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Droit public

Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.

07/2022

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Droit

Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique

Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.

11/1991

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Beaux arts

Paysages en mouvement. Transports et perception de l'espace XVIIIe-XXe siècle

A-t-on assez souligné le rôle de la peinture dans la formation de notre paysage occidental ? Sans doute, mais en négligeant celui de la technique et plus précisément des techniques de transport, responsables de ce jeu que cet ouvrage met en place et anime sous nos yeux. Chaque mode de transport nouveau impose au voyageur des façons inédites de faire, de sentir, de voir, de se repérer, chacun est porteur d'une approche originale de l'espace qui façonne un paysage. Ainsi, au XIXe siècle, le chemin de fer contraint le voyageur, livré à l'ivresse du glissement, à porter au loin son regard, les abords immédiats de la voie défilant trop vite pour qu'il puisse les figer. Un paysage ferroviaire, fait d'amples variations, prend alors corps. Avant, on aura vu la route des Lumières, dernier heu de l'ancien voyage, puis viendra le paysage apparu avec les premières automobiles, enfin celui de l'autoroute. La vitesse, la mécanisation et la signalisation construisent ainsi les scènes de ces paysages en mouvement. L'approche se fait à chaque fois selon une même méthode : de la genèse du système de transport, avec ses seuils techniques, économiques et sociologiques, aux dispositions techniques adoptées, qui bouleversent la perception de l'espace - chaussée rectiligne et uniforme au XVIIIe siècle, mécanisation de la traction sur rail au XIXe, autoroutes isolées de leur contexte au XXe siècle. Illustrée par la visite des villes d'art, une opposition se dessine alors entre les aménagements traditionnels et ceux dictés par la technique. Au-delà de l'étude des paysages associés aux transports, cet ouvrage est au cœur de la réflexion actuelle sur l'environnement.

04/2005

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Histoire internationale

Centenaire de la deuxième révolution russe. Perceptions et représentations contemporaines

2017 fut l'année du centenaire de la Révolution russe. Les contributions regroupées dans cet ouvrage s'intéressent aux perceptions et aux représentations contemporaines de cet événement. Comment perçoit-on le bolchevisme et l'URSS de nos jours, aussi bien en Russie qu'en France ou en Europe occidentale ? Andreï Gratchev (ancien conseiller de Mikhaïl Gorbatchev) fournit une réponse inédite sur ce point. Depuis 1998, les crises se succèdent entre la Russie et l'Occident, au point que certains parlent d'une a nouvelle guerre froide ". Il importe donc de prendre du recul pour évaluer la situation actuelle : la contribution de Marie-Pierre Rey est alors éclairante sur les relations entre la Russie et l'Europe occidentale après Octobre 1917. Par ailleurs la période soviétique des années 1920 est en fait relativement méconnue : la contribution de François-Xavier Nérard, originale, est particulièrement bienvenue. L'URSS disparaît purement et simplement le 25 décembre 1991, emportant avec elle l'unité politique de l'Eurasie. A sa place, surgissent quinze états postsoviétiques, dont la Fédération de Russie, continuant internationalement l'URSS mais correspondant géographiquement à la RSFSR. Empire russe, URSS, Fédération de Russie : continuité ou changement géopolitique ? C'est la contribution de Pascal Marchand. L'URSS enfin n'était pas un Etat comme les autres — sa dénomination suffit à en témoigner. C'était à la fois un Parti-Etat universaliste et un Etat-continent eurasien. Deux contributions illustrent cette double identité, par-delà le "totalitarisme" : celle de Lucien Samir Oulahbib sur le renouveau de l'influence du communisme russe en France dans les années 1970, celle de Lorraine de Meaux sur l'Eurasisme.

04/2019

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Ouvrages généraux

Perceptions et perspectives. Essais sur la nature de la réalité

Pour la première fois traduit en français, ce recueil nous plonge dans les réflexions du brillant esprit de feu Albert Hofmann, célèbre chimiste suisse à l'origine de la découverte du LSD. Reliant savoir rationnel et vécu émotionnel, il nous livre le fruit de ses observations et recherches pour mieux comprendre ce que l'on nomme réalité. Avant-propos du Docteur Christian Sueur, psychiatre, addictologue, Président du GRECC. Quel mécanisme créé la réalité ? Pourquoi les mots ont une telle importance dans l'image que l'on s'en fait ? Comment méditer peut permettre une contemplation simultanée de la surface et de la profondeur de la réalité ? Quelles sont les limites de la science dans l'appréhension de celle-ci ? Comment l'évolution de la recherche scientifique influence notre regard sur la réalité ? Quel est le rôle du soleil dans la construction du monde matériel où se joue notre quotidien ? Inspiré à la fois par des expériences mystiques vécues lorsqu'il était enfant, par ses recherches en tant que chimiste et par ses voyages psychédéliques, Albert Hofmann partage ici les réponses à ces questions où spiritualité et science sont intrinsèquement liées.

07/2023

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Sciences politiques

Les transformations de la légitimité démocratique. Idéaux, revendications et perceptions

Qui est le plus à même de prendre des décisions politiques ? La défiance croissante envers les mandataires signifie-t-elle qu'il faille se passer de l'élection en démocratie ? D'autres pratiques de sélection des représentants semblent-elles plus valides pour les citoyens ? Quel doit être le rôle des experts et du "peuple" dans nos systèmes politiques ? A quels acteurs et quels niveaux de pouvoir les citoyens font-ils confiance pour prendre une décision collective et pour quelles raisons ? Au coeur de ces interrogations se situe la notion de légitimité des systèmes politiques contemporains, dans un contexte où ceux-ci sont précisément remis en cause dans leur fonctionnement, voire leur fondement. Les contributions de sciences politiques rassemblées dans cet ouvrage éclairent ces enjeux cruciaux pour comprendre l'actualité de nos démocraties et les transformations qui y sont à l'oeuvre.

03/2021

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Garder la forme

Réveil de nos perceptions extrasensorielles, nos 7 champs d'énergie

L'auteur, à l'âge de 12 ans, a été saisi par la notion d'une communion universelle. Cette révélation orientera sa vie et déterminera son choix professionnel. Partant du principe que notre compréhension ne se limite pas à nos cinq sens, il invite dans son ouvrage à aller à la rencontre d'une réalité divergente, à accueillir la découverte d'un univers dont l'énergie, aux frontières illimitées, est à notre disposition. Au fil du temps, René Bertora apprendra à contrôler les états de conscience qui lui permettront d'explorer, puis de maîtriser les différentes gammes vibratoires émises par notre corps ainsi que par notre environnement.

04/2024

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Droit

Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales

L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique. Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants. Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.

01/1988

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Droit constitutionnel

L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles. Approches de droits étrangers et de droit comparé

Que peut faire une juridiction constitutionnelle face à l'inexécution de ses décisions ? La question, qui pourrait sembler théorique pour l'observateur du Conseil constitutionnel français, l'est beaucoup moins lorsque l'on s'intéresse aux juridictions constitutionnelles d'autres pays, souvent confrontées à ce problème. De prime abord, garantir l'exécution de telles décisions serait bienvenu. Que seraient ces décisions si elles n'étaient pas respectées ? Pourrait-on véritablement affirmer que la justice aurait été rendue ? Et surtout, la légitimité du juge - si sujette à caution dans certains pays - n'en serait-elle pas affectée ? Cependant, la garantie de l'exécution de telles décisions n'est pas sans poser de questions. Comment faire respecter ces décisions ? Et surtout, par qui ? Cette fonction devrait-elle revenir au juge constitutionnel lui-même ou bien à un organe tiers ? Il est frappant de constater que, dans certains pays, les procédures constitutionnelles contentieuses vont jusqu'à conférer à leur juridiction constitutionnelle de véritables prérogatives leur permettant de suivre l'exécution de leurs décisions, voire d'en faire faire assurer l'exécution. La présente étude, fruit d'une recherche collective, s'efforce d'apporter quelques éléments de réponse et de réflexion sur ce sujet, en réunissant des analyses dont la plupart portent sur des juridictions constitutionnelles d'Europe et d'Amérique latine. Il s'agit notamment de comprendre comment la problématique de l'inexécution est appréhendée par ces juges (identification des cas d'inexécution, solutions apportées par le juge et par les textes, prévention des inexécutions, impacts de l'inexécution sur la légitimité du juge, etc.) afin de donner de sérieuses garanties d'effectivité aux décisions rendues par ces juridictions indispensables à nos démocraties.

12/2023

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Droit

Le monde qui vient. Entre périls et promesses, 2000-2015, un état des droits

En ce début de siècle, les chocs qui marquent l'actualité percutent dramatiquement la vision traditionnelle des droits de l'Homme qui prévaut depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Ils s'accompagnent de crispations, de dangereuses régressions identitaires, alimentées par l'effritement des anciens repères et la crise des acteurs, des représentations et des formes du politique. Pour autant, les bouleversements dont nous sommes à la fois acteurs et témoins se tissent d'aspirations, de combats et de dynamiques marqués par les valeurs émancipatrices de la liberté et de l'égalité. Cet ouvrage, rassemblant les contributions d'éminents chercheurs et défenseurs des droits, vise à offrir le recul nécessaire pour comprendre les mutations profondes qui affectent les droits de l'Homme en France et dans le monde.

09/2016

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Sociologie

Experts et faussaires. Pour une sociologie de la perception, 2e édition revue et augmentée

Voici un livre, Experts et faussaires, publié une première fois en 1995. Analysant les épreuves d'authentification de nos sociétés contemporaines, il n'a rien perdu de son acuité. Affaires et controverses n'ont cessé de se déployer dans les arènes publiques : les cas de fraudes, de contrefaçons et de faux se succèdent avec, à chaque fois, des surprises et des innovations, dans de nouvelles configurations technologiques et normatives. Si de faux clonages de cellules souches (affaire Hwang) n'étaient guère possibles au début des années 1990, ils surviennent à la suite d'une longue série de fraudes scientifiques ; les manipulations spectaculaires associées aux noms de Kerviel, Madoff ou Goldman-Sachs ont enrichi une collection déjà florissante de scandales financiers ; quant aux enjeux de la contrefaçon, ils ont depuis longtemps dépassé les questions de produits de luxe pour toucher les médicaments, les ordinateurs, les pièces d'avion et même les centrales nucléaires... Et, bien sûr, au milieu du cortège, surgissent de nouveaux "faussaires de génie" défrayant la chronique des milieux de l'art. Mensonges, escroqueries, piratages ou simples canulars, ce sont là des pratiques normalement anticipées par les dispositifs de protection et de contrôle destinés à les rendre illicites - mais jamais complètement impossibles. L'épreuve du faux conduit ainsi à regarder autrement les instruments et les normes, qu'il ne s'agit plus de saisir in abstracto mais à travers l'activité des experts et des faussaires. Pour saisir les détournements qui naissent dans la mise en oeuvre quotidienne des objets et des agencements qui les encadrent, l'ouvrage élabore une théorie subtile de la perception, entendue comme un art de la prise sur le monde. Cette réédition est accompagnée d'une préface et d'une postface des auteurs.

03/2014

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Sciences historiques

L'ennemie intime. La peur : perceptions, expressions, effets

" Sentiment d'inquiétude que l'âme éprouve à la présence ou à la pensée du danger " telle est la définition de la peur donnée par le Grand Dictionnaire universel dit XIXe siècle de Pierre Larousse. Ouvert dans les années 1970, le dossier de la peur, " composante majeure de l'expérience humaine ", s'attachait principalement à la fin de l'époque médiévale et à l'époque moderne. Il méritait donc d'être revisité et poursuivi à un moment où les sondages auscultent les arrière-pensées et tentent de dévoiler les angoisses du présent et celles de l'avenir. Pour les lexicographes et les spécialistes de la psychologie, la peur est d'abord " l'ennemie intime " des hommes et des femmes isolées ou vivant en collectivité. Mais tout le monde n'est pas accessible de la même manière à la peur. Des sociétés peuvent y succomber toute entière, d'autres y faire face. La peur, " sentiment universel " peut être réelle, provoquée par une menace attestée, mais elle peut aussi être imaginée et susciter davantage d'incertitude et d'angoisse que les peurs effectives face à un risque connu. Les peurs connaissent de multiples nuances et degrés et ne sont pas immuables. Elles fonctionnent souvent par cycle. La perception d'un danger et les craintes plus ou moins vives suscitées peuvent surgir brusquement, disparaître et resurgir. Pour aborder ce vaste territoire, les expressions, les perceptions et les effets ont été privilégiés à partir de quatre entrées : les images et les mots relatifs à la peur; les peurs suscitées par les éléments déchaînés; les peurs sociales et l'effroi suscité par une situation ou une catégorie; et enfin les peurs publiques allant de la frayeur face la guerre civile à l'anxiété devant les populations flottantes représentées par les mendiants.

12/2011

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Esthétique

Ecrits sur la phénoménologie de la perception. Spatialité, corps, intersubjectivité et culture contemporaine

Il existe diverses voies pour étudier et comprendre la manière dont la phénoménologie décrit la perception, et comment celle-ci peut éclairer les préoccupations concrètes de ceux qui vivent au XXIe siècle. Des discussions émergent, ayant trait aux liens entre perception et action, entre perception et conscience, entre perception et désir. La dynamique de la perception, en termes de passivité et d'activité se distingue également, ainsi que la place du corps et du monde social dans les questions traitant du phénomène perceptif. Dans ce livre, l'auteur s'investit dans ces thèmes, déterminé à examiner les fondements de la phénoménologie de la perception et ses conséquences en partant d'une matrice conceptuelle qui privilégie, précisément, la nature corporelle et active de la perception.

06/2023

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Philosophie

L'oeil et l'histoire. Merleau-Ponty et l'historicité de la perception

Cet ouvrage développe l'idée que la perception a une histoire et que notre manière de voir ne fut pas toujours la même selon les époques. De plus, la vision n'est pas une donnée invariable et elle est constamment réinventée par le contact avec l'environnement. Ce propos théorique - l'un des défis conceptuels majeurs en esthétique au XXe siècle - a engendré un vaste débat qui se trouve aujourd'hui au centre de l'actualité scientifique, du fait des recherches récentes en épigénétique, plasticité neuronale, anthropologie, et en relation avec la prolifération des dispositifs et des médias techniques contemporains. La philosophie de Merleau-Ponty a développé cette conception de la perception en tant que phénomène qui se métamorphose au sein de l'histoire et dont les changements se laisseraient entrevoir dans les formes d'expression humaines.

11/2019

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Immigration

Figures de l'Autre. Perceptions du migrant en France 1870-2022

La France, tôt confrontée à l'immigration, et marquée aussi par son passé colonial, a vu monter la prégnance de la figure de l'Autre dans la vie de tous les jours, comme au coeur du discours politique. Qu'il soit issu du regroupement familial, étudiant, travailleur qualifié ou non qualifié, travailleur temporaire, frontalier, réfugié, demandeur d'asile, sans papiers, le migrant incarne souvent une figure menaçante, toujours sujette aux mêmes stéréotypes. Au fil des diverses vagues d'immigration, les critères de l'altérité demeurent intacts : la religion (des Polonais "? bien trop catholiques ? " dans la France laïque de la Troisième République aux musulmans "? islamistes ? "), la violence (du "? couteau facile ? " des Italiens dans les années 1970 au terrorisme importé de Syrie), la concurrence déloyale sur le marché du travail (du "? un million de chômeurs, c'est un million d'immigrés de trop ! ? " des années 1970 au plombier polonais). En se basant sur les articles de journaux, les proclamations politiques, les ouvrages de sciences sociales, mais aussi les romans et films, Catherine Wihtol de Wenden montre comment la mémoire collective concernant l'image de l'Autre s'est construite de 1870 à nos jours. Et propose quelques pistes pour en finir avec la figure péjorative du migrant : une citoyenneté inclusive, la lutte contre les discriminations, la construction d'une mémoire du vivre ensemble par la mise en musées.

06/2022

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Sciences de la vie

Les cerveaux de la ferme. Au coeur des émotions et des perceptions animales

"Il a un regard bovin, c'est déprimant ! ", "Il a vraiment joué comme une chèvre au dernier match ! ", "Quel mouton, ce type...", "Mais elle a le QI d'une poule ! ", "Tu manges vraiment comme un cochon ! "... Ces expressions sont assez révélatrices de l'image que l'on a généralement des animaux de la ferme : placides et dotés d'une intelligence très limitée. Pourtant cette vision est incroyablement éloignée de ce que nous dévoilent les récentes découvertes scientifiques ! Les poules sont des mathématiciennes et des enseignantes hors pair, les chèvres des aventurières aux ressources quasi illimitées, les moutons des herboristes de talent, les cochons d'excellents cartographes et les vaches des championnes des réseaux sociaux ! Vous ne me croyez pas ? Alors plongez dans cet ouvrage - résumé de plusieurs centaines de travaux scientifiques des années 1980 à nos jours - qui changera à jamais la vision que vous aviez des animaux de la ferme !

02/2021

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Philosophie du droit

Droits en mutation. Tome 3, Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit

Cet ouvrage rassemble, sous l'égide Jacques Mestre, président de l'Association française des docteurs en droit, un florilège d'articles rédigés par les docteurs de l'Association, autour du thème "Droit fondamentaux et constitutions" . Ces articles sont regroupés sous trois thématiques : - Regards constitutionnels et institutionnels - Droits fondamentaux - Libertés, crise sanitaire et questions sociétales Points forts - Un ouvrage inédit regroupant plus de 40 articles des docteurs en droit - Des analyses sous le prisme du droit français et international

02/2022

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Droit international public

La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances

La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.

02/2022

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Sciences politiques

A droite de la droite. Droites radicales en France et en Grande-Bretagne au XXe siècle

Bastions de la démocratie libérale en Europe au début du XXe siècle, la France et la Grande-Bretagne ont été affectés par le processus de radicalisation des droites à divers moments de leur histoire respective. Ligues patriotiques du début du siècle, partis fascistes ou fascisants de l'entre-deux-guerres et extrêmes droites xénophobes et nationalistes d'après 1945 ont successivement contribué à affirmer l'existence d'une droite de la droite dans les deux pays. L'ouvrage pose la question des relations entre droites radicales et modérées à l'échelle du siècle : quelles interactions, quels recoupements idéologiques, quel socle militant partagé, quelles répudiations observe-t-on entre ces deux milieux ? Sont tour à tour abordés les cultures politiques des droites radicales, ensemble composite défini par une grande diversité idéologique, les échanges et circulations d'idées qui s'opèrent entre ces milieux de part et d'autre de la Manche, leur faculté à recruter des soutiens auprès des femmes, ainsi que les relations qui s'instaurent entre droites radicales et modérées au fil du siècle. A droite de la droite concourt à replacer le débat sur les droites radicales au-delà de la simple question de leur succès électoral et à interroger les spécificités idéologiques et structurelles de la "droite de la droite" dans chacun de ces contextes nationaux.

04/2012

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Critique littéraire

La femme dans la littérature orale africaine. Persistance des clichés ou perception de la modernité ?

Le présent ouvrage couvre une vaste aire géographique et culturelle s'étendant du Sénégal au Cameroun en passant par la Côte d'Ivoire, le Burkina, le Mali, le Niger, le Tchad et le Nigeria pour offrir une vue d'ensemble sur la position occupée par la femme dans la littérature orale et la néo-oralité des sociétés d'Afrique de l'Ouest. Divers genres oraux - contes, épopées, mythes, proverbes, poésies orales et chants - sont mis à contribution pour brosser de la femme traditionnelle et contemporaine la vue la plus complète possible, dans son quotidien, ses relations familiales et sociales, révélant également son rôle politique et religieux. Les diverses contributions confirment l'universalité et l'humanité égales des hommes et des femmes et mettent en valeur la participation active des femmes à la vie communautaire et à l'économie. Né d'études de terrain et de patientes collectes, cet ouvrage regroupant des contributions en français et en anglais, et destiné aux chercheurs comme à un public désireux de mieux connaître le continent, ouvre à la connaissance d'un nouveau féminin, se faisant ainsi l'écho des combats et de la réhabilitation de la femme dans la littérature écrite.

10/2015

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Droit comparé

Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec

En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.

07/2021

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Réussite personnelle

Le monde extérieur n'existe pas ! Guérissez profondément, changez votre perception

Libérons-nous de nos fonctionnements et de nos pensées néfastes pour guérir notre corps et notre esprit ! Le livre de développement personnel du célèbre Christian Flèche dans une version collector ! Il n'y a qu'un seul conflit : le refus de la réalité. Ses implications sur notre santé et notre vie. A chaque instant, ce qui est demandé est de s'adapter. Pour cela, nous devons changer. C'est-à-dire changer ce qui fonctionnait jusqu'alors. Démanteler, déstructurer nos croyances obsolètes, notre fonctionnement. Ces crises vont se succéder. Sans cesse. Jusqu'à notre mort. Elles nous permettent de grandir et de ne conserver que ce que nous sommes au fond, au-delà de cette adaptation et du mouvement permanent. - Que se passe-t-il lorsque nous refusons la réalité ? - Toutes les maladies proviennent de notre identification à nos personnages - Que nous révèle l'écran qu'est notre corps ? - Au-delà de l'identification - Libérez-vous d'un programme biologique et culturel Découvrez les rouages cachés de l'être humain, derrière ses névroses : le sens et les lois de la vie !

03/2023

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Droit

Inégalités d’accès aux droits et discriminations en France. Tome 1, Contributions de chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits

En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête statistique, intitulée Accès aux droits (AAD) auprès d’un échantillon de 5 117 personnes représentatif de la population française en termes d’âge, de sexe, de catégories professionnelles et de niveau de diplôme. Dans un contexte où la problématique des discriminations et des difficultés d’accès aux services publics et d’accès aux droits redeviennent d’actualité, l’ensemble de ces productions permet d’établir un nouveau portrait des inégalités perçues et vécues en France métropolitaine et d’identifier les populations pour lesquelles il est urgent de s’adresser pour favoriser un recours effectif au(x) droit(s). Enfin, cet ouvrage collectif réunit l’ensemble des travaux réalisés par les équipes du Défenseur des droits et des analyses originales établies par des chercheurs spécialisés sur ces enjeux à partir des données de l’enquête.

12/2019

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Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

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Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

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Revues de droit

Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2

Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.

05/2022

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Histoire antique

De la cacophonie à la musique. La perception du son dans les sociétés antiques

Les hommes et les femmes de l'Antiquité entendaient-ils comme nous ? Etaient-ils sensibles à certaines sonorités plutôt qu'à d'autres ? Ces simples questions nous rappellent que les sons et leurs interprétations font l'objet de constructions culturelles. Cacophonie et musique, bruit et silence sont au coeur d'un ouvrage qui se propose, pour l'Orient, l'Egypte, les mondes grecs et romains antiques, d'explorer les manières dont les perceptions acoustiques étaient alors nommées, ressenties, construites et interprétées. Les hommes et les femmes de l'Antiquité entendaient-ils comme nous ? Etaient-ils sensibles à certaines sonorités plutôt qu'à d'autres ? Ces simples questions nous rappellent que les sons et leurs interprétations sont inscrits dans des constructions culturelles, à tel point que la définition même de la cacophonie et de la musique, du bruit et du silence, change en fonction des époques et des contextes. L'historicité de ces notions est au coeur de l'ouvrage qui se propose, pour l'Egypte, l'Orient, les mondes grecs et romains antiques, de décrypter les perceptions acoustiques des Anciens en cherchant à comprendre comment les sons, ou leur absence, deviennent signifiants. Derrière l'ampleur de l'arc chronologique se trouve un objet commun, l'étude du vocabulaire et des expressions qui relèvent du champ sémantique du son. Le lexique est ici analysé dans une démarche historique nourrie par les problématiques développées par l'anthropologie du sonore. Tout au long des diverses contributions de ce volume, le lecteur est invité à se mettre à l'écoute des mots des Anciens. Cette approche au plus près des discours antiques a le mérite de nous révéler toute la complexité des valeurs sociales, politiques et religieuses dont les sons sont porteurs. --- Did the men and women of antiquity hear as we do ? Which sonorities were particularly significant to them ? Those simple questions remind us that the sounds as well as their possible interpretations belong to cultural constructions, so that the definitions of cacophony and music, of noise and silence, vary with times and from one context to another. The historicity of such usual notions is at the heart of the book, which sets out, for the ancient Eastern, Egyptian, Greek and Roman worlds, to explore the ways in which the sounds or their absence become meaningful. Behind the breadth of the chronological arc lies a common object, the study of terms and expressions related to sounds. The book provides an analysis of this corpus in a historical approach nourished by anthropology of sound. All the papers collected here invite the reader to listen carefully to ancient words and, by focusing on ancient discourses, reveal all the complexity of social, political and religious values carried by sounds in particular settings.

11/2022

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Successions, libéralité

Manuel des droits de succession

Un outil pour mieux comprendre les implications fiscales de la matière. Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.

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Sociologie

Sociétés en danger. Menaces et peurs, perceptions et réactions

Risques écologiques, économiques, politiques et géopolitiques : nos sociétés n'ont jamais été aussi convaincues de s'acheminer vers une série de catastrophes quasiment inévitables. Face à ces dangers, les réactions sont de plusieurs natures. Certains tentent, par des discours prophétiques, de déclencher une mobilisation en pointant des risques particuliers. D'autres proposent une vision plus holiste du fonctionnement du monde qui intègre la possibilité des catastrophes, voire de l'apocalypse. Des groupes survivalistes tentent de se préparer dès à présent au monde postcataclysme. Des juristes proposent, pour les protéger, de donner des droits aux animaux, voire à la nature. Mais en majorité, les " décideurs " peinent à se mobiliser et les sociétés contemporaines semblent s'accommoder des menaces et des " poisons légaux " qu'elles s'infligent. Les études de cas réunies dans cet ouvrage collectif apportent des éclairages inédits aux interrogations d'un monde qui se sent en danger.

11/2021