International Geneva Yearbook: Vol. VII/1993
Extraits
Management international
Cultures et management international. Un nouveau paradigme
Les managers internationaux sont sans cesse frappés par des réactions inattendues de leurs interlocuteurs locaux. Ces derniers ne sont pas moins perplexes. Chacun se doute qu'il est en présence de logiques qui lui sont étrangères, associées à des cultures qu'il peine à déchiffrer. Mais ce dont il s'agit leur paraît souvent bien opaque. Ce livre permet de passer de ce sentiment vague à une compréhension précise de ce que sont ces cultures et de la manière dont elles interviennent dans les multiples aspects de la vie d'une organisation. Diriger une équipe, gérer des clients, décider, apaiser les rapports sociaux, communiquer entre locuteurs de langues différentes ou mettre en oeuvre une démarche éthique porte partout la marque du contexte culturel. Cet ouvrage s'appuie sur un ensemble de recherches menées depuis 40 ans dans une cinquantaine de pays et territoires appartenant aux cinq continents, en partenariat avec de multiples entreprises. Chaque cas, qu'il analyse des malentendus destructeurs ou des coopérations fécondes, est riche d'enseignements. L'ensemble montre ce que peut apporter une prise en compte créative des potentialités de chaque culture qui ne se résume pas à des conduites stéréotypées mais relève d'un univers de sens plein de ressources. Les cinq auteurs coopèrent étroitement au sein du groupe de recherche Gestion & Société fondé au début des années 1980 par Philippe d'Iribarne que Jean-Pierre Segal, Sylvie Chevrier, Alain Henry et Geneviève Tréguer-Felten ont bientôt rejoint. Ils ont publié de nombreux articles et ouvrages depuis La logique de l'honneur (1989). La version anglaise de cet ouvrage a obtenu le prix 2020 du meilleur livre européen de management décerné par l'European Academy of Management (EURAM).
02/2022
Droit
Manuel de droit international public. 9e édition
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats – exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) – conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.
Français langue étrangère (FLE
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05/2002
Géopolitique
Les puissances mondialisées. Repenser la sécurité international
Quels sont les Etats qui protègent le mieux leurs citoyens dans le contexte international actuel ? Face à des menaces devenues globales, telles les pandémies, les crises environnementales, économiques, migratoires ou alimentaires, quelles puissances ont su rompre avec un passé révolu et développer des stratégies adaptées ? Les Etats-nations se sont construits, il y a quelques siècles, sur la gestion des peurs ancestrales (peur de mourir et de souffrir, peur de perdre sa liberté) et des risques nationaux. Ils se sont arrogé le monopole de la sécurité pour en faire un enjeu territorial et militaire, étroitement lié à la souveraineté nationale. Mais lorsque les risques changent de nature et de périmètre, qu'en est-il de l'ancien ordre international ? Le succès amorcé des puissances les plus agiles, qui - à l'instar de la Corée du Sud, de l'Allemagne et de quelques pays nordiques - savent tirer profit de la mondialisation tout en se protégeant de ses méfaits, ne nous invite-t-il pas à repenser la sacro-sainte sécurité internationale pour l'élargir à ses dimensions humaines ? Et, dès lors, n'est-ce pas tout l'ordre mondial qui est à revoir et à refonder ? Loin des discours souverainistes et des postures démagogiques, Bertrand Badie nous propose une réflexion profonde et sociale sur le thème si fondamental de la sécurité.
09/2021
Droit
Les expressions culturelles traditionnelles en droit international
Cet essai propose une analyse juridique inédite de l'apparition et de la consécration de la notion d'expression culturelle traditionnelle en droit international. L'usage de cette notion s'est répandu au début du XXIe siècle à travers plusieurs forums internationaux. Des instruments régionaux et deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, citent expressément les expressions culturelles traditionnelles. Elles seraient, selon les travaux en cours au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), les formes par lesquelles les savoirs traditionnels et les cultures traditionnelles sont exprimés, communiqués ou présentés. Il s'agit d'expressions culturelles transmises de génération en génération au sein d'une communauté. A travers ce processus de transmission, un lien fort se tisse entre une communauté et les expressions culturelles traditionnelles qu'elle perpétue. Elles deviennent un élément central d'identification pour les communautés qui les ont créées. La réflexion se déploie, dans cet essai, autour du lien tissé entre une expression culturelle traditionnelle et sa communauté d'origine. Elle interroge la forme juridique prise par ce lien, qui varie selon les objectifs poursuivis par les communautés. Les expressions culturelles traditionnelles peuvent être comprises comme un facteur de développement économique, ou comme un outil de préservation des identités culturelles. Les normes et les mécanismes juridiques actionnés par les communautés sont étudiés au prisme de ces deux fonctions selon une perspective de droit international éclairée par des touches de droit comparé. Lanalyse de la doctrine et des textes internationaux, régionaux et nationaux est complétée par de nombreux exemples tirés de la jurisprudence.
10/2019
Droit
Introduction au droit international. Formation, application, exécution
Considéré volontiers comme un droit distant, cantonné aux salons feutrés des diplomates, le droit international s'occupe au moins tout autant des affaires bruyantes de la vie quotidienne, aussi "banales" que le statut fiscal des revenus perçus à l'étranger, les garanties du gardé à vue, les délits de presse, le licenciement ou l'affranchissement des courriers postaux. Et si on l'imagine parfois comme le droit "bon et bafoué" qui voulait proscrire la guerre et promouvoir le développement, c'est qu'on le connaît mal. Le droit international n'est pas toujours grand, et il est rarement gentil, mais il est certainement utile de le connaître car aucun domaine de la vie sociale des hommes ne lui échappe désormais. En effet, il n'existe pas une sorte de "matière internationale" dans laquelle il serait confiné : du commerce international aux affaires pénales, du procès civil à la fiscalité internationale, des médias à l'industrie, des relations de travail à la protection des brevets, ou à la pêche du sébaste, le droit international conquiert chaque jour de nouveaux espaces réglementaires. L'objet d'une introduction au droit international ne peut donc pas être la description, même sommaire, de l'ensemble immense et grandissant des règles du droit international, mais plutôt l'étude de ses techniques de formation, d'application et d'exécution. Leur compréhension permettra à chacun, praticien ou citoyen cultivé, respectivement de l'utiliser ou de l'évaluer.
10/2013
Droit international public
Manuel de droit international public. Tome 2
Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du droit international encadrant l'action interne et internationale de l'Etat. La souveraineté de l'Etat fait en effet l'objet d'un encadrement international toujours plus étroit : si, traditionnellement, elle est restreinte à certains espaces - le territoire étatique - et à certaines personnes - les nationaux - elle est également, aujourd'hui, limitée en de nombreux domaines - allant du recours à la force à l'organisation politique étatique, en passant par les droits de l'homme et des étrangers. C'est à l'exposé de ces règles du droit international général et régional (européen en particulier) qu'est consacré cet ouvrage, dont chacune des neuf leçons se conclut par une étude de cas tirée de l'actualité géopolitique internationale par laquelle les modalités d'application pratique de ces règles sont exposées et précisées. L'ouvrage intéressera de manière générale toute personne soucieuse de comprendre le phénomène d'internationalisation de l'action étatique.
07/2022
Droit social européen
Droit social international et européen. 2e édition
Ce Mémentos de Droit social international et européen est un cours complet, rédigé et enrichi d'exemples concrets Ce Mémentos Droit social international et européen permet d'acquérir les connaissances fondamentales en droit social dans ses aspects internationaux et européens qui ne peuvent plus être ignorés, il est désormais indispensable de les connaître par souci de sécurité juridique. L'ouvrage a pour objet de préciser l'intervention de ces droits dans notre droit du travail et notre droit de la sécurité sociale au quotidien. Il comportera de nombreux focus sur des contentieux récents (travailleur détaché...). Il vise également à embrasser les problématiques de droit international public (instruments de protection des libertés fondamentales, mécanismes de protection, etc.) ainsi que celles tenant au droit international privé (détermination de la loi applicable, de la juridiction compétente). Points forts - L'ouvrage présente les connaissances à acquérir de manière riche et développée - De nombreux focus sur des contentieux récents viendront en soutien du cours Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
Droit international privé
International Economic Law. Text, Cases and Materials
Reconciling all fields of international economic law (IEL) and creating bridges between disciplines in a conceptual as well as practical manner, this book stands out as the first modern, comprehensive international economic law textbook. Containing a technically solid yet critically rich body of knowledge that spans disciplines from trade law to investment, from trade finance to fisheries subsidies, from development to the digital economy and other new-age topics, the book offers the widest possible coverage of issues in current international economic law. Positioning IEL as a truly global practice, the comprehensive coverage includes various treaty texts, landmark cases and new materials, and is supplemented by case studies, real-life examples, exercises and illustrations. The case extracts and legal texts are selectively chosen, with careful editing and serious deliberation to engage modern law students. Mini chapters show examples of interdisciplinary interactions and provide a window into the future disciplines of international economic law.
07/2021
droit pénal international
Droit international de la privation de liberté
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques. Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.
09/2023
Droit international privé
Droit social européen et international. 4e édition
L'ouvrage de Droit social européen et international a pour objet de traiter des différentes facettes du droit des personnes en mobilité dans l'Union européenne quand cette mobilité les amène à exercer un emploi ou encore à solliciter les systèmes de protection sociale des Etats membres. Il s'intéresse également à la dimension sociale de l'entreprise car celle-ci représente l'institution fondamentale de la production économique pour laquelle les personnes se déplacent dans l'Union.
10/2021
Arbitrage
Manuel de l'arbitrage belge et international
Un descriptif approfondi de l'état actuel du droit belge de l'arbitrage. L'ouvrage combine une approche académique - avec de nombreuses références à l'histoire de l'arbitrage ainsi qu'au droit comparé - avec une approche très pratique, basée sur plus de 25 ans d'expérience de l'auteur en matière de résolution des conflits.
05/2023
Beaux arts
Mémorial international de Notre-Dame-de-Lorette
Situé à proximité de la plus grande nécropole nationale française de la Première Guerre mondiale, et posé au sommet du plateau de Notre-Dame-de-Lorette, s'élève aujourd'hui le premier Mémorial international, réunissant les noms des 600 000 combattants tombés sur les champs de bataille du Nord-Pas-de-Calais. Ces noms sont gravés par ordre alphabétique, sans distinction de nationalité, amis et ennemis d'hier mêlés.
Les auteurs ont souhaité replacer le Mémorial dans son contexte historique et géographique, paysager et monumental : A travers le regard d'un photographe plasticien qui propose non pas une description visuelle de l'oeuvre et de ses alentours, mais plutôt une expression plastique et sensible, A travers des croquis qui jalonnent la genèse du Mémorial. Pour donner une forme à la fraternité, Philippe Prost a choisi l'anneau comme figure en pensant à la ronde que forment ceux qui se tiennent par la main, anneau synonyme à la fois d'unité et d'éternité...
Fiche technique de l'ouvrage Traducteurs : Rufo Quintavalle (français-anglais). Nathalie Rouanet-Herlt (français-allemand) Direction artistique de l'ouvrage : Aitor Ortiz Illustrations graphiques : Agence d'Architecture Philippe Prost ; Pierre di Sciullo, graphiste-typographe, dessins techniques d'exécution. Image d'archive : ECPAD. Edition trilingue : français, anglais, allemand Photographies en noir et blanc.
Papier intérieur : Olin Regular Pur blanc 150gr et Courious Metallic Gold 100gr. Papier couverture : Materica 360gr. Couverture et boîtier souples. Diffusion/Distribution : SASU Les Edifiantes éditions
Les auteurs ont souhaité replacer le Mémorial dans son contexte historique et géographique, paysager et monumental : A travers le regard d'un photographe plasticien qui propose non pas une description visuelle de l'oeuvre et de ses alentours, mais plutôt une expression plastique et sensible, A travers des croquis qui jalonnent la genèse du Mémorial. Pour donner une forme à la fraternité, Philippe Prost a choisi l'anneau comme figure en pensant à la ronde que forment ceux qui se tiennent par la main, anneau synonyme à la fois d'unité et d'éternité...
Fiche technique de l'ouvrage Traducteurs : Rufo Quintavalle (français-anglais). Nathalie Rouanet-Herlt (français-allemand) Direction artistique de l'ouvrage : Aitor Ortiz Illustrations graphiques : Agence d'Architecture Philippe Prost ; Pierre di Sciullo, graphiste-typographe, dessins techniques d'exécution. Image d'archive : ECPAD. Edition trilingue : français, anglais, allemand Photographies en noir et blanc.
Papier intérieur : Olin Regular Pur blanc 150gr et Courious Metallic Gold 100gr. Papier couverture : Materica 360gr. Couverture et boîtier souples. Diffusion/Distribution : SASU Les Edifiantes éditions
11/2014
Economie
Le système financier international et les crises
Cet ouvrage analyse les causes de la fragilité et de l'instabilité du système financier international contemporain. Il applique cette analyse à l'étude des crises à caractère systémique des vingt dernières années, notamment la crise asiatique, la crise des subprimes et la crise de la Zone euro.
06/2013
Droit
Les partenariats enregistrés en droit international privé
Les partenariats enregistrés sont les statuts obtenus par des couples de même sexe ou de sexes opposés par enregistrement devant une autorité publique en vue d'obtenir la reconnaissance juridique et sociale de leur relation affective et dont la plupart des effets sont prédéfinis par la loi. A la suite de plusieurs Etats européens, la France a adopté l'institution le 15 novembre 1999 en créant le pacte civil de solidarité. L'expansion de ce nouveau mode d'organisation de la vie de couple risquant de conduire à un important contentieux international, il devient urgent de réfléchir à son appréhension par le droit international. La spécificité de l'institution devrait tout d'abord conduire à la création d'une catégorie de rattachement autonome aux contours suffisamment larges pour accueillir les deux grands modèles de partenariats, les partenariats institutions et les partenariats contrats, et suffisamment restreints pour exclure les unions de fait et les mariages homosexuels. A cette nouvelle catégorie sera associé un rattachement à la loi de l'Etat dont dépendent les autorités qui ont procédé à l'enregistrement afin d'éviter la désignation d'une loi qui ignore l'institution et de garantir la cohérence du statut des partenaires. Cette règle de conflit définie, il conviendra ensuite de déterminer si les partenariats étrangers qui produisent des effets plus importants que le PACS seront susceptibles d'être reconnus en France. L'ordre public et les difficultés de coordination pourraient en effet s'opposer à leur réception dans l'ordre juridique français. L'évolution des mentalités, les principes de droit international privé et l'influence du droit européen invitent cependant à faire preuve de tolérance en posant un principe de reconnaissance de la validité des partenariats étrangers tout en limitant leurs effets selon une approche au cas par cas. Les partenariats étrangers seront finalement traités à l'égal des autres institutions étrangères perturbatrices : loin de remettre en cause les principes de droit international privé, l'apparition de l'institution dans les systèmes, juridiques occidentaux met en lumière la capacité de la matière à appréhender des réalités juridiques nouvelles.
01/2005
Beaux arts
Le style international. Edition revue et augmentée
C'est quelque temps après la célèbre exposition du Museum of Modern Art de New York "Modern Architecture : International Exhibition", qu'a paru en 1932 le livre de Henry-Russell Hitchcock et Philip Johnson The Internation Style : Architecture since 1922 qui en constitue le prolongement durable. Il s'agissait de faire connaître au public américain les développements récents de l'avant-garde notamment européenne que les auteurs avaient pu observer lors de voyages avec les nouvelles recherches de Alvar Aalto, André Lurçat, E.G. Asplund, Erich Mendelsohn, Erik Bryggman, Hans Scharoun, J. J. P. Oud, Josef Albers, Le Corbusier, Marcel Breuer, Mies van der Rohe, Otto Eisler ou Walter Gropius. Le projet du livre, s'attachant à illustrer et à défendre l'architecture moderne d'avant-garde, participait d'un mouvement général qui tendait à une codification architecturale. Ainsi le Style International est défini à partir de trois principes : l'accent mis sur l'effet de volume plutôt que de masse, la régularité par opposition à la symétrie, et le refus de l'ornement surajouté au profit des qualités intrinsèques des matériaux et des proportions. Evoquant le programme du Bauhaus, le terme "international" renvoie aux aspirations universalisantes des avant-gardes européennes, à leur souci de privilégier les solutions collectives sur les actes créateurs individuels, à leur volonté d'inscrire l'architecture dans une dimension socialisante et politique au sens large du terme. Par opposition, le terme " style " induit les aspects formels, voire formalistes de l'architecture d'avant-garde. Ce livre qui a fait l'objet de plusieurs rééditions accompagnées de préfaces ou de postfaces réactualisées de la part des deux auteurs a été reçu comme un véritable manifeste et il conserve tout son intérêt historique quant à la connaissance de la pensée architecturale dans l'entre-deux-guerres. Approuvé ou contesté The International Style demeure un des textes majeurs pour comprendre l'architecture du XXe siècle.
04/2018
Critique littéraire
Duras, Dieu et l'écrit. Colloque international
" Dans cette parole sans trêve qui nourrit l'histoire de Marguerite Duras, Dieu, sa quête, son absence, comme sa trace surprise dans l'évidence de l'amour et des enfants, forment un des motifs majeurs de son œuvre. Qu'il soit banal substantif, " truc ", substitut grandiose à " l'ineptie de la vie ", instance muette du malheur ou bien intuition de l'amour, aveu du centre, Dieu est toujours lié, pour Marguerite Duras, à la nostalgie des origines, à leur inlassable tentative d'élucidation, à la douleur du manque. Cette inépuisable interrogation qui ne trouve d'issue que dans la plainte et le cri, donne à son œuvre une ritualité, un rythme et une intensité spirituels rarement atteints dans la littérature du XXe siècle.
Ce colloque a rassemblé les chercheurs les plus attentifs à l'œuvre de Marguerite Duras et s'est donné l'ambition d'approcher les secrets de sa quête et d'en comprendre leur réverbération. "
Alain Vircondelet.
07/1998
Droit international public
Annuaire français de droit international. Edition 2021
Annuaire Français de Droit International 67 - 2021
12/2022
Histoire du droit
Recueil international des traités du XXe siècle
Recueil international des traités du XXe siècle : contenant l'ensemble du droit conventionnel entre les Etats et les sentences arbitrales (textes originaux avec traduction française) / publié par le Bon Descamps,... et Louis Renault,... ; avec le concours MM. Léon Capelle,... Léonard Ruyssenaers,... et Paul Fauchille,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Précis d'un Code du droit international
Précis d'un Code du droit international (Edition originale) / par Alphonse de Domin-Petrushevecz,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Le nettoyage ethnique. Aspects de droit international
Le nettoyage ethnique est une pratique visant à réaliser l'homogénéité démographique sur un territoire donné. Il peut ainsi s'analyser comme un instrument de création d'un Etat-nation. Les règles internationales de garantie des droits fondamentaux opposeront une résistance face à cette pratique qu'il semble pertinent d'évaluer à l'heure où de nombreuses tensions communautaires sont encore à déplorer de par le monde. L'enjeu d'une telle entreprise est de déterminer l'opportunité d'élaborer une règle prohibitive spécifique au nettoyage ethnique. Celui-ci peut être entrepris sous couvert d'un conflit armé ou en temps de paix. Le droit international des droits de l'homme est applicable dans les deux hypothèses mais laisse cependant des possibilités de dérogations en temps de guerre. Celles-ci seront compensées par l'application, en période de conflit armé, d'un droit spécifique appelé droit international humanitaire. Les règles les plus à même de prévenir le nettoyage ethnique seront à rechercher dans ces deux corps de règles ainsi que dans le droit international des minorités.
02/2014
Ethique
L'acte médical pour autrui. Panorama international
L'acte médical pour autrui, devenu incontournable dans le contexte de la médecine moderne, reste difficile à appréhender par le droit. En ce qu'il est un objet central de la bioéthique, il était naturel que le Réseau universitaire international de bioéthique (RUIB) s'en saisisse. L'atteinte au corps d'une personne dans l'intérêt d'une autre ou dans l'intérêt collectif pose la question fondamentale de l'utilisation du corps comme un gisement de ressources, autrement dit de la réification de la personne humaine. Une telle utilisation doit-elle être permise ? Et, le cas échéant, dans quelles situations et à quelles conditions ? Quant aux situations, si un consensus international semble se dégager à propos du don de sang, du don d'organes ou en matière d'essais cliniques, les différents ordres juridiques n'adoptent pas tous les mêmes positions sur d'autres actes, notamment ceux qui concernent la procréation médicalement assistée. Quant aux conditions, certains principes comme celui du consentement de la personne, de l'anonymat ou de la gratuité sont très largement partagés par de nombreux Etats. Pour autant, la réception de ces principes, perceptible dans le détail des dispositions légales ou réglementaires applicables à ces actes, dépend fortement de la culture dominante de chaque société. Il en est de même pour les dépistages ou vaccinations obligatoires. La richesse de cet ouvrage réside dans la présentation des droits nationaux par des chercheurs membres du RUIB de quinze pays différents, répartis sur les continents africain, américain, asiatique et européen. L'ensemble de ces contributions dresse un tableau à l'échelle mondiale de l'articulation entre intérêt individuel et intérêt collectif, entre autonomie personnelle et encadrement des usages du corps. Une synthèse mettant en perspective les systèmes présentés ainsi qu'une approche sociologique complètent l'ouvrage, source documentaire unique et outil d'analyse précieux de ce thème majeur de la bioéthique.
10/2023
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Droit fiscal communautaire
Les attentes légitimes en droit international économique
Les attentes légitimes sont une notion propre au droit international économique qui, bien que peu explorée, existe au sein de chacune de ces branches avec différents degrés d'évolution. Elle peut ainsi prendre la forme d'un standard ou d'un principe. Elle se manifeste lors d'un rapport juridique entre au moins deux individus, lorsque l'un des deux fait des représentations ou assurances créant ainsi dans l'esprit du bénéficiaire une attente légitime sur une situation déterminée. Cependant, elle requiert la réunion d'autres éléments qui permettent de la distinguer du simple espoir. Néanmoins, la notion d'attentes légitimes n'a pas fait l'objet d'une définition précise. Cet ouvrage vise à combler cette lacune.
12/2023
Droit international public
Manuel de droit international public. 11e édition
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats – exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) – conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.
06/2023
Non classé
Development and Developing International and European Law
This book contains more than 40 contributions from academics, specialists and practitioners in International and European law as well as transnational constitutional law. The articles focus on recent developments in these fields and in particular on legal aspects of development. The book is dedicated to Konrad Ginther whose own academic research and work have always been devoted to new developments in international law and the shift of legal paradigms at universal and regional levels. International law in transformation and the right to (sustainable) development as a legal principle have been important aspects of his work. The contributions of his colleagues, friends and scholars, published in honour of his 65th birthday, reflect the interplay of theory, dogmatics and the practice of development in international, European and national constitutional law.
11/1999
Droit international public
Le droit international public en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit international public grâce à une approche visuelle de la matière. 20 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension .
01/2024
Sciences historiques
Les Louises Chroniques de la vie quotidienne de quatre générations de femmes 1873-1973. Tome 2, Louise Eugénie, la seconde Louise 1906-1992
Les Louises est l'histoire d'une famille, de la vie quotidienne de quatre générations de femmes. Le premier tome commence en 1873, par le mariage d'Appoline, l'ancêtre, et se termine par la mort, en 1955, de sa fille, Louise -Augustine. Dans ce deuxième tome, l'auteur fait revivre Louise-Eugénie, la petite-fille.
04/1998
Cinéma
Les archives audiovisuelles. Histoire, culture, politique
Les archives audiovisuelles ne bénéficient ni d’une expérience accumulée au cours des siècles, comme c’est le cas des documents imprimés (les appareils, techniques et supports permettant de produire et reproduire les sons et/ou les images ont moins d’un siècle et demi d’existence), ni d’une grande légitimité auprès de nombreux chercheurs qui n’y voient que des artefacts éphémères et prolifiques issus des industries culturelles, destinées à une consommation immédiate. La préservation du patrimoine audiovisuel est chose récente. Et pourtant, ces archives sont les témoins irremplaçables de l’histoire collective autant que de l’évolution des modes de vie, des comportements sociaux, des débats publics ou encore de nos imaginaires. Elles sont des indicateurs essentiels pour tous ceux qui cherchent à replacer ces signes fugaces, souvent saisis sur le vif, dans l’histoire des mentalités. À l’heure de la dématérialisation et de la démultiplication des supports, cet ouvrage interroge l’avenir des archives audiovisuelles. Il dresse un état des lieux et pose les termes d’une réflexion sur un secteur d’activités encore peu étudié. Jacques GUYOT est professeur en sciences de l’information et de la communication, directeur du Centre d’études sur les médias, les technologies et l’internationalisation (CEMTI EA3388) à l’université de Paris 8.Thierry ROLLAND est co-gérant de l’Atelier des Archives qu’il a créé en 2004 ; il a dirigé les archives Pathé de 1994 à 2004. Recherchiste free lance entre 1992 et 1994, il a également été documentaliste à l’INA de 1983 à 1992.
06/2011
Histoire internationale
Histoire du monde contemporain. 1945-1999, Edition 1999
Depuis 1945, l'histoire du monde domine celle des nations : anciennes et nouvelles, elles doivent s'intégrer, bon gré mal gré, aux ensembles économiques et stratégiques qui font évoluer la planète. Que la population mondiale ait doublé en un demi-siècle donne la mesure des pulsions sociales qui affectent certaines zones, failles sanglantes de l'écorce terrestre : le Proche et le Moyen-Orient, le Sud-Est asiatique, l'Afrique, la mer des Caraïbes. Dans ces régions s'affrontent les nouveaux empires par l'intermédiaire de petites nations à la démographie galopante. En un récit continu, précis, passionnant, Pierre Miquel situe les régions de conflit dans l'évolution des ensembles, rendant compréhensibles les crises du quotidien, trop souvent mal perçues - comme la guerre dans les Balkans - parce qu'elles ne sont pas reliées à un demi-siècle d'évolution. Depuis 1989, la boussole de l'Histoire semble perdre le nord : la chute du Mur de Berlin sonne le glas de l'empire des nouveaux tsars, ouvrant sur le territoire de l'ex-URSS une zone de tempêtes, la guerre du Golfe semble amorcer la reconstitution du " monde un " dont rêvait Roosevelt sous la houlette puritaine de Washington. Mais la guerre économique se poursuit entre l'Amérique du Nord, l'Europe et l'Asie du Sud-Est, et les nations du " quart monde " sont plus que jamais offertes aux trois plaies de la guerre, des épidémies et de la famine. Auteur d'une Histoire de France que tous les Français ont lue, Pierre Miquel s'efforce dans ce livre de marquer la place de la France dans cette aventure contemporaine de la planète. Une France plus que jamais située au carrefour des axes Sud-Nord et Est-Ouest, au cœur du nouveau cyclone qui commence à se former en Europe, annonçant le fracassant retour de l'Histoire sur le continent qui l'a vu naître.
11/1999
