Nouvelles d'Afrique. A la rencontre de l'Afrique par ses grands ports
Extraits
Histoire internationale
La conférence internationale sur la région des grands lacs. Une dynamique nouvelle d'intégration en Afrique
Il existe en Afrique un nombre important de Communautés économiques régionales qui connaissent des succès mitigés. En s'occupant uniquement des questions de coopération économique entre les Etats, elles sont inefficaces lorsqu'une crise sociopolitique éclate. Aucun mécanisme n'est prévu pour servir de cadre de résolution des conflits. La Conférence internationale sur la région des Grands Lacs fut créée après la crise de l'est de la RDC et regroupe douze des pays : Angola, Burundi, RCA, Congo, RDC, Kenya, Ouganda, Rwanda, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Zambie.
02/2015
Géopolitique
Assurer l'émergence de l'Afrique par sa jeunesse
Les ressources naturelles sont immenses en Afrique, cependant le meilleur atout qu'elle possède, c'est sa jeunesse. Nous ne pouvons pas aider l'Afrique à émerger si nous ne renforçons pas le pouvoir d'action de sa jeunesse en lui apportant tout le nécessaire pour qu'elle joue convenablement sa mission. Dans ce livre, l'auteure aide les jeunes africains à comprendre qu'ils vivent une époque intéressante et qu'ils sont capables de participer à la transformation de leur société. La jeunesse africaine doit être fière de vivre à ce moment pour pouvoir être utile à leurs nations respectives et y déclencher des progrès majeurs. Et il n'y a rien qui puisse la freiner si elle est consciente de son pouvoir et déterminée à faire la différence dans l'histoire. Riche d'expériences dans l'encadrement des associations des jeunes, ayant participé à l'élaboration de l'Agenda 2063 de l'Union Africaine et à plusieurs forums internationaux sur les cinq continents du monde pour défendre la cause de la jeunesse, avec tous ses atouts, l'auteure nous propose un diagnostic lucide et des pistes de solutions qui aideront les gouvernements des pays africains, les ministères de la jeunesse, etc. , à maximiser le potentiel formidable de la jeunesse africaine dans l'émergence du continent.
12/2022
Sciences politiques
Chine, Afrique, le grand pillage
Depuis 20 ans, la Chine prend pied en Afrique, exploitant ses ressources tout en vendant ses marchandises à bas coût. Sa méthode ? Des prêts tous azimuts soutenus par de gigantesques entreprises d'Etat chinoises. Néocolonialisme ? Impérialisme ? Mue par un appétit insatiable, Pékin semble ne reculer devant rien pour atteindre ses objectifs. Pillage des richesses, nouveaux liens de dépendance, entretien de la corruption, catastrophes écologiques, prises de contrôle dans les médias... Multipliant les exemples, Julien Wagner dévoile l'ampleur et les dérives d'une implantation protéiforme sur un continent au formidable potentiel de croissance. En filigrane, se dessinent les ressorts de la stratégie chinoise et de son ambition géopolitique. Le "rêve chinois", proclamé en 2012 par le secrétaire général du Parti communiste Xi Jinping, annonçait son ambition de devenir la première puissance mondiale... L'Afrique est le moyen pour y parvenir.
11/2014
Livres 0-3 ans
Quelque part en Afrique
La vie s'écoule dans cette petite ville de l'Afrique d'aujourd'hui... Les enfants courent à l'école, une femme plante du riz, une autre allaite son enfant tout en téléphonant, Koffi lave son linge, des poules picorent en toute liberté... Nous vous souhaitons un agréable séjour dans cette image de Sylvain Victor. Une image grand format, tel un paravent : 100 x 55 cm, imprimée sur un papier d'art qui se plie en 3 parties comme un accordéon + un dépliant (8 x 96 cm) contenant quelques détails extraits de l'image et commentés.
10/2011
Non classé
Afrospections. L’Afrique face à ses démons
Et si la situation "peu enviable " de l'Afrique n'était que la résultante d'une trop longue fiction collective subrepticement entretenue par l'autosuggestion négative et l'influence de groupe ? Et s'il était possible de parler du développement de l'Afrique sans se noyer dans la marre profonde des comparaisons forcées et fallacieuses avec ce qui se fait sous d'autres cieux, ni se perdre dans les sentiers labyrinthiques des chiffres, ratios et autres indices ? Oser s'affranchir des sentiers battus des "modèles de développement " "prêt à porter ", en réalité esquisses d'enveloppement, et s'évader des postures épistémologiques contingentées afin de SE FRAYER notre propre chemin au milieu de la broussaille et au milieu de la grisaille, tel est le maître-mot de ce livre. Pour ce, une introspection est nécessaire, des Afrospections devrais-on dire !
06/2020
Français langue étrangère (FLE
L'Afrique de mes pères
Enfant, l'auteur écoutait les Anciens raconter de fabuleuses histoires où il était question d'un chien extraordinaire et d'un requin mystérieux qui apparaissait, au large, tous les 15 ans. Jeune homme, il retrouve son terroir, celui des Lébous, près de Dakar, qui sentent leur mer, comme un homme son âme. Jeunes et moins jeunes liront avec plaisir ce récit où se croisent sans cesse tradition et modernisme, activités d'hier et d'aujourd'hui.
07/1987
Littérature française
Les larmes de l'Afrique
L'Afrique a beaucoup traversé des moments douloureux plus que les moments heureux aux yeux du monde. Ses larmes qui versent à travers le poète sont les signes pour montrer à ses enfants de se réveiller pour sa paix définitive dans toutes les régions. Ensuite, pour le poète , les larmes qui versent n'expriment pas seulement la déception, la tristesse et l'angoissante mais souvent la joie immense inattendue.
12/2022
Beaux arts
Les arts de l'Afrique
Théoricien majeur de l'art moderne, Carl Einstein fut aussi le découvreur de l'art africain, le premier à l'analyser sur le plan formel. Ce faisant, il modifia le regard posé par les Occidentaux sur ces objets en provenance d'Afrique et leur conféra un statut d'art à part entière, en phase avec les cubistes à la recherche de solutions de formulation de l'espace. Cet ouvrage a pour but d'offrir aux lecteurs tous les textes publiés par Carl Einstein sur les arts africains tant en allemand qu'en français, aussi bien en Allemagne qu'en France. Ont été traduits les deux célèbres ouvrages Negerplastik (1915) et Afrikanische Plastik (1921) ainsi que l'article «Exotische Kunst». Les autres écrits avaient été publiés en français dans les revues Documents (cofondée par Carl Einstein, Georges Bataille et Michel Leiris en 1929) et Cahiers d'art. Tous les textes sont ici accompagnés de leurs illustrations d'origine. Ils ont été traduits, annotés et présentés par des spécialistes de l'oeuvre de Carl Einstein et des arts de l'Afrique.
05/2015
Géopolitique
Le passage à l'Afrique
L'ouvrage collectif, Le passage à l'Afrique, réfléchit à l'importance du continent dans le domaine des relations internationales et des productions culturelles. Les contributions portent sur de nouveaux contextes interculturels, à tous les niveaux de l'échange, qu'ils soient d'ordre socio-économique, juridique, administratif, politique, artistique et littéraire. Cette dimension pluridisciplinaire vise à resituer l'inscription de l'Afrique à la fois dans l'histoire globale et dans la mondialisation contemporaine, tout en mettant l'accent sur des processus d'émergence particulièrement originaux.
04/2024
Esotérisme
Rencontres avec des êtres d'un autre monde. Au coeur de l'Afrique
Les représentations que se fait l'auteur de l'univers et de la vie en général ont été boulversées en Afrique par un jeune thaumaturge, guérisseur traditionnel, qui lui a fait vivre pour la première fois des faits matériels qu'il avait considérés jusque là comme absolument impossibles. Ce récit se présente comme le témoignage des grandes étapes de ce voyage initiatique en Afrique qui remet en question notre représentation du monde.
11/2014
Ethnologie
L'Afrique des guérisons
Entre cinq mille et huit mille personnes par semaine viennent s'asseoir par groupes de quatre cents sur les petits bancs de la cour attenante à la maison de Mallah, l'une des voyantes. " Ce qui nous gêne le plus, c'est le manque de place ". En fait, l'exiguïté elle-même sert Mallah et sa compagne Marie-Lumière qui, autrement, se casseraient la voix à parler haut et fort de 7 h du matin - arrivée du premier groupe - jusqu'à, parfois, 9 h du soir, avec une courte interruption pour le repas de midi. Chaque groupe reste environ deux heures sur place. Dehors, un millier de personnes attendent leur tour dans le plus grand calme, sauf le jour dévolu aux turbulents lycéens. Dehors, chacun a sa place marquée par un bidon ou une bouteille d'eau de source qu'il doit obligatoirement apporter : une file de cent mètres de récipients de toutes les formes et de toutes les couleurs dont personne n'oserait modifier l'alignement. On vient de nuit retenir ainsi sa place. Cette eau répond au joli nom de " bonheur ". On est frappé de prime abord par l'ordre et le recueillement qui règnent à l'extérieur, mais un recueillement qui n'a rien de contraint. Un climat de bonheur.
11/2010
Non classé
L'Afrique des rituels
Le rite est l'ordre prescrit pour une cérémonie. Il comprend paroles et gestes pour être efficace. Le commun des mortels prétend que le verbe et l'attitude sont immuables et ne doivent pas être modifiés pour que le rite conserve toutes ses propriétés. Quand on entend "rite ou rituel ", on pense spontanément à l'Afrique. Parce que les religions ou les pratiques animistes sont plus voyantes en Afrique que partout dans le monde et que les rites sont significatifs et démonstratifs. Les rites ponctuent la vie en Afrique, de la naissance à la mort, d'un évènement heureux à un malheur, au contact de la terre ou à l'air libre, sans contrainte d'aucune sorte. Espérant qu'après lecture, ce contenu, suscitera un intérêt manifeste chez les lecteurs par des questionnements pertinents, essentiels.
02/2020
Littérature française
L’Afrique au fil de l’eau. Rencontres singulières et solidaires
Avec en fil rouge la coopération et la concertation, Antoine Malafosse retrace ses vingt-cinq années d'engagement en Afrique. Un parcours émaillé d'aventures, au fil d'études et de projets d'accès à ces services essentiels que sont l'eau potable et l'électricité. De multiples anecdotes vous font revivre ses émotions au contact de femmes et hommes leaders d'opinion, chefs d'entreprise, hauts fonctionnaires, techniciens locaux. Des récits colorés et passionnants, d'où émerge un optimisme à toute épreuve. Cet essai raconte aussi une trajectoire personnelle. Partant, jeune adolescent, d'une vision idéalisée des notions d'échange et de fraternité, l'auteur chemine, au gré de rencontres singulières, vers une appréciation plus réaliste des interdépendances nord-sud et particulièrement entre l'Afrique de l'Ouest et l'Europe. Comment ancrer des valeurs, construire un engagement, façonner des convictions, à partir d'expériences vécues sur de multiples territoires ? L'ouvrage présente quelques éléments de réponse et vous invite à participer à la réflexion et à cet engagement pour un monde collaboratif et solidaire.
11/2023
Histoire internationale
La thèse du complot contre l'Afrique. Pourquoi l'Afrique ne se développe pas
Les grandes puissances, qui tiennent les anciennes colonies en laisse comme des chiens de compagnie, freinent délibérément le développement des pays africains afin de les rendre fortement dépendants et de refuser ainsi toute concurrence. Le développement de l'Afrique est bloqué à cause de la division internationale du travail dans laquelle les pays africains sont contraints à produire et à vendre des matières premières sans valeur ajoutée. La transformation de ces matières premières est souvent faite à l'étranger et beaucoup de pays africains sont incapables d'acheter leurs propres produits après leur transformation. Le complot contre l'Afrique consiste à affaiblir les États afin que les puissances étrangères et les firmes transnationales influencent négativement l'évolution de ce continent. Il consiste à " endormir " les Africains tout en faisant croire qu'on s'intéresse à eux afin de faciliter la soumission des hommes et l'exploitation des ressources naturelles car il est plus facile d'exploiter des femmes et des hommes qui ne sont pas fiers d'eux-mêmes. Ce complot se manifeste concrètement dans le pillage des ressources naturelles et des produits agricoles comme le cacao, dans la manière de traiter l'information et de gérer les conflits armés (Darfour, RDC), ainsi que dans la destruction des langues nationales qui ont été supplantées par les langues coloniales. La mondialisation, telle qu'elle fonctionne, est au service de cette stratégie car elle s'emploie à favoriser l'affaiblissement des États africains. Le G8 et certaines organisations travaillent aussi dans le même sens. C'est en refusant la reconduction des pactes coloniaux préjudiciables au développement du continent et en faisant d'autres choix qui privilégient le décollage économique de ce continent tout en luttant contre les tyrans locaux que l'Afrique parviendra à décourager les stratèges occidentaux qui entretiennent astucieusement la sujétion des Africains.
03/2010
Littérature étrangère
De la parole à l'écriture en Afrique
La démarche exploratoire du comportement de l'acte d'écriture et de la vision du monde d'un nouveau romancier africain de deuxième génération s'inscrit ici dans la dynamique d'une rupture épistémologique volontaire, dans ce sens que les communications proposées sur L'Otage de Faustin Mvogo revendiquent un fond théorique autonome. Les contributeurs tentent une action de théorisation du glissement, apparemment simple, mais en réalité très complexe, qui permet de cheminer de la parole à l'écriture chez l'Africain dans l'espace conflictuel de la (post) modernité. C'est une attitude originale de questionnement des rapports, de plus en plus ambigus, entre le roman et la réalité en Afrique. Le caractère atypique du texte interrogé, qui "surfe" entre la parole urbaine, la parole rurale autochtone et la trajectoire idéologique personnelle de l'écrivain, constitue la principale curiosité qui aura donné du grain à moudre aux auteurs. Cet ouvrage se veut aussi une illustration des nouveaux rapports entre la société du texte, la société de l'auteur et le texte social, à l'heure où la littérature a réussi à se positionner dans le continent noir comme une source déterminante de compréhension de l'identité anthropologique et sociologique des peuples et des pays. Il s'agit d'une sorte d'analyse groupée d'un texte pluriel qui s'exhibe comme un itinéraire scientifique géno-textuel" et "phéno-textuel", qu'empruntent allègrement les chercheur(e)s, pour interpréter le nouveau profil d'une société africaine demandeuse de démocratie. D'où le glissement de la parole à l'écriture.
03/2014
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
Sciences politiques
L'Afrique malade de ses militaires
Les pères des indépendances en Afrique appartenaient tous à la société civile. Leur subrogation par les militaires dans des conditions souvent antidémocratiques a propulsé au sommet des Etats, en un demi-siècle, une centaine de présidents en treillis pour un résultat déplorable. Coups d'Etat, corruption, violences contre le peuple et déroute au combat ternissent l'image des armées africaines. Dans le même temps, les nations n'ont cessé de s'appauvrir... Retrouver le patriotisme, le professionnalisme et l'empathie qui sied au bon soldat oblige les armées africaines à recourir au processus qui a permis la réussite des pays émancipés, loin des thérapies cathartiques à l'africaine.
04/2020
Rhône-Alpes
Le Grand Lyon... à pied. La métropole par les forts
Le Grand Lyon, un territoire vivant qui a su préserver un équilibre entre ville et nature. 12 000 hectares d'espaces naturels, allant des Monts d'Or aux monts du Lyonnais en passant par le Parc protégé de Miribel-Jonage. Le GR® 169, réalisable en 8 à 10 jours, fait le tour de la Métropole en passant par les forts du 19ème siècle par la deuxième couronne. C'est aussi la valorisation de sa culture locale avec un patrimoine vernaculaire bien représenté (bâti pisé et Croix-Roussien, anciens villages, bouchons lyonnais...) et donne à la métropole une touche d'authenticité.
06/2022
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
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