Théorie générale du droit
Extraits
Droit administratif général
Droit administratif général. 11e édition
L'action administrative : La soumission au principe de légalité. Les missions : services publics et police administrative. Les procédés : acte administratif unilatéral et contrat administratif Le contrôle de l'action administrative : Les juridictions administratives. La responsabilité de l'administration. Les recours contentieux : excès de pouvoir. et procédure administrative contentieuse.
08/2021
Droit administratif général
Droit administratif général. 2e édition
"Cet ouvrage couvre la matière dite de " droit administratif général ", correspondant au programme de droit administratif traditionnellement enseigné dans les facultés de droit aux étudiants de deuxième année de licence. Il propose une présentation de cette matière dans l'esprit de clarté et de pédagogie propre aux travaux dirigés : vingt thèmes offrent des exercices d'application (dissertations, commentaires, cas pratiques), accompagnés de leur corrigé ainsi que de documents et suggestions de lecture. Cet ouvrage est destiné prioritairement aux étudiants des universités et Instituts d'études politiques, mais il peut aussi être utile à tous ceux qui préparent des concours où le droit administratif figure au programme. "
08/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 2e édition
Le présent ouvrage est conçu à des fins essentiellement pédagogiques et expose de manière simple, mais complète, l'ensemble des connaissances qui sont attendues de la part des étudiants en droit.
08/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 5e édition
Le droit pénal général correspond aux règles relatives à la loi pénale, à la responsabilité pénale et à la sanction pénale. Il permet de déterminer l'infraction, autrement dit d'identifier le comportement que la loi, par des dispositions pénales, prohibe ou plus rarement impose. Cet ouvrage présente ainsi les sources du droit pénal avant d'appréhender les éléments que recouvre l'infraction. Une fois déterminée, l'infraction peut être réprimée, ce qui suppose de désigner les personnes qui en sont responsables puis de distinguer les sanctions pénales qui leur sont applicables. Points forts A jour des dernières réformes et notamment de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application - Des conseils de lecture en fin de chaque chapitre pour aller plus loin dans ces connaissances sur la matière
09/2022
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2022
Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
10/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 6e édition
Le droit pénal général est affaire de principes. Il donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude de la procédure pénale, du droit pénal spécial ou encore du droit pénal des affaires. Ancré dans une forte tradition juridique, il doit néanmoins répondre aux attentes mouvantes de la société et constitue un droit très actuel. Le manuel est à jour des dernières réformes et des décisions les plus récentes de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel ainsi que des juridictions européennes.
08/2021
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021
Le droit pénal général définit les principes communs à l'ensemble des infractions ainsi que les peines qui leur sont applicables traduisant en cela la vision, à un moment donné, d'une société face au phénomène criminel. Le présent ouvrage examine d'abord les grands principes généraux du droit pénal, puis les éléments constitutifs de l'infraction, les règles concernant son imputabilité (personnes physiques, personnes morales, chefs d'entreprises, mineurs) et la responsabilité pénale qui en découle. Il s'attache ensuite à présenter les différentes sanctions (peines privatives de liberté, peines privatives ou restrictives de droits, peines complémentaires et mesures de sûreté comme la rétention de sûreté), les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte ou erreur) et leur application (sursis, libération conditionnelle, aménagement de peine...). Cette nouvelle édition prend en compte toutes les nouveautés intervenues en la matière depuis la dernière édition et notamment la jurisprudence du 25 novembre 2020 sur la responsabilité pénale des personnes morales ainsi que la réforme en cours de la justice pénale des mineurs. L'ouvrage, devenu un classique, comporte de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence pour permettre aux étudiants (chercheurs ou non) et aux praticiens (magistrats et avocats) d'approfondir chaque question pouvant se poser à eux.
09/2021
Droit
Droit fiscal général. 2e édition
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à quiconque souhaite s'initier à la fiscalité. L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à "déballer le matériel" . L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).
09/2015
Droit pénal
Droit pénal général. 24e édition
L'ouvrage de révision des étudiants comme des candidats aux concours ou examens Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture.
09/2022
Procédure civile
Droit processuel général. 5e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels. Le droit processuel consiste à comparer les procédures civile, pénale et administrative, auxquelles sont venus s'ajouter au fil du temps le contentieux européen, constitutionnel, mais aussi la médiation, le rôle des autorités administratives indépendantes... Par ailleurs, trois grandes tendances caractérisent le droit processuel : les nouvelles technologies et la technicité croissante, la managérialisation, des calendriers de procédure de plus en plus rigides. Points forts Tout le droit du procès à jour des dernières réformes et projets de réforme en procédure Un auteur spécialiste et reconnu Alliant pédagogie et réflexion doctrinale, ce Précis Domat apporte une connaissance approfondie de la matière
12/2022
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2022
Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. L'ouvrage a pour objet de présenter les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines. Une première partie est consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur. L'ouvrage aborde ensuite l'acte infractionnel dans sa dimension matérielle et psychologique, acte que le juge doit imputer à une personne physique ou morale. La seconde partie traite de la peine. Sont étudiées successivement la peine encourue, la peine prononcée et la peine exécutée. Points fortsA jour des différentes réformes du droit pénal, notamment la loi pour la confiance dans l'instituion judiciare du 22 décembre 2021 et ses décrets d'application - Un ouvrage qui vient en complément de la Procédure pénale, du même auteur et dans la même collectionDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit pénal
Fondamentaux - Droit pénal général 2023
A jour des dernières lois et jurisprudences.
01/2023
Droit
Droit pénal général. 22e édition
Le droit pénal est le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre. Cet ouvrage en propose l'étude rigoureuse autour d'un plan désormais classique. Le livre premier expose les problèmes généraux du droit criminel : après une approche générale du phénomène criminel (Chap. préliminaire), sont étudiés les branches, la place, l'histoire et les principes du droit pénal (Titre I), puis les sources du droit pénal (Titre II). Le livre second est consacré à l'étude de l'infraction (1ère partie), comprenant les classifications (Titre I), les composantes (Titre II) et les protagonistes de l'infraction (Titre III). Vient ensuite l'étude de la sanction (2e partie), à travers l'inventaire général des sanctions prévues par la loi (Titre I) et l'application de telle sanction à un individu déterminé (Titre II). Jean PRADEL Cliquer ici pour télécharger la couverture Cette 22e édition est à jour des dernières réformes législatives, notamment les dispositions introduites, en matière de terrorisme, par la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, dite loi Belloubet. Le lecteur trouvera également des développements sur les questions qui sont au coeur de l'actualité pénale : conflits de qualifications, responsabilité des personnes morales, poids de la jurisprudence comme source du droit pénal, application du principe Ne bis in idem... A jour de la jurisprudence au 1er juillet 2019, l'ouvrage commente aussi les plus récentes décisions du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme.
09/2019
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2022
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs.
01/2022
Droit fiscal
Droit fiscal général. Edition 2023
Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2022 Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général : - Définitions et fonctions de l'impôt - Les sources juridiques du droit fiscal - Les grands principes du droit fiscal - La distinction de l'impôt des autres prélèvements - Les classifications des impôts - La procédure d'imposition - L'impôt sur le revenu - Les prélèvements sociaux ayant la nature d'impôts - L'impôt sur les sociétés - L'impôt des transmissions du patrimoine - L'Impôt sur la fortune immobilière - La TVA - Les impôts locaux Il intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Comprendre toutes les règles juridiques relatives à l'impôt et à ses fonctions - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Droit administratif général
Droit administratif général. 4e édition
Réviser et mémoriser l'essentiel du droit administratif général ! La 4e édition de ce Mémento permet aux lecteurs de réviser l'essentiel de la matière, dense, autonome et complexe qu'est le droit administratif général. Synthétique et concis, il assure aux étudiants de se (ré)approprier cette branche du droit public, fondatrice et essentielle pour comprendre nos institutions. De la place du droit administratif en France, à l'action administrative (avec ses droits, ses moyens et ses finalités) en passant par les contrôles et recours possibles, c'est toute l'étendue du droit administratif général qui est expliqué au lecteur.
07/2024
Psychologie, psychanalyse
DISSENSIONS ET CONSENSUS. Une théorie générale des décisions collectives
Comment les individus parviennent-ils à prendre une décision en commun ? En réduisant les conflits par une solution de compromis qui les met d'accord, répondaient les spécialistes. Mais les recherches des vingt dernières années ont établi que la participation de chacun à la discussion approfondie des problèmes aboutis à une évolution et une polarisation des choix, donc à un changement des opinions ou des jugements, voire des normes du groupe. Ce livre inscrit l'étude de la décision dans celle de la communication et met en évidence le rôle fécond qu'y jouent les dissensions. Le consensus visé n'a pas pour fonction de les supprimer, mais de les exprimer, afin que les individus s'y reconnaissent et s'y engagent. La théorie de l'implication collective qui explique ces processus a été confirmée par un grand nombre d'expériences en Europe et en Amérique. Son intérêt pratique est incontestable.
01/1992
Introduction au droit civil
Droit civil 1re année. Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille, 4e édition
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage reprend tout le programme de droit civil de 1re année (1er et 2e semestre) tel qu'enseigné dans la quasi-totalité des facultés de droit de France : introduction générale au droit, droit des personnes et de la protection des mineurs et des majeurs, et droit de la famille. Le cours est divisé en leçons thématiques, qui permettent au lecteur d'avoir un accès direct aux thèmes essentiels du programme. L'accent est mis sur l'apprentissage des notions fondamentales, celles qui ne devront pas être oubliées au fil des études et de la carrière professionnelle. Chaque leçon comprend les définitions des termes essentiels du thème traité et des documents permettant à l'étudiant de parfaire sa méthode ou d'enrichir sa culture. Pour aider les étudiants à se préparer pour l'examen, l'ouvrage contient aussi des exercices commentés (modèles et conseils méthodologiques) : QCM, cas pratique, dissertation, commentaire d'arrêt et commentaire de texte. Points forts Tout le programme civil de la 1re année en un seul volume Un livre écrit pour les étudiants et rien que pour les étudiants : les références seront limitées au strict minimum, le style rédactionnel est clair et vivant
09/2021
Economie
Gouvernance en Afrique. La théorie générale de la gouvernance économique
L'ouvrage de M. Djelhi-Yahot ouvre de nouvelles pistes, en matière de gouvernance, en proposant pour la première fois, dans la littérature économique, une formulation qu'il a appelée "la théorie générale de la gouvernance économique". De la constatation exacte que la monnaie (non réprimée) joue un rôle fondamental dans l'économie tel que préconisé par la théorie traditionnelle, il explique les effets dévastateurs de la politique monétaire répressive en Afrique, avant de passer en revue et récuser les différentes politiques, notamment les politiques monétaires discrétionnaire ou automatique et l'approche monétaire de la balance des paiements (et celle du FMI) et la gouvernance traditionnelle (parce que conceptuellement erronées et donc inefficaces), auxquelles il substitue la règle de Taylor. Mais il explique qu'une politique monétaire optimale basée sur cette dernière ne peut, à elle seule, engendrer une croissance optimale ; elle ne saurait donc, à elle seule, générer la bonne gouvernance économique qu'il définit comme "l'usage optimal des ressources économiques et financières à des fins de développement économique d'un pays", d'autant plus "qu'elle résulte de l'application du principe d'optimalité (Pareto) dans la collecte et l'allocation des ressources publiques et dans l'exécution des dépenses publiques d'un pays, à des fins de développement économique". L'auteur propose donc de combiner la politique monétaire optimale basée sur la règle de Taylor avec une politique fiscale optimale (courbe de Laffer et courbe de Barro) et une exécution optimale des dépenses publiques. D'où la formulation de sa théorie générale de la gouvernance économique qu'il a appelée "l'Equation de la bonne gouvernance économique". Il pense que l'application d'une telle théorie améliorerait considérablement la mauvaise gouvernance endémique dans les pays africains et leur permettrait d'amorcer un véritable progrès sur le chemin du développement économique. On peut ne pas partager certains de ses points de vue sur les problèmes dans les économies africaines. Mais la rigueur scientifique est indéniable dans son analyse.
05/2017
Droit administratif général
La théorie de l'accessoire en droit administratif
Commune à toutes les branches du droit, la théorie de l'accessoire est une règle juridique selon laquelle "l'accessoire suit le principal" . Son utilisation en droit administratif, après n'avoir longtemps été qu'implicite, est aujourd'hui de plus en plus assumée, tant par la doctrine que par le juge, pour justifier soit l'extension d'une qualification juridique, soit l'autorisation d'adjoindre l'accessoire au principal. Cette immixtion dans le discours juridique ne s'est cependant pas accompagnée d'un réel effort de conceptualisation, ce qui n'est pas sans poser quelques difficultés. Cette étude, susceptible d'intéresser tant le chercheur que le praticien, vise en premier lieu à rationaliser l'application de cette règle, en déterminant les situations dans lesquelles elle peut jouer, mais aussi en délimitant strictement le champ de ses effets. Plus largement, elle vise également à en interroger la légitimité, ainsi qu'à en cerner les limites. Plusieurs points saillants ressortent de cette recherche. En droit administratif, la théorie de l'accessoire trouve à s'appliquer principalement dans trois domaines : les immeubles, les activités et les contrats. En matière contractuelle néanmoins, son utilisation se montre particulièrement singulière. Dans tous les cas, elle se distingue très clairement de l'indissociabilité, avec laquelle elle est bien souvent confondue, ainsi que de la logique consistant à offrir une tolérance en présence d'un accessoire secondaire ou marginal. Sa fonction principale, enfin, est d'accommoder le champ d'application des règles auxquelles elle s'applique par rapport aux fins qui ont justifié leur édiction ; constituant en cela une règle d'interprétation des normes foncièrement pragmatique.
02/2022
Histoire et Philosophiesophie
Le secret de l'Occident. Vers une théorie générale du progrès scientifique
Pourquoi la Grèce antique, puis l'Europe moderne ont-elles été les matrices de deux " miracles " scientifiques et culturels sans équivalent dans le monde ? À quelles circonstances, à quelles qualités spécifiques l'Occident doit-il d'être l'" inventeur " de la modernité? Fruit de plusieurs années de recherche, Le Secret de l'Occident met en lumière les raisons politiques et économiques du progrès, en fournissant une explication globale et cohérente de ce qu'il est convenu d'appeler le développement. Dans un souci d'universalité, l'auteur applique sa grille d'analyse à l'Islam, à l'Inde et à la Chine, parvenant à interpréter les périodes d'avancée et de recul de ces diverses civilisations. Il montre enfin qu'au-delà des apparences, les ressorts de l'innovation restent inchangés à l'ère d'Internet et de la " mondialisation libérale ". Ouvrage d'érudition et de référence, Le Secret de l'Occident est également un précieux outil de travail. Il nous aide à repenser radicalement la relation qui lie l'Occident au reste du monde.
09/2008
Histoire du droit
La théorie générale du contrat au prisme des travaux d'Axel Honneth
L'amorce d'une nouvelle réflexion théorique sur la fonction du contrat, repensant l'outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique. Cette recherche interdisciplinaire amorce une nouvelle réflexion théorique sur la fonction du contrat. Elle repense l'outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique, soit l'autonomie de la volonté et la liberté contractuelle.
04/2023
Droit des affaires
Master Droit de l'entreprise. (Théorie et pratiques du droit des affaires), 5e édition
Le livre cible notamment les élèves en cursus universitaire, niveau Master, mais aussi les professionnels des professions judiciaires et commerciales.
09/2021
Economie
La Problématique de Schumpeter. De la nouveauté à la théorie générale du capitalisme
Ce livre entend reconstruire la théorie générale du capitalisme de Schumpeter à l'aune d'une problématique, la dynamique de la nouveauté ; puis enquêter sur l'arrière-plan philosophique de la théorie économique à l'aide de la mise au jour de deux substrats philosophiques nietzschéen et darwiniste.
Histoire de la pensée économiq
La Problématique de Schumpeter. De la nouveauté à la théorie générale du capitalisme
Ce livre entend reconstruire la théorie générale du capitalisme de Schumpeter à l'aune d'une problématique, la dynamique de la nouveauté ; puis enquêter sur l'arrière-plan philosophique de la théorie économique à l'aide de la mise au jour de deux substrats philosophiques nietzschéen et darwiniste.
10/2022
Philosophie du droit
L'homologation judiciaire des actes juridiques. L'impossible théorie générale
Présente dans l'oeuvre du doyen Hébraud, et défendue par le doyen Cornu, l'idée d'un droit commun de l'homologation judiciaire s'est largement imposée au sein de la doctrine processualiste. Mais, si l'on s'en tient au droit substantiel, existe-t-il vraiment un corps de règles unique applicable à l'homologation judiciaire ? La présente thèse répond par la négative, à partir des diverses manifestations de l'homologation judiciaire en droit positif. La diversité qui caractérise le contrôle effectué par le juge de l'homologation permet de s'en convaincre. Une diversité que l'on retrouve dans les buts de l'homologation judiciaire. Plus révélateur est l'exemple de l'autorité de la chose jugée. Elle est attribuée à l'acte homologué en matière gracieuse pénale, administrative et de divorce, mais refusée à l'acte homologué en matière gracieuse commerciale, de changement de régime matrimonial, ou encore de médiation et conciliation judiciaires. Il en va de même des moyens de contestation de l'acte homologué, dépendants de la nature hybride ou unitaire de l'acte homologué et variables selon la matière en présence. Donc, contrairement aux affirmations convenues faites à son sujet, le régime juridique de l'homologation judiciaire varie selon la matière en cause, d'où l'impossibilité d'une théorie générale.
01/2021
Droit fiscal
Le droit fiscal général en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - La mise en avant des distinctions fondamentales ; - La reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; - Un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence de Droit, - aux étudiants des IEP, - aux candidats aux concours administratifs.
07/2021
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021-2022
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2021/22 est à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas
06/2021
Droit pénal
Droit pénal général. 7e édition actualisée
Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au coeur de tout ce qui a trait à la répression. Il est subdivisé en quatre parties : la loi - l'infraction - la responsabilité - la peine. Le droit pénal se présente comme une école de raisonnement pour ceux qui ont à l'appliquer et qui se doivent d'en intégrer toutes les subtilités. C'est un droit exigeant, qui requiert une parfaite maîtrise des tenants et aboutissants des différentes données et qu'on ne peut dénaturer sans porter préjudice aux intérêts de la justice ou du justiciable.
07/2021
Droit international public
Droit international public général. 3e édition
La guerre en Ukraine déclenchée par les Russes il y a quelques mois jette une lumière crue sur l'état de notre société internationale, conduisant de nombreux observateurs à douter sérieusement de l'efficacité du droit international public censé l'encadrer... Cet épisode dramatique vient en effet s'ajouter aux nombreuses crises qui ont marqué ces vingt dernières années - crise économique et financière, question migratoire, lutte contre le terrorisme, guerre commerciale, dossier de la lutte contre le changement climatique et pandémie de la Covid-19 enfin - imposant assurément de repenser un système multilatéral largement défini au sortir du second conflit mondial. Sur un plan plus structurel enfin, la société internationale a connu des évolutions profondes ces soixante-dix dernières années, avec le développement des organisations internationales (l'ONU bien sûr, mais aussi le Conseil de l'Europe, l'OCDE, l'OMC...) - dont certaines ont donné naissance à de véritables sous-systèmes autonomes, celui de l'Union européenne tout particulièrement -, la création de juridictions internationales (Cour internationale de justice, Cour européenne des droit de l'homme, Cour de justice de l'Union européenne, Tribunal international du droit de la mer ou encore Cour pénale internationale), l'affirmation incontestable des acteurs privés (Organisations non gouvernementales, entreprises multinationales et individus), et la transformation des modes de production du droit international avec l'essor de la soft law à côté, voire à la place, de la hard law traditionnelle. Dans ces conditions, de multiples questions se posent aujourd'hui : l'Etat a-t-il encore la "taille critique" et les moyens pour agir efficacement à l'échelle internationale ? pourquoi est-il pertinent d'affirmer qu'il existe une crise des organisations internationales, et plus largement du multilatéralisme ? quelle est la compétence de la Cour pénale internationale ? les traités constituent-ils encore la source principale du droit international public ? quelles sont les modalités d'articulation entre les sources internationales et les règles nationales ? quelles sont les caractéristiques de la responsabilité internationale ? ... Ces différents débats, et bien d'autres, sont abordés dans cet ouvrage qui fait une place à l'actualité la plus récente afin d'éclairer les étudiants de tous niveaux, intéressés par les questions internationales.
07/2022
