Carnet Code civil 1804
Extraits
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 1
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 1 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 14
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 14 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 27
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 27 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 24
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 24 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 16
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 16 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Droit
Discussion du projet de Code civil. N° 15
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 15 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2024
Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les plus de l'édition 2024 : - Réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition 2024 du Code de procédure civile est à jour de la réforme de la procédure, issue des Etats généraux de la justice, et notamment : Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2024
Livre premier - Dispositions communes à toutes les juridictions
Code civil
Code de procédure civile. Edition 2025
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2023 est à jour de la loi organique et de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de la loi.
07/2022
Critique littéraire
Da Vinci Code. Carnet de voyage
Partez sur les traces de Robert Langdon... et découvrez les mystères du Da Vinci code, armé du carnet de voyage, spécialement conçu pour illustrer ce roman exceptionnel. Vous y trouverez un itinéraire mentionnant les lieux par lesquels passent les héros de l'histoire, des extraits du livre se rapportant aux oeuvres d'art et aux sites significatifs, ainsi qu'un complément de pages blanches destinées à recueillir vos observations personnelles.
06/2006
Sciences historiques
Saragosse (1808-1809). "La guerre au couteau"
L'Espagne a gardé le souvenir glorieux de Sagonte et Numance. Ces deux noms demeurent dans la mémoire collective espagnole comme un exemple d'abnégation de la part d'un peuple en proie à un funeste destin : assiégé, réduit à la dernière extrémité, il se trouva dans la cruelle alternative de se rendre et vivre en esclave ou de se battre et mourir dans l'honneur. Les habitants de ces deux illustres cités choisirent le dénouement fatal en faisant le sacrifice de leur vie. Tout comme Sagonte et Numance, Saragosse allait devenir, vingt siècles plus tard, le symbole de la résistance espagnole à l'invasion d'une puissance étrangère. Il ne s'agissait plus cette fois de résister à des armées carthaginoises ou romaines, mais à celles de Napoléon alors que l'Espagne était l'alliée de la France depuis la paix de Bâle, en 1795. En voulant imposer sa politique d'expansion économique et dynastique sur la péninsule ibérique, Napoléon provoqua la réaction du peuple espagnol et une guerre qui allait le conduire au désastre de Waterloo. Exprimant à Sainte-Hélène des regrets tardifs, il confia à Las Cases : "Quoi qu'il en soit, cette malheureuse guerre d'Espagne a été une véritable plaie, la cause première des malheurs de la France". Une guerre payée au prix d'un lourd bilan humain, évalué à plus de six cent mille victimes espagnoles tant civiles que militaires, contre deux cent soixante mille soldats de la Grande Armée, y compris les soixante mille auxiliaires étrangers tués au combat ou morts dans les hôpitaux. Une guerre à laquelle ont participé dix-huit maréchaux de l'Empire, avec plus ou moins de succès, mais sans jamais remporter de victoire décisive. Deux caresseront l'espoir d'être roi, Murat à Madrid, Soult à Lisbonne, seul le frère aîné de Napoléon portera la couronne d'Espagne, sans d'ailleurs beaucoup d'enthousiasme ni de conviction.
06/2011
Littérature française (poches)
Contes et nouvelles (1864-1874). Tome 1
Zola conteur et nouvelliste ? La réponse a de quoi surprendre: on ignore le plus souvent que l'auteur des Rougon-Macquart, tout au long de sa carrière, s'est adonné à l'écriture de récits brefs aux tonalités variées. Ce volume rassemble près de trente textes rédigés pendant ses jeunes années de bohème et de journalisme. A leur lecture, c'est un Zola méconnu qui surgit soudain : fantaisiste, lorsqu'il met en scène l'errance dans Paris d'un lion et d'une hyène échappés du zoo (Une cage de bêtes féroces) ou lorsqu'il raconte l'histoire d'un homme qui décide, un beau matin, de faire commerce de femmes laides (Les Repoussoirs), mais aussi promeneur inspiré et satiriste engagé... Qu'on ne s'y trompe pas : le romancier est déjà là tout entier. Qu'il croque le bourgeois (Villégiature) ou parodie l'engouement du public pour le roman populaire (Les Disparitions mystérieuses), qu'il s'indigne de la misère (Le Chômage) ou raille la montée en puissance de la publicité (Une victime de la réclame), le tempérament éclate à toutes les pages. Par la richesse de leur inspiration, ces petits chefs-d'œuvre révèlent un auteur plus insaisissable et naturel que ne le laissent supposer les professions de foi naturalistes.
02/2008
Beaux arts
Charles Gleyre (1806-1874). Le romantique repenti
La perfection lisse de sa facture et ses sujets majoritairement mythologiques ont longtemps fait passer Charles Gleyre pour un esthète froid, conventionnel et aveugle aux révolutions de son temps. C'est oublier le rôle majeur joué par ce peintre et par son atelier d'enseignement sur la scène artistique parisienne au milieu du XIXe siècle. Républicain convaincu, le maître d'origine suisse mais Parisien d'adoption forma en effet toute une génération de peintres, des néo-grecs Gérôme et Picou aux futurs impressionnistes, Sisley, Bazille, Renoir... Placé sous le signe du spleen et de l'idéal, cet ouvrage invite à se replonger avec bonheur dans les splendeurs illusionnistes d'un imaginaire singulier, peuplé de créatures ambiguës : violeurs italiens et Nubiennes impudiques, ménades assoiffées de sang, pythies hystériques, ptérosaures et autres volailles préhistoriques ! Des yeux écarquillés de Minerve aux mains boudinées d'Hercule, il faut éprouver la puissance mystique et humoristique avec laquelle l'angélique Gleyre réactive en profondeur les sortilèges de l'académisme.
05/2016
Histoire internationale
Jean Humblot, curé de Chambroncourt, 1806-1884
Jean Humblot, curé de Chambroncourt, 1806-1884 / par l'abbé Ch. Rondot Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Philosophie
Politique du jeune Hegel. Iéna 1801-1806
Reconnue comme l'une des plus grandes philosophies de l'État, la philosophie politique hégélienne reste cependant mal comprise; peut-être d'abord et avant tout parce qu'elle se veut philosophie ; parce que cette dimension même de la vie humaine qu'est la vie politique ne peut, selon Hegel, être comprise que dans et par son rapport aux autres dimensions de la vie, la religion, l'économie et la société. Par opposition aux trois lignes d'interprétation traditionnelles les plus répandues du hégélianisme qui, chacune, privilégièrent un aspect seulement de ce système - langage, travail ou communication -, cette étude tente de ressaisir le sens du projet philosophique total de Hegel en politique, et ceci en examinant la manière dont s'élabora son système â une période cruciale de sa formation : la période d'Iéna (1801-1806).
12/1992
Critique littéraire
Cahiers 1894-1914. Tome 7, 1904-1905
Durant les années 1904-1905, deux grands registres se remplissent. Parallèlement à la poursuite du travail sur l'attention. Valéry s'attache à la mémoire qui devient bientôt pour lui le problème central, recelant le secret du fonctionnement de l'esprit. Toujours ouverte sur les débats qui dominent l'univers culturel de l'époque, la recherche psychologique reste privilégiée. Mais ces cahiers s'ouvrent aux événements de la vie et du temps. Des remarques sur la politique, sur la littérature moderne. sur la peinture esquissent, par petites touches, le portrait de celui qui écrit. père attentif aussi, mais rêvant de la paix d'une cellule. Une grande page " Mémoire ", curieux aperçu biographique, donne une liste d'événements marquants depuis la jeunesse. La pratique littéraire fait retour et s'installe dans l'écriture brève. Presque achevé, le " Logbook de M. Teste " est écrit en 1905. Un projet " Léonard " voit le jour ; resté inabouti il hantera Note et digression. Ces cahiers seront par la suite souvent relus, de nombreux fragments recopiés sur feuilles volantes ou dans d'autres cahiers, et utilisés dans les œuvres publiées. Ces années mal connues qu'on disait du " Silence" sont celles où l'écriture et la pensée valéryennes s'affirment dans le confort des manuscrits.
04/1999
Littérature française
Journal de Jules Renard de 1894-1904
Le "Journal de Jules Renard de 1894-1904" est un témoignage précieux de la vie et des pensées de l'écrivain français Jules Renard au tournant du siècle. Renard est célèbre pour son style d'écriture incisif et observateur, et son journal intime offre un regard profondément personnel sur ses expériences, ses réflexions et ses émotions pendant cette période. Ce journal couvre une décennie riche en événements pour Renard, au cours de laquelle il a continué à travailler sur ses oeuvres littéraires tout en naviguant dans les défis de sa vie personnelle et professionnelle. Les lecteurs peuvent s'attendre à trouver des réflexions sur la création littéraire, des commentaires sur la scène culturelle de l'époque, ainsi que des observations sur la politique, la société et la vie quotidienne en France à la fin du XIXe et au début du XXe siècle. Grâce à sa nature intime et authentique, le "Journal de Jules Renard" permet aux lecteurs de mieux comprendre l'écrivain en tant que personne, ainsi que les influences qui ont façonné son travail littéraire. C'est un document précieux pour les étudiants de la littérature, les chercheurs et tous ceux qui s'intéressent à la vie intellectuelle et culturelle de cette période.
04/2024
Histoire internationale
Lettres et documents, 1761-1815. Gouvernement de Paris, 1804-1806
Lettres et documents pour servir à l'histoire de Joachim Murat, 1761-1815. Gouvernement de Paris, 1804-1806 / publiés par S. A. le prince Murat ; avec une introduction et des notes par Paul Le Brethon,... Date de l'édition originale : 1908-1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire internationale
Mourir pour les Antilles. Indépendance nègre ou esclavage (1802-1804)
De retour de Saint-Domingue, le général Kerversau déclarait dans un rapport très officiel au ministre de la Marine : "C'est à la République à examiner si après avoir donné des lois à tous les monarques de l'Europe, il convient à sa dignité d'en recevoir dans une de ses colonies d'un nègre révolté..." Il fut entendu. Et la réponse du premier Consul à la Constitution de 1801 de Toussaint Louverture fut, on le sait, l'expédition militaire dont le premier Consul confia le commandement à son propre beau-frère, le général Leclerc. On connaît la suite : l'aventure se termina par un retentissant échec dont les rescapés et avec eux ce qui restait de colons français dans l'île trouvèrent pour la plupart à Cuba, la terre la plus proche, un asile obligé tandis que Saint-Domingue français devenait Haïti. A la Guadeloupe, dans le même temps, la sédition d'officiers indigènes longtemps écartés du pouvoir par les agents métropolitains allait susciter l'envoi d'un corps expéditionnaire aux ordres du général Richepance. L'affaire prit là une tout autre tournure. Dès le 22 mai 1802 est promulgué l'arrêté rétablissant l'esclavage alors que résonnait encore l'émouvante proclamation de Delgrès, l'ultime combattant : "C'est dans les plus beaux jours d'un siècle à jamais célèbre par le triomphe des Lumières et de la philosophie qu'une classe d'infortunés que l'on veut anéantir se voit obligée d'élever la voix vers la postérité pour faire connaître lorsqu'elle aura disparu son innocence et ses malheurs." Sous le titre Mourir pour les Antilles, cette nouvelle livraison du Centre d'Etudes et de Recherches Caraïbéennes, consacrée à l'alternative — "indépendance nègre "ou" rétablissement de l'esclavage" — à laquelle furent confrontées en 1802 les colonies restées françaises au cours de la grande commotion révolutionnaire, fait suite bien évidemment à l'ouvrage De la Révolution française aux révolutions créoles et nègres paru en 1989 aux mêmes presses.
06/1991
Droit
Le plus grand bien ...
Le 28 ventôse an XII, Portalis présente au Corps législatif le projet de loi réunissant les 36 lois civiles déjà votées, sous le titre " Code civil des Français ". Évoquant les travaux de codification, il s'écrie : " Dans le calme de toutes passions et tous les intérêts, on vit naître un projet de Code Civil, c'est-à-dire le plus grand bien que tous les hommes puissent donner et recevoir ". Pourquoi, là où la monarchie absolue et la Révolution avaient échoué, Bonaparte a-t-il réussi à doter la France d'un " Code civil des Français " ? Pourquoi la France, qui a changé dix fois de Constitution en deux siècles, a-t-elle conservé le Code civil ? Pourquoi la codification, de 1801 à 1804, demeure-t-elle comme la campagne d'Italie de l'art législatif ? C'est la naissance politique de ce " plus grand lien " qui est retracée dans cet ouvrage.
04/2004
Droit
Pension alimentaire après divorce, article 301 du Code civil
Pension alimentaire après divorce (article 301 du Code civil) / par Pierre Gervésie,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
Code de procédure civile. Annoté, Edition limitée
A jour de la réforme de la procédure civile et de divorce de décembre 2019. Les + de l'édition 2021 du Code de procédure civile : - A jour des décrets de décembre 2019 réformant de la procédure civile et de divorce - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à l'aide juridique - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la saisie immobilière - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives aux règlements européens relatifs à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ont été intégralement refondues. Cette édition 2021 du Code de procédure civile intègre notamment : - le décret du 22 juillet 2019 de coordination de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice en matière de protection juridique des majeurs, de changement de régime matrimonial, d'actes non contentieux confiés aux notaires et de prorogation de l'attribution provisoire de la jouissance du logement de la famille et mesure relative à la reconnaissance transfrontalière des décisions de protection juridique des majeurs ; - les décrets du 30 août 2019 relatifs, notamment, au nouveau tribunal judiciaire ; du décret du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile ; - le décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce par consentement mutuel réalisés selon les modalités de l'article 229-1 du code civil ; - le décret du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires ; - le décret du 26 décembre 2019 relatif à l'évaluation de la situation du majeur à protéger transmise au procureur de la République. - les ordonnances et circulaires du 26 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et relative à la prorogation des délais échus et à l'adaptation des procédures pendant la période d'urgence sanitaire. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, un Appendice a été créé en fin d'ouvrage pour y insérer notamment les deux ordonnances du 25 mars 2020 sur les règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire et sur la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et l'adaptation des procédures. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
07/2020
Procédure civile
Code de procédure civile annoté. Edition 2024
Une édition à jour de la réforme majeure de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Les plus de l'édition 2024 : - Réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Procédure civile
Code de procédure civile annoté. Edition 2024
Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les plus de l'édition 2023 : - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Cette édition 2023 du Code de procédure civile est notamment à jour : - du décret du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation et portant application de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire. - du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2022
Procédure civile
Code de procédure civile. Annoté, Edition 2025
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les + de l'édition 2023 du Code de procédure civile : - A jour du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - A jour du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - A jour du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - A jour des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - A jour du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - A jour de l'entrée en vigueur du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale. - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues. Cette édition 2023 du Code de procédure civile intègre notamment : - Le décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - Le décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - Le décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - Les décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - Le décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - Le Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2022
Papauté
Pie VII
Le pape qui résista à Napoléon Ier. Depuis la biographie publiée à la fin des années 1950 par Jean Leflon, aucun ouvrage scientifique n'a été consacré la vie de Pie VII, pape de 1800 à 1823. Tous nos contemporains le connaissent pourtant au moins de vue puisqu'il est figuré bénissant Napoléon 1er dans le fameux tableau de Jacques-Louis David, qui représente le monarque en train de couronner Joséphine, le 2 décembre 1804. Moine bénédictin ouvert aux Lumières, évêque de Tivoli puis d'Imola, cardinal proche de Pie VI, Barnabé Chiaramonti dut faire face durant son épiscopat à l'invasion française en Italie de 1796-1797. Devenu pape, après avoir conclu le concordat de 1801, il tint tête à Napoléon pour préserver l'indépendance spirituelle de la papauté, ce qu'il paya d'un long exil à Savone puis à Fontainebleau (1809-1814). Sa résistance à l'Empereur et les voyages qui lui firent traverser la France à plusieurs reprises lui valurent, après la chute de l'aigle impérial, une renommée immense et sans précédent en Europe. Cette biographie, en s'appuyant sur les nombreux travaux scientifiques des dernières décennies et sur des sources originales, renouvelle l'image de ce pape qui fut aussi celui de la première (1801-1809) et de la seconde Restauration romaine (1814-1830). Pie VII présente en résumé une figure à la fois vigoureuse et modérée dont les décisions, en ce qui concerne les rapports du Saint-Siège avec les puissances civiles et séculières de l'Europe, ont joué un rôle déterminant dans l'histoire du XIXe siècle. La biographie de référence.
04/2022
Critique littéraire
La langue grecque. Mémoires et notices, 1864-1884
La langue grecque : mémoires & notices, 1864-1884 / Gustave d'Eichthal ; Précédé d'une Notice sur les services rendus par M. G. d'Eichthal à la Grèce et aux études grecquespar le Mis de Queux de Saint-Hilaire Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire de France
Napoléon et la guerre d'Espagne. 1808-1814
Pour les Espagnols, ce fut la guerre d'Indépendance, fondatrice de l'Espagne contemporaine. Pour la France impériale, ce fut la guerre de trop, celle que ses généraux et leur chef ne savaient pas faire et ne pouvaient pas gagner contre toute une population. Durant six années, les meilleures troupes s'usèrent, au prix d'atrocités de part et d'autre, contre une guérilla soutenue par les Anglais de Wellington. Jamais Joseph Bonaparte, roi d'Espagne par la grâce de son frère, ne pourrait conquérir son royaume. Ce terrible conflit est présenté autant du côté espagnol que du côté français, et dans tous ses aspects, dont le moindre n'est pas la pénétration des idées libérales dans la péninsule.
08/2013
Philosophie
Jean-Léon Gérôme. Désir d'Orient (1824-1904)
Sans connaître le nom de Jean-Léon Gérôme, le grand public connaît bien ses toiles de cirques romains qui inspireront lepeplum au cinéma, de Ben-Hur à Gladiator. Mais sait-il que Gérôme est l'un des plus grands peintres orientalistes du XIXe siècle et l'un des plus célébrés de son temps ? L'artiste voyage souvent en terres d'islam. Il en rapporte les images d'un Orient qu'il falsifie et réenchante. Sa popularité culmine avec sa collaboration avec Goupil, célèbre marchand d'art et de reproductions de peintures. Dans une veine académique au rendu impeccable, Gérôme brosse des scènes de genre, qu'on a pu interpréter comme des poncifs de la France coloniale : femmes aux bains, danseuses du ventre, scènes de prière... Cet ouvrage démontre au contraire que, contextualisées, ses oeuvres imposent déjà de repenser le voyage, l'Orient et l'altérité. Participant à l'évolution des mentalités et à l'éclectisme des goûts, Gérôme est à la fois académique et moderne. Le présent livre tente d'éclairer ce paradoxe original. Cette étude souhaite aussi replacer l'oeuvre orientaliste de Gérôme - injustement délaissée des musées et ignorée du public - dans la grande peinture qui participa à la gloire du Second Empire.
08/2018
