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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande

Ordonnance du roi, concernant les régimens d'infanterie allemande . Du 21 décembre 1762 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Histoire du droit

Instruction du Roi du 1er mai 1769, pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères . Du 1er mai 1769 Date de l'édition originale : 1782 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Histoire du droit

Lettres patentes sur arrest du Conseil du 6 may 1748 servans de règlement pour les brasseurs à Paris. sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres

Lettres patentes sur arrest du Conseil... [de même date, ci-inclus, ] servans de règlement pour les brasseurs de la... ville... de Paris, sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres... Enregistrées en la Cour des Aydes le 6 may 1748 Date de l'édition originale : 1748 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Ordonnance du roi, concernant les régimens suisses & grisons qui sont à son service . Du 10 mai 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Ordonnance du roi, concernant les régimens suisses & grisons qui sont à son service . Du 10 mai 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises. le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Ordonnance du roi, pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens, & celle des congés . Du 1er février 1763 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises. le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Ordonnance du roi, pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens, & celle des congés . Du 1er février 1763 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Economie

Declaration du Roy du 8 avril 1656, portant le prix des monoyes d'or et d'argent du royaume. Conformément à l'arrest du Conseil du 15 mars 1656

Declaration du Roy, portant le prix des monoyes [sic] d'or & d'argent ayans cours dans le royaume. Conformément à l'arrest du Conseil du 15 mars 1656. Du 8 avril 1656 Date de l'édition originale : 1656 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Arrest du Conseil d'estat portant que les presses, fourneaux, moulins, laminoirs et coupoirs. pour la fabrication des doubles de France, seront rompus et demolis

Arrest du Conseil d'estat, portant que les presses, fourneaux, moulins, laminoirs, & coupoirs establis pour la fabrication des doubles, tant de France que de Sedan, & Charleville, seront rompus & demolis, & les fers, carrez, & autres engins servant à ladite fabrication, difformez... Date de l'édition originale : 1643 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 10 mars 1759. concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs et de mineurs

Ordonnance du roi, concernant le corps du Génie & les compagnies de sappeurs & de mineurs . Du 10 mars 1759 Date de l'édition originale : 1759 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance concernant les régimens de recrue

Ordonnance... concernant les régimens de recrue... Date de l'édition originale : 1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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Histoire du droit

Ordonnance concernant les régimens de recrue

Ordonnance... concernant les régimens de recrue... Date de l'édition originale : 1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Ordonnance du roi, concernant les dragons . Du 21 décembre 1762 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Edict du roy du 7 septembre 1651, contre les duels et rencontres

Edict du roy contre les duels et rencontres ; verifié en Parlement le roy y seant le septiéme septembre 1651. Date de l'édition originale : 1651 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Statuts et reglements du 22 août 1659, des maitres de danses et joueurs d'instrumens. tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume

Statuts et reglements des maitres de danses et joueurs d'instrumens, tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume . Registrés en Parlement le vongt-deuxiéme août 1659 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Ordonnance du roi, concernant les dragons . Du 21 décembre 1762 Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction. concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume

Ordonnance du roy, portant reglement & instruction aux gouverneurs & commandans des provinces, intendans & ingenieurs de Sa Majesté, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume . Du 25. septembre 1719 Date de l'édition originale : 1719 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Economie

Declaration du Roy, portant que toutes les especes d'or et d'argent, tant de France qu'estrangeres. soit de poids ou legeres sont décriées

Declaration du Roy, portant que toutes les especes d'or & d'argent, tant de France qu'estrangeres, soit de poids ou legeres, à la reserve des loüis d'or & d'argent, escus d'or, & de la pistolle d'Espagne de poids, sont décriées... seront exposez... Date de l'édition originale : 1652 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Economie

Declaration du Roy pour l'exposition des nouvelles monnoyes de deux et quatre sols. dont les figures sont cy empreintes

Declaration du Roy pour l'exposition des nouvelles monnoyes de deux & quatre sols, dont les figures sont cy empreintes Date de l'édition originale : 1674 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du roi, concernant les revues des commissaires des guerres . Du 20 mars 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du roi, concernant les revues des commissaires des guerres . Du 20 mars 1764 Date de l'édition originale : 1764 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roi du 4 août 1771, pour former les bataillons de milice en régimens provinciaux

Ordonnance du roi, pour former les bataillons de milice en régimens provinciaux . Du 4 août 1771 Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire du droit

Règlement du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement. et l'armement du corps de la Gendarmerie

Règlement concernant l'habillement, l'équipement & l'armement du corps de la Gendarmerie . Du 18 février 1772 Date de l'édition originale : 1772 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance du roy, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise & étrangère . Du 7 mai 1750 Date de l'édition originale : 1750 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire du droit

Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers. et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Ordonnance du Roi, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers et de ses troupes & autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres . Du 20 juin 1761 Date de l'édition originale : 1761 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Economie

Declaration du Roy suivant le reglement de septembre 1641, portant que toutes les especes. d'or et d'argent de poids qui ont à présent cours, seront exposées en la maniere accoustumée le tout

Declaration du Roy, portant que toutes les especes d'or & d'argent de poids qui ont à présent cours, seront exposées en la maniere accoustumée ; comme aussi d'or & l'argent au marc : le tout suivant le dernier reglement du mois de septembre 1641 avec defenses d'y apporter aucune difficulté sur les peines y mentionnées Date de l'édition originale : 1643 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Economie

Arrest du Conseil d'estat, portant continuation et prolongation de l'exposition des espèces d'or. et d'argent legeres, jusques au dernier juin pour tout delay

Arrest du Conseil d'estat, portant continuation & prolongation de l'exposition des espèces d'or & d'argent legeres, jusques au dernier juin prochain pour tout delay : et defenses de refuser les especes d'argent de poids sans grains pour le prix porté par ledit arrest, sur les peines y mentionnées Date de l'édition originale : 1644 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Economie

Arrest du Conseil d'estat, portant nouveau delay pour le convertissement et exposition. au marc des especes d'or et d'argent legeres et prolongation de l'exposition des especes d'argent

Arrest du Conseil d'estat, portant nouveau delay pour le convertissement & exposition au marc des especes d'or et d'argent legeres : & prolongation de l'exposition des especes d'argent de France de poids avec le remede Date de l'édition originale : 1645 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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Histoire du droit

Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations. et reglement pour la fonction de leurs charges

Declaration du roy, portant diminution des droicts attribuez aux receveurs des consignations, & reglement pour la fonction de leurs charges . Verifiée en Parlement le septiéme de juin mil six cens cinquante-un Date de l'édition originale : 1651 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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Economie

Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant que les pieces cy-devant appellées de trois et six blancs. n'auront cours que pour quinze deniers et deux sols six deniers

Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant que les pieces cy-devant appellées de trois blancs & six blancs, n'auront cours que pour quinze deniers & deux sols six deniers ; & defenses à toutes sortes de personnes de les exposer ni recevoir à plus haut prix que de quinze deniers, & deux sols six deniers, sous les peines y mentionnées Date de l'édition originale : 1662 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021