Le permis de construire dans le droit de l'urbanisme
Extraits
Etudes et pratiques profession
La dimension économique de l'officine dans le droit pharmaceutique
Les scandales liés au médicament véhiculent un sentiment de méfiance et interrogent sur la compatibilité d'une activité économique en santé. Le pharmacien d'officine, à la fois acteur de santé et entrepreneur, exerce son activité dans un cadre contraint, le droit pharmaceutique veillant à concilier l'intérêt des patients et les impératifs de rentabilité. Or, ce cadre doit sans cesse s'adapter face aux nouveaux défis de cette profession : concurrence, Internet, désertification médicale, déremboursements... Il convient donc de concilier des objectifs de santé publique et des considérations de rentabilité. Repose ainsi sur le Droit pharmaceutique l'accès à la santé de demain !
12/2022
Droit constitutionnel
Utilité, possibilité, facilité de construire des trottoirs dans les rues de Paris
Utilité, possibilité, facilité de construire des trottoirs dans les rues de Paris . Par Arthur Dillon Date de l'édition originale : 1802-1805 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Religion
L'office de chancelier dans le Code de droit canonique de 1983
Cet ouvrage présente les compétences du chancelier diocésain, une figure très ancienne de l'administration diocésaine mais très peu étudiée. Le droit canonique lui attribue essentiellement les fonctions de rédaction, de conservation et d'expédition des actes de la curie. L'auteur décrit alors le rôle du chancelier juriste, qui est au service des personnes juridiques mais qui veille aussi sur l'authenticité des actes et signale des cas pathologiques (discipline des sacrements, mariage canonique ou concordataire, entre autres).
01/2017
Urbanisme
De quoi l'urbanisme est-il le projet ? Interrogations historiques et prospectives pour une évaluation des paradigmes de l'urbanisme
Pour André Lortie, les principes de l'urbanisme ne parviennent pas à résoudre la contradiction entre l'agencement des territoires et les enjeux actuels de protection de l'environnement et de développement soutenable. Afin de comprendre l'origine et les conséquences de cette disjonction, l'auteur explique comment l'urbanisme, dès son origine, a contribué au contrôle de la société industrielle tout en intensifiant ses fonctions de production et de consommation. Il termine par une série d'orientations et de propositions aptes à échapper à ce déterminisme industrialiste et à sa nouvelle phase annoncée de la smart city. André Lortie est architecte, professeur et docteur en urbanisme.
06/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Edition 2023
L'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. Les plus de l'édition 2023 : A jour de la loi de finances pour 2023 ; Large commentaire explicatif ; Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Edition 2023
Le droit de l'urbanisme, rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, est détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes renommés. Cette nouvelle édition intègre, outre les développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence, et bien sûr tous les textes officiels essentiels (codifiés ou non). Les avocats mais également tous les acteurs de la filière immobilière (constructeurs, lotisseurs, experts, promoteurs, agents immobiliers, assureurs, administrateurs de biens, investisseurs, notaires...) trouveront ici des clefs pour régler - ou mieux, anticiper - les difficultés juridiques d'un secteur aux enjeux économiques considérables.
06/2022
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Essais
La philosophie architecturale de Le Corbusier. Construire des normes
Le Corbusier est un architecte qui non seulement construit, mais qui n'a de cesse de dire comment on doit construire. A travers une étude patiente et détaillée des textes de l'architecte, c'est la vision philosophique globale et paradoxale de l'un des grands créateurs de la modernité qui est rendue dans la multiplicité de ses dimensions et dans la complexité de son projet. Pour ce faire, l'ouvrage reprend à nouveaux frais de nombreuses questions récurrentes au sujet de Le Corbusier : reproche de dogmatisme ; d'application aveugle de recettes insensibles à la singularité des contextes ou des usages ; autoritarisme ; formulation d'une doctrine fonctionnaliste, etc. Sans tomber dans un exercice d'admiration stérile, il s'agit ici de faire justice à une expérience de pensée riche et complexe, en montrant que le parcours de Le Corbusier forme un système vivant, faisant place à ce qui excède les procédures de normalisation, dessinant ainsi le visage singulier d'une tentative de production normative du hors-norme.
03/2021
Droit canonique
Mariage et causes de nullité dans le droit de l'Eglise
Destiné à former les étudiants en droit canonique, ce manuel s'adresse également aux praticiens des Officialités par l'analyse des solutions pratiques émanant de l'abondante jurisprudence de la Rote romaine en matière d'invalidité du mariage. A jour des motu proprio Mitis Iudex Dominus Jesus et Mitis et Misericors Iesus, il fait état des dernières évolutions du droit canonique et propose des pistes de réflexion sur des questions actuelles telles que celle de foi personnelle, d'amour conjugal, de la situation des catholiques divorcés civilement. Véritable rétrospective sur les modifications apportées au Code de droit canonique de l'Eglise latine et au Code des canons des Eglises orientales, l'ouvrage s'inscrit dans une lecture personnaliste des situations pour mener une réflexion sur la situation sociale et ecclésiale actuelle interrogeant le droit du mariage dans l'Eglise. A ce titre, il est aussi une invitation pour tous les fidèles à découvrir ou redécouvrir la dimension pastorale du droit dans l'Eglise.
02/2021
Droit communautaire
La coopération loyale dans le droit des relations extérieures de l'UE
Quel est l'impact du principe de coopération loyale sur la cohérence de l'action et de la représentation internationales de l'Union européenne ? L'ouvrage a pour objet de mesurer l'impact du principe de coopération loyale sur la cohérence de l'action et de la représentation internationales de l'Union, tant dans la dimension institutionnelle que matérielle de ses relations externes.
03/2023
Droit
Construire le bien-être des aînés dans les territoires
Depuis la fin du siècle dernier, notre société s'adapte à son vieillissement. La transformation est en cours parce qu'elle est nécessaire. Les 60 ans et plus, qui représentent aujourd'hui un quart de la population, devraient en constituer le tiers en 2040. La transformation est en cours, surtout, parce que les aînés entendent vivre et vieillir dignement, parce que des citoyens de tous âges se mobilisent et, à cet effet, transforment leurs écosystèmes, leurs territoires, et donc notre société. Elle est en cours parce que des institutions sociales et médico-sociales anticipent, innovent, légifèrent ; parce que la "silver économie" "vieillit" elle aussi : elle gagne en expérience, en maturité, en profondeur, et s'adapte. Mais de puissants obstacles s'opposent à cette transformation. L'auteur pointe les catégories de pensée nécessaires dans ce secteur et la nécessité de politiques en direction des aînés dont la mise en oeuvre les positionne comme acteurs et citoyens à part entière. Comportant des volets non seulement intergénérationnel, social et urbain, mais aussi culturel et éducatif, ces politiques systémiques prennent en compte les défis environnementaux, sociétaux et économiques que nous ne parviendrons à relever qu'avec le soutien des aînés. L'auteur propose ainsi, à l'intention des différents acteurs, un horizon de sens autour du bien-être territorial des aînés. Il montre la diversité des initiatives qui, d'ores et déjà, s'inscrivent dans cette perspective, tant en France qu'à l'étranger, et des niches de création d'emplois trop peu explorées. Enfin, il fournit un ensemble de repères méthodologiques pour la construction de politiques territoriales de bien-être des aînés. Et un message : la société ne sera inclusive et créative qu'avec les aînés.
01/2019
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Beaux arts
L'urbanisme des milieux vivants. Agence TER paysagistes, Grand Prix de l’urbanisme 2018
Dans un contexte global marqué par le réchauffement climatique et les problématiques environnementales, le Grand Prix de l'urbanisme 2018 a été décerné à un collectif de paysagistes dont les projets mettent, invariablement, la nature au centre : l'Agence TER. Travaillant en amont des projets d'urbanisme, leurs interventions, connues dans plusieurs parties du monde pour s'inscrire dans le temps long, ont toutes en commun de participer à la conception d'un " urbanisme des milieux vivants". Pour Henri Bava, Michel Hössler et Olivier Philippe, les trois fondateurs de TER désormais à la tête d'une soixantaine de professionnels, le processus inéluctable de métropolisation doit s'accompagner d'une action paysagère et architecturale vertueuse, respectueuse, en chaque lieu, des héritages, des hommes et de la nature qui les entoure. En ville, l'Agence TER végétalise, conçoit des places-parcs, invente de nouvelles spatialités ; à l'échelle des grands territoires, elle cherche à neutraliser les effets délétères de l'étalement urbain par une attention accrue à la préservation de la qualité des sols, de l'air, de l'eau, et au maintien des activités agricoles. Autant de façons de créer ou recréer des liens entre la ville et les milieux vivants ; et de donner la voix au paysage afin de répondre aux urgences d'une époque. Trois autres personnalités ont été saluées par cette session du Grand Prix de l'urbanisme : Patrick Bouchain, architecte qui a su reconvertir les délaissés urbains et qui a initié l'urbanisme transitoire ; François Leclercq, architecte et urbaniste qui oeuvre au réinvestissement des infrastructures et à la revitalisation des rez-de-chaussée ; et Jacqueline Osty, paysagiste deux fois lauréate du Grand Prix national du paysage, dont l'approche sensible est sous-tendue par une grande habileté spatiale.
01/2019
Droit
Guide du permis de feu
Des petites étincelles peuvent causer de grandes catastrophes. Près de 30 % des incendies ont pour origine des travaux dits par points chauds, réalisés lors d'opérations de maintenance ou de rénovation. Soudure, découpage de métaux ou décapage de peinture, tous ont la particularité d'utiliser une flamme ou un arc électrique, avec des températures supérieures à 1 000 °C. Une projection d'étincelles ou des gouttelettes incandescentes peuvent alors enflammer des matières combustibles, parfois jusqu'à plus de 10 m, se perdre dans un trou, un faux-plafond. L'atout majeur de la sécurité des travaux par point chaud, c'est le permis de feu. Il permet une réflexion sur les dangers potentiels de l'environnement de travail et la mise en place d'actions de prévention. Devenu incontournable, sa rédaction ne doit pourtant pas se résumer à une simple formalité ni conduire à un faux sentiment de sécurité. Souvent mal utilisé, la mise en application concrète et opérationnelle de celui-ci soulève en effet de nombreuses interrogations : Quels travaux nécessitent la rédaction d'un permis de feu ? Est-il obligatoire ? Qui le rédige ? Qui le signe ? Comment réaliser l'analyse des risques ? Combien de temps est-il valable ? Cet ouvrage est un guide de rédaction du permis de feu à l'attention de ses utilisateurs. La procédure de permis de feu est détaillée par étapes (avant, pendant et après les travaux), avec des solutions opérationnelles telles qu'une grille d'analyse des risques, des exemples de mesures de prévention ou de surveillance, des exigences de compétence des différents acteurs. Et parce que le permis de feu engage ceux qui le signent, l'ouvrage rappelle également le cadre juridique de la responsabilité et les conditions de la délégation de pouvoirs.
10/2019
Sociologie urbaine
L'impasse. Scènes de l'urbanisme ordinaire
Elsa Vivant choisit le recours à la fiction pour rendre compte des conditions de travail des urbanistes, leur lien avec ce qu'ils produisent, les difficultés liées aux spécificités de leurs conditions d'exercice. A travers leurs trajectoires, le récit circule entre plusieurs situations sociologiques s'appuyant sur la documentation de l'enquête et assumant la subjectivité. Les expériences renouvelées d'explicitation de l'urbanisme, de sa diversité et de son intérêt sont à l'origine de l'écriture de Chroniques d'un urbanisme ordinaire. La compréhension des conditions de travail des urbanistes, leur lien avec ce qu'ils produisent, les difficultés liées aux spécificités de leurs conditions d'exercice (relations aux élus, transformations permanentes du contexte administrativo-politique, poids des contraintes techniques, financières et normatives, injonctions contradictoires entre les valeurs et convictions individuelles et les conditions d'exercice...) éclaire d'un nouveau jour les modes de ce que l'on appelle désormais la fabrique urbaine (la fabrique renvoyant implicitement au travail industriel). En quoi la fragmentation croissante de l'activité de l'urbaniste, par le recours à des prestataires et des sous-traitants, fragilise-t-elle les professionnels eux-mêmes et l'objet de leur intervention par la dilution des responsabilités et les pertes de mémoire sur le territoire et les projets ? La multiplication des acteurs de l'aménagement participe d'une division des tâches et des responsabilités concourant à faire de l'activité de coordination l'essentiel du quotidien des urbanistes. Elsa Vivant choisit le recours à la fiction s'appuyant sur la documentation de l'enquête et assumant la subjectivité des enquêtés et de l'enquêteur. Dans ces chroniques d'un urbanisme ordinaire, on croise une chercheuse en sciences sociales étudiant les enjeux de la création d'un équipement récréatif en lien avec la réalisation d'une station de métro dans un quartier en renouvellement urbain. On la suit dans des réunions, visites de terrain, observations des démolitions. On lit les matériaux d'archives qu'elle a récoltés. On rencontre les professionnels impliqués à différentes échelles, chacun représentant un enjeu et une catégorie d'acteur. On dérive vers d'autres problématiques relatives à la complexité des opérations de rénovation urbaine, des questions qui ne sont pas posées, des rapports avec les habitants. On partage le sentiment d'impuissance de certains professionnels débordés par les injonctions contradictoires. Comment en sortir ? On trouve des échappatoires, dans la mise à distance, l'expérimentation, l'expression artistique, la solidarité. Les personnages sont conçus comme des idéaux-types. Ceux-ci sont forgés à partir de l'analyse de plus de cinquante entretiens auprès de professionnels de l'urbanisme au cours desquels ils ont exprimé leur enthousiasme et leurs doutes face aux orientations politiques de leurs interventions et à la perte de sens. Le choix d'une écriture fictionnelle qui se lit comme un roman rend compte de la subjectivité des professionnels face à leur travail : impliqués dans la production de la ville en tant qu'acteurs mais, en tant qu'habitants, ils sont eux-mêmes soumis à la réalité du changement urbain, culturel et social. A travers leurs trajectoires, le récit circule entre plusieurs situations sociologiques : la rénovation urbaine, la dégradation des copropriétés, la création d'une infrastructure, la densification pavillonnaire, les politiques d'embellissement des espaces publics, l'accompagnement de la décroissance dans les bourgs ruraux... L'auteure a fait le choix d'un montage de fragments et de formes où le récit suit plusieurs intrigues parallèles. Elle reprend des documents d'archives de façon à assumer la dimension poétique de ces écrits professionnels et rendre visible leur portée politique : la publicité pour une copropriété qui s'est rapidement dégradée, le mode d'emploi d'un bâtiment public à " haute qualité environnementale et énergie positive " ou la lettre ouverte d'un maire à la suite de la tentative de suicide d'un agent sur son lieu de travail. Les jargons professionnels et hermétiques sont mis en scène dans les séquences de " Comité de Pilotage ", où un chef de projet est le récitant d'un monologue dont le sens est d'autant plus abstrait que personne ne l'écoute, chacun plongé dans son smartphone et perdu dans ses pensées. Un récit parallèle, le journal d'enquête, décrit les situations observées et les compare avec celles vécues dans le monde de la recherche, où des contraintes similaires pèsent sur le travail. Commencé en 2015, ce projet a été traversé par les attentats parisiens. Leur place dans ce récit tient aux questionnements qu'ils soulèvent pour l'urbanisme. Ce monde professionnel est représentatif des milieux sociaux les plus blessés (jeunes urbains diplômés), d'autant plus que le nord-est parisien concentre une part importante des agences d'architecture et d'urbanisme. L'épilogue de la poursuite policière des terroristes, un assaut militaire dans un immeuble dégradé d'une ville populaire de banlieue, a exposé les pratiques des marchands de sommeil et la lenteur des procédures judiciaires à leur encontre. Pour reprendre les propos de certains enquêtés, ces attentats et la radicalisation religieuse dont ils sont le signe les amènent à s'interroger sur les cadres de pensée de l'urbanisme, se demandant si, notamment dans le cadre de la rénovation urbaine, ils ne se sont pas trompés, s'ils n'ont pas laissé de côté des questions importantes, si, professionnellement, ils n'ont pas leur part de responsabilité. Aucun n'a de réponse mais beaucoup s'interrogent. Les personnages, les enquêtés, et la chercheuse traversent une même réalité, celle d'un moment du monde où dominent la stupéfaction, le doute, l'incompréhension, un sentiment d'impuissance.
10/2021
Beaux arts
Urbanisme de dalle. Urbanisme vertical. Entre utopies et réalités
La ville est notre horizon à tous, elle est là et il est difficile de la justifier ou même de l'expliquer. Pourtant, les enjeux sociétaux et environnementaux actuels (changements climatiques, désindustrialisation, remise en cause des usages domestiques, nouvelles modalités du travail, etc.) nous poussent à nous intéresser à nos modes de faire et de penser la ville. Regarder en arrière, ce n'est pas revenir en arrière. Pour briser les évidences et sortir des tabous, l'auteure nous propose de redécouvrir une histoire de la ville moderne, à travers une analyse illustrée de nombreux documents d'époque et de témoignages, afin d'en tirer des enseignements pour l'avenir. Exemples à l'appui, vous découvrirez notamment qu'il suffit de revendiquer la modernité pour qu'elle nous échappe ! Lorsqu'il s'agit de régler des contraintes inhérentes au site, certains principes urbanistiques des années 1950-1970 comme la dalle, semblent alors éminemment d'actualité dans de nombreux projets d'aménagement.
03/2019
Philosophie
Philosophie de la réalisation personnelle. Se construire dans la liberté
C'est au XVIIIe siècle qu'est né le projet de la réalisation de soi, dont le mouvement du développement personnel est aujourd'hui l'héritier. Ce projet était novateur car il reposait sur l'idée de liberté. On ne se construit, en effet, que dans la liberté. Ce n'est pas à la société et encore moins à des communautés ethno-culturelles de nous dire en quoi consiste la "vie bonne". Chacun de nous est appelé à fixer en totale indépendance la part qu'il donne à sa vie professionnelle et à sa vie privée, à l'action et à la contemplation, à l'avoir et à l'être, à la religion et aux réalités profanes. Et, quoiqu'en disent certains, il est moins important d'adopter les croyances et les traditions de son "groupe d'appartenance", que de pouvoir exercer, en toutes circonstances, son droit au libre examen. Michel Lacroix nous propose de revenir à la source : la réalisation de soi n'a de sens que si elle est une émancipation. Un livre personnel et engagé qui rend à la philosophie son rôle le plus essentiel : nous aider à vivre mieux.
05/2013
Droit pénal
L'intégration de la justice restaurative dans le droit pénal français
La nécessité de mettre en place une justice qui "cicatrise au lieu de mutiler" se fait ressentir depuis fort longtemps. La justice restaurative semble pouvoir satisfaire ce besoin d'une réponse judiciaire plus humaine qui s'attache davantage à comprendre qu'à savoir. Cette nouvelle piste de justice offre aux auteurs et victimes la possibilité de se rencontrer pour sortir du différend pénal qui les oppose et cheminer, ensemble, vers un apaisement. Les recommandations des chercheurs, le soutien des praticiens, l'incitation des institutions internationales et régionales montrent alors la voie à suivre pour les prochaines étapes comportant la transposition nécessaire de textes européens.
12/2021
Non classé
Le droit de l'enfant
L'Organisation des Nations unies, et qui à l'instar de la déclaration universelle des droits de l'homme proclame des principes élémentaires et universels que les sociétés doivent viser à respecter. 1 - L'enfant doit jouir de tous les droits énoncés dans la présente Déclaration. 2 - L'enfant doit bénéficier d'une protection (...) afin d'être en mesure de se développer d'une façon saine et normale (...) 3 - L'enfant a droit, dès sa naissance, à un nom et à une nationalité. 4 - L'enfant doit bénéficier de la sécurité sociale, il doit pouvoir grandir et se développer d'une façon saine (...) 5 - L'enfant (...) doit recevoir le traitement, l'éducation et les soins spéciaux que nécessite son état ou sa situation. 6 - L'enfant (...) doit, autant que possible, grandir (...) dans une atmosphère d'affection et de sécurité morale et matérielle (...) 7 - L'enfant a droit à une éducation qui doit être gratuite et obligatoire (...) 8 - L'enfant doit, en toutes circonstances, être parmi les premiers à recevoir protection et secours. 9 - L'enfant doit être protégé contre toute forme de négligence, de cruauté et d'exploitation (...) 10 - L'enfant doit être protégé contre les pratiques qui peuvent pousser à la discrimination (...)
09/2019
Droit
Droit de la preuve dans l'espace OHADA
Pourquoi et comment le droit de la preuve doit-il être unifié dans les Etats membres de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ? L'harmonisation du droit de la preuve se justifie par la disparité des normes probatoires aux sources plurielles voire concurrentes, et la mixité du système probatoire partagé entre la preuve libre et la preuve légale. Une harmonisation du droit de la preuve permettrait, en outre, de moderniser la matière et de l'adapter aux réalités africaines. Toutefois, en raison de sa nature civiliste et de son caractère général, le droit de la preuve s'accommode mal d'une intégration au droit des affaires. A cet égard, aussi nécessaire que parait l'émergence d'un droit uniforme de la preuve, son élaboration dans le cadre de l'OHADA appelle des précautions dans la méthode et dans le contenu. Pour la méthode d'élaboration, la première démarche passe par la définition du domaine d'harmonisation qui pourrait être un droit de la preuve autonome. S'agissant de la technique d'harmonisation, il serait prudent d'envisager alternativement à l'Acte uniforme d'autres procédés plus souples d'intégration juridique. En ce qui concerne le contenu substantiel, l'apport fondamental se situe dans le renouvellement de la théorie classique de la preuve, pour proposer les principes généraux et les règles techniques issus de l'évolution du droit probatoire et adaptés au contexte africain.
01/2021
Economie
Au-delà de la mondialisation. Construire le monde de demain
Si la mondialisation s'impose aujourd'hui comme une évidence, sa mise en oeuvre ne correspond nullement à ses objectifs affichés de réussite. Plus du tiers des humains vit en dessous du seuil de pauvreté, les ressources naturelles se raréfient et le réchauffement climatique constitue une menace désormais indiscutable à très court terme ; quant aux inégalités de revenus et de patrimoines elles atteignent des niveaux inconnus depuis la fin des sociétés d'Ancien Régime. Cet essai propose la compréhension des ressorts économiques, politiques et anthropologiques de la mondialisation rentière pour dégager des voies permettant d'envisager une autre mondialisation, celle des peuples et des cultures.
07/2016
Droit européen de la concurren
Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
Philosophie du droit
Le travail du droit. Essais sur le droit de l'Etat de droit II
La réalité d'un Etat de droit dépend étroitement des potentialités pratiques d'un ordre juridique à communiquer avec son environnement socio-politique - plus précisément, à transformer des normes générales dans la phase de leur mise en oeuvre en décisions concrètes. On mettra ainsi en lumière le pouvoir créateur du juge lorsqu'il applique des notions légales au contenu indéterminé, qui ne prennent sens que dans leur concrétisation, et qui font partie des notions les plus fréquentes et les plus importantes. Pour rendre ce pouvoir légitime, le juge requiert une certaine liberté argumentative, et il doit en faire usage de manière à convaincre la collectivité du bien-fondé de sa décision. Cette liberté doit s'inscrire à la fois dans l'ensemble complexe des savoirs juridiques qui constituent le droit comme système et dans l'ordre des valeurs, des expériences et des usages courants dans la société civile : satisfaire à cette double exigence permet d'assurer la communication entre le droit et son environnement et se substitue, autant que faire se peut, à la légitimité démocratique incomplète apportée par le législateur.
02/2022
Droit
Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition
Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.
09/2012
Grèce
Introduction à l'urbanisme et la gestion de la Cité dans la Grèce antique
Un jeune homme, étudiant la philosophie et le droit, arrive à Athènes, venant de sa lointaine île de Lesbos. Désireux de perfectionner ses connaissances dans la conception des villes et la gestion de la Cité, il s'adresse à un philosophe connu dans la capitale, Hippodamos. On lui attribue la conception de la reconstruction de la ville de Milet, après sa destruction par les Perses. Disons qu'il a dû y participer. Il aurait également dessiné le plan du port du Pirée. Là non plus, rien n'est sûr. Le vieux philosophe va néanmoins prendre ce jeune homme sous son aile, lui présenter les différentes théories cosmogoniques et philosophiques, lui montrer quelques plans de villes, et lui expliquer comment élaborer une juste constitution de la Cité sur l'exemple de celle de la colonie panhellénique de Thourioi. Le dialogue s'achève lors d'une réception chez Périclès où plane la menace d'une guerre avec Sparte. Reçu par Aspasie, la compagne de Périclès, le jeune Alkéos tente de discuter avec le sophiste Protagoras, aperçoit Sophocle, et finit par s'enivrer du mythe de Prométhée.
06/2022
Sciences politiques
Le politique contre le droit. Le Sahara, les droits de l'homme et le procès de Gdim Izik
Par son titre et son sous-titre ce livre pourrait être un roman. Que faut-il pour un roman ? Pour le moins un territoire, une intrigue, des enjeux et des personnages. Ces ingrédients sont présents dans ce livre. Celui-ci ne respecte toutefois pas les règles admises pour le roman. Il pourrait alors être un essai de science politique et juridique. Que faut-il pour un essai ? Une réflexion plutôt subjective sur un thème particulier. Or c'est plutôt d'analyse qu'il s'agit, sur le Sahara, les droits de l'homme et le droit pénal dans le Maroc contemporain. Pour autant, il ne peut être qualifié d'étude universitaire, car s'adressant à un large public, il a été écrit dans une perspective plus littéraire que technique. Qu'est-il alors ? A cette question, Hubert Scillan répond sans hésiter : un reportage. C'est en effet la meilleure approche que l'on peut donner de son livre. Ses développements sur le Sahara de l'Ouest et sur sa marocanité, ne sont pas seulement le fruit de recherches historiques, mais d'observations et d'enquêtes sur le terrain. Ses remarques sur les droits de l'homme ne sont pas seulement celles d'un juriste mais aussi celles du reporter, comme l'indique sa visite de la prison où sont détenus les prévenus du procès de Gdim Izik. Observateur international au titre des droits de l'homme, il rapporte des impressions d'audience pleines de saveurs et de vérité.
03/2019
Histoire du droit
Le droit dans la littérature française. 2e édition
Un foisonnement d'allusions au droit dans la littérature française, classées par thèmes et expliquées. L'étude, très riche, porte sur les acteurs du monde juridique, la scène où l'on pratique le droit, le répertoire mis à la disposition des acteurs, la place des affaires judiciaires dans la littérature, le réalisme, le burlesque, les invraisemblances...
06/2022
Droit
Le droit de la société
Plus qu'un ouvrage de philosophie, de sociologie ou de théorie juridique, Le Droit de la société est une théorie sociale comme on n'en a plus produit depuis Max Weber et surtout Hegel. Proposant une solution de rechange à toutes les traditions humanistes libérales ou marxistes constitutives de la modernité, Luhmann, penseur très controversé, en qui Jürgen Habermas, pourtant son contradicteur, reconnaît "le vrai philosophe" propose une description du système juridique à l'aide de la théorie des systèmes. Il ne s'agit plus de savoir ce qu'est le droit, d'en déterminer l'essence, mais de répondre aux questions de savoir comment le décrire comme système qui s'observe et s'autodécrit comme unité se reproduisant lui-même : comment l'observer comme unité autopoïétique et le situer par rapport aux autres systèmes de fonction. Situant le droit moderne et ses critiques postmodernes au coeur des débats autour de la modernité, Luhmann répond à ces questions à l'aide de la théorie des systèmes. Magistral, parfois déconcertant, l'ouvrage s'impose comme un passage obligé à tout juriste, sociologue et tout penseur en sciences sociales et humaines qui voudrait bien se préserver, selon Luhmann, de s'engluer dans la pensée "vieille Europe".
06/2019
Littérature étrangère
Le droit de la soif
Cardiologue de renom, Charles Anderson décide de tout quitter après le décès de sa femme pour s'engager dans une aventure humanitaire à la frontière montagneuse d'un pays en guerre. Mais dès son arrivée sur place, il comprend que rien ne se déroulera comme il l'avait envisagé... Avec une mélancolie teintée de colère, ce troisième et saisissant roman de Frank Huyler interroge l'échec d'une mission romantique confrontée à la réalité du terrain et l'ingérence occidentale dans les relations Nord-Sud.
10/2010
