Guide Juridique du RGPD. La réglementation sur la protection des données personnelles, 3e édition
Extraits
Sciences de la terre et de la
Guide de données astronomiques. Annuaire du Bureau des longitudes, Edition 2020
Ce guide est conçu pour répondre aux besoins de l'observateur, aussi bien professionnel qu'amateur : - les positions des astres sont données mois par mois pour préparer les observations : tous les astres du mois sont lisibles d'un seul coup d'oeil ; - un chapitre entier est dédié aux méthodes d'observation de différents phénomènes : l'observateur a toutes les clefs pour réaliser des observations scientifiquement utilisables, intégrer un réseau d'observateurs et contribuer ainsi à l'amélioration de la recherche ; - les explications nécessaires à l'utilisation des éphémérides sont accompagnées d'exemples ; - une multitude d'informations sur les phénomènes observables sont communiquées agrémentées de cartes ; - les notions de calendriers, d'échelle de temps et autres connaissances indispensables sont rappelées. Enfin, un cahier thématique met en avant les dernières avancées scientifiques et fait le point sur l'actualité de la recherche dans un domaine particulier : "Cent ans de géodésie en France" , par François Barlier (Bureau des longitudes, Université et Observatoire de la Côte d'Azur) et Claude Boucher (Bureau des longitudes).
Communication - Médias
Données personnelles : reprenons le pouvoir ! Réflexions sur la gouvernance citoyenne à l'ère numérique
Notre ère est celle des données numériques. Avec l'essor de l'intelligence artificielle, les données définissent, enrichissent et influencent quasiment tous les aspects de notre vie. Le présent ouvrage nous invite à un éveil critique et à un sursaut démocratique pour revendiquer notre droit sur la trajectoire de nos données personnelles. Le pouvoir des données n'est pas l'apanage des géants technologiques. Nous, citoyens, devons réclamer notre place dans les décisions qui façonnent notre avenir numérique. Cet ouvrage nous guide dans cette prise de conscience et nous oriente vers une nécessaire réappropriation du pouvoir sur nos données. Avec clarté et conviction, l'autrice propose une gouvernance des données réinventée, où transparence, équité et participation citoyenne ne sont pas seulement des idéaux mais une mise en pratique. Elle offre un cadre de réflexion et d'action, essentiel pour les acteurs des ministères et des organismes publics, afin de bâtir des projets qui privilégient l'éthique et la responsabilité, replaçant l'humain au coeur des développements technologiques. Ce texte est un appel à la réflexion et à l'engagement, pour transformer les données personnelles en des vecteurs de progrès sociétal. Il est grand temps d'agir pour une gouvernance des données qui nous ressemble et nous rassemble.
04/2024
Droit
La réglementation des contrats de concessions
A jour du Code de la commande publique du 1er avril 2019, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l’élaboration d’un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l’exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession et à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l’aide d’une définition juridique précise et d’indicateurs de choix, d’appréhender son montage juridique et d’anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du nouveau Code de la commande publique. Un contrat de concession comprend trois étapes importantes pour l’autorité concédante : la rédaction du contrat, la procédure de mise en concurrence et le suivi du contrat. Après une première partie posant les principes généraux applicables aux contrats de concession, l’ouvrage reprend ces étapes au travers de trois parties distinctes. La deuxième partie, consacrée à la rédaction du contrat, énonce les principales clauses accompagnées de conseils de rédaction et d’illustration pratiques. La troisième partie détaille la procédure de mise en concurrence à l’aide d’un schéma des étapes, détaillant pour chacune d’elles les points de vigilance et les réponses juridiques à apporter. La quatrième et dernière partie traite du suivi du contrat et rappelle les obligations de transparence dans la gestion d’un contrat de concession. L’ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.
07/2019
Philosophie du droit
Guide juridique du chien
De tous les animaux, le chien est certainement le meilleur ami du droit. Le droit s'intéresse en effet au chien pour de multiples raisons comme, par exemple, sa race, son éventuelle dangerosité, ses allées et venues mais aussi les nombreux rôles qu'il est amené à tenir plus que d'autres, en tant que gardien, chasseur, sauveteur ou encore guide et même artiste. Il se préoccupe également de sa protection, de son bien-être, des soins qu'il peut recevoir ou des mauvais traitements dont il est hélas parfois la victime et c'est alors son maître qui se trouve le plus souvent concerné. Pour en faciliter l'approche, le choix a été fait de les rassembler en différentes rubriques où chacun pourra trouver l'essentiel à connaître, chacune étant complétée par toutes les références précises aux textes de loi et aux décisions de justice. Ainsi conçu, l'ouvrage s'adresse aussi bien à tous, propriétaires ou non d'un animal, qu'aux professionnels, du droit ou des animaux, et du chien en particulier. Au sommaire : Abandon - Agents de sécurité - Alimentation - Associations et fondations - Assurance - Cadavres - Certificats et diplômes - Chasse - Chiens dangereux - Circulation - Colliers - Commercialisation - Contrats - Déplacements internationaux non commerciaux - Déplacements internationaux commerciaux/importations - Détention - Divagation - Don - Elevage - Expériences - Expositions et manifestations - Fourrière et lieu de dépôt - Garantie des défauts - Gardien/détenteur - Habitat - Handicape - Identification - Immeubles - Mauvais traitements - Nature juridique - Ostéopathes - Préjudice moral - Professions du chien - Protection - Race - Rage - Refuge et dispensaire - Responsabilité Civile - Responsabilité Pénale - Sacrifice - Saisie et confiscation - Santé, hygiène et sécurité - Séparation - Spectacles et jeux - Toilettage - Transports - Troubles de voisinage - Vaccination - Vétérinaire
01/2022
rgpd
Manuel de survie du RGPD. 2e édition
Du même auteur chez Eyrolles : RGPD et droit des données personnelles, 4e éd. , 2019, est un ouvrage de fond destiné aux spécialistes. Le présent projet est complémentaire : au contraire du précédent, il se veut très pratique et s'adresse aux non-spécialistes qui ont besoin d'une initiation concrète et rapide (100 pages). Pour les petites structures qui ne disposent pas d'un spécialiste du droit des données personnelles en interne, et qui n'ont pas les moyens de faire appel à un consultant, le RGPD représente un véritable défi : texte lourd et incompréhensible, obligations complexes, sanctions alourdies. L'objectif consiste à fournir au lecteur une méthodologie " clés en main " de mise en oeuvre du RGPD dans une petite organisation. L'ouvrage expose les principales notions du RGPD, les obligations du responsable et les droits des personnes. Il progresse méthodiquement dans les différentes étapes de mise en conformité. Il fournit des modèles d'organisation méthodologique et des exemples de mentions d'information, réponses-types, rubriques de registres, etc. La 2e édition de cet ouvrage est 100 % à jour des lois en vigueur.
05/2022
Droit
Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition
Le droit des personnes handicapées semble de plus en plus reconnu dans ses grandes lignes tant par la société civile que par le monde du travail. Mais qu'en est-il de sa mise en pratique ? De trop nombreux témoignages démontrent encore la difficulté pour les personnes handicapées pour faire valoir leurs droits que ce soit dans la vie quotidienne (ressources, prestations, reconnaissance de taux d'incapacité, scolarité...) ou dans la vie professionnelle (droit à l'accès à l'emploi, obligation d'emploi...). Quant à s'y retrouver dans les méandres administratifs... Comment obtenir une carte de mobilité inclusion mention invalidité ? Comment contester une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ? Comment faire un recours ? ... Parents d'enfants handicapés, adultes handicapés, mais aussi professionnels du handicap et du droit qui oeuvrent, chaque jour, au mieux vivre des personnes en situation de handicap, ce guide vous explique et vous aide pas à pas dans toutes les procédures et vous donnent toutes les solutions de recours en cas de difficulté à faire valoir vos droits. Rédigé pour être accessible au plus grand nombre, sous forme de fiches pratiques et synthétiques, voici un véritable outil vous donnant toutes les références juridiques et modèles nécessaires dans vos démarches administratives, professionnelles et quotidiennes.
08/2019
Communication - Médias
La mort de la vie privée. Télésurveillance et données personnelles : le nouvel or noir
Trois cents likes suffisent à Facebook pour vous connaître mieux que votre conjoint. Nous sommes victimes du plus grand pillage de l'histoire, du casse du millénaire. Nos données personnelles se collectent et se vendent sans notre assentiment. Le plus incroyable dans tout ça ? Nous laissons faire. Pourtant, les intelligences artificielles affinent constamment leurs algorithmes, tandis que les objets connectés recueillent tous les jours davantage de renseignements sur nous. Après nos noms et nos identités, les machines peuvent désormais prédire nos opinions et nos émotions. Cette analyse ultra documentée qui explique comment et pourquoi les GAFAM, les administrations publiques et autres hackers accaparent notre vie privée, donne aussi des clés essentielles et accessibles à tous pour se protéger.
02/2022
Littérature française
Enjeux socio-juridiques de la protection des chimpanzEs. L'aire centrale de Bossou
La conservation des ressources naturelles est l'un des défis majeurs auxquels doivent faire face tous les pays en général et la Guinée en particulier. Dans ce contexte, les chimpanzés de l'aire centrale de Bossou constituent des ressources à la fois importantes et menacées. Leur gestion implique la maîtrise d'enjeux à la fois sociaux et juridiques qu'il importe de comprendre. L'étude intitulée "Enjeux socio-juridiques de la protection des Chimpanzés de l'aire centrale de Bossou" est une recherche du type qualitatif et descriptif. Elle est basée sur la multidisciplinarité entre l'environnement, la sociologie et le droit et a pour but de contribuer à l'amélioration de la compréhension des instruments juridiques dans le cadre de la protection de la population simienne de l'aire centrale de Bossou. La méthodologie est basée sur la recherche documentaire, l'observation directe et les interviews semi-dirigées. La mission de terrain s'est déroulée du 27 juin au 18 juillet 2015 dans la sous-préfecture de Bossou. L'étude a permis d'identifier trois principales menaces contre la survie des chimpanzés, à savoir le braconnage, la fragmentation des habitats et le relâchement de la coutume.
01/2022
Droit communautaire
L'effectivité de la protection des personnes par le droit des données à caractère personnel
Une étude approfondie du droit des données à caractère personnel. L'ouvrage étudie de manière approfondie le droit des données à caractère personnel. Grâce à une compréhension des ressorts techniques du numérique et de leurs effets sur la protection des personnes, il offre une vision claire et pédagogique de la matière.
10/2022
Droit du travail et de l'emplo
Les entreprises et la justice. Guide juridique des dirigeants
Les chefs d'entreprise sont soumis à de fortes contraintes juridiques que la loi leur impose de respecter sous peine d'engager leur responsabilité. Nourri de l'expérience professionnelle de l'auteur, cet ouvrage apporte un éclairage complet sur les différentes juridictions compétentes pour les entreprises et sur les facteurs de risque du monde des affaires.
10/2021
Généralités médicales
Un regard sur la réglementation sanitaire guinéenne
Cet ouvrage concis expose l'état de la réglementation sanitaire guinéenne, en rappelle le contexte, les carences et inobservations. Il enseigne ensuite aux individus, sur le fondement des textes internes, les conduites individuelles favorables à la santé, les droits dont ils bénéficient dans une relation qu'ils entretiennent avec des professionnels de la santé. Des pistes de réflexion et perspectives pour l'avenir y sont enfin mises en exergue.
04/2019
Sécurité sociale
La protection sociale. 2e édition
Cette 2e édition présente la protection sociale en France en 2021 à la lumière des derniers événements survenus en France. Cette nouvelle édition présente la protection sociale en France en 2021, à l'aube notamment du véritable tsunami causé par la crise sanitaire sur les comptes sociaux (un déficit record de 72 milliards d'? est attendu au titre de 2020 et les années suivantes devraient connaître des déficits élevés). Il est aussi question du risque dépendance, institué par les lois du 7 août 2020 en tant que cinquième branche de la Sécurité sociale et qui devrait connaître un très fort développement avec le vieillissement de la population française et l'élévation de l'espérance de vie.
12/2021
Droit
La protection du patrimoine archéologique. Fondements sociaux et enjeux juridiques
Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique, en tant que discipline scientifique ouvrant sur la connaissance du passé, est normé tant par des principes originaux, propres à la discipline et formulés en résonance directe avec les caractères et la nature même des vestiges et des gisements, que par des règles communes, partagées avec les autres composantes du patrimoine culturel. Les droits nationaux comme les standards internationaux sont articulés sur cette ambivalence normative. A travers des contributions thématiques rédigées par des spécialistes des différentes disciplines qui s'adressent à la protection du patrimoine archéologique, cet ouvrage investit les fondements et rend compte des outils et des concepts juridiques mobilisés pour assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation scientifiques de ce patrimoine.
03/2016
Droit
Guide d'application de la réglementation incendie. Habitation, ERP, locaux d'activité, 7e édition
Cet ouvrage vous propose d'aborder la problématique de la sécurité incendie étape par étape, en identifiant clairement les dispositions à mettre en oeuvre selon le type de construction : habitations, ERP et locaux d'activité. Pour chaque type de locaux, les principes de sécurité, le classement des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d'aménagement, les installations techniques ainsi que les moyens de secours sont décrits et commentés. Des cas spécifiques, tels que les logements-foyers, les parcs de stationnement ou les grandes cuisines (ERP) sont abordés, ainsi que les dispositions particulières de sécurité des 15 types d'ERP les plus courants. Ce guide intègre les dernières évolutions réglementaires, notamment la loi n°2018-727 du 10 août 2018 visant à faciliter la réalisation de projets de construction et à favoriser l'innovation. Les dispositions générales portant sur les règles d'aménagement (articles AM) ainsi que les dispositions particulières concernant les ERP de type M et PS, ont été largement actualisées. Cette 7e édition comporte également les modifications engendrées par les arrêtés du 7 août 2019 relatifs aux matériaux autorisés en façade des IMH. Avec près de 300 pages, 170 schémas et tableaux, ce "Guide d'application de la réglementation incendie" est l'ouvrage incontournable pour les acteurs participant à la conception, à la construction ou la gestion d'un bâtiment : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'étude et entreprises.
12/2019
Sorcellerie
Le guide de la protection. Rituels - Outils - Symboles
Vous êtes-vous déjà senti menacé par une personne ? Sentez-vous parfois une présence indésirable chez vous ? Etes-vous assailli par des énergies négatives ? Vous ressentez le besoin de vous protéger dans votre quotidien ? Alors ce guide est fait pour vous ! Protection des personnes et des lieux, protection contre les énergies vampirisantes, les liens toxiques et le monde invisible, l'autrice vous guide dans la compréhension des principes de la protection magique et vous livre les clés pratiques et essentielles pour la mettre en place. Amulettes, bougies, cristaux, talismans, plantes et symboles protecteurs, autant d'outils puissants et de rituels à découvrir et adopter pour vous protéger efficacement.
05/2023
rgpd
Le petit RGPD. L'essentiel en bref, Edition 2021-2022
Au mois de mai 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré dans nos vies. Quelles sont les conséquences en matière de protection de données ? Quelles sont les entreprises concernées ? Quelles sont leurs obligations ? Comment leur responsabilité peut-elle être engagée en cas de manquement ? Cet ouvrage présente en 19 fiches les contours du RGPD, en particulier les principales les règles de protection des données applicables aux structures publiques et privées effectuant de la collecte ou du traitement de données. Il donne les clefs de compréhension ainsi que les bons réflexes permettant de constituer un registre de traitement de données, de faire le tri parmi ses données, de respecter le droit des personnes et de sécuriser les données.
08/2021
Développement animal
Revue des sciences naturelles appliquées
Revue des sciences naturelles appliquées : bulletin bimensuel de la Société nationale d'acclimatation de France Date de l'édition originale : 1891-07 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Entrepôt de données
Cloud et transformation digitale. Si hybride, protection des données, anatomie des grandes plateformes, 6e édition
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent comprendre les concepts et les enjeux du cloud computing qu'ils soient informaticiens (chefs de projet, architectes, développeurs, équipes d'exploitation) experts métiers, ou responsables de maîtrises d'ouvrage... - La première partie introduit les concepts du cloud computing, des SaaS, PaaS, et IaaS, du SI hybride. - La deuxième partie aborde les problématiques de sécurité et de confiance. Elle analyse les risques du cloud pour l'entreprise. Elle aborde successivement les points de vue de la direction, des utilisateurs et des informaticiens. - La troisième partie décrit les différents modes de gouvernance du cloud. Elle présente l'organisation à mettre en place et décrit les mécanismes d'intégration au SI. - La quatrième partie propose un panorama des offres SaaS disponibles. - La cinquième partie aborde les aspects techniques. Elle introduit les architectures sous-jacentes aux plateformes IaaS et PaaS. Elle décrit les principales plateformes du marché. Cette sixième édition apporte des mises à jour sur la tendance No Code, sur les clouds privés, les hyperscaleurs, et les architectures à base de conteneurs (Docker/Kubernetes).
05/2022
Mathématiques
Analyse des données. 4e édition
L'" Analyse des données " recouvre un ensemble de méthodes de statistique descriptive (ou statistique exploratoire) dont le développement est assez récent. Le présent ouvrage vise à en fournir une description aussi pédagogique et cohérente que possible. Il décrit les deux grands volets de l'analyse des données (analyse factorielle et classification automatique) et souligne les relations existant entre eux, notamment en les rapportant tous deux à la théorie de l'information.
On s'est efforcé à la fois de donner une description des pratiques, renforcée par la présentation d'exemples, et de montrer les propriétés logiques des méthodes ; l'expérience montre, en effet, que l'utilisation correcte de l'analyse des données suppose à la fois une claire connaissance de ses aspects logiques, et de la maîtrise de quelques " trucs de métier " pratiques.
01/1997
Droit de l'environnement
Institution et protection juridique de la forêt et des espaces boisés en milieu urbain
Les enjeux environnementaux et les conséquences sur la vie humaine de la déforestation préoccupent à juste titre le monde. Cet essai nous montre toutefois que la transposition du patrimoine forestier en milieu urbain est une solution efficiente pour y remédier. L'étude nous montre que, tant en milieu rural qu'urbain, la forêt procure les mêmes bienfaits au plan écologique et climatique. Aussi, en milieu urbain, elle contribue à la régulation des pollutions acoustique et atmosphérique. Il serait désormais nécessaire pour les administrateurs des villes d'intégrer l'institution des forêts dans leur politique de gestion et de disposer de mesures juridiquement contraignantes. Cet ouvrage est accessible à toute personne éprise de qualité de vie urbaine et d'équilibre écologique.
06/2022
Comptabilité, droit
Guide pour la rédaction juridique en anglais
L'ouvrage propose un guide pour maitriser la rédaction en anglais juridique. Du document le plus simple (e-mail) au document le plus complexe (contract, Memorandum of understanding, non-disclosure agreement, court documents), en passant par la rédaction de lettres de conseil d'un avocat à son client, d'une actualité juridique ou d'un compte-rendu de conseil d'administration. Chaque chapitre présente le type de documents, la méthodologie pour rédiger dans ce contexte précis , des modèles de documents ainsi que des exercices permettant de travailler à la fois le fonds et la forme , insistant dans chaque cas sur les éléments linguistiques clé et le lexique approprié.
07/2022
Sports
Réglementation du pilotage de drones. 8e édition
L’aéromodélisme regroupe toutes les disciplines qui ont pour but de faire voler un aéromodèle, véritable machine volante en réduction. Cet aéromodèle pourra prendre la forme d’un avion, d’un planeur, d’un hélicoptère, d’une montgolfière, pour les types de machines les plus courantes… Mais il pourra aussi être le fruit de l’imagination… ou être la réplique d’un engin volant existant ou ayant existé. On parle dans ce cas de maquette volante. Le drone est un aéromodèle télécommandé, c’est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo. Depuis plus de vingt ans maintenant, les drones ont été développés et utilisés en France dans un cadre militaire, pour des missions de surveillance et de renseignement. La technologie des drones a été adaptée depuis quelques années au secteur civil. L’utilisation anarchique dans le secteur civil des drones a nécessité une évolution réglementaire de ce type d’aéronefs au-delà de l’utilisation ludique des aéromodèles dans le cadre historique de l’aéromodélisme. Ce fascicule vous permettra de connaître le cadre juridique de l’utilisation de votre drone.
Aviation
Réglementation du pilotage de drones (9e édition)
L'aéromodélisme regroupe toutes les disciplines qui ont pour but de faire voler un aéromodèle, véritable machine volante en réduction. Cet aéromodèle pourra prendre la forme d'un avion, d'un planeur, d'un hélicoptère, d'une montgolfière, pour les types de machines les plus courantes... Mais il pourra aussi être le fruit de l'imagination... ou être la réplique d'un engin volant existant ou ayant existé. On parle dans ce cas de maquette volante. Le drone est un aéromodèle télécommandé, c'est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo. Depuis plus de vingt ans maintenant, les drones ont été développés et utilisés en France dans un cadre militaire, pour des missions de surveillance et de renseignement. La technologie des drones a été adaptée depuis quelques années au secteur civil. L'utilisation anarchique dans le secteur civil des drones a nécessité une évolution réglementaire de ce type d'aéronefs au-delà de l'utilisation ludique des aéromodèles dans le cadre historique de l'aéromodélisme. Ce fascicule vous permettra de connaître le cadre juridique de l'utilisation de votre drone.
10/2022
Multimédia
Appliquer le RGPD dans l'assurance
Depuis le 25 mai 2018, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en vigueur, complété en France par des dispositions législatives spécifiques. Dans un contexte de développement toujours grandissant des nouvelles technologies et de l'informatique, les données à caractère personnel, au coeur des enjeux économiques mondiaux, font désormais l'objet d'une protection renforcée. Ce niveau d'exigence pour les responsables de traitement et les sous-traitants génère des contraintes supplémentaires pour les assureurs et leurs partenaires collectant ces données. L'objectif de cet ouvrage est d'exposer les grandes lignes du RGPD (de l'historique au pilotage et aux enjeux de la mise en conformité) et, au-delà, de rendre compte des problématiques rencontrées par les professionnels de l'assurance dans l'application et surtout le maintien dans le temps de ces règles. Il intègre un zoom sur les précisions opérationnelles apportées par les instances nationales et européenne (CNIL et CEPD), ainsi que sur les sanctions qui ont déjà été prononcées. Enfin, cette nouvelle édition s'enrichit de développements consacrés à la cybersécurité, sujet étroitement imbriqué au RGPD et que l'actualité a plus que jamais porté en tête des priorités des assureurs.
06/2022
Philosophie du droit
Une fabrication sociale, la protection juridique des majeurs. Des dispositifs sous la haute pression des normes sociales
Pourquoi ces rappels récurrents à la subsidiarité des mesures de protection juridique des majeurs et du respect des droits fondamentaux des personnes protégées ? Pourquoi ce sentiment que la " Protection de la personne " serait une boîte de Pandore ? Cette étude socio-anthropologique invite à prendre conscience de ce qui est attendu d'un tuteur/curateur en rendant lisible l'informel, en faisant surgir ce qui ne figure ni dans les courriers adressés au juge, ni lors des auditions judiciaires mais qui préside à une fabrication collective des mesures de protection juridique des majeurs. L'intention des auteurs est de mieux comprendre les contingences communes et respectives qui pèsent sur les acteurs gravitant autour des " personnes à protéger ", et les modalités leur permettant de s'en sortir.
02/2022
Sécurité sociale
Droit de la protection sociale. 4e édition
"L'ouvrage propose, dans une présentation pédagogique, une étude complète des différentes facettes de la matière. Compte tenu de sa grande actualité, de très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 droit et AES, l'ouvrage peut servir à tous ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit de la protection sociale figure au programme, notamment l'examen d'entrée au CRFPA".
06/2021
Droit
La protection de l'enfance. 4e édition
Cet aide-mémoire présente de manière concrète et pratique l'essentiel du dispositif français de protection de l'enfance. Il rappelle le rôle primordial des parents, et détaille successivement : les notions de danger, de risque de danger et de maltraitance avérée ; les droits des mineurs placés ou pris en charge (vie privée, sexualité, accès aux soins, expression en justice, etc.), et ceux de leurs parents ; la subsidiarité des modalités d'intervention, de l'information préoccupante destinée au service départemental d'aide sociale à l'enfance au signalement d'un enfant victime de maltraitances avérées au procureur de la République ; les acteurs de la protection de l'enfance (conseil départemental, justice, associations, etc.) et la complémentarité entre le juge des enfants et le juge aux affaires familiales ; la confidentialité et les modalités de partage des informations qui concernent l'enfant.
02/2020
Sécurité sociale
Droit de la protection sociale. 8e édition
Un Cours dans une matière en pleine évolution Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.
10/2022
Sécurité sociale
Droit de la protection sociale. 5e édition
Cet ouvrage propose, dans une présentation pédagogique et simple, une étude complète des différentes facettes du droit de la protection sociale. Il analyse ses divers dispositifs et régimes et explicite les règles relatives au financement de la sécurité sociale et celles relatives aux prestations sociales. Sont abordés les régimes de base, complémentaires, supplémentaires et les principaux régimes d'aides sociale. De très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Il est destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 en droit et AES et à ceux qui préparent des concours. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1 : Ressources Titre 1 : Assujettissement Titre 2 : Dette de cotisation Partie 2 : Risques Titre 1 : Risque santé Titre 2 : Risque professionnel Titre 3 : Risque vieillesse Titre 4 : Risque famille Titre 5 : Risque chômage
04/2024
Géopolitique
La nouvelle stratégie du Maroc en Afrique. Politique de projection ou de protection ?
Depuis les années 2000, la politique africaine du Maroc demeure l'une des priorités de l'agenda diplomatique du Royaume où l'investissement massif du Roi Mohammed VI en Afrique constitue une rupture dans sa politique étrangère. Cet ouvrage a pour dessein d'expliquer les choix stratégiques du Maroc en Afrique en adoptant une approche pluridimensionnelle. A travers l'analyse des facteurs économiques, politiques, religieux, la notion de soft power tant travaillée par le Royaume et l'analyse des questions migratoires et sécuritaires en Afrique, cet ouvrage dresse une grille de lecture de la politique africaine du Maroc en ayant pour ambition d'en comprendre les enjeux politiques, économiques et géostratégiques manifestes et sous-jacents. L'objectif est de questionner les raisons officielles de ce retour en Afrique en se concentrant sur deux concepts clés encore jamais étudiés dans le cas de la politique africaine du Maroc : la politique de projection et la politique de protection.
07/2021
