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Sur l'admission des femmes au droit de cité
Nourris par les idées égalitaires de la Révolution française, Olympe de Gouges et Nicolas de Condorcet ont tous deux rédigé des textes fondateurs pour la défense de la cause des femmes. A travers des correspondances inattendues, leurs pamphlets, publiés ensemble pour la première fois, sont mis en perspective avec des dessins récents de l'artiste Marianne Plo. Ce jeu de frictions permet de découvrir les trois oeuvres sous un nouveau jour. - Les textes intégraux des deux auteurs. - 14 dessins en couleurs de Marianne Plo. - Une introduction analytique et des biographies inédites. - En annexe, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. - Une petite constellation de références bibliographiques. La collection Olympes relaie la cause et les oeuvres des femmes entre hier et aujourd'hui.
03/2021
