L'accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale. Perspective transatlantique
Extraits
Notions
Ethique une sagesse en actes (l'). Des fondements aux questions sociales
Enjeu de toujours, l'éthique connaît un regain d'actualité ces années-ci : les débats soulevés par la biotechnologie, les droits individuels et collectifs, les libertés religieuses et la déontologie professionnelle remuent nos sociétés. Dans ce contexte, Guy Durand revisite les fondements de l'éthique pour ensuite se pencher sur sa mise en oeuvre dans le concret de la vie. Des grands courants de pensée aux grands principes pratiques, des évolutions historiques aux questions contemporaines, du respect de l'autorité à l'objection de conscience, ce livre offre points de repère et inspiration. Synthèse d'un éthicien de renom, il intéressera quiconque souhaite éclairer ses choix humains, professionnels et citoyens.
02/2022
Droit
L'institution départementale à l'heure métropolitaine. Quelles perspectives ?
Issu d'une étude universitaire de libre expression commandée par l'Assemblée des Départements de France et présentée au mois de novembre 2018, cet ouvrage s'emploie à donner un certain nombre de clés théoriques permettant de saisir les effets de l'affirmation juridique des métropoles sur les structures traditionnelles de la décentralisation, et notamment sur l'institution départementale. Après avoir retracé les fondements du discours politique et juridique métropolitain dans une perspective généalogique, l'ouvrage souligne les effets produits par son affirmation sur les structures théoriques historiques de la décentralisation française. Produit d'un mariage forcé de la décentralisation aux nouvelles formes du discours économico-aménagiste de l'Etat, le modèle métropolitain constitue l'un des principaux vecteurs d'un profond changement de paradigme du projet décentralisateur, dont l'histoire politique et les fondements de légitimation s'effacent peu à peu au profit d'une organisation territoriale fonctionnalisée, fondamentalement dictée par l'impératif économique. Dans un tel contexte, le projet politique donnant corps à l'institution départementale, historiquement fondé autour de mécanismes solidaristes, paraît particulièrement menacé, sans que les voies utiles à la perpétuation du modèle de solidarité dont il est un acteur central n'aient été dessinées, ni véritablement considérées.
06/2019
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. Cours et travaux dirigés Master, 3e édition
Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique. Aussi, la dépénalisation contemporaine du droit des affaires reste somme toute très limitée et le risque pénal est toujours aussi présent dans l'entreprise. Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage d'abord la spécificité du droit pénal des affaires, avant d'aborder le droit pénal commun des affaires et le droit pénal spécial des affaires. Sont ainsi présentées les règles générales du droit pénal des affaires (responsabilité pénale du chef d'entreprise et des personnes morales, règles de prescription...) et les principales infractions d'affaire (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, faux, corruption, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts, favoritisme, droit pénal des sociétés, droit pénal des procédures collectives, droit pénal de la concurrence, droit pénal de la consommation, droit pénal boursier). Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi les professionnels, juristes ou entrepreneurs.
08/2021
Droit pénal spécial
Fiches de synthèse de droit pénal spécial. Edition 2024
Conçu par des professionnels juridiques de la formation, cet ouvrage, comme les autres fiches de la même Collection Editions La Baule (de Libertés Publiques, de Droit Pénal Général ou de Procédure Pénale) est destiné : aux étudiants en droit, aux candidats aux différents concours administratifs, aux candidats aux examens et concours professionnels (Examen Officier de Police Judiciaire - OPJ, Formation Qualifiante Brigadier - QB), aux candidats à tout examen et concours juridique ou judiciaire, afin de les aider dans leurs quotidiens opérationnels et de mieux aborder l'étude de leurs cours et de leur permettre de réviser dans la perspective de réussir les tests, devoirs et épreuves diverses... Ainsi que vous soyez en formation initiale ou continue, c'est la meilleure méthode pour structurer vos connaissances et les maintenir à jour tout au long de votre préparation ! Rédigé sous forme de FICHES synthétiques et claires, il est spécialement conçu pour stimuler votre mémoire rationnelle et visuelle ! C'est le support idéal pour optimiser votre temps de travail !
04/2024
Littérature française
Cueva Madre
Dans un pays imaginaire d'Amérique latine, Pedro revient de la guerre, totalement amnésique à la suite d'une chute dans un ravin. En retournant chez lui, il essaie de recouvrer sa mémoire. Mais les échos qu'il découvre de sa vie d'avant lui font horreur. Il s'applique à faire oublier tout cela, d'autant plus que, à l'opposé, son frère jumeau, Pablo, mort pendant un combat, a laissé le souvenir d'un jeune homme aimable et généreux, musicien et poète. Dans l'ambiance hypnotique de la Cueva Madre (la Grotte Mère), il se persuade qu'il est en fait Pablo et que les deux frères ont échangé leurs identités avant la mort de Pedro. Qu'en est-il au juste ? Et qui est vraiment le jumeau revenu de la guerre ?
04/2020
Policiers
Cadres noirs
Alain Delambre est un cadre de cinquante-sept ans anéanti par quatre années de chômage sans espoir. Ancien DRH, il accepte des petits jobs démoralisants. A son sentiment de faillite personnelle s'ajoute bientôt l'humiliation de se faire botter le cul pour cinq cents euros par mois... Aussi quand un employeur, divine surprise, accepte enfin d'étudier sa candidature, Alain Delambre est prêt à tout, à emprunter de l'argent, à se disqualifier aux yeux de sa femme, de ses filles et même à participer à l'ultime épreuve de recrutement : un jeu de rôle sous la forme d'une prise d'otages. Alain Delambre s'engage corps et âme dans cette lutte pour regagner sa dignité. S'il se rendait compte que les dés sont pipés, sa fureur serait sans limite. Et le jeu de rôle pourrait alors tourner au jeu de massacre.
Littérature française
Puta madre
"Un Américain vient soudoyer la victime d'une agression commise par sa fille psychopathe, vous lui servez d'entremetteur, votre petite amie française couche avec lui, ils sont retrouvés morts tous les deux sur la route après avoir passé la nuit ensemble à l'hôtel où vous logez. Ca fait beaucoup non ? - Beaucoup de quoi ?"
02/2013
Théâtre
Madre Mia
Le marxisme est un gène logé dans le cerveau qui détruit peu à peu intelligence, piété religieuse, installe à la place une forme de folie dégénérative. On observe une volonté de détruire les valeurs d'ordre et d'obéissance. On observe une obsession maladive à crier à tout bout de champ "la propriété c'est le vol" , à vouloir mettre en commun terres, usines, femmes, enfants. Il faut éradiquer le gène rouge qui se transmet de père en fils et de mère en fille. ¡ Arriba Espana ! Ces femmes rouges qui ne vont pas à l'église. Ces rojas enfoncées dans le péché.
11/2019
Historique
Padre Sicario
Salva était le plus grand tueur à gages de Cali. Son nom faisait trembler les plus grand. Mais en prison, il a embrassé la religion et est devenu pasteur évangéliste. A sa sortie, il se donne pour mission de construire un temple en plein coeur de Siloé, le quartier où il a grandi. Le projet n'est pas du goût de Victor, son ami d'enfance qui contrôle désormais le trafic de drogue dans le barrio. Padre Sicario, est un récit d'action sur la violence et la rédemption. L'histoire racontée à hauteur d'hommes, est très librement inspirée de faits réels et d'expériences vécues.
09/2023
Littérature Italienne
Madre piccola
Exilée à Rome, Barni voit son passé resurgir : un jeune Somalien grièvement blessé arrive à l'hôpital et ne peut communiquer avec personne - à part elle ? En tentant de découvrir qui il est, elle renoue avec tout un pan de son histoire, et retrouve miraculeusement sa complice de toujours, sa cousine Domenica. Elles se souviennent de Mogadiscio, des années d'adolescence et de la vie qui s'offrait à elles, avant que la guerre civile éclate et que leur univers se disloque... Roman de la diaspora somalienne, Madre piccola donne la parole aux exilés. Les liens tragiquement suspendus se retissent derrière les silences, les choix, les alliances et les secrets. Un roman monde, intime et bouleversant. "Une galerie de portraits, de rencontres, et de sentiments des plus simples aux plus profonds". La Repubblica
03/2023
Science-fiction
Santa Madre
" Cette histoire de société dystopique cyberpunk, mêlant sexe, drogue, rock'n'roll (et gériatrie), est écrite dans un style indigent, et vous n'y verrez que de la violence gratuite... Une société qui permet la publication d'inepties aussi perverses est visiblement malade... "
10/2021
Littérature étrangère
Mio padre
Un hommage bouleversant et empli d'amour d'une femme à son père. Une superbe plongée, sans filtre et sans tabou, dans l'amour que porte une fille à son père. Renato vient de décéder, et la narratrice retrace avec tendresse et ironie sa fascination et sa passion pour ce personnage hors norme, un Italien du sud émigré dans le nord. Loufoque, impulsif, roublard, menteur, roi de l'anecdote, séducteur, l'homme fascine sa fille dès la petite enfance. En grandissant, elle découvre cependant sa face plus sombre, son amour du whisky, ses excès de violence et le manque d'égard qu'il a régulièrement pour sa mère. Entre admiration et peine, un portrait intime, touchant, irrésistible et souvent drôle de cet homme compliqué et imprévisible se dessine, et emporte le lecteur dans une vague d'émotions étonnante.
01/2017
Policiers
Padre cocaïne
Premier acte : sur ordre du Padre, Corto et Alban chopent Le Marseillais dans le sud du Portugal, où il se terre comme un rat, pour un rapatriement express à Paris. Deuxième acte : mis en éveil par cette agitation, Figo, flic véreux et sadique, se lance sur la piste des ravisseurs et espère bien remonter jusqu'au parrain pour le faire cracher au bassinet. Troisième acte : ledit parrain ordonne à Gilles, petit loser toxico, de retrouver sa nana, partie en cavale avec son bien, et de la lui ramener par la peau des fesses. Quatrième acte : l'Evêque, un tueur en série au top de sa forme, égrène les cadavres sur son parcours comme autant de chapelets. Dernier acte : quel est le rapport entre tous ces cinglés qui finissent par se retrouver les uns en face des autres ? Le rapport, c'est que chacun compte emporter le morceau. Mais voilà, le morceau, Padre Cocaïne n'a aucune intention de le lâcher.
05/2015
Faits de société
Carré noir
Comment, durant des décennies, le plus grand centre d'anatomie d'Europe, situé dans l'une des plus prestigieuses facultés de médecine, a-t-il pu héberger un charnier ? Pourquoi, alors que chaque année plusieurs centaines de généreux esprits léguaient leur corps à Paris-Descartes pour faire progresser la science, a-t-on trahi leur confiance ? Anne Jouan, la journaliste qui a révélé l'affaire, a convaincu l'ancien directeur, le Pr Richard Douard, et son ex-secrétaire générale, Dominique Hordé, de lever pour la première fois le voile sur ce qu'ils ont vu de l'intérieur. Ils racontent la dissection sur cadavres, discipline taboue depuis les origines, et l'aveuglement des autorités face à l'état indigne de conservation des dépouilles. Ils décrivent le quotidien sordide des préparateurs en anatomie, contraints, durant les pannes d'ascenseur d'un été, de traîner les défunts dans l'escalier, ou les macabres combines de certains pour arrondir leurs fins de mois. Ils révèlent la présence de restes d'enfants dans les congélateurs alors que le don des mineurs est interdit ; des poissons exotiques entassés aux côtés de bras et de têtes humaines ; les troncs emportés par des praticiens sans autorisation dans des coffres de voiture ; les thèses de médecine réalisées à partir de bassins volés à Paris-Descartes. Ils détaillent le silence des responsables face à leurs appels à l'aide pour que cesse cette barbarie. Une plongée dans les profondeurs de la lâcheté, de la noirceur et de la folie humaines. Préface de Baudouin Auffret et David Artur, président et vice-président de l'association Charnier Paris-Descartes. AVERTISSEMENT Cet ouvrage contient un cahier photos fermé comportant des images particulièrement dures et choquantes. VENTE INTERDITE AUX MINEURS
09/2023
Théâtre
Vieux Carré
1938. Vieux Carré, à la Nouvelle Orléans, c'est le quartier français, ses immeubles délabrés, sa vie de bohème, et sa faune. Au 722 de la rue Toulouse, la fantasque Mrs Wire tient d'une main de fer sa minable pension pour désargentés de tous poils. Parmi eux, fraîchement débarqué, "l'Ecrivain" ne perd rien des faits et gestes de ces habitants ballotés par la vie : Jane, la New-Yorkaise en rupture de ban, qu'attire autant qu'il la révulse le brutal mais sexuellement performant Tye ; Mary Maude et Miss Carrie, les vieilles excentriques au chic de façade ; et Nightingale, le peintre raté, malade, qui trompe sa solitude avec de jeunes hommes d'un soir, et se verrait bien accompagner l'Ecrivain dans sa découverte des choses de l'amour - du corps comme du coeur.
05/2018
Histoire de la philosophie
La sentinelle silencieuse. Recherches phénoménologiques sur l'incarnation de l'esprit et perspectives cliniques
Recherches phénoménologiques sur l'incarnation de l'esprit et perspectives cliniques Que l'âme ne soit pas séparée du corps est une affaire entendue. Mais a-t-on pris la juste mesure de notre incarnation quand on cherche l'esprit dans le cerveau, comme on s'attend à trouver le génie dans la lampe ? A rebours de cette conception, cet ouvrage, au carrefour de la philosophie phénoménologique et de la clinique, propose de prendre au sérieux l'idée d'un corps animé. Aux côtés du langage, le corps est d'abord un lieu privilégié de l'expression de l'esprit Grâce à lui nous entrons dans une entente de ce que le monde veut nous dire et c'est par son entremise que nous connaissons une transaction vivante avec ce que le monde exige de nous. Cet itinéraire dans le silence de la vie intentionnelle du corps se termine par quelques perspectives cliniques, parce qu'il faut bien admettre que nous n'aurions rien à quoi remédier si nous n'étions au risque de voir cette transaction fléchir dans la maladie.
07/2021
Economie
L'après-pétrole dans le monde arabo-musulman. De la dépendance aux stratégies alternatives
Plus de cinquante ans après leur indépendance, la majorité des pays de la région Afrique du Nord et Moyen-Orient (MENA) demeure tributaire des revenus générés par l'exportation des hydrocarbures. Ces pays peinent à développer leurs économies malgré les grands potentiels (humains et naturels) dont ils disposent. L'Indice de Développement Humain dans beaucoup de pays pétroliers de la région est inférieur à celui de certains pays de l'Afrique subsaharienne ou de l'Amérique latine. Les gouvernements de ces pays sont confrontés aujourd'hui, plus que jamais, aux problèmes de chômage, de la corruption, de l'économie informelle, etc. L'épuisement certain, dans les quelques années à venir, du pétrole, ainsi que la chute des prix depuis mi-2014, sont les raisons essentielles qui devraient pousser les gouvernements de ces pays à préparer l'après-pétrole, à travers la promotion des investissements nationaux et étrangers, le développement des autres secteurs d'activité, hors hydrocarbures, comme l'agriculture, l'industrie et le tourisme. Les mutations que connait la région MENA, depuis les soulèvements populaires de 2011, ainsi que l'avancée de l'Etat Islamique, freinent considérablement les réformes économiques entamées dans de nombreux pays tels que la Libye, l'Irak (depuis son invasion en 2003) et le Yémen. Les rivalités entre les autres puissances comme l'Iran et l'Arabie Saoudite, ainsi que l'Arabie Saoudite et l'Algérie n'arrangent pas non plus la coopération intra-régionale, d'où la nécessité pour les pays arabes de s'allier et de coopérer, en matière économique comme politique, afin de développer l'économie de l'ensemble des pays de la région.
02/2018
Littérature française
Le thème de l'immigration dans La Source de Joies de Daniel Biyaoula. Le contexte de l'immigration africaine dans l'espace romanesque
Suite aux conditions précaires que connaît le continent africain dans cette époque contemporaine, l'immigration est considérée comme une solution aux problèmes socio-économiques des jeunes africains. Ces derniers sont hantés par l'idée manichéenne que le bonheur existe à l'Occident. Il est évident que beaucoup de jeunes africains périssent dans la mer Méditerranée. Dans ce contexte, ce travail essaie de montrer les conséquences de l'immigration africaine en s'appuyant sur le roman La Source de Joie de Daniel Biyaoula. Le roman révèle donc des réalités concrètes des immigrés africains à Paris. C'est pour cela que ce travail cherche à analyser le contexte de l'immigration africaine, itinéraire migratoire du héros et technique romanesque dans l'espace littéraire du roman. Pourtant, cette recherche illustre essentiellement l'immigration africaine sous les deux plans : plan social et plan économique. Le travail conclut que le bonheur se construit.
05/2022
Sociologie
Accès et recours aux soins dans les centres de santé publics pour une émergence en Côte d'Ivoire
L'accès et le recours aux soins de santé dans les pays en développement qui aspirent à une émergence restent des préoccupations. En Côte Ivoire, malgré les efforts des gouvernants dans le secteur de la santé, des disparités de couverture sanitaires existent sur le territoire national. Cet ouvrage fait une analyse diagnostique des indicateurs actuels d'accès et de recours aux soins dans les centres de santé publics pour déceler les défis pour une émergence en Côte d'Ivoire. Il repose sur l'exploitation des rapports, des annuaires statistiques sanitaires, de données géographiques, démographiques, économiques et sociales et des entretiens. L'analyse de l'accessibilité géographique aux centres de santé publics, des équipements sanitaires, des ratios de ressources humains sanitaires par habitant, des déterminants géographiques, démographiques, économiques et socio-culturels et des facteurs internes au système de santé montre que des défis restent à relever pour une émergence réussie en Côte d'Ivoire. Cet ouvrage attire l'attention des décideurs sur les disparités de couverture sanitaire pour un mieux-être de la population, gage d'un développement humain durable.
03/2019
Critique
Le Père, le fils et Diderot. Enquête sur la question de la paternité et de la filiation dans l'oeuvre littéraire et philosophique
Cet ouvrage propose une enquête à travers l'ensemble de l'oeuvre de Diderot, à partir d'un motif central, tant littéraire que philosophique, à la fois propre à l'auteur et topique des Lumières. Il s'agit de tenter de cerner sous un angle nouveau la poétique diderotienne qui joue de cet écart entre la référence universelle et l'intériorisation de la pensée. Le questionnement sur la paternité et la filiation innerve toute une partie de la pensée et de la poétique de Diderot, et il cristallise l'imbrication des réponses les plus diverses et leurs contradictions les plus profondes. Plus qu'une figure paradoxale, le père est une figure prismatique constituée de paradoxes et qui les réfléchit sans cesse, amenant de perpétuelles inflexions dans la constitution de la pensée de Diderot. Enfin, elle touche une question ontologique, celle de la constitution d'une identité propre, d'un Moi qui puisse être sa propre référence une fois affranchi de toute tutelle, ce qui se manifeste forcément dans le choix d'une écriture placée sous le signe du divers.
01/2023
Littérature française
Dans le cockpit. L'excellence dans l'inconnu
Point de fuite sur un horizon hérissé d'épreuves, le vol à bord d'un avion supersonique. C'est le Graal atteint par l'auteur, devenu à vingt-quatre ans pilote de chasse sur Mirage 2000 puis sur CF-18. Né gaucher dans un monde voué aux droitiers, il a franchi tous les obstacles d'une formation implacable pour s'extraire de la gravité terrestre et de la droiture imposée. Il a aussi appris à dépasser la peur et à faire corps avec sa machine, des nécessités vitales durant chaque mission.
03/2023
Religion
L'aggiornamento des funérailles. Enjeux et perspectives ecclésiologiques
Si toutes les pratiques " décrochent ", les funérailles résistent. 55% des Français veulent une cérémonie religieuse. Or la pastorale des funérailles est en lien direct avec l'essentiel de la foi évangélique et son annonce, elle ne saurait être isolée. La " révolution ecclésiologique " se poursuit silencieusement sur le terrain. A cet égard, les funérailles constituent un lieu ecclésiologique remarquable car l'ampleur de la réforme liturgique s'y trouve poursuivie pour un travail non moins important sur les institutions d'Eglise. C'est là une autre exception des funérailles, par rapport aux blocages observés par ailleurs. " La vie éternelle n'est pas désirable", disait Benoît XVI. C'est dans cet environnement qui chahute profondément l'eschatologie traditionnelle que l'Eglise doit rendre compte, à nouveau frais et aussi clairement que possible, de l'espérance chrétienne, comme l'y exhorte la Première Epître de Pierre. A se dérober à cet impératif d'explicitation, elle avouerait une foi affaiblie.
08/2019
Droit pénal
Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, 6e édition
Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlements, discriminations...), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne.
02/2021
Policiers
Comme dans un miroir. Une enquête de Varg Veum, le privé norvégien
Berit Breheim s'inquiète : sa soeur Bodil et son mari n'ont pas donné signe de vie depuis une quinzaine de jours. Elle demande à Varg Veum de les chercher discrètement. Or le détective ne cesse de se heurter à l'histoire familiale des deux soeurs : trente-cinq ans plus tôt, leur mère s'est tuée en voiture en s'enfuyant avec son amant, un saxophoniste de jazz. Officiellement, il s'agissait d'un pacte macabre. Bodil a-t-elle suivi les traces de sa mère ? Il ne faut pas oublier que le passé peut parfois renvoyer une image déformée.
09/2013
Couple, famille
La fabrique des bébés. Enquête sur les mères porteuses dans le monde
Entre la loi sur le mariage gay, les difficultés d'adoption, et la demande croissante de la GPA (gestation pour autrui), la recherche de mères porteuses et de dons d'ovocytes explose. Célibataire ou en couple, homo ou hétéro, tout le monde peut aujourd'hui avoir un enfant. A condition d'y mettre le prix. Car la GPA, aujourd'hui autorisée dans une dizaine de pays, est aussi un business. Sans a priori idéologique, cette enquête mondiale donne la parole aux mères porteuses, aux parents demandeurs et à leurs enfants, qui racontent leur parcours.
02/2017
Primaire parascolaire
Enquête dans le Paris d'Haussmann. Niveau de lecture 4, cycle 3
Sous le Second Empire, alors que Paris est en travaux, un vol a lieu sur un chantier. Un jeune apprenti du chantier et sa soeur partent à la recherche du voleur avec le baron Haussmann. Tout à leur mission, ils découvrent les changements dans la ville. Geneviève Dermenjian est maître de conférences honoraire en histoire contemporaine et a également enseigné dans les lycées. Elle aime les romans historiques et en écrit actuellement pour les adultes et pour les enfants. La collection Tous lecteurs ! - Une collection de documentaires et de romans pour l'école organisés en 5 niveaux de lecture (niveau 3 : CE1/CE2) - Enquête dans le Paris d'Haussmann est un roman de Niveau 4 pour les élèves de CE2 et CM1, qui comporte entre 1 800 et 2 800 mots - Des illustrations riches pour appuyer la compréhension - Un lexique pour faciliter la compréhension des mots et des expressions difficiles - Des propositions de lecture complémentaires en réseau - Des compléments pédagogiques téléchargeables gratuitement sur le site
05/2020
Droit pénal
Droit et pratique des saisies et confiscations pénales. Edition 2024-2025
Maîtriser le droit et la pratique des saisies et confiscations pénales. Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le droit pénal français, elles ont connu depuis quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en oeuvre, que ce soit les peines complémentaires de confiscation, dont les conditions ont été étendues, ou les procédures de saisie, passées d'un rôle probatoire à une fonction patrimoniale. Ces évolutions, législatives puis prétoriennes, ont été accompagnées par la création d'une institution nouvelle : l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, l'Agrasc. Pensées comme outils de lutte contre la délinquance et la criminalité dans leurs aspects patrimoniaux, les saisies et confiscations pénales obéissent à des règles dont l'application soulève des difficultés sans cesse renouvelées pour l'ensemble de la chaîne pénale, policiers, gendarmes, magistrats du parquet et du siège. En effet, comment identifier le propriétaire économique réel d'un bien immobilier, comment saisir des actifs financiers dématérialisés, comment confisquer un bien indivis ou commun ? La jurisprudence y répond par touches successives, en tenant compte d'un cadre conventionnel international et européen à la fois offensif et protecteur des droits fondamentaux. La troisième édition de l'ouvrage, à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décermbre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, comme de dispositions législatives ponctuelles plus récentes, présente l'ensemble du dispositif législatif et jurisprudentiel encadrant les saisies et confiscations pénales. Elle examine aussi les règles de l'entraide judiciaire internationale adoptées dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies et du Conseil de l'Europe, ou issues du règlement (UE) 2018/1805 du 14 novembre 2018 concernant la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et des décisions de confiscation entre les Etats membres de l'Union européenne, applicable depuis le 19 décembre 2020 ainsi que leurs premières applications jurisprudentielles. Il s'adresse autant aux magistrats du siège - notamment aux juges d'instruction - et membres du ministère public, greffiers, qu'aux enquêteurs, avocats, commissaires de justice, notaires ou responsables juridiques d'établissements financiers. La première édition de cet ouvrage a été couronné par le prix du Livre de la pratique juridique 2019 à l'occasion du XIe salon du Livre juridique organisé par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel. Docteur en droit, Lionel Ascensi est magistrat, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l'Université d'Angers, où il est membre du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique (UPRES EA 4337).
Sociologie du travail
Vers une société du care. Une politique de l'attention
Difficilement traduisibles en français, apparemment " importées " des Etats-Unis, les éthiques du care répondent à une préoccupation de plus en plus prégnante dans notre société, celle du soin, au sens ordinaire et non médicalisé du mot. Or, si le care est largement étudié outre-Atlantique, il a fait l'objet de peu de publications en France jusqu'à présent, alors même que depuis plus de quinze ans un vrai travail interdisciplinaire a été mené par les chercheurs et chercheuses françaises (philosophes, sociologues, psychologues, politistes, etc.). Le rayonnement de ces travaux au niveau international faisant d'ailleurs que l'on parle désormais d'" école française du care ". La perspective du care, encore peu connue, est un enjeu majeur de notre monde commun. Les autrices cherchent ici à en montrer les multiples aspects afin que chacun puisse en percevoir les contours pour, in fine, y prendre sa part.
11/2022
Policiers
Les enquêtes de Mary Lester Tome 3 : La mort au bord de l'étang
Après Les bruines de Lanester et Les diamants de l'Archiduc, voici une troisième enquête de Marie Lester en Cornouailles. Cette fois, son patron lui confie une enquête de routine, un accident de chasse qui a causé la mort d'un industriel. Il y a des témoins dignes de foi, des notables, qui ont assisté au drame... Un fusil qui explose, ça arrive et le commissaire principal est tranquille : cette fois, tout ce que pourra faire l'inspecteur Lester, c"est remplir les paperasses habituelles en pareil cas, sans aller chercher midi à quatorze heures, sans mettre tout le monde sens dessus dessous. A voir, car quand Mary Lester se penche sur le plus anodin des problèmes, voilà qu'il devient tout soudain extraordinairement complexe. Après tout, cet accident n'est peut-être pas aussi accidentel qu'il le parait.
01/2010
Théologie
Transformés dans la puissance de l'Esprit. Le 7 dons selon le prophète Isaïe
Evangéliser est une nécessité, et cela ne peut se faire que par contagion ! Notre défi : grandir dans l'intimité avec Dieu pour laisser carte blanche au Saint Esprit. Un ouvrage de feu !
04/2022
