La réparation du dommage moral dans l'arbitrage international
Extraits
Arbitrage
Code de l'arbitrage commenté. Edition 2021
Le seul Code de l'arbitrage commenté. Outil de référence, ce code reprend les articles applicables à la matière et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle (depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011).
05/2021
Arbitrage
Arbitrage et procès équitable
Quelles sont les interactions entre arbitrage et procès équitable ? Le procès équitable est-il un frein à l'arbitrage ou un moteur ? Inversement, l'arbitrage - et ses bonnes pratiques - peut-il être une source d'inspiration pour les autres contentieux soumis aux exigences du procès équitable ? Les interactions entre ces deux disciplines connaissent une actualité renouvelée sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du perfectionnement de la pratique de l'arbitrage. A la lumière de récentes évolutions jurisprudentielles, l'arbitrage mérite d'être mis en perspective avec plusieurs garanties, à savoir le droit d'accès au juge, le droit à un bon arbitre, le droit à une bonne procédure et le droit à l'exécution de la sentence. Comment ces garanties du procès équitable sont-elles aujourd'hui appréhendées, respectées ou écartées en matière d'arbitrage ? Quels enseignements tirer pour le droit et la pratique ? Pour répondre à toutes ces questions, des spécialistes, tant de l'arbitrage, que du procès équitable, universitaires et professionnels, ont partagé leurs réflexions mettant ainsi en relief les défis pour l'arbitrage mis à l'épreuve par le procès équitable. Actes du colloque organisé le 27 janvier 2023 à l'Université Lumière Lyon 2 en partenariat avec PUR Transversales, la Chaire Jean Monnet. Principes du procès en Europe" et le Centre Michel de l'Hospital de l'Université Clermont Auvergne.
12/2023
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Pédagogie
L'EDUCATION MORALE A L'ECOLE. De l'éducation du citoyen à l'éducation internationale
Dans l'entre-deux-guerres, Jean Piaget, à côté de ses travaux de psychologie de l'intelligence qui le rendirent célèbre, s'est beaucoup intéressé à l'éducation. Pour le directeur du Bureau international d'Education, il ne s'agissait rien de moins que de former l'homme de demain. A cette fin, il consacra de nombreux articles à l'éducation morale, à l'éducation du citoyen et à l'éducation internationale. Le présent livre regroupe neuf textes inédits, allant de 1928 à 1944. On y découvre un Piaget méconnu, enthousiaste et chaleureux, préoccupé de promouvoir l'éducation à la paix, à la solidarité, à l'équité et à la liberté. Il explique le mécanisme psychologique de la construction de la morale et de l'esprit civique que l'école peut et doit promouvoir, au prix d'une réforme radicale de la relation maître-élèves-savoir. Une réflexion profonde sur l'éducation, d'une étonnante modernité.
09/1997
Economie
Théorie Générale du Capitalisme Moral : Vers une société du savoir et de la morale
Cet ouvrage est le fruit d'une quinzaine d'années d'éducation, de recherche et d'enseignement. L'ouvrage s'inspire en effet d'une idée sur la richesse humaine qui remonte à 1999, il y a presque 16 ans. Cette idée se nourrit des événements et des lectures durant la dizaine 2000-2010 et les premiers écrits de cet ouvrage, faits parallèlement à d'autres travaux, ont eu lieu lentement. La crise de 2008 m'a permis de fixer l'orientation finale des idées vers un système théorique cohérent sur les problèmes réels de l'économie mondiale et du système capitaliste. Ce système propose une réforme de capitalisme. En effet, sur la base d'une véritable théorie de l'institution spontanée et de la morale, un nouveau système économique tant à l'échelle microéconomique et macroéconomique qu'à l'échelle internationale est déjà proposé. Après avoir montré les raisons pour lesquelles le capitalisme offre aujourd'hui un cadre socioéconomique moins stable et inéquitable, un modèle d'économie morale est clairement présenté. Ce modèle étudié sur trois niveaux : microéconomique, macroéconomique et international, se propose d'analyser le comportement des agents économiques dans une société du savoir et de la morale, l'équilibre macroéconomique, notamment la nécessité d'abolition du taux d'intérêt, la relation entre inflation et chômage, le rôle de l'Etat, ... , la nature des relations internationales et le rôle des organismes internationaux. L'ouvrage propose aussi les principaux éléments d'une nouvelle science économique et de nouveaux ingrédients méthodologiques en vue d'adapter la théorie au progrès informationnel et communicationnel qui a bouleversé profondément la réalité socioéconomique du monde.
07/2015
Droit international public
La coutume internationale dans la pratique diplomatique camerounaise
Dans sa politique extérieure en général et sa pratique diplomatique en particulier, le Cameroun mobilise le droit et la coutume internationale à la fois comme rempart de la souveraineté et de l'indépendance, moyen de légitimation de l'action publique internationale et surtout instrument de consolidation des bases de sa coopération internationale. D'où la pratique diplomatique de la conclusion des accords internationaux, la conclusion des accords de coopération dans les domaines aussi divers que l'amitié, l'économie, le commerce, la science, la technique et la culture. Cet ouvrage explore les domaines voire comportements de la vie diplomatique camerounaise dans lesquels se déploie le droit coutumier international. L'auteur démontre que les manifestations du droit international coutumier dans la pratique diplomatique camerounaise peuvent être appréhendées d'une part, sous le prisme de la formation conventionnelle et l'organisation d'une mission diplomatique et, d'autre part, sous l'angle du protocole et du cérémonial diplomatiques.
06/2023
Arbitrage
Le nouveau droit de l'arbitrage et la médiation OHADA
Le présent ouvrage traite de l'arbitrage et de la médiation OHADA, tiré du cours donne à l'Institut des Hautes Etudes Internationales (IHEI) sur L'arbitrage OHADA et le règlement des différends relatifs aux investissements. II comprend quatre parties portant successivement sur le nouvel acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage dans le cadre du traité OHADA (I), l'arbitrage de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage modifié— CCJA— l'arbitrage des investissements dans l'espace OHADA (Ill), et enfin la médiation OHADA (IV). La partie annexe de l'ouvrage comprend les différents textes OHADA relatifs à l'arbitrage et à la médiation.
06/2021
Psychologie, psychanalyse
L'adolescent et la séparation
Il est seul, allongé sur son lit. Depuis quelques mois, le ciel se renverse, la terre s'effondre, le sol vacille, la solitude règne. Il a fermé la porte de sa chambre : plus personne n'a le droit d'entrer. Surtout pas ses parents qui ne comprennent rien. Les autres sont partout et nulle part. Leur absence est la plus ravageante des présences, mais elle ne comble pas le vide qui règne sans partage. Elles sont deux, sur un banc. Allongées plutôt qu'assises, leurs jambes s'entrelacent et se tordent comme les troncs noueux et tressés des bonzaïs. De leurs cheveux emmêlés surgissent des bras, leurs flancs sont accolés, leurs visages se touchent. Entre elles deux, c'est " à la vie, à la mort ", elles sont unies pour toujours. Qu'elle soit le temps des exilés ou celui des inséparables, l'adolescence est le temps où la séparation s'apprend. Pour l'adolescent, qui se sépare autant des autres que de lui-même, la séparation est aussi nécessaire qu'insupportable. Bien qu'elle seule puisse ouvrir l'horizon de l'avenir, elle exhale un parfum de mort, elle menace de fermer à tout jamais les portes du passé.
06/2010
Droit
Le nouveau droit de l'arbitrage et de la médiation en Afrique (Ohada). Commentaires de l'acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage, du règlement d'arbitrage de la CCJA et de l'acte uniforme relatif à la médiation, du 23 novembre 2017
Le 15 mars 2018, sont entrés en vigueur trois textes majeurs qui renforcent et modernisent le dispositif de l'Ohada en matière de règlement alternatif des différends : - un nouvel Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage qui se substitue à l'Acte uniforme du 11 mars 1999 et renforce la transparence, la célérité et l'efficacité des procédures arbitrales dans l'espace Ohada ; - un Règlement d'arbitrage révisé de la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA), qui vise à renforcer l'indépendance et la compétitivité du Centre d'arbitrage de la CCJA à travers une meilleure harmonisation du Règlement avec l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage et aux meilleures pratiques internationales ; - un dixième Acte uniforme, relatif à la médiation, afin de combler le vide législatif existant en la matière dans la plupart des Etats membres de l'Ohada et promouvoir ce processus amiable de règlement des différends. Ces nouveaux textes sont de nature à renforcer la confiance des investisseurs et améliorer significativement le climat des affaires dans l'espace Ohada. Ils sont présentés en la forme des Actes et Règlement tels que publiés et commentés article par article par trois éminents experts du droit Ohada : - Jean-Marie Tchakoua, agrégé des facultés de droit, est professeur titulaire à l'Université de Yaoundé II. Le professeur Tchakoua a une riche expérience d'enseignement et de recherche, notamment sur les modes alternatifs de règlement des différends. Il est arbitre au Centre d'arbitrage de la CCJA et au GICAM ; - Narcisse Aka a été magistrat, puis avocat. Il a été Secrétaire général de la Cour d'arbitrage de Côte d'Ivoire (CACI) de 1996 à 2004. Depuis février 2014, il est le Secrétaire général de la CCJA-Ohada et formateur dans des universités publiques et privées ; - Maître Alain Fénéon est avocat (H) au Barreau de Paris. Rédacteur du premier projet d'Acte uniforme sur l'arbitrage, puis de plusieurs autres textes sur l'arbitrage et la médiation, il a enseigné le droit Ohada, notamment à Sciences Po Paris. Il exerce en qualité d'arbitre auprès de la CCI et de la CCJA, est spécialisé en arbitrage investissement et intervient comme médiateur international et expert en droit Ohada. Cet ouvrage est à l'évidence indispensable à tous les praticiens de l'arbitrage et de la médiation Ohada : magistrats, avocats, juristes d'entreprise, professionnels du droit, enseignants et étudiants.
07/2018
Sciences politiques
Critique internationale N° 92, juillet-septembre 2021 : Le gouvernement international de la violence légitime
Quelle est aujourd'hui la situation du monopole de la violence légitime prêté à l'Etat ? Les auteur ? es des quatre contributions réunies ici s'inscrivent dans une approche de sociologie de l'international pour décrire, à partir d'enquêtes empiriques précises, certaines politiques non seulement de mise en oeuvre mais aussi de prévention de la violence : lutte contre le financement de la criminalité et du terrorisme, peine de mort aux Etats-Unis, guerre en Afghanistan, politiques de sorties de conflits. Plus précisément, ils et elle interrogent les relations, tant de collusion que de collision, qui se tissent entre les différents espaces sociaux contribuant au gouvernement de cette violence légitime. Ils et elle explorent ainsi les interactions et interdépendances entre administrations nationales ou internationales, secteurs bancaire, pharmaceutique, universitaire, ONG, et montrent comment, dans ces configurations complexes, se façonne le rôle de l'Etat et se consolident des (re)définitions de la violence (il)légitime.
08/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 3/2020
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac - In memoriam Emmanuel Gaillard par Philippe Pinsolle I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Cri d'alarme pour les Traités bilatéraux d'investissements, par Ibrahim Fadlallah - The 2021 ICC Rules of Arbitration. Improving the mousetrap ? , by Michael W. Bühler and Nicole Dolenz - Le respect du principe de l'égalité des parties. Illimité résultant d'une paranoïa du procès équitable ou équilibré en raison du pouvoir discrétionnaire de l'arbitre dans la conduite de la procédure arbitrale ? , par Christophe Lapp et Chiraz Abid - Pour une meilleure protection du créancier en cas de recours en annulation devant les juridictions françaises, par T. Alexander Brabant et Maxime Desplats II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Halliburton v Chubb - English Supreme Court rules on arbitrator's duty of disclosure for multiple appointements, by Rupert Reece and Natasha Peter - Conflit de lois applicable à l'exception d'estoppel soulevée par le non-signataire de la clause compromissoire : apports et interrogations de l'affaire Setty en droit américain, par Elizabeth Oger-Gross et Nelson Dijoux Coquillas III. Chronique investissements / Investments Chronicle Introduction par Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil I. Compétence et Recevabilité - Le Mécanisme de règlement des différends de l'accord de l'Organisation de la conférence islamique, par Yasmine El Achkar - Dépôt tardif du déclinatoire de compétence et absence d'entrée en vigueur du Traité bilatéral d'investissement, par Alexandre Hermet - La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement, par Mathilde Frappier - Groupes de sociétés : compétence ratione personae à l'égard des sociétés de droit local et jus standi des investisseurs actionnaires indirects, par Arianna Rafiq II. Fond - Treaty Claims et contract claims : la consolidation du critère de la "fundamental basis of the claim" , par Arnaud de Nanteuil - Les limites de l'articulation entre exercice des polices powers et expropriation indirecte, par Julien Cazala III. Sujets d'actualité - Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crépet Daigremont - Le Royaume-Uni, terre promise pour l'exécution des sentences arbitrales rendues à propos de différends internes à l'Union européenne ? , par Nicolas Pigeon - Développement d'un code de conduite uniforme pour les arbitres d'investissement et jurisprudence récente en matière de "double hatting" , par Laurie Achtouk-Spivak IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law - Angleterre, by Rupert Reece, Natasha Peter and James Casey - Belgique, par Prof. Bernard Hanotiau et Iris Raynaud - France, par Priscille Pedone - Fédération de Russie - CEI, by Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov and Vera Sevastianova Bibliographie / Book Review par Priscille Pedone
09/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2 2023
Editorial par Charles Kaplan, Charles Nairac et Laurence Kiffer Numéro Spécial Afrique / Africa Special Issue - A Brief History of International Arbitration in Africa, by Ndanga Kamau - Retour sur l'africanisation de l'arbitrage, par Sally El Sawah - The Rising Profile of Investment Arbitration in Africa, by Funke Adekoya SAN - Perspectives de développements des MARD dans l'espace OHADA à l'aune de la ZLECAF - Réflexions, par Marie-Andrée Ngwe - Sur les dangers de l'installation du siège d'un tribunal arbitral sous l'égide de la CCJA en dehors de l'espace OHADA, par Mahutodji Jimmy Vital Kodo - Panorama de la jurisprudence de la Cour commune de justice et d'arbitrage en droit de l'arbitrage : années 2021 et 2022, par Darly-Aymar Djofang - Sub-Saharan African Courts Decisions on the Challenge of Arbitrators, by Emilia Onyema - Indépendance et impartialité de l'arbitre en droit de l'OHADA, par Joachim Bile Aka - La nouvelle loi marocaine sur l'arbitrage et la médiation de 2022 (loi 95-17), par Othmane Saadani - Confidentiality of arbitrations in South Africa - Towards (or away from) implied confidentiality ? , by Michelle Porter-Wright and Wihan Meintjes - Insolvency and arbitration under Mauritius law : an unfriendly relationship in search of certainty, by Anne-Sophie Jullienne - L'arbitrage des différends relatifs aux activités minières dans l'espace OHADA, par Mouhamed Kebe - The Changing Landscape of Banking Activities in sub-Saharan Africa : What This Means for International Arbitration, by Tsegaye Laurendeau
10/2023
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2022
Editorial / Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Sanctions, Countermeasures, and their Impact on International Arbitration by Charles Claypoole - Allocution introductive de Marc Henry - L'évolution de la question morale dans l'arbitrage, Intervention AFA, 18 octobre 2022, par Matthieu de Boisséson II. Chronique sur les investissements / Investments Chronicle Sous la direction de Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil, avec la collaboration de Claire Crépet Daigremont, Yasmine El Achkar, Mathilde Frappier, Arianna Rafiq et Benjamin Samson Actualités par Arnaud De Nanteuil [Le nouveau règlement d'arbitrage du CIRDI] Procédure 1) Questions temporelles dans l'arbitrage investisseur-Etat : applicabilité temporelle du traité bilatéral d'investissement et prescription des demandes, par Benjamin Samson 2) La délicate question de la représentation des parties devant les juridictions arbitrales, par Mathilde Frappier 3) Actualité du contrôle de la compétence par les juridictions françaises, par Yasmine El Achkar Fond 4) Interprétation des traités et clauses d'exception en matière environnementale, par Arianna Rafiq 5) Tour d'horizon des questions de corruption soulevées dans les différends en matière d'investissement, par Laurie Achtouk-Spivak 6) Protection de l'investisseur contre le déni de justice, par Julien Cazala Droit de l'Union européenne 7) Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crepet Daigremont III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Affaire Rusoro c. Venezuela : compétence, recevabilité et calcul de dommages et intérêts ne font pas bon ménage, par Marie Stoyanov, Ekaterina Oger Grivnova et Gary Smadja - Vers l'émergence d'un critère véritablement autonome du "risque de lésion grave" pour arrêter ou aménager l'exécution provisoire des sentences internationales ? , par Isabelle Michou - Obligation de révélation et devoir d'indépendance et d'impartialité des arbitres : effets d'un "accord procédural" réduisant le champ du doute raisonnable et maintenant l'obligation de révélation continue, par Marc Henry IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, par Detlev Khuner et Jessica Noy Gsell - Angleterre, par Rupert Reece, Natasha Peter, James Casey et Rebecca Mee - Brésil, par Eduardo Damião Gonçalves et Vicente Pereira De Assis - France [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France [Règlement amiable], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Italie, par Michele Sabatini et Valeria Fasciani - Suède, par Åsa Waller et Hampus Högberg - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi
02/2023
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2/2020
Sommaire 2020-2 Editorial par Charles Kaplan et Philippe Pinsolle - Piero Bernardini (1938-2020), par Luca Radicati di Brozolo Doctrine - Débats / Articles - Debates -The Inseparability of Separability : Where the Severability - Autonomy of the Arbitration Clause meets the Insurance Policy, by Duarte G. Henriques and Avani Agarwal - L'arbitrage en matière de marchés publics en Italie, par Ilaria Lombardini - An Analytical Approach on raison d'être for Allowing Enforcement of a Foreign Award by the Supreme Court of India in Vijay Karia and Others vs. Prysmain Cavi E Sistemi SRL & Others, 2020 SCC Online SC 177, by Surjendu Sankar Das Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - L'arrêt Alstom Transport du 28 mai 2019 : les singularités de l'ordre public matériel et de la corruption dans le contrôle de régularité de la sentence arbitrale internationale, par Louis Christophe Delanoy et Romain Dethomas - Commentaire de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 24 septembre 2019, République de Moldavie c. Komstroy, par Anne-Sophie Gidoin Panorama international de jurisprudence / Panorama of World Case Law - France, par Priscille Pedone - Italie, par Michele Sabatini et Gregorio Baldoli - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi
03/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 1/2022
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Towards a New Arbitration Law in Italy : Arbitrators' Power to Order Interim Relief Finally Recognized ? by Andrea Carlevaris - L'intervention des secrétaires des tribunaux arbitraux, par Jose Rosell II. Commentaires de jurisprudence - Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Quelles tâches le tribunal arbitral peut-il confier à son secrétaire ? par Marc Dal et Estelle Levy - La saga Kabab-Ji c. Kout Food continue : Zoom sur la décision de la Supreme Court du 27 octobre 2021, par Peter Rosher et Mathilde Adant - La condamnation des arbitrages d'investissement internes à l'UE fondés sur l'accord des parties : l'inconséquence de la CJUE avérée, par Benjamin Remy - Portée du Traité bilatéral d'investissement devant le juge français et contrôle de la compétence du tribunal arbitral : l'affaire Serafin Garcia, par François de Bérard III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Belgique, par Bernard Hanotiau - France, partie I [arbitrage interne et international], par Priscille Pedone - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone IV. Tables de jurisprudence 2020-2021 / 2020-2021 Table of Cases par Priscille Pedone et Bertrand Robert V. Index 2020-2021 par Bertrand Robert et Priscille Pedone VI. Evénement / Event Sous la direction de Priscille Pedone - Sorbonne Arbitrage : a legal scientific pilgrimage, by Kamalia Mehtiyeva Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Cahiers de l'Arbitrage de sont imprimés sur papier 100% recyclé.
04/2022
Arbitrage
La cour commune de justice et d'arbitrage
La Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est l'institution dont dépend principalement l'effectivité du droit de l'OHADA. Elle est à la fois une cour de justice suprême, une juridiction des conflits et un centre permanent d'arbitrage. Comme cour de justice suprême, le rôle de la CCJA consiste à unifier l'interprétation et l'application du droit OHADA par les Etats membres et les organes et institutions de cette organisation, au moyen d'une double fonction contentieuse et consultative. Ensuite, en tant que juridiction des conflits, elle est appelée à trancher les conflits d'attributions qui pourraient l'opposer aux cours suprêmes nationales. Elle est enfin un centre permanent d'arbitrage dans la mesure où elle a pour rôle d'organiser et de réguler les instances arbitrales qui se déroulent sous son égide, au moyen d'attributions administratives et juridictionnelles. Le présent ouvrage présente et analyse en profondeur les différentes activités de la CCJA au regard de la loi, de la doctrine, de la jurisprudence de cette juridiction, et de l'expérience d'autres juridictions suprêmes et centres permanents d'arbitrage.
12/2021
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2020
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - The use of discount rates in the assessment of lost profits using the Discounted Cash Flow method, by Alexander Gunning et Michael Kotrly - Exécution des sentences étrangères et ordre public international dans l'espace OHADA, par Marc Henry - Avant l'heure, ce n'est pas l'heure ; après l'heure, ce n'est plus l'heure" ou de l'effectivité du second alinéa de l'article 1526 du Code de procédure civile, par Julie Spinelli et Yann Dehaudt-Delville - La clause relative à la révolution et aux conflits armés dans les traités d'investissement : sens, portée et articulations avec les autres clauses, par Walid Ben Hamida II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Chambre arbitrale du sport : la double activité d'arbitre et de conseil à l'épreuve du recours en annulation, par Pierre Viguier et François Bordes - Consécration d'un nouveau principe en droit de l'arbitrage international : le tribunal du lieu du siège de l'arbitrage est en principe compétent pour statuer sur l'action en responsabilité dirigée contre un arbitre ayant violé son obligation contractuelle de révélation, par Smahane Akhouad-Barriga - Beg v. Italy, the European Court of Human Rights and the impartiality of arbitrators, by William Brillat Capello - Contrat d'arbitre et dispersion du contentieux para-arbitral, par Etienne Lafond III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, by Detlev Khuner et Jessica Noy-Gsell - Canada, by R. Aaron Rubinoff et John Siwiec - France, par Priscille Pedone - Italie, par Michele Sabatini et Nicolò Minella - Singapour, by Matthew Secomb et Maximilian Clasmeier - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi
01/2022
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2023
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac In Memoriam Professeur Ibrahim Fadlallah I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Have we been fighting the ISDS fight the right way ? , by Alexis Mourre - Impartiality and independence of arbitrators in France and Italy : Where do we stand ? , by Fabio Giuseppe Santacroce and Vincenzo Antonio Speciale - L'arbitrage et la protection des consommateurs : tertium non datur ? , par Francisco González de Cossío II. Chronique investissements / Investments Chronicle Sous la direction de Laurie Atchouk-Spivak, Arnaud de Nanteuil et Julien Cazala Investissements internationaux et arbitrage / International Investments and Abritation Avec la collaboration de Karen Azoulay, Camille Martini et Mathieu Raux Actualités - Etat des lieux des travaux multilatéraux sur la protection des investissements et le règlement des différends investisseur-Etat, par Mathieu Raux Compétence et recevabilité - L'avenir de la clause fork-in-the road : un choix irrévocable des arbitres en défaveur de cette stipulation ? , par Arnaud de Nanteuil - Droit de l'Union européenne et droit des investissements, par Karen Azoulay Fond - Le standard des Effective means - Une déclinaison de la protection contre le déni de justice ? , par Julien Cazala - Considérations environnementales dans l'arbitrage, par Camille Martini III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, par Detlev Kühner et Jessica Noy-Gsell - Amérique latine, by Catalina Echeverri Gallego and Diego Romero - Canada, by R. Aaron Rubinoff and John Siwiec - France, Arbitrage interne et international, par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Italie, by Michele Sabatini and Andrea Melchionda - Singapour, by Dr Matthew Secomb, Ethan Wang, Rachel Chiu and Viraen Vaswani - Suisse, par Pierre-Yves Gunter, Sabrine Schnyder et Rik Vincent Koning
03/2024
Poésie
Sans morale
Laurent Robert tente de renouveler certaines formes poétiques consacrées en les confrontant à des sujets inattendus ou contemporains. SANS MORALE est constitué de cent poèmes où s'explore la forme de la "morale élémentaire" imaginée par Raymond Queneau. Une tentative d'écriture plus spatiale et picturale...
12/2078
Généralités
Mémoire sur la préparation au martyre, dans les premiers siècles de l'Église
Mémoire sur la préparation au martyre, dans les premiers siècles de l'Eglise / par M. Edmond Le Blant Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Romans historiques (poches)
La Grande Séparation
En 14-18, réglements de comptes é Roubaix. Sous occupation allemande, la ville est pillée, sa population prise en otage. Certains résistent, d'autres en profitent.
09/2014
Comics
Avengers : La séparation
L'heure la plus sombre des Avengers a sonné. Tout commence avec le retour d'un membre de l'équipe que l'on croyait mort. Confrontés à une terrible tragédie, les héros vont vivre le pire jour de leur longue carrière. Qui est derrière cette machination ? Quelles sont ses motivations ? Qui tombera sous les coups de l'ennemi ? Avec la participation de tous les Avengers !
10/2017
Histoire des techniques
Les réparations dans l'histoire. Cultures techniques et savoir-faire dans la longue durée
L'histoire des réparations participe d'un courant fort de l'histoire des techniques, un courant empirique et matériel, favorisant l'étude du continuum des usages, des appropriations, des adaptations longtemps ignorés des récits du progrès technique. Histoire des usages mais aussi des difficultés d'usage, l'histoire des réparations révèle les dimensions constitutives des techniques, indissociables de la résolution des contraintes. Elle donne accès à la texture des techniques et à la subtilité des savoir-faire qu'aucun traité ne peut restituer. Considérer les objets comme réparables, c'est reconnaître leur technicité, c'est leur accorder une considération qui contraste avec le consumérisme et l'obsolescence programmée. Même au coeur des processus électroniques se nichent des savoir-faire incorporés complexes, ciments culturels de milieux professionnels établis. Les réflexions dans ce livre issu d'un colloque, suggèrent que le registre matériel foisonne d'exemples de réparations à toutes les époques. Les études rassemblées permettent d'appréhender les valeurs attribuées aux réparations par chaque société, jusqu'aux fonctions les plus symboliques - ce qui n'est pas le moindre des paradoxes de la technique.
01/2022
Technique et entraînement
La préparation mentale du sportif
Ce guide pratique de psychologie s'adresse à tous ceux qui portent des baskets, à ceux qui enseignent le sport et même à ceux qui en parlent. Peut-on apprendre à être un vrai " guerrier " sur un terrain de sport ? A ne jamais rien lâcher et savoir pourquoi surtout ; à refuser l'échec et en même temps en accepter l'éventualité ; avoir une très bonne image de soi-même et une confiance inaltérable qui ne peut vraiment exister qu'avec une très bonne estime de soi ? Ca marche comment la concentration ? La motivation ? La confiance ? Comment ne pas sortir mentalement d'une compétition à cause de cela ? Et ce n'est pas en disant " concentre-toi " ou " faut avoir confiance " que cela ira mieux si on ne sait pas comment cela fonctionne et comment faire pour revenir dans la compétition. Ce n'est pas non plus en hurlant " allez " au bord des terrains que tout va se mettre en place, cela se saurait. Il faut donc donner un sens à ce " allez ". Savoir pourquoi on est là ? Ce que l'on va donner de soi-même et pourquoi ? Pourquoi il faut accepter la pression compétitive ? D'ailleurs pourquoi dans notre pays cette fameuse pression ressort le plus souvent comme quelque chose de négatif ? Et puis ce serait bien que la fameuse " remise en question " du lundi matin se concrétise par de vrais changements. Ce livre propose donc des solutions et des moyens pratiques pour progresser dans tous les domaines du mental. Il s'adresse d'abord aux enseignants et aux éducateurs mais les sportifs y trouveront bien sûr de nombreux conseils et de sources de réflexions sur leur pratique, les parents accompagnateurs aussi (un chapitre leur est d'ailleurs consacré).
03/2022
Littérature française
Surface de réparation
Bleu et noir : les couleurs du club de foot de Bruges, dont la folle passion a été transmise dès sa naissance au narrateur par son père, comme une malédiction donnant à voir en toute chose une partie perdue d'avance. Naviguant entre espoirs et déceptions, entre les inquiétudes face à l'avenir d'un jeune homme aussi séduisant et brillant que paumé et maladroit, par ailleurs arabe par temps d'alerte au terrorisme et la chaleur des amitiés éternelles, les cuites au soleil, les voyages qui tournent au fiasco, les études qui n'ont de scientifiques que le nom, les jobs successifs et les amours catastrophiques, Olivier El Khoury construit ici une sorte de roman d'apprentissage en dix-sept tableaux où les situations, souvent très drôles, vont au fil du temps, comme des victoires et des défaites, offrir de nouvelles clefs de lecture à son héros ainsi qu'une vision restaurée de l'existence. Premier roman d'Olivier El Khoury, Surface de réparation est une quête d'équilibre dans un monde qui valse, portée par une voix d'une fraîcheur exaltante où s'entendent, déjà, l'humour et l'humanisme des plus grands écrivains. "Je suis né sans encombre, sans résistance. Dans un flegme insolent qui me collerait à la peau et me sauverait de l'emprise de ma destinée pathétique. Je n'avais pas conscience de la vie qui m'attendait ni de la crispation de mon père lorsqu'il m'a pris dans ses bras et que mon corps chaud l'a apaisé le temps d'un moment de pure félicité. Pour autant, je sentais déjà le fardeau bleu et noir qui m'accablait. J'étais mené au score et j'avais toute une vie pour renverser la vapeur".
08/2017
Encyclopédies de poche
L'échange international
La mondialisation suscite de nombreuses craintes - peur des délocalisations, du nivellement par le bas des salaires avec les pays émergents, de la concurrence avec des nations plus avancées dans certains secteurs technologiques, d'une vision " trop libérale " des échanges qui ne ferait que peu de cas du bien-être des individus. La théorie économique montre que ces craintes sont loin d'être toujours justifiées. Mais elle est souvent présentée de façon excessivement technique ou univoque, ce qui peut entretenir le doute quant au bien-fondé de l'ouverture économique. Cet ouvrage vise à exposer de façon simple les enseignements des théories de l'échange international, mais aussi leurs limites, afin de saisir les conséquences du développement des échanges sur notre société, ainsi que les caractéristiques des négociations commerciales internationales.
11/1999
Histoire du droit
Les lectures du monde. La sphère juridique internationale dans la littérature
S'appuyant sur près de 1000 romans dans la littérature du monde entier, cet ouvrage a pour ambition de démontrer comment la littérature envisage et comprend la sphère juridique internationale. On y découvre - parmi plus de 500 auteurs cités - la modernité de la vision juridique de Montaigne, l'ironie de Romain Gary vis-à-vis de l'ONU, qui succède à celle d'Albert Cohen, la marche du monde selon Annie Ernaux ou José Saramago, les facéties anticolonialistes d'Amélie Nothomb, les savoureuses analyses d'Alexandre Vialatte, le réalisme de Jérôme Ferrari, la froide analyse du droit par Dostoïevski, comment Paul Auster ou Philip Roth comprennent avec distance la position des Etats-Unis.
09/2023
Sociologie urbaine
Déclin urbain. La France dans une perspective internationale
Brexit au Royaume-Uni, élection de Donald Trump aux Etats-Unis, montée de l'extrême droite en Europe continentale : ces événements récents sont fréquemment présentés comme les conséquences politiques du décrochage des territoires urbains d'ancienne industrie et de ceux, plus ruraux, restés à l'écart des flux de l'économie globale. Les inégalités créées par un développement à deux vitesses avec, d'un côté, des logiques métropolitaines connectées à la globalisation et, de l'autre, une accentuation et une accélération du déclin territorial, s'imposent ainsi actuellement dans le débat public. En prenant appui sur des analyses portant sur des villes françaises, mais également américaines et marocaines, cet ouvrage propose une analyse fine des dynamiques des territoires décroissants, c'est-à-dire ceux qui connaissent un déclin démographique accompagné d'une dévitalisation économique et, bien souvent, d'une paupérisation de leur population. Le livre cherche à éclairer ces processus, mais également à rendre compte des réponses politiques qui y sont apportées (et de leurs limites), et enfin à éclairer les dynamiques sociales qui animent ces territoires. L'ouvrage souligne que loin d'apparaître uniquement comme des espaces en déshérence marqués par la montée du populisme, les territoires en déclin disposent également de nombreuses ressources susceptibles de les faire apparaître comme des laboratoires pour l'émergence de politiques et pratiques alternatives, plus soucieuses de justice sociale et environnementale.
06/2021
Droit de l'environnement
Immersion dans les coulisses de la diplomatie environnementale internationale
Privilégiant les narrations concrètes plutôt que les débats théoriques, l'ouvrage vise à percer le monde - parfois fermé et souvent secret - de la diplomatie environnementale. Sur fond d'expériences tangibles et de cas pratiques, il rend compte du fonctionnement réel du droit international de l'environnement. Parmi les champs labourés par la diplomatie environnementale, l'ouvrage illustre un large éventail de sujets, allant de la démocratie environnementale à la justice transgénérationnelle, en passant par la diversité biologique, les écosystèmes forestiers, le milieu marin, les pollutions transfrontières et les ressources partagées. Relevant enfin la tendance à la digitalisation généralisée des interactions diplomatiques, l'ouvrage retrace ses atouts autant que ses aléas, soulignant que la diplomatie est aussi empathie, sans écran interposé, car fille de confiance et de solidarité.
10/2023
Littérature française
La préparation de la vie
"Roland Barthes est devenu mon guide vagabond, il apparaît et disparaît, il n'y a jamais eu aucune contrainte dans notre lien : c'était notre pacte, il l'est resté. Tant d'années après, sa voix est là, inchangée, elle m'accompagne et je l'aime. Je l'emporte toujours dans mes bagages quand je voyage ou quand je retourne en Tunisie, comme si elle était mon enfance, comme si elle comptait davantage que ma famille. J'écoute son dernier séminaire au Collège de France, de 1978 à 1980 : La préparation du roman. Devant ce grand rectangle d'eau, à Sidi Bou Saïd, en suivant sa voix et sa recherche infinie d'un roman qui serait absolu, unique et finalement impossible à écrire, je le rends complice de tout ce que je vois, de tout ce dont je me souviens, de tout ce dont je suis témoin, au coeur de cette Tunisie en grande métamorphose depuis le 14 janvier 2011. Oui, devant ce grand rectangle découpé dans la Méditerranée, sur cette terre de naissance dont je ne veux pas me séparer, je compose ce livre labyrinthe, à la fois pour lui rendre hommage et pour le remercier de m'avoir aidée à préparer ma vie, depuis le jour où, en 1975, dans un café de l'Odéon, il m'a dit, amical et affectueux : "Vous savez, vous avez le droit de dire je"".
03/2014
