Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil
Extraits
Littérature érotique et sentim
L'éclosion. Tome 1, De chaque côté du mur
"Nous ne nous sommes jamais rencontrés, mais nos douches sont de chaque côté de l'un des murs de notre appartement, et parfois nous nous douchons en même temps et chantons ensemble". Saska ne croit pas en l'amour. Ou plutôt, elle n'y croit plus. Elle ne connaît que la douleur d'une trahison et la brûlure d'un regard enragé. Tout ce qu'elle sait de l'amour, c'est qu'elle n'en veut plus. Pas même avec lui. Lui, c'est son nouveau voisin. Elle ne connaît rien de lui, hormis sa voix rauque et brisée. Car, lorsqu'il chante sous la douche, Saska l'entend. Et pour la première fois depuis longtemps, quelque chose l'émeut. Saska est difficile à cerner, elle ne se laisse pas approcher sans se défendre. Mais il n'est pas du genre à abandonner. Il veut comprendre. Que s'est-il passé pour qu'une femme comme elle, si divine sur la toile, si sensible sous sa carapace, porte un tel chagrin dans ses yeux vairons ? Pourquoi croit-elle à sa propre haine ? Qu'est-il arrivé à son étincelle de vie ? Ou plutôt... qui la lui a volée ? Et pourquoi traque-t-il Saska ? "Comme d'habitude, il ressentit mes émotions. Des fois, je me demandais si nous ne partagions pas un seul et unique fragment d'âme. Nous, atomes de poussière vivants, venions peut-être de la même étoile".
01/2021
Sociologie
Une voie sociale pour l'Europe. Emergence et luttes de la société civile organisée
L'Europe s'est construite sur un idéal de paix et sur un projet avant tout économique. Mais l'Europe de demain sera sociale ou ne sera pas. A partir de sa longue expérience de militant associatif du secteur social, Michel Mercadié retrace l'histoire de la Plate-forme sociale européenne, créée en 1995 et représentant aujourd'hui plus de 2800 ONG et associations nationales de toute l'Europe du secteur social. Au travers de cette instance de fédérations d'acteurs engagés sur le terrain pour plus de justice sociale et de dignité pour les personnes les plus exposées ou vulnérables, a ainsi émergé une voix reconnue par les institutions de l'Union européenne. Une voie sociale s'est ainsi progressivement ouverte au sein des arcanes européens, et elle s'est consolidée au fil des débats, des textes législatifs et des sources de financements. La reconnaissance par l'UE des Services sociaux d'intérêt général, protégés des canons de la pensée libérale, est un acquis important de ce travail de fond mené par les représentants de cette société civile organisée que constitue la Plate-forme sociale. Tant d'autres victoires sont encore à remporter... Un ouvrage à la fois didactique et critique sur cette histoire d'une Europe sociale encore timide, une parole aussi libre et éclairée que constructive, un fil d'Ariane pour toutes celles et ceux qui sont prêts à reprendre le flambeau des luttes qui doivent être menées, y compris à l'échelle européenne, pour que l'humain ne soit pas toujours davantage broyé par une fuite en avant vers le seul profit financier.
05/2019
Vie chrétienne
L'onction d'Anne. Devenir une femme de courage, de puissance et de force
Devenez une femme de courage, de puissance et de force. Reprenez le flambeau d'Anne et devenez une femme qui fait bouger la main de Dieu. Dieu rassemble une armée de femmes revêtues de l'onction d'Anne, qui crieront à lui nuit et jour jusqu'à ce que la connaissance de la gloire de l'Eternel remplisse la terre comme les eaux recouvrent le fond de la mer. Elles intercéderont sans relâche auprès de Dieu, le suppliant de déverser sa puissance pour sauver les perdus, raviver l'Eglise et impacter la société avec l'évangile du royaume. Ces femmes seront équipées de feu, de zèle et de puissance pour proclamer le nom de Jésus-Christ à tous ceux qui attendent la rédemption. Dieu suscite aujourd'hui un élan de prière qui libèrera les bénédictions de son royaume. Grâce à la puissance de la prière, nous verrons la justice, la paix et la joie dans le Saint-Esprit se manifester avec force. Vous, Anne des temps modernes, ferez monter vers Dieu des prières ferventes, efficaces, qui rendront des trésors de puissance accessibles à cette génération. L'histoire d'Anne pourrait être la vôtre. Saisissez-la. Découvrez votre appel !
05/2023
Littérature étrangère
Manifeste d'une nouvelle littérature africaine
"On ne peut plus écrire aujourd'hui en Afrique, comme si le génocide de 1994 au Rwanda n'avait jamais eu lieu. Ce génocide n'est pas seulement la culmination sur le continent africain du temps de la violence. Il est aussi le symbole d'une idée qui désormais fait corps avec la terre africaine : "l'extermination de masse perpétrée par des Africains sur des Africains". Ecrire, ce n'est pas seulement raconter des histoires. C'est aussi inscrire ses mots dans la profondeur autant d'une terre que d'un rêve. C'est aussi bien saisir les racines de l'océan que titiller les dieux. Bref, c'est risquer sa vie. Or, si la génération d'auteurs africains d'aujourd'hui est née indépendante, elle a grandi avec les génocides, les violences, les dictatures, le chaos et l'exil. Il s'agit donc pour nous moins d'inventer un style juste pour dire la tragédie de notre continent que de créer un style d'écriture qui rende cette tragédie dorénavant impossible : c'est ce style d'écriture que nous appelons "écriture préemptive". Parce que le concept de préemption est usé par le politique, aujourd'hui, nous réclamons le droit de le redéfinir à notre guise; en l'inscrivant dans les logiques tourbillonnantes et parfois si affreuses de l'histoire africaine, et en lui insufflant la vision qui est la nôtre : celle d'un écrivain originaire d'Afrique".
02/2017
Sociologie du travail
Manifeste pour une plateforme emploi-logement
La plateforme emploi-logement n'existe pas, ou plutôt, à ce jour, elle n'existe qu'à l'état d'idée. Ce manifeste entend lui faire sa place. Celle d'une instance locale physique, une alliance entre le monde du logement, celui du travail et les personnes en quête de logement et d'emploi (DEL, demandeurs emploi-logement). Le dispositif présenté dans cet ouvrage a été pensé afin de permettre à un employeur, un bailleur et un demandeur d'emploi-logement de s'engager conjointement et durablement dans un contrat de travail et un bail, et ce, au plus près des besoins de chacun. La plateforme emploi-logement décloisonne, réunit, mise sur les désirs et savoirs des demandeurs d'emploi-logement (DEL) et active des engagements mutuels (DEL, propriétaires, bailleurs sociaux, entrepreneurs, élus, responsables politiques, collectivités locales, etc.). Agissant comme une instance locale qui souhaite révolutionner les circuits établis (services sociaux et d'insertion), c'est un outil incontournable à développer pour être réellement en mesure de lutter contre l'exclusion.
10/2022
Psychologie, psychanalyse
DU COTE DE CHEZ MARX, DU COTE DE CHEZ FREUD. Mémoires d'un homme de plaisir
D'origine judéo-russe?, né à Moscou en 1915, plongé tout enfant dans les tumultes de la révolution soviétique, Michel Sapir choisit la France comme patrie de cœur et part s'y installer en 1934 pour ses études de médecine. Mobilisé en 1939, il devient responsable de la Résistance pour la région Nice-Côte d'Azur et s'inscrit au parti communiste. Treize années durant il va participer à la grande illusion collective... jusqu'aux révélations par Khrouchtchev des crimes de Staline, et la répression du Printemps de Prague. Michel Saphir fait l'analyse de l'espèce d'hypnose idéologique dans laquelle tant de pays ont été plongés. Il en porte le deuil et ne regrette rien. D'autant qu'ayant quitté le PCF dans des circonstances, il assume la deuxième aventure majeure de sa vie : la psychanalyse. Dans le sillage de Ferenczi et de Balint, il invente une nouvelle approche de la relation " soignant-soigné et s'y consacre depuis près de quarante ans. A partir de sa formation initiale de médecin, il sera l'un des premiers à insister sur l'importance du corps dans la psychanalyse. Marqué an sceau d'une sincérité sans concession, traversé de récits surprenants et de rencontres fécondes - il a été l'un des amis les plus proches de Jacques Prévert, dont il parle comme personne - cet ouvrage est celui d'un grand témoin de notre siècle qui, parvenu à l'âge des bilans, livre quelques-unes des clés de la connaissance et de la sagesse.
11/1998
Critique littéraire
Code de "La route des Flandres". Examen du roman de Claude Simon
Une analyse de La Route des Flandres de Claude Simon, proposant des repères historiques, une approche génétique et intertextuelle du roman, ainsi qu'une étude lexicologique faisant ressortir les thématiques principales ainsi que certains traits d'écriture de Claude Simon.
09/1997
Sociologie
Société civile et éducation. Le partenariat à l'épreuve du terrain
Depuis que l'éducation pour tous figure parmi les objectifs du millénaire, les organisations de la société civile sont mobilisées pour apporter leurs ressources et instaurer une « bonne gouvernance ». Cet ouvrage analyse cinq situations concrètes où ce partenariat a pris corps, souvent bien au large de la rhétorique participative : les nouveaux modes de régulation qui s'expérimentent dans le champ éducatif restent inscrits sur une trame de rapports de pouvoir préexistants et asymétriques.
03/2010
Essais généraux
Déchets partout, justice nulle part - Manifeste pour un proj. MANIFESTE POUR UN PROJET DE SOCIÉTÉ
Souvent perçue comme une action individuelle réservée aux classes sociales supérieures et déconnectée des réalités des ménages les plus modestes, la démarche zero waste nécessite aujourd'hui d'être évaluée sans complaisance. Si les petits gestes du quotidien pour réduire ses déchets représentent pour beaucoup un moyen concret d'accès aux enjeux écologiques, cela occulte l'indispensable lutte collective en matière de production et gestion des déchets. Dans ce manifeste, Alice Elfassi et Moïra Tourneur, salariées de l'association Zero Waste France, définissent un projet de société respectueux des limites planétaires et soucieux d'égalité. Elles analysent ainsi les stratagèmes du modèle actuel pour proposer, dans un esprit de convergence des luttes, une alternative concrète et solidaire.
10/2022
Histoire de l'art
Institutions de l'art chrétien pour l'intelligence et l'exécution des sujets religieux. Tome 2
Institutions de l'art chrétien pour l'intelligence et l'exécution des sujets religieux, ou Documents puisés aux sources de l'Ecriture sainte, de la tradition catholique, des légendes et des attributs, sous le point de vue de la peinture, de la sculpture et de la gravure, avec un traité archéologique et pratique sur l'architecture, l'ornementention et l'ameublement des églises, par l'abbé J. -B. -E. Pascal,... . Tome 2 Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire de l'art
Institutions de l'art chrétien pour l'intelligence et l'exécution des sujets religieux. Tome 1
Institutions de l'art chrétien pour l'intelligence et l'exécution des sujets religieux, ou Documents puisés aux sources de l'Ecriture sainte, de la tradition catholique, des légendes et des attributs, sous le point de vue de la peinture, de la sculpture et de la gravure, avec un traité archéologique et pratique sur l'architecture, l'ornementention et l'ameublement des églises, par l'abbé J. -B. -E. Pascal,... . Tome 1 Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire internationale
Clair de lune, d'un ciel à l'autre. Itinéraire d'une Vietnamienne au gré de l'Histoire
Tran Nguyêt Anh (Clair de lune) est née en 1938 à Vinh dans le nord du Vietnam. De nombreuses années plus tard, licenciée ès lettres françaises et professeur à Saigon, elle voit son monde s'effondrer, lorsque les communistes du Nord entrent dans Saigon. La famille de la jeune femme vit alors sous un régime policier tracassier et vénal jusqu'à leur exil en France dans les années 1980. Cet ouvrage est un témoignage poignant et précis de ce que fut la vie de nombre de Vietnamiens décidés à vivre libres.
01/2013
XXe siècle
De l'autre cote de la mer - histoire d'une algerie plurielle et unique
En 1845, Bertomeo arrive de son île de Mahon natale dans la toute nouvelle Algérie coloniale, il y est rejoint par des hommes et femmes venus de multiples horizons : l'Alsace, l'Espagne, le Jura, parmi d'autres. Avec la population indigène, ils partagent un même amour pour une Algérie en pleine évolution. Certains mettent toute leur énergie à réaliser un idéal de progrès économique et social, d'autres voudraient garder leurs coutumes ancestrales. Nous découvrons leur vie quotidienne, nous partageons leurs aventures, nous accompagnons les cinq générations qui se succèdent ainsi jusqu'en 1962, année de l'Indépendance algérienne, créant un peuple éphémère et cependant fondateur. Un témoignage rare sur un pays ignoré, magnifique et unique.
12/2021
Immobilier, droit de la constr
Passation des marchés publics. Sélection et suivi de la procédure ; Choix des candidats ; Préparation de l'exécution
La passation d'un marché public est une étape essentielle de la vie du contrat. Elle détermine en grande partie la bonne exécution du marché. Durant cette phase, l'acheteur définit ses besoins ainsi que la procédure de passation adéquate, sélectionne les candidats et enfin attribue le marché au(x) soumissionnaire(s) ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse. Il doit faire preuve de rigueur, afin de ne pas s'exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché. A jour des dernières réformes, liées notamment à la crise sanitaire et à la loi "Climat et Résilience" , cette troisième édition présente et analyse, en suivant la chronologie d'une procédure, toutes les étapes de la passation de tout type de marchés publics : sourçage, conflits d'intérêts, calculs des seuils, définition et suivi des procédures, achats électroniques, sélection des candidatures et choix des offres, attribution du marché. Passation des marchés publics permet ainsi de : - bien définir ses besoins ; - choisir la procédure la mieux adaptée ; - mettre en oeuvre ses procédures de publicité et de mise en concurrence ; - respecter toutes les étapes et réussir la passation de son marché ; - limiter les risques de recours. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation, des exemples didactiques et des conseils pratiques illustrent l'ouvrage et permettent de comprendre et de maîtriser la réglementation des marchés publics. Ce livre s'adresse aux participants à la passation des marchés publics : juristes, avocats, responsables de marchés, assistants des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre.
10/2022
Récits de voyage
L'aventure, pour quoi faire ? Manifeste
Peut-on encore vivre l'aventure au XXIe siècle alors que le monde entier a été exploré et que l'avancée des technologies interdit de se perdre ? L'aventure peut-elle avoir un sens quand le principe de précaution et la recherche de la sécurité dominent ? Jean-Claude Guillebaud, Sylvain Tesson, Gérard Chaliand, Jean-Christophe Rufin, Bruno Corty, Martin Hirsch, Laurent Joffrin, Olivier Frébourg, Olivier Archambeau, Tristan Savin et Patrice Franceschi, hommes qui ont vécu et relaté l'aventure, partagent ici Leur expérience et Leur réflexion. L'aventure est-elle ouverture aux rencontres, à l'altérité ? Goût de l'action, de l'engagement ? Est-ce seulement l'opposé de la routine, la prise de risque ? Est-ce la quête de l'inconnu, le refuge de l'ultime rêveur ? L'aventure est peut-être tout simplement la recherche de l'esprit de liberté.
04/2013
Psychologie du travail
La force collective de l'individu. Histoires de travail et clinique de l'activité
Comment comprendre le rapport entre l'individu et le collectif au travail ? Cet ouvrage fait alterner des analyses vivantes d'histoires de travail (dans l'industrie automobile, un bureau de poste, un syndicat, etc.) et explications pédagogiques des auteurs classiques (Vygotski, Simondon, Winnicott, etc.) sur la question. Il montre que les collectifs de travail conditionnent le pouvoir d'agir des travailleur. euse. s, mais prend aussi en compte la force créative que des individus savent apporter à leur collectif pour transformer l'organisation du travail. Le livre, qui constitue à la fois une introduction à la clinique de l'activité et une analyse originale de la dimension collective du travail, est précédé d'une préface d'Yves Clot.
05/2022
Technologies
Album de plans de pose pour l'installation de la force par l'électricité
Album de plans de pose pour l'installation de la force par l'électricité / par H. de Graffigny,... Date de l'édition originale : 1922 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Romans historiques
DU COTE DES LAURENTIDES TOME 1 : L'ECOLE DE RANG
A l'automne 1931, la jeune Agnès Lafrance réalise son rêve : elle sera institutrice. Cependant, à son arrivée dans le village des Laurentides où on l'a assignée, elle déchante. Rien ne se passe comme elle l'avait imaginé... S'installant tant bien que mal dans son nouvel environnement, elle se console en songeant à l'immense bonheur de contribuer à l'éducation - et à la vie - de tous ces enfants qu'elle aime déjà. Les liens créés avec Honorine Théberge, son époux Romuald et leurs enfants, agiront comme un baume au milieu de la tourmente. Auprès d'eux, la jeune institutrice retrouvera un peu de la chaleur humaine et familiale qui lui manque cruellement. Mais à l'ombre des magnifiques Laurentides, Agnès vivra, au cours de cette première année d'enseignement, déceptions, suspense et tragédie... La joie, la solidarité et l'amour seront-ils suffisants pour lui donner la force de poursuivre son rêve ? Un nouveau roman bouleversant et réconfortant à la fois, qui gagnera instantanément le coeur des milliers de fans de Louise Tremblay d'Essiambre !
12/2019
Cinéma
Stephen King à l'écran. Une rétrospective des adaptations au cinéma et à la télévision du maître de l'horreur
Au rang des plus grands auteurs contemporains, Stephen King est aussi parmi les plus souvent adaptés au cinéma et à la télévision. Avec à ce jour soixante-cinq longs-métrages et trente productions pour le petit écran, Stephen King fait partie intégrante de l'industrie du divertissement hollywoodien, balayant les genres, de l'horreur la plus pure à la dissection de la société américaine. Illustré par un large éventail de photos rares ou iconiques, ce livre propose l'inventaire le plus complet jamais réalisé des films de cinéma, séries, téléfilms et mini-séries adaptés des écrits de Stephen King. Chaque production tirée des Enfants du mais est recensée, chaque remake ou reboot, de Carrie à Ca, est soumis à examen. Les sombres recoins de l'imagination de Stephen King sont mis en lumière. Incluant de nouvelles analyses critiques, des anecdotes de tournage et des détails biographiques, ce livre est à la fois un rêve pour les aficionados du Maitre et un must pour les cinéphiles.
10/2019
Manhua
Yuan Zun T04
Lors du tournoi, Yuan montre à tout le royaume qu'il n'est pas à prendre à la légère, ce qui permet au prince de passer enfin à la suite de son plan : reconquérir l'école de Zhou qui est presque détenue par Qi Yue. L'entraînement reprend de plus belle sous une cascade mystique et sous les intrigues incessantes de Qi Yue !
02/2022
Economie française
Le nouveau contrat social. L'entreprise après la crise
En France l'histoire a placé l'Etat au centre. Cette préférence française pour l'Etat est ésormais un obstacle au changement. L'entreprise se transforme en objet politique : Google, Amazon ou Facebook à la PME, prise, hyperpuissante ou simplement conquiert une place nouvelle au coeur des débats de société : les inégalités, le climat, l'innovation, la santé... Leur connaissance intime du fonctionnement l'Etat et de la gouvernance des risques conduit Christian Pierret et Philipppe Latorre à proposer un double compromis historique. Un compromis entre l'Etat et l'entreprise, désormais partenaires pour un meilleur partage de la décision et de la valeur économique. Un compromis à l'intérieur de l'entreprise : celle-ci ne doit plus être la seule propriété de ses actionnaires familiaux ou financiers. Le pouvoir et la valeur économique créée doivent être partagés avec les salariés, actionnaires et acteurs de la codécision. Pour renouveler la démocratie et refonder la République. "Christian Pierret et Philippe Latorre nous suggèrent une bifurcation originale pour les progressistes français. La solution aux contradictions néfastes du capitalisme dont la Crise de la COVID aura été l'épisode le plus récent, n'est pas d'abord dans la conquête du pouvoir politique, ce que nos compatriotes traduisent comme celle de l'Etat qu'ils révèrent, tant ils l'investissent de vertus magiques. Elle doit se jouer au coeur même où se nouent ces contradictions, dans l'entreprise."
03/2021
Histoire de France
De lesclavage à la liberté forcée. Histoire des travailleurs africains engagés dans la Caraïbe française au XIXe siècle
Entre 1854 et 1862, plus de 18 500 hommes, femmes et enfants originaires du continent africain, furent amenés en Guyane, en Guadeloupe et en Martinique. Afin d'y circonscrire les changements de l'abolition de l'esclavage de 1848, le gouvernement français a mit en place l'immigration de travailleurs sous contrat d'engagement de travail en provenance de Madère, d'Inde, de Chine mais aussi d'Afrique. L'engagisme succédait alors à l'esclavagisme. Dans ces migrations de travail, l'engagisme des Africains occupe une place singulière puisque 93% d'entre eux furent recrutés selon le procédé dit du "rachat préalable". Captifs, ils étaient achetés par les recruteurs français qui leur imposaient un contrat d'engagement de travail, sur lequel ces "engagés" figuraient en tant que "noirs libres". Cette étrange liberté leur imposait une traversée de l'Atlantique pour un voyage qui s'avérerait sans retour, sinon pour une infime partie des 7% d'entre eux partis librement. Céline Flory a exploré de nombreuses archives, souvent inédites, afin de retracer cet épisode mal connu de l'histoire des premiers temps du colonialisme postesclavagiste. Elle l'insère dans celle plus large des politiques impériales destinées à relever le défi de besoins persistants en main-d'oeuvre, alors que les "nouveaux libres" des colonies entendaient jouir de leur nouveau statut. L'auteur s'attache d'abord aux acteurs qui modèlent la nouvelle politique et analyse leurs ruses et leurs discours. Pas à pas, elle accompagne ensuite ces milliers de migrantes et migrants africains dans leur voyage jusqu'à leur arrivée en Amérique, puis dans leur quête d'une vie à bâtir. Au croisement de l'histoire impériale et de l'histoire sociale, ce livre montre comment un système de domination s'est perpétué selon de nouvelles modalités une fois l'esclavage aboli ; tout en mettant en évidence la force des êtres humains à déjouer le nouveau système et à exploiter ses failles pour construire des espaces d'indépendance, voire de liberté.
04/2015
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Droit
L'absence. Du cas de l'absent à la théorie de l'absence
Les absents ont toujours tort. Le proverbe l'affirme ; moins univoque, le droit, apporte depuis longtemps ses tempéraments aux certitudes de la sagesse populaire en distinguant, en raison de la complexité des problèmes soulevés comme de la variété des solutions possibles, l'absence méritoire de celle jugée répréhensible d'une part, et d'autre part de la disparition simplement involontaire voire accidentelle. L'ancien droit n'a connu que des absents et n'a donc traité que des cas d'absence renvoyant à la période des codifications napoléoniennes l'élaboration d'une théorie générale de l'absence que la tourmente révolutionnaire n'avait sans doute pas rendu inutile. Il faudra attendre le Code civil pour bénéficier d'une théorie générale de l'absence, née des troubles engendrés par la tourmente révolutionnaire. Cet ouvrage s'intéresse également aux conceptions élaborées, aux précautions prises et aux solutions techniques adoptées par le droit romain, le droit canonique, les législations italienne, espagnole ou allemande, le droit musulman ou le droit international.
09/2011
Assurances
Code des assurances, code de la mutualité. Annoté & commenté, Edition 2023
Tous les textes indispensables à la pratique et à la compréhension du droit des assurances Les + de l'édition 2023 : - Richesse des annotations et des textes complémentaires ; - Code de la mutualité inclus ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code des assurances Dalloz comprend le code des assurances proprement dit, les textes indispensables à la compréhension de la matière, le code de la mutualité compte tenu de la proximité de la matière et des acteurs pour ce qui concerne les règles financières et la prévoyance. Il est complété de commentaires, d'annotations de jurisprudence constamment actualisées et de bibliographies approfondies. Il aborde également : - la responsabilité civile de droit commun, - la responsabilité des constructeurs, - les accidents de la circulation, - la protection des consommateurs, - la convention AERAS révisée, - l'intervention de l'assureur au procès pénal, - les recours des organismes sociaux, - l'indemnisation des victimes d'infractions, - les marchés publics, - les agents généraux, - les courtiers, - les assurances obligatoires. Cette 29e édition est à jour notamment : - du décret n° 2022-1361 du 15 octobre 2022 et de l'arrêté du 25 octobre 2022 sur le cadre prudentiel du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages et du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions ; - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 sur les mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - de l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 sur le développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ; - du décret n° 2022-1018 du 20 juillet 2022 Msu la mse à jour dans le code des assurances de certains montants libellés en euros prévus dans la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009.
Droit
Le bon conseiller des familles, ou Nouveau code de législation française. contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, pénal
Le bon conseiller des familles, ou Nouveau code de législation française : contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, pénal... / par M. Gauteron,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit des transports
L'essentiel du droit des transports. Le contrat de transport de marchandises. Rappel de cours et exercices corrigés, 2e édition
Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d'exploitation transport, responsables expédition, responsables réception...).
10/2021
Primaire parascolaire
Mon cahier d’écriture : animaux
Un cahier écologique et réutilisable à l'infini. Ce cahier d'écriture reprend toutes les illustrations vues dans le jeu de cartes " Ma boîte à mots - animaux ". Votre enfant peut ainsi s'entraîner à écrire les mots en suivant le modèle. Pour les enfants plus avancés, commencez la langue étrangère de son choix. Mon petit conseil : Il est important d'expliquer à votre enfant comment bien tenir son feutre effaçable. Faites attention également à sa posture durant l'écriture. Illustrations : Daniela Barreto
04/2019
Primaire parascolaire
Mon cahier d’écriture : vêtements
Un cahier écologique et réutilisable à l'infini. Ce cahier d'écriture reprend toutes les illustrations vues dans le jeu de cartes " Ma boîte à mots - vêtements ". Votre enfant peut ainsi s'entraîner à écrire les mots en suivant le modèle. Pour les enfants plus avancés, commencez la langue étrangère de son choix. Mon petit conseil : Il est important d'expliquer à votre enfant comment bien tenir son feutre effaçable. Faites attention également à sa posture durant l'écriture. Illustrations : Daniela Barreto
04/2019
Primaire parascolaire
Mon cahier d’écriture : école
Un cahier écologique et réutilisable à l'infini. Ce cahier d'écriture reprend toutes les illustrations vues dans le jeu de cartes " Ma boîte à mots - école ". Votre enfant peut ainsi s'entraîner à écrire les mots en suivant le modèle. Pour les enfants plus avancés, commencez la langue étrangère de son choix. Mon petit conseil : Il est important d'expliquer à votre enfant comment bien tenir son feutre effaçable. Faites attention également à sa posture durant l'écriture. Illustrations : Daniela Barreto
04/2019
