Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1
Extraits
Histoire du droit
Journal de jurisprudence civile et commerciale
Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour] Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Littérature française
Journal de jurisprudence civile et commerciale
Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour] Date de l'édition originale : 1807-07-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
Littérature française
Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime
Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Littérature francophone
Aphorismes et contes baoulé. Pensées relatives à la faune et à la flore
Aphorismes et contes baoulé. Pensées relatives à la faune et à la flore est un recueil de deux cent vingt-neuf aphorismes et de douze contes. Ces expressions africaines de sagesse sont puisées de la riche culture du peuple baoulé. Elles ont la particularité d'évoquer la faune ou la flore. Dans cet ouvrage, les aphorismes sont commentés pour en ressortir des subtilités nécessaires à leur compréhension ou leur interprétation.
06/2021
Petits classiques parascolaire
La dimension fantastique Tome 1 : 13 nouvelles de Hoffmann à Seignolle
Nathanaël est-il fou, ou a-t-il réellement vu Coppelius utiliser des yeux humains pour fabriquer un nouvel être ? Est-ce un rêve, ou la séduisante jeune femme du bal n'est-elle en réalité qu'une vulgaire cafetière ? L'agitation intérieure de Bob lui fait-elle perdre la raison ou tout, jusqu'à sa propre identité, a-t-il disparu ? Doute, illusion, folie ? Tous frôlent les limites du monde rationnel connu, dans une délicieuse incertitude.
11/2017
Spécialités médicales
La prise de décision dans la gestion des systèmes de santé. Les forces sociales, politiques et syndicales qui influent sur les décisions des ressources humaines
Le professeur Diallo montre bien que la décision dépend du processus, de l'environnement, du contexte, qui agit sur la décision, même si la décision peut modifier l'environnement. Dans le processus décisionnel, plusieurs facteurs s'enchâssent. Cet empilement dérive des recours pluriels dont font preuve les acteurs socioprofessionnels. Il révèle que le temps de la décision n'est pas assimilable au temps de l'action.
07/2015
Stratégie d'entreprise
La prospective stratégique. Une nouvelle approche pour améliorer la prise de décision
La prospective stratégique est une discipline qui consiste à explorer les différents avenirs possibles afin de mieux anticiper les changements, à se prémunir des éventuelles difficultés et se préserver contre des erreurs. Sa finalité est d'aider à agir au présent, en tenant compte des conséquences et de l'impact de nos actions. En bref, son objectif est de contribuer à construire le futur que nous voulons - ce qui pose un redoutable défi cognitif. Comment anticiper le changement climatique ? Comment construire des politiques de recherches pour améliorer nos connaissances de l'espace extra-atmosphérique ? Comment anticiper d'éventuelles ruptures technologiques ? Comment prévoir les futures disruptions de modèles économiques ? Nécessaire à la réalisation de tout projet d'envergure pour les organisations publiques ou privées, la prospective stratégique est d'une certaine façon la science qui vise à améliorer concrètement nos processus de délibération et nos prises de décision avant d'agir. C'est pourquoi elle est de plus en plus enseignée dans les écoles de sciences politiques, d'ingénierie, d'architecture, d'urbanisme, d'aménagement du territoire, de gestion ou de management. Le présent livre se veut à la fois un manuel, qui en présente toutes les méthodes et tous les aspects aux étudiants, et un essai qui questionne la rationalité de nos choix à destination d'un lectorat plus large.
05/2023
Littérature française
Notions de base
" De nouveau, le matin, assister avec étonnement au spectacle du cendrier, des verres et de la carafe, balisant sans bouger la plaine de la table. " Savoir regarder, savoir s'étonner des moindres faits quotidiens, ceux que l'on ne voit pas, que l'on ne voit plus : telle est la démarche de Petr Kràl. Au fil d'une centaine de textes brefs, il dresse une "étrange et belle encyclopédie existentielle de la quotidienneté " (Kundera). L'amour et le rasage, le crépuscule ou la déception, le cure-dent et le café, faire peur ou jouir, la femme inconnue et le roman... Il observe tout, objets, moments, sentiments, lieux, avec un regard vierge, humble, un étonnement qui rejoint la grâce. Chacun de ses textes de promeneur urbain est un petit voyage, un intense récit-poème, un éclairage sur ces détails devenus invisibles et sur leurs rapports ignorés. Un éveil du regard et un soutien nonchalant dans la traversée des jours. Préfaces de Milan Kundera, Massimo Rivante et Yves Hersant.
09/2005
Développement animal
Notions de zoologie
Notions de zoologie / par Edmond Perrier,... Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature française
CONTES ET NOUVELLES Tome 1
Contes et nouvelles en vers est un recueil de divers contes et nouvelles grivois, recueillis et versifiés par Jean de La Fontaine et publiés en trois parties par Claude Barbin, en 1665, 1666 et 1671. Pour écrire ces contes, La Fontaine s'est inspiré de plusieurs oeuvres françaises et italiennes des xve et xvie siècles, dont le Décaméron de Giovanni Boccace, Orlando furioso de Ludovico Ariosto, la collection Cent Nouvelles Nouvelles d'Antoine de La Sale et l'oeuvre de Bonaventure Des Périers. Les contes de la Fontaine La crispation religieuse de la fin du règne de Louis XIV, et plus tard la pudibonderie du xixe siècle, ont mis dans l'ombre ces contes licencieux dont le défi poétique consiste à jouer de l'implicite pour ne pas nommer la sexualité, à "dire sans dire" , dans un jeu de dérobade et de provocation reposant sur la complicité du lecteur. Deux recueils de contes et nouvelles en vers, dont les canevas licencieux sont tirés notamment de Boccace et des Cent nouvelles nouvelles, paraissent en 1665 et 1666. Continuation de cette expérience narrative mais sous une forme brève et, cette fois, respectant la morale, les Fables choisies et mises en vers, dédiées au Grand Dauphin, paraissent en 1668. Auparavant, bien qu'au service de Nicolas Fouquet et même s'il est connu à ce titre, il n'a encore rien vendu de sa production littéraire ; L'Eunuque (1654) passe inaperçu, Adonis (1658) ne paraitra qu'en 1669, Les Rieurs du Beau-Richard (1659) est destiné à moquer les habitants de Château-Thierry6, Elégie aux nymphes de Vaux (1660) et l'Ode au roi (1663) sont publiées clandestinement sur feuille volante.
01/2023
Histoire de la musique
Le Conservatoire de musique de Paris sous la Révolution et l'Empire. 1 Tome 1 - A ère nouvelle, nouvelle école
Le Conservatoire de musique de Paris est né du rêve d'apporter à tous ses enfants la paix, l'élégance et l'idéal élevé de la pratique musicale. La Révolution française révèle par là l'antagonisme d'une période d'agitation, mais aussi de sève créatrice. Les questions de concevoir, organiser, mettre en route une nouvelle école intéressent bien des publics, comme les professeurs de musique, les mélomanes et parents dont la descendance aspire à s'approprier l'usage d'un instrument ou de la voix, les historiens ou les directeurs des conservatoires. Lorsqu'on s'intéresse dans le détail à l'existence du Conservatoire de Paris au début du XIXe siècle, beaucoup d'éléments communs de 1800 à 2022 laissent surgir de fortes différences entre l'apprentissage, l'usage, le répertoire. C'est que les contemporains de Napoléon 1er n'avaient ni notre mentalité ni notre façon de vivre. Le lecteur pourra ici découvrir ces richesses sociales et culturelles de notre histoire.
11/2022
Philosophie
La nouvelle cité de Dieu. Tome 1
La nouvelle cité de Dieu. Tome 1 / D. Draghicesco ; préface par Albert Thomas,... Date de l'édition originale : 1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Seinen/Homme
La nouvelle vie de Lili. Tome 1
Lilia s'est réincarnée au sein des Albans, une puissante famille de nobles. Toutefois, sa naissance s'est faite au détriment de la vie de sa mère et depuis son père la néglige totalement. Sa nouvelle vie démarre dans des conditions difficiles, mais pas question d'abandonner ! La jeune Lilia va devoir faire preuve de ténacité et de charme pour trouver le bonheur et affronter les embûches que la vie lui réserve !
11/2022
Littérature française
Pourquoi la Nouvelle-Orléans ? Et autres nouvelles
A défaut de tourner un documentaire à La Nouvelle-Orléans, ville qu'elle traversa dans sa jeunesse, Anne-Marie Lallement fantasme sur des situations qui pourraient advenir des décennies plus tard. Quant à aujourd'hui, ce sont des maisons qu'elle revisite, à moins que ce ne soit un après-midi d'anniversaire mouillé ou une divagation mélancolique sous un soleil brûlant de Provence, qu'accompagne le chant des cigales.
02/2019
Littérature française
Manuel de l'harmonie tonale. Notions élémentaires et Notions approfondies
Lors de mon apprentissage du piano et de la théorie de la musique, j'ai trouvé nécessaire et pratique de documenter toute nouvelle notion et d'en faire un manuel de révision périodique, ainsi est né ce manuel, censé de donner les premières notions de l'harmonie et d'en avoir étudié plus profondément, depuis les gammes, la terminologie élémentaire, les accords, les fonctions, les cadences harmoniques, les marches harmoniques, la modulation, la conduite des voix, les notes étrangères, le pouvoir expressif des tonalités et caractéristiques des intervalles, la physique et l'histoire de l'harmonie sont aussi partie de ce manuel. L'étude de l'harmonie tonale réclame un effort assidu et une volonté persévérante, dont j'ai essayé dans ce manuel de donner les étapes méthodiques, et de ne laisser subsister aucune lacune, et d'aplanir le plus possible les difficultés réelles qui attendent le lecteur.
10/2022
sociologie des organisations
A la recherche de la décision. Etudes de cas en sciences sociales
Médecins, DRH, juges, dirigeants d'entreprises, préfets (hommes et femmes) présentent souvent leur activité autour de la prise de décision. Une décision jugée solitaire, voire douloureuse, ce que confirment certains travaux en vogue inspirés par la psychologie. A partir d'études de cas, dans des organisations variées (hôpitaux, entreprises, administrations), le livre questionne cette conception dominante et propose une lecture nourrie des méthodes des sciences sociales. Les différentes contributions mettent l'accent sur le caractère collectif des décisions, l'importance de l'entourage et des instances où les décisions se prennent. Elles montrent aussi que le processus décisionnel est complexe et souvent insaisissable.
03/2024
Romans, témoignages & Co
La décision de Camille. 2021
Camille a treize ans. Un jour, elle reçoit un étrange message sur son smartphone : "Camille, je t'attends sur la place à 17h00". A mesure que passent les heures, Camille se rappelle de la tendresse et de la complicité qui l'unissaient à Eléna, sa meilleure amie, elle pense aux relations tendres mais aussi parfois tendues qu'elle entretient avec son petit frère, à ce beau garçon qui lui plaît tellement, elle se souvient de son désarroi à l'annonce du divorce de ses parents, et se rappelle non sans humour de ses premières règles ! A 17h00, que va-t-elle décider ? Ira-t-elle rencontrer cette personne qui prétend bien la connaître ? Camille devra prendre une décision, et ce sera à toi de l'aider !
02/2022
Droit
Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers
Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers, par P. Leglize aîné,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois. nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. Tome 3
De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. Tome 3 / par M. Carnot,... Date de l'édition originale : 1829-1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Élémens de jurisprudence commerciale
Elémens de jurisprudence commerciale , par J. -M. Pardessus,... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences politiques
NOUVELLES POLITIQUES DE DÉVELOPPEMENT DES NATIONS AFRICAINES. DANS UN ESPACE-TEMPS À DOUZE DIMENSIONS
La Théorie des Nouvelles Politiques de Développement des Nations Africaines dans un espace-temps à douze dimensions souffle l'ère des connaissances pointues du vingt-unième siècle dans l'auto éducation où les compétences et les diplômes du génie de tête et de coeur sont les armes du triangle sacré de l'intelligence pour que l'humain prenne réhabilité, dans la lumière de la sagesse de l'amour dont il faut nourrir le vingt-unième siècle quotidiennement pour avancer pratiquement sur l'écran de l'espace-temps dans la résolution des problèmes de dimensions planétaires dans l'interdisciplinarité et dans le mariage de l'innovation et la création. Cette Théorie est une nouvelle vision panafricaine qui contribue au rayonnement et au prestige des nouvelles politiques de développement dans la culture de la recherche de l'excellence dans les connaissances pointues des Excellents et des Meilleurs, pour gouverner autrement l'Afrique dans les compétences du vingt-unième siècle.
01/2023
Droit
Les Fondements de la jurisprudence naturelle
Les Fondements de la jurisprudence naturelle Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit communautaire
Jurisprudence de la CJUE. Edition 2021
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Littérature française
Les cent nouvelles nouvelle. Tome 2
Les Cent nouvelles nouvelles de madame de Gomez. Tome 2 Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Arts divinatoires
Oracle des décisions
Souvent indécis ? Besoin d'un conseil pour adopter la juste posture ? L'oracle des décisions se compose d'un set de 87 cartes et d'un carnet de notes. Un guide au quotidien, à glisser dès maintenant dans votre sac à main ! Cet oracle inédit, pratique et simple d'utilisation de 87 cartes vous propose d'aborder vos problematiques et d'explorer des pistes de réflexions. Ce support s'accompagne d'un carnet pour noter vos tirages et vous permettre d' avoir un suivi sur la résolution de vos problematiques . Cet oracle est un outil pragmatique et ludique pour des moments d'introspection.
11/2023
Statistiques et probabilités
Notions de statistiques, 4e édition
Le manuel parfait pour comprendre les statistiques de façon concrète ! Notions de statistique présente les diverses méthodes pour analyser des données, calculer les risques liés à des situations où le hasard intervient, effectuer une étude par sondage et tester une hypothèse. Entièrement repensée, la quatrième édition bonifie l'approche pédagogique participative qui a fait son succès : Une mise en page dynamique, claire et dans laquelle on navigue aisément Des exemples à remplir qui permettent de valider ses connaissances Des données récentes et mises à jour qui reflètent bien l'importance des statistiques au quotidien Des sujets variés, s'appliquant à plusieurs domaines d'études (l'administration, les sciences, la santé, etc.) Une démarche d'évaluation continue caractérisée par de nombreux exercices de compréhension Une consolidation des apprentissages par des exercices de fin de section et de fin de chapitre inspirés de données réelles Un ouvrage mathématique complet et concret, reconnu pour sa diversité de sujets et son approche novatrice, aussi indiquée pour les étudiants des domaines techniques que ceux qui suivent des cours compensatoires de niveau universitaire.
09/2023
Sciences de la terre et de la
Notice relative à certains gîtes métallifères de la partie des Alpes
Notice relative à certains gîtes métallifères de la partie des Alpes qui s'étend depuis les sources de la Romanche et du Drac jusqu'à la vallée de l'Isère... / par A. Rivière Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
Institutions commerciales, traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce. d'après les anciennes et nouvelles lois
Institutions commerciales, traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce, d'après les anciennes et nouvelles lois ... Par Boucher... Date de l'édition originale : 1801 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit public
Les décisions créatrices de droits
La définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits. Par une étude d'ensemble de la jurisprudence, de la législation et de la doctrine, cette thèse a pour objet de proposer une définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits tout en procédant à l'analyse critique du régime juridique applicable à cette catégorie d'actes administratifs. Le travail de définition a été mené sous un angle à la fois fonctionnel, tenant au régime de sortie de vigueur, et conceptuel, tenant aux effets des décisions créatrices de droits. Du point de vue de la fonction, il est apparu que le périmètre de la notion étudiée était plus large que celui traditionnellement retenu. La catégorie des décisions créatrices de droits regroupe ainsi l'ensemble des décisions administratives individuelles dont le retrait ou l'abrogation ne sauraient être décidés de manière discrétionnaire par l'administration. Du point de vue des effets, les décisions créatrices de droits ont de surcroît pour caractéristique d'être, en principe, la source de droits publics subjectifs et d'obligations administratives. La mise en place d'un régime de sortie de vigueur protecteur est ainsi corrélée avec la possible identification d'un droit au sens conceptuel du terme. Cette nouvelle conception des décisions créatrices de droits ouvre la voie à une analyse renouvelée des règles qui gouvernent leur adoption, leur exécution et leur révocation. Une attention particulière est ainsi portée sur les garanties qui permettent au bénéficiaire de la décision de jouir paisiblement des droits subjectifs et avantages dont il est titulaire, ainsi que sur les mécanismes anciens ou contemporains qui encadrent l'exécution par l'administration de ses obligations.
04/2023
Sciences politiques
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 1
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 1 / par L. -B. Hautefeuille... Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
