Situation sur les droits humains au Togo

Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Introduction au droit et Droit civil 2022 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme d'introduction au droit, droit civil ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours.

Pourquoi la revue SalariatA ? Nicolas Castel Mathieu Grégoire Jean-Pascal Higelé Maud Simonet Le salariat a longtemps eu mauvaise presse. Au milieu des années 1860, dans un chapitre inédit du Capital, Karl Marx écritA : " Dès que les individus se font face comme des personnes libres, sans salariat pas de production de survaleur, sans production de survaleur pas de production capitaliste, donc pas de capital et pas de capitaliste ! Capital et travail salarié (c'est ainsi que nous appelons le travail du travailleur qui vend sa propre capacité de travail) n'expriment que les deux facteurs d'un seul et même rapportA ". Qui dit salariat dit capitalisme et inversement. Marx invite ainsi les travailleurs et les travailleuses réuni·es dans la Première internationale, à substituer au slogan " un salaire équitable pour une journée de travail équitable ", le mot d'ordre : " Abolition du salariatA ! A ". Près d'un siècle et demi plus tard non seulement le salariat n'a pas été aboli, mais il est devenu désirable pour nombre d'individus et d'organisations syndicales. Cela ne fait guère mystère : le salariat observé par Marx et ses contemporains n'est plus celui que nous observons aujourd'hui. En tant que rapport social, le salariat a été un champ de bataille. Il a donné lieu à des stratégies d'émancipation qui se sont parfois - souventA ! - traduites en victoires et en conquêtes. Les institutions du salariat que nous connaissons aujourd'hui sont les buttes témoins de ces batailles passées. La revue Salariat nait d'un questionnementA : les sciences sociales ont-elles pris la mesure d'une telle transformationA ? Certes, l'idée d'une bascule dans l'appréciation du salariat - de condition honnie à statut désiré - est largement partagée : l'inscription puis le retrait de la revendication " d'abolition du salariatA " dans les statuts de la Confédération générale du travail sont souvent mobilisés comme manifestation de ce mouvement historique. Mais on peut se demander si la façon dont les sciences sociales conçoivent le salariat a, parallèlement, évolué en prenant toute la mesure de ses transformations historiques qui, précisément, expliquent ce basculement radical d'appréciation. C'est en partant de l'explicitation de ce paradoxe que nous souhaitons introduire le projet intellectuel de la revue Salariat. Pourquoi questionner le " salariatA "A ? Le salariat du xixe siècle n'est pas le salariat du xxe siècle et ne sera pas, on peut en faire l'hypothèse, celui du xxie siècle. Si au premier abord, il s'agit d'un rapport social consubstantiel au capitalisme, on aurait tort d'arrêter là l'analyse : le salariat s'est transformé en devenant, par certains aspects, plus complexe et, par d'autres, plus simple. Le salariat est d'abord devenu plus complexe car le rapport social salariés/employeurs ne s'exprime plus à la seule échelle de la fabrique ou de l'entreprise, ni à celle d'un face à face entre un ou des travailleurs et un capitaliste. Ce rapport se joue à plusieurs échelles comme par exemple la branche et l'échelon interprofessionnel. Il s'est par ailleurs cristallisé dans des institutions et dans le droit. Mais le salariat est aussi devenu plus simple car dans la première partie du xxe siècle, il est encore possible d'associer le rapport salarial à une classe sociale parmi d'autres, la classe ouvrière, dont les luttes, les représentations syndicales, les institutions et le droit, n'engagent pas nécessairement ou pas directement les autres classes sociales. Les paysans, les employés, les professions intellectuelles par exemple peuvent ainsi encore s'imaginer un futur dans lequel - à l'instar des ouvriers mais à côté d'eux - ils pourront construire un droit spécifique, des protections sociales spécifiques et ce, grâce à des organisations syndicales spécifiques. Près d'un siècle plus tard, le salariat s'est généralisé numériquement et la catégorie de salariat a solidarisé des segments de travailleurs et de travailleusesA : au groupe social " ouvrierA " sont venus s'ajouter le groupe social " employéA " ainsi que les " cadresA " dont il faut noter que leur intégration au salariat fut un retournement de l'histoire particulièrement significatif. Qui plus est, ces segments de travailleurs et de travailleuses ont été solidarisés dans un même rapport social qui les oppose à des employeurs de façon plus universelle, plus simple et plus claire que par le passé. Ironie de l'histoire ou diversion, c'est précisément au moment où cette confrontation entre deux classes prend sa forme la plus évidente que la lutte des classes est déclarée obsolète. Il nous semble donc qu'au lieu de prendre toute la mesure de ces profondes transformations sociohistoriques du salariat, l'usage de cette notion par les sciences sociales s'est singulièrement appauvri. Pour Marx et ses contemporains - quelle que soit par ailleurs leur sensibilité -, le salariat est d'abord une notion forgée pour identifier, décrire et expliquer une relation économique, un rapport social très androcentré qui apparaît central dans la société du xixe siècle. Pour le dire dans un vocabulaire anachronique, c'est donc avant tout un concept des sciences sociales qui donne lieu à des controverses, des interrogations. Philosophes, économistes, sociologues s'en saisissent comme d'un outil pour décrire le réel qu'ils ont sous les yeux. Un siècle et demi plus tard, force est de constater que le terme salariat n'est plus questionné. Il est très souvent, pour les sciences sociales, une simple réalité juridico-administrative, une " donnée " ne posant pas question et au mieux une catégorie mais rarement un concept. Chacun ou chacune est ou n'est pas juridiquement " salariéA " tandis que, statistiquement, l'Insee comptabilise un nombre de " salariésA " et un nombre d'" indépendantsA " puis mesure l'évolution de leur part respective. Que les sciences sociales prennent en considération le fait d'être ou non juridiquement " salariéA ", par exemple lorsqu'on étudie la condition des travailleurs et des travailleuses des plateformes, est certes important et utile. Mais, à l'instar de ce que pratiquent paradoxalement de nombreux juristes, c'est à un usage plus réflexif de la notion de salariat - qui ne se réduit pas à une catégorie molle - que nous appelons. Cette approche réductrice du salariat comme " donnée " non interrogée s'explique certainement par un mécanisme assez paradoxalA : cette forme juridique, salariale donc, est le fruit d'une histoire qui a vu un concept et des théories s'incarner dans le droit9. En effet, ce concept analytique a infusé le droit jusqu'à structurer une grande part des réalités du travail et de ses " régulationsA " dans une bonne partie de l'Europe continentale, au Japon, aux Etats-Unis et ailleurs. Cependant, cette cristallisation dans le droit s'est accompagnée d'une baisse du pouvoir analytique du concept, voire d'une neutralisation scientifique d'un concept qui n'est qu'à de rares exceptions10 interrogé. La cristallisation dans le droit s'est ainsi accompagnée d'une vitrification conceptuelle. Dans quels termes a-t-on arrêté de penser la question salariale ? Dans une définition-essentialisationA : le salariat c'est la subordination. Et cette définition-essentialisation est sous-tendue par une théorie implicite : celle de l'échange d'une subordination contre une protection. Ce " compromisA " - fordien ou autre -, est devenu un cela va de soi ou un implicite théorique, presque un récit mythique des sciences sociales. Les analyses de Robert Castel dans Les métamorphoses de la question sociale sont à ce titre souvent mobilisées pour opposer diamétralement deux périodes historiques. Dans la première, le salariat de la révolution industrielle serait profondément asymétrique, l'égalité formelle des parties donnant lieu à une inégalité de fait et au paupérisme. Dans la seconde, un droit du travail et des droits sociaux octroyés par l'Etat seraient venus compenser cette asymétrie initiale et rééquilibrer l'échange salarial11A : subordination contre protection, " compromis fordiste ", " Trente glorieusesA " et " plein-emploiA " comme nouvelle étape d'un rapport salarial enfin rééquilibré. L'état de " compromisA " peut alors plus ou moins implicitement être conçu comme un climax, un optimum indépassable. Dans un tel cadre d'analyse, on sera tendantiellement conduit à ne penser que des reculs - l'" effritement de la A société salariale " - et ce, dans la nostalgie d'un passé glorieux mais malheureusement révolu. Droits octroyés et équilibre de l'échange retrouvéA : dans une telle perspective théorique, on le voit, l'univers des possibles du salariat est relativement bien borné par cet état d'harmonie sociale et d'intégration de la classe ouvrière que l'on prête à la période d'après-guerre. Or, pleine de conflits, de conquêtes, d'émancipations, la réalité sociohistorique sur plus d'un siècle dépasse les termes de l'échange et du compromis. Penser ainsi non pas en termes de compromis mais en termes de luttes et d'émancipation, évite de présumer des définitions et limites du salariat. La réalité du salariat a changé parce que des batailles relatives au travail et/ou à la citoyenneté économique et politique ont été gagnées. Oui, le salariat est consubstantiel au capitalisme mais il est traversé en permanence, par des formes de subversion de la logique capitaliste. Le rapport salarial, en ses contradictions et ses puissances, est le point nodal de la lutte des classes et, en la matière, la messe n'est pas dite tant au point de vue des structures objectives que des structures subjectivesA : rien ne permet de conclure que ce rapport social n'est qu'enrôlement au désir-maître capitaliste12. Si le régime de désir est bien celui de désirer selon l'ordre des choses capitalistes (i. A e. une épithumè capitaliste13), il n'en demeure pas moins que depuis la théorisation produite par Marx, tout un maillage institutionnel de droits salariaux subversifs du capitalisme a pris forme au coeur du rapport salarial (sécurité sociale, cotisations sociales, conventions collectives, minima salariaux, droit du travail, statuts de la fonction publique et des entreprises publiques, etc.). En matière de salariat, on ne peut donc en rester à la théorie implicite du xixe siècle et son acquis d'une protection contre une subordination. Ce n'est pas une simple donnée juridique incontestable (être ou ne pas être " salariéA ") mais un concept qui doit être discuté, débattu, interrogé, mis en question, caractérisé et caractérisé à nouveau, au fil du temps et des luttes sociales qui s'y rattachent. Si domination, exploitation, aliénation, invisibilisation il y a, il s'agit aussi de comprendre ce qui se joue dans le salariat en termes d'émancipation des femmes et des hommes. Certes, le salariat n'est pas qu'émancipation. Et on peut songer à d'autres possibles pour les travailleurs et les travailleuses que ceux qui s'organisent à l'échelle du salariat. Mais cette dimension émancipatrice ne doit pas faire l'objet d'une occultation. Il nous parait donc nécessaire de saisir le salariat dans son épaisseur sociohistorique, dans les contradictions qui le traversent, les luttes qui le définissent et le redéfinissent, pour éclairer la question du travail aussi bien dans sa dimension abstraite que concrète. On l'aura compris, il s'agit donc ici d'interroger le salariat en lui redonnant toute sa force historique, heuristique et polémique. Le salariat, nous l'avons dit, est devenu un rapport social qui s'exprime à de multiples échelles et qui dépassent de beaucoup le simple face à face évoqué dans la deuxième section du Capital dans laquelle un employeur, " l'homme aux écusA ", se tient devant un salarié ne pouvant s'attendre " qu'à être tannéA "14. Chacune de ces échelles constitue un champ de bataille, avec ses contraintes et ses stratégies d'émancipation spécifiques. A chacune de ces échelles, le rapport social salarial s'exprime dans des collectifs, dans des solidarités et des conflictualités articulées les unes aux autres. A l'échelle de l'entreprise se jouent par exemple de nombreuses luttes pour l'emploi. A celui de la branche, par le biais des conventions collectives, se joue notamment le contrôle de la concurrence sur les salaires entre entreprises d'un même secteur. A l'échelon interprofessionnel et national se jouent l'essentiel du droit du travail et des mécanismes de socialisation du salaire propres à la sécurité sociale ou à l'assurance chômage. Le salariat est donc bien loin de la rémunération marchande de la force de travail du xixe siècle. Les champs de bataille se sont démultipliés tout en s'articulant les uns aux autres. Qu'on pense à l'importance des conventions collectives en termes de salaire et de conditions de travail pour articuler les combats dans l'entreprise et dans la branche. Qu'on pense au rôle d'activation ou au contraire d'éradication des logiques d'armée de réserve que peut jouer un mécanisme d'assurance chômage sur le marché du travail. Qu'on pense également aux mécanismes de sécurité sociale en matière de santé et de retraites en France. Ces derniers se sont constitués en salaire socialisé engageant dans une relation l'ensemble des employeurs et l'ensemble des salarié·es à l'échelle interprofessionnelle là où, dans un pays comme les Etats-Unis, la protection contre ces " risquesA " est demeurée liée à la politique salariale d'un employeur à travers des benefits par un salaire indirect mais non socialisé15. Qu'on pense également au salaire à la qualification personnelle qui émancipe largement les fonctionnaires des logiques de marché du travail. Comprendre ce que vit individuellement un salarié ou une salariée hic et nunc, suppose de prendre en considération l'ensemble de ces dimensions collectives articulées, les dynamiques historiques, les luttes, les stratégies et la façon dont l'état des rapports de force sur chacun de ces champs de bataille s'est cristallisé dans des institutions. S'il est un objet qui nous rappelle tous les mois que ce rapport social se joue à plusieurs échelles, c'est bien la fiche de paye. Elle est une symbolisation d'un salaire dit " individuelA " ou " directA " en même temps que le lieu d'un " salaire collectifA " et ce, à plusieurs égards. En effet, quant à sa détermination, le salaire est particulièrement redevable au collectif. Les forfaits salariaux négociés dans les grilles de classification des conventions collectives de branches et au niveau de l'entreprise ou encore les grades et échelons de la fonction publique sont des éléments structurants du salaire. A cet " individuelA " s'ajoute une autre dimension collective dont la fiche de paye fait état, c'est la part directement socialisée du salaire à une échelle nationale et interprofessionnelle via des cotisations ou des impôts. Ces échelles et institutions plurielles ne sont pas réductibles à une fonction de protection légitimée par une subordination mais sont beaucoup plus largement le produit des dimensions collectives et conflictuelles du salaire. Et l'on voit là, pour le dire en passant, ce qu'a d'inepte la lecture marchande et purement calculatoire du salaire, économicisme malheureusement dominant. Derrière la plus ou moins grande socialisation des salaires, c'est la question des modes de valorisation du travail qui se pose : à travers la qualification et la cotisation, le salaire n'a plus grand-chose à voir avec la fiction du prix du travail (cf. infra). Enfin, derrière la maîtrise ou non de cette socialisation, c'est aussi la bataille pour la maîtrise du travail concret qui se joue : c'est-à-dire maîtriser ses finalités, maîtriser la définition de ce qui doit être produit ou pas, maîtriser les moyens et les conditions de la production. Voilà tout ce qu'une lecture en termes de conflictualité et d'émancipation, et non seulement de protection/subordination, s'autorise à penser. Pourquoi une revue ? La revue Salariat est la poursuite du projet intellectuel et éditorial que l'Institut Européen du Salariat (IES) porte depuis sa création en 2008. La revue vise donc à accueillir des contributions qui prendront au sérieux les enjeux du salariat de façon ouverte et contradictoire. Il s'agit de promouvoir des analyses du salariat issues des sciences sociales au sens large (sociologie, science politique, histoire, économie, droit...) mais aussi des débats ou des controverses qui ne s'interdisent pas de tirer des conclusions politiques de ces analyses scientifiques16. La revue est ainsi largement ouverte à diverses disciplines et à une pluralité de registres de scientificité. Les travaux empiriques pourront ainsi côtoyer des réflexions théoriques. Des textes fondés sur un registre très descriptif pourront dialoguer avec des approches plus politiques défendant telle ou telle stratégie d'émancipation. Grâce à ce dialogue qu'on espère fécond, nous entendons mettre la production intellectuelle de la recherche au service du débat public et des luttes politiques et sociales qui se déploient dans les domaines du travail concret et de sa valorisation. Notre revue souhaite ainsi faire vivre le débat intellectuel, le dialogue interdisciplinaire et constituer un espace de liberté scientifique en autorisant des approches diverses et non formatées, ce qui suppose en particulier que le débat puisse s'épanouir le plus possible à l'abri - voire même en dehors - des enjeux relatifs au " marché du travailA " académique. Si la revue entend publier des articles d'auteurs et d'autrices dont on apprécie les qualités de chercheurs et de chercheuses, elle dénonce avec d'autres17 la fonction d'évaluation et in fine de classement des recherches et des chercheurs et chercheuses que les politiques de l'enseignement supérieur et de la recherche tendent de plus en plus à assigner aux revues. Nous souhaiterions - autant que possible - ne pas constituer un outil de légitimation supplémentaire d'un " marché du travailA " académique dans lequel de jeunes chercheurs et chercheuses - de moins en moins jeunes en réalité... - font face à une pénurie extrême de postes et sont soumis à la loi du " publish or perishA " ainsi qu'à l'inflation bibliométrique qui, paradoxalement, nuit à la qualité de la production scientifique. Cela signifie en pratique et entre autres, que nous voudrions rester en dehors de cette logique de " classementA " des revues et donc ne pas figurer dans les listes officielles des revues dans lesquelles il conviendrait pour les candidats et les candidates à la carrière académique de publier, les critères bibliométriques permettant aux évaluateurs et aux évaluatrices de se passer d'un travail de discussion sur le fond. Cela signifie également que la composition du comité de rédaction de la revue n'est pas dépendante du statut sous lequel les membres exercent leur qualité de chercheur·se : doctorant·e, titulaire ou non titulaire, chercheur·se dans ou hors des institutions de l'enseignement supérieur et de la recherche. Nous nous concevons ainsi comme un groupe ouvert à toutes celles et tous ceux qui souhaitent travailler à un projet intellectuel et proposer aux lecteurs et aux lectrices un contenu de qualité, intéressant à la fois d'un point de vue scientifique et d'un point de vue politique. En ce sens, nous proposons plusieurs rubriques pour apporter divers éclairages ou points d'entrée d'un même questionnement puisque nous avons l'objectif de structurer chaque numéro annuel autour d'une problématique commune. La rubrique Arrêt sur image invite à décrypter les enjeux derrière une image choisie, la rubrique Lectures et débats ouvre à la discussion avec des publications académiques ou littéraires et la rubrique Brut est un espace de mise en valeur de données empiriques diverses. Ces manières d'aborder la problématique générale du numéro sont complétées par des articles dans une rubrique plus généraliste, Notes et analyses. Mais ces rubriques, plus largement présentées sur le site web de la revue18, ne doivent pas constituer des carcans et elles sont elles-mêmes susceptibles d'évoluer. Droit à l'emploi ou droit au salaire ? Ce premier numéro est ainsi l'occasion de tester l'intérêt ou la validité de notre parti-pris analytique consistant à penser le salariat comme un concept de sciences sociales à vocation heuristique en dévoilant ses contradictions et ce faisant, des chemins possibles d'émancipation. La question générale que nous posons dans ce numéro est la suivante : qu'est-il préférable de garantir, un droit à l'emploi ou un droit au salaire ? Pour celles et ceux qui restent indifférent·es à une réflexion de fond sur les institutions salariales, cette question n'a pas lieu d'être car " qui dit emploi dit salaire et qui dit salaire dit emploi, garantir l'un, revient donc à garantir l'autre ". Une telle remarque passerait pourtant à côté d'un enjeu essentiel car il y a là - en première analyse et pour la période qui nous occupe, à savoir fin du xxe siècle et début du xxie siècle - deux voies d'émancipation salariale structurées autour de deux grandes familles de stratégies possiblesA : celles qui concourent à promouvoir l'emploi et notamment le plein-emploi et celles qui s'en départissent et promeuvent un droit au salaire ou font du droit au salaire un préalable. Ce débat, s'il est contemporain, n'est pas totalement nouveau et deux grandes organisations syndicales, la CGT et la CFDT s'en sont emparé avec leurs projets respectifs de sécurité sociale professionnelle ou de sécurisation des parcours professionnels. Il s'agit bien de projets différents dans lesquels l'emploi et le salaire ne recouvrent pas une même réalité. " EmploiA ", voire même " plein-emploiA " peuvent prendre des sens différents et leur éventuelle garantie ne dit rien de la nécessité du salaire ou de ressources au-delà de l'emploi précisément. La question posée dans le présent numéro est donc loin d'être anodine et c'est pourquoi nous y réfléchissons depuis une dizaine d'années19 et la remettons aujourd'hui sur le métier. Et de ce point de vue, l'expérience du confinement a été particulièrement révélatrice de ce que les différentes formes d'institutions du travail produisent en termes de droits salariaux, comme le met en lumière Jean-Pascal Higelé dans une note - révisée - de l'IES que nous publions ici.

Pour une nouvelle approche juridique de l'image Cet ouvrage, issu d'une série de colloques, vient interroger l'usage anthropologique des images juridiques, de leur origine à nos jours  : que signifie avoir droit à l'image ? Comment les enjeux religieux fondent-ils une partie du droit des images depuis l'Antiquité jusqu'à la période moderne ? Quelle place ont les images non seulement dans la production juridique de l'époque moderne et contemporaine, mais également dans l'économie du texte juridique ? En faisant dialoguer des spécialistes européens issus de plusieurs disciplines et en associant sciences humaines et sciences juridiques, il offre une réflexion diachronique sur le droit des images, des images qui créent du droit, des images objets du droit ou encore des fictions juridiques qu'elles soient anciennes ou actuelles. Il permet enfin d'esquisser les contours d'un droit des images et d'un droit aux images qui demeurent encore aujourd'hui l'objet de luttes et de conflits.

Le droit de garder le silence durant une procédure est aujourd'hui unanimement reconnu par le droit des Etats démocratiques comme une composante de la présomption d'innocence. Pourtant, selon les systèmes juridiques, qu'ils relèvent du droit continental ou de la common-law, cette reconnaissance a été plus ou moins longue et le régime juridique appliqué à ce droit reste variable, suivant les époques et les Etats, en raison des craintes qu'il inspirerelativement à l'établissement de la vérité et aux résultats répressifs. La comparaison des systèmes pénaux permet de mettre en exergue l'ambiguïté de ceux-ci dès lors qu'ils fontla part belle à l'aveu. La dialectique entre la recherche de l'aveu et le respect du droit au silence domine aujourd'hui entièrement la procédure pénale, quelle que soit la famille juridique. Mais c'est probablement le droit romano-germanique qui pré- sente les plus grandes difficultésface à cette situation, la procédure inquisitoire jouant en faveur de la recherche de l'aveu au détriment du droit au silence.

Les guerres et les conquêtes sont au coeur de l'histoire des peuples. Depuis ses origines, le service de santé militaire français s'est efforcé d'en atténuer le long cortège de misères et de douleurs : son histoire témoigne de l'ancienneté de sa volonté de mettre à disposition des forces engagées, ici et là, au nom de la France un soutien médical de qualité. Son histoire montre aussi les conséquences dramatiques que peut entraîner l'ignorance, même ponctuelle, des règles sanitaires. Pendant et après l'expansion coloniale du XIXe siècle, le service de santé, avec ses médecins, ses pharmaciens, ses infirmiers et ses officiers d'administration, a été mis à la disposition des populations autochtones. Un important réseau de formations sanitaires, d'hôpitaux, d'équipes mobiles prophylactiques et d'écoles de médecine fut mis en place à travers le monde. Au péril de leur vie, animés d'une générosité passionnée, ces hommes et ces femmes, allant "au-delà des mers... là où la Patrie et l'Humanité les appelaient", ont toujours répondu présent. Avec une modestie, une abnégation sans faille, une détermination exemplaire, un souci constant de l'excellence, le service de santé militaire français puise dans ces traditions les plus nobles l'énergie d'être et de rester parmi les meilleurs. Condensé d'une mémoire plusieurs fois séculaire, ce livre vient rappeler un aspect de sa glorieuse histoire.

La Liberté de la presse, petit drame sans amour, en rimes aventureuses. [Signé : G. Descottes.]Date de l'édition originale : 1881Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi liquidation des patrimoines des partenaires ou des concubins, en suite de la dissolution ou de la rupture du couple ; liquidations, civile ou fiscale, des successions, afin de procéder au partage. Fondamentalement, la liquidation consiste à mettre en oeuvre, en situation, le droit patrimonial qui lui est applicable, selon la loi ou la volonté qui le détermine. Techniquement, elle conduit à appliquer une méthode originale pour aboutir à évaluer les masses à considérer, fixer les droits des parties, cette méthode étant l'objet d'un enseignement particulier au cours de la formation professionnelle notariale. Cette nouvelle édition présente de nombreux cas corrigés, correspondant à des situations diverses, qui sont caractéristiques des principales liquidations que le notaire doit opérer en matière de régimes matrimoniaux, de successions, de libéralités.

"L'homme n'est pas un animal communautaire comme le sont les abeilles ou les fourmis, communiquer avec d'autres hommes ne paraît pas aller de soi. C'est pourquoi la théorie de la communication n'est pas une discipline rattachée aux sciences naturelles. La communication entre les hommes relève de procédés artificiels ; elle recourt aux inventions ingénieuses. Il en ressort que la théorie de la communication est à ranger parmi les disciplines qu'il est convenu de qualifier d' "humaines" : qui ne lui sont pas "naturels" . Il se trouve que s'il est avéré que l'homme ne communique pas "naturellement" avec les autres hommes (parler n'est pas le fait d'émettre des sons propres à notre espèce, comme il en est du chant pour l'oiseau, pas plus que le fait d'écrire n'est un geste naturel comme l'est la pratique de la danse pour une abeille). il nous est souvent donné d'entendre émettre l'opinion que l'homme est un animal qui vit en communautés et ne saurait vivre en dehors d'elles. . ". V. Flusser

Dernier roman du "monde à part" , La Bête humaine met en scène la figure du criminel-né qui complète les volumes des Rougon-Macquart interrogeant le sexe, l'art et Dieu. Cette oeuvre impose un univers de cauchemar qui émane du réel lui-même, contaminé par la pulsion de mort.

" Qui ", " quoi ", " où " ? Nombres de géographes contemporains définissent la géographie humaine par ces trois questions. La première interrogation concerne les groupes qui occupent l'espace. La deuxième a trait aux productions économiques, sociales et culturelles de ces groupes. Quant à la troisième, la plus spécifique en géographie, elle aborde le problème des localisations, de la structuration des distributions spatiales et du sens des lieux. Ces trois questions doivent être complétées, pour que la géographie humaine soit vraiment globale, par une mise en perspective de la dynamique qui anime les pratiques humaines. Cet ouvrage a comme objectif de définir et d'expliciter les principaux concepts utilisés en géographie humaine et de montrer leur insertion dans l'évolution des sciences. Il constitue à la fois un guide de référence et un manuel de réflexion pour que les étudiants en géographie et en sciences économiques et sociales puissent trouver, dans un volume maniable, des définitions, et comprendre l'évolution des points de vue. Les chapitres sont conçus pour donner une vision globale et cohérente de la pensée géographique grâce à la diversité d'origine des auteurs, reconnus dans leur spécialité.

Notre nature façonne notre vie plus que tout cadre social, éducation ou institution. Nos talents et capacités atteignent vite leurs limites, si nous ne comprenons pas les bases du comportement humain. Maîtrisez votre moi émotionnel Transformez votre narcissisme en empathie Découvrez ce qui se cache derrière le masque Déterminez la force du caractère des individus Soyez un objet de désir insaisissable Prenez de la hauteur Brisez les résistances d'autrui en l e confortant dans ses opinions Changez la situation en changeant votre façon de penser Affrontez votre côté obscur Méfiez - vous de l 'égo fragile Apprenez à connaître vos limites Reconnectez-vous au masculin/féminin qui est en vous Avancez en donnant du sens à votre vie Ne laissez pas le groupe vous tirer vers le bas Donnez - leur envie de vous suivre Débusquez l'hostilité derrière l'amabilité de façade Saisissez l'instant historique Méditons sur notre mortalité.

Considérée comme une donnée immédiate chez l'homme, la nature humaine ne s'actualise que dans le monde de la culture. Ce qui signifie que la culture intègre et oriente la nature humaine au point qu'elle devienne une seconde nature. De ce fait, parler d'une actualisation de la nature humaine par la culture, c'est aborder une question philosophique universelle. Cette orientation de la conduite humaine dans le sens de la normativité semble s'inscrire au centre des thèmes de l'éthique contemporaine en tant que défis à relever d'une humanité en crise.

La quantification sociale est un essai qui décrit de manière formelle des phénomènes sociétaux liés à des dualités classiques, se basant sur les principes fondamentaux de la physique quantique. S'inspirant du formalisme de cette dernière, les éléments de base de l'approche ont été développés pour étudier les échanges entre individus ou entre sociétés, à la limite de la condition humaine. Grâce à cette approche, les dualités investies à titre d'exemples ont permis de redéfinir de manière formelle les limites de la condition humaine telles que le seuil de pauvreté, le seuil d'analphabétisme, le seuil de tolérance, etc. , en tant que limites quantifiables par une constante universelle, h. Se basant sur la théorie du moment cinétique, en tant qu'aptitude, l'étude du pouvoir et ses composantes a permis de décrire de façon formelle les régimes de gouvernance et leurs caractéristiques. Ainsi, nous avons redéfini dans le cadre de l'approche de la quantification sociale, le régime autocratique et son état unique, l'oligarchique et ses variantes et le démocratique et ses états indépendants.

Un roman plein d'énigmes à l'école ! Tu connais forcément Toto : l'as des pitres, le maître blagueur, le tueur à gags... Autant de surnoms qui lui valent le titre de petit garçon le plus drôle de l'école. Parce que l'école, il faut dire qu'il n'aime pas trop ça, et c'est pourtant là où il s'amuse le plus à faire des blagues. Mais pas aujourd'hui ! Le petit farceur et ses amies étaient tellement dans la lune, qu'ils ne se sont même pas rendu compte que l'école était fermée... à clefs ! Un double doit forcément être caché quelque part... Le bureau de Mme Pechoton ? Le tiroir de Mme Jolibois ? Le casier de Mme Gossein ? Les possibilités sont si nombreuses ! En résolvant les énigmes et en mettant en jeu ton esprit d'analyse, aide les prisonniers à s'échapper avant que leurs parents ne commencent à s'inquiéter... Heureusement, pour t'aider, tu peux compter sur le plan de l'école et de la cour de récréation que Yassine a dessiné sur les rabats de ton livre. Bonne chance !

Le cancre de l'école est un génie du rire ! Toto enfile sa blouse de docteur ès rire et enchaîne, telle une suite de nombres premiers (de la classe) un gag, un rire, un gag, un rire. C'est mathématique ! Préparez vos méninges et vos neurones rigolards ! Voici une trentaine d'histoires sur le thème de la science. Une équation du rire au second degré, un savant calcul sur la flexibilité des zygomatiques, un habile mélange de composés hautement volatiles de gaz hilarant, rien ne vous sera épargné.

On va ENFIN pouvoir assumer nos références d'ado ! On va ENFIN pouvoir assumer nos références d'ado ! Hé oui, car cette nouvelle série revival met en lumière un fait indéniable : tout le monde est imprégné des souvenirs du passé ! Notamment par la culture populaire et les phénomènes de société des années 70 et 80, et pas toujours les plus avouables... La famille Zanéla en est un excellent exemple : ses membres aimeraient bien être au top de la modernité et vivre avec le présent, celui des années 2010... Mais les décennies passées n'en finissent plus de leur revenir à la figure ! Ils rêvent de conduire une voiture comme Kit, d'être un king du Rubik's Cube, de se faire servir un verre par Isaac au bar du yacht, de retrouver Fonzie au flipper, de courir en maillot rouge sur la plage, de s'endormir avec un Kiki en peluche... En gags en une planche, avec un Turalo nostalgique au scénario et JC Pol et Gildo tendres et drôles au dessin, voici un clin d'oeil hilarant sur les souvenirs communs de plusieurs générations. Quand je dirai ça à ma femme...

Le pôle Nord est un point situé tout en haut de la Terre, à l'extrême nord. Le pôle Sud est un point tout en bas, à l'extrême sud. Le pôle Nord est en Arctique et le pôle Sud, en Antarctique. Il y fait très très froid, on les confond souvent, mais ils sont pourtant très différents !

Après avoir échappé aux loups et à la dictature d'un Doberman cruel, Max, Rocky et Bidule continuent leur route vers le sud. Leur seule piste ? Trois mystérieux anneaux que Madame, l'amie labrador disparue de Max, portait en pendentif, et qui seraient liés à la disparition des humains. Après avoir échappé aux loups et aux humains qui les traquent, ils découvrent un étrange zoo où un éléphant et un cochon, dotés d'intelligences extraordinaires, leur apprennent pourquoi les hommes ont été obligés de fuir. Ils ne retrouveront pas leurs maîtres, mais acquerront la certitude que la clé du retour des humains est bien entre leurs pattes…

Aujourd'hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l'impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l 'ensemble des acteurs. Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite par fois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l'Homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. A travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance.

Cet ouvrage présente une cinquantaine de textes fondamentaux, depuis la Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948 jusqu'aux plus récents instruments internationaux. Sous une forme accessible et pratique, c'est l'essentiel du droit international des droits de l'homme qui est ici présenté, dans le cadre des Nations unies et dans le cadre régional (OSCE, Conseil de l'Europe et Union européenne). De brèves introductions précisent la nature juridique des documents. Une bibliographie ainsi que les déclarations et réserves de la France complètent cet ensemble de textes, réunis en un seul recueil.

Photographe de mariage ? Vous souhaitez devenir photographe de mariage et ne savez pas comment procéder, ni par où commencer ? Vous êtes déjà photographe, et vous vous interrogez sur votre situation, et sur votre possibilité de proposer ce type de prestations ? Vous pratiquez déjà cette activité, mais vous avez quelques doutes sur l'étendue de vos droits et obligations ? ENFIN UN OUVRAGE JURIDIQUE FAIT POUR VOUS ! Protégez-vous et défendez vos droits : vos relations contractuelles, votre statut juridique, le droit à l'image des mariés, vos droits d'auteur, la diffusion de vos clichés sur les réseaux sociaux, etc. Un accompagnement point par point et un exemple de contrat expliqué dans le détail, et modulable selon votre cas de figure, à signer avec les mariés.

L'identité personnelle n'est pas l'identité de la chose, et pourtant l'ombre de la chose se retrouve encore dans bien des philosophies de la personne, quand elles veulent identifier une constance venant absolument de soi. Or, la constance proprement humaine ne saurait être un repli sur des caractères figés, et elle doit au contraire être pensée dynamiquement comme une réponse toujours ouverte et inquiète à ce qui nous touche au-delà de ce que nous pouvons recevoir. La philosophie médiévale de saint Augustin à saint Thomas d'Aquin a donné à penser et à vivre une identité brisée de la personne. La philosophie moderne (Kant) et la phénoménologie (Husserl, Heidegger, Levinas, Maldiney) permettent, elles, de redécouvrir cette identité impossible, voire anarchique, qui est notre avenir avant d'être notre présent et notre passé. Comprendre philosophiquement la personne en tant que créature comme un être qui est pour autre chose que lui-même, c'est alors pouvoir surmonter les multiples formes du nihilisme actuel qui enferment l'homme dans des identités mortes. Dès lors, élucider cette différence personnelle, qui n'est plus la particularité d'un genre, mais la dimension dramatique, active, de l'existence, permet de mettre en lumière le fait que la signification éthique de la personne est toujours première.

En un demi-siècle le monde est devenu le Monde. Avec cette majuscule, il ne s’agit pas de dire que le monde a changé sous l’effet de la mondialisation, mais d’affirmer qu’il est véritablement advenu, subvertissant les ordres anciens (Empires, États, villes, etc.) et les catégories intellectuelles qui nous permettaient de les penser. Il s’agit aussi de dire que la mondialisation est bien plus qu’une dynamique d'internationalisation, bien plus qu’un « contexte ». Qu’elle bouleverse tout et construit de nouveaux cadres de vie et d’organisation des sociétés humaines. Les mutations sont de tous ordres et l’on peine encore à stabiliser les analyses, ans doute parce que nos outils conceptuels, forgés au XIXe et au XXe siècle sont désormais largement inadaptés. Ce livre ambitieux souhaite sortir de cette impasse et cerner quelques-unes des forces instituantes et imaginantes du Monde, et en particulier l’urbain, parce que le Monde se manifeste d’abord et surtout par de nouvelles manières d’habiter la terre. Le Monde est une nouvelle organisation spatiale des réalités sociales, produisant des imaginaires inédits et contribuant à la création et à la diffusion d’images qui en elles-mêmes expriment la mondialité. Car, qui que nous soyons et où que nous nous trouvions, le Monde nous traverse de part en part en permanence : nous en sommes chacun tout à la fois, un produit, un jouet, un vecteur, un acteur. À partir de là, comment imaginer une « politique du Monde », quand on sait que l’avenir dépendra de notre capacité commune à garantir son habitabilité pour les décennies qui viennent ?

Cet ouvrage n'est autre qu'une étude a-méthodique sur l'essence phénoménologique humaine appuyée sur la philosophie de Michel Henry. Elle gravite autour de la notion de douleur basée sur la passivité précoce de l'être par rapport à lui-même et dans le cadre révélateur de l'affectivité. En d'autres termes, la révélation de l'être tel qu'il est dépeint dans sa passion. Une nouvelle conception de la corporéité, du temps et du langage vient de la tonalité affective de base de la douleur. Comprendre ces thèmes en les reliant à l'être masculin est crucial pour ne pas le scinder en champs ou dimensions inconciliables qui ne le laisseraient pas comprendre dans ce qu'il fait, dit ou vit, c'est-à-dire sur ce que l'être est vécu.

Ecologie planétaire, transition socio-économique et transformations personnelles. Qu'ont en commun ces trois thèmes, et pourquoi les aborder ensemble ? A la multitude des crises complexes qui secouent le 21ème siècle, l'auteur oppose une unité de cause : le délitement de notre relation à la nature : sauvage mais aussi intérieure. Dans ce livre résolument lumineux qui mèle vision inspirante, expériences personnelles et exercices pratiques, Damien Masselis propose aussi et surtout un remède : l'Ecologie Intérieure, afin de nous laisser pénétrer et guider par les qualités ancestrales de diversité, de coopération et d'abondance qui font fleurir le vivant... pour nous mettre au service de la régénération. Celle de nos vies personnelles, mais aussi de nos sociétés et de la planète. En adoptant un regard écocentrique, vous développerez dans ces pages un rapport différent à vous même et au monde, et verrez se dessiner un nouveau récit des défis de notre époque et du rôle que chacun de nous est appelé à jouer en tant qu'artisan de la renaissance culturelle.

" Je suis arrivée chez l'agriculteur pour cette histoire de transmission de son exploitation. J'étais en retard. Et puis, il a raconté l'histoire de sa ferme et s'est mis à pleurer. Je ne savais pas quoi faire. C'était triste. Je ne savais pas quoi lui dire. Alors je suis partie très vite... " . " Je l'ai aidé pour faire sa déclaration Pac. Je le connais juste comme ça, mais j'ai senti que cela n'allait pas bien. Ses voisins m'en ont parlé aussi. Je ne le vois pas en dehors de sa ferme. Il ne vient pas aux journées techniques non plus. Je ne sais pas comment allez le voir pour lui parler. " Ces deux témoignages montrent les difficultés auxquelles sont confrontés les conseillers en agriculture. Comment gérer ses propres émotions et la relation, faire son métier de conseil tout en ne restant pas indifférent à la souffrance de l'agriculteur ? Comment accompagner sur le plan humain, en plus de la partie technique ou économique ? L'objectif de ce livre est de permettre au conseiller de comprendre certains mécanismes de communication et de l'aider dans son travail avec l'agriculteur. Le coaching ne vise pas à dire à l'agriculteur ce qu'il doit faire pour obtenir tel résultat (posture de conseil). C'est un processus relationnel vivant qui aide l'agriculteur à prendre conscience de ses choix, de son chemin de vie, à retrouver un espace de liberté. Pour pouvoir bien accompagner les agriculteurs, il est nécessaire de revenir sur les fondamentaux de la communication. En tant que biologiste, formée au fonctionnement des écosystèmes, travaillant avec les animaux, j'ai repris, dans la première partie, ce qui me parlait le plus, c'est-à-dire une définition de la communication basée sur le vivant. J'ai choisi par la suite de travailler avec un modèle ouvert, non normatif et non pathologisant qui permet d'être à l'aise dans toutes les situations (Ecole de Palo Alto). Dans la deuxième partie, j'aborderais ce qu'est l'écoute, l'un des piliers de l'accompagnement. Une écoute de qualité permet de travailler plus efficacement, en détectant rapidement les points de blocage. Dans la troisième partie, j'évoquerais l'utilisation des mots, leur action sur la relation et la notion de manipulation. Et dans la dernière partie, il s'agira d'apprendre à mieux gérer la conduite d'entretien.

A quoi renvoie la notion d’exposition quand elle est mobilisée par les sciences humaines et sociales et quelles méthodologies l’appréhendent ? Avec quels apports complémentaires aux sciences de la santé qui s’en sont saisies historiquement ? À partir d’une revue de littérature et d’études de cas dans des contextes culturels variés, cet ouvrage montre le caractère dynamique et multi-acteurs de la fabrique de l’exposition aux pesticides, notamment lors des activités humaines. Il propose une analyse critique des situations et des déterminants de l’exposition, des inégalités concomitantes et des moyens de prévention. Cet ouvrage d’actualité est accessible à toutes les personnes qui veulent acquérir des connaissances sur les expositions aux pesticides et découvrir les possibilités d’aborder et de nourrir ce sujet par les sciences humaines et sociales (ergonomie, sociologie, droit, économie, géographie, anthropologie) : décideurs publics, scientifiques, professionnels et collectifs mobilisés en matière de santé.

Devant le foisonnement de nouvelles approches pédagogiques, des besoins des apprenants et de l'intégration des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans le contexte postsecondaire (cégep et université), une question demeure : en quoi et comment l'hybridité d'une formation améliore l'apprentissage ? Cet ouvrage présente un état des lieux sur la formation à distance (FAD) et, plus spécifiquement, sur l'hybridité de celle-ci du point de vue de la recherche en contexte postsecondaire. Rassemblant des textes de professeurs, chargés de cours, conseillers pédagogiques et autres professionnels de l'éducation, il traite des conditions à mettre en place pour favoriser le développement de cours hybrides dans un programme de formation en enseignement supérieur, des modalités d'une formation hybride en recherche qui favorise le développement professionnel des enseignants au postsecondaire ou encore l'application de la comodalité pour vivre une expérience universitaire hybride.

Dissymétrie entre le droit commercial et le droit au développement. L'expansion commerciale des sociétés fragilise le pouvoir politique des Etats pauvres. Ces puissances publiques n'arrivent plus à réaliser le bien-être de leur peuple. Et le fossé entre pays pauvres et pays riches se creuse davantage. Le sous-développement s'accroît. Les Etats développés de l'Europe régulent le droit à la concurrence pour l'adapter à leur développement à l'échelle européenne, passent des services d'intérêt général et usent subrepticement avec les Etats américains et japonais de l'institution OMC pour imposer la loi de libéralisation, de dérégulation et de déréglementation du commerce international. Le "droit OMC" s'oppose ainsi aux droits de l'homme et au droit au développement. Ce livre est le deuxième d'une trilogie traitant du thème "La société commerciale, un pôle de développement ?" Le premier, dont le sous-titre est "Comprendre le droit commercial, outil de développement capitaliste", publié chez L'Harmattan en 2012, est une analyse du droit commercial comparé des systèmes européens des pays développés avec celui des pays pauvres de l'Afrique, et l'OHADA pour faire ressortir les facteurs de sous-développement. Le troisième traitera ce thème "dans un pays pauvre de l'Afrique", sous la forme d'un cas pratique qui démontre la croissance du sous-développement par le fait de la société commerciale.

Cette nouvelle édition, entièrement réorganisée, revue et complétée de nouveaux éléments, permet aux étudiant·e·s aide-soignant·e·s et auxiliaires de puériculture de maîtriser les notions clés en anatomie et physiologie humaines. L'ouvrage part de la cellule et de l'appareil tégumentaire avant de rassembler les fondamentaux sur l'ensemble des appareils et systèmes composant le corps humain. Construit de façon didactique et structuré, cet abrégé présente pour chaque chapitre : - un tableau récapitulatif sur la construction des termes médicaux ; - des textes courts et ponctués d'encadrés qui rythment la lecture et mettent l'accent sur les notions principales à retenir ; - de nombreux schémas des différents organes ; - des tableaux récapitulatifs avec, pour chaque organe, la fonction et les signes d'alerte pour une mise en lien avec la pratique professionnelle ; - la rubrique "Signes cliniques en lien" en fin de chaque partie permet de relier les notions d'anatomie et de physiologie avec la pratique clinique et les stages ; - les exercices, mots croisés, calques pour visualiser l'emplacement des organes et fiches de révisions proposés avec cet ouvrage, sous forme de fiches imprimées et de compléments en ligne, permettent une auto-évaluation efficace et ludique. Illustré de plus de 200 schémas et dessins précis, cette 8e édition de L'Abrégé d'anatomie et de physiologie humaines est l'atout indispensable pour acquérir toutes les connaissances essentielles et faire le lien avec la pratique clinique.