contrat %C3%A9dition jeunesse
Extraits
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Primaire parascolaire
Mon bloc d'activités L'addition
Un cahier illustré à feuillets détachables pour permettre aux enfants de bien maîtriser l'addition en s'entraînant avec les nombres de 0 à 20. Ce cahier pratique à feuillets détachables est rempli d'exercices sous forme de jeux pour permettre aux enfants de s'entraîner à additionner les nombres de 0 à 20. En faisant les calculs proposés par ordre croissant de difficulté, ils prendront de l'assurance et apprendront à bien maîtriser ces opérations.
05/2019
Multi-matières
De l'addition vers la multiplication
Grâce à la page interactive d'entraînement avec le signe qui tourne, les enfants pourront se tester et apprendre à additionner ou à multiplier de façon ludique !
11/2021
Neurologie
Audition et cognition. Echanges en réadaptation
Les avancées récentes du domaine de la cognition auditive sont nombreuses et apportent un éclairage nouveau aux travaux sur l'attention, la mémoire, la compréhension de la parole dans le bruit ou encore la perception des acouphènes. L'aperçu de l'ensemble de ces recherches nous montre aussi comment ces travaux ont réussi à intégrer les techniques comportementales, électrophysio-logiques, d'imagerie cérébrale et de neuropsychologie et plus généralement des neurosciences cognitives. De plus de nombreuses études démontrent désormais les bénéfices thérapeutiques du rythme, de la danse et de la musique dans la prise en charge des troubles sensoriels, développementaux et dégénératifs.
04/2022
Droit
Le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo
Le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo. Le régime juridique des contrats de la commande publique est en métamorphose. Les contrats de l'Administration ne sont plus soumis exclusivement au droit national, mais aussi au droit communautaire, voire au droit international. Le foisonnement du régime juridique de ces contrats ne facilite ni la lisibilité ni la compréhension, induisant une explosion du contentieux contractuel de plus en plus complexe. Dés lors, l'avènement du contrat de partenariat comme composante des contrats de la commande publique dans le paysage juridique des Etats de l'Union monétaire ouest-africaine ne fait que participer à la complexification du régime juridique de ces contrats. C'est de ce constat que la présente étude sur le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo tire sa justification. Le présent ouvrage expose, d'abord, les spécificités et les similitudes au contrat de partenariat par rapport aux autres contrats de la commande publique, attestant des difficultés à asseoir une théorie des contrats publics. Ensuite, les analyses font état des incidences juridico-économiques diversement appréciées de l'usage de ce contrat comme un outil des politiques publiques. Enfin, l'ouvrage met en exergue l'éclatement du contentieux et en explore des perspectives. Actes du colloque du 20 décembre 2018 organisé à l'Auditorium de l'Université de Lomé (Togo).
09/2020
Contrats de travail
Contrat de travail quel contrat choisir et comment le rédiger - 3e éd.
Cette 9ème édition a due être intégralement réécrite du fait de la recodification du Code du travail et de l'Accord National de 2008, (dit A. N. I.) qui a fait l'objet de lois et d'application au cours de l'été 2008. Très attendue tant par les salariés que par les employeurs, cette édition à jour décryptera entre autres : La profonde mise à jour du code du travail / Les nouvelles périodes d'essai applicables dès le 1er juillet 2009 La rémunération, la mobilité, la non-concurrence Présentant et commentant tous les modèles types de contrats et de clauses, ce guide est conçu par un professionnel de la fonction personnel à partir des questions qui lui sont le plus souvent posées en qualité d'avocat et d'animateur Francis Lefebvre Formation. Il donne aux salariés des repères précis pour comprendre et discuter leurs contrats de travail (et les personnaliser en y ajoutant des clauses) . Il fournit aux employeurs des éléments juridiques pour rédiger les contrats de travail en connaissance des lois.
01/2023
Droit
Droit des contrats administratifs. 3e édition
Les personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. Ces contrats, qui peuvent prendre des formes très variées (telles que la concession, le marché public, les conventions domaniales), peuvent être soumis au droit administratif mais également au droit privé. Le droit des contrats administratifs connaît une mutation profonde : l'évolution de ses sources, la rationalisation des catégories de contrats, le perfectionnement du contentieux sont autant de manifestations de la complexité et des mouvements de cette matière. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : > Les contrats des personnes publiquesLa contractualisation - La place de la volonté et de la compétence - La notion de contrat administratif - Les contrats privés des personnes publiques - Les marchés publics et les marchés de partenariat - Les concessions - Les contrats entre personnes publiques - Les conventions domaniales > La passation des contrats des personnes publiquesLa liberté contractuelle - Les obligations de mise en concurrence - Les conditions de formation et le contenu du contrat > L'exécution des contrats des personnes publiquesLes principes de force obligatoire et d'effet relatif du contrat - Les droits et obligations des parties - La modification et l'extinction du contrat - Les garanties postcontractuelles > Le contentieux des contrats des personnes publiquesLe contentieux entre les parties (action en contestation de validité, action en exécution, action en responsabilité, modes alternatifs de règlement des litiges) - Le contentieux initié par les tiers (référés précontractuels et contractuels, recours contre l'acte détachable, recours en contestation de validité du contrat)
10/2019
Disques et K7 Littérature
Ça peut pas faire de mal. La littérature jeunesse, 2 CD audio
Issu de l'émission produite par France Inter, ce livre audio nous invite à la découverte de la littérature jeunesse. Celle qui guidera ensuite le jeune lecteur vers sa future bibliothèque personnelle et le conduira à fréquenter les librairies. Dans ces univers dédiés à la jeunesse, le héros est d'importance et a souvent la particularité d'être du même âge que le lecteur. Qu'ils se prénomment Tom, Alice, Patricia, ou Vendredi - bien plus vieux, certes -, le roman est le récit de leurs aventures. Aventures auxquelles Guillaume Gallienne donne vie et rythme et, à l'auditeur que nous sommes, une profonde et insatiable envie de lire !
05/2018
Littérature française
Jeunesse Pimentée
Prudence avance dans la vie avec la détermination d'une personne qui sait que les choses bien arrivent quand on y croit. D'origine congolaise, la banlieusarde élancée rêve d'Afrique. Est-elle prête à découvrir la terre de sa mère et de ses ancêtres ? Sans que l'on s'y attende, nous sommes propulsés d'une cité de banlieue parisienne à un quartier brazzavillois dense et chaleureux. Evidemment, toutes les problématiques dues au fait d'être né en France, avec la double culture que cela implique, nous font réfléchir sur la question de l'identité. C'est surtout une affirmation identitaire africaine que Prudence et ses amis auront soif de défendre. Le berceau de l'humanité avec ses réalités et son visage face au monde est au centre de ce roman.
11/2020
Faits de société
Jeunesse égarée
Jeunesse égarée est une nouvelle retraçant le parcours d'une jeunesse prise entre le marteau et l'enclume ; trop vieille pour l'école, trop jeune pour le monde du travail. Ce vide crée un espace favorable à toutes sortes de fléaux , les efforts des services concernés demeurent insuffisants et demandent une meilleure prise en charge.
09/2016
Littérature française
Jeunesse volée
L'année de naissance du héros de ce roman est la date d'imposition du communisme en Pologne. Son enfance, bien que passée dans le paysage idyllique d'un petit village de montagne, est néanmoins marqué par le régime stalinien et la propagande, parfois comique dans son absurdité. L'adolescence tombe dans la période du "socialisme à visage humain". Un garçon, un jeune homme, un homme - élevé par son père - un communiste passionné et une mère profondément religieuse. En dehors de chez lui, son monde est composé de personnages colorés et très différents : communistes, socialistes, croyants ou détracteurs de l'église, intellectuels et paysans. Ces personnes et les changements en Pologne exercent une influence sur le héros qui subit de nombreuses transformations. Et pourtant, le facteur le plus important qui va façonner sa personnalité est l'AMOUR, non seulement passionné et chaud de plusieurs femmes de sa vie, mais aussi extrêmement tendre qu'il a donné à sa mère.
11/2019
Théâtre
Roulez jeunesse !
"Ca se dit pas ça ! " Des mots qui s'échappent, qui déroutent, qui déboulent qui disent l'angoisse ou l'excitation Des mots qui disent l'amour Des mots qu'on ne devrait pas dire Des mots qu'on dit quand même Bribes de conversation, secrets et cris divers : espoirs, colères, appels au secours, pour dire comment ça bouleverse d'aimer à quinze ans. Roulez jeunesse ! aborde l'adolescence et les premiers émois amoureux, un thème pas si souvent traité sur scène et que nous avons rarement vu évoqué avec tant de lucidité et de délicatesse. La pièce est constituée de petites scènes, dialogues ou monologues, qui ont la complexité et l'âpreté de l'adolescence, et aussi sa fougue, son humour, sa légèreté, son inconscience... son terrible besoin d'amour.
03/2012
Littérature française
Triste jeunesse
"J'ai rencontré Houda à la faculté des Sciences de Marrakech. Nous étions en première année de biogéologie et suivions les mêmes cours. Elle avait dix-neuf ans ; j'en avais vingt et un. Elle rêvait de devenir professeur de sciences naturelles ; je rêvais d'elle, de vivre avec elle jusqu'au tout dernier de mes jours sous la voûte céleste". Dans son nouveau roman, très justement intitulé Triste jeunesse, Mohamed Nedali dresse un portrait sans pitié de la jeunesse marocaine telle qu'elle se voit aujourd'hui : pas de boulot, pas le droit de s'aimer, absence inéluctable du moindre avenir. Et pourtant, Saïd aime Houda, Younès aime Latifa. Mais la fatalité l'emportera. Sombre roman donc, mais qui permet à son auteur de pousser un cri d'alarme retentissant : haro sur le défaitisme ambiant de ces jeunes persuadés que leur sort est joué avant même qu'il ne commence... Un formidable message d'encouragement et d'espoir jeté à nos tristes jeunesses !
09/2012
Policiers
Roulez jeunesse !
Il n'y a pas d'âge pour rester jeune. À quarante-six ans, lassé des embouteillages de la ville et de son métier d'instructeur de moto-école, Roland est bien décidé à renouer avec son passé de pilote de rallyes. Objectif Paris-Dakar. Son arme ? Une moto révolutionnaire à deux roues motrices conçue par René, un vieux mécano à la retraite. Alors qu'il file vers les Alpes pour mener les essais de la Tornade, son compère parisien, Bertin, ne tarde pas à être rattrapé par la colère qui se propage au sein de la communauté motarde. Dans la France de Sarkozy, répression et accélération ne font certes pas bon ménage, mais est-ce une raison pour aller tabasser des gendarmes et saccager des péages ? Chargé de traquer la bande de motards qui sème la terreur dans le pays, Bertin entame une enquête d'autant plus délicate qu'elle l'amène à recroiser plusieurs fois la route de son meilleur ami. Le genre de coïncidence dont il se serait bien passé...
03/2004
Littérature française (poches)
Une jeunesse
Dans un Paris où ils sont livrés à eux-mêmes, deux très jeunes gens, Odile et Louis, font "l'apprentissage de la ville" et d'une vie de hasards, d'expédients et d'aventures. Ils ont pour eux leur innocence et croisent sur leur route des individus singuliers, émouvants mais quelquefois peu recommandables qui les entraînent dans des chemins de traverse. Mais, en définitive, aussi trouble et aussi chaotique que soit un début dans la vie, il se métamorphose, avec le temps, en un beau souvenir de jeunesse, que les deux héros de ce livre sont désormais seuls à partager.
02/2015
Littérature française
Nouvelle jeunesse
Pendant que les gratte-ciels jaillissent à l'horizon et que les métros creusent d'immenses galeries souterraines, ils rêvent, le regard tourné vers les étoiles. Ils vivent une vie parallèle, rythmée, rapide, brutale, tantôt extrêmement joyeuse tantôt incroyablement triste. Ils sont poètes, rockers, amoureux. Ils ne dorment jamais, boivent trop, courent à en perdre haleine sur des trottoirs déserts. Parmi eux, Feng Lei, garçon sauvage revenu à Pékin malgré les cicatrices du passé, Sam, la plus jolie fille des nuits électriques, et Xiaopo, sosie de Mao devenu chauffeur de taxi. Pour échapper aux fantômes, il faudra aller vite et ne pas avoir peur. C'est une histoire qui se passe aujourd'hui, en Chine. L'histoire de la nouvelle jeunesse. A la fois grande fresque mouvante d'une profonde densité romanesque et portrait de Pékin, cité mystérieuse, dans la première décennie du XXIe siècle Nouvelle jeunesse est un roman qui nous enchante de bout en bout. L'écriture y est à la fois profuse et précise, élégante et informée, étourdissante et sensible. Nicolas Idier aime la Chine et la connaît, il transmet cette sensibilité dans son roman sans jamais faire de sa fiction un prétexte ce qui est assez rare.
08/2016
Littérature française
Troisième jeunesse
La nostalgie de la vieillesse ne peut pas gâcher une âme restée jeune ! A 79 ans, Alexandre déprime dans une luxueuse maison de retraite, entre les sosies de chanteurs morts, les quizz du soir et les tournois de tennis virtuels. Trois rencontres inattendues vont bouleverser sa vie. Pour la première fois, Alexandre va éprouver un frisson délicieux : l'urgence de vivre. Il prend alors une décision qui changera la fin annoncée de son histoire. " Vieillir avec humour et indépendance, quel défi ! " Françoise Bourdin, Présidente du Prix Femme Actuelle Coup de coeur des lectrices, Prix Femme Actuelle 2021. Présidente Françoise BOURDIN
06/2021
Théâtre
Notre jeunesse
Toute la nuit, je pense. J'oublie le temps, on dirait. Je fume, je bois, et je fais la pensée. Et comme ça, je passe à travers la nuit. On dirait je fais la causette avec moi-même, on dirait. Des fois je pense toutes choses, et c'est très long parce que je vais du coq à l'âne. Et des fois je pense une seule chose, et c'est très long aussi, parce que sur une chose, il y a beaucoup de côtés. Alors je tourne autour, on dirait. Cette nuit, une seule chose j'ai pensé. J'ai pensé... la jeunesse, on peut dire.
05/2014
Littérature française
Glorieuse jeunesse
Ne se contrôlant plus, Nabil se détache tout à coup de la multitude et s'engouffre dans l'entrée du bâtiment. Une minute après, il s'affiche au balcon, aux côtés de la femme qui se lamente toujours, et il se met à crier à tue-tête : - Je suis Siraj ! A bas les cadres ! A bas les cadavres ! Les cris sont aussitôt repris en choeur par la foule. Ils se répandent avec la violence d'un tsunami jusqu'aux confins de la cité, enveloppant les hurlements des sirènes qui s'éloignent... Une protestation est improvisée !
10/2020
Sciences politiques
Rebelle jeunesse
"Comment avez-vous pu être trotskistes, maoïstes, anarchistes... ? me demandent mes enfants. Pourquoi avez-vous cessé de l'être et vous êtes-vous ralliés à la gauche réformiste ? Pour quelles heureuses raisons n'êtes-vous pas passés à la lutte armée, contrairement aux gauchistes italiens, allemands ou japonais" ? "Réponds-leur à la première personne, par le récit de ton parcours", m'a conseillé Régis Debray. C'est ce que je fais dans ce livre, qui me mène du camp de travail de Léninabad, en Asie centrale, où mes parents étaient internés et où je suis né, aux barricades de la rue Gay-Lussac, en 1968, puis à la direction du Parti socialiste et au Parlement européen, en passant par le Sénat. Cet itinéraire d'un Juif polonais né en URSS et devenu parlementaire français est une manière personnelle de raconter d'où est sorti Mai 68, ce qui s'est passé pendant ce printemps fabuleux, et de comprendre ses lendemains : de l'utopie chimérique à l'utopie réaliste, de la révolution à la réforme.
05/2018
Critique littéraire
Jeunesse immortelle
Dans Jeunesse immortelle, Julien Green retrace l'itinéraire social, intellectuel et spirituel de deux poètes anglais que deux siècles séparent : John Donne et Samuel Taylor Coleridge. A travers ces êtres d'exception, il entend montrer comment la poésie, apanage de la jeunesse, est fille de la révolte et de la passion, comment aussi l'insatisfaction provoquée par le monde suscite l'espérance, qui rend immortel et fixe à jamais les traits de l'homme dans son visage de vingt ans.
05/1998
12 ans et +
Jeunesse égarée
Une jeune fille se réveille après une tentative de suicide. Elle a échoué. Il lui faut reconstruire sa vie ou bien elle recommencera, elle ne sait pas encore. Elle est comme tout le monde. Pleine de doutes, de flottements. Comme si rien n'avait vraiment de sens. Mais elle n'est pas seule à avoir échoué : un jour, elle rencontre quelqu'un comme elle...
06/2018
Littérature française
Jeunesse dorée
A l'aube d'une décennie prétentieuse, les jeunes Jean & Renaud ont un rêve présomptueux et scintillant : incarner la version française et parisienne de la pop moderniste-futuriste londonienne alors en vogue. Ils auront de la chance, plus du talent ! L'aventure new wave parisienne, l'extrémisme, les filles et les garçons, les boîtes et les soirées, les rêves de puissance et les lendemains qui déchantent... Tout ça et plus dans le Paris des années 80 débutantes, et dans ce premier roman, "générationnel" et enraciné dans le souvenir, marqué dans le marbre. Un roman frais, avec une rage de vivre et d'exceller. Un Paris post-disco, anté-popstar ! Musique...
10/2015
Littérature étrangère
Première jeunesse
"C'est en observant du fond de la poubelle les relents de l'humanité que j'ai reçu la meilleure des instructions." Arrière-boutiques de coiffeurs pour homme, taudis insalubres, rues chaudes de Denver, jungle des trimards : de la peinture que fait Cassady de l'entre-deux-guerres - quintessence de l'apprentissage de la solitude au sein d'un monde à jamais révolu - émane le parfum des films muets de Charlot, le vagabond qui a toujours un pied dans le futur. Voilà pourquoi le récit de cette vie errante est capital pour comprendre le mythe de l'ouest sauvage, comme si Cassady lui-même appartenait à l'ultime génération des héros populaires, comme s'il annonçait ce cow-boy urbain, un hors-la-loi. Sa saga de l'Amérique primitive aussi vraie et profonde que du Faulkner, avec un style familier, et sans façon, charme par son ingénuité, mi-cocasse mi-tragique. De la grande dépression aux "sixties LSD", ces mémoires débutent comme du Mark Twain pour s'achever comme du Kerouac. La deuxième partie de l'ouvrage présente une sélection de lettres et de fragments de souvenirs.
09/2015
Littérature X
Jeunesse dissolue
Une singulière amitié associe dans la plaine du Forez, Aimé, fils de l'ancienne bonne des Terrance, et Charles, le fils aîné de ces derniers. Prenant Aimé sous son aile, Charles va l'entraîner dans les parties fines de ses amis bourgeois. Nous sommes au temps de Bardot, et toutes les filles ressemblent à des caniches bien bouclés. Nos deux lascars s'amusent comme de vrais fous. Mais l'affaire se corse avec l'arrivée d'Alison, une jeune Anglaise au pair venue donner des leçons de langue vivante aux enfants Terrance. Un peu gourde, faussement naïve, elle va devenir le jouet docile des deux coquins. Les deux garçons ne sont pas les seuls à profiter des faiblesses d'Alison. Ayant découvert ce qu'ils font avec elle, Jacqueline, la soeur de Charles, oblige sous la menace la jeune Anglaise à se prêter aux jeux lesbiens et à se soumettre aux punitions les plus scabreuses. Vous n'avez là qu'un faible aperçu de l'intrigue de ce roman très complexe où filles et garçons, matrones bien en chair et fausses dévotes se livrent à un singulier chassé croisé.
05/2021
Littérature française
Ah ! jeunesse !
Considérations sur la marche des idées et des événements dans les temps modernes, par M. Cournot,.... Tome 2Date de l'édition originale : 1872Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
02/2023
Romans, témoignages & Co
Jeunesse écorchée
De ses 10 ans à son départ de la maison familiale à l'âge de 17 ans, la narratrice raconte sa jeunesse auprès d'une mère dépressive, suicidaire et incapable d'affection. Un récit d'autofiction où les larmes et les rires s'entremêlent, où une complicité fraternelle et l'amour des grands-parents rendent la vie moins amère. A partir de 14 ans
04/2024
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Littérature érotique et sentim
Mariage forcé. Un contrat indécent
Il la désire, il la veut... il l'aura. A la mort de son père, le marquis de Verneuil, Diane voit sa vie basculer. Son frère Louis et elle découvrent que la famille est criblée de dettes. Dans une ultime tentative pour renflouer les caisses, dévoré par la fièvre du jeu, Louis organise des tournois de cartes où il perd des sommes colossales face au duc Gabriel de Keyrac... jusqu'à parier la main de sa soeur. Horrifiée, Diane se voit contrainte d'épouser Gabriel, le Duc noir : chassé de la cour de Versailles, balafré, impressionnant, froid et cynique, il est tout l'inverse du mari idéal. Le Duc joue avec Diane comme un chat avec une souris, l'effraie autant qu'il l'intrigue... et l'attire ! Et si cette union forcée était la clé de sa liberté et de son bonheur ?
11/2019
Procédure civile
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.
01/2023
