Les institutions administratives. 10e édition
Extraits
Dictionnaires français
Grammaire françoise d'après Lhomond, à l'usage des lycées et institutions. 11e édition
Grammaire françoise d'après Lhomond , à l'usage des lycées et institutions, par Charles-Constant Le Tellier,... 11e édition Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Linux
Linux pour les nuls. 10e édition
Le livre qui a fait débuter des milliers de nouveaux utilisateurs avec Linux Le livre le plus vendu sur Linux Linux est un système d'exploitation libre et gratuit ! Alors libre à vous d'essayer ce système stable et évolutif et pourquoi pas de l'adopter. Ce livre est le parfait manuel de survie de tout utilisateur néophyte de Linux. De la préparation d'un PC pour Linux, en passant par l'installation, la configuration des périphériques et des connexions Internet, vous découvrirez tout ce qui fait de Linux un système à part mais tellement performant dans le monde du PC. Vous apprendrez également à utiliser GNOME (qui n'est pas un petit être maléfique), la superbe interface graphique de Linux. Vous découvrirez dans ce livre les toute dernières distributions Mandriva et Fedora qui sont à ce jour les plus simples à implémenter mais aussi les plus fiables.
06/2023
Encyclopédies de poche
Sociologie des organisations. 10e édition
Les organisations sont un élément familier de notre environnement quotidien. Pourtant, il a fallu attendre l'après Seconde Guerre mondiale, aux Etats-Unis, pour que des chercheurs abordent l'étude des comportements, des institutions et même de la société dans son ensemble sous l'angle des organisations. En France, l'exploration de ces phénomènes n'a jamais atteint une ampleur similaire, malgré la réflexion menée notamment par Michel Crozier. Catherine Ballé se propose de retracer les étapes essentielles du développement de la sociologie des organisations, dans une perspective aussi bien théorique que pratique. A quelles conditions est-il possible de tenir compte, dans l'administration et l'industrie, de cette méthode de recherche ?
02/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 10e édition
Destiné aux étudiants en licence et master de droit et aux professionnels, cet ouvrage présente tout le droit des sociétés, les points de repère récents de la législation nationale et européenne, ainsi que la jurisprudence applicable : - le droit commun des sociétés : l'acte de société, les règles de fonctionnement des sociétés, la société en formation, la création d'une société, la cession de droits sociaux, la modification des statuts, la dissolution de la société - les principaux types de sociétés : la société anonyme, la société par actions simplifiée, la société en commandite par actions, la société européenne, la société à responsabilité limitée, le groupement d'intérêt économique... - les groupes de sociétés : le contrôle, les fusions, les scissions, les apports partiels d'actif Points forts - Une référence en la matière par deux spécialistes du droit des sociétés - De nombreuses questions inédites et originales abordées, ainsi que les grands débats du droit actuel - A jour des derniers arrêts et des textes récents, notamment la loi DDADUE du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit européen en santé, travail, transports et agriculture, et l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées
Droit des biens
Droit des biens. 10e édition
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil. Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses. Destiné aux étudiants de licence jusqu'au master, cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes. A jour des dernières modifications de notre droit (jurisprudence sur le statut des animaux, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d'obligations...), il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.
10/2021
Physique, chimie
Résistance des matériaux. 10e édition
Cet aide-mémoire présente toutes les méthodes théoriques et pratiques permettant de réaliser des calculs de résistance des matériaux. Ces méthodes sont illustrées par de nombreux exemples et études de cas courants rassemblant les formules utiles pour une résolution rapide des problèmes rencontrés. Actualisée et reprise dans une toute nouvelle présentation, cette 10° édition a été enrichie d'applications supplémentaires. Sont abordés : les notions et les méthodes de base en résistance des matériaux ; les formulaires sur les poutres, les portiques, les plaques et les coques ; les éléments essentiels du calcul dynamique. L'Aide-mémoire de résistance des matériaux constitue un support de travail indispensable aux ingénieurs et techniciens en activité, ainsi qu'une référence utile aux étudiants du domaine.
10/2019
Droit des biens
Droit des biens. 10e édition
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens. L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit, détention...) puis, il étudie le droit commun des biens, c'est-à-dire les principes applicables à tous les biens. Enfin, il présente le droit spécial des biens ou, plus précisément, les règles qui ne concernent que certains biens, soit meubles soit immeubles. Ce Mémento intéressera également les praticiens souhaitant retrouver rapidement une réponse à leurs questions.
09/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés. 10e édition
TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DES SOCIETES L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés, etc.). La loi PACTE y est amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l'étudiant de troisième année de licence et de première année de master, il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes.
01/2022
Asie
Laos. 10e édition
Lonely Planet : un guide de référence, à la fois pratique et culturel, pour découvrir le Laos Le Laos est l'une des destinations d'Asie du Sud-Est où les traditions ont le mieux survécu et où la nature est restée sauvage en de nombreux endroits. Une sélection d'itinéraires pour découvrir le meilleur du pays, quel que soit le temps ou le budget disponible. Et aussi de dépaysants circuits en forêt durant lesquels on peut traverser des villages de communautés ethniques ; de belles et confortables croisières sur le Mékong, au rythme indolent. Toutes les informations pratiques pour préparer son voyage : les moyens de transport, l'hébergement, la sécurité, les conseils pour un voyage responsable ... Une présentation complète des destinations à voir absolument : l'île de Don Daeng (sur le Mékong), Uo Moung (ancien temple Khmer) et la zone protégée de Se Pian, pour la province de Champasak ; Tat Lo pour la province de Salavan ; la zone protégée de Dong Ampham dans la province d'Attapeu ; les grottes et les falaises karstiques de Vang Vieng. Une couverture approfondie des villes de Vientiane, la capitale, et de Luang Prabang. Des cartes et une couverture complète des moyens de transport pour se repérer plus facilement et être autonome dans ses déplacements.
09/2021
Urologie, néphrologie
Néphrologie. 10e édition
Proposant des ouvrages de cours de référence, la collection Réussir l'EDN tient compte de l'évolution des enseignements et des besoins des étudiants qui préparent les EDN. Ses auteurs - tous professeurs universitaires - s'attachent à fournir au lecteur un outil complet de révisions, conforme au programme du concours. Dans cet ouvrage, le programme de la spécialité Néphrologie est traité de façon complète, avec : - Un cours de référence en accord avec les conférences de consensus ; - Des tableaux, des encadrés et de l'iconographie en couleur pour y voir plus clair ; - L'essentiel à retenir. Cet ouvrage très explicatif facilite l'apprentissage des notions en privilégiant leur compréhension, afin de réussir les EDN.
11/2022
Italie
Italie. 10e édition
Lonely Planet : un guide de référence, à la fois pratique et culturel, pour découvrir l'Italie Une guide tout en couleurs et avec de nombreuses photos. Toute l'Italie dans un seul guide (à part la Sardaigne et la Sicile), et des suggestions d'itinéraires couvrant plusieurs régions pour profiter un maximum de son séjour. Des illustrations en 3D présentent en détail des sites majeurs du pays : le Forum romain, le Grand Canal à Venise, la galerie des Offices à Florence et Pompéi. Au-delà, les incontournables des grandes villes (Rome, Turin, Milan, Venise, Florence et Naples) font l'objet d'un traitement approfondi, accompagné de photos. Des propositions de circuits en voiture (Abruzzes et Molise, Pouilles et Basilicate). Un chapitre dédié et de nombreux encadrés au fil du guide pour découvrir la nature italienne, ses parcs nationaux, ses nombreuses chaînes de montagnes (Alpes, Dolomites, Apennins), ses lacs et ses milliers de kilomètres de côte. Un chapitre consacré aux différents types d'hébergement en Italie (agriturismi, pensions, rifugi en montagne, monastères...). Des focus sur différents aspects d'un voyage en Italie : la route des vins du Chianti, les Cinque Terre, les trésors des Pouilles, la truffe, la mode, le design, le café, le shopping à Venise, les sites antiques de Campanie...
01/2022
Sciences politiques
Les démocraties européennes. Institutions, élections et partis politiques, 3e édition
L'Europe traverse actuellement une crise profonde et complexe, qui affecte tant l'Union européenne que les Etats qui la composent. Dans ce contexte, il est crucial de comprendre les systèmes politiques différents qui structurent, directement et indirectement, la vie de plus de 500 millions de citoyens. Cet ouvrage propose une analyse des régimes politiques des 28 Etats membres de l'Union européenne avec, en trame de fond, un questionnement relatif à l'émergence d'un modèle européen de démocratie. Cette nouvelle édition, mise à jour pour tenir compte des derniers développements politiques et institutionnels, montre que les démocraties européennes, bien que partageant certaines similitudes, portent aussi la trace de leur trajectoire nationale propre.
09/2015
Droit international public
Institutions internationales
La nouvelle édition de cet ouvrage est en priorité destinée aux étudiants (Droit, IEP, AES). Mais ce livre s'adresse tout autant à ceux qui veulent connaître l'essentiel sur les institutions internationales. - Quel bilan peut-on faire du système "onusien" - Quelles sont les réformes de l'ONU envisageables ? - A quoi servent des organisations européennes comme le Conseil de l'Europe et l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) - Qu'est devenue aujourd'hui l'OTAN ? - Que peut-on dire d'organisations régionales comme l'UA ou l'OEA ? - Quel est le rôle des ONG et des sociétés multinationales dans les relations internationales contemporaines ? - Quelle est la différence entre la Cour pénale internationale et la Cour internationale de justice ? - Quelles sont les principales caractéristiques des traités internationaux et de la coutume internationale ? Toutes ces questions, et bien d'autres, sont abordées par l'auteur à partir de nombreux exemples pris dans la pratique la plus récente des relations internationales. Ce livre a ainsi pour ambition de permettre de mieux comprendre la société internationale actuelle.
07/2023
Institutions judiciaires
Institutions juridictionnelles
Problématiser les institutions juridictionnelles Dans une vision assumée de l'Unité du Droit, il est proposé, dans cet ouvrage, d'embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d'intéresser le citoyen et l'étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Pour mieux les appréhender, un recours aux droits et aux institutions étrangers sera également pratiqué. Ce manuel, problématisé autour de neuf " séquences ", expose les éléments magistraux de chaque thème et qui, eux-mêmes, sont complétés par cinq situations détaillées précédées d'un " portrait-témoignage ".
09/2022
Philosophie du droit
Institutions juridictionnelles
L'introduction pose la nécessité du principe de coordination qui sert de fil conducteur à l'ensemble du livre. La première partie traite de la justice en général en étudiant dans un premier temps le service public de la justice (les principes de continuité, de gratuité et de hiérarchie) puis en posant la question de savoir si nos institutions juridictionnelles sont justes au regard des théories de la justice. La deuxième partie traite des tribunaux des juges du fond en matière civile, pénale et administrative du point de vue de leurs attributions (compétence) et de leur fonctionnement (management judiciaire). La troisième partie aborde l'étude des gens de justice : magistrat judiciaire et administratif, du siège et du parquet, les auxiliaires de justice (greffier, conciliateur, huissier, avocat, notaire). La quatrième partie étudie les institutions juridictionnelles centrales (le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, le Conseil supérieur de la magistrature, le ministère de la justice et l'inspection générale des services judiciaires). Enfin, la cinquième partie étudie les juridictions européennes et internationales (CJUE, CEDH, CJI, CPI) ainsi que les institutions traitant des questions d'efficacité de la justice (CEPEJ, Banque mondiale, etc.).
02/2021
Droit administratif général
Les transformations de la police administrative
Chapitre 1er - Les notions § 1 - Police administrative et service public § 2 - Police administrative et police judiciaire Chapitre 2 - Les acteurs § 1 - Les autorités § 2 - Les forces Chapitre 3 - Les outils § 1 - Les outils légistiques § 2 - Les outils juridiques
10/2023
Concours administratifs
Le droit de l'administration. INSP, conseiller de TA et CAA, ENM, Assemblées, Affaires étrangères, INET, EN3S, EHESP, 5e édition
Cet ouvrage est destiné aux préparationnaires aux grands concours de la fonction publique. Il présente l'ensemble des aspects du droit applicable aux collectivités publiques : - les normes de l'administration - les institutions administratives de l'Etat, les collectivités territoriales, la justice administrative - les principes de l'action administrative : légalité, responsabilité, libertés publiques, droit de l'environnement - les moyens de l'administration : service public, droit public économique, fonction publique, biens des personnes publiques Points forts - Des encadrés donnant un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence - Place importante accordée aux grands débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à l'office du juge, à la protection de l'environnement et à la laïcité.
09/2023
Enseignement professionel
Activités de gestion administrative Bac Pro 1re. Pôles 1, 2, 3 & 4, Edition 2019
Parcours Interactifs - ACTIVITES DE GESTION ADMINISTRATIVE 1re Bac Pro Gestion Administration Plus particulièrement destinés au professeur de Communication, ces ouvrages permettent une co-animation avec le professeur de Gestion. Ils proposent un apprentissage progressif des savoirs et des outils pour l'évaluation. - Une entreprise différente par chapitre pour varier les situations professionnelles présentées à l'élève - Des scénarios professionnels enrichis de missions et de supports d'activités variés - Une synthèse semi-schématique accompagnée de sa version rédigée et d'un QCM interactif, disponibles gratuitement en ligne - Des études de cas pour s'entraîner à l'épreuve E2 - Les bases de données indispensables intégrées : OpenERP 6. 1, Odoo 8 et EBP OpenLine 6, 7 et 8. Ce manuel est enrichi de ressources numériques foucher connect ! Des pictogrammes indiquent au fil des pages des liens vers des synthèses rédigées, des fichiers bureautiques et des QCM interactifs en accès direct sur www. foucherconnect. fr.
04/2019
Multimédia
Les smartphones Android pour les nuls. 10e édition
Un livre tout en couleurs idéal pour manipuler votre smartphone Android comme un virtuose ! Que vous possédiez un smartphone Android Motorola, HTC, Google Nexus ou Samsung, ce livre va vous apprendre à maîtriser votre nouvel outil sur le bout des doigts. Ce livre a été entièrement mis à jour pour toute nouvelle version d'Android. Au programme : - Découverte de l'interface et du bureau d'Android - Fonctionnalités de base - Téléphone - Se connecter en Wi-Fi - La messagerie avec Gmail - Surfer sur le Web - S'organiser - S'orienter avec la géolocalisation - Facebook, Twitter et autres - Musique, photos et vidéo - Télécharger des applications sur l'Android Market - Personnalisation avancée du système
Droit administratif général
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique, 2e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en licence et master de droit. Tous les grands arrêts du Conseil d'état, du Tribunal des conflits et du Conseil constitutionnel en matière de droit administratif sont répertoriés et analysés, et replacés dans leur contexte historique et politique. Les commentateurs mettent ainsi en évidence la portée des arrêts, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge et en relevant l'ensemble des contraintes qui pèsent sur son raisonnement. Sans prendre parti sur la pertinence des solutions adoptées, ils permettent aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique. Points forts - Un recueil de commentaires complet et à jour des derniers arrêts de principe de la jurisprudence administrative - Des auteurs reconnus et spécialistes
01/2024
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 35e édition
A propos de l'ouvrage L'ouvrage retrace tout le droit constitutionnel : - fondements du droit constitutionnel - droit constitutionnel étranger - droit constitutionnel français Points forts - Un ouvrage devenu un classique et une référence du droit constitutionnel - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière - Edition annuelle
08/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 37e édition
Destiné aux étudiants de L1 en droit et de science politique, cet ouvrage présente l'ensemble du programme de droit constitutionnel : - Les fondements du droit constitutionnel : l'Etat, les droits et libertés, le régime représentatif, les élections, la constitution, la démocratie - Les droits constitutionnels étrangers : Europe, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Russie... - Le droit constitutionnel français : histoire constitutionnelle de la France, les institutions politiques contemporaines, la constitution du 4 octobre 1958, le système électoral, le président de la République, le gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel Points forts - Un ouvrage de référence - A jour des dernières actualités législatives et des décisions du Conseil constitutionnel, notamment celles liées à la réforme des retraites et à la loi du 14 avril 2023 : délibération exceptionnelle du Parlement (obstruction, utilisation de l'article 49-3), la décision du Conseil constitutionnel et les rejets du référendum d'initiative partagée
09/2023
Provence, Alpes, Côte d'Azur
Le littoral et les îles du Morbihan. 10e édition
Itinérance de 20 jours sur le GR® 34, de Lorient à la Roche-Bernard, en passant par Quiberon et sa presqu'île. L'itinéraire traverse Carnac, pays des mégalithes ainsi qu'Auray et Vannes, villes d'art et d'histoire. Egalement dans ce topoguide, 19 promenades à la journée pour explorer le Golfe du Morbihan et ses plages dunaires, l'île de Groix, l'île de Houat et d'Hoëdic.
03/2024
Travail social
Des institutions et des hommes
Directeur d'établissements sociaux et médico-sociaux durant plus de trente ans, l'auteur prend appui sur cette expérience qu'il élabore pour nous proposer sa vision de l'institution et une actualité de ce secteur professionnel avec ses pratiques, ses innovations, ses risques et ses espoirs. En référence à la psychanalyse, à la psychothérapie institutionnelle et à la psychosociologie, il interroge les fonctions de l'institution, comment peut-on y faire vivre le récit des professionnels, comment travailler les questions du transfert, de l'identification, et organiser des constellations contre-transférentielles ? Comment la parole circule-t-elle, quelles sont les fonctions des cadres, comment peuvent-ils organiser un corps institutionnel soignant. L'institution prend-elle suffisamment soin de la souffrance au travail que ces métiers induisent obligatoirement. Enfin, à partir des années 2010, après l'entrée tonitruante du New Public Management au coeur des dispositifs et des associations gestionnaires, ce directeur nous raconte, comment cette décennie est venue menacer l'institution et sa clinique, par de multiples normes de bonnes pratiques, par des obligations de regroupements, renforçant la centralisation homogène au détriment des cultures institutionnelles patiemment construites depuis un demi-siècle par les associations et les professionnels. Récit d'une vision humaniste de l'organisation du travail d'accompagnement et de soin, cet ouvrage est un travail de mémoire destiné à tout travailleur social qui souhaite construire du sens pour sa pratique professionnelle, il met en avant l'importance de la dinique institutionnelle et la bienveillance. Les hommes, les femmes et les enfants qui vivent ensemble dans ces lieux ne sont pas des marchandises.
04/2021
Que-sais-je ?
Les politiques de la ville. 10e édition
Depuis des décennies, la concentration de populations cumulant difficultés sociales et économiques, dans les cités périphériques ou dans les quartiers anciens et dégradés de la plupart des villes françaises, est source de préoccupations pour les services de l'Etat et pour les collectivités locales. Afin de répondre à ces situations et aux dysfonctionnements, voire aux épisodes de violence qui s'ensuivent, des politiques urbaines, poursuivies par les différents gouvernements, sont mises en place dans les domaines de l'urbanisme, du social, de l'économique et de la sécurité. Après un état des lieux détaillé, Claude Chaline analyse et évalue la portée et l'effectivité de ces dispositifs englobés dans les politiques de la ville, du renouvellement et de la rénovation urbaine.
06/2023
Institutions judiciaires
Les institutions judiciaires. Les principes fondamentaux de la Justice - Les organes de la Justice - Les acteurs de la Justice, 12e édition
Un panorama des différents organes de la justice et de leur fonctionnement en 2023 Le droit au Juge est un droit de l'Homme consacré par de nombreuses dispositions internationales et internes. Tout Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs (juges, magistrats, auxiliaires de justice) qui animent les institutions judiciaires. Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives notamment l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels. Points forts - Conforme au cours des Institutions judiciaires et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Sociologie
La machine administrative
Ballets comiques, représentés par l'Academie royale de musique, pendant les jours gras de l'année 1743 Date de l'édition originale : 1743 Comprend : Don : Quichote : +Quichotte+ chez la duchesse ; Don Quichotte chez la duchesse, ballet comique... Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/1968
Droit
Code de justice administrative. Annoté & commenté, Edition 2023
A jour du nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics. Les plus de l'édition 2023 : - Intègre le nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits, le code des juridictions financières et les règles relatives aux gestionnaires publics. Le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence. De même, les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies. L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : - l'ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - la loi du 21 mars 2022 relative à l'amélioration de la protection des lanceurs d'alerte ; - le décret du 16 mars 2022 modifiant la procédure disciplinaire de l'ordre des pharmaciens ; - la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et à diverses mesures de simplification de l'action publique locale [loi 3DS] ; - le décret du 23 décembre 2021 relatif à l'organisation et aux conditions de déroulement du scrutin destiné à mesurer l'audience des organisations de travailleurs des plateformes ; - la loi du 22 décembre 2021 sur la confiance dans l'institution judiciaire ; - le décret du 7 décembre 2021 relatif à la création de la cour administrative d'appel de Toulouse...
Droit administratif général
Code de justice administrative. Annoté & commenté, Edition 2022
Les + de l'édition 2022 : - le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence ; - les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits et le code des juridictions financières. L'édition 2022 est notamment à jour des textes suivants : - le décret du 29 mars 2021 relatif aux compétences des services déconcentrés des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en matière de règlement des litiges et de protection fonctionnelle ; - le décret du 26 mars 2021 portant suppression des limites au nombre de présentations aux concours et examens de la fonction publique civile et de la magistrature ; - le décret du 12 mars 2021 portant application de l'article L. 311-13 du code de justice administrative ; - la loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - le décret du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le décret du 24 décembre 2020 sur l'harmonisation et à la simplification des polices des immeubles, locaux et installations ; - l'ordonnance du 16 décembre 2020 relatif à la Partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi du 7 décembre 2020 relatif à l'accélération et la simplification de l'action publique ; - la loi du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire ; - le décret du 9 octobre 2020 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs et portant autres dispositions.
10/2021
Droit administratif général
Droit administratif général. 11e édition
L'action administrative : La soumission au principe de légalité. Les missions : services publics et police administrative. Les procédés : acte administratif unilatéral et contrat administratif Le contrôle de l'action administrative : Les juridictions administratives. La responsabilité de l'administration. Les recours contentieux : excès de pouvoir. et procédure administrative contentieuse.
08/2021
