Expériences juridiques sur les droits humains
Extraits
Droit
Dictionnaire juridique. Tous les mots du droit, 2e édition
Ce nouveau dictionnaire juridique, riche de 4500 entrées, est un lexique des termes juridiques, dont il donne des définitions claires et accessibles, des adages et locutions latines, et des principaux juristes célèbres. Rédigé à quatre mains par un spécialiste du droit privé et un spécialiste du droit public, il s'adresse en priorité aux étudiants de L1 et pourra les suivre tout au long de leurs études. Points forts - La clarté des définitions - Les adages et locutions latines - Les personnalités juridiques célèbres Dans une démarche écoresponsable, ce dictionnaire est imprimé sur papier 100% recyclé.
Lexiques, dictionnaires
Dictionnaire juridique. Tous les mots du droit, Edition 2022
Ce dictionnaire juridique propose des définitions claires et accessibles des mots du droit, pour une parfaite maîtrise du langage juridique. Couvrant les diverses disciplines du droit privé et du droit public, il recense tous les termes propres à la technique juridique mais aussi tes mots du langage courant qui ont un sens spécifique ou une résonance particulière en droit. IL s'adresse d'abord aux étudiants qu'il accompagnera tout au long de leurs études. Le professionnel pourra également s'y référer, pour vérifier un terme ou compléter une recherche.
09/2021
Actualité et médias
Juger les multinationales. Droits humains bafoués, ressources naturelles pillées, impunité organisée
Qu'en est-il de la responsabilité civile des multinationales complices (directes ou indirectes) de violations des droits de l'homme ou de crimes écologiques ? A l'heure du débat autour d'un traité transatlantique qui accorderait encore plus de pouvoir aux multinationales, ce livre tombe à pic. De lourds passés Souvent citées dans le cadre d'enquêtes sur les paradis fiscaux, les sociétés transnationales traînent parfois un lourd passé. On se souvient de l'agent Orange de Monsanto (guerre du Vietnam), d'Union Carbide, responsable de la catastrophe de Bhopal, du delta du Niger ravagé par Shell, des syndicalistes colombiens assassinés sur ordre de Coca-Cola, du drame du Rana Plaza au Bangladesh... Des crimes contre la santé, l'environnement, l'agriculture... Dans cet ouvrage, les auteurs examinent les crimes de certaines entreprises-mastodontes, aussi bien du point de vue économique que sanitaire, écologique ou industriel. Des crimes qui ont fait l'objet de poursuites judiciaires, que ce soit sur un plan national ou international. Ils expliquent également comment, au cours du XXe siècle, ces entreprises ont conquis de vastes marchés, étendant leurs tentacules dans le monde entier. Une montée en puissance - et en impunité - grâce au soutien des pouvoirs publics, notamment des Etats-Unis, et ce malgré la création d'instances de régulation (Banque mondiale, Organisation mondiale du commerce). Ils analysent aussi l'échec des mécanismes d'autorégulation, la formidable émergence de la société civile et enfin les possibilités de justice internationale qui se dessinent aujourd'hui. Car pourquoi ne pas créer une Cour pénale internationale bis, dont la mission consisterait à juger les crimes du secteur privé ? Traité transatlantique et sentiment de toute-puissance de certaines entreprises Ce livre offre des arguments pour contrer l'esprit du projet de traité transatlantique, un traité qui offrirait un pouvoir sans précédent aux grandes entreprises : celui de choisir les lois qui leur conviennent... Un cas concret : l'action en justice de Philip Morris contre l'Etat uruguayen pour sa politique anti-tabac. Ce cas est à étudier de près car il est une sorte de cas d'école de ce qui attendrait les pays européens si, demain, l'Europe ratifiait le traité transatlantique. Les entreprises pourraient alors poursuivre un pays si elles estiment que leur activité commerciale est malmenée par sa législation.
11/2015
Religion
La dignité humaine. La réinsertion socio-juridique des "démunis" au Togo
La conscience universelle du respect de la personne et de sa dignité a acquis une importance spéciale au cours des dernières années. Le monde contemporain fait preuve d'une crise de conscience croissante du sens de cette réalité incontournable. Dans un tel cadre, cet ouvrage traite de la dignité humaine en se référant à un contexte particulier, celui du Togo, et en adoptant une perspective préférentielle pour les plus " démunis ", y compris les détenus. Les principales déclarations postérieures à la seconde guerre mondiale, ainsi que les initiatives de l'Eglise et des institutions humanitaires, sont désormais orientées vers le respect des droits de la personne. Bon nombre d'Etats démocratiques considère la Constitution comme loi maîtresse, qui devrait garantir et disposer des mesures de protection et de promotion de la dignité humaine sur son propre territoire national. Or, on constate une divergence croissante entre les déclarations des Nations Unies et l'augmentation de la violation des droits individuels et collectifs. L'Eglise voit qu'il relève de sa mission de promouvoir, défendre et redynamiser, au travers de son service à l'homme, la dignité de la personne, créée à l'image de Dieu. Dans cette optique, l'Eglise invite les autorités étatiques à rendre plus humaines les sanctions de même que les structures pénitentiaires et l'administration de la justice, car une sanction qui ne vise pas la réinsertion du détenu n'est pas chrétienne. Dans ce contexte de réflexion et d'action, se situe l'oeuvre des Soeurs Missionnaires de la Divine Miséricorde, qui se donnent comme centre d'intérêt apostolique "les plus démunis" de la société. Telle est leur mission, la raison d'être de leur Christianisme dans l'Eglise particulière et universelle.
06/2010
Introduction historique au dro
Les grands systèmes juridiques
Cet ouvrage de synthèse traite de façon didactique des grands systèmes juridiques et fournit aux étudiants des informations structurées en droit comparé. En se fondant sur l'analyse des grands systèmes juridiques (la famille romano-germanique ; la famille de common law et les systèmes de droit religieux), ce manuel traite de la codification et de la hiérarchie des normes, du droit anglais et des spécificités du droit des Etats-Unis, des sources et des influences du droit islamique et enfin, du droit religieux comme source du droit du statut personnel.
02/2021
Penser l'écologie
Penser les milieux vivants en commun
Comment partager les milieux vivants de manière à ce que chaque individu humain et autre qu'humain y trouve sa place, puisse y faire son milieu ? Penser les milieux vivants en commun engage une réflexion sur l'universel : tout individu vit dans un milieu. Mais cela engage une nouvelle conception de l'universel décentrée de l'humain et refondée dans les milieux vivants (qui incluent l'espèce humaine). Approcher l'universel des milieux vivants, c'est penser un sujet collectif et politique qui a des droits (pour les individus humains et autres qu'humains) et des devoirs (pour les individus humains seulement, selon la règle du pollueur-payeur car seuls les humains détruisent l'habitabilité et la cohabitabilité du monde). Les droits de ce sujet collectif se résument à un seul : le droit de vivre dans un monde durable et même désirable par sa qualité de vie ; et les devoirs eux aussi se résument à un seul : le devoir de protéger la cohabitabilité de ce monde, la coexistence d'individus humains et autres qu'humains qui pourront tous y déployer leur style de vie et leur projet de vie en termes de situation et de liberté.
03/2021
Philosophie du droit
Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?
Le marché de l'art offre une vaste gamme d'objets, allant des tableaux anciens de maîtres aux créations contemporaines mixtes, en passant par des curiosités provenant du monde entier. Cependant, il convient de souligner que tous les objets ne peuvent pas être légalement mis en vente en raison de diverses législations nationales, européennes ou internationales. En effet, certaines catégories d'objets font l'objet de restrictions sur le marché de l'art. Par exemple, les espèces en voie de disparition ou l'ivoire d'éléphant (réglementés par la Convention CITES) ne peuvent plus être achetés librement et sont soumis à des contrôles renforcés. La question se pose également pour les restes humains, dont la commercialisation pose des problèmes éthiques. Plus largement, les objets culturels volés ou illicitement exportés d'un pays ne peuvent circuler librement sur le marché : des mesures de contrôle et des interdictions d'importation et d'exportation sont mises en place à différents niveaux, y compris dans un objectif de lutte contre le blanchiment d'argent. La prochaine transposition belge de la Convention de l'UNESCO de 1970 sur le vol et l'exportation illicite des biens culturels (ratifiée en 2009) imposera également des obligations supplémentaires. Le droit encadre la mise en vente des objets artistiques et culturels, notamment dans un objectif de protection ou de préservation du patrimoine national. ¬ Dans quelle mesure le marché s'adapte-t-il à ces réglementations ? ¬ La provenance des objets est-elle davantage contrôlée, renforçant la transparence du marché ou cela crée-t-il un chilling effect dans les acquisitions ?
12/2023
Histoire des institutions
Les droits imprescriptibles de l'utopie. Essai sur la culture juridique dans les oeuvres utopiques de Sir Thomas More à Ievgueni Zamiatine
L'utopie a toujours été, depuis sa naissance sous la plume de Sir Thomas More, jusqu'à ses expressions les plus actuelles, sous la forme de dystopies décrivant des régimes totalitaires ou d'uchronies nous engageant à revisiter notre Histoire, un laboratoire discursif nous offrant la possibilité de mieux identifier nos représentations de la cité et du pouvoir politique. Elle est tout autant une formidable chambre d'écho de notre culture juridique, révélant la façon dont nous concevons, au fil des crises, la légalité, le rôle du juge, ou la nécessité de la sanction. Les leçons de l'anthropologie juridique résonnent jusque dans les murs des cités idéales pour nous rappeler qu'il n'y a pas sociétés sans droits, fussent-elles imaginaires. Le but de cette monographie est de montrer comment les utopies nous permettent de mieux penser le droit, et d'évaluer, en retour, la subjectivité de notre propre culture juridique. Ainsi, depuis l'apprentissage du raisonnement juridique, jusqu'au rêve d'une république romaine qui consacrerait les droits imprescriptibles de l'individu, le corpus étudié, nous confronte, à la lumière des idées politiques, à nos fantasmes juridiques : le mythe de la loi parfaite, la question de la sanction pénale, la critique du positivisme, et, enfin, la quête de l'égalité citoyenne. En quatre parties, consacrées aux utopies, aux eunomies, aux dystopies et aux uchronies, l'auteur nous convie à un voyage à travers les cités du droit qui peuplent notre imaginaire.
01/2022
Droits de l'homme
Mer et droits fondamentaux de la personne humaine
La mer est classiquement un objet d'étude pour les deux champs juridiques que sont le droit maritime et le droit international public, mais elle n'est que rarement au centre des réflexions consacrées aux "droits de l'Homme" . La mer n'est pas pour autant une "zone de non-droit" . Bien au contraire, les droits fondamentaux de l'être humain trouvent à s'y appliquer, même si leur garantie reste précaire du fait des spécificités de l'environnement maritime. Par ailleurs, la mer devient elle-même progressivement un enjeu des droits fondamentaux du fait des désordres globaux qui frappent l'écosystème terrestre. Le dérèglement climatique d'origine anthropique, lié aux modes de production et de consommation des sociétés industrialisées, produit des effets négatifs sur l'océan, régulateur du climat et foyer de biodiversité, et affecte l'exercice des droits fondamentaux de manière grandissante. Les contributions réunies dans l'ouvrage envisagent ces deux dimensions de la mise en relation de la mer et des droits fondamentaux de la personne humaine. Elles interrogent en creux la normativité des règles de droit applicables et l'utilité d'introduire de nouveaux concepts en droit positif.
03/2022
Philosophie du droit
Quel(s) droit(s) pour les animaux ?
La date du 10 décembre célèbre chaque année la Journée internationale des droits de l'Homme mais également la Journée internationale des droits des animaux. Les droits des uns et des autres sont en effet liés car, si notre conception anthropocentrée du monde nous conduit trop souvent à l'oublier, l'Homme est lui-même un animal. Dans une approche pluridisciplinaire et comparée, les contributions de cet ouvrage retracent ainsi l'évolution du traitement et du statut juridique des animaux non-humains, en proposant des instruments juridiques destinés à accroître leurs droits et à mieux les défendre.
06/2023
Histoire ancienne
Survivants. Pourquoi nous sommes les seuls humains sur terre
L'Afrique passe aujourd'hui pour le berceau de nos premiers ancêtres humains ; est-elle également le lieu originel de notre espèce Homo sapiens et de ce qui lui est propre : le langage, l'art, la technologie complexe ? L'hypothèse de cette double sortie d'Afrique, d'abord étayée par les restes fossiles, se nourrit des données archéologiques et génétiques, y compris, depuis peu, l'ADN des fossiles néandertaliens. L'événement essentiel, le passage du crâne à une forme moderne, est assurément advenu en Afrique il y a quelque 150 000 ans, mais les facteurs qui le sous-tendent demeurent pour la plupart inconnus. La "modernité" est un composite dont les éléments sont apparus à divers moments et en divers lieux, et qui se sont ensuite progressivement assemblés pour prendre la forme que nous lui reconnaissons aujourd'hui. La prééminence de l'Afrique tient donc à son étendue géographique et à la taille de ses populations humaines, qui ont offert davantage d'occasions aux variations morphologiques et comportementales, ainsi qu'au développement et à la préservation des innovations, plus qu'à une voie évolutive spécifique à ce continent. Quelles sont les causes et les modalités de la dispersion des hommes modernes hors d'Afrique ? Sont-ils une espèce distincte des populations archaïques tels les Néandertaliens au point que les contacts avec ces derniers seraient cause de leur extinction ? Les caractères archaïques rencontrés dans les fossiles et les gènes des hommes modernes hors d'Afrique sont-ils le signe d'une hybridation ? La question de nos origines et de l'évolution récente dévoile la force qu'ont exercée la démographie, la dérive génétique et la sélection culturelle. L'évolution aurait pu emprunter quantité d'autres chemins, qui auraient conduit à l'absence d'humanité. En la matière, la différence est parfois étroite entre échec et succès.
03/2014
Droit
Constitution et droit international. Regards sur un siècle de pensée juridique française
La Grande Guerre, entre autres bouleversements, contribua de manière décisive à infléchir la manière de penser le droit constitutionnel. En effet, les plus éminents des auteurs français jugèrent alors nécessaire d'intégrer à leur oeuvre, en la matière, une réflexion sur le statut et le développement de ce qu'Edouard Lambert nomma la "conscience juridique internationale". Une telle conscience peut-elle réellement exister et, le cas échéant, le jeu démocratique est-il de nature à renforcer les assises du droit international, les perspectives de son développement, et donc à permettre la réalisation des objectifs qui sont les siens ? La question, pour ancienne qu'elle soit, n'en a pas pour autant fini de resurgir aujourd'hui. La présence et la prégnance renforcées du droit international ne cessent d'interroger : "consciences juridiques" internationale et constitutionnelle peuvent-elles s'articuler et, si oui, comment et dans quelle mesure ? Telles sont les grandes questions débattues lors de la journée d'études organisée le 15 novembre 2013 à l'Université de Bordeaux, dans le cadre de son Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat, et dont les actes sont ici publiés.
11/2016
Incapacité, tutelle
La capacité juridique des majeurs vulnérables
L'auteur analyse le droit des majeurs protégés sous l'angle de la capacité juridique afin, d'une part, d'éclairer le fonctionnement du positif et, d'autre part, en proposer des améliorations théoriques et pratiques. Il s'agit d'une étude de la capacité juridique, appréhendée par elle-même et pour elle-même, pour reconnecter le droit positif à sa véritable fonction : permettre l'exercice des droits des personnes en situation de vulnérabilité par le truchement d'outils juridiques adaptés à leurs besoins réels et concrets.
12/2022
Science-fiction
Humains, tellement humains
Humains, tellement humains est un roman d'anticiption dont l'action prend place sur une Terre marquée par la montée des eaux, l'émergence de transhumains qui participent à la société avec leurs spécificités, leurs sentiments. Ce roman est aussi est une fresque chaleureuse et (un peu) optimiste décrivant un avenir tout à fait crédible. Le XXIe siècle s'achemine vers sa fin, marqué par la montée des mers, par des bouleversements géopolitiques et l'émergence de nouvelles maladies. Le narrateur, cobaye d'expériences destinées à améliorer l'être humain, part en mission en Indonésie puis à Madagascar pour le compte des services secrets, il rencontre des humanités archaïques et futuristes juxtaposées, se lance dans une grande aventure personnelle : fonder une famille, et une autre, majestueuse, participer à la conquête spatiale.
05/2017
Droit
La preuve et le principe de non-refoulement. Entre le droit international des refugiés, protection des droits humains et droit suisse des migrations
Le principe de non-refoulement constitue la pierre angulaire de la protection des millions de personnes qui fuient leur pays à cause de persécutions, discriminations et autres violations de leurs droits fondamentaux. La preuve du risque de persécution, de torture ou de mauvais traitement est essentielle à l'application du principe de non-refoulement. Il s'agit d'une question juridique clé qui détermine souvent l'issue d'une procédure d'asile et par la suite l'exécution d'une mesure d'expulsion. L'objectif principal de cet ouvrage consiste à clarifier les concepts de preuve et de risque ainsi que les règles de preuve applicables dans le contexte du principe de non-refoulement. A travers une analyse détaillée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, du Comité des droits de l'homme, du Comité contre la torture et du Tribunal administratif fédéral, cette étude vise à mettre en lumière une problématique d'une grande importance pratique et offre un outil de travail pour les praticiens actifs dans le droit des migrations.
01/2019
Ouvrages généraux
Objectivisme et solidarité. Essai sur Léon Duguit
Doit-on concevoir le droit comme une règle de conduite s'imposant à l'homme vivant en société, ou comme un attribut dont la volonté humaine serait dotée ? Cette question n'est évidemment pas la seule que Léon Duguit pose en direction des phénomènes juridiques. Elle fixe cependant le cadre, le fil conducteur de ses investigations. L'objectivisme juridique en faveur duquel ses travaux ne cesseront d'oeuvrer, trouve ici sont fondement et le point de départ de son édification. Un tel établissement théorique est positif parce qu'il prend appui sur la positivité des faits sociaux. Duguit est positiviste parce qu'il se refuse à admettre autre chose que les données de l'expérience. Puisque toute science sécrète une ontologie et anticipe un savoir possible, le parti pris expérimental de Duguit le conduit à étudier le droit comme phénomène découlant des rapports sociaux. Son approche de juriste-sociologue, comme il se désigne lui-même, nous invite à rompre avec ce qu'il nomme le subjectivisme métaphysique du droit naturel. Emprunter les voies de l'objectivisme juridique tel que le conçoit Duguit nous offre non seulement la possibilité d'éprouver la pertinence d'une pensée, mais encore l'opportunité d'aborder le droit à partir de présupposés théoriques en rupture avec l'individualisme juridique.
04/2022
Essais
Etre humain. La nature humaine et sa plénitude
Contrairement à une majorité de psychologues qui s'intéressent en priorité aux pathologies, Abraham Maslow a consacré sa vie à essayer de comprendre et définir la santé mentale, l'accomplissement de soi et la plénitude. Cet ultime ouvrage réunit les résultats de ses recherches et ses intuitions majeures sur les potentialités positives de la nature humaine. Elles le conduisent à s'interroger sur ce que signifie être "complètement humain". Ce livre déborde le champ traditionnel de la psychologie pour devenir une exploration de la nature humaine. Mêlant recherches, expérimentations et observations, Abraham Maslow y traite de biologie, de besoin, de valeur, d'expérience paroxystique (mystique), d'éducation, d'organisation sociale, de science... A travers tous ces aspects, il n'a de cesse de chercher et de montrer le meilleur de l'homme. Pour lui, le psychologue doit inviter chacun à se réaliser et à constituer une société favorable à cet épanouissement : une société "eupsychique".
02/2023
Ethique et droit
Corps humain, technologies et Droit
Le Droit doit s'adapter aux évolutions scientifiques. Ce mythe de l'adaptation du Droit au Fait constitue une interrogation majeure lorsque l'on s'intéresse au corps humain. En effet, le corps a longtemps été saisi par le système juridique par le biais de la naissance et de la mort de la personne physique : il constitue un marqueur de temporalité du sujet. Les progrès scientifiques et technologiques ont conduit le corps humain à devenir un objet de recherche, de transformation, de dépassement de la Nature. Entité naturelle et sacrée hier, le corps humain aujourd'hui présente-t-il encore une unicité face aux appétits de performance, de jeunesse éternelle, d'immortalité que la technologie peut satisfaire ? Dans quelle mesure la transformation artificielle du corps rejaillit-elle sur la personne ? Et sur le Droit en tant que corpus ? Cet ouvrage se propose d'envisager les rapports entre Corps humain, Technologies et Droit afin de saisir les enjeux juridiques tant de qualification que de régime.
05/2022
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Droit
Introduction au droit comparé. Les grandes traditions juridiques dans le monde
Selon quels critères peut-on analyser les différentes traditions juridiques mondiales ? Comment le rapprochement et l'unification de ces traditions s'effectuent-ils ? Quels sont les nouveaux paradigmes de comparaison à l'heure de la mondialisation du droit ? Le droit comparé est une science qui étudie et confronte les différents systèmes juridiques du monde. Abordée pour la première fois au XVIIIe siècle par Montesquieu, cette discipline est en constante évolution. Les grandes traditions juridiques mondiales ne cessent en effet d'échanger et de transmettre, et témoignent d'une vitalité et d'une ouverture palpables. En se fondant sur trois critères ; le caractère laïcisé ou non de la tradition juridique, le rapport que le juge entretient avec la règle écrite et la conception sociale de la règle de droit au sein de l'Etat, cet ouvrage établit une typologie des traditions juridiques mondiales. Il permet de saisir les enjeux théoriques fondamentaux et les questions pratiques qui en découlent, en rappelant que le droit reste fondamentalement un fait social et culturel qui s'inscrit dans des traditions bien réelles.
10/2017
Droit
La diffusion du droit international pénal dans les ordres juridiques africains
Aujourd'hui, l'Afrique est sans aucun doute la partie du monde la plus affectée par la commission des crimes internationaux les plus graves. Pourtant, depuis des décennies, il existe des mécanismes juridiques visant à sanctionner les responsables des crimes qui heurtent la conscience humaine. Seulement, l'échec relatif de ces mécanismes peut pousser l'observateur à se demander s'il est possible de garantir la diffusion du droit international pénal sur le continent africain. Cette interrogation est loin d'être incongrue, car même si un nombre important d'Etats africains ont ratifié le Statut de Rome qui organise la répression du génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et même du crime d'agression, il n'en demeure pas moins que l'application de ce Statut dans les différents ordres juridiques concernés est très souvent compromise. La principale raison à cela est que, le droit international pénal ne tient pas forcément compte des particularismes juridiques des Etats qui ont pourtant la primauté de compétence, en vertu du principe de subsidiarité, pour sanctionner la commission des crimes internationaux selon les règles classiques de dévolution des compétences. De plus, il faut préciser que l'Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l'ordre juridique moderne et de l'ordre juridique traditionnel. Si le premier est en principe réceptif aux normes internationales pénales, le second qu'il soit musulman ou coutumier avec l'exemple des Gacaca rwandais, repose sur une philosophie juridique différente de celle du droit international pénal. Dans tous les cas, l'articulation du droit international pénal avec les ordres juridiques africains est une des conditions de sa diffusion. Cette articulation pourrait d'ailleurs être favorisée par le dialogue entre les juges nationaux et internationaux qui doivent travailler en bonne intelligence pour édifier un système international pénal ; d'où l'intérêt pour les Etats africains de favoriser une coopération effective avec les juridictions pénales internationales. Il va sans dire que, tout ceci ne sera possible qu'au sein des régimes politiques démocratiques capables de renoncer aux règles et pratiques juridiques anachroniques pour s'appuyer sur une politique criminelle pouvant favoriser, dans un avenir plus ou moins lointain, un véritable universalisme du droit international pénal.
09/2017
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Droit
Les normes au Maghreb (XIXe-XXe s.)
Le Centre d'histoire Judiciaire a organisé, avec ses partenaires tunisiens et marocains, un cycle de manifestations sur les protectorats en Afrique du Nord. Cet ouvrage traitant des normes au Maghreb est le fruit d'une journée d'études qui s'est tenue à l'Université Cadi Ayyad et fait suite à l'ouvrage paru dans la même collection et portant sur "Les discours sur le droit et la justice au Maghreb" (Colibris, 2011). Cette publication se propose d'étudier la façon dont les normes sont, dans un contexte colonial, créées, adaptées et/ou respectées. Le droit en vigueur dans les protectorats et les colonies n'est pas en général la simple transcription de la norme métropolitaine. Elle est parfois adaptée aux particularismes du territoire et à la multiplicité des groupes et des droits locaux, parfois elle s'avère même particulièrement novatrice. La fabrication de la norme est en effet liée à différentes influences (réformisme pré-colonial, transplantation de modèles ou expériences juridiques d'autres pays, intérêts économiques, etc.), mais également aux contextes sociaux et culturels des territoires occupés. Ces conditions particulières de pluralisme juridique entrainent parfois des expérimentations juridiques. Les contributeurs de cet ouvrage se proposent d'aborder ces questions à travers des études de cas, tant sur les territoires algérien, tunisien que marocain.
12/2016
Droit
Le droit du couple. Aspects juridiques et fiscaux
Tout un chacun est susceptible de se retrouver confronté au moins une fois dans sa vie à des questions juridiques liées à la thématique du couple. Dans le présent ouvrage seront exposées six problématiques particulières, développées par des spécialistes de la matière, magistrat, notaire, avocats et assistantes à l'Université de Liège. Tout d'abord, la question de la transmission du patrimoine familial est traitée dans ses aspects successoraux et fiscaux. Est ensuite abordée la question de l'influence de la fiscalité sur la vie du couple. L'ouvrage se poursuit en envisageant les différents régimes matrimoniaux let plus largement le droit patrimonial des couples) et analyse quelques thématiques choisies, susceptibles d'influencer les pratiques en liquidation-partage, à l'aune de la réforme du 22 juillet 2018. Les procédures d'insolvabilité visées par le Code de droit économique et leurs implications sur le couple et plus spécifiquement sur l'effacement, la libération du conjoint, la suspension des voies d'exécution et la décharge des cautions sont ensuite développées. Le droit des biens au sein du couple fait également l'objet d'une contribution, dans laquelle sont commentées les décisions jurisprudentielles récentes sur la preuve de la propriété mobilière entre concubins et sur la propriété des constructions lorsqu'un couple souhaite construire son habitation sur un terrain appartenant seulement à l'un des partenaires. Enfin, le sort du logement conjugal en cas de violences conjugales est abordé, ainsi que les moyens juridiques à disposition du praticien afin que la victime puisse se maintenir dans le logement familial.
04/2019
Histoire du droit
Le droit et les crises au Cameroun. Tome 2. 2 Les manifestations juridiques des crises
On attend logiquement du droit qu'il nous épargne des crises, soit qu'il les prévienne, soit qu'il en fournisse les outils nécessaires pour les régler. L'idée de crise ne peut qu'être source de désarroi et de confusion. Sa récurrence et la variété de ses manifestations dans la société contemporaine en font une constante sociale. Décisive et fataliste au premier abord, elle traduit l'incapacité du droit à maintenir l'ordre. Il n'est pas rare qu'elle soit la résultante d'un droit corrompu. En exposant les limites du droit, elle l'oblige à se réinventer pour s'adapter aux réalités sociales changeantes et garantir un nouvel ordre social. L'imbrication entre les deux est utilitaire, le droit sans la crise n'est pas certain, la crise sans le droit mène au chao. Prenant illustration de la société camerounaise traversée par des crises multiformes, cet ouvrage expose en deux tomes, les éléments essentiels de cette articulation. Dans le premier, il offre une explication juridique des crises dont le droit peut être soit la cause, soit l'élément de réponse. Dans le second, il rend compte des manifestations juridiques des crises, en déclinant d'une part le visage du droit d'exception applicable et d'autre part, les conséquences que les crises entrainent sur le droit et la société.
06/2023
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
USA - Californie
Californie. Les meilleures expériences
Un guide Lonely Planet pour s'imprégner de la culture, de l'art de vivre et des paysages grandioses de la Californie et vivre une expérience immersive dans le plus peuplé des Etats américains. Regarder, marcher, écouter, sentir, goûter, un guide qui fait appel à tous les sens pour vivre intensément son séjour. Des pages introductives thématiques pour aborder la Californie sous tous les angles : les plaisirs balnéaires, la nature XXL, les curiosités culinaires, les road trips mythiques, le cinéma... Les villes et régions californiennes à ne pas manquer (San Francisco, Los Angeles, Santa Barbara, la Napa Valley, le parc national de Yosemite...) traitées sous forme d'activités, de promenades et de visites incontournables ou insolites : admirer des fresques murales engagées à San Francisco, savourer les vins de la Sonoma Valley, camper dans un parc de séquoias géants, se balader sur la côte sublime de Big Sur, visiter la prison d'Alcatraz, conduire sur une route panoramique de la Sierra Nevada, participer à la scène festive LGBT, payer sa tournée dans un saloon du Far West, arpenter la promenade de Venice Beach à LA, visiter les célèbres studios de Hollywood, admirer les joyaux modernistes de Palm Springs... Des sections pour approfondir des sites méconnus : les volcans de Californie, la ville de Sacramento, l'île de Balboa, San Diego... Des focus sur l'histoire (la ruée vers l'or), la société (la légalisation du cannabis) ou l'environnement (la réserve marine de Monterey Bay). Et toujours : des informations pratiques pour préparer son séjour et ses visites. Une carte détachable de la Californie avec les incontournables et des propositions d'itinéraires.
04/2023
Espagne - Andalousie
Andalousie. Les meilleures expériences
Un guide Lonely Planet pour s'imprégner de la culture, de l'art de vivre et des paysages andalous et vivre une expérience immersive de la région. Regarder, marcher, écouter, sentir, goûter, un guide qui fait appel à tous les sens pour vivre intensément son séjour. Des pages introductives thématiques pour aborder l'Andalousie sous tous les angles : plages, fêtes, gastronomie, histoire, réserves naturelles, randonnées à pied ou à vélo, viticulture, l'Andalousie en train... Les villes et provinces andalouses à ne pas manquer (Séville, Huelva, Cadix, Malaga, Cordoue, Grenade, Jaen, Almeria) traitées sous forme d'activités, de promenades et de visites incontournables ou insolites : visiter une fabrique de céramique artistique, découvrir une plantation d'orangers, monter à bord de la caravelle de Christophe Colomb, déguster un jambon ibérique fameux, participer au carnaval de Cadix, fouler d'anciennes voies romaines... Des cartes des principales régions et des clés pour construire son trajet en un clin d'oeil. De nombreuses propositions d'activités nature et de plein air (à vélo dans la Sierra Norte, descendre en paddle le Guadalquivir, observer les oiseaux du parc national de Donana, randonner dans la Sierra de Grazalema, la Sierra de Tejeda ou la Sierra Nevada...) pour s'évader et s'émerveiller dans des paysages grandioses. Et toujours : des informations pratiques pour préparer son séjour et ses visites. Une carte détachable du pays avec les incontournable par région et des propositions d'itinéraires.
04/2023
Italie, Florence, Toscane
Toscane. Les meilleures expériences
Un guide Lonely Planet pour s'imprégner de la culture, de l'art de vivre et des paysages de Toscane et vivre une expérience immersive de la région. Regarder, marcher, écouter, sentir, goûter, un guide qui fait appel à tous les sens pour vivre intensément son séjour. Une nouvelle manière de découvrir la région : faites votre choix parmi les meilleures plages (plutôt kite surf ou farniente ? ) de la côte étrusque, initiez-vous à la gastronomie locale grâce aux meilleurs producteurs et tables du coin, transformez la traversée du Ponte Vecchio en plongée au temps des guildes et des Médicis, ou profitez d'un week-end à San Miniato pour devenir un expert de la truffe blanche. Les villes et zones de la Toscane à ne pas manquer (Florence, Sienne, San Gimignano, le Val d'Orcia, Pise, Lucca, les sites étrusques...) traitées sous forme d'activités, de promenades et de visites incontournables ou insolites. Des cartes des principales régions et des clés pour construire son trajet en un clin d'oeil. De nombreuses propositions d'activités nature et de plein air (observer les oiseaux dans le parc régional de la Maremma, randonner dans les Apennins, le long de la Via Francigena ou dans les Alpes apuanes, parcourir les parcs de Sienne, pédaler sur l'île d'Elbe) pour s'évader et s'émerveiller dans des paysages grandioses. Et toujours : des informations pratiques pour préparer son séjour et ses visites. Une carte détachable de la Toscane avec les incontournable et des propositions d'itinéraires.
04/2023
Introduction historique au dro
En route pour ma 1re année de droit. 7e édition
Avec ce livre, le bachelier (future étudiant) dispose des notions comportementales et juridiques qui seront indispensables pour réussir à l'université. Lycéens en juin, bacheliers en juillet, étudiants en 1re année de droit dès début septembre, étudiants qui suivent leurs TD avant fin septembre et étudiants qui passent leurs examens dès la mi-décembre. En quelques mois, ils doivent devenir des étudiants avertis sur des matières dont ils ignoraient presque tout en juin. Ce livre a pour objet de les aider à anticiper cette transformation et à faciliter leur adaptation à cette nouvelle vie d'étudiant en droit. "En route pour ma 1re année de droit" est le premier livre que doit lire tout bachelier inscrit en 1re année de droit. Il pourra ainsi : - prendre les bonnes habitudes pour réussir ses études de droit ; - s'initier à la matière "Droit" : vocabulaire juridique, style juridique, abréviations à connaître, difficultés, pièges, etc. - s'initier aux exercices juridiques : dissertation juridique, commentaire d'arrêt ou de décision, commentaire de textes juridiques, cas pratique ou consultation juridique ; - découvrir sous forme d'exercices attractifs les matières juridiques qu'il va étudier au cours de sa 1re année de droit : Introduction générale au droit - Droit civil - Institutions juridictionnelles - Histoire constitutionnelle - Droit constitutionnel - Droit de l'Union européenne. Points forts - Nouvelle édition avec un point complet sur l'enseignement à distance - Un contenu qui développe à la fois le comportement que doit adopter le nouvel étudiant en droit et les notions juridiques dont il doit devenir familier - Une présentation sous la forme d'exercices attractifs pour travailler "sans s'en rendre compte" - Un volume et un prix adapté aux bacheliers / étudiants et à leurs parents
07/2022
