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Le droit en action sociale

Extraits

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Droit administratif général

Les "arrêts jumeaux" en droit administratif français

L'expression "arrêts jumeaux" est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement "au même moment" - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept "d'arrêts jumeaux" dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. A cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

06/2024

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Concurrence, consommation

Traité de droit économique. Tome 3, Droit de la consommation, 2e édition

Le Droit de la consommation, troisième tome du Traité de droit économique, expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises publicité, pratiques commerciales déloyales, conditions de validité du contrat, clauses abusives, conformité des produits, vices cachés, sécurité des produits. A partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l'ouvrage permet au lecteur de comprendre des règles disparates et complexes et de prévoir leur évolution et leurs interactions. Le livre s'adresse tant aux professionnels du droit qu'aux universitaires et aux étudiants.

02/2021

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Droit

Droit du travail. Cours et exercices corrigés

Pour maîtriser la discipline, ce manuel offre un cours par l'exemple et par une utilisation de nombreux cas pratiques. La première partie Les relations individuelles de travail étudie les variétés du contrat de travail, les pouvoirs de l'employeur, la protection du salarié et les différentes formes de rupture du contrat, en montrant que  les procédures de conciliation actuelles sont parfois moins favorables aux salariés. La seconde partie Les relations collectives de travail décrit l'action et le rôle des syndicats, ainsi que les dispositions législatives qui encadrent les conflits.François Dumont, professeur à l'Université du Sud-Toulon-Var, codirige un master 2 « droit social ». Sandrina Darocha, juriste en droit social, chargée d'enseignement. Ioannis Kappopoulos, docteur en droit social, chargé d'enseignement à l'Université de Toulouse II. Jérémy Vidal, avocat au Barreau (de Toulon), chargé d'enseignement à la Faculté de droit de Toulon.

10/2012

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Sociologie

La question sociale face à la globalisation

Roland Guillon retrace ici les étapes d'une histoire de la question sociale, au fil des derniers quinquennats présidentiels (depuis le moment de la Refondation sociale du MEDEF jusqu'au mouvement des Gilets jaunes). Refusant d'en considérer les ressorts dans le seul cadre de notre Etat-nation, il propose des pistes à une échelle susceptible de répondre aux défis de la globalisation. Celles-ci passent par de nouvelles orientations de l'Union européenne.

09/2019

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Droit

L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain

Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.

10/2019

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Droit international public

Droit international de l'environnement et droit malien. Vers un droit africain harmonisé de l’environnement

Le défi actuel du droit de l'environnement, qu'il soit national ou international, n'est ignoré de personne : "renforcer son application là où elle est timide et permettre celle-ci là où elle ne l'est pas encore" . Pour contribuer à relever ce défi au Mali, il convient de mettre en évidence la nécessité d'une meilleure articulation du droit malien avec le droit international de l'environnement. Dans cette optique, il y a lieu de s'interroger sur la nécessité d'opérer une pause dans la production normative et donc de la transposition de normes d'origine externe au Mali en matière d'environnement. Car un constat s'impose : aujourd'hui, le Mali a moins besoin de lois environnementales nouvelles que de l'application de celles existantes. L'émergence d'un droit africain harmonisé de l'environnement peut aussi contribuer à parer aux incohérences constatées lors de la transposition des normes d'origine externe dans les droits nationaux.

10/2023

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Sciences de la terre et de la

Sols artificialisés. Déterminants, impacts et leviers d'action

L'artificialisation des sols est une notion récente, répondant initialement à la préoccupation de quantifier les pertes de surfaces disponibles pour l'usage agricole par changements d'occupation des sols. Elle désigne aujourd'hui la diminution globale de la part des sols affectés aux activités agricoles et forestières ou aux espaces naturels, dépassant ainsi la stricte dimension agricole. L'artificialisation des sols et les sols déjà "artificialisés" sont devenus, notamment en France, un enjeu majeur de débat public et de préoccupations politiques. L'artificialisation du territoire est ainsi considérée comme un des principaux facteurs d'érosion de la biodiversité, ce qui explique que, depuis 2015, le taux d'artificialisation des sols figure parmi les 10 "Indicateurs de richesse" élaborés par le Gouvernement pour le suivi de ses politiques publiques. Dans ce contexte, le Ministère de la transition écologique et solidaire, l'Ademe et le Ministère de l'agriculture et de l'alimentation ont souhaité disposer d'un état des connaissances scientifiques permettant de mieux cerner les déterminants économiques et sociaux de l'artificialisation des sols, ses impacts sur l'environnement et sur l'agriculture, et les leviers d'action susceptibles d'en limiter le développement et les effets négatifs. Ils ont confié à l'Ifsttar et à l'Inra le soin de réaliser cette expertise scientifique collective, dont cet ouvrage présente les principales conclusions.

10/2019

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Sciences politiques

Vingt ans d'Action Française et autres souvenirs

Qualifié par Lucien Rebatet de "chef d'oeuvre ignoré", Vingt ans d'Action Française, paru en 1926, a été pillé par les historiens du mouvement royaliste, mais il n'avait jamais été réédité. Voila que la chose est faîte. Son auteur, Louis Dimier (1865-1943), fut membre de l'Action Française dès son origine et y joua un rôle important jusqu'en 1920 : conférencier, journaliste, administrateur du quotidien, président de la Ligue d'Action Française. De ce fait, nul autre que lui n'était mieux placé pour relater les vingt premières années du grand mouvement monarchiste français et pour décrire ses grandeurs et ses faiblesses ainsi que celles de son maître, Charles Maurras.

01/2017

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Histoire de la médecine

Action physiologique et usages therapeutiques des lavements froids

Action physiologique et usages thérapeutiques des lavements froids, par Paul Dagand,... Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Communication

Communication responsable. Engager et inciter à l'action

Greenwashing, publicité mensongère, fake news, incitation à la surconsommation, frein à la transition... La communication ne tient pas toujours le plus le beau rôle. Et pourtant, sa mission est d'importance. Parce qu'elle est partout, et surtout parce qu'elle sait convaincre, elle ne saurait être laissée pour compte à l'heure où les enjeux auxquels nous devons faire face rivalisent d'urgence et d'importance. Daniel Luciani redonne à la communication ses lettres de noblesse en lui faisant prendre un virage essentiel : il ne s'agit plus simplement de communiquer, mais de communiquer de manière responsable pour rétablir la confiance des parties prenantes et valoriser de manière sincère et crédible les engagements des marques et des organisations. En s'appuyant sur de nombreuses références théoriques - des sciences comportementales à l'économie en passant par la communication engageante - et sur la "méthode VRAIE" établie par l'auteur, cet ouvrage démontre l'enjeu que représente ce tournant. L'auteur, pionnier de la communication responsable en France, donne les clés de compréhension et des méthodes pragmatiques pour créer une communication dont l'objectif est de mener à l'action. Ce manuel s'adresse à la fois à des étudiants désireux de redonner du sens aux métiers de la communication et aux professionnels en demande de méthodes pratiques facilement applicables à leurs entreprises et organisations.

05/2023

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Droit

La Cour suprême, le droit américain et le monde

Dans un monde de plus en plus interdépendant, soumis à des défis communs et souvent inédits, notamment dans les domaines de la sécurité, du droit de la concurrence, de la famille, de la propriété intellectuelle, comment organiser la mondialisation du droit pour répondre à ces enjeux, et quel est à cet égard le rôle du juge national ? Ce sont les questions auxquelles répond Stephen Breyer, l'un des plus grands juges des Etats-Unis. Il s'adresse à ses concitoyens pour leur expliquer que ce contexte d'interdépendance oblige à juger différemment, même lorsque l'on est la plus grande puissance mondiale. Aucun juge, pas même un juge américain, ne peut plus se permettre de garder les yeux braqués sur sa loi nationale ; il doit aussi tenir compte de ce qu'ont décidé ses collègues à travers le inonde. De fait, nombre de décisions de la Cour suprême ne se limitent plus aux frontières des Etats-Unis ; elles possèdent désormais une dimension planétaire, et engagent sa responsabilité non seulement envers le peuple américain, mais aussi envers le reste de la population mondiale. Montrant les limites du principe de territorialité des lois pour résoudre les contentieux d'aujourd'hui, Stephen Breyer en appelle à une " diplomatie judiciaire " et à un dialogue international harmonieux entre les juridictions. Un livre puissant, qui a pour ambition de stimuler la pensée, l'analyse et l'imagination des juges, des avocats et des professeurs de droit. Un ouvrage qui fera date.

10/2015

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Football

Le Racing Club de Lens et les "Gueules Noires". Essai d'histoire sociale

L'analyse du parcours du club ébauche les traits d'une histoire sociale renouvelée, questionnant les termes à la fois éculés, et toujours problématiques, d'appartenance, de communauté, de mémoire. Elle montre comment nos différentes appartenances (sociales, territoriales, nationales, sexuées, politiques) s'emboîtent ou se déboîtent, de façon toujours provisoire. En confrontant le plus classique, des mineurs érigés en statue figée du prolétariat, et le plus ludique, le ballon et le stade, ce livre donne ainsi un autre aperçu du processus chaotique à travers lequel s'est fait, puis s'est défait, un monde industriel et ouvrier, déjà si éloigné, et pourtant encore si proche de notre présent.

12/2010

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Psychologie, psychanalyse

Les 30 grandes notions de la psychologie sociale. 2e édition revue et augmentée

Cette 2e édition actualisée et complétée présente les phénomènes et processus fondamentaux étudiés en psychologie sociale. Ces grandes notions constituent une synthèse claire et pédagogique des sujets abordés en psychologie sociale : elles ne renferment que l'essentiel et sont illustrées à l'aide d'exemples ou d'expériences. Elles constituent ainsi un guide pertinent et un support efficace pour aller à l'essentiel, réviser son cours ou préparer des épreuves d'examen. Sont ici abordées les grandes catégories d'étude de la psychologie sociale : les processus et phénomènes intrapersonnels ; les processus et phénomènes interpersonnels ; les processus et phénomènes intragroupes ; les processus et phénomènes intergroupes.

06/2020

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Pédagogie

S'engager dans la recherche en sciences humaines et sociales. Le champ de l'éducation

Qui veut engager une recherche en éducation se trouve souvent enjoint de se conformer à des canons académiques qui peuvent apparaître très formels : définir une problématique, formuler des hypothèses, valider des résultats, etc. Ces éléments sont essentiels, mais il faut en comprendre le sens et les enjeux Or, c'est là le premier mérite de l'ouvrage de Guy Berger et Augustin Mutuale : Il éclaire les différents moments de toute trajectoire de recherche en explicitant les exigences qui tes sous-tendent et permettent de s'inscrire dans un collectif qui donnera sa légitimité au travail réalisé. Mais ce livre renvoie aussi, au fur et à mesure de l'exposé des différents "chantiers" qui structurent le travail de recherche, à des questions fondamentales qui permettent au lecteur de clarifier sa posture et mener à bien son projet : qu'est-ce qui différencie une recherche sur l'éducation d'une recherche en éducation ? Suffit-il d'expliquer pour comprendre ? Comment trouver la bonne distance entre une extériorité indifférente et une implication aveuglante ? Qu'est-ce que produire des connaissances nouvelles ? Et à quelles conditions la pratique de la recherche peut-elle être un authentique processus d'émancipation ? Tous ceux et toutes celles qui s'engagent dans un travail de recherche en éducation, à l'occasion de la rédaction d'un article, d'un mémoire professionnel, de recherche ou d'une thèse, trouveront ici, bien mieux qu'un "manuel", bien plus qu'un ensemble de précieux conseils, un véritable accompagnement intellectuel de leur démarche. Guy Berger et Augustin Mutuale font ainsi remarquablement oeuvre de "pédagogues", au sens originel du mot : leur ouvrage ouvre le chemin de la recherche tout en laissant le lecteur achever le parcours.

01/2021

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Communication - Médias

Art et innovation sociale. Définitions citoyennes et territoriales

Comment l'art contribue-t-il non seulement à la réduction de l'incommunication, mais participe-t-il aussi à la construction de communs conduisant à une innovation sociale indispensable à la croissance ou au développement de nos sociétés ? La question centrale de cet ouvrage est abordée au travers des sciences de l'information et de la communication dans un cadre civilisationnel recréant le lien entre l'Afrique, l'Amérique et l'Europe, pour mieux comprendre la façon dont le concept de diversité a évolué depuis la Renaissance de Harlem dans les années 1920 ou à la suite de la décolonisation des empires français et britannique et du mouvement américain de lutte pour les droits civiques des années 1960. L'espace urbain est au coeur de la réflexion ici menée par le prisme du territoire, du quartier ou du design social, offrant de nouvelles pistes méthodologiques dans l'articulation entre sciences de l'information et de la communication, les études en civilisation et la sociologie.

04/2021

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Comptabilité

Toutes les épreuves 3e année DCG 3, Droit social, DCG 7, Management, DCG 11, Contrôle de gestion. Edition 2019

L'ouvrage d'entraînement intensif à toutes les épreuves des UE de la 3e année du DCG : - UE 3 Droit social - UE7 Management - UE 11 Contrôle de gestionExercices progressifs et sujets type examen commentés et corrigés pour un entraînement intensif et efficace aux épreuves Conseils et méthodologie pour comprendre et réussir Mise en avant des compétences (nouveautés du programme) Pour se donner toutes les chances de réussite, utiliser en complément Toute la 3ème année de DCG en fiches mémo !

08/2019

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Droit international public

Les conflits de droit de la mer en mer de Chine

L'Indo-Pacifique est actuellement la région qui concentre une part importante de la richesse mondiale. Ce dynamisme économique s'accompagne cependant de graves tensions politiques. Celles-ci se font jour particulièrement aux confins de cette région : la mer de Chine. Dans cette zone de l'Indo-Pacifique, la manifestation de la puissance chinoise se caractérise notamment par la volonté de la Chine d'assurer sa suprématie sur de vastes étendues maritimes. Il en résulte, entre les Etats côtiers de cette mer, des différends aussi bien territoriaux que relatifs à l'application et à l'interprétation de la Convention des Nations-Unies de 1982 sur le droit de la mer. Ces différends ont conduit ces Etats à entreprendre des travaux de poldérisation aux fins de transformer en ? les des formations géologiques qui, pour l'essentiel, ne sont que des rochers ou des îlots. Cet ouvrage propose une étude de ces différends maritimes, jusqu'à présent peu traités en langue française.

11/2021

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Politiques sociales

La protection des travailleurs migrants. Volume 2, Une effectivité limitée

La problématique de l'effectivité est au coeur de la protection des travailleurs migrants. Elle interroge sur la manière dont les règles juridiques prennent corps dans la réalité des pratiques sociales et permet de mesurer le degré d'application, de réalisation ou de respect des droits reconnus aux migrants. Dans les faits, la mise en oeuvre de la protection doit permettre aux travailleurs migrants d'accéder aux juges (régionaux, nationaux, ou internationaux) ou aux mécanismes non juridictionnels. Cette effectivité de la protection comporte également des restrictions, dérogations et insuffisances du droit applicable, tout en demeurant tributaire de considérations politiques et sous l'influence d'aléas économiques. En dernière analyse, des perspectives de réformes apparaissent en termes de coopération et de coordination de l'action des institutions en cause, mais également sous le prisme de l'émergence d'approches et de concepts nouveaux de "?migration circulaire?" et de "?migration durable?" qui proposent des dynamiques singulières en vue d'une meilleure gestion de la migration internationale à des fins professionnelles.

02/2021

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Sociologie

Les mondes de l'action théâtrale. Une comparaison dans les quartiers populaires en France et Italie

L'ouvrage de Francesca Quercia examine l'action théâtrale dans les quartiers populaires et il nous donne à voir l'émergence d'un " monde " social et professionnel, à l'intersection des secteurs de la politique de la ville et de la culture, du théâtre professionnel, de l'animation socio-culturelle et des mouvements sociaux. L'analyse de cet " espace interstitiel ", comme elle le désigne, est importante car celui-ci cristallise de nombreuses tensions et évolutions plus larges, qui travaillent tant l'action publique et le monde associatif que le traitement des catégories populaires. Cet espace met en jeu les différentes conceptions du rôle politique et émancipateur de la culture, autour du débat entre démocratie et démocratisation culturelle, notamment. Il donne à voir les transformations contemporaines du monde associatif, un univers qui se professionnalise depuis plusieurs décennies mais qui est également marqué par des logiques fortes, et à certaines égards croissantes, d'amateurisme ; un univers qui dépend également de systèmes de financements de plus en plus complexes et contraignants, et qui obéit à des injonctions souvent contradictoires, en particulier quant au rapport aux publics visés. Ce monde de l'action théâtrale se réclame enfin de la participation des habitants des quartiers populaires et donne à voir les tensions dans lesquelles celle-ci est régulièrement prise : comment faire de l'empowerment avec des populations qui sont définies avant tout sur la base des handicaps dont elles sont censées être les porteuses ? Ce sont donc des questions importantes, et l'ouvrage de Francesca Quercia apporte des contributions notables tant à la sociologie des professions, de la culture, de l'action publique que des associations. Mais ce sont également des enjeux politiques essentiels, et en ce sens ce livre s'adresse aussi à un public plus large que le seul univers académique spécialisé.

07/2020

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Philosophie

Spinoza et les passions du social

Si la philosophie de Spinoza nous parle, c'est par son aptitude à s'emparer, sans aucun égard pour la distance dans le temps, des objets et des problèmes de none monde, sa puissance de défaire nos manières ordinaires de les penser, et de nous les faire voir autrement. Les contributions réunies dans cet ouvrage ont pour but d'éprouver à nouveau cette puissance et d'en montrer l'actualité. Elles se proposent de le faire à partir du double point de vue qui considère, d'une part, que le social est le milieu de la vie des hommes et, d'autre part, que, de ce milieu, les passions sont l'élément. Les individus n'ont d'existence que sociale, et cette nature sociale consiste en une certaine organisation du jeu des affects. Les passions du social s'en trouvent alors repérables à tous les niveaux : celui de la constitution de l'individualité, de l'opération des institutions, ou des processus de l'histoire. Ce recueil est donc par destination une contribution au dialogue de la philosophie (spinoziste) et des sciences sociales. Les secondes offrent les questions qu'elles ont construites à la première, qui leur rend sa manière singulière de les envisager, voire de les reformuler. Et cette mise au travail de la pensée spinoziste poursuit par là même l'exploration de ce qu'elle peut.

02/2019

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Sociologie

Histoires de vie et travail social

Dans ce deuxième ouvrage (après Etre directrice en établissement médico-social, entre éthique et handicap. Un mariage incontournable), Audrenne Henke poursuit son analyse du travail social et de la posture d'une directrice proche du terrain. A travers un récit mêlant autobiographie et suivi de femmes accompagnées, l'auteure tend à montrer qu'il existe une facette positive de l'exclusion. La seconde partie se concentre sur les mutations du travail social à travers l'histoire, notamment sa féminisation, avec une question en creux : où sont les hommes ? Par la transmission de son expérience, l'auteure nous donne un éclairage lucide sur le travail social, omniprésent mais invisible dans nos sociétés.

07/2019

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Sociologie

Banlieues, cités ghettos, bidonvilles, campements... Définitions, mythes et réalités

Dans un contexte d'accroissement mondial de fortes inégalités propice à la décomposition du lien social, cet ouvrage collectif décrit et analyse des territoires (cités d'habitat social, zones urbaines périphériques, ghettos, bidonvilles, campements...) où se donne le plus à voir, aujourd'hui, la concentration des difficultés et des vulnérabilités productrices de phénomènes de désorganisation et de réorganisation sociale. L'étude des dynamiques de captivité territoriale ; des processus de stigmatisation et de contre-stigmatisation, de discrimination, de ségrégation et de séparatisme social ; des revendications culturelles et identitaires ; des expressions multiformes de la violence ; des pratiques d'intervention, de médiation et d'accompagnement social communautaires ; des rapports confrontationnels aux institutions ; des modalités de traitements politiques et médiatiques de quartiers (im)populaires et leurs habitants sont, notamment, autant de façons d'interroger les logiques d'action en cours au sein de territoires défavorisés et marginalisés que nous considérons dans ce livre, d'une part, comme des révélateurs ou des analyseurs des processus de fragmentation sociale et spatiale contemporains et, d'autre part, comme des lieux de conflictualisation, d'expérimentation et de réinvention sociale, culturelle et politique.

04/2019

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Philosophie

Le sacrifice et l'envie. Le libéralisme aux prises avec la justice sociale

Individualisme libéral et justice sociale : c'est ce couple difficilement conciliable, véritable croix des sociétés démocratiques, qu'accompagne Jean-Pierre Dupuy au cours d'une exploration de la philosophie libérale d'inspiration économique, d'Adam Smith à John Rawls. A l'heure où la voie "socialiste" vers la justice semble fortement hypothéquéée, l'incapacité bien française à penser le marché dans ses dimensions morale et politique devient franchement préoccupante. Ce livre constitue une introduction critique à la tradition philosophique anglo-saxonne qui pense la société de marché comme ordre "spontané" ou "auto-organisé". C'est sur cet arrière-plan qu'elle pose le problème de la société juste et bonne, et cela de multiples façons. L'étude systématique à laquelle se livre Jean-Pierre Dupuy le conduit en particulier à proposer une interprétation originale de l'émancipation de l'économie par rapport à la morale dans l'œuvre d'Adam Smith, et à articuler sa lecture des théories libérales de la justice (économie normative, John Rawls, utilitarisme, libertarisme, Friedrich Hayek, Robert Nozick, etc.) autour des catégories maîtresses du sacrifice et de l'envie. Partout où c'est possible, les liens avec la tradition philosophique française sont mis en lumière. Progressivement se dégage la thèse de Jean-Pierre Dupuy : tout se passe comme si la tradition libérale considérée pensait la société marchande au plus près de sa décomposition toujours possible en foule panique. La société juste et bonne est celle qui contient (aux deux sens du mot) cette menace.

05/1996

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Droit fiscal

Les entités dépourvues de la personnalité morale en droit fiscal

Ce livre analyse la manière dont le droit fiscal appréhende les entités dépourvues de la personnalité morale. Si la reconnaissance de la personnalité morale doit s'entendre comme une technique d'imputation de droits et d'obligations, certaines entités indigènes se voient reconnaître la qualité de personne par le droit fiscal, alors qu'elles sont dépourvues de cette qualité en droit privé. Le droit fiscal confère à ces entités des droits et des obligations en matière fiscale, notamment dans la phase de l'établissement de l'impôt et du contrôle fiscal. Parfois, il leur reconnaît même la qualité de contribuable et celle d'acteur dans le cadre du contentieux fiscal. Ce constat incite à une réflexion sur l'existence d'un fondement théorique pouvant justifier ce processus de personnification. L'étude des droits français et étrangers (Luxembourg, Allemagne et Italie) démontre que la personnification en droit fiscal a souvent un fondement patrimonial prenant appui sur la doctrine objectiviste du patrimoine et du Zweckvermögen. Si cette théorie du patrimoine fiscal a été développée pour les entités indigènes, les entités étrangères doivent être mises à l'épreuve de cette dernière, avec l'objectif de créer un système cohérent et conforme au droit européen. La qualification des entités étrangères repose sur une variété de méthodes qui peuvent se heurter à cet objectif. Si le test de ressemblance créé par les juges fiscaux reste la méthode la plus appropriée, ce n'est qu'à la condition qu'il intègre les principes de la théorie du patrimoine fiscal.

06/2021

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Droit communautaire

Le principe d'équivalence en droit de l'Union européenne

La place et l'utilité du principe d'équivalence. Cet ouvrage vise à comprendre et cerner au mieux la place et l'utilité du principe d'équivalence.

05/2023

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Droit comparé

Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois. 2e édition

Depuis des années, le secteur immobilier ne cesse de connaître un développement fulgurant. Pourtant aucun ouvrage n'avait couvert les dispositions légales applicables à l'ensemble des principales professions immobilières : les agents immobiliers, les syndics et les promoteurs. La 1re édition de cet ouvrage avait comblé cette lacune. 10 ans plus tard, cette 2e édition complète le livre sur de nombreux points et intègre les nouvelles dispositions législatives ainsi que les jurisprudences récentes intervenues depuis lors pour en faire un manuel de référence tant pour les professionnels de l'immobiliers que pour leurs clients.

02/2021

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Contentieux administratifs

Le contentieux administratif en droit de l'Union des Comores

Le contentieux administratif reste une matière très peu abordée. Sur le plan doctrinal, il est difficile de lire des articles ou des ouvrages en rapport avec cette matière. Sur le plan jurisprudentiel, on ne retrouve que quelques arrêts qui sont parfois imprécis et qui n'aident pas à comprendre cette matière. Sur le plan textuel, le législateur s'y intéresse insuffisamment. Cet ouvrage permet d'aborder cette matière. Il va permettre, grâce aux éléments unifiés, d'étudier la juridiction de l'ordre administratif et de comprendre la manière dont se déroule le procès administratif en Union des Comores.

06/2022

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Ethnologie

Sacrifices humains. Une histoire de la prédation sociale

Les sacrifices humains rituels ont existé dans toutes les civilisations du passé. Ces rites n'ont plus cours mais le sacrifice humain a-t-il pour autant disparu ? Comment en effet analyser d'un point de vue anthropologique, la répression et la prédation exercées de tout temps à l'encontre des peuples, par les "élites" aux commandes, à l'aide de différents moyens selon le type de société ? A partir de faits historiques recensés dans divers pays, et s'appuyant sur de nombreux travaux de recherche, cet essai tente d'élucider les mécanismes à l'uvre.

11/2019

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Pédagogie

La joie du dehors. Essai de pédagogie sociale

Il y a des paris qui viennent renverser l'ordre des choses. Celui de la pédagogie sociale consiste à ne pas agir en milieu confiné, à assumer la rue, la vie, l'altérité. Trois ou quatre enfants, un ou une pédagogue, les transports en commun et voici le monde non seulement accessible mais source infinie de rencontres, d'expériences et de connaissances. La joie du dehors, c'est ce sentiment du groupe qui part à l'aventure, c'est cet élan qui pousse vers l'inconnu, c'est remplacer la peur par la confiance - confiance donnée aux parents, aux enfants, à toutes les personnes rencontrées sur le chemin. Et si le monde n'était pas infréquentable ? Et si côtoyer tout à la fois les marges et les centres était une condition pour s'émanciper ? Eminemment populaire, s'inscrivant dans un héritage actualisé de Célestin Freinet, de Paulo Freire et de Janusz Korczak, la pédagogie sociale se situe du côté de la vie. Elle en assume toute l'hétérogénéité, afin d'agrandir les espaces autorisés et multiplier les expériences vécues.

08/2019

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Ethnologie

Anthropologie sociale de la Corse. Objets, terrains, méthodes

Ce livre part de l'étude de La tribbiera de Bisinchi, une toile figurant une scène de battage du blé. Elle a été peinte dans les années 1950 par Joseph Bertoncini, un grand-oncle de l'auteur. Paysan, il s'inspirait de son quotidien. L'anthropologie sociale en Corse est une discipline qui a une histoire. Un de ses pionniers, Isac Chiva, a aussi photographié des scènes de battage durant la même période. Ainsi, simultanément, un montagnard corse et un chercheur d'un laboratoire parisien ont représenté les mêmes gestes pratiqués dans des villages voisins. Afin de comprendre ce qui distingue ou ce qui rapproche les deux approches, le lecteur est invité à lire huit enquêtes sur la culture corse contemporaine. Réalisées dans les années 2010, elles ont été menées sur divers objets, en arpentant différents terrains et en utilisant plusieurs méthodes. C'est en empruntant cette piste que, chemin faisant, en photographiant par exemple une reconstitution de tribbiera en 2014, s'ouvre un panorama de ce qu'est l'anthropologie sociale de la Corse d'aujourd'hui.

08/2018