Manuel de droit romain. 12e édition. ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses
Extraits
Gestion
L'évaluation des entreprises. Méthodes et études de cas, 2e édition
Ce manuel présente les différentes méthodes d'évaluation des entreprises à utiliser en fonction des objectifs poursuivis. De nombreux contextes d'évaluation sont présentés : offres publiques, apports partiels d'actifs, scissions, LBO, spin-off, split-off. Cette 2e édition est à jour des nouvelles méthodes résultant des débats théoriques et des pratiques professionnelles. Les méthodes par actualisation des flux de trésorerie prévisionnels et par application des multiples ont été privilégiées pour tenir compte de leur utilisation systématique dans de nombreux contextes : fusions, recommandations boursières, rachat par des holdings... Cette nouvelle édition propose également une méthodologie de diagnostic financier et met l'accent sur les leviers de la création de valeur. Cet ouvrage permet d'acquérir rapidement toutes les bases essentielles de la discipline et d'être opérationnel. 28 études de cas corrigées préparent le lecteur aux situations professionnelles.
09/2015
Histoire du droit
Thèse de doctorat. Rôle des interdits dans la procédure romaine. De la transcription en droit français. Faculté de droit de Paris, 20 août 1860
Faculté de droit de Paris. I. Rôle des interdits dans la procédure romaine. II. De la transcription en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le 20 août 1860... par Henri-Auguste Barckhausen,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
Esquisse d'une méthode générale de préparation et d'explication des auteurs français. Licence littéraire et agrégation des lettres
Esquisse d'une méthode générale de préparation et d'explication des auteurs français (licence littéraire et agrégation des lettres) / par Gustave Allais,... Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Méthodologie de la recherche en droit. Master et doctorat, 3e édition
Les étudiants sont astreints à réaliser un mémoire de plus en plus tôt - dès le Master 1 - et nombreux sont ceux qui ont envie de poursuivre par une thèse. Cet ouvrage vise à livrer aux étudiants quelques règles élémentaires en matière de recherche et à les orienter tout au long de leur processus d'écriture, tant en fonction de leurs projets que des canons académiques. Il offre quelques modèles de présentation et de construction des mémoires et thèses, sans négliger de traiter, en évitant toute langue de bois, du contexte de la recherche juridique et des problèmes d'orientation professionnelle que rencontrent les étudiants tout au long de leurs recherches et à leur issue.
05/2019
Droit
Méthodologie du droit. 8e édition
Pour réussir des études juridiques, il ne suffit pas d'apprendre un cours. Même si cet apprentissage est un préalable nécessaire, il faut surtout acquérir la méthode des exercices proposés lors des galops d'essai et examens. Cet ouvrage permet à tous les étudiants de L1 à M1 et même ceux des IEJ (examen du CRFPA) d'acquérir les moyens de réaliser les exercices pratiques qui leur sont proposés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation juridique, commentaire d'article, note de synthèse et petits ou grands oraux. Ce livre expose une méthode : 1°) Chacun des exercices est clairement analysé afin que l'étudiant puisse comprendre puis acquérir la méthode. 2°) C'est une méthode par l'exemple : les exercices, corrigés, couvrent chacune des cinq années, ce qui permet l'étudiant de voir concrètement comment se réalise, par exemple, un commentaire d'arrêt ou un cas pratique. 3°) Enfin, chaque partie se clôt par un quiz juridique. Il faut encore connaitre les outils, et ce livre comprend une partie sur la documentation papier, sur les ouvrages de droit et les codes qu'il faut savoir utiliser efficacement. Cette huitième édition doit encore aux travaux de M. Cyrille Charbonneau, auteur d'une thèse sur La contribution de la Cour de cassation à l'élaboration de la norme. Grâce sa participation, l'étudiant comprend mieux comment une décision est construite, analysée et référencée... afin d'en tirer le meilleur parti pour un commentaire.
05/2019
Droit
Droit du travail. 9e édition
Un manuel de synthèse à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles ! Un manuel de synthèse à jour des dernières évolutions. Tout en conservant la présentation conceptuelle, très pédagogique, de l'ouvrage de François Gaudu - qui avait fait son succès auprès des étudiants et des praticiens -, cette nouvelle édition s'attache principalement à décrire les mutations profondes du droit du travail qui ont été réalisées au cours de ces dernières années. Elles affectent essentiellement le droit du contrat de travail, la place et les niveaux de la négociation collective ainsi que l'organisation de la représentation du personnel. Cette édition s'attache aussi à rendre compte de l'évolution des constructions jurisprudentielles et des contentieux adossés aux dispositifs législatifs ou conventionnels.
Introduction historique au dro
Introduction au droit. 9e édition
Cet ouvrage est une introduction aux droits, qui va au-delà du droit civil. Le droit privé (civil, pénal, social, des affaires), le droit public (administratif, constitutionnel), le droit international et le droit européen (droit de l'Union européenne et de la Convention européenne des droits de l'homme) sont mis à contribution afin d'illustrer les grandes problématiques des sources du droit (confection et malfaçons de la loi, conflits de lois dans le temps, hiérarchie des normes, pouvoir de la jurisprudence, autorité de la doctrine, méthodes d'interprétation) et de l'organisation judiciaire (justices publique ou privée). Les auteurs exposent les fondements du droit et les liens qu'il entretient avec de grandes notions (l'Etat, la religion, l'équité, l'éthique, la codification...), les questions et controverses les plus actuelles (soft law, attractivité économique du droit, neuro-droit, renouveau de la motivation des arrêts de la Cour de cassation depuis 2015...). Ils décrivent également le droit de la preuve au travers de plusieurs branches du droit. Points forts Un ouvrage à l'usage de tous qui fait entrer le lecteur dans le droit, grâce aux connexions établies avec l'histoire, la sociologie, la politique, l'économie, la philosophie, les religions, la littérature, etc. Un ouvrage qui est devenu un classique
08/2022
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. 3e édition
Le droit du travail s'est profondément renouvelé ces dernières années au gré de réformes importantes, d'évolutions sociétales, ou d'événements, tels que le mouvement des gilets jaunes ou la crise sanitaire du Covid 19. Ce précis Domat de droit du travail, destiné aux étudiants de licence et master droit et aux professionnels, expose ce droit mouvant, explique ses mécanismes et réglementations, de façon claire et exhaustive, selon un plan classique : - La relation de travail : contrat de travail (formation, exécution, rupture, CDD, CDI...), rémunération du travail (salaire, dividende), conditions de travail (santé, sécurité, temps de travail) - La collectivité de travail : représentation collective (syndicats, institutions représentatives, salariés protégés), négociation collective (conventions et accords collectifs de travail), conflits collectifs (grève) Points forts - Une approche renouvelée du droit du travail, à jour des derniers textes et débats, en particulier ceux relatifs à la réforme des retraites - Un auteur de renom, universitaire et praticien
Introduction historique au dro
Introduction au droit. 7e édition
Le droit, en tant que matière complexe, nécessite un apprentissage précis des différents concepts fondamentaux. La septième édition de l'ouvrage Introduction au droit présente les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste. Il contient, de manière successive, une présentation préalable du droit, en tant que Droit objectif, puis un exposé de la diversité et de la mise en oeuvre des droits, au sens de droits subjectifs, en développant les particularités non seulement théoriques, mais aussi pratiques de la matière juridique. L'originalité de l'ouvrage réside dans la rédaction d'encadrés contenant, sur des thèmes jugés essentiels, plusieurs éléments d'actualité, ainsi que des développements ponctuels relatifs aux droits et libertés fondamentaux. Ces différents éléments, mis à jour au 1er juillet 2021 des dernières évolutions législatives comme jurisprudentielles, se révèlent conformes aux attentes des étudiants en 1re année de licence de droit et ceux qui préparent les examens (comme l'entrée aux Centres régionaux de formation des avocats) et concours (tel que l'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature).
09/2021
Que-sais-je ?
Introduction au droit. 5e édition
Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d'une filiation, d'un nom, d'un prénom, et aussi sans doute d'un domicile et d'une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d'obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper : le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable. Au-delà de cette technicité et de la variété de matières juridiques, Muriel Fabre-Magnan nous invite à "penser en droit", à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l'apport du regard juridique dans nos sociétés.
05/2021
Introduction historique au dro
Introduction au droit. 8e édition
L'objectif de cet ouvrage de donner aux étudiants qui découvrent le droit des bases solides de théorie générale, en étant à la fois complet et pédagogique. Au sommaire de cette introduction : - Le droit : définition, divisions du droit interne (public, privé, pénal), les sources (loi, coutume, jurisprudence, doctrine), application et interprétation de la loi - Les droits : les personnes, les choses, le patrimoine, les faits juridiques, les actes juridiques, la preuve, les juridictions, le procès Points forts - Avec des tests d'évaluation en fin de chapitre - Comprend un lexique et la liste des maximes et expressions latines
10/2022
Droit du sport
Droit du sport. 7e édition
Ce manuel de référence en droit du sport répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Cet ouvrage présente ainsi successivement : - le cadre juridique du sport : législateurs, lois et justice du sport - les acteurs du sport : sportifs, groupements sportifs et autres acteurs - l'activité sportive : manifestations, compétitions, responsabilités et assurances - le système de financement (public et privé) du sport Points forts Un ouvrage à l'usage tant des étudiants et des professionnels du droit que de tous les acteurs du monde du sport - Une présentation du sport amateur, professionnel et de loisirs, aussi bien en droit français qu'en droit international
11/2023
Introduction historique au dro
Introduction au droit. 5e édition
"Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit et de droit civil de la première année de licence. Après une découverte par l'exemple des principales sources du droit privé, les auteurs proposent, sur différents thèmes du droit des personnes et de la famille, un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés (cas pratique, analyse et commentaire de décisions de justice, dissertation, note de synthèse)".
09/2023
Propriété littéraire et artist
Droit du cinéma. 3e édition
Matière complexe qui mêle droit public, droit privé, droit international, libertés fondamentales et droit de la concurrence, le droit du cinéma est abordé dans cet ouvrage dans sa dimension pluridisciplinaire. Les règles gouvernant les professions cinématographiques, la publicité des oeuvres, la production, la distribution , l'exploitation des oeuvres cinématographiques sur les marchés secondaires (télévsion, vidéo, services de média audiovisuel à la demande), comptent parmi les points abordés dans cet ouvrage.
12/2022
Tourisme France
Le Parc des Volcans d'Auvergne entre ciel et terre. 2e édition
Cette nouvelle édition complètement revue, réalisée en étroite collaboration avec le Parc naturel régional (PNR) des Volcans d'Auvergne parait à l'occasion de la date anniversaire de la fondation du Parc voilà quarante ans. Le PNR des Volcans d'Auvergne couvre cinq régions naturelles. A travers la vision paysagère que ce livre propose, ce sont les caractères bien trempés de chacune d'elles qui sont révélés. La Chaîne des Puys n'est ainsi rien moins qu'un véritable musée du volcanisme grandeur très nature ; le Cantal apparaît dans sa fondamentale dimension de plus vaste volcan d'Europe ; les Monts Dore, le plus "alpin" des massifs auvergnats, est aussi une montagne pastorale à la longue tradition de tourisme ; le Cézallier, vaste océan de pâturages, appelle ceux qui rechignent à accepter les limites ; l'Artense, enfin, est une terre rude, faite de creux et de bosses que les violoneux n'ont pas abandonnée.
09/2017
M 14
Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales. Lexicompta, 17e édition
Les services municipaux se heurtent, dans le cadre de la nomenclature M 14, à une difficulté pratique : l'imputation correcte des dépenses et des recettes et les nombreuses divergences d'interprétation de la nomenclature apparaissant fréquemment entre les services communaux et le receveur municipal. Destiné aux communes, aux EPCI et aux trésoreries municipales, ce guide apporte la solution à ce problème de pratique comptable. Grâce à un concept nouveau de dictionnaire comptable, "Lexicompta", les gestionnaires locaux disposent désormais, avec cet ouvrage, d'un outil performant et sûr permettant d'effectuer une recherche d'imputation facile, rapide et efficace. Issu de la collaboration judicieuse entre un directeur territorial et un inspecteur divisionnaire des Finances publiques, cet ouvrage donne également des explications de quelques principes et mécanismes comptables à partir d'exemples significatifs. Il reprend en annexe la nomenclature M 14.
02/2021
Philosophie du droit
Qu'est-ce que le droit ? La réponse moderne du réalisme juridique
Le droit doit être conforme à la nature des choses. Ce livre est une introduction au droit, principalement destinée à des étudiants en sciences juridiques qui souhaitent appréhender les fondements du droit. La science du droit souhaite que la société soit juste afin qu'elle puisse donner à chacun ce qui est juste. La tâche est difficile mais mérite qu'on s'y attarde car seule l'objectivité des faits est capable d'apaiser les esprits.
11/2021
Manuels d'économie
Manuel de probabilité. 2ème année d'économie et de gestion des facultés des sciences économiques et des écoles de commerce
Le concept de probabilité est né au 16e siècle suite aux études réalisées sur les jeux de hasard. La théorie des probabilités peut se concevoir comme une branche des mathématiques dont l'objectif est de décrire et de prévoir le hasard. Concrètement, elle s'applique à des expériences dont l'ensemble des résultats possibles est connu, mais prédire avec certitude un résultat précis est impossible. La théorie des probabilités est donc liée à la notion d'incertitude, elle joue un rôle fondamental en statistique inférentielle, et permet de résoudre des problèmes concrets difficilement abordables par une approche déterministe.
03/2023
Annales
BTS Assurance. Tout en un 1re et 2e années, 2e édition
Tout pour réussir son BTS Assurance, avec : - des fiches de cours synthétiques, reprenant l'essentiel à retenir du programme, - des applications avec corrigés détaillés, - des schémas et tableaux : l'essentiel à connaître sous des formes visuelles faciles à mémoriser, - des sujets d'annales commentés et corrigés.
08/2021
Poésie
Il te suffisait de demander
Les relations interpersonnelles sont souvent violentes, non parce que l'homme est fondamentalement violent mais parce qu'il oublie de formuler la chose suivante : "? demander et on offrira. ? " La parole poétique offerte sous forme de palabres revisite la rhétorique africaine de la demande qui permet de recevoir de façon digne. Seuil de la parole parole ancestrale parole enfouie dans les territoires de nos migrations Tout semble inaudible, Un bruissement s'entend, trop de cris de ceux qui dansent sans vergogne avec en bandoulière des crimes nombreux s'élèvent encore les palabres des victimes et pourtant, il suffisait de demander pour avoir... la vie sauve.
04/2024
Religion jeunesse
De toi à moi(ne). Des réponses à tes questions
Laisse-moi deviner : ce livre, tu ne l'as pas acheté. On te l'a offert pour ta profession de foi ou ta confirmation, ou à une autre occasion. Et tu te demandes peut-être ce que tu vas en faire. La réponse est simple : tu vas le lire ! Parce qu'il a été écrit pour toi. Plus exactement, il a été écrit avec toi, puisqu'il reprend des questions posées par des jeunes et que je suis prêt à parier que parmi toutes celles qui figurent dans ce livre, il y en a quelques-unes que tu te poses. Alors voici ce que je te propose : si tu n'as pas prévu de lire tout le livre, lis au moins la présentation. Ce ne sera pas long : 13 pages, de la page 9 à la page 21. Après, libre à toi de continuer... ou de ranger ce livre avec ceux que tu n'as jamais ouverts ! A toi de voir... et rendez-vous page 9 !
06/2018
Compositeurs
Vie de Beethoven. La biographie de Beethoven par Romain Rolland
" L'air est lourd autour de nous. La vieille Europe s'engourdit dans une atmosphère pesante et viciée. Un matérialisme sans grandeur pèse sur la pensée, et entrave l'action des gouvernements et des individus. Le monde meurt d'asphyxie dans son égoïsme prudent et vil. Le monde étouffe. - Rouvrons les fenêtres. Faisons rentrer l'air libre. Respirons le souffle des héros. La vie est dure. Elle est un combat de chaque jour pour ceux qui ne se résignent pas à la médiocrité de l'âme, et un triste combat le plus souvent, sans grandeur, sans bonheur, livré dans la solitude et le silence. Oppressés par la pauvreté, par les âpres soucis domestiques, par les tâches écrasantes et stupides, où les forces se perdent inutilement, sans espoir, sans un rayon de joie, la plupart sont séparés les uns des autres, et n'ont même pas la consolation de pouvoir donner la main à leurs frères dans le malheur, qui les ignorent, et qu'ils ignorent. Ils ne doivent compter que sur eux-mêmes ; et il y a des moments où les plus forts fléchissent sous leur peine. "
06/2023
Histoire du droit
Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien. en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français
De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien en droit romain, et de l'incapacité de la femme mariée en droit français... : thèse pour le doctorat... / par Jean-Ambroise-Ernest Dubois,... ; Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Le droit de l'administration. 4e édition
Le droit est un instrument essentiel pour l'administration et pour l'intérêt général qu'elle incarne. Situant son action dans le respect des principes constitutionnels qui lui sont applicables, l'administration contribue à l'élaboration d'un système normatif, législatif et réglementaire, où le droit international et européen occupe une place toujours plus grande. C'est également le droit qui régit l'organisation de ses institutions, nationales et locales, administratives et juridictionnelles. Toute son action est ainsi placée sous le signe des principes de légalité et de responsabilité, notamment lorsqu'est en cause la garantie des droits fondamentaux. Les moyens, matériels et humains, sur lesquels elle se fonde, obéissent aussi à certaines règles spécifiques. C'est cet ensemble de normes, d'institutions, de principes et de moyens d'action qui forme ce qu'il est possible d'appeler le "droit de l'administration". En partie forgé par ses propres agents, exerçant des fonctions d'administration active ou de contrôle, il est avant tout un droit de praticiens. C'est surtout un droit au service des administrés, où résonnent certains débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à la protection de l'environnement ou aux questions de société. Issu d'un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d'autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s'adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d'améliorer sa compréhension du droit public, par une approche actualisée, synthétique et problématisée de la matière. Il offre un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence.
08/2019
Droit de l'environnement
Droit répressif de l'environnement. 5e édition
Le droit français de l'environnement est en construction depuis la fin du XIXe siècle. Sous la pression des instances européennes, autant qu'en raison des attentes de la population ou à la suite d'accidents médiatisés, il est devenu un bouillonnement incessant qui force les politiques à l'action et bouscule les clivages partisans. Depuis des décennies, les associations, les services enquêteurs généralistes ou spécialisés, aiguillonnent l'administration, les collectivités territoriales et la justice. Au sein de ces dernières, des fonctionnaires, des élus, des magistrats, des avocats, ont montré leur courage et leur inventivité. Enfin, les chercheurs et les enseignants ont largement investi la matière. Dans les dernières années, la répression, administrative et judiciaire, a montré à quel point, devant des discours régressifs et des comportements qui mettent en péril beaucoup plus que l'ordre public ou les droits subjectifs, elle était indispensable. Depuis la quatrième édition de cet ouvrage, le législateur agit davantage sur les institutions que sur le droit substantiel : en créant l'autorisation environnementale (loi du 26 janvier 2017), en ratifiant (2 mars 2018) les ordonnances d'août 2016 sur l'évaluation environnementale, en créant l'Office français de la biodiversité (loi du 24 juillet 2019). Le renforcement d'une justice spécialisée et la mise en oeuvre de formations approfondies constituent l'étape suivante. Juxtaposer dans un même livre, réédité aussi souvent que possible, les sanctions administratives et les sanctions pénales, la jurisprudence du Conseil d'Etat et celle de la Cour de cassation, et ce pour tous les pans du droit de l'environnement habituellement éclatés en plusieurs volumes, tel est le but poursuivi ici, sans se départir de la neutralité nécessaire.
02/2021
Sécurité sociale
Droit de la protection sociale. 4e édition
"L'ouvrage propose, dans une présentation pédagogique, une étude complète des différentes facettes de la matière. Compte tenu de sa grande actualité, de très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 droit et AES, l'ouvrage peut servir à tous ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit de la protection sociale figure au programme, notamment l'examen d'entrée au CRFPA".
06/2021
Droit administratif général
Cours de droit administratif général. 5e édition
Le Cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2) Le droit administratif est le droit qui régit l'organisation et l'activité administrative de l'Administration, y compris dans ses relations avec les administrés. Cette formule simple mérite évidemment d'être affinée, mais elle donne dès le départ une idée relativement juste de ce qu'est la matière. Tout y est : une présentation des outils juridiques dont dispose l'Administration, les finalités de l'utilisation de ces outils, l'Administration étant elle aussi soumise au droit administratif et le cas échéant contrôlée par son juge. Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour des dernières actualités jurisprudentielles. Points forts - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement
09/2022
Droit de l'environnement
Droit de l'environnement. 5e édition actualisée
Depuis la nuit des temps, les hommes ont plié la nature et ses ressources à la satisfaction de leurs besoins en lui faisant subir de redoutables transformations qui, jusqu'au début du XXe siècle, se sont produits à un rythme suffisamment lent pour que la nature puisse s'adapter. Le développement de la société industrielle dominée par une logique de production intense a précipité le déséquilibre. Parallèlement, des normes ont été édictées pour " protéger " les milieux naturels, ceci dès la plus haute Antiquité. Contrairement aux autres disciplines juridiques, ce droit ne jouit pas d'un statut bien défini : les notions et règles sont jugées floues, ses frontières et sa nature, entre droit public et droit privé, sont imprécises. Mais c'est un droit résolument moderne dont le pouvoir de renouvellement et d'adaptation est réel.
09/2021
Droit communautaire
Droit de l'Union européenne. 3e édition
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un Etat, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement. L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit. Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter. Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable.
11/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. 3e édition
Le point complet sur les changements institués par l'ordonnance du 12 mai 2021 transposant les articles 17 à 23 de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique Le droit de la propriété intellectuelle confère à l'auteur d'une oeuvre de l'esprit un ensemble de droits exclusifs. Portant sur un objet incorporel, la propriété intellectuelle distingue les créations littéraires et artistiques (droit d'auteur et droits voisins) des créations industrielles (invention, dessin ou marque). Si l'acquisition du droit de propriété intellectuelle varie selon l'objet à protéger, la protection, elle, est identique et spécifique. Le droit de la propriété intellectuelle a subi des modifications majeures ces dernières années dont la dernière en date du 12 mai 2021 avec l'ordonnance transposant les articles 17 à 23 de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique qui met en place divers mécanismes dont les plus emblématiques sont : le réajustement sous forme de rémunération complémentaire dans le cas où la rémunération prévue au moment de la conclusion du contrat se révèle être faible par rapport à l'ensemble des revenus ultérieurement tirés de l'exploitation par le cessionnaire ; une obligation de transparence et de créer des obligations de reddition de compte à la charge de tout bénéficiaire d'un contrat d'exploitation (applicables à partir du 7 juin 2022) ; en l'absence totale d'exploitation de son oeuvre un droit pour tout auteur de résilier de plein droit tout ou partie du contrat par lequel il a octroyé à un exploitant une cession ou une licence de ses droits à titre exclusif. Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral dispensé en amphi, est à jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 dont certaines dispositions seront en applicable en juin 2022. Points forts - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires - Un point clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
07/2021
